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Dépêche modérée par

Dépêche éditée par

: Le Ministre de la Culture aux internautes

Posté par riri le breton (page perso, ). Modéré le 07 août 2006.
Le ministère de la culture semble avoir remarqué les nombreuses actions et réactions des détracteurs au projet de loi DADVSI, qu'ils soient bloggeurs, responsables de sites Internet ou personnalités de la classe politique.
En effet, suite à la ratification de ce projet dans un chemin complètement à l'opposé de qu'on pourrait nommer de logique, la mobilisation, même si elle n'a jamais atteint les taux incroyables de Décembre 2005, a permis de faire douter notre gouvernement sur la clarté du texte : quel besoin sinon de clarifier les points majeurs, qui ne devraient pas porter à confusion.

Serait-ce une tentative désespérée pour calmer la foule après avoir incité le forcing sur le passage de ce texte ?
NdM : Merci à Aos pour avoir proposé une dépêche sur ce texte.

> Lire la dépêche (58 commentaires, moyenne: 3,8).  

« La décision du conseil constitutionnel relative au projet de loi sur le droit d'auteur suscite un certain émoi dans la blogosphère et de nombreux Internautes ont des interrogations sur le nouveau régime juridique qui va prochainement se mettre en place.

Tout d'abord, le conseil constitutionnel a validé l'essentiel des dispositions du projet de loi, ainsi la loi garantit la copie privée, cette décision est cruciale à l'heure où la commission européenne pourrait en contester son principe. La France y tient car la copie privée permet à chacun de réaliser pour son usage personnel ou celui de ses proches un nombre raisonnable de copies d'½uvres acquises légalement. Ce principe, réaffirmé à l'heure du numérique, permet de dégager un point d'équilibre entre le droit des créateurs de vendre librement leurs créations et le droit des utilisateurs de disposer pleinement des ½uvres qu'ils ont achetées.

La loi affirme également un principe nouveau validé par le Conseil Constitutionnel : l'interopérabilité. Derrière ce mot technique il s'agit d'affirmer que toute ½uvre doit pourvoir être lue sur n'importe quel support numérique. Je tiens à rassurer les internautes, la disjonction mineure des articles 22 et 23 n'affecte en rien la capacité de l'Autorité de régulation des mesures techniques crée par la loi à mettre en ½uvre l'interopérabilité. C'est la raison pour laquelle cette Autorité sera effectivement mise en place très rapidement dès la rentrée. La validation par le conseil constitutionnel de l'interopérabilité n'est pas un discours, ce principe sera dans les prochains jours consacré dans nos textes et tous nos concitoyens pourront s'en prévaloir. Notre pays est pionnier sur cette notion, la Suède, le Danemark, la Norvège et le Royaume-Uni nous rejoignent afin que l'accès aux ½uvres sur Internet ne puisse être confisqué par quelques grands groupes.

La loi garantit pleinement l'avenir du logiciel libre. Le mesures techniques existent depuis plusieurs années. Ce texte les encadre afin de permettre les nouvelles offres et le lancement de modèles économiques innovants et attractifs pour l'internaute. Il y avait donc urgence à légiférer afin de mettre un terme aux verrous illégitimes, aux monopoles indus et à l'opacité des règles du jeu. En préservant l'exception de décompilation, nous avons rappelé que les mesures techniques sont des logiciels et que les acteurs du monde du libre ne peuvent être tenus à l'écart de leur développement s'ils le souhaitent.

Sur les sanctions, je prends acte de la disjonction de l'article 24 du projet de loi. L'objectif de cet article était de remplacer les peines de prison encourues aujourd'hui par les internautes par un système de contravention plus adapté. Je regrette que la saisine des députés de l'opposition ait eu pour conséquence de rétablir ces peines, cependant il est nécessaire que les sanctions soient justes et proportionnées en fonction de la gravité des faits. C'est la raison pour laquelle je vais saisir le Garde des Sceaux afin que les poursuites soient orientées vers les cas les plus graves. Je le répète, il n'y aura pas de peines de prison contre les internautes qui téléchargent. Le projet de loi vise prioritairement les entreprises qui gagnent de l'argent sur le dos des artistes et des internautes à l'aide de logiciels qui organisent le pillage des ½uvres. Ces entreprises doivent être sanctionnées.

Enfin, ne perdons pas de vue l'essentiel du projet de loi : créer les conditions pour que se multiplient les offres de musiques et de films sur Internet : offres diversifiées, à des prix raisonnables et lisibles sur tous les supports. Internet est une chance formidable pour les artistes de conquérir de nouveaux publics, c'est également un outil efficace pour rapprocher les passionnés des créateurs en diminuant les intermédiaires.

