Journal HADOPI : Première peine de coupure d'Internet prononcée

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10
14
juin
2013

Un tribunal d’instance de Seine-Saint-Denis vient d’infliger une suspension de 15 jours en plus de 600 euros d'amende à un abonné.

L'abonnée en question n'aurait déjà pas donné suite à de multiple avertissements et ne s'est pas déplacé non plus à son procès.

On ne lui coupera probablement pas son accès. D'une part Aurélie Filippetti n'en veut pas (elle est pas con, les amendes c'est ça qui compte !) et d'autre part :

On évoque trop souvent la suspension de l’accès à internet. Mais ce raccourci est trompeur. Conformément aux textes, le FAI devra en effet ne bloquer que « les services de communication au public en ligne » et pas le reste.

Concrètement, si l’accès au web doit bien être suspendu, les correspondances privées (mail, messagerie privée, etc.) la TV et la téléphonie devront être conservées. L’impossibilité d’un tel filtrage avait été soulignée par le président de la CNIL lui-même dans son avis sur le décret précité. « Tous les opérateurs ne disposent pas des capacités techniques pour effectuer une telle suspension sélective » commentait pudiquement Alex Türk dans ce document qui fut sollicité dans une de nos procédures CADA.

http://www.pcinpact.com/news/80487-hadopi-600-d-amende-et-quinze-jours-suspension-pour-abonne.htm

HADOPI commence à ressembler à un radar automatique, à une pure tondeuse à mouton…

HADOPI

  • # Pas très téméraire

    Posté par . Évalué à 3. Dernière modification le 14/06/13 à 09:53.

    L'abonnée en question n'aurait déjà pas donné suite à de multiple avertissements et ne s'est pas déplacé non plus à son procès.

    l'Hadopi choisie bien ses victimes pour la transmission au parquet, des gens qui ne prennent pas d'avocat, des gens qui n'y connaissent rien et en ont marres, des gens qui ne se présentent même pas aux audiences.

    Ils évitent soigneusement ceux qui contestent et se défendent déjà aux premières étapes, et qui, en cas de procès,et pourrait lever des QPC ou faire appel devant la justice européenne.

    • [^] # Re: Pas très téméraire

      Posté par . Évalué à 8.

      Justement, j'ai la compréhension inverse de la tienne.
      L'Hadopi ne transmet les dossiers que de ceux qui volontairement refusent tout dialogue avec elle.

      • [^] # Re: Pas très téméraire

        Posté par (page perso) . Évalué à 6. Dernière modification le 14/06/13 à 11:51.

        ceux qui volontairement refusent tout dialogue avec elle.

        En même temps peut-être que les mails HADOPI arrivent sur la BAL de ton FAI ?
        Qui consulte cette BAL ? Pas moi en tout cas….

        • [^] # Re: Pas très téméraire

          Posté par . Évalué à 10.

          Après les courriels, il y a le courrier papier en recommandé avec AR non ?
          Quelqu'un qui ignore ses courriers en recommandé cherche un peu les ennuis…

          • [^] # Re: Pas très téméraire

            Posté par . Évalué à 5.

            Justement, j'ai la compréhension inverse de la tienne.

            Quelqu'un qui va chercher ses RAR va justement chercher ses ennuis.

            return -EPIPE;

            • [^] # Re: Pas très téméraire

              Posté par . Évalué à 2.

              Mauvaise compréhension. Souvent un recommandé t'impose de réagir dans un certain délai. Ces délais courent généralement à partir de la date de la première présentation du recommandé. Ne pas réagir à un recommandé et encore plus ne pas aller le chercher après avis de passage c'est chercher les ennuis…
              http://www.voslitiges.com/dossiers/recommande.html

        • [^] # Re: Pas très téméraire

          Posté par (page perso) . Évalué à 6.

          J'ose espérer qu'il a au moins été prévenu de son procès autrement que par un courriel.

  • # ...

    Posté par . Évalué à 10.

    Donc cela fait 5 ans qu'Hadopi nous les brise et pompe 10 millions d'euros par an, pour au final avoir condamné 1 personne à 150€ et une autre à 600€ avec une coupure inapplicable.

    • [^] # Re: ...

      Posté par . Évalué à 9.

      Remarque, vaut mieux ça que des amendes par dizaines de millier ou une ribambelle d'internautes en prison :)

      • [^] # Re: ...

        Posté par (page perso) . Évalué à 8.

        Oui, et bon, au moins, quand des gens ont dit "HADOPI n'a pas pour but la repression", on peut dire qu'ils ont pas menti.

        Ensuite, est ce qu'on doit donc dire que ça fait 5 ans qu'on nous rabâche qu'HADOPI va tuer le net, yada, yada, yada, et qu'en fait non, est ce qu'on doit appliquer aussi le même standard aux gens anti-HADOPI et sur les exagérations de certains médias ?

