Journal Droit d'auteur sur la musique classique ?

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jan.
2006
J'avoue être collé sur cette question, je vous résume les faits.

Je me suis amusé à créer une animation en images de synthèses sur Mars, le tout sonorisé sur le Boléro de Ravel (pour les curieux, c'est ici : http://dominique.hoffmann.free.fr/source/animations.php codec divx 6 nécessaire), musique que j'ai utilisée d'un CD acheté légalement toussa...

Une association d'astronomie est intéressée de montrer cette vidéo pour ses expos/animations et me le demande, ce qui ne me gêne pas du tout.

Le responsable de cette association m'a posé une colle : est-ce que le Boléro de Ravel peut leur(nous) poser des problèmes du point de vue du droit d'auteur ?

J'aurais tendance à dire que non (vu à la date que c'est sorti, y a pas prescription ?), mais je n'en suis pas sûr, quelqu'un aurait des infos sur ce sujet ?

D'avance merci à ceux qui répondront,
Nico

  • # Interprète ?

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 9.

    Je peux me tromper, mais il me semble qu'en plus des droits d'auteur, il faut aussi prendre en compte les droits de l'interprète (= l'orchestre qui a joué le morceau et édité le CD), et là ça fait peut-être (sûrement ?) moins de 70 ans...

    • [^] # Re: Interprète ?

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 10.

      C'est 70 ans après la mort de l'auteur pour les droit d'auteur
      et 50 ans après la sortie de l'oeuvre pour les droits d'interprètes, de mémoire.

      "La première sécurité est la liberté"

      • [^] # Re: Interprète ?

        Posté par  . Évalué à 1.

        Aux 70 ans il faut ajouter des bonus de guerres...

        Dans l'état actuel des progrès de la médecine, un artiste de 20 ans touchera des droits d'auteur pendant plus de 100 ans !

        S'il n'existe personne qui a un intérêt (financier) pour republier les "oeuvres" ces oeuvres tomberont dans l'oubli car toute rediffusion donnera lieu à procès avec dommages et intérêts. Ceci explique par exemple pourquoi nous entendons si peu les chansons d'entre les deux dernières guerres mondiale ou quand le droit d'autreur tue la diversité culturelle !

        • [^] # Re: Interprète ?

          Posté par  . Évalué à 3.


          un artiste de 20 ans touchera des droits d'auteur pendant plus de 100 ans


          Ben non, il les touchera toute sa vie :)

          -->[ ]

          • [^] # Re: Interprète ?

            Posté par  . Évalué à 2.

            Ben s'il vit autant que Jeanne Calment, il touchera des droits d'auteur pendant plus de 170 ans (et ses decendants), dans le droit d'auteur même cette durée de 70 ans paraît inadaptée c'est à dire qu'aujourd'hui il existerai des droits pour des chansons du temps de Victor Hugo (mort en 1885 !) et que les oeuvres de 2006 ont des droits jusqu'en 2176 !

            Que l'auteur touche toute sa vie, soit, au delà pourquoi pas ? mais 70 ans après sa mort quelle étrange idée !

            • [^] # Re: Interprète ?

              Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

              Avec ces dates, tu es sûr qu'aucun enregistrement audio ou video ne tombe dans le domaine public. Amusant, non ?

              "La première sécurité est la liberté"

  • # Ben oui

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

    Si l'oeuvre elle meme est libre (et encore je suis pas certain pour ravel), l'interpretation n'est surement pas libre.
    Grosso modo tu verses des droits à trois personnes :
    Le compositeur
    L'auteur (des paroles)
    l(es) interprete(s). (musicien, chef d'orchestre et tout le toutim)

    Donc voila, a toi de voir ensuite ce que tu as oublié

    • [^] # Re: Ben oui

      Posté par  . Évalué à 4.

      Juste pour compléter ce qu'a dit jr, il se trouve que l'oeuvre de Ravel, qui est un compositeur relativement récent, n'est pas encore dans le domaine public (voir http://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_des_auteurs,_(...) ).

