Journal Brevets logiciels

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18
juin
2003
J'ai écrit quelques articles sur les brevets logiciels : http://standblog.com/index.php?s=brevets

et je ne saurais trop vous recommander de lire et de participer à http://brevets-logiciels.info/
  • # Re: Brevets logiciels

    Posté par  . Évalué à 1.

    Tiré d'un de vos articles:
    "déposer un brevet est complexe et couteux."

    Ceci est totalement exact, par contre, je ne comprend pas la phrase qui la précède:

    "Le problème derrière les brevets logiciels, c'est qu'ils vont réserver l'innovation aux grands acteurs."

    D'après mes quelques notions de droit. Pour qu'un brevet soit validé aux US (je ne connais pas les "futures"(?) modalités européenes), il y a des recherches préalables qui sont entreprises.

    En effet, pour qu'un brevet puisse être déposé, il faut non seulement en faire la demande, et payer, mais aussi, et surtout, que l'invention n'existe pas déjà chez qq'un d'autre, brevetée ou non!

    Ainsi, si le monde du libre, ou n'importe quel autre acteur dispose d'une technologie et qu'il ne la fait pas breveter, tout tiers qui tenterait de la breveter par après ne pourrait le faire. Pour ce qui est de prouver l'antériorité d'une découverte, il suffit d'appliquer la même technique que certains graphistes utilisent pour protéger leurs travaux: une lettre (un colis) avec AR que l'on laisse fermer et n'ouvre qu'avec huissier en cas de litige.

    Alors, certes, pour certains algorithmes futurs, cela peut être gènant, mais il ne faut pas tout généraliser, le monde du libre peut encore innover sans crainte.

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