Pour être plus précis, en France, classiquement, la propriété intellectuelle est divisée en deux domaines :
-- la propriété littéraire et artistiques (droit d'auteur et droits voisins, ...)
-- la propriété industrielle (droit des brevets, marques, noms commerciaux, ...).
Je maintiens mon propos. Une clause par laquelle on renonce aux bénéfices de « l'article L121-8. » n'a pas la meme portée qu'une clause stipulant « l’article L.121-8 du code de la propriété intellectuelle ».
Ce que tu viens de publier est un élément nouveau qui change la situation. Cela te te fait perdre le bénéfice de ton droit de reproduction de l'article et rend nécessaire une autorisation de ton éditeur.
Demande d'autorisation qui reste tout de même une belle perte d'énergie et met au jour une situation tout de meme assez paradoxale pour un éditeur qui vit grace à la culture libre.
J'ai bien compris que tu étais aspirant juriste. J'ai bien compris que tu me prenais pour un con et que tu mettais en cause mon intégrité (sous couvert de smiley). C'est bon, on a fini, tu retournes te faire rembourser tes frais d'université ?
Pour obtenir un point Godwin[1], ça n'est pas encore assez. Il va encore falloir faire un petit effort.
Au début, les gens têtus, c'est rigolo. Ensuite, c'est ennuyeux. Puis à la fin, ça devient chiant.
Chiant ? Seulement ? :)
Les clauses du contrat que j'ai signé sont rédigées en français (pas en langue d'avocat)
Si cette "langue d'avocat" t'est incompréhensible, bien qu'elle te soit opposable, tu ne peux que t'en vouloir à toi-même. Seuls les élections pourront changer cette situation.
Tu peux me prendre pour un con qui ne comprend pas ce qu'il signe, mais trois messages pour me l'expliquer, ça finit par m'énerver.
A titre personnel, une société qui diffuse des articles à propos de logiciel libre (et plus généralement de la « culture libre ») qui fait signer à ses journalistes de telles clauses, ça, ça m'énnerve.
Quoiqu'il en soit, L'intéret de ce fil de discution c'est pas ton cas précis (à vrai dire, on s'en fout!), c'est plutôt de faire un précédent pour que les auteurs suivants signent ce type de contrat en toute connaissance de cause. La démarche est pénible en elle-même. En outre, tout le monde ne s'appelle pas Diamond Edition et n'accorde pas ce type de droit de reproduction ... (j'imagine très bien des éditeurs véreux demander un paiement pour te permettre de retrouver ce type de droits ...)
Par ailleurs, pour en revenir au débat initial, si dans ton contrat il est seulement indiqué que tu "renonces aux bénéfices de l'article L121-8", tu ne perds pas le bénéfice de l'article L121-8 du code de la propriété intellectuelle.
Surtout dans un contrat-type, probablement pas négocié, il faut qu'il soit indiqué une référence *claire* et *exacte* envers l'article ET le code en question. Tu n'as toujours pas explicité clairement ce qui était indiqué dans le contrat, mais la référence exacte ne semble pas être présente, vu les éléments que tu as publié. Des article L121-8, on peut en trouver à l'infini dans d'autres lois, d'autres codes ...
Alors maintenant, si tu pouvais me lacher la grappe, ça serait sympa.
T'as des actions/parts chez Diamond Editions pour avoir aussi peur des contrats mal rédigés et être aussi méchant ? :-)
Le post d'origine n'était pas clair non plus, et ne précise en rien que tu "abandonnais" ton droit à reproduire tes oeuvres, rendant alors nécessaire une autorisation de reproduire tes propres articles.
D'où mes remarques explicitant clairement qu'il fallait ton accord pour abandonner ce droit.
Cela laissait tout à fait possible, en l'abscence d'abandon, un droit à reproduire tes propres articles.
En l'occurence, je suis pas certain que tu ais abandonné ce droit : il faudrait lire ce que dis clairement le contrat que tu as passé.
Donc nous cédons les droits cédables, c'est-à-dire pratrimoniaux plus une partie des droits moraux.
