APT, rpmi et autres brevetés ?

Posté par  . Modéré par Amaury.
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23
fév.
2002
Justice
En faisant des recherches dans les brevets déposés, je rentre le mot clé Linux et je tombe sur ... un brevet sur la résolution des dépendances lors de la mise à jour d'un système linux.
Des problèmes en perspective pour apt et urpmi ?

Aller plus loin

  • # Le choix dans la date!

    Posté par  . Évalué à 10.

    Publié le 6 décembre 2001...

    Y'a un peu d'anteriorité pour Apt et Urpmi...

    Mais ça reste typique des emmerdes que posent les brevets logiciels!

    • [^] # Antériorité

      Posté par  . Évalué à 10.

      Je ne suis pas juriste, et je connais pas grand chose aux Offices des Brevets, mais ces gens là ne peuvent pas être omniscients et quand le brevet est approuvé, ils peuvent très bien ne pas savoir qu'un équivalent existe déjà et que ça invalide cette approbation (j'ai juste, jusque là ?)

      Est-ce qu'il ne serait pas possible d'aller voir l'Office concerné avec tous les documents adéquats pour simplement invalider le brevet, sans attendre un éventuel conflit provoqué par le dépositaire du brevet ?

      Est-ce qu'il n'est pas du devoir des Offices de brevets d'accueillir ce genre de "plaintes" d'invalidation d'un brevet pour antériorité ? (étant donné que c'est eux qui l'ont validé en non connaissance de cause)

      • [^] # Re: Antériorité

        Posté par  . Évalué à 10.

        L'office Européen des Brevets se félicite d'avoir mis en place une telle procédure de conciliation.

        Ce qu'on peut regretter, c'est qu'il n'y ait pas une jolie sanction qui viendrait se rajouter. En plus de la destitution du mauvais brevet.

        On pourrais par exemple coller un blame au fonctionnaire qui a validé (l'homme du métier). Geler son salaire pendant 20 ans. Radier de l'Ordre du Conseil des Brevets les avocats/conseils fautifs. Pénaliser la société en majorant les prix des licences qu'elle acquiera. Condamner l'OEB à verser un pourcentage de son budget à la FSF.

        Un mauvais brevet est un abus de monopole. Rejoignez la lutte anti-dopage de l'innovation. ;)

        • [^] # Re: Antériorité

          Posté par  (site web personnel) . Évalué à 6.

          Quand il y a des tonnes et des tonnes de brevet deposes (je ne parle pas que des brevets logiciels), c'est tres tres dur de savoir si un brevet peut etre en conflit avec un autre, surtout si il s'agit d'un domaine technique ou il sera difficile a un fonctionnaire X de comprendre quelque chose (ben on ne peut pas s'y connaitre dans tous les domaines)

          • [^] # Re: Antériorité

            Posté par  . Évalué à 8.

            Pour breveter un bidule, il est nécessaire qu'il soit innovant. On dit qu'on atteint ce critère quand le bidule n'est pas évident pour l'homme du métier.

            C'est un dur métier que celui d'homme du métier. Il faut être au courant de tout ce qui se passe. Il faut connaître par coeur toutes les technologies publiées dans le monde. La base des brevets, mais aussi les publications scientifiques, les codes sources du logiciel libres, les Howtos. C'est énorme.

            Quand celui qui se prétend homme du métier failli à sa tache, c'est grave (abus de monopole). Je propose qu'on lui coupe les ouilles. Cette procédure simple relancerait mon intérêt pour les brevets logiciels. ;)

            • [^] # Re: Antériorité

              Posté par  . Évalué à -3.

              C'est un dur métier que celui d'homme du métier...

              Heu, y'a quand même quelqu'un qui a réussi à breveter la roue y'a pas très longtemps (j'avais lu ça sur slashdot) C'est clair qu'ils peuvent pas tout savoir, mais mon dieu, ce qu'ils peuvent laisser passer comme conneries!


              Je propose qu'on lui coupe les ouilles

              Ainsi qu'à une des personnes de l'entreprise qui a pondu le brevet. Comme ça, ça ralentira la reproduction des microsofties...

            • [^] # Approuvé :)

              Posté par  . Évalué à -3.

              Je propose qu'on lui coupe les ouilles.

              Je voudrais pas jouer les troubles fetes, mais y a pas que des hommes la dedans je suppose hein :)
              Sinon vu sous cet angle je vote pour

              Allez hop -1 pour la forme

          • [^] # Re: Antériorité

            Posté par  . Évalué à 5.

