Brevets logiciels : envoi d'un appel urgent aux gouvernements et parlements nationaux

Posté par (page perso) . Modéré par Amaury.
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27
juil.
2004
Justice
La FFII a rédigé un "Appel urgent aux gouvernements et parlements nationaux" prêt à être envoyé aux dirigeants politiques français. Il ne reste donc plus... qu'à l'envoyer !

Cette action est certainement la plus importante que nous ayons à faire afin de retourner la position désastreuse adoptée par la France au Conseil de l'UE, le 18 mai dernier.

Aussi, je vous remercie de participer en nombre à cette action. Plus que l'envoi lui-même, le "service après vente" est très important. Il s'agit de s'assurer que :
1) les envois en nombre ont bien été reçus
2) l'urgence a été entendue
3) ils vont répondre
4) ils ont compris le problème
Et obtenir au moins un écrit.

Plus nous serons nombreux à réaliser cet envoi et son suivi, plus l'action aura une chance d'aboutir. Par ailleurs, cette action peut nous permettre de tisser des liens plus forts avec nos représentants nationaux. L'excellent résultat du 24 septembre au Parlement européen avait été obtenu en grande partie parce que nous avions su nouer des contacts forts avec des eurodéputés et leurs assistants. Il s'agit ici de reproduire ça à l'échelle nationale.

Parallèlement à l'action en France, le même appel sera envoyé dans les 25 pays de l'Union européenne, en priorité bien entendu dans les pays qui ont voté leur accord au texte de la présidence irlandaise et de la Commission le 18 mai. Nos amis grecs l'ont fait la semaine dernière et vous n'êtes pas sans savoir le succès obtenu par les Pays-Bas au début du mois. Nous pouvons réaliser la même chose en France :).

Merci de votre aide.

Aller plus loin

  • # pas beaucoup de monde à lire on dirait

    Posté par . Évalué à 6.

    y-a deux articles coup sur coup sur les brevets logiciels
    celui ci me semble interessant (il faut bouger!), mais n'est pas en premiere page
    résultat :
    0 commentaires sur celui ci contre 14 actuellement sur l'autre)
    112 hits pour le premier lien ici contre 583 hits sur l'autre

    Il me parait important de prévenir les politiques que nous sommes nombreux à protester contre cette directive sous la forme qu'elle prend actuellement, donc il serait bon de la mettre en premiere page aussi, ou au moins en lien sur l'autre article (à vous de voir)
    • [^] # Re: pas beaucoup de monde à lire on dirait

      Posté par . Évalué à 4.

      Bah il est censé être mieux qu'en première page, il est en "article phare" (le gros pâté de couleur en haut de la page d'acceuil). Mais bizarrement, on les rate souvent ceux là, probablement parcequ'ils ne changent que rarement et que donc on saute naturellement ce cadre pour aller voir les niouzes.

      Je sais pas, peut-être que les 2 ou 3 jours qui suivent un changement il faudrait leur coller un gros "NEW!" en gif animé :)

      Ou bien il faudrait que l'article phare puisse être en même temps en 1ère page quand il est frais. Mouaif, pas terrible non plus...

      Bon bah toute idée sera probablement la bienvenue.

      > ou au moins en lien sur l'autre article

      On l'avait oublié au début, mais ça a été corrigé ~1 heure avant ton message :p
      • [^] # Re: pas beaucoup de monde à lire on dirait

        Posté par . Évalué à 3.

        > On l'avait oublié au début, mais ça a été corrigé ~1 heure avant ton message :p

        j'ai l'impression que j'ai un gros pb de rafraichissement de page ici
        j'ai beau rafraichir, y-a des infos qui sont pas mis à jour immédiatement (comme le nombre de hits sur un lien, ou l'ajout d'un nouveau lien)
        je me demande bien de quoi ça peut venir

        par contre pour l'article phare, en effet, je l'avais peut-être manqué, ou alors il a été mis après ;)
        • [^] # Re: pas beaucoup de monde à lire on dirait

          Posté par . Évalué à 5.

          > j'ai beau rafraichir, y-a des infos qui sont pas mis à jour
          > immédiatement

          Bah si t'es sûr que c'est pas de ton côté (proxy ou cache du navigateur), alors ça peut être le cache de templeet qui sur certaines opération ne se rafraichit pas. C'est pas impossible du tout, il me semble que par exemple dans les journaux, les notes des commentaires se bougent pas en apparence tant qu'il n'y a pas un nouveau commentaire de posté (enfin si c'est plus le cas, ça l'était il y a qlqs temps). Alors sur l'ajout de lien, bof, va savoir, c'est pas hyper souvent qu'il y a cette opération sans une édition du texte en même temps, donc si ça se trouve ça déconne. Enfin j'en sais rien, j'y connais rien aux entrailles.

