Et les années 50 c'est le début du rock (Little Richard, Chuck Berry, Elvis Presley), une période phare pour le jazz (Thelonious Monk, Miles Davis, Charlie Parker), ainsi que l'apogée des grandes stars de l'opéra (Maria Callas, Renata Tebaldi, ...).
Vu l'ampleur des ventes effectuées sur ces artistes phares encore aujourd'hui, les grandes majors (aussi bien américaines qu'européennes comme EMI) voient d'un très mauvais oeil la disparition de leur copyright.
Pour plus d'info, voir l'article sur le NewYork Times (attention, login obligatoire). Ou sur Slashdot.
Aller plus loin
- l'article du NYT (18 clics)
- la dépêche /. (18 clics)
- Article NYT sans inscription (héhé) (17 clics)
# Tres bien le domaine publique
Posté par FRLinux (site web personnel) . Évalué à -2.
Comme dirait NTM (dans le domaine publique en 2041 ;) : "nick les benefices"
Steph
[^] # Re: Tres bien le domaine publique
Posté par Yann KLIS (site web personnel) . Évalué à -1.
# Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par William Steve Applegate (site web personnel) . Évalué à 10.
Envoyé depuis mon PDP 11/70
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par patton . Évalué à 10.
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par Éric (site web personnel) . Évalué à 6.
Maintenant imagines un jeune artiste, il fait une oeuvre, il en profite pendant ses 60 ans apres.
Le vieux avec son cancer à coté fait une oeuvre similaire, il va en profiter 1 an maxi, ne serait'il pas normal qu'il puisse s'il le veut en profiter pour aider son petit fils ? se disant que il n'y a pas de raison que son oeuvre rapporte moins sous prétexte qu'il est vieux, et que son fils aurait bien besoin de cet argent.
Perso je me vois mal affirmer qu'il est normal que l'oeuvre du vieux rapporte moins sous prétexte qu'il va bientot mourrir. Il est tout à fait moral et normal pour lui de vouloir transmettre le résultat de son travail (les sous) de la meme maniere que quelqu'un qui a gagné au loto ou quelqu'un qui a fait un boulot non artistiques.
Par contre 50 ans (ou meme 70, peu importe la limite qu'il y a) c'est beaucoup trop à mon sens.
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par patton . Évalué à 1.
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par Beretta_Vexee . Évalué à 1.
Soit on favorise l'activité soit on favorise l'epargne, mais on peut pas faire les 2, 50 ans me parait étre tous a fait correcte comme durée des droits.
De plus il ne faut pas oublier que les certainnes choses qui elle doivent étre protegés ne tombe jamais dans le domaine publique telle que les marques leurs logos,...
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par patton . Évalué à 0.
Je trouve juste que le delai de 70 (voir 95) ans apres la mort de l'auteur est trop long. Je ne trouve rien a redire au fate que le createur legue sa fortune faite avec ses oeuvres a ses legataires.
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par Christophe Merlet (site web personnel) . Évalué à 1.
En effet, pourquoi ne devrais t'on pas donner des sous a cette branche professionnelle alors que nous bénéficions tout les jours de leur travail ?
Pourquoi un artiste toucherai une rente à vie pour une chanson qui lui a pris 2 jous de travail alors qu'un maçon qui a sué sang pendant plusieurs semaines pour batir des murs briques par briques, poser les fondations de nos demeures dans lesquelles on habite n'aurait droit à rien alors même qu'on en profite pendant plusieurs dizaines d'années, voir centaines ?
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par Jérôme GALICHON . Évalué à 3.
C'est dans les 2 sens et pas dans un la responsabilité... Comme pour un héritage : dettes et fonds.
Jérôme
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par William Steve Applegate (site web personnel) . Évalué à 4.
Eh bien, c'est une bonne remarque, effectivement. Et si la durée du droit d'auteur n'était que de quelques décennies après la _publication_ de l'uvre (et pas 70 ans après la _mort de l'auteur_), je serais même d'accord avec toi. Je ne suis pas contre les auteurs, après tout...
