La confusion est facile. Je pense qu'une precision s'impose sur le sujet.
Un brevet est l'achat de l'exclusivité d'exploitation d'un procédé pour une durée d'un an. Cette license d'exploitation est recondutible tous les ans et sont prix augmente chaque année. Selon son domaine d'exploitation, le brevet peut être reconductible jusqu'à une date limite, mais pas au delà.
Le droit d'auteur est un droit de propriété exclusif que chaque créateur peut faire prévaloir au près de tiers, sur sa création. La fin de validité du droit est, en général, 50 ans après la mort de l'auteur pour les ayant droits; pour l'auteur c'est à vie ;-) .
Le droit d'auteur s'applique principalement sur la notion de creation unique. Le brevet s'applique sur les creations industrialisables.
Le problème avec les logiciels est simple: le logiciel est il une expression artistique ?
Pour y voir plus clair, prenez la commande 'ls'. c'est une commande totalement industrialisable. Pourtant le gars qui en ecrit une version où sont code est exploitable dans différents langages, crée une version ayant un caractère unique (de part sa forme) mais industrialisable (de part son caractère même de commande 'ls' dans un univers informatique).
Aujourd'hui, en France, la jurisprudence n'est pas clair sur le caractère unique du logiciel; les jeux vidéos sont soumis au droit d'auteur mais pas le code ecrit dans le cadre d'une prestation de service.
Sans chercher aussi loin, il suffit de biaiser le journal d'ordres en jouant sur un carnet d'ordres antidaté(s) (les deux pouvant être antidatés), et toutes les cotations qui suivent les regles de "fixing" sont fausses.
Un exemple serait de forcer la chute du court d'un titre pour faire OPA sauvage (c'était vachement à la mode à une époque).
Augusta King-Byron, comtesse de Lovelace, fut la premiere informaticienne (~1830).
C'est elle qui fit connaitre et reconnaitre internationnalement, les travaux de Babbage (elle fut son eleve et collaboratrice).
# Brevet et droit d'auteur
Posté par Mouns (site web personnel) . En réponse à la dépêche Les logiciels libres dans "La Recherche" de Janvier. Évalué à 10.
Un brevet est l'achat de l'exclusivité d'exploitation d'un procédé pour une durée d'un an. Cette license d'exploitation est recondutible tous les ans et sont prix augmente chaque année. Selon son domaine d'exploitation, le brevet peut être reconductible jusqu'à une date limite, mais pas au delà.
Le droit d'auteur est un droit de propriété exclusif que chaque créateur peut faire prévaloir au près de tiers, sur sa création. La fin de validité du droit est, en général, 50 ans après la mort de l'auteur pour les ayant droits; pour l'auteur c'est à vie ;-) .
Le droit d'auteur s'applique principalement sur la notion de creation unique. Le brevet s'applique sur les creations industrialisables.
Le problème avec les logiciels est simple: le logiciel est il une expression artistique ?
Pour y voir plus clair, prenez la commande 'ls'. c'est une commande totalement industrialisable. Pourtant le gars qui en ecrit une version où sont code est exploitable dans différents langages, crée une version ayant un caractère unique (de part sa forme) mais industrialisable (de part son caractère même de commande 'ls' dans un univers informatique).
Aujourd'hui, en France, la jurisprudence n'est pas clair sur le caractère unique du logiciel; les jeux vidéos sont soumis au droit d'auteur mais pas le code ecrit dans le cadre d'une prestation de service.
[^] # Re: Et les inspecteurs du travail ...?
Posté par Mouns (site web personnel) . En réponse à la dépêche Nos logs à portée de main... des douanes. Évalué à 8.
Et les logs en sont un.
[^] # Re: Pourquoi la COB ?
Posté par Mouns (site web personnel) . En réponse à la dépêche Nos logs à portée de main... des douanes. Évalué à 10.
Un exemple serait de forcer la chute du court d'un titre pour faire OPA sauvage (c'était vachement à la mode à une époque).
[^] # Re: Premier ordinateur?
Posté par Mouns (site web personnel) . En réponse à la dépêche Mort du programmeur originel de l'eniac. Évalué à 7.
Elle est d'ailleurs, l'origine de l'ecritures des Stances à Augusta.
Amour allé, Fortune en son envers,
Lorsque traits haineux vite volaient drus,
Tu fus l'étoile solitaire
Qui se leva, et ne se coucha plus.
Stances à Augusta (III)
[^] # Re: Premier ordinateur?
Posté par Mouns (site web personnel) . En réponse à la dépêche Mort du programmeur originel de l'eniac. Évalué à 8.
j'ai oublié le second prenom de la dame. Il s'agit bien de Augusta Ada King-Byron, comtesse de Lovelace.
Precision qui explique des choses ... :-)
[^] # Re: Premier ordinateur?
Posté par Mouns (site web personnel) . En réponse à la dépêche Mort du programmeur originel de l'eniac. Évalué à 10.
C'est elle qui fit connaitre et reconnaitre internationnalement, les travaux de Babbage (elle fut son eleve et collaboratrice).