W3C et brevets logiciels

Posté par gege le 22 mai 2003 à 08:28. Modéré par Nÿco.

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mai

2003

Vu sur /. : les membres du W3C viennent d'approuver le "W3C Patent Policy", document indiquant les exigences du consortium vis à vis des brevets logiciels liés à des technologies web.

En très bref:
- les brevets ne sont pas interdits
- mais ils sont obligatoirement sans royalties !

En effet, afin de participer à un groupe de travail sur les standards w3c, les membres devront s'engager à n'y inclure aucune de leurs techno amenant à des paiements de royalties... NdM : Dans les notes du president :
[...]
The Policy affirms and strengthens the basic business model that has driven innovation on the Web from its inception. The availability of an interoperable, unencumbered Web infrastructure provides an expanding foundation for innovative applications, profitable commerce, and the free flow of information and ideas on a commercial and non-commercial basis.
[...]
No single group -- patent holders, open source developers or users -- got everything it wanted. But the Working Group believes it has found a common, workable path that will encourage the widespread adoption of W3C standards across a wide range of business models, from proprietary to open source.
[...]

Le document « W3C Patent Policy » est structuré comme suit :

This patent policy describes:

1. licensing goals for W3C Recommendations
2. licensing obligations that Working Group participants will undertake as a condition of Working Group participation, along with means of excluding specific patents from those obligations
3. the definition of a W3C Royalty-Free license
4. disclosure rules for W3C Members
5. an exception handling process for situations in which the Royalty-Free status of a specification comes under question
6. definition of Essential Claims

Aller plus loin

W3C Patent Policy (2 clics)
La news /. (1 clic)
Director's Decision, W3C Patent Policy (1 clic)

# Re: W3C et brevets logiciels

Posté par xavier philippon le 22 mai 2003 à 08:33. Évalué à -2.

Et ça apporte quoi à celui qui a payé pour déposer le brevet.
La gloire ... ?
- [^] # Re: W3C et brevets logiciels
  
  Posté par gege le 22 mai 2003 à 08:51. Évalué à 3.
  
  A ce que personne d'autre ne le dépose ?
- [^] # Re: W3C et brevets logiciels
  
  Posté par Éric (site web personnel) le 22 mai 2003 à 08:55. Évalué à 5.
  
  A pouvoir en controller l'application sur d'autres applications qui nese limitent pas à l'implémentation de la norme
- [^] # Re: W3C et brevets logiciels
  
  Posté par Rolland Dudemaine le 22 mai 2003 à 08:59. Évalué à 1.
  
  En fait, si j'ai bien compris la nuance, on ne peut pas demander de royalties, mais on peut tres bien demander de payer pour utiliser le brevet. Il s'agit alors juste d'un apport initial, un peu comme une licence de logiciel.
- [^] # Re: W3C et brevets logiciels
  
  Posté par pas_moi le 22 mai 2003 à 09:36. Évalué à 10.
  
  Une fois pour toute, il faudrait que les gens comprennent que les brevets ne rapportent pas à ceux qui les déposent mais uniquement aux avocats chargés de les enregistrer... les quelques exceptions étant là pour confirmer la règle et pour occulter le nombres de sociétés qui ont du abandonner des projets car elles se seraient retrouvées à développer des technologies déjà brevetées.
  
  Grace aux brevets, une majorité est obligée de payer une minorité afin de pouvoir travailler... c'est beau!
  - [^] # Re: W3C et brevets logiciels
    
    Posté par Egidius le 22 mai 2003 à 10:22. Évalué à 4.
    
    Désolé de te contredire mais il suffit de consulter les résultats de certaines sociétés pour constater que les profits engendrés par les ventes de droits d'utilisation des technologies brevetés représentent un beau pactole. (IBm, Intel, ...SCO !!! et j'en passe).
    Les avocats des entreprises ne se rénumèrent pas sur ce que rapporterait un éventuel succès comme c'est le cas pour des plaintes déposés par des particuliers.
    Les intérêts qu'ils défendent les portent plus à obtenir des accords à l'amiable plutôt que d'en venir aux tribunaux. Aussi il faut donc des clients solvables à ces avocats d'affaires.
    - [^] # Re: W3C et brevets logiciels
      
      Posté par pas_moi le 22 mai 2003 à 11:04. Évalué à 4.
      