    • [^] # Re: ...

      Posté par (page perso) . Évalué à 5.

      Elle sert aussi à faire poireauter VLC pendant des mois avant de leur proposer d'aller discuter directement avec Sony plutôt que de passer par l'institution « compétente » …

  • # Mauvaise interprétation

    Posté par . Évalué à 6.

    (elle est pas con, les amendes c'est ça qui compte !)
    […]
    HADOPI commence à ressembler à un radar automatique, à une pure tondeuse à mouton…

    De mémoire, deux ou trois peines ont été prononcées en tout, pour la faramineuse somme totale d'environ 900 €.
    Oui, c'est sûr, c'est vraiment pour récupérer des sous. On crée une commission bidon avec un budget de plusieurs millions, comme ça on gagne plusieurs centaines d'euros !

    Pour une fois, un journal bookmark aurait été plus pertinent…

  • # La force d'HADOPI

    Posté par . Évalué à 8.

    On peut critiquer autant qu'on veut, mais HADOPI a fonctionné. Je n'ai clairement pas de chiffres à avancer mais autour de moi il y a un nombre incroyable de gens qui ont arrêté de pirater et se sont mis à acheter Blue-ray, DVD ou s'abonner à des services de VOD par peur d'HADOPI.

    Je ne sais pas bien quelle ont été les retombées financières sur les major, mais je pense que ça a eu son petit effet. D'ailleurs on entend beaucoup moins parler de piratage ces temps-ci, preuve que les majors ont moins d’intérêt à le combattre.

    Il est triste que comme pour la vitesse sur la route, il faille utiliser la peur du gendarme pour faire respecter la loi, mais c'est comme cela que les choses semblent fonctionner.

    • [^] # Re: La force d'HADOPI

      Posté par . Évalué à 7.

      Perso, j'ai l'impression que ce qui a vraiment faire changer les choses, c'est la fermeture de Megaupload. Le P2P arrivait en fin de vie de toutes manières pour ce genre d'échanges, notamment à cause des débits d'upload. Ça a peut-être dissuadé les téléchargeurs occasionnels, mais certainement pas les gros consommateurs.

      • [^] # Re: La force d'HADOPI

        Posté par (page perso) . Évalué à 3.

        notamment à cause des débits d'upload.

        Il y a une tonne d'offres pas chères de box avec 100 Mbps ou 1 Gbps (bon, un peu plus cher ça, c'est pour les drogués qui aiment les high scores, car dur à récupérer ses fichiers dans tous les cas)

        la nature a horreur du vide.

        • [^] # Re: La force d'HADOPI

          Posté par (page perso) . Évalué à 2.

          Il y a une tonne d'offres pas chères de box avec 100 Mbps ou 1 Gbps

          Oui les box ont de l'ethernet 100 Mbps ou 1Go. Mais il y rarement la connexion qui va avec. A part avec les FAI qui proposent la fibre (éligible en très peu d'endroit), c'est impossible d'avoir un débit d'upload potable chez soi.

          • [^] # Re: La force d'HADOPI

            Posté par (page perso) . Évalué à 4. Dernière modification le 14/06/13 à 15:32.

            Je ne parles pas de box chez toi… "pas chères" et "hors HADOPI" = que tu prends en plus de ton FAI, chez un hébergeur (donc hors HADOPI, chez toi c'est soumis à HADOPI!) qui a du débit à revendre, et pas que 100 Mbps ou 1 Gbps, lui est aux 10 Gbps voire 100 Gps en sortie.
            et je te garanti que l' "upload" (vers Internet) est à 100 Mbps.

            ensuite, pour aller vers chez toi c'est le download qui est regardé (et c'est plus lent souvent, certes, mais ça suffit)

            • [^] # Re: La force d'HADOPI

              Posté par . Évalué à 3.

              Non, sérieux, tu es en train de proposer de louer de la bande passante chez un hébergeur pour faire du P2P? Tu es quand même sacrément organisé :-)

              Il y a même mieux : sur ton serveur, tu crées un cloud à partir duquel n'importe qui peut uploader ses films, et accessible à tout le monde. Et tu l'appelles Megaupload.

              • [^] # Re: La force d'HADOPI

                Posté par . Évalué à 7. Dernière modification le 14/06/13 à 16:18.

                Ce qu'on appelle les Seedbox sont une réalité, cherche un peu sur le net, tout un tas de personne les utilisent.

      • [^] # Re: La force d'HADOPI

        Posté par . Évalué à 2.

        Dans mon entourage aussi ça a freiné les téléchargeurs occasionnel.
        Mais la plupart se sont rabattus sur les échanges par disque externe.

