Envoi d'un livre sur la réforme du droit d'auteur aux députés

Posté par (page perso) . Édité par Nils Ratusznik et Xavier Claude. Modéré par patrick_g. Licence CC by-sa
Tags : aucun
38
10
juil.
2013
Do It Yourself

Le système du droit d’auteur est aujourd’hui déphasé. Il criminalise une génération entière dans une tentative désespérée d’arrêter le progrès technologique.

Pour inciter nos députés à le reconsidérer, j'ai rassemblé dans un livre 18 mesures précises, détaillées et justifiées pour le réformer. Ce livre peut être consulté, téléchargé et modifié en ligne via un wiki ou Github. J'espère ces mesures fédératrices parmi les réformateurs.

J'ai monté un projet sur Ulule pour financer l'envoi de ce livre sous forme papier aux députés. Les soutiens pourront joindre des lettres personnalisés aux livres envoyés en leur nom pour engager la discussion et relancer les députés. Le projet est soutenu par le collectif SavoirsCom1.

Si l'opération réussit, je pourrai recueillir sur un site les échanges et les réponses des députés.

L'intérêt d'un livre est d'avoir une présence matérielle plus forte qu'un simple PDF envoyé par mail, pour un député comme pour un journaliste. Au Parlement Européen, les envois massifs de mails des citoyens ont déjà poussé le service informatique à les classer en spam. Qui plus est, les députés sont habitués à travailler avec des formats papier.

Il me semble que c'est le moment d'agir car le rapport Lescure vient d'être remis au gouvernement et le ministère de la Culture va bientôt plancher sur une réforme du droit d'auteur. Notre action les touchera donc en pleine réflexion sur le sujet. Elle servira à rééquilibrer le débat qui est pour l'instant trusté par des ayants-droits conservateurs au CSPLA.

Le projet a déjà recueilli 64% des 1200€ nécessaires ce qui fait 150 députés directement pris en charge par 41 soutiens. J'espère pouvoir dépasser légèrement la somme demandée pour être large au niveau des frais engagés et avoir le plus possible de personnes impliquées et de députés touchés. Nous viserons au minimum 400 députés. Si vous souhaitez envoyer le livre à d'autres responsables politiques qu'aux députés français, nous pouvons nous arranger.

N'hésitez pas à participer, je compte sur votre soutien !

En deuxième partie de dépêche, je donne l'introduction du livre et présente ses sources.

Introduction

Le système du droit d’auteur est aujourd’hui déphasé. Il criminalise une génération entière dans une tentative désespérée d’arrêter le progrès technologique. Pourtant le partage de fichiers continue à s’accroître et les remix continuent à fleurir. Ni la propagande ni les techniques d’intimidation ni le durcissement des lois n’ont pu arrêter cette évolution.

Il n’est plus possible de renforcer les mesures de protection du droit d’auteur sans violer des droits humains fondamentaux. Tant que les individus pourront communiquer en privé, ils s’en serviront pour partager des contenus soumis au droit d’auteur. Le seul moyen de limiter le partage de fichiers c’est de supprimer le droit à la communication privée.

Nous voulons une société où la culture prospère, où les artistes et les créateurs ont une chance de vivre de leur art. Heureusement, il n’y a aucune contradiction entre le partage et la culture. Une décennie de partage intensif nous l’a prouvé. L’Histoire nous l’a prouvé.

Quand les bibliothèques publiques sont apparues en Europe il y a 150 ans, les éditeurs y étaient extrêmement opposés. Leurs arguments étaient les mêmes que ceux dont on se sert aujourd’hui dans le débat sur le partage. Si le peuple pouvait accéder gratuitement aux livres, les auteurs ne pourraient plus vivre de leur art. C’était la mort du livre.

Nous savons à présent que les arguments contre les bibliothèques publiques étaient faux. Les livres prêtés par les bibliothèques n’ont jamais fait s’écrouler les ventes des éditeurs et toute la société bénéficie de l’accès libre à la culture.