      Mais même si c'était le cas, si l'oeuvre en elle-même est passée dans le domaine public, cela signifie seulement que tu n'as plus à obtenir l'autorisation de l'auteur pour l'exécuter en public. Tu peux te procurer la partition et la jouer sans demander compte à personne (encore que, si ce n'est pas la partition originale mais un arrangement -par exemple une réorchestration pour un ensemble différent, ou une réduction pour piano, etc.-, il y a des droits sur l'arrangement et il faut aussi s'acquitter de ces droits ! A moins bien entendu que l'arrangement soit lui-même suffisamment vieux pour être dans le domaine public :-))

      Maintenant, un disque est une interprétation ; il y a des droits sur le disque, comme le rappelle le petit laïus qui doit se trouver dessus "tous droits du producteur phonographique réservés, bla bla bla". Ces droits iront à l'interprète (et à l'arrangeur éventuel de la version interprétée...)

  • # Différents droits ...

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

    Il te faut distinguer les droits d'auteurs (Ravel, mort depuis longtemps) et les droits d'intérprétation (Ravel par André Rieu Copyright 2004 !)

    Donc il te faut voir qui et quand date l'intérprétation de ton morceau de musique.

    Pour info, les enregistrements sont protégés 50 ans après leur enregistrement mais les textes et les partitions tombent dans le domaine public 70 ans après la mort de l'auteur/compositeur.

    Mais si tu veux en savoir plus ... http://www.celog.fr/cpi/ ;)

  • # Non !

    Posté par  . Évalué à 2.

    Selon Wikipedia :
    http://fr.wikipedia.org/wiki/Special:Search/Bolero_(Ravel)
    fr.wikipedia.org/wiki/Boléro_(Ravel)
    http://fr.wikipedia.org/wiki/Maurice_Ravel
    http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_d'auteur
    Tu ne peux pas car Ravel est mort il y a moins de 70 ans.
    Sinon de toute façon il faut aussi prendre en compte les interprète.
    Mais (dans le cas ou l'auteur est mort depuis plus de 70 ans) il y a les midi pour t'aider.

  • # Re

    Posté par  . Évalué à 1.

    Salut,

    Je pense que tu as raison de te préoccuper d'un tel problème. Si en tant que particulier on peut résonnablement penser que tu ne seras pas attaqué (et encore de nos jours...) , en tant qu'association tu es beaucoup plus exposé !

    Comme il le semblerait, le Boléro de Ravel n'est pas libre de droit.
    Maintenant il faut regarder de près la license qui s'y rattache, et voir s'il n'y a pas une clause te permettant de l'utiliser dans le cadre associatif à but non lucratif ou un truc dans le genre.

    Si rien ne te permet de penser que tu as les droits légaux de l'utiliser, alors il te reste une solution : contacter le (les) détenteurs des droits pour leur demander si tu peux utiliser leur interprétation dans le cadre que tu voudras bien leur fournir. N'oublies pas de leur demander un document signé. Ca vaut le coup d'essayer !

    Et si tout ca ne marche pas, tu n'as plus qu'à remplacer ton Boléro par une musique libre de droits : "Au clair de la lune". Fais attention à ce que l'interprète de la chanson n'est pas mis un copy right. Sinon tu es bon pour chanter et t'enregistrer ;-)

    Si tu as le courage d'aller au bout de la démarche, tiens nous au courant, je serai curieux d'avoir la réponse des détenteurs des droits !

    • [^] # Re: Re

      Posté par  (Mastodon) . Évalué à 6.