          > ou alors il a été mis après ;)

          Non, ça je suis sûr. Ici on le voyait bien en une en début d'aprèm'.
          • [^] # Re: pas beaucoup de monde à lire on dirait

            Posté par . Évalué à 2.

            > C'est pas impossible du tout, il me semble que par exemple dans les journaux, les notes des commentaires se bougent pas en apparence tant qu'il n'y a pas un nouveau commentaire de posté

            c'est exactement ce que j'ai noté quand j'ai posté :)
            • [^] # Re: pas beaucoup de monde à lire on dirait

              Posté par . Évalué à 2.

              euh... ne pourrait-on pas faire comme il y a quelques mois de cela, une opération "Ce site n'existera peut-être bientôt plus" ou "Vos libertés sont en danger, consultez..." ? Ca permettrait sans doute de rameuter plus de gens...

              Enfin, pour ma part, je remonte sur Paris samedi (d'ici là, je n'ai pas d'imprimante) : dès lundi, je poste et je recommande-accusé-de-réception :-)

              Merci pour votre implication et félicitations pour ce beau travail !

              Yoann.
  • # Sensibilité du gouvernement Francais

    Posté par . Évalué à 4.

    Depuis octobre dernier, l'OEB est dirigée par un francais : Alain Pompidou grâce à un accord avec les anglais...
    Ceci explique peut-être la position francaise au COREPER

    http://www.inpi.fr/front/content/ART_455_25.php?archive=0&Start(...)
    • [^] # Re: Sensibilité du gouvernement Francais

      Posté par (page perso) . Évalué à 5.

      Plus encore, Thierry Sueur est depuis le 21 avril 2004, il a été nommé « membre du conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle, représentant les milieux industriels intéressés à la protection de la propriété industrielle. ». Ce "Monsieur l'industrie c'est moi", comme il aime à se présenter est l'un des rédacteur du manifeste pour le brevet du medef, voir http://linuxfr.org/2004/07/13/16732.html.(...)

      En tant que membre de l'INPI, il fait partie du Groupe de travail du Conseil qui a préparé la position du COREPER...

      En tant que membre influent du Medef, nul doute qu'il a su inspirer notre gouvernement actuel...

      Et c'est pourquoi il est temps de faire entendre notre voix.
  • # Comment on fait ?

    Posté par (page perso) . Évalué à 5.

    J'admire le travail qui est fait par plusieurs organisations par eurolinux ou la FFII, mais à chaque fois que j'essaie de faire quelque chose pour les aider j'abandonne. Je suis plein de bonne volonté et sensible à la menace des brevets logiciels, mais ces associations ne pourrait-elle pas faire des procédures simples pour les gros flémards comme moi, qui n'ont pas le courage de lire tout en détail ?
    Du style vous êtes préssé alors :
    1) Télécharger le fichier
    2) L'imprimer avec Acrobat Reader (avec Kghostview, il manque les fontes)
    3) Ecrire au stylo vos coordonnées
    4) imprimer les 20 pages d'annexes
    5) ...

    J'ai bien imprimé la lettre http://kwiki.ffii.org/LtrConsRecvFr0406Fr,(...) et en cherchant un peu j'ai même trouvé les coordonnées http://kwiki.ffii.org/FrHeadsStateFr(...) , mais suis-je censé signer la lettre ? Si oui où ? Dois-je mettre mes coordonnées si oui où ? Dois-je insérer mon nom dans le "Récapitulatif du Suivi" , mais comment ? Faut-il affranchir ?

    En lisant la lettre j'ai vu qu'il y avait en plus des annexes ça fait quand même plus d'une vingtaine de page en tout !

    Il y a quelque jours j'avais regardé "Action Cartes Postales" de http://brevets-logiciels.info/,(...) et j'avoue ne pas avoir compris ce qu'ils voulaient dire par deux ou trois liens vers des argumentaires. En fait je voyais mal des URL de plus de 40 caractères écrites au crayon, mais si c'était bien ça. Maintenant ils ont mis une photo et c'est beaucoup mieux :
    http://brevets-logiciels.info/wiki/wakka.php?wiki=CartesPostales(...)

    Comme quoi un bon croquis vaut mieux qu'un long discours :-)
    • [^] # Re: Comment on fait ?

      Posté par (page perso) . Évalué à 5.

      mais suis-je censé signer la lettre ?
      oui c'est mieux pour avoir une réponse

      Si oui où ?
      Où tu veux, au début de la lettre, à la fin, sur l'enveloppe...

