Journal Choix d'une licence open-source pour mon projet

Posté par (page perso) . Licence CC by-sa
8
6
déc.
2013

Salut, cela fait un bon moment que je ne suis pas venu parler de mon projet, le fameux shoot'em up "X-Blaster Dominator". Entre temps, je n'ai pas eu de temps pour le terminer, mais entre contre-partie, cela ma permis de réfléchir posément sur la libération du code source. J'ai donc décidé de passer le projet sous licence open-source, mais je reconnais être un peu perdu et je ne sais pas quelle licence serait la plus appropriée.

Je veux donc que le code soit open-source (le jeu est cross-plateforme), mais je souhaite garder la propriété intellectuelle (si possible), garder les ressources (sprites etc.) sous licence proprio. Je voudrais autoriser les gens à remplacer complètement tous les éléments graphiques, à modifier le code en vu de corriger des bugs, améliorer les performances etc. Je veux autoriser les forks uniquement pour les projets qui seront open-source ou libre.

Donc si vous pouviez me proposer une licence qui pourrait tout englober se serait génial. Merci !

  • # 2 licences.

    Posté par . Évalué à 4. Dernière modification le 06/12/13 à 13:45.

    Donc si vous pouviez me proposer une licence qui pourrait tout englober se serait génial. Merci !

    Bah, déjà une seule licence c'est pas possible. Tu peux en revanche mettre le code du moteur sous licence libre, et mettre les assets sous licence proprio. Un example de jeu assez populaire qui fait ça est "Warsow".

    Je note que tu as sans doute tes raisons pour garder les graphismes en proprio (je pense qu'elles sont mauvaises, mais ça te regarde), par contre tu ne profitera que tres peu de retour de code (ou encore moins que d'habitude) quand tu te mets toi-même des bâtons dans les roues (ça pu c'est pas libre, donc ça n'ira pas dans la plupart des dépôts des distrib, et y'a surement plein d'autres projets libres qui mériteraient mieux une contriution, etc.)

    • [^] # Re: 2 licences.

      Posté par (page perso) . Évalué à 3.

      En effet, dans ce cas là, autant mettre les ressources en open-source. L'idée est d'ouvrir les portes, pas de me les fermer.

      • [^] # Re: 2 licences.

        Posté par (page perso) . Évalué à 2.

        Une question dans ce sens :

        Considères-tu ce projet comme pouvant aider ta carrière professionnelle, ou plutôt comme un projet strictement fun et qui restera toujours un hobbi ? Dans le second cas, reste sur du copyleft, dans le premier cas je ne suis pas sûr. Plus précisément :
        Est-ce que ça te dérangerait si un gros éditeur de jeux vidéo proposait de t'embaucher à prix d'or pour faire une version non-libre utilisant ton moteur libre ? Est-ce un de tes objectifs ? Si oui, le copyleft n'est peut être pas le meilleur choix.

        Après c'est un pari, un éditeur peut aussi utiliser ton code sans toi, c'est le risque du non copyleft.

  • # Évidemment

    Posté par (page perso) . Évalué à 2.

    Sympa l'idée du shoot'em up :)

    Sinon pour la licence, tu peux utiliser le site « http://choosealicense.com/ ». Pour le code la GPL paraît répondre à tes souhaits (du copyleft). Pour les sprites et autres objets graphiques, tu peux utiliser une licence différente, soit complètement propriétaire, soit choisir une licence Creative commons avec les clauses qui te plaisent.

    Et n'hésites pas si tu as besoin de plus de précision. Les réponses devraient être nombreuses :)

    • [^] # Re: Évidemment

      Posté par (page perso) . Évalué à 1.

      Merci beaucoup, je vais regarder tout cela tranquillement.

      • [^] # Re: Évidemment

        Posté par . Évalué à -2.

        Sans oublier que tu peux aussi prendre une licence et t'en servir comme base pour faire la tienne "customisée": par exemple prendre la GPL, et rajouter des exceptions pour faire la tienne propre si elle ne te convient pas complètement. Tu es l'auteur, tu fais comme tu veux, avec la contrainte bien sûr que si tu sors trop des licences classiques, tu risques aussi de freiner l'adoption, car ça oblige les contributeurs/forkeurs à bien lire et comprendre ta licence. Une ou deux exceptions, si elles sont claires, logiques, et légales, en général ça se passe bien.