      Pour l'illustration d'un film avec une musique existante (trouvé sur le site de la sacem : http://tinyurl.com/ahgjd )

      Musique du répertoire général (musique préexistante autre que "musique d'illustration")

      a- S'il s'agit de reprise de disque(s) du commerce

      Il convient d'obtenir au préalable l'autorisation du producteur des disques dont on souhaite repiquer les enregistrements. Pour cela, contactez la maison de disques éditrice du support ou les organismes suivants : SCPP ou SPPF.
      Consultez
      http://www.sccp.fr
      http://www.sppf.com

      Après avoir obtenu l'accord des producteurs de disque concernés, le producteur du film doit demander et obtenir préalablement à la réalisation de son film l'autorisation de reproduction des ½uvres musicales concernées auprès de la SACEM-SDRM - Bureau des autorisations vidéographiques et cinéma. Pour cela, il doit indiquer sur sa lettre les renseignements suivants :

      * titre du film (avec indication long métrage, court métrage ou art et essai….),

      * nom du réalisateur,

      * titres des ½uvres musicales choisies (avec indication du nom des auteurs, compositeurs et arrangeurs), leur durée d'utilisation,

      * destination du film (exploitation en salles de cinéma, pour un festival….),

      * et joindre un synopsis.



      La SACEM-SDRM consulte alors les ayants droit concernés, cas par cas.

      Toutefois, certains éditeurs ont conservé la possibilité d'autoriser ou d'interdire eux-mêmes la reproduction d'une ½uvre musicale dans des films destinés à la projection dans les salles de cinéma. Dans ce cas, la SACEM-SDRM informera les demandeurs qu'ils doivent obtenir directement auprès des éditeurs concernés, aux conditions définies par eux, l'autorisation de reproduction nécessaire.


      * Tarifs du droit de reproduction (au 1er janvier 2005)



      La SDRM applique les tarifs et conditions fixés par les ayants-droit (auteurs, compositeurs et éditeurs), après les avoir consultés.
      Toutefois, sont mentionnés ci-après, à titre indicatif, les montants minima déterminés avec la Chambre Syndicale de l'Edition Musicale :

      Montant minimum HT pour une oeuvre de 2 à 3 minutes
      Films commerciaux long métrage : 2160 ¤
      Films commerciaux court métrage (fictions, documentaires) : 470 ¤
      Films d'art et d'essai : 719 ¤
      Films non-commerciaux (festivals...) : 244 ¤

      Les minima applicables aux films commerciaux sont majorés de 50 % pour l'exploitation à la télévision dans le monde entier.


      Le contrat entre les chaînes de télévision française et la SACEM-SDRM couvre les droits de reproduction mécanique lorsque les films sont diffusés par ces chaînes.

      Il s'agit de montants HT qui doivent être majorés :

      * de la TVA, actuellement au taux de 5,50 %

      * de la sécurité sociale des auteurs (reversée à l'AGESSA), actuellement au taux de 1 %

      Adresse électronique

      Contact :
      Tél. : 01 47 15 49 31

      Fax : 01 47 15 49 75


      Même si ça prend du temps d'illustrer correctement une vidéo, tu seras plus tranquille en utilisant une musique libre.

      Vu sur le site http://www.jamendo.com : ehma fait des compositions au piano, tu peux jeter une oreille:
      http://ehma.culturelibre.net/
      http://www.jamendo.com/fr/artist/ehma/

      • [^] # Re: Re

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 4.

        Oui mais, il me semble que la SACEM est une société d'auteur.

        Je doute que Ravel se soit en son temps enregistré à la SACEM. C'est donc, à priori, directement avec les ayant droits de l'auteurs, des producteurs et des interprêtes qu'il me semble qu'il faudrait voir.

    • [^] # Re: Re

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

      >Salut,

      Salut !

      >Je pense que tu as raison de te préoccuper d'un tel problème. Si en tant que particulier on peut résonnablement penser que tu ne seras pas attaqué (et encore de nos jours...) ,

      C'est clair : je ne pense pas faire de mal en sonorisant juste qq animations personnelles à visée personnelle...
      ça ne me rapporte rien (ça me coûte même sûrement plus que ça me rapporte), et je ne souhaite pas en tirer quelconque profit (tout au plus la satisfaction d'avoir donné du plaisir à ceux qui la regarderont).

