Journal Licence d'une capture d'écran

Posté par Anonyme le 25 octobre 2006 à 00:09.

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oct.

2006

Je suis face à un épineux problème : quelle licence attribuer à une capture d'écran ?

En effet, si certains cas sont sans ambiguïté, comme la capture d'écran d'un logiciel Microsoft (http://www.microsoft.com/france/permission/copyrgt/cop-img.h(...) qui au passage interdit les captures d'écrans des logiciels non officiellement commercialisés, comme Windows Vista donc), d'autres sont problématiques.

Admettons que je fasse une capture d'écran d'un bureau sous Linux avec plusieurs logiciels libres présents, mais ayant chacun différentes licences (GPL pour l'un, LGPL pour un autre, encore BSD, etc.). Sous quelle licence puis-je (ou dois-je) publier ma capture d'écran ? Est-il seulement possible de la publier sous une licence libre ?

# licence de l'image

Posté par Victor le 25 octobre 2006 à 07:21. Évalué à 4.

Je crois qu'il ne faut pas confondre licence du logiciel et licence de son image !

C'est pas parce que tu fais un screenshot de logiciels gpl que ton image doit etre gpl.

Pour windows c'est bien une licence sur l'image que tu cites.
- [^] # Re: licence de l'image
  
  Posté par Nap le 25 octobre 2006 à 08:12. Évalué à 10.
  
  faut surtout arrêter de se prendre la tête comme ça :-D
  
  tu le mets sans licence, et si le mec est pas content, tu le vires. Je sais que c'est important une licence, mais pas pour une capture d'écran quand même...
  - [^] # Re: licence de l'image
    
    Posté par kraman le 25 octobre 2006 à 09:29. Évalué à -3.
    
    Et pendant ce temps la, les mammouths disparaissent a cause des branleurs de mammouths qui font trop bien leur boulot...
    
    :-P
  - [^] # Re: licence de l'image
    
    Posté par Mildred (site web personnel) le 26 octobre 2006 à 19:06. Évalué à 3.
    
    sauf que l'équipe wikipédia demande la licence. Et ils n'aiment pas trop le fair use en france, il m semble
- [^] # Re: licence de l'image
  
  Posté par B16F4RV4RD1N le 25 octobre 2006 à 11:19. Évalué à 8.
  
  et si on a un terminal d'ouvert sur cette copie d'écran avec un hexdump d'une chanson sous licence sacem, à mon avis on risque le procès...
  Only wimps use tape backup: real men just upload their important stuff on megaupload, and let the rest of the world ~~mirror~~ link to it
  - [^] # Re: licence de l'image
    
    Posté par Donk le 26 octobre 2006 à 01:00. Évalué à 2.
    
    La décompilation pour faire du reverse enginering est toujours autorisée, non?
# debian-legal ? fair-use ? droit de citation ?

Posté par BAud (site web personnel) le 25 octobre 2006 à 08:38. Évalué à 6.

en réponse à la question posée par un contributeur wikipedia http://de.wikipedia.org/wiki/Benutzer:Paddy/mail_an_debian-l(...)

une réponse apportée par debian-legal est http://lists.debian.org/debian-legal/2005/02/msg00221.html
=> en gros, utilisation du droit de citation en Europe, à défaut de disposer du fair use américain... mais IANAL ;-)

je vous laisse creuser d'autres threads abordant le sujet, la synthèse de wikipedia et les avertissements afférents me semblant assez complète http://commons.wikimedia.org/wiki/Commons:Licensing#Screensh(...) [en] (mais pas suffisamment précise pour répondre spécifiquement à ta question). Cadeau : la même en français http://commons.wikimedia.org/wiki/Commons:%C3%80_propos_des_(...)

sur wikipedia, ce qui est du ressort du "fair use" est interdit si j'ai bien compris, mais des discussions sont en cours pour déterminer des exceptions http://fr.wikipedia.org/wiki/Wikip%C3%A9dia:Prise_de_d%C3%A9(...)

le "fair use" étant une notion américaine (floue au demeurant), va l'appliquer en France en te basant plutôt sur le droit de citation :/
# À propos de Microsoft

Posté par Aldoo le 25 octobre 2006 à 11:03. Évalué à 3.

Ce n'est pas parce qu'ils ont des clauses disant que tu n'as pas le droit d'utiliser leurs logiciels en te grattant le nez, ou en portant un T-shirt rouge que ça tiendra deux secondes au tribunal !

Bon en l'occurrence, sur le sujet des captures d'écran, ils ont l'air assez cools, sauf pour les logiciels non encore commercialisés, pour lesquels la question reste entière (ils interdisent, mais leur interdiction a-t-elle une quelconque portée légale ?).

Sinon, il me semble que le droit de citation s'applique très bien, à voir.
- [^] # Re: À propos de Microsoft
  
  Posté par DocteurCosmos le 25 octobre 2006 à 11:25. Évalué à 3.
  
  Ce n'est pas parce qu'ils ont des clauses disant que tu n'as pas le droit d'utiliser leurs logiciels en te grattant le nez, ou en portant un T-shirt rouge que ça tiendra deux secondes au tribunal !
  