Ensemble construisons un Internet de contenus où l'uniformisation cède la place à la diversité : il paraît que c'est le Web 2.0. »

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication

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Note : les commentaires appartiennent à ceux qui les ont postés. Nous n'en sommes pas responsables.

Une faute

Posté par riri le breton (page perso, ) le 07/08/2006 à 07:46. (lien). Évalué à 1.

Je m'auto commente, j'ai laissé une faute dans le texte: atteind et non atteint.

Si les modérateurs pouvaient corriger :-)

--
La liberté d'une personne s'arrête là où commence celle des autres.

hallucinant

Posté par enzodegap () le 07/08/2006 à 08:03. (lien). Évalué à 10.

il dit "En préservant l'exception de décompilation, nous avons rappelé que les mesures techniques sont des logiciels et que les acteurs du monde du libre ne peuvent être tenus à l'écart de leur développement s'ils le souhaitent."

Nous pensons "la decompilation ne nous sert a rien. le reverse engeneering serait attaquable si on essaie de contourner un DRM. Donc le logiciel libre n'est pas protoge"

il pense "tiens je les embrouillai. il vont tomber dans le panneau"

il dit "Je regrette que la saisine des députés de l'opposition ait eu pour conséquence de rétablir ces peines, cependant il est nécessaire que les sanctions soient justes et proportionnées en fonction de la gravité des faits"

Nous pensons "Il y avait des deputes UMP qui ont lutte contre DADVSI et qui soutenaient cet appel. Ce ne sont pas ces deputes courageux qui ont redige un texte anticonstitutionnel en matiere de sanctions, et cela en toute connaissance de cause".

Il pense "ils vont voter pour moi ces moutons si je met ca sur le dos de francois et ses copains."

Nous pensons "Degage en 2007 et retourne a la case prison. La guillotine n'a pas suffisament fonctionne avec une partie de la noblesse francaise."

Le web 2.0

Posté par Mathieu Stumpf (Jabber id, page perso, ) le 07/08/2006 à 08:15. (lien). Évalué à 6.

C'est sur, rien de tel pour l'interopérabilité!!

Bon sinon je me suis marré en lisant le discours rassurant de Monsieur. Ce serait bien que les personnes qui ont déjà arrêté des projets à cause de cette loi débile lui envoi un courrier (genre le monsieur qui faisait des ports bsd de la mule).

--
Le wiki de l'association culture libre : collection d'œuvres sous licence art libre.

Interopérabilité et LL

Posté par Ontologia (page perso, ) le 07/08/2006 à 08:25. (lien). Évalué à 7.

Je crains de mal comprendre. RDDV nous assure que l'interopérabilité est garantie, donc, dans ce cas, cela signifie que j'ai le droit de lire un DVD sous linux avec libdvdcss ?

Parce qu'il est gentil RDDV mais ici : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCC(...)
je trouve :


Art. L. 335-4-1. - I. - Est puni de 3 750 EUR d'amende le fait de porter atteinte sciemment, à des fins autres que la recherche, à une mesure technique efficace telle que définie à l'article L. 331-5, afin d'altérer la protection d'une interprétation, d'un phonogramme, d'un vidéogramme ou d'un programme par un décodage, un décryptage ou toute autre intervention personnelle destinée à contourner, neutraliser ou supprimer un mécanisme de protection ou de contrôle, lorsque cette atteinte est réalisée par d'autres moyens que l'utilisation d'une application technologique, d'un dispositif ou d'un composant existant mentionné au II.


Donc là c'est clair. On est hors la loi, et les distrib officielle doivent retirer dvdcss.


Dans la section 2 du chapitre Ier du titre III du livre III du code de la propriété intellectuelle, il est inséré un article L. 331-5 ainsi rédigé :

« Art. L. 331-5. - Les mesures techniques efficaces destinées à empêcher ou à limiter les utilisations non autorisées par les titulaires d'un droit d'auteur ou d'un droit voisin du droit d'auteur d'une oeuvre, autre qu'un logiciel, d'une interprétation, d'un phonogramme, d'un vidéogramme ou d'un programme sont protégées dans les conditions prévues au présent titre.

« On entend par mesure technique au sens du premier alinéa toute technologie, dispositif, composant qui, dans le cadre normal de son fonctionnement, accomplit la fonction prévue par cet alinéa. Ces mesures techniques sont réputées efficaces lorsqu'une utilisation visée au même alinéa est contrôlée par les titulaires de droits grâce à l'application d'un code d'accès, d'un procédé de protection tel que le cryptage, le brouillage ou toute autre transformation de l'objet de la protection ou d'un mécanisme de contrôle de la copie qui atteint cet objectif de protection.