Ceci étant dit, on pourrait objecter que le droit d'auteur protège les auteurs avant tout pour les *inciter à créer de nouvelles uvres* (et donc, in fine à enrichir le domaine public). Ce n'est pas vraiment le cas ici, un auteur mort ne publiant que rarement de nouvelles créations :-)
Envoyé depuis mon PDP 11/70
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par anonyme512 . Évalué à 3.
totalement faux ! regarde: John Lennon, Kurt Cobain, etc.
ils y vont tous de leur chansonnette d'outre-tombe une fois que le trépas les a libéré du fardeau d'ici bas...
(oui, c'est du second degré)
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par #3588 . Évalué à 2.
Le vieux avec son cancer à coté fait une oeuvre similaire, il va en profiter 1 an maxi, ne serait'il pas normal qu'il puisse s'il le veut en profiter pour aider son petit fils ? »
Le petit fils récupère les sommes gagnées par l'exploitation de l'oeuvre, du vivant de l'auteur (comme tout le monde). D'ailleurs si la durée du copyright était plus juste (par exemple 5 ans pour l'interdiction de copie, et une quinzaine d'années pour l'exclusivité de l'exploitation commerciale) le cas que tu donnes se présenterait beaucoup moins souvent.
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par lucaramel . Évalué à 4.
Donc on n'est pas près de pouvoir utiliser des chansons d'Elvis comme bon nous semble...
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par Nicolas Boulay (site web personnel) . Évalué à 3.
"La première sécurité est la liberté"
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . Évalué à 10.
Code de la propriété intellectuelle
Article L123-1
(Loi nº 97-283 du 27 mars 1997 art. 5 Journal Officiel du 28 mars 1997 en vigueur le 1er juillet 1995)
L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.
Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.
Dans les commentaires /., un Allemand indique que pour les interprètes, la protection est seulement de 50 ans, mais bien 70 ans pour l'auteur. Je n'ai pas trouvé de référence à 50 ans pour la France.
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . Évalué à 10.
http://www.jura.uni-sb.de/france/JORF/selec/l97-283.htm(...)
LOI nº 97-283 du 27 mars 1997 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle des directives du Conseil des Communautés européennes n° 93/83 du 27 septembre 1993 et 93/98 du 29 octobre 1993 (rectificatif)
Article 9
A l'article L.123-7 du code de la propriété intellectuelle,
le nombre : « cinquante » est remplacé par le nombre :
« soixante-dix » .
Et j'ai trouvé pour les 50 ans en France dans le CPI :
Article L211-4
(Loi nº 97-283 du 27 mars 1997 art. 11 Journal Officiel du 28 mars 1997 en vigueur le 1er juillet 1995)
La durée des droits patrimoniaux objet du présent titre est de cinquante années à compter du 1er janvier de l'année civile suivant celle :
- de l'interprétation pour les artistes interprètes ;
- de la première fixation d'une séquence de son pour les producteurs de phonogrammes et d'une séquence d'images sonorisée ou non pour les producteurs de vidéogrammes ;
- de la première communication au public des programmes visés à l'article L. 216-1 pour les entreprises de communication audiovisuelle.
Je sais pas si c'est parce que je suis pas du métier, mais c'est le souk à consulter un code de la propriété intellectuelle... Faudrait leur apprendre CVS aux juristes pour pouvoir suivre les modifications dans les codes.
[^] # Commentaire supprimé
Posté par Anonyme . Évalué à 4.
Ce commentaire a été supprimé par l’équipe de modération.
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par William Steve Applegate (site web personnel) . Évalué à 5.
PS : franchement, perso, je trouve le CPI bougrement lisible comparé à d'autres productions de nos magnifiques législatures...
Envoyé depuis mon PDP 11/70
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par Alan_T . Évalué à 3.
Le problème serait de savoir si ces artistes étaient auteurs ou interprètes !!!