Internet est la plus merveilleuse bibliothèque publique jamais créée. Pour tous, y compris ceux aux moyens économiques limités, l’accès à toute la culture de l’humanité n’est plus qu’à un simple clic. Cette liberté de circulation de l’information est une révolution. L’État doit l’encourager en la protégeant et en participant lui-même à la production et à la diffusion de cette culture. C’est dans son intérêt comme dans celui de ses citoyens.

L’État doit accepter le progrès pour la diffusion de la connaissance qu’a apporté Internet. Il doit abandonner l’idée qu’interdire des pratiques majoritaires comme le partage à but non lucratif est porteur d’avenir. Dans une démocratie les lois sont d’abord ce que les citoyens en font. Il est absurde qu’un État démocratique lutte contre la majorité de ses citoyens.

Notre État doit aussi accompagner et encourager pour le bien de tous le progrès. Une vraie réforme du droit d’auteur n’est pas qu’une adaptation marginale de quelques restrictions obsolètes et dangereuses dans les lois actuelles sur le droit d’auteur. Elle implique l’ajout de nouvelles contraintes pour les administrations et les artistes en faveur de la diffusion du maximum d’informations possible.

Ces contraintes doivent lui permettre de co-créer avec ses citoyens les services dont ils ont besoin. Pour prendre les décisions les plus avisées et créer les œuvres les plus innovantes, ses citoyens ont besoin de données libres. Les données sont la matière première de l’économie de la connaissance. C’est pourquoi l’État doit fournir à ses citoyens autant d’informations et d’œuvres culturelles libres qu’il peut. Des mécanismes de gestion collective assainis peuvent permettre de favoriser ces nouvelles pratiques.

Les propositions que nous faisons sont résumées par les lignes directrices suivantes :

  1. conserver l’essentiel des droits moraux et garder l’exclusivité commerciale pour permettre aux modèles économiques actuellement viables de le rester ;
  2. laisser s’épanouir la culture du remix et de l’échange à but non-lucratif ;
  3. diminuer la durée de protection ;
  4. enregistrer régulièrement les œuvres pour constituer un catalogue des métadonnées ;
  5. protéger et promouvoir le domaine public et l’accès libre à des œuvres et données libres.

Il reste aux politiques à s’emparer de ces idées pour les transformer en lois.

Sources

Le programme est une synthèse de propositions parfois disséminées sur les blogs des uns et des autres ou des plates-formes associatives. J'ai rassemblé : 

  • des éléments du programme du Parti Pirate Suédois, éléments que l'on retrouve dans le programme de son homologue français ;
  • des propositions faites sur les mêmes sujets (et inversement) par la Quadrature du Net ;
  • des propositions faites par Lionel Maurel sur son blog concernant le domaine public ou le droit au remix ;
  • des propositions faites par des associations défendant le logiciel libre comme l'Aful et l'April ;
  • des propositions sur les œuvres transformatives trop timides dans le rapport Lescure et plus affirmées ici.

Le but de la plate-forme est d'être transpartisane pour que tous les réformateurs souhaitent stimuler le débat sur les mesures proposées.

  • # soyons sérieux

    Posté par . Évalué à  7 .

    Je me demande dans quelle mesure ce texte est sérieux, si ce n'était pas si pénible à lire (le style quasi télégraphique sujet-verbe-complément-point fait décrocher assez vite) ça ferait une bonne parodie, on retrouve toutes les composantes de la mauvaise argumentation :
    - mauvaise foi sans complexe (avant de vous expliquer pourquoi le numérique est différent du physique, je vais comparer les drm à un vélo)
    - références historiques non sourcées
    - chiffres sortis du chapeau (je suis la majorité)
    - un peu de théorie du complot (des élus complices des industriels)

    J'ai arrêté la lecture avant les propositions alors que le sujet m'intéresse, j'imagine qu'un député qui verra ça entre 2 courriers ira encore moins loin dans la lecture. Sauvez des arbres, n'imprimez pas quelque chose qui finira à la poubelle sans n'avoir servi à rien !

    En slip dans http://www.youtube.com/watch?v=aHJYsfdsCLg

    • [^] # Re: soyons sérieux

      Posté par (page perso) . Évalué à  10 .

      Vous y allez un peu fort non ? 