Non, les droits moraux sont incessibles. Article L121-1 CPI alinéa 3 : « Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible ».
En l'occurence, tu n'as pas cédé le droit en question, tu as décidé de ne pas le concerver.
Sauf accord contraire, quand bien meme tu cederais la totalité de tes droits patrimoniaux sur tes articles, tu gardes la possibilité de diffuser ceux-ci sur ton site internet par exemple. Cf l'article L121-8 du code de la propriété intellectuelle :
« L'auteur seul a le droit de réunir ses articles et ses discours en recueil et de les publier ou d'en autoriser la publication sous cette forme.
Pour toutes les oeuvres publiées ainsi dans un journal ou recueil périodique, l'auteur conserve, sauf stipulation contraire, le droit de les faire reproduire et de les exploiter, sous quelque forme que ce soit, pourvu que cette reproduction ou cette exploitation ne soit pas de nature à faire concurrence à ce journal ou à ce recueil périodique. »
Cela fait maintenant des années que Denis Bodor m'a autorisé à diffuser mes anciens articles de linux mag sur mon site
Je n'ai pas les références légales en tête mais si tu es l'auteur de l'article, une telle autorisation n'est pas nécessaire. Tu peux reproduire tes articles librement (à la condition de ne pas faire une sorte de concurence déloyale au journal)
Oui, et pour l'utiliser, je dois avoir qu'en centralisant de nombreuses informations, ça peut énormément simplifier la vie d'un gestionnaire des membres d'une association ...
La seule fonctionalité qui, à mon sens, manque au sein de Galette (mais on peut toujours contourner cela) c'est la prise en compte des particularités des associations dites « horizontales ».
J'ai habité tout l'été au dessus d'un bar de « djeunz ». Encore que les cris des filles de 16 ans, et autres parties de caps en pleinne rue à 4h du mat' passent encore mais les bruits de skouteur et autre meules à fond, c'est totalement insupportable.
Le pire, c'est quand ils sont débridés .... (tout ca pour passer de 40 à 45 km/h ...)
Quand je vois qu'on arrete des cyclistes parcequ'ils n'ont pas de lumière la nuit (ce qui est par ailleurs une très bonne chose), je comprend pas que, par un souci d'égalité, on ne fasse pas plus de contrôle de régularité avec ce genre d'engins ...
Pas forcément.
- Ce sont des produits moins cher : les plus pauvres, seront tentés de les acheter
- dans la restauration collective, on te laisse jamais le choix entre un produit OGM et un autre
- les OGM sont utilisés pour la nourriture des annimaux que l'on mange, et là dessus on a pas de véritable contrôle
Pour la première fois, une mise à jour en testing a rendu ma machine proprement inutilisable : je n'ai plus de clavier sous X. Toutes les touches effectuent un changement de résolution (comme le fait Ctrl-Alt-+/-), mis à part Ctrl-Alt-Backspace.
Le problème restant insolvable après plusieurs heures passées dessus, la seule solution semble le rapport de bug.
Le rapport d'anomalie (et leur correction), c'est exactement le but d'une telle distribution :-)
Encore faut-il que les rapports soient pertinents, néanmoins, à mon avis, trop peu de gens en font. Ils sont nécessaires en vue de corriger/optimiser la distribution (et surtout faire en sorte que personne après toi ne connaisse une telle situation)
Va lire le chapitre III du Titre 1er du Livre 1er de la Première partie du code de la propriété intellectuelle, intitulé « Titulaires du droit d'auteur ». Cela correspond aux articles L113-1 à L113-9 de ce code.
Dans ton cas, la grosse question sera de savoir si l'oeuvre est une oeuvre de collaboration ou une oeuvre collective. Néanmoins, tu devrais y trouver réponse à ta question.
C'est pas des webmasters qui s'occupe des sites de la sncf. C'est des stagiaires en BEP "sciage de mazout", qui codent avec leurs pieds, et sur des écrans monochromes.
Le site de la sncf est --il me semble-- géré par expedia.
[^] # Re: ah !