      Désolé de te contredire
      
      Tu ne me contredis pas du tout, tu confirmes qu'il y a quelques exceptions qui arrivent à profiter des brevets... et ce sont justement ces exceptions qui empêchent les autres sociétés de se développer convenablement.
      - [^] # Re: W3C et brevets logiciels
        
        Posté par Egidius le 22 mai 2003 à 11:36. Évalué à 5.
        
        La vente de droits d'utilisation et des licences elle-mêmes n'est pas du tout exceptionnelle. Ces pratiques sont inhérentes au système tel qu'il fonctionne depuis des décennies.
        
        Dans un autre contexte, le brevet a pu protéger des inventions et permettrent l'essor de nouvelles entreprises.
        
        On constate maintenant que ce système n'est pas du tout adapté aux technologies de l'information car les cycles économiques sont terriblement courts (quelques années tout au plus).
        ll permet des rentes de situation qui bloquent l'innovation et empèchent le dynamisme et l'évolution d'acteurs bien plus compétents que les générateurs de brevets (qui souvent rachètent plus qu'ils n'en produisent)
        
        Les entreprises qui utilisent les brevets pour se prémunir de la concurrence sont souvent celles qui périclitent ou qui ont du mal à garder un leadership fondé sur des technologies obsolètes.
      - [^] # Re: W3C et brevets logiciels
        
        Posté par xavier philippon le 22 mai 2003 à 12:52. Évalué à 8.
        
        Pour répondre aux deux posts précédent :
        Aux dires d'IBM :
        L'intéret d'un gros portefeuille de brevet, c'est de se protéger contre les attaques d'autres sociétés. Les gros ne s'attaquent pas entre eux car ils sont toujours sous le coup d'un ou de plusieurs brevets de leurs concurents.
        Bref pour IBM, les brevets permettent de faire comme si les brevets n'existaient pas !
        Si les brevets n'existaient pas, cela coûterait moins cher à tout le monde et cela dinamiserait l'économie. Par contre les gros ne pouraient plus écraser "légalement" écraser les petits !
        
        [^] # Re: W3C et brevets logiciels
        
        Posté par Laurent Maestracci (site web personnel) le 22 mai 2003 à 20:20. Évalué à 1.
        
        toi, t'as lu le linux mag' de mai ;)
        +1
      - [^] # Re: W3C et brevets logiciels
        
        Posté par Egidius le 22 mai 2003 à 16:05. Évalué à 1.
        
        Dans l'affaire SCO, les chiffres publiés par SCO concernant ses revenus prévisionnels sont les suivants :
        
        "Of the $21.0 million in anticipated second-quarter revenue, approximately $12.8 million is expected to come from the sale of its operating system platform products, and $8.2 million is expected to come from its SCOsource licensing initiative.
        The Company's current fiscal year ends October 31, 2003."
        
        source : http://ir.sco.com/ReleaseDetail.cfm?ReleaseID=109147(...)
        
        SCOsource est la division qui vend les droits sur les licences et représentent a peu près 40% des revenus attendus pour le second trimestre 2003.
    - [^] # Re: W3C et brevets logiciels
      
      Posté par Gérald Sédrati-Dinet (site web personnel) le 22 mai 2003 à 14:48. Évalué à 2.
      
      Désolé de te contredire à mon tour mais dans un exemple souvent repris (cf. par ex : http://www.abul.org/brevets/conferences/swpat_eup_en1_20021126/html(...) , slide 27), IBM déclarait gagner 10 fois moins d'argent par la vente de licenses sur ses propres brevets qu'ils n'en économise en concluant des accords de licences croisées pour utiliser sans payer les brevets des autres.
# Re: W3C et brevets logiciels

Posté par Nÿco (site web personnel) le 22 mai 2003 à 08:38. Évalué à 3.

