Journal Hadopti II adopé

Posté par (page perso) .
Tags : aucun
10
15
sept.
2009
Ça y est, c'est fait, Hadopi II vient d'être adoptée par l'Assemblée Nationale à 285 voix contre 225. Les socialistes devraient, comme annoncé, déposer un recours devant le conseil constitutionnel.

La nouvelle loi, comme la précédente, va-t'elle être dénaturé par ce conseil ?

Est-ce qu'il va être possible de l'appliquer ou va-t'elle rejoindre la loi DADVSI dans l'oubli ?

Quel impact va-t'elle réellement avoir sur le logiciel libre ?

Bref, le feuilleton continue...

(Désolé, pas encore de sources, mais de toutes façons on va en entendre parler partout)
  • # hou la la tu t'emballes :P

    Posté par . Évalué à 10.

    Il y a encore la CMP, puis un "revotage" devant nos députés, et enfin le conseil constitutionnel, qui sauf revirement devrait rejeter une bonne partie du texte (le premier étant passé à une voix d'être rejeté à 100%).

    Cette loi s'inscrivant dans la continuité du pire, il est fort probable qu'elle se fasse débouter comme la précédente.

    Il ne faut pas décorner les boeufs avant d'avoir semé le vent

    • [^] # Re: hou la la tu t'emballes :P

      Posté par (page perso) . Évalué à 4.

      Cette loi s'inscrivant dans la continuité du pire, il est fort probable qu'elle se fasse débouter comme la précédente.

      Constitutionnellement, tu lui reproches quoi, au juste?
      • [^] # Re: hou la la tu t'emballes :P

        Posté par (page perso) . Évalué à 1.

        Les mêmes choses qu'à la précédente.
      • [^] # Re: hou la la tu t'emballes :P

        Posté par (page perso) . Évalué à 6.

        Eolas relève quelques perles qui ne devraient pas passer le conseil constitutionnel: http://www.maitre-eolas.fr/post/2009/07/27/HADOPI-2-:-quelqu(...)
        • [^] # Re: hou la la tu t'emballes :P

          Posté par (page perso) . Évalué à 1.

          Comment des professionnels font ils pour pondre des trucs qui ne tiennent pas debout ?

          Je me suis toujours demandé s'ils sont de redoutables réthoricens ou de parfaits crétins... je suis perdu là.
          • [^] # Re: hou la la tu t'emballes :P

            Posté par . Évalué à 4.

            simplement que la majorité n'est pas issu d'une formation scientifique, mais économique où littéraire.
            Suffit de bosser en entreprise, voir ce qu'un commercial est capable de vendre comme logiciel, et transposer ça à la politique.
            Avec un léger détail cependant, leur conseiller sont plus souvent des potes que des personne compétentes (les compétente se faisant virer dès qu'on annonce que ce n'est pas possible).

            C'est des gens qui parlent de sujet qu'ils ne connaissent pas, et pondent des loi sur des domaines qu'ils ont au mieux survolés, et votent selon les directive du parti - ici, les caprice du nain.

            Si ça peut te rassurer c'est très loin d'être de parfait crétins, même Bachelot, à fait preuve d'une intelligence certain pour tenter d'anéantir toute trace d'écologie dans son ministère à une vitesse impressionnante.

            Et malheureusement, c'est pas près de s'arranger (sauf si un gars compétent arrive à se faire élire, mais les compétence pour se faire élire vont rarement de paire avec les qualité nécessaire pour gouverner, suffit de voir monsieur balai dans le cul, qui avec le meilleur bilan depuis de Gaule, s'est fait virer dès le premier tour...)

            Il ne faut pas décorner les boeufs avant d'avoir semé le vent

  • # Sources

    Posté par . Évalué à 4.

    * PCI en parle[1] ;
    * Le site de l'AN donne les détails[2].

    (Pour le site de l'AN, je pense qu'il est en train de se prendre une surcharge...)