      Dois-je mettre mes coordonnées si oui où ?
      idem

      Dois-je insérer mon nom dans le "Récapitulatif du Suivi"
      oui

      mais comment ?
      clique sur le bouton "Edit this page" en bas de la page, et prend exemple sur les lignes précédentes pour compléter. Si tu n'y arrives pas envoie moi par mail (sedrati AT bigfoot.com) ce que tu as envoyé et je compléterai le tableau

      Faut-il affranchir ?
      oui sauf pour Chirac

      En lisant la lettre j'ai vu qu'il y avait en plus des annexes ça fait quand même plus d'une vingtaine de page en tout !
      Tu peux n'envoyer que la lettre sans les annexes si tu veux (dans ce cas utilise la "lettre minimale")

      Tu sais y a déjà eu bcp de boulot à préparer tout ça, je ne pensais pas qu'il fallait aller si loin dans le détail de la procédure à suivre
      • [^] # Re: Comment on fait ?

        Posté par . Évalué à 1.

        pourkoi sauf pour Chirac ???? on peut lui coller un T quand on veut lui ecrire ????
        • [^] # Re: Comment on fait ?

          Posté par (page perso) . Évalué à 4.

          C'est la loi française, les lettres au président sont dispensées d'affranchissements.
          • [^] # Re: Comment on fait ?

            Posté par . Évalué à 1.

            et pour le premier ministre je crois bien.
            pratique on met juste l'adresse ;)
            • [^] # Re: Comment on fait ?

              Posté par . Évalué à 1.

              Faux.

              Après renseignements pris auprès de La Poste, seules les lettres destinées à Monsieur le Président de la République sont exemptées d'affranchissement.
              • [^] # Re: Comment on fait ?

                Posté par . Évalué à 0.

                Ministère de l'intérieur aussi. Du moins, quand tu envoies un bouquin pour avoir le numéro d'agrément (ISBN). Pour le retse je sais po...
      • [^] # Re: Comment on fait ?

        Posté par (page perso) . Évalué à 2.

        Merci pour ces réponses je vais pouvoir envoyer quelques lettres. Et encore bravo pour vos initiatives contre les brevets des logiciels en europe.

        Je sais que cela demande beaucoup de boulot, mais l'objectif est d'avoir le plus de lettres possibles. Des gens sensibles aux problèmes des brevets logiciels, il y en a beaucoup, des gens susceptibles de s'investir il y en a déjà beaucoup moins.

        Rien qu'à mon niveau lorsque je vois le mal que j'ai eu à faire signer la pétition eurolinux ( http://petition.eurolinux.org/index_html(...) ) à des copains qui pourtant sont de grands utilisateurs de logiciels libres... Pourtant la signature de cette pétition en ligne ne prend que quelques secondes !
  • # Faire suivre à madagascar ?

    Posté par . Évalué à 5.

    Ah, c'est con, y viennent tous de partir en vacances...

    Remarquez, c'est peut être mieux ainsi. Chacun sait l'interèt qu'on porte au dossier que l'on trouve sur son bureau la veille de son départ en vacances :/
  • # Lettre minimale : reference aux annexes !

    Posté par . Évalué à 5.

    Les deux fichiers proposes pour la lettre minimale (formats sxw et pdf) contiennent les references pour les annexes, alors qu'ils ne le devraient pas.
  • # Heuuuu

    Posté par . Évalué à 1.

    Lorsque j'ouvre les fichiers avec gpdf, il manque plein de caractères... Obligé d'utiliser Adobe Reader, qui est protégé par tout plein de brevets :]

    Je remplis un bugzilla ou je suis le seul à voir ça ?
    • [^] # Re: Heuuuu

      Posté par (page perso) . Évalué à 3.

      pas de problèmes avec Xpdf chez moi
      • [^] # Re: Heuuuu

        Posté par . Évalué à 0.

        Chez moi aussi avec xpdf ca ne fonctionne pas. C'est peut-etre du a un probleme de polices ; je suis au Japon et je ne sais pas trop comment est configuree la machine que j'utilise. Pourtant il m'arrive de voir des documents pdf avec xpdf qui contiennent des caracteres accentues.

        Mystere et boule de gomme.
  • # logo mandrake

    Posté par (page perso) . Évalué à 3.

    Hum le logo "Linux Mandrake" que l'on peut voir en tete de la lettre pour Chirac n'est plus valable, vu que maintenant c'est Mandrakelinux (et entre temps ça a été Mandrake Linux aussi d'ailleurs).
    • [^] # Re: logo mandrake

      Posté par (page perso) . Évalué à 2.

      Je pense que ce doit être d'importance minime, Jacques Le Marois, PDG de Mandrakesoft a été l'un des premier signataires que nous avons contactés eet il n'a pas relevé...
  • # MS accélère de 1000 à 3000 brevets par an, pour contrer Linux

    Posté par . Évalué à 2.

    Depuis le premier mémo "halloween" suggérant leur utilisation contre Linux, il semble de plus en plus clair que la principale tactique de MS contre son principal ennemi est de déposer un maximum de brevets, y compris généraux et évidents:
    http://yro.slashdot.org/yro/04/07/29/2225246.shtml?tid=155&tid=(...)
  • # forme de l'envoi postal ?