Ce que je trouve dommage, c'est que le W3C a fait un effort... pour être consensuel avec les breveteurs logiciels ! La raison ne l'a pas emporté.

C'est le «unencumbered Web infrastructure» qui va pas dans les mots du president... des standards encombrés de brevets _sont_ encombrés !
- [^] # Re: W3C et brevets logiciels
  
  Posté par gege le 22 mai 2003 à 08:54. Évalué à 1.
  
  sauf si ces brevets ne sont pas encombrants: un brevet sans royalties équivaut à rien du tout, non ?
  - [^] # Re: W3C et brevets logiciels
    
    Posté par Jak le 22 mai 2003 à 09:06. Évalué à 7.
    
    Un brevet logiciel est une menace pour tous les acteurs de l'industrie du logiciel. Peu importe qu'il y ait ou non paiement de droits d'exploitation. Ça légitime le système, et permet au dépositaire du brevet de limiter strictement l'usage de sa «technologie» à une classe d'application.
    Car rien ne dit que le détenteur du brevet ne va pas pouvoir décider qui peut ou non utiliser ce brevet (C'est peut-être tiré par les cheveux, mais ce n'est pas explicite non plus).
    - [^] # Re: W3C et brevets logiciels
      
      Posté par yaya le 22 mai 2003 à 09:17. Évalué à 9.
      
      d'un autre coté, si les brevets ne donnent pas lieu à des royalties, personne ne va se gonfler à en déposer.
      Cela peut être une bonne manière d'étouffer le concept de brevet logiciel...sans paraitre fondamentalement anti-brevet.
      
      En clair c'est une position officielement pragmatique, mais très efficace pour limiter les dégats du brevet logiciel...
      
      De toutes façons, ne soyons pas aveugles : il y aura dans le meilleur des cas un match nul entre les pro et anti BL , et dans le pire des cas un BL européen à la botte des multinationales du software.
      
      Enfin ça me parrait un bon compromis cette proposition, à condition qu'elle ne soit pas dénaturée (ce qui n'est pas gagné ... of course)
      - [^] # Re: W3C et brevets logiciels
        
        Posté par ukemi le 22 mai 2003 à 15:09. Évalué à 0.
        
        un brevet ça peut etre très utile même sans prendre en compte l'aspect royalties
        exemple:
        je travaille sur une techno en parallèlle a une autre société qui avance plus vite que moi
        problème: ils vont sortir leur produit avant moi, et je serais donc hors course.
        solution: je brevete et je leur interdis purement et simplement d'utiliser cette techno
        
        deux fins possibles:
        1) ils arrettent leur produit, je gagne le marché
        2) ils continuent, je les écrase sous un procès
        
        vive les brevets, et pourtant il n'est pas question ici de royalties :|
        
        [^] # Re: W3C et brevets logiciels
        
        Posté par Damocles le 22 mai 2003 à 17:10. Évalué à 1.
        
        Cet exemple ne marche pas : l'autre entreprise ayant trouve la techno avant le depot de brevet, le brevet ne lui est pas applicable... Il l'est par contre pour tous les autres, qui ne pourront pas utiliser la techno en question meme si il la developpe par eux-memes, a moins qu'il n'aient le consentement de la boite detentrice des droits. En clair, l'entreprise A trouve une techno X au temps t. L'entreprise B brevette la meme techno X au temps t+dt. L'entreprise A peut quand meme utiliser ou vendre la techno X comme si le brevet n'existait pas. Par contre une entreprise C devra demander son avis a B. Et en cas de proces A devra prouver qu'elle avait la techno avant la date t+dt.
        
