Journal Gnous protégé par copyright

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oct.
2005
Au début du projet GCompris, j'avais des difficultés à agrémenter les activités. Lors d'une discussion avec Richard Stallman, il m'a suggéré de prendre des photos dans un Zoo. En pratique, j'ai trouvé un amateur de zoo qui avait un site avec des photos d'animaux prise dans des zoos en Allemagne ( http://www.schmode.net(...) ).

Voila m'a surprise en retournant sur son site, il est indiqué:
My Animal Photography Page has temporarily been taken down.
On January 13, 2005, I was informed by one of the Zoos my pictures were taken in that they disagree with photos from their location being published in the WWW for unrestricted download and/or subsequent commercial use.

Aprés avoir vu avec Jean-Baptiste Soufron ( http://soufron.free.fr/(...) ) qui suit ces sujet de près, cela n'est pas possible en france, ouf, on respire.

D'après Jean-Batiste: "à priori on ne peut réclamer aucun copyright sur autre chose que des oeuvres de l'esprit présentant un caractère original... certainement pas des animaux en tant que tel. On pourrait imaginer que le zoo essaie de faire valoir son droit de propriété, mais il est exactement dans la même situation qu'un musée qui ne peut pas faire autre chose qu'interdire l'utilisation des appareils photos dans son enceinte... sans pouvoir pratiquement se retourner contre ceux qui réussiraient quand même à prendre quelques photos."
  • # Le cas "Le Louvre"

    Posté par  . Évalué à 2.

    Autre cas intéressant, l'interdiction de photographier au Louvre (et la redevance de 364.66¤ TTC / an pour chaque photo de la pyramide publiée dans un but non-commercial par exemple)

    http://fr.wikipedia.org/wiki/Utilisateur:Traroth/Photographier_libr(...)

    Délirant ...

    M
    • [^] # Re: Le cas "Le Louvre"

      Posté par  . Évalué à 5.

      A la différence des tableaux, la pyramide, son architecture, son image et autre sont bien protégés par les droits d'auteurs sur une période de 70ans. Tous comme les illuminations de la toure eiffel. A l'inverse il n'y a plus de droit sur l'architecture ou l'image de notre Dame ( le photographe a bien entendu toujours des droits sur ses clichés ). Cette licence d'utilisation de l'image de la pyramide est donc tous a fait légale.

      P.S. je ne suis pas juriste je peux très bien me tromper.
      • [^] # Re: Le cas "Le Louvre"

        Posté par  (site Web personnel) . Évalué à 4.

        ça veut dire que je n'ai pas le droit de photographier ma maison sinon le maçon ou l'architecte va pouvoir me poursuivre en justice ou me racketer ?

        On vit une époque formidable !
        • [^] # Re: Le cas "Le Louvre"

          Posté par  . Évalué à 6.

          ta maison est une »oeuvre de l'esprit présentant un caractère original»? L'architecte est pas mot depuis au moins 70 ans?
          • [^] # Re: Le cas "Le Louvre"

            Posté par  . Évalué à 4.

            la pyramide du louvre est "une oeuvre de l'esprit presentant un caractere originale" ?
            A peu pres autant que certaines maisons ....
            Supposons que tu ais achete une maison ayant des amenagement geothermiques innovants par exemple ...
            • [^] # Re: Le cas "Le Louvre"

              Posté par  (site Web personnel) . Évalué à 3.

              la pyramide du Louvre est une oeuvre payé par les fonds public pour un bien public a l'usage du public.

              fallait bien se le priv(atis)er quelque part.
              • [^] # Re: Le cas "Le Louvre"

                Posté par  (site Web personnel) . Évalué à 1.

                Ce commentaire me parait inepte.

                En effet, rappelons que les droits patrimoniaux sont inaliénables. En clair, on ne peux pas te retirer le fait d'avoir conçu une oeuvre de l'esprit. Et je trouve cela très bien.

                Et je ne vois pas en quoi cela est une "privatisation" de quoi que ce soit, et je ne vois d'ailleurs pas en quoi cela serait "mal" de pouvoir profiter de ses droits patrimoniaux.

                Bref, à moins que ton commentaire soit au troisième degré, je ne vois pas en quoi il apporte quelque intérêt au débat.
                • [^] # Re: Le cas "Le Louvre"

                  Posté par  . Évalué à 6.

