Journal Ma licence

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mar.
2005
Voilà, j'ai fini ma (première) licence.
En voulant la poster sur LinxFR.org, j'apprends, pour ma plus grande peine, qu'elle n'est pas libre :( Bizarre, c'était pourtant le but...

Je voudrais donc demander à tout mes amis linuxiens :
- De me dire ce que vous en pensez :)
- De me dire si l'article 7.4.2.1 empêche vraiment ma licence d'être libre

Pour tout dire, voici l'article 7.4.2.1. :
Revendre l'OEuvre si celle-ci a été mise à disposition gratuitement par le Titulaire;

Je sais pas vraiment si ça a sa place dans un journal, mais j'essaye quand même :)

Ma licence (ILicenceS) : http://ilicences.ibsciss.com(...)
IbscisS : http://www.ibsciss.com(...)

À bientôt tout le monde :)
  • # je n ai jamais fait de droit.

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

    Adresses toi a la FSF directement. Elle est la pour ca. Ce n est pasa DLFP d etudier l aspect juridique de ta license. Pour ca il y as des associations reputees.

    www.gnu.org
    • [^] # Re: je n ai jamais fait de droit.

      Posté par  . Évalué à 10.

      C'est typiquement le "nc" des CC ( http://www.creativecommons.org/(...) ).
      Les CC-by-sa sont de type FSF, les CC-by de type OSI, et les CC-by-sa-nc sont pas acceptées comme étant libres.

      Faire une licence n'est pas un jeu, c'est un travail de juristes. Vu le nombre de licences existantes, je comprends pas qu'on essaye de faire la sienne.

      Toutes ces licences, ça complique vraiment... Enfin, c'est pas pour autant que je pense qu'il faudrait les réduire à 3. Quelqu'un sait pourquoi la fondation Mozilla fait sa licence, les gars de chez Apache aussi, etc. ?
      • [^] # Re: je n ai jamais fait de droit.

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 10.

        Je suis d'accord et j'irai meme plus loin. Faire une licence pour son logiciel libre est debile, pour un probleme de compabilite. Ca veut dire que tu ne pourras jamais integrer du code sous une autre licence, et qu'en general aucun code de ton logiciel ne pourra etre integre dans un autre logiciel. A moins de mettre ton soft sous plusieurs licences, mais dans ce cas, quel est l'interet de faire une licence speciale ?


        Mozilla et Apache ont leur propre licence d'une part pour des questions d'ego (a mon avis) et aussi parce que leurs juristes se sont penches sur la GPL et ont dit qu'il y avait les problemes X et Y, qu'ils ont essaye de resoudre via leur nouvelle licence.

        Meme avec les problemes de licence que des juristes peuvent imaginer sur la GPL, la LGPL ou la BSD, cela vaut mieux a mon avis qu'une licence maison, pour des raisons d'interoperabilites entre licence.
      • [^] # Re: je n ai jamais fait de droit.

        Posté par  . Évalué à 5.

        La licence mozilla permet entre autres l'exploitation du code source dans un produit aux sources fermées : Netscape.
    • [^] # Re: je n ai jamais fait de droit.

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

      pour mes petits projets, je preferes carement passer dans le domaine publique. Si le but est de partager l info, tout le monde peut telecharger et recompiler mon truc. Le seul truc que ca authorise, c est un fork, et une revente apres compilation, voir une amelioration sans que j en sois averti.

      Mais meme si j ecrivais tout sous GPL, j ai autre chose a faire que d etudier tous les produits du marcher voir lesquels sont des derives de mes produits, et verifier que la GPL a bien ete appliquee.

      L un dans l autre, je veux pas perdre mon temps, donc je perds pas grands choses a utiliser le domaine public.
  • # Bof

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 6.

    Heu... je suis pas juriste bien sur, mais cette licence m'a l'air moins rigoureuse dans le style, voir carrement étrange.
    Par exemple, si un type veut vendre un fork, deux possibilité :
    *soit l'auteur le remarque dans les 30 jour suivant la première version et demande à ce que le logiciel soit gratuit en vertu des section 6.3.2 et 6.4.1, mais dans ce cas la licence n'est pas libre
    *et sinon, en vertu de la section 6.3.4; l'auteur renonce à exercer ses droits passé 30 jour ce qui en fait une licence à la BSD

    C'est vraiment bizarre, parce que par exemple dans ce cas l'auteur renonce à exercer ses droits, mais pas aux droits eux-même... je sais pas ce qui se passeras. Et puis les définitions sont trop floues.

    En gros, ton idée c'est de faire que seul le développeurs principal puisse vendre le logiciel non ?
    Dans ce cas, même sans rentrer dans la formulation un peu foireuse, ça seras pas libre.

    Tient, un autre truc marrant : la section 11.2 force le titulaire des droits patrimoniaux a engager des procès en cas de violation. Mais la clause est rendue inutile en pratique à cause de la section 11.3 juste après...
  • # Commentaire supprimé

    Posté par  . Évalué à 10.