        [^] # Re: W3C et brevets logiciels
        
        Posté par ukemi le 22 mai 2003 à 17:30. Évalué à 1.
        
        hum oui mais mon exemple ne précisait pas les dates de découvertes de la techno :)
        
        [^] # Re: W3C et brevets logiciels
        
        Posté par Damocles le 22 mai 2003 à 17:40. Évalué à 1.
        
        J'ai en fait extrapole a partir de cette phrase :
        "je travaille sur une techno en parallèlle a une autre société qui avance plus vite que moi", ce qui selon moi sous-entend qu'elle a decouvert la techno avant :-)
        
        [^] # Re: W3C et brevets logiciels
        
        Posté par Nÿco (site web personnel) le 22 mai 2003 à 19:19. Évalué à 1.
        
        ...et si les deux boites développent et supportent le même logiciel libre, tout le monde y gagne !
        
        [^] # Re: W3C et brevets logiciels
        
        Posté par N-Mi le 22 mai 2003 à 21:41. Évalué à 1.
        
        Tout le monde sauf les avocats :p
- [^] # Re: W3C et brevets logiciels
  
  Posté par Jerome Herman le 22 mai 2003 à 15:54. Évalué à 2.
  
  Ce que je trouve dommage, c'est que le W3C a fait un effort... pour être consensuel avec les breveteurs logiciels ! La raison ne l'a pas emporté.
  
  C'est le «unencumbered Web infrastructure» qui va pas dans les mots du president... des standards encombrés de brevets _sont_ encombrés !
  
  Oui et non, en fait la question se pose de savoir si les technologies webs produisent ou non un effet technique. Apres tout elles sortent du cadre de la strict interaction entre un programe et la machine sur laquelle il s'execute. Mais d'un autre cote elles ne font que deplacer les informations. La question de l'effet technique au sens de la leglislation europeenne se pose donc.
  
  Si les technos webs ne produisent pas d'effet technique alors le W3C prend effectivement une position en avance de ce qui existe a l'heure actuelle en Europe.
  Par contre si on considere qu'il y a effet technique, alors le W3C ne fait (vis a vis de l'Europe) que limiter les degats.
  Maintenant autant la question se pose vis a vis de l'Europe, autant par rapport aux US c'est forcement une bonne chose.
  
  Kha.
# Re: W3C et brevets logiciels

Posté par Éric (site web personnel) le 22 mai 2003 à 09:22. Évalué à 10.

Oui mais non, ce texte ne me convient pas, mais pas du tout :

- le cadre est limité à ce qui est nécessaire pour implémenter la norme.

Un brevet bien placé peut empecher toute innovation, tout apport supplémentaire vers l'utilisateur, toute amélioration d'une norme autrement que sur le papier.
Le détenteur du brevet garde lui toute lattitude pour faire évoluer ses implémentations comme il veut. Ca implique que si MS fait une extension interressante dans le meme esprit que la norme, il peut empecher les autres de le suivre et garder un lead complet sur la technologie. Il dirigera aussi de fait les évolutions de la dite norme.

Pire, on dit que le royalty free est pour ce qui est *nécessaire* à l'implémentation de la norme. On peut supposer que quelque chose de nécessaire pour que l'implémentation ne rame pas complètement ne cadre pas avec cette définition. Bref, si un brevet n'est pas nécessaire sur le principe, il peut rendre toute implémentation sans ce brevet completement pourrie.

Le cadre est tres restreint et ne considère comme nécessaire que ce qui est directement concerné par la norme. Si un brevet sur un concept de POO, d'électronique ou autre est concerné et appartenant à un des membres, il n'est pas concerné. Meme si le brevet est essentiel pour l'implémentation.

- Il y a des procédures d'exclusion de certains brevets

Il suffit à l'entreprise de déclarer le brevet un certain temps minimum apres l'implication du brevet dans un draft ou dans une norme pour lancer une procédure qui permet d'exclure un brevet de la charte "licence gratuite".