Posté par Arnaud (site web personnel) . En réponse à la dépêche Framasoft mis en demeure de constater un certain manque de lucidité. Évalué à 6.
-- la propriété littéraire et artistiques (droit d'auteur et droits voisins, ...)
-- la propriété industrielle (droit des brevets, marques, noms commerciaux, ...).
[^] # Re: Pour répondre a la question...
Posté par Arnaud (site web personnel) . En réponse au journal Filtrage IP sur France2.fr. Évalué à 0.
[^] # Re: Le gouvernement semble avoir compris les enjeux considérables que re
Posté par Arnaud (site web personnel) . En réponse à la dépêche Le Ministre des Finances appelle à la création d'un pôle de compétitivité dédié aux Logiciels Libres. Évalué à 9.
[^] # Re: Une autorisation n'est pas nécessaire
Posté par Arnaud (site web personnel) . En réponse au journal L'intelligence collective : des fourmis dans votre Linux. Évalué à -4.
Je maintiens mon propos. Une clause par laquelle on renonce aux bénéfices de « l'article L121-8. » n'a pas la meme portée qu'une clause stipulant « l’article L.121-8 du code de la propriété intellectuelle ».
Ce que tu viens de publier est un élément nouveau qui change la situation. Cela te te fait perdre le bénéfice de ton droit de reproduction de l'article et rend nécessaire une autorisation de ton éditeur.
Demande d'autorisation qui reste tout de même une belle perte d'énergie et met au jour une situation tout de meme assez paradoxale pour un éditeur qui vit grace à la culture libre.
Pour obtenir un point Godwin[1], ça n'est pas encore assez. Il va encore falloir faire un petit effort.
[1] : http://fr.wikipedia.org/wiki/Loi_de_Godwin
[^] # Re: Une autorisation n'est pas nécessaire
Posté par Arnaud (site web personnel) . En réponse au journal L'intelligence collective : des fourmis dans votre Linux. Évalué à -2.
Chiant ? Seulement ? :)
Si cette "langue d'avocat" t'est incompréhensible, bien qu'elle te soit opposable, tu ne peux que t'en vouloir à toi-même. Seuls les élections pourront changer cette situation.
A titre personnel, une société qui diffuse des articles à propos de logiciel libre (et plus généralement de la « culture libre ») qui fait signer à ses journalistes de telles clauses, ça, ça m'énnerve.
Quoiqu'il en soit, L'intéret de ce fil de discution c'est pas ton cas précis (à vrai dire, on s'en fout!), c'est plutôt de faire un précédent pour que les auteurs suivants signent ce type de contrat en toute connaissance de cause. La démarche est pénible en elle-même. En outre, tout le monde ne s'appelle pas Diamond Edition et n'accorde pas ce type de droit de reproduction ... (j'imagine très bien des éditeurs véreux demander un paiement pour te permettre de retrouver ce type de droits ...)
Par ailleurs, pour en revenir au débat initial, si dans ton contrat il est seulement indiqué que tu "renonces aux bénéfices de l'article L121-8", tu ne perds pas le bénéfice de l'article L121-8 du code de la propriété intellectuelle.
Surtout dans un contrat-type, probablement pas négocié, il faut qu'il soit indiqué une référence *claire* et *exacte* envers l'article ET le code en question. Tu n'as toujours pas explicité clairement ce qui était indiqué dans le contrat, mais la référence exacte ne semble pas être présente, vu les éléments que tu as publié. Des article L121-8, on peut en trouver à l'infini dans d'autres lois, d'autres codes ...
T'as des actions/parts chez Diamond Editions pour avoir aussi peur des contrats mal rédigés et être aussi méchant ? :-)
[^] # Re: Une autorisation n'est pas nécessaire
Posté par Arnaud (site web personnel) . En réponse au journal L'intelligence collective : des fourmis dans votre Linux. Évalué à -3.
Il n'y avait pas que la première réponse. :)
Le post d'origine n'était pas clair non plus, et ne précise en rien que tu "abandonnais" ton droit à reproduire tes oeuvres, rendant alors nécessaire une autorisation de reproduire tes propres articles.