    1 http://www.pcinpact.com/actu/news/53050-hadopi-2-adopte-just(...)
    2 http://www.assemblee-nationale.fr/13/scrutins/jo0421.asp
    • [^] # Re: Sources

      Posté par (page perso) . Évalué à 1.

    • [^] # Re: Sources

      Posté par (page perso) . Évalué à 4.

      Et surtout le texte voté : http://www.assemblee-nationale.fr/13/ta/ta0332.asp

      J'adore particulièrement :

      L’article L. 331-36 du code de la propriété intellectuelle dans sa rédaction issue de la loi n° 2009-669 du 12 juin 2009 précitée est complété par un alinéa ainsi rédigé :

      « La personne dont l’activité est d’offrir un accès à des services de communication au public en ligne est tenue d’informer la commission de protection des droits de la date à laquelle elle a débuté la suspension ; la commission procède à l’effacement des données à caractère personnel relatives à l’abonné dès le terme de la période de suspension. »




      Et le point clé :
      Article 3

      Après l’article L. 335-6 du code de la propriété intellectuelle, il est rétabli un article L. 335-7 ainsi rédigé :

      « Art. L. 335-7. – Lorsque l’infraction est commise au moyen d’un service de communication au public en ligne, les personnes coupables des infractions prévues aux articles L. 335-2, L. 335-3 et L. 335-4 peuvent en outre être condamnées à la peine complémentaire de suspension de l’accès à un service de communication au public en ligne pour une durée maximale d’un an, assortie de l’interdiction de souscrire pendant la même période un autre contrat portant sur un service de même nature auprès de tout opérateur.

      « Lorsque ce service est acheté selon des offres commerciales composites incluant d’autres types de services, tels que services de téléphonie ou de télévision, les décisions de suspension ne s’appliquent pas à ces services.

      « La suspension de l’accès n’affecte pas, par elle-même, le versement du prix de l’abonnement au fournisseur du service. L’article L. 121-84 du code de la consommation n’est pas applicable au cours de la période de suspension.

      « Les frais d’une éventuelle résiliation de l’abonnement au cours de la période de suspension sont supportés par l’abonné.

      « Lorsque la décision est exécutoire, la peine complémentaire prévue au présent article est portée à la connaissance de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet, qui la notifie à la personne dont l’activité est d’offrir un accès à des services de communication au public en ligne afin qu’elle mette enœuvre, dans un délai de quinze jours au plus à compter de la notification, la suspension à l’égard de l’abonné concerné.

      « Le fait, pour la personne dont l’activité est d’offrir un accès à des services de communication au public en ligne, de ne pas mettre enœuvre la peine de suspension qui lui a été notifiée est puni d’une amende maximale de 5 000 €.


      et encore :


      Après l’article L. 335-6 du code de la propriété intellectuelle, il est inséré un article L. 335-7-1 ainsi rédigé :

      « Art. L. 335-7-1. – Pour les contraventions de la cinquième classe prévues par le présent code, lorsque le règlement le prévoit, la peine complémentaire définie à l’article L. 335-7 peut être prononcée selon les mêmes modalités, en cas de négligence caractérisée, à l’encontre du titulaire de l’accès à un service de communication au public en ligne auquel la commission de protection des droits, en application de l’article L. 331-25, a préalablement adressé, par voie d’une lettre remise contre signature ou de tout autre moyen propre à établir la preuve de la date de présentation, une recommandation l’invitant à mettre enœuvre un moyen de sécurisation de son accès à internet.

      « La négligence caractérisée s’apprécie sur la base des faits commis au plus tard un an après la présentation de la recommandation mentionnée à l’alinéa précédent.

      « Dans ce cas, la durée maximale de la suspension est d’un mois.

      « Le fait pour la personne condamnée à la peine complémentaire prévue par le présent article de ne pas respecter l’interdiction de souscrire un autre contrat d’abonnement à un service de communication au public en ligne pendant la durée de la suspension est puni d’une amende d’un montant maximal de 3 750 €. »




      Ce qui risque de faire litige au conseil constit' :

      « Art. 495-6-1. – Les délits prévus aux articles L. 335-2, L. 335-3 et L. 335-4 du code de la propriété intellectuelle, lorsqu’ils sont commis au moyen d’un service de communication au public en ligne, peuvent également faire l’objet de la procédure simplifiée de l’ordonnance pénale prévue par la présente section.