      >en tant qu'association tu es beaucoup plus exposé !

      C'est bien pour ça que je me posais la question. En tout cas, j'aurai appris des choses.

      >Comme il le semblerait, le Boléro de Ravel n'est pas libre de droit.
      Maintenant il faut regarder de près la license qui s'y rattache, et voir s'il n'y a pas une clause te permettant de l'utiliser dans le cadre associatif à but non lucratif ou un truc dans le genre.

      Je peux trouver ça où ?

      >Si rien ne te permet de penser que tu as les droits légaux de l'utiliser, alors il te reste une solution : contacter le (les) détenteurs des droits pour leur demander si tu peux utiliser leur interprétation dans le cadre que tu voudras bien leur fournir. N'oublies pas de leur demander un document signé. Ca vaut le coup d'essayer !

      Pourquoi pas en effet.

      >Et si tout ca ne marche pas, tu n'as plus qu'à remplacer ton Boléro par une musique libre de droits : "Au clair de la lune". Fais attention à ce que l'interprète de la chanson n'est pas mis un copy right. Sinon tu es bon pour chanter et t'enregistrer ;-)

      Mouais... à ceci près que j'ai créé cette animation en pensant au Boléro orchestré, et pas à "Au clair de la lune" chanté par moi-même ! (et j'ai trop de respect pour la musique pour oser chanter, ceux de la Star'Ac devraient s'en inspirer)

      >Si tu as le courage d'aller au bout de la démarche, tiens nous au courant, je serai curieux d'avoir la réponse des détenteurs des droits !

      J'avoue que ça me gonfle déjà... je vais voir si j'ai un peu de temps.

      • [^] # Re: Re

        Posté par  . Évalué à 2.


        ça ne me rapporte rien (ça me coûte même sûrement plus que ça me rapporte), et je ne souhaite pas en tirer quelconque profit (tout au plus la satisfaction d'avoir donné du plaisir à ceux qui la regarderont).


        < ironie >
        Fais attention, tu vas te faire accuser d'avoir un comportement
        déviant par la SACEM!
        < /ironie >

  • # Interprétations libres de droit

    Posté par  . Évalué à 4.

    Ca ne marche de toute façon pas pour Ravel qui comme on l'a déja dit est mort depuis moins de 70 ans (à 1 an près....), mais il existe parfois des enregistrements de musique classique libres de droits. Tu en trouves quelques-uns ici : http://www.classicalarchives.com/ (en WMA parfois et vérifie quand même la licence).

  • # hs

    Posté par  . Évalué à 2.

    completement HS, mais j'assume :)

    de toute maniere le bolero ca pu ! (voilà, c'est dit)
    en gros, j'ai rarement vu aussi repetitif, lourd, ca donne le mal de mer.
    j'en suis devenu alergique quand au lycée ma prof chant eut l'idée de nous faire étudier durant toute l'année ce putain de bolero.
    et depuis, j'en suis totalement alergique.

    trouve donc autre chose, t'as des bon compositeurs si tu veux, du schubert, beethoven, mozart, vivaldi c'est bien ca vivaldi....

    • [^] # Re: hs

      Posté par  (Mastodon) . Évalué à 9.

      Tu es pardonné, Ravel ne trouvait apparemment pas ce morceau génial, lui non plus:

      Extrait de wikipedia (http://fr.wikipedia.org/wiki/Bol%C3%A9ro_%28Ravel%29 ):

      Dans un entretien avec le London's Daily Telegraph, Maurice Ravel a indiqué : « Je voudrais surtout qu'il n'y ait pas de malentendu sur ce travail. Il s'agit d'une expérience d'un type très particulier. Avant sa première représentation, j'avais prévenu que ce morceau de 17 minutes n'était constitué que d'un unique et long crescendo ininterrompu. Il n'y a pas de contrastes, et pratiquement pas d'innovation à l'exception de la structure et du mode d'exécution. Les thèmes sont impersonels - des mélodies classiques hispano-arabes. Et (quoi qu'il ait été dit le contraire) l'écriture orchestrale est simple et directe du début à la fin, sans la moindre recherche de virtuosité ».