« Un protocole, un format, une méthode de cryptage, de brouillage ou de transformation ne constitue pas en tant que tel une mesure technique au sens du présent article.

« Les mesures techniques ne doivent pas avoir pour effet d'empêcher la mise en oeuvre effective de l'interopérabilité, dans le respect du droit d'auteur. Les fournisseurs de mesures techniques donnent l'accès aux informations essentielles à l'interopérabilité dans les conditions définies aux articles L. 331-6 et L. 331-7.


Ca me parait contradictoire avec ce que j'ai relevé plus, j'ai comme l'impression qu'ils ont préféré déléguer le problème à la jurisprudence.



« Les dispositions du présent chapitre ne remettent pas en cause la protection juridique résultant des articles 79-1 à 79-6 et de l'article 95 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication.

« Les mesures techniques ne peuvent s'opposer au libre usage de l'oeuvre ou de l'objet protégé dans les limites des droits prévus par le présent code, ainsi que de ceux accordés par les détenteurs de droits.

« Les dispositions du présent article s'appliquent sans préjudice des dispositions de l'article L. 122-6-1 du présent code. »


Là encore du grain à moudre au cas ou un linuxien se fait jugé pour avoir regardé un DVD sur sa machine.

On trouve la définition de la protection ici :

« Art. L. 331-22. - Les informations sous forme électronique concernant le régime des droits afférents à une oeuvre, autre qu'un logiciel, une interprétation, un phonogramme, un vidéogramme ou un programme, sont protégées dans les conditions prévues au présent titre, lorsque l'un des éléments d'information, numéros ou codes est joint à la reproduction ou apparaît en relation avec la communication au public de l'oeuvre, de l'interprétation, du phonogramme, du vidéogramme ou du programme qu'il concerne.

« On entend par information sous forme électronique toute information fournie par un titulaire de droits qui permet d'identifier une oeuvre, une interprétation, un phonogramme, un vidéogramme, un programme ou un titulaire de droit, toute information sur les conditions et modalités d'utilisation d'une oeuvre, d'une interprétation, d'un phonogramme, d'un vidéogramme ou d'un programme, ainsi que tout numéro ou code représentant tout ou partie de ces informations. »


Bref, ça me parait être un sacré sac de noeud juridique qui va impliquer un beau bazard devant les tribunaux qui prendront de toutes façon leur temps. Je dis ça, je dis rien, j'ai pas analysé l'ensemble de la loi.

En ce qui concerne le LL, on a ça :

« Art. L. 331-6. - L'Autorité de régulation des mesures techniques visée à l'article L. 331-17 veille à ce que les mesures techniques visées à l'article L. 331-5 n'aient pas pour conséquence, du fait de leur incompatibilité mutuelle ou de leur incapacité d'interopérer, d'entraîner dans l'utilisation d'une oeuvre des limitations supplémentaires et indépendantes de celles expressément décidées par le titulaire d'un droit d'auteur sur une oeuvre autre qu'un logiciel ou par le titulaire d'un droit voisin sur une interprétation, un phonogramme, un vidéogramme ou un programme.

« Art. L. 331-7. - Tout éditeur de logiciel, tout fabricant de système technique et tout exploitant de service peut, en cas de refus d'accès aux informations essentielles à l'interopérabilité, demander à l'Autorité de régulation des mesures techniques de garantir l'interopérabilité des systèmes et des services existants, dans le respect des droits des parties, et d'obtenir du titulaire des droits sur la mesure technique les informations essentielles à cette interopérabilité. A compter de sa saisine, l'autorité dispose d'un délai de deux mois pour rendre sa décision.


Donc en gros, si j'ai bien compris, on à la droit de demander à Apple de nous fournir leur secret technologique pour pouvoir utliser iTunes sous Linux. C'est ensuite à l'autorité de statuer...

Je sens que cette loi va être mal appliqué, qu'on va avoir droit à un beau bordel avec de grosses modifications d'ici là, si ça se trouve.
J'ai vraiment l'impression que toute latitude est laissée à la futur jurisprudence...

Et la démocratie ?

Posté par abgech () le 07/08/2006 à 09:25. (lien). Évalué à 10.

Le B-A BA de la démocratie, c'est l'indépendance de trois pouvoirs:
1) Pouvoir législatif, qui élabore les lois,
2) Pouvoir exécutif, qui applique les lois,
3) Pouvoir judiciaire qui sanctionne le non respect des lois.

Il y a déjà belle lurette que le pouvoir législatif a abdiqué devant le pouvoir exécutif et ne représente plus qu'une chambre d'enregistrement.

Mais maintenant, avec ce couplet de M. Renaud Donnedieu de Vabres:


...
Je le répète, il n'y aura pas de peines de prison contre les internautes qui téléchargent.
...