      « Dans ce cas, la victime peut demander au président de statuer, par la même ordonnance se prononçant sur l’action publique, sur sa constitution de partie civile. L’ordonnance est alors notifiée à la partie civile et peut faire l’objet d’une opposition selon les modalités prévues par l’article 495-3. »


      ils espèrent se protéger avec ça :


      Après l’article L. 335-6 du code de la propriété intellectuelle, il est inséré un article L. 335-7-2 ainsi rédigé :

      « Art. L. 335-7-2. – Pour prononcer la peine de suspension prévue aux articles L. 335-7 et L. 335-7-1 et en déterminer la durée, la juridiction prend en compte les circonstances et la gravité de l’infraction ainsi que la personnalité de son auteur, et notamment l’activité professionnelle ou sociale de celui-ci, ainsi que sa situation socio-économique. La durée de la peine prononcée doit concilier la protection des droits de la propriété intellectuelle et le respect du droit de s’exprimer et de communiquer librement, notamment depuis son domicile. »

      « Il n’y a pas de choix démocratiques contre les Traités européens » - Jean-Claude Junker

      • [^] # Re: Sources

        Posté par (page perso) . Évalué à 2.

        Sur le dernier article que tu cite y a un truc qui me fait tout de suite tilter. (après je connais que dalle en droit). On est pas censé être tous égaux devant la loi ? là ça explique que la suspension dépend de la personnalité de son auteur. Autant pour les circonstances je veux bien, mais là ça me parait en contradiction avec les règles de base de la démocratie..
        • [^] # Re: Sources

          Posté par (page perso) . Évalué à 1.

          Right, et ça risque d'être une des raisons pour laquelle le texte risque de se faire envoyer paître par le Conseil Constitutionnel une seconde fois.

          Attendons le vote définitif..

          « Il n’y a pas de choix démocratiques contre les Traités européens » - Jean-Claude Junker

          • [^] # Re: Sources

            Posté par . Évalué à 2.

            Je me demande si ce n'est pas fait un peu expres, ainsi les lobbies de l'industrie sont contents (une loi passe), on perd pas la face devant le Grand Chef, mais elle est impratiquable ou inconstitutionnele, et le peuple s'en fiche ..
            • [^] # Re: Sources

              Posté par (page perso) . Évalué à 1.

              J'avais lu une analyse, sur Agoravox je crois, qui expliquais que c'était la stratégie choisie par Sarko pour diviser la gauche (ie. le PS) et les artistes.

              « Il n’y a pas de choix démocratiques contre les Traités européens » - Jean-Claude Junker

        • [^] # Re: Sources

          Posté par (page perso) . Évalué à 2.

          Pourtant quand on est jugé, on obtient pourtant bien des peines différentes en fonctions de la personnalité des personnes. C'est pour cela qu'on parle souvent de la personnalité des personnes pendant un procès et qu'il n'y a pas un simple calcul: peine pour le délit - circonstances atténuantes.

          « Rappelez-vous toujours que si la Gestapo avait les moyens de vous faire parler, les politiciens ont, eux, les moyens de vous faire taire. » Coluche

  • # mailto:cgoasguen@assemblee-nationale.fr

    Posté par (page perso) . Évalué à 3.

    J'adore celui là : Claude Goasguen... il dit qu'il est contre et vote pour. Sans même s'en cacher bien au contraire...

    Un beau déni de démocratie de la part d'un député... ou une belle preuve que ce n'est plus une démocratie.

    D'ailleurs, si on considère que les gens qui ont voté pour lui l'on aussi fait contre leur opinion : on peut considérer que c'est une fraude et qu'il n'a rien à faire là du coup ?

    Aux chiottes la royauté, les DRM, HADOPI et les gens qui pensent qu'un pare-feu se cache dans OOo !
    • [^] # Re: mailto:cgoasguen@assemblee-nationale.fr

      Posté par (page perso) . Évalué à 10.