        Au final ceux qui ont arrêté de télécharger passent par leurs amis qui continuent. Bien que du coup ils consomment un peu moins qu'avant de contenus copiés, je n'en connais aucun qui se soit mis à acheter plus qu'avant Hadopi / la fin de MegaUpload.

    • [^] # Re: La force d'HADOPI

      Posté par (page perso) . Évalué à 9. Dernière modification le 14/06/13 à 11:17.

      Je n'ai clairement pas de chiffres à avancer mais autour de moi il y a un nombre incroyable de gens qui ont arrêté de pirater et se sont mis à acheter Blue-ray, DVD

      On doit pas avoir les mêmes connaissances, mes connaissances ont juste migré vers le DDL (bon, OK, un peu moins depuis l'affaire MegaUplaod) et/ou les trackers privé et/ou VPN et/ou des box dédiées non soumises à HADOPI (c'est fou le nombre d'offres de box qui pullulent de nos jours)

      ou s'abonner à des services de VOD par peur d'HADOPI.

      Lesquels donc?
      Ivre, Hadopi adopte le label PUR foutage de gueule

      • [^] # Re: La force d'HADOPI

        Posté par . Évalué à -1. Dernière modification le 14/06/13 à 11:35.

        lesquels donc ?

        Pour ma part c'est l'émergence de Amazon MP3 et Google Play Music qui m'a convaincu
        Bravo à Hadopi :-P

        • [^] # Re: La force d'HADOPI

          Posté par . Évalué à 1.

          Wow, -4 à mon petit commentaire, est-ce pour avoir écrit "bravo hadopi" ?
          Bon, c'est pas bien grave mais j'aurais peut-être du rajouter "fin du sarcasme" pour les gens qui lisent trop rapidement

          Mon petit commentaire servait juste à ricaner de la méthode argumentative préférée des politiciens qui en substance consiste à dire :
          1) à la date t, j'ai réussi à imposer ma marotte 2) vous vous avez protesté 3) quelques années plus tard "ça marche" 4) CQFD c'est grace à ma marotte que ça marche
          Exemple 1 : schroeder a fait des réformes que j'aime bien, quelques anénes plus tard l'allemagne réussit mieux, donc taisez vous il faut faire pareil
          Exemple 2 : j'ai imposé hadopi, quelques années plus tard, il y a plus de gens qui utilisent des offres légales nouvelles, donc remerciez moi d'avoir imposé Hadopi

          Ben non, que le fait B suit la décision A ne prouve rien, cum hoc ergo propter hoc, ça peut très bien être du à des causes tout à fait différentes ou même à un pur hasard.

      • [^] # Re: La force d'HADOPI

        Posté par (page perso) . Évalué à 1.

        des box dédiées non soumises à HADOPI

        Ton utilisation du terme "box" prête à confusion - au début j'ai compris que tu parlais de modem ADSL/routeur/cafetière, alors qu'en fait tu parles des Dedibox et Kimsufi et …

        Moi j'appelle ça un "serveur dédié à pas cher".

        • [^] # Re: La force d'HADOPI

          Posté par (page perso) . Évalué à 3.

          Il parlait peut etre des seed*box*
          https://en.wikipedia.org/wiki/Seedbox

        • [^] # Re: La force d'HADOPI

          Posté par (page perso) . Évalué à 2.

          au début j'ai compris que tu parlais de modem ADSL/routeur/cafetière,

          Euh… Certes, mais dans Seedbox il y box autant autant que STB.
          Après, je pensais vraiment que les gens ici connaissaient les bases du P2P de 2013 et n'avais pas vu l’intérêt de préciser. Je précise donc!

          Moi j'appelle ça un "serveur dédié à pas cher".

          C'est plus qu'un dédié, il y a un service autour ;-)

    • [^] # Re: La force d'HADOPI

      Posté par . Évalué à 2.

      Euh??? Ah?

      Moi ce que j'ai surtout observé, c'est des gens passant au DDL, d'autres disant que tant qu'ils n'ont pas eu le premier avertissement téléchargent allègrement (en prenant quelques précautions), quelques gens qui ont arrêté, mais demandent à leur pote de le faire à la place…

      Des gens qui ont augmenté leur consommation de dvd/blu ray/musique ? 0, ils ont même tendance à diminuer, mais je mettrai plus ça sur le dos de la crise (quoique certains sont passé au boycott).

      Ah oui, et des gens qui disent ne pas le faire alors qu'il le font à légèrement augmenté, mon préféré reste le "non je ne télécharge pas en P2P", la personne utilisant des liens de DDL.

      Il ne faut pas décorner les boeufs avant d'avoir semé le vent

      • [^] # Re: La force d'HADOPI

        Posté par . Évalué à 5.

        mon préféré reste le "non je ne télécharge pas en P2P", la personne utilisant des liens de DDL.

        Bah quoi ? Il a raison, ce n'est pas du P2P

        • [^] # Re: La force d'HADOPI

          Posté par . Évalué à 1.