        Exemple pratique de licence avec exceptions, gnu classpath ou la gcc runtime library exception.

        • [^] # Re: Évidemment

          Posté par . Évalué à 10.

          Sans oublier que tu peux aussi prendre une licence et t'en servir comme base pour faire la tienne "customisée"

          Oui, parce qu'il n'y a pas assez de licences dans le monde. Il en faut plus, c'est trop simple actuellement.

          L'idéal, ce serait une licence par logiciel, comme dans le monde proprio. Avec un CLUF/EULA de 30 pages à valider.

          Le rêve.

          Le FN est un parti d'extrême droite

          • [^] # Re: Évidemment

            Posté par . Évalué à -3. Dernière modification le 06/12/13 à 15:19.

            L'idéal, ce serait une licence par logiciel, comme dans le monde proprio. Avec un CLUF/EULA de 30 pages à valider.

            J'aime ce sens de la mesure, je parle de rajouter "une ou deux exceptions" "claires, logiques, et légales", dans le but d'avoir une licence qui colle au mieux à la volonté de l'auteur (en quoi est-ce mal ?) et ça se transforme en "ça" en quelques instants. Comme c'est vendredi, je vais imaginer que je n'ai pas lu cette réponse caricaturale.

            • [^] # Re: Évidemment

              Posté par . Évalué à 5.

              Malheureusement c'est une mauvaise idée, car il suffit d'un rien pour que ces clauses ne respectent pas le droit de tel ou tel pays et deviennent automatiquement nulles.

              De plus c'est un gros frein à l'adoption en milieu professionnel, car beaucoup de sociétés ont une liste blanche de licenses autorisées et ne prendrons pas le risque d'utiliser un logiciel sous une licence inconnue.

              • [^] # Re: Évidemment

                Posté par . Évalué à -3.

                Ha oui pardon, toutes mes excuses, qu'est-ce que la volonté de l'auteur face aux besoins des entreprises, désolé pour cette intervention, mais où avais-je la tête ?

                • [^] # Re: Évidemment

                  Posté par (page perso) . Évalué à 5.

                  Personnellement, j'ai aussi une liste blanche de licence et si je dois me farcir une licence personnalisée pour savoir si ça rentre dans ce qui me convient, je vais y réfléchir 2 fois avant de contribuer.

                  « Rappelez-vous toujours que si la Gestapo avait les moyens de vous faire parler, les politiciens ont, eux, les moyens de vous faire taire. » Coluche

    • [^] # Re: Évidemment

      Posté par (page perso) . Évalué à -1.

      Un des inconvénients de la GPL, c'est que si d'autre gens participent au dev, et qu'un jour une boîte veut racheter ton jeu et en faire une version proprio et te filer plein de sous, tu pourras pas car il te faudra contacter tous les autre devs et obtenir leur accord.

      La GPL, ça restreint l'usage en entreprise, et par l'entreprise. C'est pas super visible dans le cas de jeux, mais dans le cas d'outils, choisir la GPL peut rendre ton logiciel inutilisable car les départements légaux des boîtes vont refuser que leurs employés l'utilise (de peur que leurs propres logiciels soient contaminés).

      • [^] # Re: Évidemment

        Posté par (page perso) . Évalué à 7.

        Un des inconvénients de la GPL, c'est que si d'autre gens participent au dev, et qu'un jour une boîte veut racheter ton jeu et en faire une version proprio et te filer plein de sous, tu pourras pas car il te faudra contacter tous les autre devs et obtenir leur accord.

        Complètement rien à voir.
        D'un côté tu édites le produit suivant une licence
        De l'autre, tu demandes un CLA aux contributeurs et ça te laisse toute la liberté de changer de licence quand tu le veux.

        Ce dont tu parles est un choix complètement orthogonal au choix de licence.

        La GPL, ça restreint l'usage en entreprise, et par l'entreprise. C'est pas super visible dans le cas de jeux, mais dans le cas d'outils, choisir la GPL peut rendre ton logiciel inutilisable car les départements légaux des boîtes vont refuser que leurs employés l'utilise (de peur que leurs propres logiciels soient contaminés).