      Le droit de voter ce qu'on veut fait partie de la démocratie.

      Être hypocrite est un autre problème.
      • [^] # Re: mailto:cgoasguen@assemblee-nationale.fr

        Posté par (page perso) . Évalué à 4.

        Ok, maintenant, si on regarde de plus prêt, peut-on dire que l'élu sur un programme peut faire un autre programme que celui qu'il à présenté à ses electeurs. Est-il un personne qui vote en son âme et consience ou un _représentant_ de ses électeurs qui vote ce qu'il avait dit qu'il allait voté au moment ou il s'est présenté ? en clair il vote en représentant ses electeurs ?

        Parce que cette chose élue ce n'est pas le père de famille qui fait ce qu'il veut, mais un représentant de ses administrés qui l'ont élu sur un "programme" ?
        • [^] # Re: mailto:cgoasguen@assemblee-nationale.fr

          Posté par . Évalué à -1.

          Je pense qu'avant de donner des leçons, tu devrais te renseigner sur le fonctionnement de la democratie francaise, en particulier sur l'election des deputes (hint: il n'ont pas de mandat imperatif), ca t'eviterais d'etre completement a cote de la plaque.

          (ou alors tous les points d'interrogation a la fin des phrases, c'est pour montrer que tu n'as aucune idee de ce dont tu parles?)
        • [^] # Re: mailto:cgoasguen@assemblee-nationale.fr

          Posté par (page perso) . Évalué à 2.

          Ben on aimerai qu'il représente ses élus, mais concrêtement il vote en âme et conscience, enfin plus généralement il suit les consigne de son parti.
          Après la démocratie permet de renouveller les mandats et d'éliminer les "menteurs", enfin quand les électeurs s'en aperçoivent et n'oublient pas.
          • [^] # Re: mailto:cgoasguen@assemblee-nationale.fr

            Posté par . Évalué à 5.

            La démocratie dont vous parlé implique culture, esprit critique et engagement.
            Lorsque la démocratie dans laquelle nous vivons impose sous-culture, incompréhension d'une dialectique et dégagement.

            Le mensonge en politique est un savoir faire majeur,élevé au rang d'art. Et si le décrypter est pour nous un plaisir, n'enlève en rien une certaine confiance en l'un (et méfiance pour l'autre) par connaissance du fond, force est de constater que cette recette que l'on croyait éculée refonctionne comme jamais... Enfants de la télé ?
            • [^] # Re: mailto:cgoasguen@assemblee-nationale.fr

              Posté par . Évalué à 4.

              Et là, je renvoie aux pouvoirs de la rhétorique d'après Gorgias dans Platon: Avec ce pouvoir, tu feras ton esclave du médecin, ton esclave du pédotribe, et, quant au fameux financier, on reconnaîtra que ce n’est pas pour lui qu’il amasse de l’argent, mais pour autrui, pour toi qui sais parler et persuader les foules.

              Le rhéteur tel que Platon le montre est l'ignorant qui arrive à passer pour savant aux yeux des autres ignorants (mais pas auprès des savants dans leur domaine). Ce qu'il fait passer pour un art n'est que la capacité à persuader sans savoir de quoi il parle, et c'est une routine, une habitude pour Socrate.

              Et cette routine vise à flatter, à stimuler le plaisir pour persuader. Son but est d'être agréable mais pas d'être bonne.

              Donc pour la télé comme nos politiciens, s'ils visent à flatter le peuple, à lui être agréable, et par là assurer leur pouvoir sur le peuple, tout en se contrefichant de ce qui est bien pour le peuple, et avec l'accord du peuple qui préfèrent les flatteries, l'agréable au bon pour lui, alors on s'inscrit dans le cadre qui semble être mis en scène dans le gorgias.

              Le pire étant la poursuite de cette logique avec Calliclès à la fin, je vous laisse lire.

              http://fr.wikisource.org/wiki/Gorgias_%28trad._Chambry%29
    • [^] # Re: mailto:cgoasguen@assemblee-nationale.fr

      Posté par (page perso) . Évalué à 5.