      Le morceau eut un grand succès lors de la première à l'opéra de Paris le 22 novembre 1928. Il est depuis resté populaire mais il est habituellement joué comme morceau purement orchestral et est rarement mis en scène. Ravel a prétendu être légèrement embarrassé qu'un morceau qui, dans ses mots, était « sans musique », devint si connu. On rapporte à ce sujet l'anecdote suivante: Lors de la première du Boléro, une dame cramponnée à son fauteuil s’écriait : « Au fou! Au fou! » A Maurice Delage qui était auprès de lui, Ravel dira, clignant de l’½il : « En voilà une qui a compris ! »

      • [^] # Re: hs

        Posté par  . Évalué à 2.

        merci pour l'anecdote ! c'est sympatique.

        j'en veux pas du tout a ceux qui m'ont moinsé (je l'ai fait en connaissance de cause) je les invite simplement a écouter le morceau complet (j'avais oublié qu'il durait 17 min!.. haaaaa.... dix-sept minutes..)
        et de le ré-écouter tout desuite deriere...
        et au bout d'une demi heure donc, vous verez bien, vous aussi vous crierez "au fou! au fou!"..

        fabien, traumatisé au bolero pendant une année, il y a 20 ans de celà :)

        • [^] # Re: hs

          Posté par  (site web personnel) . Évalué à 4.

          Bof, y en a c'est boum-boum et ecstasy (meuh nan je fais pas de généralités) pendant des heures et c'est "de l'art" :)

          • [^] # Re: hs

            Posté par  . Évalué à 5.

            bah, c'est p'têtre pour ca qu'ils prennent de l'ecstasy ?..
            je sais pas ce que ca peut donner le boléro+ecstasy ? peut être que ca passe ? finalement... :)

            precurseur ce Ravel...

    • [^] # Re: hs

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

      Tans qu'à être HS...
      Si tu veux te réconcilier avec le boléro, prend le "Troublant boléro" de Django Reinhardt par lui-même ou Biréli Lagrène, Angelo Debarre, Stochelo ou Jimmy Rosenberg ou n'importe quel autre voleur de poule armé de plus de 8 doigts :-), c'est autrement plus beau !

      "Liberté, Sécurité et Responsabilité sont les trois pointes d'un impossible triangle" Isabelle Autissier

  • # et les droits d'interprète alors !

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 0.

    Eh, tu peux pas diffuser une oeuvre publiquement sans demander l'autorisation aux interprètes ! cela va de soit..

    Tout homme qui dirige, qui fait quelque chose, a contre lui ceux qui voudraient faire la même chose, ceux qui font précisément le contraire, et surtout la grande armée des gens d'autant plus sévères qu'ils ne font rien du tout. -- Jules Claretie

  • # Terragen

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à -1.

    <hs>
    Rha si seulement Terragen était libre...
    C'est quand même un logiciel génial.

    (oui, je sais, je n'ai qu'à contribuer aux équivalents libres...)
    </hs>

  • # 4 saisons de vivaldi

    Posté par  . Évalué à 2.

    installe timidity, et ensuite retranscrit les 4 saisons de vivaldi en midi, joue le via ta carte son, enregistre le tout, et là plus de droit d'auteur ni d'interprète à devoir à qui que ce soit :)

    Only wimps use tape backup: real men just upload their important stuff on megaupload, and let the rest of the world ~~mirror~~ link to it

    • [^] # Re: 4 saisons de vivaldi

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 4.

      Oué, et tu obtiens une magnifique musique pour ascenceur...

      Il y'a suffisement de zic libre sur le net, que ce soit du classique ou non, pour éviter de polluer une video avec du Vivaldi en midi (surtout les 4 saisons, popularisé par tant de hotlines et autres standards téléphoniques ou on poiraute 3 heures bercé par cette horreur)...

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