D'où mes remarques explicitant clairement qu'il fallait ton accord pour abandonner ce droit.
Cela laissait tout à fait possible, en l'abscence d'abandon, un droit à reproduire tes propres articles.
En l'occurence, je suis pas certain que tu ais abandonné ce droit : il faudrait lire ce que dis clairement le contrat que tu as passé.
Non, les droits moraux sont incessibles. Article L121-1 CPI alinéa 3 : « Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible ».
En l'occurence, tu n'as pas cédé le droit en question, tu as décidé de ne pas le concerver.
[^] # Re: Une autorisation n'est pas nécessaire
Posté par Arnaud (site web personnel) . En réponse au journal L'intelligence collective : des fourmis dans votre Linux. Évalué à 1.
Sauf accord contraire, quand bien meme tu cederais la totalité de tes droits patrimoniaux sur tes articles, tu gardes la possibilité de diffuser ceux-ci sur ton site internet par exemple. Cf l'article L121-8 du code de la propriété intellectuelle :
« L'auteur seul a le droit de réunir ses articles et ses discours en recueil et de les publier ou d'en autoriser la publication sous cette forme.
Pour toutes les oeuvres publiées ainsi dans un journal ou recueil périodique, l'auteur conserve, sauf stipulation contraire, le droit de les faire reproduire et de les exploiter, sous quelque forme que ce soit, pourvu que cette reproduction ou cette exploitation ne soit pas de nature à faire concurrence à ce journal ou à ce recueil périodique. »
# Une autorisation n'est pas nécessaire
Posté par Arnaud (site web personnel) . En réponse au journal L'intelligence collective : des fourmis dans votre Linux. Évalué à 1.
Je n'ai pas les références légales en tête mais si tu es l'auteur de l'article, une telle autorisation n'est pas nécessaire. Tu peux reproduire tes articles librement (à la condition de ne pas faire une sorte de concurence déloyale au journal)
[^] # Re: Et pour ceux qui se demandent ce que c'est :
Posté par Arnaud (site web personnel) . En réponse au journal Galette : Help Wanted !!. Évalué à 1.
La seule fonctionalité qui, à mon sens, manque au sein de Galette (mais on peut toujours contourner cela) c'est la prise en compte des particularités des associations dites « horizontales ».
[^] # Re: ...
Posté par Arnaud (site web personnel) . En réponse au journal forfaits de temps et contrôle parental .... Évalué à 2.
Le pire, c'est quand ils sont débridés .... (tout ca pour passer de 40 à 45 km/h ...)
Quand je vois qu'on arrete des cyclistes parcequ'ils n'ont pas de lumière la nuit (ce qui est par ailleurs une très bonne chose), je comprend pas que, par un souci d'égalité, on ne fasse pas plus de contrôle de régularité avec ce genre d'engins ...
[^] # Re: conseils de free
Posté par Arnaud (site web personnel) . En réponse au journal forfaits de temps et contrôle parental .... Évalué à -1.
Un forfait temps, c'est pourqu'il fasse toujours beau quand on surfe sur le net ? :)
[^] # Re: Comme quoi l'idée n'était pas si bète
Posté par Arnaud (site web personnel) . En réponse à la dépêche Tous en prison : testons DADVSI le 19 septembre. Évalué à -2.
Par terre, à côté d'un paquet de gomme à mâcher.
:)
# [X] La conformité avec des valeurs
Posté par Arnaud (site web personnel) . En réponse au sondage La raison principale à l'origine du choix de ma distribution est :. Évalué à 0.
Après, tout le reste (stabilité, qualité, ...) en découle forcément, étant donné que c'est une conséquence de ce type d'instrument juridique.
[^] # Re: Euh
Posté par Arnaud (site web personnel) . En réponse au journal Demain, la mort du BIO ?. Évalué à 1.
Tu crois que ça n'est pas déjà le cas ?
[^] # Re: Euh
Posté par Arnaud (site web personnel) . En réponse au journal Demain, la mort du BIO ?. Évalué à 2.