- Ca ne concerne (évidement) que les participants

Il est évident qu'on ne peux pas engager des gens qui ne participent pas au W3C, mais là on se situe au niveau groupe de travail
Ce qui veut dire qu'il suffit de quitter un groupe de travail pour pouvoir y exercer un brevet.
Mieux, il y a meme une procédure et des délais justement prévus pour ca.

Bref, c'est mieux que rien, mais pas forcément ce que j'attendais
- [^] # Re: W3C et brevets logiciels
  
  Posté par cornofulgur le 22 mai 2003 à 12:59. Évalué à 6.
  
  DotGNU est lui aussi sceptique. On va avoir des pépins avec la GPL, disent ils. Les garanties que la FSF avaient demandé n'ont pas été satisfaites.
  
  http://lists.w3.org/Archives/Public/www-patentpolicy-comment/2003Ma(...)
# Re: W3C et brevets logiciels

Posté par Sixel le 22 mai 2003 à 10:05. Évalué à 1.

<Mes_0.02_en_orthographe>

... des paiements de royalties ...
payement est une variante graphique, un peu trop proche de l'anglais je trouve...

</Mes_0.02_en_orthographe>
"Il faut" (Ezekiel 18:4) "forniquer" (Corinthiens 6:9, 10) "avec des chiens" (Thessaloniciens 1:6-9) "morts" (Timothée 3:1-10).
- [^] # Re: W3C et brevets logiciels
  
  Posté par Nÿco (site web personnel) le 22 mai 2003 à 10:12. Évalué à 1.
  
  Corrigé, merci.
  Dans la même lignée d'orthographisation/francisation, tu as un équivalent pour "royalty" ?
  - [^] # Re: W3C et brevets logiciels
    
    Posté par Yusei (Mastodon) le 22 mai 2003 à 10:14. Évalué à 3.
    
    droits d'exploitation ? (je ne garantis rien)
    - [^] # Re: W3C et brevets logiciels
      
      Posté par crevette le 22 mai 2003 à 10:17. Évalué à 2.
      
      un retour sur investissement.
      :D
      - [^] # Re: W3C et brevets logiciels
        
        Posté par Hobgoblins Master (Mastodon) le 22 mai 2003 à 10:24. Évalué à 0.
        
        Taxe d'exploitation ?
        
        [^] # Re: W3C et brevets logiciels
        
        Posté par Hobgoblins Master (Mastodon) le 22 mai 2003 à 10:25. Évalué à 3.
        
        L'outils de traduction de free me répond redevance
        
        [^] # Re: W3C et brevets logiciels
        
        Posté par Sixel le 22 mai 2003 à 10:42. Évalué à 1.
        
        Pareil chez voila.fr (possiblement basés sur le même dico)
        
        c'est complètement HS, mais vous connaissez des traducteurs libres?
        "Il faut" (Ezekiel 18:4) "forniquer" (Corinthiens 6:9, 10) "avec des chiens" (Thessaloniciens 1:6-9) "morts" (Timothée 3:1-10).
        
        [^] # Re: W3C et brevets logiciels
        
        Posté par Anonyme le 22 mai 2003 à 11:01. Évalué à 1.
        
        De l'anglais au français ? Babytrans, que j'ai installé sur ma Debian via le ftp deb de Cristrophe Marillat.
        Je ne sais pas s'il existe un mode français -> anglais par contre.
        
        [^] # Commentaire supprimé
        
        Posté par Anonyme le 22 mai 2003 à 11:19. Évalué à 2.
        
        Ce commentaire a été supprimé par l’équipe de modération.
        
        [^] # Re: W3C et brevets logiciels
        
        Posté par Sixel le 22 mai 2003 à 11:23. Évalué à 1.
        
        Je pensais plutot à des traducteurs de textes, et surtout multiplate-forme, car au boulot, y'a pas trop le choix, c'est du Windows!
        "Il faut" (Ezekiel 18:4) "forniquer" (Corinthiens 6:9, 10) "avec des chiens" (Thessaloniciens 1:6-9) "morts" (Timothée 3:1-10).
        