          La question posée était s'il téléchargeait; sa réponse est exacte, certes, mais elle ne répondait pas à la question.

          Il ne faut pas décorner les boeufs avant d'avoir semé le vent

    • [^] # Re: La force d'HADOPI

      Posté par (page perso) . Évalué à -1.

      Je n'ai clairement pas de chiffres à avancer mais autour de moi il y a un nombre incroyable de gens qui ont arrêté de pirater et se sont mis à acheter Blue-ray, DVD ou s'abonner à des services de VOD par peur d'HADOPI.

      Elles sont bizarre tes connaissances, les miennes m'ont au contraire demandé comment faire pour être anonyme, changer d'I.P., et autres joyeusetés. À titre personnel, Hadopi m'a permis de m’intéresser à pleins de jolies choses dont je me foutais auparavant.

      Je ne sais pas bien quelle ont été les retombées financières sur les major, mais je pense que ça a eu son petit effet. D'ailleurs on entend beaucoup moins parler de piratage ces temps-ci, preuve que les majors ont moins d’intérêt à le combattre.

      Oui, ça a eu son effet sur les gens qui ont réalisé qu'on voulait les espionner et qu'il devient urgent pour eux de se protéger. On en entends moins parler parce que c'est devenu banal.

      Il est triste que comme pour la vitesse sur la route, il faille utiliser la peur du gendarme pour faire respecter la loi, mais c'est comme cela que les choses semblent fonctionner.

      Faux prétexte pour s'accorder les pleins pouvoirs. D'ailleurs, je ne rappellerais jamais assez que les lois sont faites par nos élus et étant donné que ces derniers sont corrompus par des lobbys privés, ont sait dans quel sens vont les lois.

      En bref, merci Hadopi et la bienvenue en 1984 !

    • [^] # Re: La force d'HADOPI

      Posté par . Évalué à 0.

      En effet, j'ai pu constater dans mon entourage que pas mal de personnes ont complètement arrêté le téléchargement après 1 email d'HADOPI.

      Même certain de mes amis, informaticiens comme moi mais qui ne s'intéressent pas à l'actualité informatique, ont pris "peur" après cet email.

      Bien évidemment, toutes ces personnes ignorent qu'il n'y a rien à craindre, et leurs craintes reposent sur les amendes pharaoniques dont certains américains malchanceux ont écopé après avoir téléchargé du Britney sur Kazaa.

      • [^] # Re: La force d'HADOPI

        Posté par (page perso) . Évalué à 4. Dernière modification le 14/06/13 à 12:41.

        et leurs craintes reposent sur les amendes pharaoniques dont certains américains malchanceux ont écopé

        Bizarre, car ça n'arrête pas nombre d'américains (tu as moins de chances de devoir payer ces amendes que de te faire renverser par une voiture, et les gens ne se sont pas arrêté de traverser la route…) à ma connaissance.

        Ce truc aurait plus d'impact sur des français pas concerné que des américains? Monde bizarre!

    • [^] # Re: La force d'HADOPI

      Posté par . Évalué à 3.

      Oui, la peur du gendarme, ils freinent ou il y a un radar (P2P) et accélèrent le reste du temps.
      Il est d'ailleurs fort probable qu'à moins de télécharger le dernier truc à la mode, le risque soit extrêmement faible en P2P.

      • [^] # Re: La force d'HADOPI

        Posté par (page perso) . Évalué à 2.

        Il est d'ailleurs fort probable qu'à moins de télécharger le dernier truc à la mode, le risque soit extrêmement faible en P2P.

        C’est éducatif : ça punit ceux qui ont un goût de chiottes.

  • # Re: Journal— HADOPI : Première peine de coupure d'Internet prononcée

    Posté par (page perso) . Évalué à 4.

    On évoque trop souvent la suspension de l’accès à internet. Mais ce raccourci est trompeur. Conformément aux textes, le FAI devra en effet ne bloquer que « les services de communication au public en ligne » et pas le reste.

    heu…
    Si nous bloquons les services de communication au public en ligne, nous bloquons l'accès à internet quoi.

    • [^] # Re: Journal— HADOPI : Première peine de coupure d'Internet prononcée

      Posté par . Évalué à 2. Dernière modification le 15/06/13 à 01:37.

      communication au public

      Dans l'esprit on interdit le broadcast en conservant la possibilité d'une communication de tiers à tiers, comme le mail, euh… attendez…

      Et oui, plus on y réfléchit plus on se rend compte que c'est totalement con.

      Bref on est sensé couper le téléchargement au condamné on lui laissant la possibilité d'être un citoyen lambda normal (caf.fr, impots.gouv.fr, ameli.fr, mail à tata janine, etc…), c'est clair que techniquement oulala…

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