À quelques semaines de l'examen en première lecture à l'Assemblée Nationale du projet de loi « Droit d'Auteur et Droits Voisins dans la Société de l'Information », il rassemblera des auteurs, juristes, techniciens et citoyens progressistes partisans de la généralisation de l'accès à la culture et à l'information pour tous.
Il permettra à tous ceux qui le souhaitent de se réunir dans un appel à l'opinion et dans des initiatives symboliques illustrant la cause que nous défendons.
Entrée libre, préinscription obligatoire auprès de ludovic@penet.org
Aller plus loin
- Pré-programme (2 clics)
# Une honte !
Posté par Jerome Alet (site web personnel) . Évalué à 2.
(juste une petite blague, qu'apprécieront certainement les visiteurs assidus de linuxfr)
[^] # Re: Une honte !
Posté par tiot (site web personnel) . Évalué à 0.
[^] # Re: Une honte !
Posté par manalfer . Évalué à 5.
[^] # Re: Une honte !
Posté par isydor . Évalué à -1.
2. jl et lf sont des éléphants
3. ?! .... Profits !!
[^] # Re: Une honte !
Posté par Miair Patreau . Évalué à -3.
# qui a crée la taxe sur les supports numériques déjà ?
Posté par dudule42 . Évalué à 9.
Les tarifs de l'époque http://www.culture.gouv.fr/culture/actualites/politique/copie-prive(...) .
Il ne faudrait pas nous (re)faire le coup des promesses électorales et une fois au pouvoir, hop, on oublie. Même si un certain Jacques C. est très fort à ce jeu.
Le troll politique est laché.
[^] # Re: qui a crée la taxe sur les supports numériques déjà ?
Posté par Aldoo . Évalué à 4.
N'empêche que si le PS passe aux prochaines élections et qu'il font tout ce qu'ils ont dit ou envsagé, ça va être la révolution (je pense notamment à la réflexion sur la réforme des institutions, et éventuel passage à la 6e République).
Bizarrement, je n'ose y croire.
(La dermière fois, c'était Miterrand qui nous avait fait le coup avec son bouquin Le coup d'état permanent)
Mais qu'est-ce que ce serait bon de voir enfin porté au niveau gouvernemental le débat de société qui s'impose sur la propriété intellectuelle !
[^] # Re: qui a crée la taxe sur les supports numériques déjà ?
Posté par Yann Droneaud (site web personnel) . Évalué à 2.
Et ce sera quoi le nom de code de la nouvelle release ?
(Désolé, j'ai beau en espérer beaucoup, j'arrive pas à le prendre au sérieux).
[^] # Re: qui a crée la taxe sur les supports numériques déjà ?
Posté par mac_is_mac (site web personnel) . Évalué à 2.
5.0 : constitution de 1958
5.1 : 1962 élection du pdt de la république au suffrage universel direct
5.2: 2000 quinquennat
http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/instit/instit_1_4_0_q1(...)
Je pense qu'en 2000, les français se sont fait un peu escroquer, dans la
mesure où les deux grands partis (PS et RPR) appelaient à voter cette réforme
en ayant des idées différentes sur les modifications constitutionnelles qui
suivraient (ou ne suivraient pas) cette modification-là.
[^] # ChangeLog
Posté par jmfayard . Évalué à 10.
Une fois de plus, l'indispensable Wikipédia nous apprend qu'on en est à la version 5.17 et que la 5.18 chauffe dans le CVS http:// fr.wikipedia.org/wiki/Revisions_constitutionnelles_sous_la_Cinquième_République
(ça bugue les URLs avec accents)
5.0 Premiere release
5.1Loi constitutionnelle du 4 juin 1960 (indépendance des états africains membres de la Communauté)
5.2 Loi du 6 novembre 1962 (élection du Président de la République au suffrage universel)
5.3 Loi constitutionnelle du 30 décembre 1963 (modification de la date des sessions parlementaires)
5.4 Loi constitutionnelle du 29 octobre 1974 (extension du droit de saisine du Conseil constitutionnel)
5.5 Loi constitutionnelle du 18 juin 1976 (modification des règles de la campagne électorale des élections présidentielles)
5.6 Loi constitutionnelle du 25 juin 1992 (dispositions permettant de ratifier le traité de Maastricht (Union économique et monétaire, vote des ressortissants européens aux élections municipales, politique commune des visas), langue française, lois organiques relatives aux TOM, résolutions parlementaires sur les actes communautaires.)