        Clair que Linux est refusé en entreprise car GPL, les départements légaux des boîtes la refuse et Red Hat ne vend absolument rien… hum hum hum.
        Pour info, les département légaux tiquent sur la version 3 de la (L)GPL à cause de nouvelles suppressions de libertés (anti-TiVo etc…), mais personne ne t'interdit de prende la version 2 (et en plus même Red Hat fait de la version 3 parfois et ça gène pas tant que ça).

        Le pire est que je n'aime pas la GPL, mais la c'est trop gros les attaques que tu fais contre la GPL, ce n'est pas correct.

        Libre à lui de préférer la copyleft non? C'est un choix qu'il semble avoir réfléchi.

        • [^] # Re: Évidemment

          Posté par (page perso) . Évalué à 4.

          De l'autre, tu demandes un CLA aux contributeurs et ça te laisse toute la liberté de changer de licence quand tu le veux.

          Et tu te prives de certains contributeurs qui ne te font pas confiance pour continuer le développement opensource ou dont la boite refuserait les CLA.

          « Rappelez-vous toujours que si la Gestapo avait les moyens de vous faire parler, les politiciens ont, eux, les moyens de vous faire taire. » Coluche

      • [^] # Re: Évidemment

        Posté par . Évalué à 2.

        Un des inconvénients de la GPL, c'est que si d'autre gens participent au dev, et qu'un jour une boîte veut racheter ton jeu et en faire une version proprio et te filer plein de sous

        Ça doit pas être bien courant, les boîtes de jeux vidéo qui rachètent des jeux de développeurs indépendants. J'aimerais bien qu'on me donne un exemple récent.

  • # LL & droit d'auteur

    Posté par . Évalué à 10. Dernière modification le 06/12/13 à 16:24.

    Je veux donc que le code soit open-source (le jeu est cross-plateforme) [mais] garder les ressources (sprites etc.) sous licence proprio.

    Pas de contraintes techniques. Plein de programmes suivent ce procédé (même si je n'en vois pas bien la raison).

    mais je souhaite garder la propriété intellectuelle (si possible)

    La propriété intellectuelle, ça n'existe pas. En France, le mal nommé « code de la propriété intellectuelle » regroupe trois choses :
    - Le droit d'auteur
    - Le droit des brevets
    - Le droit des marques

    Je doute que tu ait déposé un brevet ou que tu sois allé déposer le nom. Du coup on va uniquement s'intéresser au droit d'auteur.

    Ça tombe bien, le droit moral est perpétuel, imprescriptible et inaliénable (L121-1 du code de la propriété intellectuelle).

    Quand au droit patrimonial, c'est surtout destiné à s'assurer un monopole d'exploitation commerciale sur une œuvre, avant son élévation dans le domaine public. Or je suppose que si tu publies ça sous une licence libre, ce n'est pas ton but.

    Le FN est un parti d'extrême droite

    • [^] # Re: LL & droit d'auteur

      Posté par . Évalué à 0.

      La propriété intellectuelle, ça n'existe pas

      … dans la tête de RMS, peut-être:

      […] « Propriété intellectuelle » est un terme générique pour plusieurs domaines différents du droit, d'origine indépendante, tels que le copyright, les brevets, les marques déposées, les secrets industriels, et d'autres choses encore. Ces domaines sont presque totalement différents ; ils n'ont rien en commun. Mais ceux qui entendent le terme « propriété intellectuelle » sont incités à penser incorrectement, et ils imaginent que c'est un principe générique de la propriété intellectuelle qu'on applique à des cas particuliers, aussi supposent-ils que ces divers domaines du droit sont similaires. Cela a pour conséquences, non seulement de rendre plus confuses les réflexions sur les bonnes manières de procéder, mais aussi d'empêcher de bien comprendre la loi car on suppose que les lois portant sur les copyrights, sur les brevets et sur les marques déposées sont semblables quand en réalité elles diffèrent totalement.

      C'est vrai quoi, "la vie" ça n'existe pas, puisque ça regroupe les règnes animal, végétal et viral, qui fonctionnent complètement différemment et n'ont presque rien en commun. Je te raconte pas le risque colossal de confusion autrement, des fois qu'on partirait du principe que les poussins s'auto-répliquent dans le duramen des poules…

      • [^] # Re: LL & droit d'auteur

        Posté par (page perso) . Évalué à 4.

        heu… sans vouloir faire mon pinailleur, il y a la faune, la flore et la fonge (le règne des champignon)… ne pas oublier la fonge

        • [^] # Re: LL & droit d'auteur

          Posté par . Évalué à 1.