      • pour la mauvaise foi, d'autres s'y sont mis avant pour montrer que le piratage n'est pas du vol, par exemple Quid de ma tronçonneuse ? C'est un procédé rhétorique clairement assumé, appeler ça de la mauvaise foi est exagéré.

      • quelles références historiques ne sont pas sourcées ? Les sources du texte sont toutes référencées dans la partie nommée Sources. Certaines sources font bien sûr référence à d'autres sources, hypertexte aidant.

      • quels chiffres sont sortis du chapeau ? Voir par là pour quelques sources au besoin, elles-même citées dans les sources.

      • sans parler d'élus complices des industriels directement, ne soyons pas pas bisounours non plus en pensant nos élus blancs comme neiges et jamais influencés par des lobbyistes.

      Dans tous les cas, le texte est modifiable, il y a un wiki, donc si vous pensez vraiment que l'effort est mal mené, n'hésitez pas à l'améliorer ! En attendant nous avons fait au mieux avec nos moyens individuels et bénévoles. Par exemple, le style se veut simple et sans trop d'emphase pour aller à l'essentiel.

  • # De l'efficience démocratique

    Posté par . Évalué à  -4 .

    Nous sommes donc en France en démocratie représentative où nous déléguons à des "représentants" notre pouvoir de citoyen lors des élections. Point final. Enfin, virgule. Des grands gaillards comme Herbert Marcuse, Hans Jonas, ou encore le théoricien de l'orgasme Wilhelm Reich nous invitent à basculer vers la citoyenneté active.

    Je ne vois aucune efficience démocratique dans l'action de refiler des bouquins - d'aussi belle qualité soient-ils - à des députés.

    Nous sommes GNU/linuxiens. En tant que GNU/linuxiens, nous aspirons aux ersatz nécessaires, aux nouveautés éthiques. Il me semble qu'en aucun cas, la démocratie représentative s'apparente à notre philosophie, notre manière d'être et d'agir.

    Je préfèrerai attendre l’essoufflement de la fractale aléatoire générée par Internet sur les processus d'apprentissage. Ensuite, dans une Société de la Connaissance (http://ec.europa.eu/research/science-society/document_library/pdf_06/european-knowledge-society_en.pdf) associée à une Economie de la contribution positive (cf. Bernard Stiegler et tutti quanti) bref dans une transition effective vers un capitalisme cognitif, il me semble oui, que nous pourrons agir. La Répubique n'est pas synonyme de Démocratie. A démocratie, nous pouvons associer tant d'adjectifs sexys tels que : directe, délibérative, participative, personnaliste, etc. Les adjectifs ci-contre nous invitent à nous situer dans l'engagement citoyen propre au renforcement du principe de subsidiarité. Le sociologue du devenir Philippe Zarifian appelle à ce propos à l'instauration d'une intelligence territoriale.

    Personnellement, je ressens ton action comme une initiative intégrée et dissoute dans la Société de consommation obsolète, à l'image d'un KickStarter devenu KickStore ou de Indiegogo/Ulule similaires (je préfère l'Open Source Goteo.org >"crowdfunding the commons").

    Ce que je veux dire, c'est que ton truc, c'est du travail, mais que ce n'est pas de l'engagement, que cela n'a pas de sens à moyen/long terme, bref une goutte d'eau dans l'océan, une bouteille à la mer, la cerise sur le gâteau.

    Capture Max Payne 3

    Les outils démocratiques de notre République sont limités, faut-il rentrer entièrement dans le jeu d'un Etat qui serait le "monopole de la violence légitime", faut-il utiliser les outils à notre disposition à savoir Windows & Mac ou en inventer de nouveaux ?

    C'est à chaque instant qu'il faut se battre pour la démocratie, ce n'est par des réponses-répliques qu'on la construit - dignes d'un "twitter-pensée-unique" amélioré - mais bien par une réponse-encapsulation, ce qu'on appelle une innovation disruptive.

    Ce que tu proposes en fait en langage GitHub, c'est une Pull Request verticale. Et bien, Internet nous pousse à des Pull Requests horizontaux, à l'action directe sur notre environnement, à du DoItYourself.