C'est ce qui se passe actuellement.
Les OGM ne ferront que renforcer cette situation, puisque un de leurs objectifs est d'obtenir davantage de productivité.
[^] # Re: Euh
Posté par Arnaud (site web personnel) . En réponse au journal Demain, la mort du BIO ?. Évalué à 5.
On produit déjà trop.
Par conséquent, les OGM ne résoudront aucun problème de production mais au contraire, contribueront à l'aggravation de la surproduction.
Le problème de la « faim dans le monde » n'est pas tant le souci de produire mais davantage de répartir les ressources alimentaires.
# C'est nul
Posté par Arnaud (site web personnel) . En réponse au journal Cyber Budget. Évalué à -1.
- c'est pas du tout pédagogique et encore moins amusant
Bref, j'ai perdu 10 minutes avec ce « jeu » débile.
[^] # Re: Euh
Posté par Arnaud (site web personnel) . En réponse au journal Demain, la mort du BIO ?. Évalué à 4.
Pas forcément.
- Ce sont des produits moins cher : les plus pauvres, seront tentés de les acheter
- dans la restauration collective, on te laisse jamais le choix entre un produit OGM et un autre
- les OGM sont utilisés pour la nourriture des annimaux que l'on mange, et là dessus on a pas de véritable contrôle
Donc la question n'est pas si simple que cela.
# Tu as tout compris :)
Posté par Arnaud (site web personnel) . En réponse au journal Mise à jour fatale en Debian testing. Évalué à 2.
Le rapport d'anomalie (et leur correction), c'est exactement le but d'une telle distribution :-)
Encore faut-il que les rapports soient pertinents, néanmoins, à mon avis, trop peu de gens en font. Ils sont nécessaires en vue de corriger/optimiser la distribution (et surtout faire en sorte que personne après toi ne connaisse une telle situation)
[^] # Re: La réponse est dans la loi
Posté par Arnaud (site web personnel) . En réponse au journal Quid de la propriété intellectuelle dans le cadre d'une association de loi 1901?. Évalué à 2.
# La réponse est dans la loi
Posté par Arnaud (site web personnel) . En réponse au journal Quid de la propriété intellectuelle dans le cadre d'une association de loi 1901?. Évalué à 5.
Dans ton cas, la grosse question sera de savoir si l'oeuvre est une oeuvre de collaboration ou une oeuvre collective. Néanmoins, tu devrais y trouver réponse à ta question.
(PS : ce code est disponible sur http://legifrance.gouv.fr )
# Si tu veux aider la collectivité ...
Posté par Arnaud (site web personnel) . En réponse au journal magazines sur les bras. Évalué à 4.
Regarde du coté de la BNF aussi (surtout si ce sont des magazines « rares », il est probable que les dépots légaux n'aient pas été effectués).
[^] # Re: CV
Posté par Arnaud (site web personnel) . En réponse au journal Katsumi géante le 25 mai 2006 ! Help !. Évalué à 3.
Elle serait née à Paris dans les versions anglaise[1], finoise[2] et portugaise[3].
Elle serait née à Lyon dans les versions francaises[4], espagnoles[5].
[1] http://en.wikipedia.org/wiki/Katsumi
[2] http://fi.wikipedia.org/wiki/Katsumi
[3] http://pt.wikipedia.org/wiki/Katsumi
[4] http://fr.wikipedia.org/wiki/Katsumi
[5] http://es.wikipedia.org/wiki/Katsumi
[^] # Re: webmatser ?
Posté par Arnaud (site web personnel) . En réponse au journal Vivent les web-master de la SNCF et les programmeur de Safari. Évalué à 1.
Le site de la sncf est --il me semble-- géré par expedia.
[^] # Re: pareil mais en pas stage
Posté par Arnaud (site web personnel) . En réponse au journal [STAGE] maemo/Nokia 770. Évalué à -1.
Comme beaucoup je pense, j'en recois bien 200 à 300 par jours. Mais en vrai, j'appelle ça du spam ;)