            Tu mets le doigt sur le problème. L'OEB profite de cet argument pour valider n'importe quel brevet il s'en foute si contestation il y a c'est aux tribunaux de trancher. Resultat l'OEB touche les sous, les entreprises sont obligées de se battre aux tribunaux qui sont de + en + engorgés par se genre de bétises et c'est finalement les contribuables qui paye et font les frais de ces procèdures. Conclusion l'OEB s'en met plein les fouilles, qqsoit le brevet plus elle valide plus elle touche et s'en fout royal parce que de toute façon elle ne débourse pas un kopeck en cas de litige (relevé dans un document de brevet de l'INPI : <<La validité d'un brevet relève uniquement de l'appréciation des tribunaux.>>). Un brevet c'est comme un permis de construire Français, c'est soit disant pour garantir le bon fondement mais n'engage aucune responsabilité de la par du délivreur (voir AZF toulouse, comment à-t-on pu délivrer des permis de construction autour d'une cevezzo <- comme ça?) bref... c'est une TAXE point barre. Qu'c'est beau la merdocratie!

            • [^] # seveso

              Posté par  . Évalué à 1.

              comme ça ;-)

              La gent féminine, pas la "gente", pas de "e" ! La gent féminine ! Et ça se prononce comme "gens". Pas "jante".

        • [^] # Re: Antériorité

          Posté par  . Évalué à 9.

          ce genre de sanction existe aux usa... une entreprise qui aurait déposé un brevet de mauvaise foi de cette façon devrait payer les frais de l'ensemble du procès (des millions de dollars) plus des dommages et intérêts multipliés par 3!

          autant dire qu'on refléchit avant de jouer au con là bas...

          en fait la pratique des brevets est relativement adaptée à l'environnement juridique américain mais pas du tout à l'environnement européen ou un procès ne coute pas cher et où l'on n'y risque rien : imaginez que les détenteurs de ces brevets veuillent empécher l'équipe d'apt de continuer le développement de leur soft -> si ils gagnent tant mieux, si ils perdent ils n'auront perdus qu'une petite somme d'argent

          en revanche l'équipe d'apt aura du se concentrer sur une bataille juridique, arrêter le développement pendant une période indeterminée, etc...

          • [^] # Re: Antériorité

            Posté par  . Évalué à 10.

            Je suis évidemment d'accord sur l'aspect arme économique / raison du plus fort des brevets logiciels que tu dénonces.

            Aux usa, une entreprise qui aurait déposé un brevet de mauvaise foi devrait payer

            En fait, je ne suis pas encore satisfait. Le déposant aura beau être de bonne foi, je m'en fous. Si son brevet n'innove pas, c'est une contrefacon.
            Il doit y avoir sanction.

            Un quelconque brouillon de soft gpl perdu au fin fond du ftp d'un LUG indonésien peut remettre en cause n'importe quel brevet n'importe quand. Ca montre bien que la base des brevets est de peu de valeur. Est-il raisonnable d'investir la-dedans ?

            L'offensive des pro-brevets, c'est aussi cela: accorder à la base des brevets - au moyen de la loi et de la justice - un statut de référence, et ainsi marginaliser toute autre source d'innovation.

            un procès ne coute pas cher en Europe

            75% des brevets logiciels européens sont déposés par des grosses boites américaines où les avocats prospèrent. Si les procès ne coutent pas cher en Europe, je ne comprends pas ce qui les empèchent d'y faire des procès retentissants à tour de bras.
            Peut-être que les Européens sont trop honnêtes ou pas assez solvables ? ;)

            • [^] # Re: Antériorité

              Posté par  . Évalué à 10.

              ils ne font pas de procès en Europe parce qu'au jour d'aujourd'hui ils perdraient ces procès...

              mais ca commence, regarde le procès British Telecom

              • [^] # Re: Antériorité

                Posté par  . Évalué à -2.

                On dit aujourd'hui.
                Pas au jour d'ajourd'hui.

                Parce que dans ce cas, autant rajouter encore un au jour devant, ca fait plus sexy:
                au jour d'au jour d'ajourd'hui.
                On sait vraiment que c'est maintenant, hein?

                -1.

          • [^] # Re: Antériorité

            Posté par  . Évalué à 10.