                  Sauf que dans le cas d'un bâtiment public, financé avec de l'argent public, il est honteux que les français ne puissent pas jouir intégralement de ce qu'ils ont payé.

                  J'imagine bien le truc que tu te fasse construire une maison sur tes sous et qu'ensuite ton architecte t'interdise d'en prendre des photos sans lui reverser un somme conséquente, ou qu'il t'interdise même d'en faire une exploitation commerciale.

                  Ça me paraît incroyable. Et c'est même dégueulasse. Pourquoi le travail de tout le monde n'aurait-il pas les mêmes droits ? hop, le travail de tout un chacun protégé jusqu'à 70 ans après la mort. Quel beau merdier et monde infâme ce serait là !

                  Pour en revenir au sujet, il est anormal que quiconque puisse se prévaloir d'un quelconque droit sur des ouvrages publics. L'État devrait faire en sorte de s'assurer que ce qu'il finance ne peut-être soumis à aucune débilité de ce genre de manière à ce que tous les français puisse en jouir, nous en sommes les propriétaires après tout !
                  • [^] # Re: Le cas "Le Louvre"

                    Posté par  (site Web personnel) . Évalué à 2.

                    Ce n'est pas exactement une débilité, et le cas de la maison est le même, tu peux y habiter mais avoir besoin de l'accord de l'architecte pour en diffuser des photos.

                    Dans le même cas que la pyramide du Louvre, le pont de Normandie. Tu as tout à fait le droit d'en faire des photos, mais tu ne peux les partager sans remettre en cause les droits d'auteur de l'architecte.

                    Tu peux tout à fait en jouir (regarder, prendre en photo, utiliser), mais tu ne peux l'exploiter (diffuser les photos), et le fait que tu en sois ou non propriétaire n'y change rien.
                    • [^] # Re: Le cas "Le Louvre"

                      Posté par  . Évalué à 4.

                      Hé bien ça me paraît dégueulasse.

                      Mais tout ce qui touche à la propriété intellectuelle n'est qu'une belle connerie de nos sociétés modernes.

                      Quand on pense que les plus grandes ½uvres et que les plus magnifiques bâtiments ont été écrites, peintes ou construits à une époque où rien de cela n'existait, on est en droit de se poser des question quant à la finalité de la chose, surtout lorsque l'on voit l'horreur architecturale des bâtiments modernes (dont certains ne sont même pas foutus de tenir debout quelques années, à comparer avec les siècles traversés par les autres), ou la bouse diaréique qu'est devenu l'« art » aujourd'hui.

                      Tiens, il n'y a pas longtemps, une artiste exposait pas loin de chez moi, on est allé au vernissage, et c'était pitoyable : son ½uvre se limitait à de grandes toiles blanches 4x3m (ouais, comme les panneaux de pubs) sur lesquelles elle avait projeté quelques gouttes de peinture à l'aide de son pinceau qu'elle avait probablement du agiter à quelques mettres de la toile. Pitoyable ! D'ailleurs, je crois que tous les visiteurs étaient un peu d'accord sur l'inconsistance et l'absence total d'art de la chose.

                      Rien que le fait d'imaginer que certains puissent avoir une quelconque prévalence dans le domaine de la pensée sur des trucs aussi débiles me débecte. Et 70 ans après la mort en plus ! Toutes ces conneries, c'est surtout du fait d'une génération de rentiers.
                      • [^] # Re: Le cas "Le Louvre"

                        Posté par  . Évalué à 2.

                        Avant d'etre aussi vindicatif sur l'art moderne, rappelle toi que la plupart des Grand Artistes de ce monde etaient totalement ignores de leur vivant, limite si on leur jetait pas des cailloux a ces sales gueux qui font que de la merde.

                        Pis bon, combien d'artistes trouvait on a cette epoque?
                        Combien ont traverse les ages?
                        Une ultra minorite.

                        Il est va de meme avec les creations contemporaines, seule une infime partie traversera les ages.