          Ah, mais j'ai jamais prétendu être exhaustif! Je t'en prie, pinaille tant que tu veux, ça ne change rien à l'idée générale. :)

    • [^] # Re: LL & droit d'auteur

      Posté par (page perso) . Évalué à 3.

      Je doute que tu ait déposé un brevet ou que tu sois allé déposer le nom. Du coup on va uniquement s'intéresser au droit d'auteur.

      Ça tombe bien, le droit moral est perpétuel, imprescriptible et inaliénable (L121-1 du code de la propriété intellectuelle).

      Peut-être qu’il veut quand même que ça puisse se diffuser? Parce que si tu donnes pas de licence, les utilisateurs n’ont quasiment aucun droit (et surtout pas celui de partager).

      Écrit en Bépo selon l’orthographe de 1990

  • # "Propriété Intellectuelle"

    Posté par (page perso) . Évalué à 3. Dernière modification le 06/12/13 à 14:51.

    http://choosealicense.com/ peut déjà t'aider pour la licence de ton code.

    Allez j'ose, même si je peux m'attirer les foudres de ceux qui n'apprécient pas la prolifération des licences,te conseiller la licence CeCILL standard, la première étant compatible GPL (et même en fallback GPL en cas de "doute", par ex une partie du code est GPL, le GPL contamine tout le projet sous licence CeCILL) et les trois licences CeCILL sont protégées par le droit français.

    Pour la partie artistique, tu n'as pas besoin de mettre de licence, puisque par défaut tu as les droits moraux sur ton œuvre.
    La "propriété intellectuelle", enfin le droit d'auteur, existe de manière inaliénable dès l'instant ou il s'agit d'une création originale (oui, après il faut définir en quoi c'est original). http://artlibre.org/licence/faq#FAQ_48

    Pour une œuvre librement modifiable avec redistribution dans les mêmes conditions, j'ai une préférence pour la Licence Art Libre par rapport à la CC-by-SA, mais dans ton cas, je suggérerais plutôt cc-by, ou cc-by-nd voire cc-by-nc-nd :)

    Tout ça c'est dit en quelques paragraphes, mais si tu ne sais pas quelle licence choisir, commence par les plus restrictives, par exemple ouvre ton code sans mettre de licence spécifique (autorisation doit être demandée quelqu'en soit l'utilisation), pour tâter le terrain, ou commence par tout mettre en CC-by-nc-nd et libère au fur et à mesure que tu le sens bien et que tu maîtrise les implications de ton code. Le mieux est surtout d'être facilement joignable dans le cas ou une licence poserait problème à un utilisateur.

    Autre source de comparaison: http://freedomdefined.org/Licenses#Comparison_of_Licenses

    • [^] # Re: "Propriété Intellectuelle"

      Posté par . Évalué à 2.

      un tribunal français avait refuser de faire 2 types de licence (code/graphisme), pour être clair, il faudrait vraiment sortir une version séparé du code libre, et des graphismes non libre. Cela revient à faire un jeu proprio d'un coté et ouvrir un moteur en GPL de l'autre.

      "La première sécurité est la liberté"

    • [^] # Re: "Propriété Intellectuelle"

      Posté par (page perso) . Évalué à 2.

      Allez j'ose, même si je peux m'attirer les foudres de ceux qui n'apprécient pas la prolifération des licences,te conseiller la licence CeCILL standard, la première étant compatible GPL (et même en fallback GPL en cas de "doute", par ex une partie du code est GPL, le GPL contamine tout le projet sous licence CeCILL) et les trois licences CeCILL sont protégées par le droit français.

      Le problème des licences françaises est leur visibilité à l'internationale. J'hésite toujours à mettre mon code sous CeCILL et je me ravise en me disant que les non-français y pigeront rien et que cela peut nuire à la diffusion/adoption de mon code à l'international. J'espère avoir tort, mais comment savoir ?

      • [^] # Re: "Propriété Intellectuelle"

        Posté par (page perso) . Évalué à 3.