            "ce genre de sanction existe aux usa... une entreprise qui aurait déposé un brevet de mauvaise foi de cette façon devrait payer les frais de l'ensemble du procès (des millions de dollars) plus des dommages et intérêts multipliés par 3!"
            Faux et même mensonger dans sa réalité. Le dépositaire doit n'avoir eu aucune connaissance de l'existence d'un brevet existant? Résultat:
            Les avocat spécialistes en propriété individuelle conseille et même ordonne à toute personne ayant des connaissances techniques et participant au processus créatif de ne jamais jeter un oeil sur quoi que ce soit qui soit en rapport avec des brevets pour ne jamais se retrouver dans le cas ou ils connaissaient l'existence d'un brevet.
            Qu'importe alors que le truc développé soit trivial, et <b>probablement breveté</>, et sous le coup de prior art, puisque c'est uniquement le fait de savoir qu'un autre brevet existe par le créateur du produit qui compte.
            Donc 1/ les entreprises ne risquent rien si ce ne sont pas les techniciens qui sont au courant de ce genre de chose (bonjour le systéme vérouillé par les avocats spécialistes en ip, ca vous rappelle quelqu'un?).
            2/ difficile de faire plus de mauvaise foi.

    • [^] # Re : Le choix dans la date!

      Posté par  . Évalué à 10.

      Malheureusement, c'est une preuve de plus que les brevets logiciels vont foutre de la Merde (avec un 'm' majuscule!) partout où il y a moyen de faire un proces et de ramasser du pognon sur le dos de developpeurs bénevols.

      Si ce genre de choses se reproduit, c'est sûr, c'est le début de la fin.

      • [^] # Re : Le doigt dans la cha... (désolé)

        Posté par  . Évalué à 2.

        de ramasser du pognon sur le dos de developpeurs bénevols

        Je ne crois pas qu'il gagnent bcp d'argent sur le dos des développeurs libres, qui par définition ne gagnent pas grand-chose. Le but, c'est d'écraser la concurrence à grand coups de procès... (qu'elle soit proprio ou libre)

    • [^] # Re: Le choix dans la date!

      Posté par  . Évalué à 5.

      aujoud'hui oui l'antériorité joue bienmais en cas de nouvelle version, voir en cas de nouveau système....

      Bref, pour apporter une modif ou une nouvelle fonctionnalitée à apt il faudra faire avec ce genre de brevet.

      Une belle preuve de l'inutilité de ce genre de brevet : une belle perte de temps, un beau frein a l'innovation...

  • # Slack rulezzz

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à -10.

    ben oui, c'est tout ;)

  • # Poubelle.

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 10.

    VIRTUAL SYSTEM CONFIGURATOR SERVER FOR LINUX
    Patent Number: WO0193020
    Publication date: 2001-12-06

    Et la marmotte, ça fait combien d'années qu'elle apt-gette ?

    • [^] # Re: Poubelle.

      Posté par  . Évalué à -4.

      Depuis qu'elle a commencé à vouloir mettre à jour son GNU/papier alu par internet je crois...

      HS => -1.

    • [^] # Re: Poubelle.

      Posté par  . Évalué à 10.

      d'après le changelog de apt, la version 0.0.1 date du 31 mars 1998.

      • [^] # Re: Poubelle.

        Posté par  . Évalué à 0.

        Sauf que je ne suis pas sur que cet argument soit recevable devant un tribunal... L'antériorité c'est bien, mais dans la pratique c'est toujours trops compliqué à prouver.

        • [^] # Re: Poubelle.

          Posté par  . Évalué à 6.

          Ouais enfin là, il doit quand meme y avoir un sacré paquet de témoins ;)
          Pis suffirait de ressortir les vieux trolls parlant d'apt vs rpm pour le prouver :)

          • [^] # Re: Poubelle.

            Posté par  . Évalué à 1.

            Ou des vieux CDs de Debian et Mandrake (tiens, d'ailleurs, ça date de quand urpmi ?)

            • [^] # Re: Poubelle.

              Posté par  . Évalué à -1.

              Tiens oui, c'est peut-être une meilleure idée. Pis ca donne une meilleure image que de dire
              'Mais regardez, là il dit «Apt r0x0r, rpm su><0r des ours», c'est que ca existait' ;-)

        • [^] # Re: Poubelle.

          Posté par  . Évalué à 10.

          avec toutes les discussions qu'il y a du avoir à propos d'Apt quand c'est sorti, il doit en rester des traces sur Google par exemple...
          Ou alors sur des cd Debian achetés à cette époque.

        • [^] # Re: Poubelle.

          Posté par  (site web personnel) . Évalué à 5.

          Je connais rien en droit. Y'a moyen de contester un brevet avant de se prendre un procès dans la gueulle ?