        [^] # Commentaire supprimé
        
        Posté par Anonyme le 22 mai 2003 à 11:26. Évalué à 3.
        
        Ce commentaire a été supprimé par l’équipe de modération.
        
        [^] # Re: W3C et brevets logiciels
        
        Posté par Olivier Serve (site web personnel) le 22 mai 2003 à 11:35. Évalué à 1.
        
        Je rappelle que 80% du vocabulaire anglais vient du français.
        
        cf livre "Honni soit qui mal y pense".
        
        Mais c'est vrai que c'est dommage d'utiliser le terme anglais quand il existe un équivalent français. Ex : l'utilisation de plus en plus courante du verbe solutionner au lieu de résoudre.
        
        [^] # Re: W3C et brevets logiciels
        
        Posté par Anonyme le 22 mai 2003 à 12:34. Évalué à 1.
        
        Le problème, c'est surtout que ces termes n'ont souvent aucun sens réel ; mais c'est chic.
        
        [^] # Re: W3C et brevets logiciels
        
        Posté par Hobgoblins Master (Mastodon) le 22 mai 2003 à 12:43. Évalué à 4.
        
        Et si on laissait les langues évoluer naturellement ? L'anglais et le français se sont cotoyés et mélangés depuis toujours...
        
        [^] # Re: W3C et brevets logiciels
        
        Posté par Anonyme le 22 mai 2003 à 11:36. Évalué à 1.
        
        Ce grand dictionnaire est québequois, ce qui change pas mal de change. Le quebecquois est une langue ayant englouti bien plus d'Anglais que le Français (ex : une « toune »).
        
        [^] # Re: W3C et brevets logiciels
        
        Posté par Pierre Jarillon (site web personnel) le 22 mai 2003 à 12:23. Évalué à 1.
        
        Oui, mais d'un autre côté, nos cousins ont conservé des mots et expressions que nous avons perdu.
        
        [^] # Re: W3C et brevets logiciels
        
        Posté par Anonyme le 22 mai 2003 à 12:33. Évalué à 3.
        
        Pour bien faire, il faudrait un dictionnaire belge.
        
        [^] # Re: W3C et brevets logiciels
        
        Posté par med le 22 mai 2003 à 13:43. Évalué à 1.
        
        Je srais plus mitigé que ça. Certes, ily a "tounes" comme tu dis, mais encore "une joke", "un party", etc. Mais d'un autre côté certains usages sont français contrairement à ce qui s'est passé en France. Exemple : "fin de semaine" et pas "weekend", "planche à neige" et pas "snowboard", les panneaux STOP sont en fait des panneaux ARRÊT.
        
        [^] # Re: W3C et brevets logiciels
        
        Posté par Jiba (site web personnel) le 22 mai 2003 à 15:30. Évalué à 1.
        
        les titres des films sont aussi + traduit, genre "matrice rechargée".
        J'imagine qu'en France on a "matrix reload" sur les affiche des cinemas ? Y serait temps qu'on se batte un peu pour avoir droit à "matrice rechargée" nous aussi !
        
        [^] # Re: W3C et brevets logiciels
        
        Posté par Olivier Serve (site web personnel) le 22 mai 2003 à 17:29. Évalué à 1.
        
        On a "The Matrix : Reloaded"
  - [^] # Re: W3C et brevets logiciels
    
    Posté par LupusMic (site web personnel, Mastodon) le 22 mai 2003 à 14:10. Évalué à 0.
    
    un subcide ? (qui tu l'inférieur ;) )
# W3C et brevets logiciels et Microsoft

Posté par Lee Nux le 22 mai 2003 à 11:48. Évalué à -1.

La lecture de ce texte me fait comprendre pourquoi Microsoft s'est retiré du consortium W3C.

MS devait certainement être au courant de ce "Policy" qui se préparait et a souhaité prendre ses distances.