    Comme disait Emmanuel Gilloz : "Quelle est la différence entre un utopiste et un idéaliste ? Le premier vous parlera d'un monde qui n'existe pas, le second vous montrera comment y aller."

    Alors te trompe pas de combat, et montre nous avec nous comment y aller, dans la logique d'une amélioration de la Condition Humaine (coucou André Malraux) et non pas de sa stagnation.

    Désolé pour les concepts synonymes.

    Cordialement,

    HLFH

  • # agacé

    Posté par (page perso) . Évalué à  10 .

    Le principe de l'initiative, pourquoi pas, mais as-tu regardé ce qui existait déjà du côté des initiatives existantes ? Associations et autres.
    Par ex Framasoft édite un livre sur le droit d'auteur http://framabook.org/10-un-monde-sans-copyright-et-sans-monopole/ ; l'April a l'habitude du contact parlementaire etc.
    Ce besoin de réinventer la roue au lieu de s'intégrer aux projets existants m'agace un peu (tu prends un peu pour les autres, désolé)

    • [^] # Re: agacé

      Posté par (page perso) . Évalué à  5 .

      Le truc c'est que l'April et peut être Framasoft ont déjà de l'expérience ont une expérience de ce milieu, déjà des textes et discours adaptés, ont un poids plus important car structure légale avec un nombre important d’adhérent, etc.

      Ce n'est pas qu'une question de réinventer la roue, ici le projet sera un échec s'il n'est pas proprement coordonné (les députés ont je pense de nombreux sujets à traiter pour ne pas avoir un énième interlocuteur inconnu au bataillon à écouter).

    • [^] # Re: il n'y a pas de quoi :)

      Posté par (page perso) . Évalué à  10 . Dernière modification : le 11/07/13 à 08:45

      Forker ou ne pas forker, telle est la question :)

      Tout d'abord, perso je suis un des traducteurs principaux du programme du Parti Pirate Suédois en français et Lionel Maurel qui a bien contribué à la re-rédaction/correction du texte est un co-fondateur de la Quadrature du Net. Ce n'est donc pas tant une redispersion d'efforts qu'une réutilisation de ce que nous avons déjà fait. SavoirsCom1 agit aussi régulièrement auprès des députés.

      Ensuite, j'essaye de fédérer plus d'associations et de collectifs. D'ailleurs ceux qui veulent soutenir le projet, qu'il n'hésitent pas. J'ai déjà essayé de contacter l'Aful, l'April, le Parti Pirate et la Quadrature du Net et certains de leurs membres.

      Malheureusement, de mon expérience, dans ce milieu choisir c'est renoncer. L'Aful ne s'entend pas toujours très bien avec l'April. Pareil entre LQDN et le Parti Pirate.

      Dans la genèse du projet, c'est parce que je trouve qu'il y a du bon partout que je me suis mis à compiler, au départ sans me dire que j'allais monter ce projet.

      Pour l'instant, Philippe Aigrain m'a par exemple répondu qu'individuellement il était pour la plate-forme et trouvait l'initiative intéressante qu'il a d'ailleurs retweetée. Mais la proximité avec le programme de LQDN était très grande et il ne voulait pas que son programme soit identifié à celui proposé ici, au niveau de la marque.

      Je ne suis pas très bon dans les querelles de chapelle et de trademark de la réforme donc j'ai lancé ce projet à l'intérieur de SavoirsCom1. SavoirsCom1 rassemble surtout des bibliothécaires et c'est un projet que je trouvais intéressant à mener et qui ne l'a pas encore été.

      Le livre de Framasoft que tu pointes n'aurait pas pu faire l'affaire. Il est bien trop long et ne propose pas une réforme mais une suppression du droit d'auteur. Ce n'était pas mon but. Si la suppression du droit d'auteur t'intéresse, je te conseille par contre cette autre traduction. Et concernant Framasoft, Aka est d'accord pour faire la promo de l'initiative sur son site et l'a déjà faite sur Twitter.

      • [^] # Re: il n'y a pas de quoi :)

        Posté par (page perso) . Évalué à  6 .

        merci pour ces précisions !