      Un beau déni de démocratie de la part d'un député... ou une belle preuve que ce n'est plus une démocratie.

      Un député représente toute la nation et pas seulement l'opinion ou ses électeurs.

      Le déni de démocratie c'est de voter des lois qui vont clairement à l'encontre de la liberté d'expression, le déni de démocratie ce sont des débats qui n'en sont pas et des lois presque totalement guidées par le président de la république.
      Le déni de démocratie c'est une personne renvoyée de la première chaine de France pour ses idées politiques/techniques exposées dans un email privé envoyé à son député.
      • [^] # Re: mailto:cgoasguen@assemblee-nationale.fr

        Posté par (page perso) . Évalué à 2.

        Qui parle de l'opinion de ses électeurs à ce sujet? (Pas moi, j'ai juste fait un parallèle avec son élection) On s'en fou un peu qu'il respecte ou non son programme.

        Là je parle du fait de voter à l'inverse de sa *propre* opinion? (à ce qu'il dit)

        Ça veut dire que soit il a subit des pressions (je n'oserais y penser) ou qu'il considère que ce n'est pas si important que ça et que malgré son opinion, 'on' peut faire subir ça aux citoyens... Dans ce cas, désolé, mais il n'a rien à faire à l'AN.
    • [^] # Re: mailto:cgoasguen@assemblee-nationale.fr

      Posté par . Évalué à 2.

      Il me semble que c'est lui que j'ai entendu l'autre matin à la radio déclarer que "les députés godillots, c'est fini !".
  • # Mouai

    Posté par . Évalué à 8.

    Quel impact va-t'elle réellement avoir sur le logiciel libre ?

    Pour le logiciel libre comme pour le reste des internautes, amha ça ne va strictement rien changer, à part du temps et d'argent du contribuable gâché. Encore beaucoup d'air brassé avec un résultat nul comme à l'époque de davdsi et eucd tout en laissant pourrir la situation pour les vrais concernés par le problème du dépoussiérage des droits d'auteur.
    Les pirates comme ils les appellent, devraient même remercier le gouvernement d'offrir un sursis à cette situation où l'offre gratuite et illégale reste avantageuse pour eux en France plutôt que de la tuer par une offre concurrence honnête, intéressante et supérieur.
    • [^] # Re: Mouai

      Posté par (page perso) . Évalué à 2.

      Quel impact va-t'elle réellement avoir sur le logiciel libre ?

      aucun
    • [^] # Re: Mouai

      Posté par (page perso) . Évalué à 1.

      Entre-nous, les vrais concernés, je n'en ai plus rien à faire.

      Ils n'ont qu'a activer la masse molle située entre leurs deux oreilles pour comprendre que cela ne réglera -en rien- les défis auxquels il sont confrontés (et ce n'est pas faute d'avoir été alertés et informés...).
      • [^] # Re: Mouai

        Posté par . Évalué à 2.

        Les majors ?

        The capacity of the human mind for swallowing nonsense and spewing it forth in violent and repressive action has never yet been plumbed. -- Robert A. Heinlein

        • [^] # Re: Mouai

          Posté par (page perso) . Évalué à 10.

          Oui et les artistes/comédiens et autres pleurnicheurs de pacotille tout juste bons à rabâcher un discours bien huilé sur les plateaux télé ou dans la presse (et qui n'hésitent pas à soutenir une remise en cause de libertés fondamentales comme la présomption d'innocence par exemple pour leurs petits intérêts minables).

          Évidemment, tous ne sont pas dans le même sac... Mais certains sacs sont bien plus gros que d'autres, notamment comme dans la vie, ceux qui contiennent des ordures.
          • [^] # Re: Mouai

            Posté par . Évalué à 1.


            Évidemment, tous ne sont pas dans le même sac... Mais certains sacs sont bien plus gros que d'autres, notamment comme dans la vie, ceux qui contiennent des ordures.

            j'aurai aimé la sortir celle-la

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