        Tu n'as pas tort,

        Pour la CeCILL il faudrait pratiquement mettre "under CeCILL license, fully compatible GPL license" mais cette licence n'a pas vraiment vocation à remplacer la GPL mais plutôt à rassurer les décideurs frileux, français en priorité, et apparemment européens dans le futur.

        Si tu n'as pas de vocation spéciale à vouloir protéger avec acharnement juridique ton droit d'auteur, ou que tu n'as pas "peur" des conséquences de passer ton code sous licence GPL, la CeCILL ne devrait pas t'apporter grand chose de plus, c'est plus une espèce d'habillage de la GPL avec un verbiage juridique pour rassurer les frileux qui auraient des inquiétudes avec cette dernière.

        Du coup, ça a l'effet de froisser un peula FSF pour qui l'utilisation des termes "Propriété intellectuelle" (qui d'ailleurs, comme le souligne hercule_savinien plus haut, n'existe pas dans le droit Français) et "Protection" (toujours le truc de rassurer celui qui libère son code) sont trompeurs et ne servent pas l'idéal de la FSF http://www.gnu.org/licenses/license-list.html#CeCILL .

        Pour la "Free Art license" c'est vraiment une licence qui a l'avantage d'être dans les textes beaucoup plus claire et à mon avis mieux écrite que la CC-by-SA, et complètement adaptée à la création artistique.

        Dommage, la FAQ n'est qu'en français… Mais bon la free art est quand même beaucoup plus suggestive dans sa nomination, et recommandée par la FSF dans le cadre artistique uniquement (pas pour du code, ou de la doc car non compatible GPL / voir en bas:

        Nous ne sommes pas convaincus que les œuvres artistiques ou de divertissement doivent être libres, mais si vous voulez en rendre une libre, nous recommandons la licence Art libre.

        )

    • [^] # Re: "Propriété Intellectuelle"

      Posté par (page perso) . Évalué à 0. Dernière modification le 06/12/13 à 17:41.

      même si je peux m'attirer les foudres de ceux qui n'apprécient pas la prolifération des licences

      C'est surtout que si tu veux sortir de France, la question va être "c'est quoi ta licence qu'on connait pas" et ça va inquiéter.
      CeCILL, c'est bien si tu as vraiment besoin d'un truc en France, sinon tu évites… Oui, la prolifération des licences c'est mal.

      PS : sinon comme les autres, la réponse est GPL pour le code et CC-BY-NC-ND pour le graphisme (auquel on enlèves le NC ou le ND suivant ton envie, l'auteur du journal n'ayant pas précisé ce qu'il veut "en proprio").

  • # MPL v2

    Posté par . Évalué à -1.

    "Je veux donc que le code soit open-source (le jeu est cross-plateforme), mais je souhaite garder la propriété intellectuelle (si possible), garder les ressources (sprites etc.) sous licence proprio."

    Je pense d'après ce que tu as décris que la nouvelle licence MPL v2 (Mozilla Public License) est faite pour toi.

    http://blog.hugoroy.eu/2012/01/27/quelques-notes-sur-la-seconde-licence-publique-mozilla-mpl-2-0/

  • # Objectifs?

    Posté par (page perso) . Évalué à 6.

    Pour bien choisir les licences, il faut savoir quels sont tes objectifs?

    • permettre à tout le monde de compiler le jeu pour t'éviter des releases complexes? Dans ce cas les données peuvent rester sous licence pwivatrice. Si le jeu est bon, les joueurs seront contents.
    • obtenir des contributions? Dans ce cas pourquoi des libristes contribueraient à un jeu non libre?

    http://devnewton.bci.im

  • # En général, quand tu poses une question sur Internet...

    Posté par . Évalué à 9.

    …il y a toujours un con qui va répondre à coté de la plaque en te disant que ce que tu essayes de faire, tu le fais mal, et que en t'y prenant différemment la réponse est triviale.

    Bon, ben cette fois ci c'est moi, et en plus, c'est pour faire mon intégriste prosélytistis…teur… euh… enfin bref.