    • [^] # Re: Poubelle.

      Posté par  . Évalué à 10.

      et la marmotte elle met les brevets logiciels dans du papier alu !

      le brevet parle pas de rpm mais de tout systeme en general

      marmotte-patent:
      Patent Number: WO02522253
      Publication date: 2002-01-01

      Tout systeme contenu dans du papier alu ou qui pourrrait etre emballé dans du papier alu

      chocolat,voitures;brevets.......

  • # Effet technique

    Posté par  . Évalué à 10.

    Il est où l'effet technique dans ce bidule? Juste pour dire que ça aurait du mal à passer à travers la direction de la comission européenne (je dis pas qu'elle est bien :)

    Et le brevet parle de « software system upgrade simulation utilizing a collection of newly developed software modules or new version of existing software modules »
    Si c'est juste une simulation, ça me parait encore plus douteux de déposer un brevet là-dessus.

    Apt sait aussi la faire la simulation :)

    Dernière remarque:
    « Published: without international search report and to be republished upon receipt of hat report »
    Donc il faut déposer d'abord et « réfléchir/regarder si ça existe pas » après?

  • # Effarant.

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 10.

    Je suis en train de lire le texte du brevet, et c'est vraiment, à quelques détails près, le fonctionnement d'apt. Ni plus, ni moins. Les dépendances, le système d'upgrade, la centralisation...
    http://l2.espacenet.com/dips/desc?LG=en&CY=ep&DB=EPD&PN(...)

    N'oublions pas le passage citant Linus Thorvald, qui montre bien le niveau foutage de gueule de ceux qui ont rédigé ce brevet. Évidemment le rapport entre leur machin et Linux est très vague, mais ils parlent de Linux tout le temps. Au moins, les portages Hurd, Win32 et BSD d'apt-get sont tranquilles...

    Dans ce genre de situations, ça se passe comment ? C'est seulement s'ils attaquent des gens pour violation du brevet qu'on peut le faire invalider ?

    • [^] # Re: Effarant.

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 5.

      C'est vrai qu'il y a pas mal de mauvaise foi de la part de ceux qui ont déposé ce brevet.
      Mais j'ai une idée.
      Voyons, considérons le système de brevetage comme existant.
      Ne serait-il alors pas sage qu'un organisme centralisant les énergies du Libre se mette à breveter à tout va pour que les brevets échappent à ceux qui veulent les accaparer ?
      Dans ce cas, ont-ils breveté pour se couvrir, à savoir pour empêcher que quelqu'un préhempte leurs travaux si ils avaient eu l'imprudence de ne pas breveter ?
      Breveter signifie-t'il donc poursuivre pour violation de brevet ?

      • [^] # Re: Effarant.

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 5.

        C'est bien joli comme idée, mais ça coûte très cher, de déposer un brevet.

      • [^] # Re: Effarant.

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 10.

        Ne serait-il alors pas sage qu'un organisme centralisant les énergies du Libre se mette à breveter à tout va pour que les brevets échappent à ceux qui veulent les accaparer ?

        Il ne faut pas breveter. Breveter c'est entrer dans leur jeux et accepter implicitement les brevets logiciels.

        Et puis il ne faut pas oublier que ça coute cher un brevet (sur la news précédente, certains parlaient de 50 000 euros !). Ou trouver l'argent ?

      • [^] # Re: Effarant.

        Posté par  . Évalué à 5.

        Ne serait-il alors pas sage qu'un organisme centralisant les énergies du Libre se mette à breveter à tout va pour que les brevets échappent à ceux qui veulent les accaparer ?

        En général pour un brevet, il faut non seulement donner le procédé, mais aussi montrer qu'on l'utilise, qu'on a un produit associé. Sinon c'est invalidé. Donc c'est déja moins simple.

        Ensuite, comme il a été dit ci-dessus, ce serait vraiment rentrer dans leur jeu. Au mieux il peut etre utile de breveter quelques trucs crétins, pour montrer la betise des brevets (le brevet sur les 35h est bien pour ca, il fait comprendre le problème). Par contre je crois qu'il y a des initiatives pour démonter les brevets, en faisant des recherches d'antériorité. Ca me parait etre une énergie mieux dépensée que breveter à tout va...

        • [^] # Re: Effarant.

          Posté par  . Évalué à 2.

          > Ne serait-il alors pas sage qu'un organisme
          > centralisant les énergies du Libre se mette à
          > breveter à tout va pour que les brevets échappent
          > à ceux qui veulent les accaparer ?