      • [^] # Re: il n'y a pas de quoi :)

        Posté par . Évalué à  1 .

        argh, je me demandais « tiens pourquoi un 1 après un .com ? »… je viens de percuter, « SavoirCom1 » = « savoir commun », mais quelle horreur :o

        By all that you hold dear on this good Earth, I bid you STAND, MEN OF THE WEST!

  • # Réflexions sur le texte

    Posté par (page perso) . Évalué à  4 . Dernière modification : le 12/07/13 à 22:07

    Je trouve qu'il y a beaucoup d'affirmation qui me laisse perplexe.

    Je cite :

    Sortons de cette culture de rentiers illégitimes ! Montrez aux députés que l'exception culturelle française, c'est la liberté de diffuser et créer ! Soutenez ce rapport alternatif en l'envoyant au Parlement !

    "culture de rentiers illégitimes"

    Qu'est ce qui est légitime et qu'est-ce qui n'est pas illégitime ? J'aimerais bien avoir la définition. Et surtout qui sont les rentiers ?

    "c'est la liberté de diffuser et créer ! "

    Sauf erreur de ma part, personne n'interdit la diffusion et la création. S'il n'y a que la diffusion de ses propres créations, il n'y aucun problème. Là où cela pose problème, c'est quand on diffuse une oeuvre sans l'accord de son auteur, là oui, il peut y avoir des soucis.

    Les développeurs de logiciel, les fonctionnaires des services administratifs, les consommateurs de biens culturels, les professeurs d'université ou encore les défenseurs de la liberté d'expression ont tout à gagner à une réforme du droit d'auteur. Les artistes aussi. Les seuls perdants sont les grandes boîtes de production qui vivent de leurs rentes du siècle dernier en criminalisant les internautes.

    "les artistes aussi"

    Ma première réflexion est : Est-ce que l'auteur a dialogué avec des artistes ? Pour en croiser pas mal, dire à un artiste qu'on va lui ôter ses droits d'auteurs, c'est juste le voir faire une moue circonspecte, pas un grand sourire.

    "Les seuls perdants sont les grandes boîtes de production"

    Les auteurs sont les seuls à détenir les droits d'auteurs de leurs créations, même si celle-ci est créé par une boite de production. Un artiste qui écrit un texte pour une chanson, une émission, un show, ou même un spectacle, est le seul auteur. Même s'il est produit par une grosse société. (c'est notamment pour cela qu'on fait le distinguo entre "Auteur" et "Interprète", les droits ne sont pas indiques). Les seuls perdants seront en fait les artistes, les créateurs. Cela ne changera pas le fait que la boite de production aura des droits dessus (étant producteur ou bien distributeur de l'oeuvre)

  • # Travaux dérivés

    Posté par . Évalué à  1 .

    S'il n'y a que la diffusion de ses propres créations, il n'y aucun problème. Là où cela pose problème, c'est quand on diffuse une œuvre sans l'accord de son auteur, là oui, il peut y avoir des soucis.

    Il y a problème pour toute diffusion de travaux dérivés, de près où de loin, quand bien même ils sont formés presque exclusivement de nouveau matériel.

    C'est ainsi que Nosferatu, film de 1922, fut interdit, et presque toutes les copies détruites, car il fut jugé contrefaçon du roman Dracula de Bram Stoker.

  • # Commentaire supprimé

    Posté par . Évalué à  0 . Dernière modification : le 17/07/13 à 14:18

    Ce commentaire a été supprimé par l'équipe de modération.

  • # Bonne initiative mais perte de crédibilité dès les premiers chapitre

    Posté par (page perso) . Évalué à  1 .

    L'initiative me semble très bonne.
    Malheureusement, j'avoue, dès le chapitre de l'allégorie du cycliste ne rien avoir compris (bien que connaissant bien le sujet) et ce chapitre a lui seul suffit pour convaincre le lecteur d'abandonner le rapport. Je n'ai pas eu le courage de lire la suite, résigné par ce premier chapitre qui a fait retombé mon engouement… mais je pense que ce chapitre est superflu. D'une manière générale, je pense qu'il faut mieux fournir des exemples qui soient concrets (fait réels) que abstrait et non compréhensible pour un sujet comme celui la.

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