    Au lieu de diffuser ton code en open source, met le dans le domaine public. Tu vas faciliter la vie de tout le monde. Même la GPL, c'est le bordel entre les différentes versions. Ta crainte, c'est que Blizzard récupère ton code, se fasse des milliards avec et payent une armée de clowns pour défiler toute l'année sous ta fenêtre avec des pancartes « tu t'es bien fait mettre, c… » ? Franchement, tout le monde s'en tape de ton code, et si par bonheur quelqu'un le réutilisait, serait ce vraiment un problème que ça l'aide à gagner de l'argent ? Le seul type de personne que tu vas faire chier, c'est l'intégriste hyper rigoureux sur les licences du fait d'une exposition prolongée à linuxfr et qui va avoir un dilemme cornélien à vouloir récupérer du code (qu'il pourrait refaire en qq heures) et à pouvoir mélanger dans son projet ta licence ABC avec une autre XYZ qui serait incompatible selon un obscur point lié à la jurisprudence polonaise soulevé sur une mailing list en 1987, que personne n'a jamais compris et que personne ne comprendra jamais car tous les intervenant sont morts depuis.

    Ajoute juste deux lignes, avec ton nom et ton mail, et « ce code est dans le domaine publique ». Oublie les disclaimers de vingt cinq paragraphes concernant sur la mort d'éventuels chatons liée à ton travail, tout le monde s'en branle.

    Vraiment.

    Et de toutes façons, tout ça n'aura aucune importance, à moins que ton jeu soit le nouveau Call of Duty, Starcraft ou Candy Crush, ce dont je doute, sans douter pour autant de son intérêt.

    • [^] # Re: En général, quand tu poses une question sur Internet...

      Posté par (page perso) . Évalué à 6.

      Le domaine public n'existe pas partout, il faut donc mettre une licence pour être réglo dans tous les pays, genre MIT ou BSD.

      http://devnewton.bci.im

      • [^] # Re: En général, quand tu poses une question sur Internet...

        Posté par . Évalué à 2.

        Déjà en France, ce ne serait pas valable du point de vue strictement légal, car les droits doivent être explicitement cédés un à un (dans le but d'éviter aux auteurs de signer des contrats aux clauses aussi vagues que léonines).

        Après, "domaine public", c'est un terme assez courant que presque tout le monde comprend. Il va donc être difficile de plaider une méconnaissance des conséquences ou de remettre en cause la bonne foi de ceux qui en auraient choisi d'en profiter.

        Enfin, quand tu mets dans le domaine public, ça ne veut pas automatiquement dire "faites ce que vous voulez, je m'en tape": ça peut tout aussi bien vouloir dire, "je ne vais pas vous mettre le glaive de la justice sous la gorge pour que vous vous comportiez bien, je vous fais confiance". Partant, tu peux demander que cette confiance soit réciproque.

      • [^] # Re: En général, quand tu poses une question sur Internet...

        Posté par . Évalué à 4.

        La license qui se rapproche le plus du domaine public est la CC0 :
        http://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/

      • [^] # Re: En général, quand tu poses une question sur Internet...

        Posté par . Évalué à 7.

        WTFPL.

    • [^] # Re: En général, quand tu poses une question sur Internet...

      Posté par . Évalué à 3.

      Franchement, tout le monde s'en tape de ton code

      Sans aller jusque là, on peut effectivement affirmer qu'ayant accès aux sources, de grosses boîtes d'édition n'auront aucun soucis à recoder ce qu'un seul développeur a su faire.

      Ajoute juste deux lignes, avec ton nom et ton mail, et « ce code est dans le domaine publique ». Oublie les disclaimers de vingt cinq paragraphes concernant sur la mort d'éventuels chatons liée à ton travail, tout le monde s'en branle.

      C'est une option, il est vrai. À noter quand même que toutes les licences ne sont pas des pavés.

    • [^] # Re: En général, quand tu poses une question sur Internet...

      Posté par . Évalué à 3.

      En France, tu n'as pas le droit de «perdre» tes droits d'auteur, donc les donner au domaine publique est illégal en France.

      • [^] # Re: En général, quand tu poses une question sur Internet...

        Posté par (page perso) . Évalué à 1.

        Ah bon, en quoi est-ce illégal ? Ce n'est pas parce que personne n'a le droit de te prendre ton droit moral que tu n'as pas le droit de ne pas en vouloir. Il y a bien un moyen de s'en débarrasser : que se passe-t-il si tu publies anonymement ? Ce n'est pas très clair, mais en tous cas, je ne crois pas que la loi soit contre toi si on te retrouve !