En effet, j'imagine mal MS, un grand défenseur des brevets logiciels, accepter de co-signer un tel document. Surtout qu'ils seraient obligés ensuite de refuser tout royalties sur des technologies .NET, VBScript, C#, ... si une partie de ces technologies sont brevetées et devaient être publiées dans les normes du W3C.
- [^] # Re: W3C et brevets logiciels et Microsoft
  
  Posté par Hardy Damien le 22 mai 2003 à 12:03. Évalué à 3.
  
  MS ne s'est retiré que d'un groupe de travail du W3C c'est tout
  rien de plus
  
  Dam
# Re: W3C et brevets logiciels

Posté par Alex G. le 22 mai 2003 à 13:52. Évalué à 6.

Pour ma part même si c'est à nuancé, je trouve la réponse du W3C pragmatique. Le W3C a un but spécifique qu'il cherche à atteindre : la normalisation. Il résonne en fonction de ce but (comme la FSF résonne en fonction de son but : la "libéralisation" des logiciels). La décision qu'ils ont prise est donc pragmatique et permet d'atteindre ce but.
Elle est intéressante pour le monde du libre car c'est déjà un exploit que se ne soient pas les sociétés commerciales (qui ont l'argent et donc le pouvoir) qui l'aient emporté.
J'ai lu une fois dans un commentaire (il y a un peu de temps, désolé de ne pouvoir sortir la référence) que le logiciel libre a intérêt à la normalisation. Elle le met en libre compétition avec les autres en évitant de perdre du temps (désassamblage, rétro-ingémachin...). De plus elle permet à des outils spécifiques (implémentant une norme) de percer au milieu du monde propriétaire (ex : OpenLDap pour les annuaires, MySQL pour les bases de données...).
Avec tout cela je ne veut pas dire qu'il ne fallait pas demander la mise au ban du brevet logiciel mais si ce n'est pas une victoire totale pour le libre, c'est tout de même une victoire.
- [^] # Re: W3C et brevets logiciels
  
  Posté par Jak le 22 mai 2003 à 17:48. Évalué à 5.
  
  Justement, on parle bien de normes. Quel besoin de poser un brevet sur une technologie liée à une norme ? C'est complètement débile (le principe du brevet logiciel EST complètement débile).
  
  Donc, dans le cadre d'une utilisation liée au respect de la norme, il n'y a pas de droits à payer, mais sinon, l'entreprise détentrice du brevet peut le faire. Et qui juge si le logiciel utilisant la technologie du brevet est lié ou non au respect de la norme ? Ces pourris d'avocats de multinationales vont bien trouver de quoi planter la concurrence si le besoin s'en fait sentir. C'est la seule utilité du brevet logiciel, on l'observe depuis 20 ans aux États-Unis.
  - [^] # Re: W3C et brevets logiciels
    
    Posté par Alex G. le 22 mai 2003 à 23:11. Évalué à 3.
    
    Je le redis tout de même, pour ma part je suis tout aussi contre les brevets logiciels. En ce sens j'ai beaucoup aimé l'article qui rapportait la présentation faite parlement européenne ( http://linuxfr.org/2003/05/20/12518.html(...) ) .
    D'un autre coté, quand on veut pouvoir dialoguer, il faut comprendre les motivations de l'autre, comment il voit le problême et mesurer aussi les progrès qu'il fait dans la compréhension de notre opinion.
    - [^] # Re: W3C et brevets logiciels
      
      Posté par Jak le 23 mai 2003 à 10:28. Évalué à 1.
      
      Sauf qu'il n'y a rien à comprendre. Celui qui défend les brevets logiciels le fait pour un intérêt financier immédiat (cabinet de consultants à la Breese, à voir, c'est affigeant de bêtise).
# www.brevets-logiciels.info

Posté par ccomb (site web personnel) le 22 mai 2003 à 19:57. Évalué à 1.

https://linuxfr.org/~ccomb/2917.html(...)

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