          Publier des softs ou des articles coutera moins cher et atteint le même objectif. Cependant, ca te force à rentrer dans une orientation de la recherche que tu n'as pas désiré. C'est le cas avec DotGNU qui est là pour marquer DotNet à la culotte.
          L'innovation est ainsi orientée dans le sens du leader et lui profite. :(

          il y a des initiatives pour démonter les brevets, en faisant des recherches d'antériorité.

          Ce que tu proposes n'est pas non plus satisfaisant en terme de dépense d'énergie. On va gaspiller des programmeurs à des taches de recherche historique. C'est pas notre boulot, c'est celui de l'OEB. Et puis surtout, on ne s'attaque pas au problème du brevet logiciel, mais seulement au cas particulier du mauvais brevet logiciel.

          Tendre un piège comme celui des 35 heures me semble l'approche la plus rentable. Il doit y avoir plein d'autres lièvres à lever, et peut être qu'on peut trouver un moyen de ne pas avoir à déposer de brevet mais d'utiliser les leurs.

          En Allemagne, des avocats ont fait des procès de leur propres initiatives, sans demander l'avis du détenteur de la propriété intellectuelle. (affaires killustrator et samba, par exemple).

      • [^] # Re: Effarant.

        Posté par  . Évalué à 5.

        Breveter, c'est Mal(tm) Il ne faut pas jouer à ce jeu, du moins tant qu'on peut se battre contre les brevets.

        Par contre, si un jour les brevets sont acceptés partout, dans ce cas on sera bien obligés de vivre avec ces règles. Et la communauté open source (pas seulement libre) devra récupérer le maximum de brevets, afin de pouvoir contrer les attaques éventuelles d'autres sociétés... Il y a déjà eu des discussions à propos de ce rôle éventuel de la part de la fsf.

        • [^] # Re: Effarant.

          Posté par  (site web personnel) . Évalué à 0.

          Merci,
          J'ai bien cru que personne n'avait vu mon considérons, dans mon brouillon j'avais mis hypothèse, j'aurais dû le laisser, mon post laissait une ambiguïté.

          Oui, je confirme, breveter, c'est Mal(tm) !

  • # Mais c'est qui ces mecs la ?

    Posté par  . Évalué à 5.

    Inventor(s): SEGAL HAREL (IL); SEGAL URI (IL); TE ENI MODDY (IL)
    Applicant(s):: SEGAL HAREL (IL); SEGAL URI (IL); TE ENI MODDY (IL); ADUVA INC (US)

    En faisant une recherche rapide avec goggle je suis tombé sur IBM-Israel.

    "http://www-5.ibm.com/il/solutions/partner/products_list.html(...) "

    Et la société Harel est un partenaire d'IBM.

    • [^] # Re: Mais c'est qui ces mecs la ?

      Posté par  . Évalué à 7.

      Rien à voir...

      Apparament, Harel, Segal et Uri sont des noms/prénoms archi-courus en israël...

    • [^] # Re: Mais c'est qui ces mecs la ?

      Posté par  . Évalué à 10.

      Le site d'aduva:

      http://www.aduva.com/(...)

      Il semble proposer une solution de gestion d'un parc de machine sous linux (d'ou le brevet apparemment). Il aussi propose de faire de la certification de leur produit sous linux.
      Tu remplaces linux par win, os/2 ou trouaball ça change rien c'est du discours marketing pur sur leur site.
      Il se dise fondé par des membres actifs de la communauté linux et des adeptes du logiciel libre http://www.aduva.com/community.html(...) mais j'ai pas pu trouver de noms :(
      Il propose en telechargement leur Aduva Manager mais uniquement pour une utilisation non commercial. La société a son centre de développement en israel. [je viens de voir un poste en réponse à mon premier, c'est probablement les auteurs en isarel de aduva].

      le site de HAREL:

      http://harel.co.il/(...)

      pour le dernier lien je connais pas la langue donc j'ai du mal a me faire une idée :-(

      • [^] # Re: Mais c'est qui ces mecs la ?

        Posté par  . Évalué à 10.

        ha ! finalement j'ai trouvé:

        http://www.aduva.com/about_1.html(...)

        et y'a Ury Segal dans les noms. Donc, sorry, la société HAREL, un partenaire d'IBM, n'a ien à voir.

        C'est bien la société ADUVA qui est à l'origine du brevet via son centre de développement en Israel.

        Ury Segal a travaillé sur le projet MOSIX (une solution de clustering sous linux).

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