        • [^] # Re: En général, quand tu poses une question sur Internet...

          Posté par (page perso) . Évalué à 1.

          Le problème n'est pas que c'est illégal, mais qu'effectivement ce n'est simplement pas possible de renoncer à ces droits d'auteur. Je ne pense même pas que la publication anonyme soit possible (à vérifier), c'est-à-dire que si un auteur met à disposition une œuvre sur un site lambda, le site en question peut être tenu pour auteur. C'est du droit, alors je ne suis pas sûr d'interpréter la chose comme il faut, mais c'est ce que j'ai compris en tous cas : le droit d'auteur est attribué automatiquement, sans qu'on ai besoin de le revendiquer.

          Finalement, en France le CC0 n'est pas mal, il se rapproche au plus possible d'une cessation au domaine public.

          • [^] # Re: En général, quand tu poses une question sur Internet...

            Posté par (page perso) . Évalué à 3. Dernière modification le 09/12/13 à 15:46.

            En fait cette idée de publication anonyme ne vient pas de moi, mais d'une amie qui faisait un master de droit en propriété intellectuelle. C'est une question qu'elle a posé a sa prof quand elle parlait du droit moral. Elle m'avait dit que c'était pas très clair, mais que la prof ne voyait pas trop ce qui invaliderait cette idée (de renonciation au droit moral en publiant anonymement).

            Dans le fond, on n'a pas de réponse précise à la question, mais ça ne veut pas dire que cette réponse précise n'existe pas. En tous cas, je voulais souligner que ce n'est peut-être pas celle que l'on croit (voyant que des personnes plus compétentes que moi en propriété intellectuelle ne répondent pas de manière aussi tranchée). Et après tout, tous les cas de figure ne sont pas toujours prévus par la loi.

            • [^] # Re: En général, quand tu poses une question sur Internet...

              Posté par . Évalué à 0.

              Cette idée de droit moral me parait complétement en dehors des réalités d'aujourd'hui. Je peux comprendre le cas d'un musicien qui ne veut pas que l'éditeur vende son œuvre comme sonnerie de portable ou comme musique d'ambiance pour le congrès annuel des pédonazis, mais dans le cas de l'informatique, il me parait juste impossible que la justice donne raison aux caprices du programmeur, par exemple :
              - je publie un morceau de code, en indiquant que je le mets en domaine publique (comme précisé au dessus) ; Steve Ballmer, impressionné par ma puissance intellectuelle, l'incorpore à Windows 9 et le distribue dans téléphones, tablettes, PC et compagnie. Et là, fourbe que je suis, j'attaque MS et impose le retrait immédiat de tous ces produits au motif que je suis toujours propriétaire de mon code et que j'en fais ce que je veux (cf. Droit Moral). Franchement, je doute que même le plus anarchiste des juges puisse accéder à ma requête.
              - encore pire : je suis l'employé 6264322 de la World Company et parce que je veux faire chier mon employeur, j'exige le retrait des produits que j'ai contribué à développer.

              Au final, cette histoire de droit moral me semble tout simplement inapplicable dans ce cas, et l'éventuel ré-utilisateur du code me semble donc protégé contre l'application du droit moral. Utiliser des licences similaires est une solution, mais elle force à aller se taper la description juridique, alors que le concept de domaine publique est immédiatement compréhensible pour tout le monde, même si parfois flou d'un point de vue juridique.

              • [^] # Re: En général, quand tu poses une question sur Internet...

                Posté par (page perso) . Évalué à 3.

                Un des aspects du droit moral est le droit de paternité. Si quelqu'un se prétend le créateur de ton œuvre, tu peux toujours en défendre la paternité (lui faire cesser de dire que c'est lui, exiger de préciser que c'est toi). Les droits de repentir et de respect de l'œuvre sont plus difficilement défendables devant les tribunaux (encore plus en informatique :-)

              • [^] # Re: En général, quand tu poses une question sur Internet...