Elvis est certainement un interprete, je ne le vois pas ecrire toutes ses chansons. La Callas aussi. C'est plus difficile pour ce qui est de Miles Davis et Monk. Cependant, je vois tres bien que tous les Opera (écrit il y a plus de 70 ans) tombent dans le domaine public. Pour ce qui est des chansons d'Elvis, cela dépend de leur auteur réel.
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par flg . Évalué à 5.
Mais je ne suis pas un juriste.
Cependant, pour les fans de jazz, on peut trouver dans des collections à moins de 10 euros de très bons enregistrements. Je trouve que les maisons de disques produisent des efforts importants sur ce points. idem pour le classique.
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par Lu (site web personnel) . Évalué à 2.
Mais parcequ'il s'en vend peu !
Dès qu'il y a une forte demande, les prix explosent. C'est la loi du marché à la sauce Maisons de disques.
C'est bien la preuve qu'un CD vendu 10 euros reste rentable...
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par #3588 . Évalué à 1.
Ca ne pose aucun problème, dans tous les cas il y a un auteur et un interprète. Chacun avec ses droits. Les deux peuvent se cumuler sans conflits. Tu peux être interprète de quelque chose qui est tombé dans le domaine public, tu as alors des droits sur ta version.
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par gege . Évalué à 6.
Directive 93/98/CEE du Conseil, du 29 octobre 1993, relative à l'harmonisation de la durée de protection du droit d'auteur et de certains droits voisins
Extrait :
Article 3
Durée des droits voisins
1. Les droits des artistes interprètes ou exécutants expirent cinquante ans après la date de l'exécution. Toutefois, si une fixation de l'exécution fait l'objet d'une publication licite ou d'une communication licite au public dans ce délai, les droits expirent cinquante ans après la date du premier de ces faits.
2. Les droits des producteurs de phonogrammes expirent cinquante ans après la fixation. Toutefois, si le phonogramme fait l'objet d'une publication licite ou d'une communication licite au public pendant cette période, les droits expirent cinquante ans après la date du premier de ces faits.
Je ne suis pas juriste, mais ce que j'ai compris c'est que:
En fait, il s'agit ici du droit des producteurs et non pas des auteurs. Les maisons de disque possèdent donc des droits pour une durée de 50 ans.
Les auteurs et leurs ayant droit sont protégés à priori jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur. Donc pour éditer un disque d'Elvis, il faut demander les droits au détenteur de ces droits, mais plus à la maison de disque.
[^] # distinguons droits d'auteurs et droits voisins
Posté par cornofulgur . Évalué à 4.
Toutafé.
C'est ce qui fait la différence entre Miles Davis interprète et Miles Davis compositeur (aka auteur).
Miles Davis est décédé en 1991. Monk en 1982. Le King et la Calas en 1977.
il faut demander les droits au détenteur de ces droits, mais plus à la maison de disque.
Généralement, dans les pays du copyright, ce sont les majors qui détiennent ces droits. Ils sont cédés au moment de la signature du contrat.
[^] # Re: distinguons droits d'auteurs et droits voisins
Posté par gege . Évalué à 5.
- Le droit d'auteur: est divisé en sous partie, et est transmissible aux descendants.
* droits patrimoniaux : c'est ce qui permet à l'auteur de gagner de l'argent. Droit de représentation, droit de diffusion. Il peut être cédé en partie (droit de représentation seul, droit de diffusion seul) ou en totalité
* droits moraux : n'est pas cessible. L'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son oeuvre. Il peut donc à tout moment empêcher la divulgation de l'oeuvre (mais sous condition d'indemniser éventuellement la personne ayant le droit de diffusion).
Le droit d'auteur dure 70 ans après la mort de l'auteur (auteur unique) ou du dernier des auteurs (oeuvre issue d'une collaboration) ou 70 ans après publication (oeuvre anonyme).
- le droit voisin du droit d'auteur:
* les artistes interprètes: droit sur son interprétation. Peut donc la vendre de façon exclusive.
* les producteurs: ne concerne que l'oeuvre fixée sur support. Donc un enrigistrement particulier.