Il y a totale confusion: l'exécutif se permettant de donner des directives au judiciaire. Il est vrai qu'un certain N. Sarkozy nous a déjà habitué à de tels dérapages, ce n'est pas pour autant qu'il ne faille pas les stigmatiser.

En principe, si les peines sont prévues dans la loi, les juges n'ont que le choix de les appliquer, en tout cas dans une démocratie ! Mais, la France est-elle encore une démocratie digne de ce nom ?

--
Il est démocratiquement impensable, qu'en république, il y ait trop de gens qui se foutent royalement de tout -- Pierre Dac

Il a raison !

Posté par Matthieu Moy (page perso, ) le 07/08/2006 à 09:32. (lien). Évalué à 10.

Le projet de loi vise prioritairement les entreprises qui gagnent de l'argent sur le dos des artistes et des internautes [...] Ces entreprises doivent être sanctionnées.

Nan, vous le comprenez pas comme moi, ce bout de texte ? ;-)

J'aime bien être encadré

Posté par ThesmallgamerS () le 07/08/2006 à 15:59. (lien). Évalué à 7.

La loi garantit pleinement l'avenir du logiciel libre. Le mesures techniques existent depuis plusieurs années. Ce texte les encadre afin de permettre les nouvelles offres et le lancement de modèles économiques innovants et attractifs pour l'internaute. Il y avait donc urgence à légiférer afin de mettre un terme aux verrous illégitimes, aux monopoles indus et à l'opacité des règles du jeu.


Essayez donc de trouver de la logique dans ce paraphe. J'aime bien la phrase sur l'encadrement de logiciel libre. Vous voyez la chose ?
Encadrez-nous, monsieur, c'est pour notre bien ! Ah ! Heureusement que j'étais bien encadré, sinon... Sans blague, tes logiciel libres ne sont pas encadré ? Wa l'otre, ses logiciels libres ne sont même pas encadré pour les nouvelles offres et le lancement des modéles économiques ! Poufpoufpouf (rire).

Euh

Posté par Alexandre Garel () le 07/08/2006 à 21:47. (lien). Évalué à 1.

Mon sentiment est qu'un tel discour est de toute façon mieux que rien. Puisqu'il y a une belle déclaration, il permettra au moins de rappeler les intentions du législateur lorsque la loi a été faite et cet "esprit de la loi" ne peut qu'avoir une influence positive pour la jurisprudence.
C'est surement léger à coté du texte de loi. Ceci dit, y-a-t'il quelqu'un qui a déjà réussi à faire une analyse détaillé du texte et est-elle si pessimiste ? Au vu des citations plus haut, je doute qu'il soit aisé de comprendre vraiment si c'est si catastrophique et je me demande s'il ne faut pas attendre les premières jurisprudences. Par exemple mon impression à lire les extrait est que si je fais un logiciel libre qui respecte l'intention des DRM (même en laissant les sources à disposition), je ne suis pas attaquable. Seul celui qui modifie les sources pour passer outre les DRM ou fournit un tel patch est attaquable. C'est peut-être acceptable.

<opinion>
Personnellement je suis plutôt contre le piratage des oeuvres commerciales dans la mesure où il freine le développement des autres modes de diffusion (genre jamendo, magnatune). Par contre je considère l'interopérabilité comme très importante.
</opinion>

Mouai ...

Posté par rtfm () le 09/08/2006 à 09:36. (lien). Évalué à 2.

Sympa le texte .... la copie privé ??? Mais encore faudrait-il pouvoir la faire, avec quels outils ? Il me semble qu'il est interdit de contourner les système de protection alors comment faire une copie privée ????

Quant'à la commission d'interoperabilité elle ne servira jamais ! Il est impossible de la saisir en tant que particulier ou association de consommateur. Il ne faut pas espéré qu'un des majors la saisisse, ils rèlgeront leur problèmes entre eux par échange de qq piécettes :-(

En bref, vous avez forcé le passage d'une connerie qui plus est pendant une période où la majeur partie des personnes sont en congés annuel (sauf erreur le dernier débat à eu lieu le jour des vacances des participants), et surtout, vous n'avez pas favorisé l'information sur cette loi au-près du public, en dehors du laconique "P2P = Prison" !

@++

PS : La France .... ex patrie de la liberté mais nouvelle patrie de la répression :-(

[+] Le Web est mort, vive le Web!

Posté par Aymeric Chessoux (page perso, ) le 10/08/2006 à 10:36. (lien). Évalué à -1.

Et ca ne vous choque pas ça :
"Ensemble construisons un Internet de contenus où l'uniformisation cède la place à la diversité"

Je n'ai pas envie de perdre la diversité moi....

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