    Ce commentaire a été supprimé par l’équipe de modération.

  • # gnééé

    Posté par  . Évalué à 3.

    Deja, comme d'autres, je ne comprends pas l'intérêt d'écrire une n-ième licence.

    Un truc qui est sûrement pas Libre (et pas clair)

    6.2. Modifications
    ----------------------
    L'Utilisateur est autorisé à apporter des Modifications à l'OEuvre, sous réserve des
    conditions suivantes :
    6.2.1. Ses Modifications doivent rester dans l'objectif de l'OEuvre;


    Ça veut dire quoi, "rester dans l'objectif de l'oeuvre" ? Où se situe la limite ? Dans les Libertés Fondamentales, on a la liberté de modification; là, tu restreint la porté de ces modifications. Si je prends le code d'un Emulateur de Terminal et que je le fais évoluer progressivement jusqu'à devenir un noyau de système d'exploitation, je viole la license ? (Pour info, c'était l'évolution du code de Linux si je me rapelle bien).

    Ensuite tu parles de Fork (pour une licence en français, je pense qu'il faudrait plutot appeler ça OEuvre Dérivée ?..); où se situe la limite entre "Modification" et "Fork" ? D'apres les définitions j'ai l'impression que les Modifications sont celles de l'oeuvre "originale", donc les patches envoyés par des contributeur au mainteneur officiel ? Dans ce cas c'est au mainteneur de savoir ce qu'il accepte ou pas, c'est son code. Pourquoi la Licence le préciserait ?

    6.3.4. Si le Fork nuit à l'OEuvre, ne respecte pas les termes du Contrat et/ou que lui ou l'OEuvre est vendu, le Titulaire peut en interdire la création jusqu'à les 30 jours suivant sa première version.

    "nuire" à l'oeuvre ? Ça veut dire quoi ? Mauvaise image, concurrence commerciale ? Dans les contrats de certains logiciels Microsoft on a vu passer des clauses du style "interdit d'utiliser ce logiciel pour en publier des benchmarks". J'espère que tu prends pas cette voie...
    Quand à l'interdiction de vendre, c'est clairement du Pas Libre du tout.
    Cette restriction sur la vente se retrouve dans d'autres articles, que je ne remets pas.

    Imagine LinuxMag qui fournit un CD dans son magazine. Ils peuvent y mettre tous les logiciels libres qu'ils veulent. Inclure un logiciel avec cette licence, est-ce considéré comme de la "vente à un prix excédent le prix du média" ? Ils ne prendront pas le risque.


    6.4.2. L'Utilisateur ne peut distribuer l'OEuvre si celle-ci lui a été vendue, à moins d'un accord avec le Titulaire.

    Incompatible avec les "4 Libertés Fondamentales": Un logiciel libre, on a le droit de le redistribuer, point. Peu importe qu'on l'ait obtenu gratuitement, contre un bière, ou pour 1000$.


    Il y a encore d'autre clauses bizarres, mais à ce stade là j'ai arreté de regarder.
    Pour moi, cette licence n'est pas libre.
    • [^] # 4 libertés

      Posté par  . Évalué à 3.

      Je rappelle les 4 Libertés Fondamentales qui seront utilisées pour juger si un programme est libre:

      * la liberté d'exécution : tout le monde a le droit de lancer le programme, quel qu'en soit le but ;
      * la liberté de modification : tout le monde a le droit d'étudier le programme et de le modifier, ce qui implique un accès au code source ;
      * la liberté de redistribution : tout le monde a le droit de rediffuser le programme, gratuitement ou non ;
      * la liberté d'amélioration : tout le monde a le droit de redistribuer une version modifiée du programme.

      Ta licence est incompatible avec les points 3 et 4, et éventuellement avec le 2 aussi.
      • [^] # Re: 4 libertés

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 0.

        la liberté d'exécution : tout le monde a le droit de lancer le programme, quel qu'en soit le but ;

        Va exécuter une photo.
        • [^] # Re: 4 libertés

          Posté par  . Évalué à 4.

          Va exécuter une photo.

          Je cite le monsieur auquel tu réponds:
          « pour juger si un programme est libre »
  • # Ok

    Posté par  . Évalué à 1.

    Merci pour toutes vos réponses, bien qu'elles ne soient pas en ma faveur ;)

    Suite aux nombreuses plaintes et problèmes décelés dans ma licence, je vais en réécrire la/les partie(s) "fautive(s)". Pour tout avoué, c'est ce que je voulais :)

    Donc si vous trouvez d'autres erreurs ;)

    Maintenant pour ceux qui pensent qu'il y a trop de licences, je penses qu'ils ont tort.
    Le but d'une licence est de protéger un logiciel selon ce que l'on pense, et si tout le monde pense différemment, alors tout le monde pourrait faire sa licence.
    Si c'est parce que c'est trop conpliquer trop de licence, on a qu'à faire une fiche récapitulative comme le fait Creative Commons, ce que je ferais, un peu plus tard ;)

    Merci et a+

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