Le droit voisin du droit d'auteur ne dure que 50 ans.
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par unknownuser . Évalué à 2.
Il me semble bien... deux choses :
- d'une part, il y a deux délais en Europe, en fonction du type d'oeuvre et de droit : à partir de la date de décès de l'artiste OU à partir de la date de composition de l'oeuvre [1a] ; bref, la protection court de 50 ans après l'interprétation pour les interprêtes à 70 ans après le décès pour les auteurs, d'après ce que je comprend (et en gros)
- d'autre part, la RIAA ou ses sbires ont récemment fait modifier les lois US pour rajouter 20 ans de délais avant que les droits ne tombent (=> 90 ans...) : ils réessaieront dans 20 ans... [1b]
Ce sont des forbans qui payent mal ou pas les artistes et procèdent à des luttes d'influence indignes [2].
Aspect positif des choses : tout celà fournit un excellent détecteur de corruption. Il suffit de repérer les hommes politiques, les journalistes ou les chefs d'entreprise qui adoptent les discours de la RIAA pour détecter ceux qui sont pourris jusqu'à la moëlle.
Avez-vous repéré des candidats français, déjà ?
Liens :
- pour rire : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Visu?cid=14611&indice=2&am(...)
- [1a] : http://www.adminet.com/eur/loi/leg_euro/fr_393L0098.html(...)
- [1b] : http://www.law.asu.edu/HomePages/Karjala/OpposingCopyrightExtension(...)
[2] : http://www.boycott-riaa.com/facts/facts.php(...)
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par Moby-Dik . Évalué à 2.
Plus exactement, c'est Disney qui a poussé ces amendements, car les droits sur les premières oeuvres allaient tomber... Au point que ces amendements sont souvent surnommés "amendement Disney".
Il suffit de repérer les hommes politiques, les journalistes ou les chefs d'entreprise qui adoptent les discours de la RIAA pour détecter ceux qui sont pourris jusqu'à la moëlle.
Pour les journalistes, pas beaucoup de corruption : il suffit de compter sur leur bêtise et leur paresse endémiques.
[^] # Commentaire supprimé
Posté par Anonyme . Évalué à 0.
Ce commentaire a été supprimé par l’équipe de modération.
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par tcws . Évalué à 0.
[^] # Commentaire supprimé
Posté par Anonyme . Évalué à 1.
Ce commentaire a été supprimé par l’équipe de modération.
# Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par Nicolas Boulay (site web personnel) . Évalué à 4.
Les américains avaient étendu la période en même temps qu'il votait le DMCA.
Au fait, il n'y a pas d'historien dans la salle ?
Pourrait-il nous rappeler les débats qui ont fait le droit de copyright : les reflexions sur la nécessité de la copie privé, sur le droit de citation, sur le passage au domaine publique, ... ? Enfin tous ce qui a été pensé dessus à l'origine.
"La première sécurité est la liberté"
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par modr12 . Évalué à 3.
on avait le droit de faire une copie mais seulement a partir d'un original ( peur que les erreurs successives transforme l'oeuvre originale )
on devait payer un droit pour la copie
# Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par Moby-Dik . Évalué à 10.
Et le début des enregistrements potables en musique classique... Le copyright est censé permettre à l'artiste de vivre de son oeuvre, pas procurer à l'éditeur une rente d'exploitation juteuse et perpétuelle. Une fois l'oeuvre rentabilisée, il est normal qu'elle entre au patrimoine de l'humanité. Notons que "domaine public" ne veut pas seulement dire qu'on peut copier à l'envi l'oeuvre concernée (le cheval de bataille des éditeurs) : mais aussi qu'on peut la réutiliser librement et en faire des travaux dérivés, car l'oeuvre revient désormais à l'humanité tout entière, en tant que fruit de l'évolution culturelle de l'espèce humaine et non création ex nihilo d'un hypothétique dieu-artiste hors-temps, hors-espace.