    Posté par . Évalué à 2.

    J'hésite à envoyer une lettre recommandée et je me demande si ce n'est pas "trop".

    Certains l'ont t'il fait ?
  • # Pour info...

    Posté par (page perso) . Évalué à 2.

    Pour info, on a relayé l'appel sur Framasoft

    La question des brevets logiciels en Europe est une question complexe.

    Elle nous demande de comprendre ce que peut être un brevet appliqué à un logiciel. Elle nous demande de comprendre le fonctionnement des institutions européennes et ses mécanismes décisionnels. Elle nous demande également d'être persévérant car cela fait plusieurs années maintenant que le sujet est sur la place publique.

    Nous vous renvoyons aux différents liens pour un résumé des épisodes précédents mais l'urgence du moment est de faire pression sur les hommes politiques de nos propres pays pour qu'ils ne prennent pas aujourd'hui une décision qu'ils ne pourront que regretter demain. [...]


    http://www.framasoft.net/article2940.html(...)
  • # Action utile (Ville de Munich)

    Posté par . Évalué à 1.

    En lisant yahoo je suis tombé sur une initiative intéressante:
    Munich fait pression sur Berlin pour une révision du vote au Conseil car leur projet de migration vers linux deviendrait risquée si la directive devait être adoptée. En effet , la FFII, après analyse, a pu dénombrer un cinquantaine de violations de brevets déposés à l'OEB dans le cadre de l'utilisation de poste linux...

    Dans le même ordre d'idée, il est probablement utile de rappeler aux politiques des différents pays membres qui se sont lancés dans ce genre de migration (nous en avons en Belgique) le risque encouru: Paiements de licences supplémentaires au mieux et interdiction d'utilisation au pire. De plus les appels d'offre lancés par la commission ou les états membres risquent de surprendre car MS pour ne citer que lui n'aura plus d'adversaire de type linux pour faire baisser ses tarifs. Résultat: moins de libertés et moins d'argent pour le citoyen européen....
  • # Avec la nouvelle commission européenne, on est pas sauvé..

    Posté par . Évalué à 3.

    Le britanique Peter Mandelson hérite des négociations avec l'OMC.
    L'irlandais Charlie Mc Greevy au Marché intérieur.
    La Néerlandaise Neelie Kroes à la Concurrence.

    Le Wall Street Journal dit d'eux : "Barroso a choisi des néolibéraux instinctivement proaméricains"..

    Vu leur modèle US on peut s'inquiéter du dossier des brevets logiciels.
  • # bonne idée mais...

    Posté par . Évalué à 2.

    C'est une bonne idée cet envoi massif... Mais ça suffira pas à se faire entendre...(j'espere me tromper)
    Moi ça me dégoute. Quand je parle de ce problème aux gens(non informaticien) ils en n'ont rien à foutre. Les gens s'en foutent car ils ne se sentent pas concernés. Eux ils ont windows sur leur ordi et linux ils croient qu'ils n'ont rien a voir avec... Et puis pour eux l'ordi c'est juste un gadget, ils ne comprennent pas que dans dix ans ça sera devenu indispensable.
    Et ces putains de journalistes de la téloche eux non plus ils y comprennent rien mais alors nada niet...Ils vous font voir pendant trois quart d'heures des vieux en train de faire leur jardin(ex : TF1) mais alors les brevets logiciels on s'en fout, pourvu que les navets du père duchemolle poussent bien!
    Alors soit ils sont très cons(si si c'est possible), soit ils sont manipulés(fort possible), soit il faut faire plus de bruit pour qu'ils s'interessent à notre problème.
    De toute manière pour que les français en prennent conscience il faut que ça soit dit à la télé sinon ils y croient pas ou n'y prettent pas attention.
    L'envoi massif c'est sympa mais les lettres ils vont les jetter et ils s'en foutront et personne en entendra parler.
    Faudrait faire un truc de plus "spéctaculaire" genre (je dis ça comme ça) vider quelques semi remorques de pétitions devant l'élysée ou matignon, enfin faut y réfléchir mais faudrait faire un truc pour attirer l'attention...
    • [^] # Re: bonne idée mais...

      Posté par . Évalué à 1.

      de toute façon il faut faire QQ chose, je ne suis pas sur non plus mais il faut le faire. de toute façon de Gaulle disait déja que les français ètaient de veaux. dans ma sociéte, à la DSI je vois bien que c'est très difficile de faire prendre conscience du risque M$ , ils attendent de voir et dès que le movement sera lancé ils iront vers Linux et OO

      sera t'il possible d'avoir une idée sur le nombre d'envois ?

      OK pour un camion devant matignon

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