  C'est ce qu'on appelle des clauses exorbitantes du droit commun.
  
  Et il y a en a partout (par exemple dans les CGV des FAI...).
# Pauvres mouches

Posté par Zorro (site web personnel) le 25 octobre 2006 à 11:56. Évalué à 4.

Cet extrême-juridisme, arrivé directement du droit anglo-saxon, commence à me prendre sérieusement la tête... On peut plus voir un pixel sans 3 pages de licences, autorisations, interrogations sourcilleuses et autres branleries...
La page Commons de Wikipedia et la misérable BD ( http://commons.wikimedia.org/wiki/Image:BD-propagande_color_(...) ) qui l'accompagne en sont bien la preuve... D'ailleurs, cette BD est censé dire qu'il faut pas trop de texte juridique autour d'une image, mais quand on regarde le pavé verbal qui l'accompagne dessous, on se dit que l'enflure n'est pas près de s'arrêter.
- [^] # Re: Pauvres mouches
  
  Posté par Aldoo le 25 octobre 2006 à 15:40. Évalué à 5.
  
  D'un autre côté, outre garantir sa propre sécurité juridique, en faire "trop" permet aussi de faire ressortir les travers des lois de propriété intellectuelle.
  C'est pousser le ridicule dans ses retranchements pour militer par exagération.
  Beaucoup plus fin que la désobéissance civile : l'obséquiosité civile. Moi j'adhère.
- [^] # Re: Pauvres mouches
  
  Posté par Sébastien Munch le 25 octobre 2006 à 16:41. Évalué à 3.
  
  Tiens, à propos de cette BD (que je viens de découvrir)...
  
  Les personnages sont tirés de Paris-BD, un projet de bande dessinée libre (malheureusement) abandonné (que certains ici doivent connaître), et cette BD a été dessinée par le dessinateur de l'époque, Rama...
  
  Tout cela irait très bien si ce dessin n'enfreignait pas le code de la propriété intellectuelle (un comble, non ?) ; je suis le scénariste et inventeur de Paris-BD, et ces personnages sont clairement ceux que j'ai créés... et cette BD a été mise en ligne sans mon accord.
  Un peu comme quelqu'un qui ferait des albums "parallèles" de Tintin sans l'accord des ayant-droit.
  
  Bien sûr, j'aime le projet Wikipedia, et je serais 100% d'accord de cette utilisation de mes personnages, si j'avais été prévenu. Mais étant donné qu'on ne m'a rien demandé, je l'ai un peu mauvaise...
  - [^] # Re: Pauvres mouches
    
    Posté par daggett le 26 octobre 2006 à 00:14. Évalué à 3.
    
    Je comprends pas trop: si c'est libre, ils ont bien le droit, non ? (ou alors ta BD était sous une autre license incompatible...)
    De plus, apparemment il n'y a que les personnages de repris (pas une planche existante), à ce compte-là s'il y a vraiment un "propriétaire" ce serait le dessinateur, pas le scénariste ? Ou bien il aurait fallu changer les noms des personnages :) ?
    - [^] # Re: Pauvres mouches
      
      Posté par Sébastien Munch le 26 octobre 2006 à 11:23. Évalué à 3.
      
      La BD est sous licence Art Libre. Cette licence dit qu'il faut citer les auteurs originaux lors de modifications des oeuvres. Bon, si mon nom avait été cité, je n'aurais rien eu à dire ; et je n'aurais rien dit, j'aurais été content de la reconnaissance de mon oeuvre. Quoique me demander aurait été un plus.
      
      Si une planche était reprise, les auteurs originaux seraient le créateur de la bd, le scénariste et le dessinateur.
      Là, le graphisme des personnages est repris (l'auteur est Rama, pas de problème) ainsi que les personnages (l'auteur est le créateur de la BD, moi).
      
      Les personnages, leur personnalité, le "monde" dans lequel ils évoluent, et l'association de tout ça, c'est une oeuvre de l'esprit ; oeuvre créée par l'inventeur original de la BD. Et ce n'est pas qu'une histoire de nom.
      
      Cela dit, ne nous emportons pas trop, c'est juste pour souligner que cette BD de propagande ne respecte pas la licence de l'oeuvre originale... mais je ne vais pas traîner Rama en justice non plus...
  - [^] # Re: Pauvres mouches
    
    Posté par kraman le 26 octobre 2006 à 00:30. Évalué à 0.
    
    mais elle est libre la bd ('fin ton projet qui a servi de base)?
    - [^] # Re: Pauvres mouches
      
      Posté par kowalsky le 26 octobre 2006 à 11:54. Évalué à 2.
      
      Oui mais il ne redistribue pas les sources de la BD...?
      
      Bouuuh je m'emmele avec tout ces sujets juridiques...
      - [^] # Re: Pauvres mouches
        
        Posté par Sébastien Munch le 27 octobre 2006 à 16:41. Évalué à 2.
        
        ptdr
        
        (oui bon, on a le droit de kikouloler de temps en temps...)

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