Les "majors" (on se croirait dans une caserne) n'ont qu'à bouder dans leur coin, ou boycotter l'Europe, tiens, qu'on rigole : vivent les labels indépendants et la musique téléchargée, à bas Whitney Houston et Britney Spears ! :-)
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par Yann KLIS (site web personnel) . Évalué à 2.
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par FRLinux (site web personnel) . Évalué à 4.
Steph
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par gege . Évalué à 6.
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par moulator . Évalué à 5.
[^] # Commentaire supprimé
Posté par Anonyme . Évalué à 2.
Ce commentaire a été supprimé par l’équipe de modération.
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par Alberto . Évalué à 1.
Il faudrait donc encore une fois changer la loi afin de supprimer le copyright des la mort de l'auteur/artiste.
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Calas dans le domaine public
Posté par gege . Évalué à 3.
L'éditeur n'a absolument pas une rente permétuelle (Elle dure 50 ans en Europe et 95 ans aux US, à partir du moment où l'édition est diffusée pour la première fois ou à défaut, fixée sur support ; ça n'a donc rien à voir avec la date de la mort de l'auteur), car il ne détient pas le droit d'Auteur (ben oui, c'est l'auteur qui le détient, ce droit).
# Et les oeuvres colletives ?
Posté par Alan_T . Évalué à 3.
[^] # Re: Et les oeuvres colletives ?
Posté par gege . Évalué à 1.
La durée du droit d'auteur est dans ce cas de 70 ans après la mort du dernier auteur.
[^] # Re: Et les oeuvres colletives ?
Posté par xcoder_nux . Évalué à 1.
[^] # Re: Et les oeuvres colletives ?
Posté par gege . Évalué à 1.
Cela ne modifie en rien le droit d'auteur (qui couvre l'oeuvre dans sa globalité et donc ses éventuelle remasteurisations) et qui va continuer 70 ans après la mort de l'auteur.
Cela ne modifie pas non plus les droits sur la production originale. La nouvelle production est elle protégée pour 50 ans à partir de sa première diffusion au public.
[^] # Re: Et les oeuvres colletives ?
Posté par xcoder_nux . Évalué à 1.
[^] # Re: Et les oeuvres colletives ?
Posté par gege . Évalué à 1.
Ca ne change pas le droit d'auteur (il n'est plus apliquable donc car expiré)
Ca ne change pas le droit voisin du document sonore originel
Le nouveau document sonore à un droit voisin pour l'interprètre éventuel (si nouvel interprètre) et pour l'éditeur, d'une durée de 50 ans.
# Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Callas dans le domaine public
Posté par Highlander . Évalué à 0.
-> []
# Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Callas dans le domaine public
Posté par Fabimaru (site web personnel) . Évalué à 3.
[^] # Commentaire supprimé
Posté par Anonyme . Évalué à 1.
Ce commentaire a été supprimé par l’équipe de modération.
[^] # Commentaire supprimé
Posté par Anonyme . Évalué à -1.
Ce commentaire a été supprimé par l’équipe de modération.
# Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Callas dans le domaine public
Posté par Jellyroll (site web personnel) . Évalué à 1.
Jellyroll
[^] # Re: Presley, Thelonious Monk, Miles Davis, Maria Callas dans le domaine public
Posté par Séverin Tagliante-Saracino . Évalué à 2.
Pour la musique plus récente, ce serait bien d'imaginer quelque chose... c'est dommage de n'utiliser le numérique qu'au centième de ses possibilités.
Est ce que le jeux en vaut vraiment la chandelle ?
A long terme, ne faudra-t-il pas garder le copyright pour l'honneur, mais autoriser la libre redistribution sous certaines conditions. Et inventer de nouveaux modèles économique pour les musiciens (concert, cours, bénévolat, donations, marques éthiques, boitiers originaux, produits dérivés, subventions astucieuses, revenus d'existences... hum c'est pas facile facile, mais peut-être que le monde aura pas mal changé). En fait le problème ça va être la transition...
Rien à voir, mais je voulais poser une question aux mélomanes : c'est bien le DVD-audio ?
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