                        Pis bon, avant de dire qu'un artiste se contente d'agiter un pinceau a qq metres de la toile, essaye de prendre un peu de recul et d'en faire autant, tu verras vite que c'est pas aussi facile que ca d'etre un Grand Maitre Stupalacci comme dans le sketch des inconnus ("c'est le travail, toujours le travail, une conscience de travail, et ... hé!! mais c'est parfait ca!!")
                      • [^] # Re: Le cas "Le Louvre"

                        Posté par  (site Web personnel) . Évalué à 4.

                        > Quand on pense que les plus grandes ½uvres et que les plus magnifiques bâtiments ont été écrites, peintes ou construits à une époque où rien de cela n'existait, on est en droit de se poser des question quant à la finalité de la chose.

                        "L’Italie, sous les Borgia, a connu trente ans de terreur. Mais cela a donné Michel-Ange, Léonard de Vinci et la Renaissance. La Suisse a connu la fraternité et cinq cents ans de démocratie et de paix. Et ça a donné quoi ? Le coucou suisse." (Orson Welles, le troisième homme)

                        \begin{boutade}
                        Que doit-on en conclure ? Qu'il faut tout de suite supprimer les droits d'auteur et instaurer la terreur pour obtenir des oeuvres d'art dignes de ce nom ?
                        \end{boutade}
                • [^] # Re: Le cas "Le Louvre"

                  Posté par  (site Web personnel) . Évalué à 4.

                  En quoi te retire t-on quoi que ce soit lorsqu'on prend une photo d'un bâtiment que tu as crée ?

                  T'as été payé pour cette construction. Il serait honteux qu'un autre puisse prétendre avoir créer ce bâtiment. Mais exiger des sous pour des représentations de ce bâtiment, l'affaire paraît douteuse.

                  Les bâtiments publics n'existent et ne subsistent que parce qu'il existe des impôts, la base de l'existence de l'État. Il est assez lamentable de voir que ce paramètre est trop fréquemment oublié.
                • [^] # Re: Le cas "Le Louvre"

                  Posté par  . Évalué à 3.

                  En effet, rappelons que les droits patrimoniaux sont inaliénables.

                  Ahh! tu confonds tout ! Ma prof de Propriété Littéraire et Artistique se retounerait dans sa tombe si elle t'entendais (et si elle était morte).

                  Donc lorsque tu crée une oeuvre de l'esprit (une peinture, une sculpture, une musique, un roman, un programme informatique, une photo de ton chien...), tu as deux types de droits qui naissent sans aucune formalité :

                  des droits moraux (la gloire) : ces droits sont inaliénables et perpetuels. Il garantisse le respect de l'oeuvre, que ta paternité dessus est reconnue... Mais comme tu ne peux pas t'en séparer, tu ne peux pas en tirer d'argent.

                  des droits patrimoniaux (l'argent) : Ces droits là sont les droits d'exploitation (diffusion, copie, traduction, représentation, modification...). Ceux là tu peux les céder et en tirer des bénéfices (ou pas, c'est tout le principe du libre). Mais contrairement aux droits moraux ils s'épuisent 70 ans après la mort de l'auteur.

                  Donc pour en revenir a la pyramide, si M. Pei a été assez malin pour ne pas vendre ces droits de reproduction, et bien il en reste le détenteur.
    • [^] # Re: Le cas "Le Louvre"

      Posté par  . Évalué à 5.

      Ce sont deux cas différents, il me semble. La pyramide est protégée par le droit d'auteur pour l'architecte (M. Pei) donc jusque 70 ans après son décès. http://www.archi-guide.com/(...) est déjà un exemple de ce genre de problème.

      Pour l'interdiction de photographier les oeuvres dans le Louvre, ces oeuvres sont pour la partie droit d'auteur tombées dans le domaine public, leurs auteurs étant mort depuis longtemps. Donc si tu en prend une photo le Louvre ne peut s'opposer à sa libre utilisation comme l'entend l'auteur de la photo. Il essaie par un règlement intérieur douteux[1] d'interdire de prendre des photos pour empêcher ça. C'est un cas plus proche de ce zoo, qui semble essayer de limiter la diffusion d'images faites chez lui alors qu'il n'a pas de droit particulier sur ces images.