                Posté par . Évalué à 4.

                mais dans le cas de l'informatique, il me parait juste impossible que la justice donne raison aux caprices du programmeur, par exemple :

                Ça tombe bien (ou mal selon le point de vue), le droit moral sur les logiciels est extrêmement restreint par rapport au droit moral normal :

                Droits moraux : les droits moraux de l'auteur d'un logiciel sont diminués par rapport au droit d'auteur "traditionnel". L'auteur d'un logiciel dispose :

                • du droit au nom,
                • du droit de divulgation

                En revanche le droit de repentir et le droit à l'intégrité de l'œuvre sont suspendus au profit du cessionnaire des droits d'exploitation, c'est à dire l'acquéreur du logiciel, sauf stipulations contraires (Art.L.121-7 CPI).

                http://www.dgdr.cnrs.fr/daj/propriete/logiciels/logiciels.htm

                • [^] # Re: En général, quand tu poses une question sur Internet...

                  Posté par . Évalué à 2.

                  Le lien est très intéressant et clarifie bien les choses, mais je n'ai pas l'impression que ça pose de problème sérieux avec le domaine public. Pour la divulgation, à partir du moment où c'est fait, la non divulgation n'a plus de sens.

                  Pour la paternité, la loi autorise l'auteur à rester anonyme. Donc la personne qui réutilise l'œuvre peut choisir de bonne foi de ne pas citer cet auteur qui indique clairement ne pas exiger son identification. Il est vrai que la loi reconnait à l'auteur la possibilité de réclamer sa paternité par la suite. L'utilisateur n'aura alors qu'à reconnaître cette paternité, et éventuellement rajouter l'auteur original à la notice légale si une nouvelle version du logiciel est publiée. Ce petit problème est cependant exactement le même que pour le vrai domaine public, voire pire car l'auteur n'avait alors pas forcément exprimé sa volonté de renoncer à ses droits de manière aussi explicite.

                  Au final, cette histoire d'impossibilité de mettre son travail dans le domaine publique me parait donc plutôt relever de l'hypercorrection juridique…

                  • [^] # Re: En général, quand tu poses une question sur Internet...

                    Posté par . Évalué à 2.

                    Au final, cette histoire d'impossibilité de mettre son travail dans le domaine publique me parait donc plutôt relever de l'hypercorrection juridique…

                    Non, car le domaine public concerne aussi le droit patrimonial, pas seulement le droit moral (mettre un travail dans le domaine public == abdiquer tous ses droits).

                    • [^] # Re: En général, quand tu poses une question sur Internet...

                      Posté par . Évalué à 4.

                      Après avoir lu un peu plus en détail différents texte sur le sujet, j'y vois plus clair. Cette histoire d'impossibilité de mettre son travail dans le domaine public en France est juste une légende urbaine qui semble reposer sur les différences dans la notion de domaine public selon les pays.

                      Ce que tu dis par exemple : « mettre un travail dans le domaine public == abdiquer tous ses droits » est en fait faux. Le Code de la Propriété Intellectuelle français ne cite le terme « domaine public » que dans l'expression « tomber dans… » (articles L123), et la signification est très claire dans ce cas : elle signifie la fin des droits patrimoniaux et uniquement ceux là, les droits moraux étant perpétuels. L'expression _« mettre dans le domaine public » signifie donc par extension renoncer à ces mêmes droits, et vouloir y rajouter les droits moraux n'a pas de sens dans le droit français.

                      La confusion vient peut être du fait que cette distinction entre les droits moraux et patrimoniaux est différente suivant les pays, certains comme les US ne reconnaissant pas pleinement les premiers. Avec un peu de contorsion législative, l'affirmation du départ pourrait être vraie si l'on considérait par exemple une œuvre française qui serait mise dans le domaine public américain, mais l'hypothèse me semble quand même extrêmement fumeuse.

        • [^] # Re: En général, quand tu poses une question sur Internet...

          Posté par . Évalué à 2.

          "Illégal" n'est peut-être pas le bon mot (ce n'est évidemment pas un délit), simplement un tel acte serait considéré comme nul juridiquement. Un peu comme le fait de consentir, par contrat, à devenir esclave.

          Il y a bien un moyen de s'en débarrasser : que se passe-t-il si tu publies anonymement ?

          Si tu publies anonymement (ou sous un pseudonyme), tu es tout de même l'auteur du texte et tu ne peux te "débarrasser" de ton droit moral. Par contre il est clair qu'il est plus difficile de te trouver pour te demander ton accord sur tel ou tel usage :-)

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