      Pour rappel, la cour de cassation a limité assez fortement les prétentions à un droit de propriété sur les images:
      http://golf.nexenservices.com/article/article.php?ref_pige=29(...)
      la Cour a rendu un arrêt le 7 mai [2004][...], qui, sans aucune référence au droit de propriété privée, précise désormais que le propriétaire d’une chose ne dispose pas d’un droit exclusif sur l’image de celle-ci, mais peut toutefois s’opposer à l’utilisation de cette image par un tiers, lorsqu'elle lui cause un trouble anormal.

      [1] autoriser seulement certains étudiants, c'est pas une violation de l'égalité des citoyens ? Si un prof de collège veut photographier pour étudier avec sa classe il peut même pas ?
      • [^] # Re: Le cas "Le Louvre"

        Posté par  . Évalué à 4.

        À côté de ça, je comprends parfaitement qu'ils veuillent interdire l'usage des appareils photos *avec flash*. Par contre, ils pourraient autoriser à prendre des photos sans...
        • [^] # Re: Le cas "Le Louvre"

          Posté par  (site Web personnel) . Évalué à 1.

          À côté de ça, je comprends parfaitement qu'ils veuillent interdire l'usage des appareils photos *avec flash*.

          J'aimerais bien que tu m'expliques.
          Sais-tu quand ce genre d'interdictions est apparu et pourquoi?

          Sed fugit interea, fugit inreparabile tempus, singula dum capti circumvectamur amore

          • [^] # Re: Le cas "Le Louvre"

            Posté par  . Évalué à 3.

            ca abime les oeuvres.
            • [^] # Re: Le cas "Le Louvre"

              Posté par  . Évalué à 3.

              Lorsque les photos étaient encore autorisée, les flashs étaient déjà interdits. Pour compenser le manque de luminosité, il faut augmenter le délai d'exposition, et là le trépied devient indispensable pour que la photo ne soient pas floue.

              J'ai l'impression que le but est surtout d'éviter que n'importe qui puisse obtenir des clichés de qualité pour les exploiter.
  • # le cas puy en auvergne

    Posté par  . Évalué à 4.

    D'après Jean-Batiste: "à priori on ne peut réclamer aucun copyright sur autre chose que des oeuvres de l'esprit présentant un caractère original... certainement pas des animaux en tant que tel.
    IIRC, pourtant le proprietaire du puy qui avait ete filme pour ma pub d'une eau minérale avait reussit a faire valloir ses droits dessus lors d'un jugement.
    En gros d'apres ce que j'avais lu, on avait retenu que le propriaitaire en fessait une exploitation commerciale et que la reutilisation de 'son puy' pouvait lui porter prejudice.

    Donc au final je suis pas si sur que ca que ca ne soit pas possible en france...

    PS : si vous passez a la fnac, feuilletez rapidement le bouquin 'le droit a l'image' dispo dans le rayon droit.
    • [^] # Re: le cas puy en auvergne

      Posté par  (site Web personnel) . Évalué à 1.

      a ce niveau la je sais que dans le bar ou j ai mes abitude, le proprietaire des lieux interdit qu on prenne des photos de la decoration car elle est protege par droit d auteur (veridique et c est vraiment son gagne pain).
      • [^] # Re: le cas puy en auvergne

        Posté par  . Évalué à 3.

        L'auteur peut interdire la diffusion, mais certainement pas le copie privée. Une photo à titre privée ne peut pes être interdite juste avec cette raison là.
        • [^] # Re: le cas puy en auvergne

          Posté par  . Évalué à 3.

          va expliquer ca au patron (enfin, surtout a sa batte de baseball faite maison placee sous le comptoir et a son pitbull eleve a la kro pression et dresse pour courser les malotrus qui contredisent le patron).

          :-)
          • [^] # Re: le cas puy en auvergne

            Posté par  (site Web personnel) . Évalué à 1.

            Pas la peine de ca il suffit de voir le patron qui est parfois surnome de facon humoristique Monsieur Propre du fait qu il a la meme carure et la meme tete que le personnage representant la marque de netoyant pour sol :-D
          • [^] # Re: le cas puy en auvergne

            Posté par  (site Web personnel) . Évalué à 2.

            Pas grave, tes descendants toucheront le pactole en dommages et intérêts après qu'il t'ai brisé la nuque ! Et qui sait, avec les sous ils pourront peut-être racheter les droits à l'artiste pour faire cette fichue photo !

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