5.7 Loi constitutionnelle du 27 juillet 1993 (création de la Cour de Justice de la République)
5.8 Loi constitutionnelle du 25 novembre 1993 (accords internationaux en matière de droit d'asile)
5.9 Loi constitutionnelle du 4 août 1995 (élargissement des possibilités de recours au référendum, session parlementaire unique, aménagement des immunités parlementaires)
5.10 Loi constitutionnelle du 22 février 1996 (lois de financement de la sécurité sociale)
5.11 Loi constitutionnelle du 20 juillet 1998 (Nouvelle-Calédonie)
5.12 Loi constitutionnelle du 25 janvier 1999 (dispositions permettant de ratifier le traité d'Amsterdam)
5.13 Loi constitutionnelle du 8 juillet 1999 (n°99-568: dispositions permettant de reconnaître la Cour Pénale Internationale)
5.14 Loi constitutionnelle du 8 juillet 1999 (n°99-569: dispositions relatives à l'égalité entre les femmes et les hommes)
5.15 Loi constitutionnelle du 2 octobre 2000 (durée du mandat du Président de la République)
5.15 L constitutionnelle du 25 mars 2003 (mandat d'arrêt européen)
5.16Loi constitutionnelle du 28 mars 2003 (organisation décentralisée de la République: referendum local, expérimentation par les collectivités locales et finances locales)
5.17
$ diff -u Constitution Constitution_Raffarin
--- Constitution 2004-08-28 00:22:06.078463104 +0200
+++ Constitution_Raffarin 2004-08-28 00:22:30.467755368 +0200
@@ -1,2 +1,3 @@
== Article 1 ==
La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances.
+Son organisation est décentralisée.
En préparation, la charte de l'Environnement à adosser à la constitution.
[^] # Re: ChangeLog
Posté par mac_is_mac (site web personnel) . Évalué à 3.
Comme tu l'as dit, il y a beaucoup de choses dans la constitution.
Mais ce qui fait véritablement la différence entre une constitution A et une constitution B -- ce que les gaullistes (et d'autres) appellent l'esprit de la constitution -- , c'est la manière dont elle équilibre les différents pouvoirs.
C'est pour ça que je n'avais compté que les modifs relatives aux président de
la république. J'aurais certainement du compter aussi les modifs Raffarin,
quoique nous n'en n'ayons pas encore vu la traduction dans la loi et dans les faits.
[^] # Re: ChangeLog
Posté par Mark Havel . Évalué à 2.
[^] # Re: qui a crée la taxe sur les supports numériques déjà ?
Posté par ptitatou . Évalué à 1.
Il ne faut pas attendre ce qui n'a pas encore été promis meme si cette question devrait etre tranché durant l'année 2005.
[^] # Re: qui a crée la taxe sur les supports numériques déjà ?
Posté par mac_is_mac (site web personnel) . Évalué à 3.
Je peux te dire que ça m'a fait carrément mal au cul quand j'ai vu que c'est le parti
auquel j'appartiens qui a voté cette bétise.
Sans en rajouter dans le oui-mais-l'autre-il-a-fait-pire, l'actualité récente
(flicage des internautes, la CNIL a genoux et contente de l'être) nous montre clairement que la capacité du camp d'en face à résister aux lobbies des majors est loin d'être meilleure.
Le titre du colloque montre clairement que le PS (et d'autres) se posent (peut être un peu tard, mais mieux vaut tard que jamais ) enfin la bonne question, à savoir
qu'il y a une juste solution à trouver pour préserver
- le droit de l'auteur à vivre de sa création
- le droit de la société de tirer profit d'une création humaine
alors qu'actuellement seuls les intérêts des producteurs/diffuseurs comptent.
Si on compare avec le concert béni oui-oui "le piratage grosse catastrophe"
qu'on nous sert actuellement en face (et qui, soyons honnète a longtemps été la façade à gauche aussi), je trouve qu'il y a là véritablement une petite révolution, et j'espère qu'il y aura plein de gens sensibilisés à ces problèmes
qui viendront pour informer les politiques (qui comme tout le monde, ont besoin qu'on leur dise et redise les choses pour les assimiler.)
[^] # Re: qui a crée la taxe sur les supports numériques déjà ?
Posté par Antoine . Évalué à 3.
C'est un droit certes, mais ça ne doit pas devenir une obligation qu'impose l'Etat aux citoyens. On oublie un peu vite, par exemple, que la plupart des écrivains ne vivent pas de leur plume. Ainsi l'injonction du "droit de l'auteur à vivre de sa création", qu'on voudrait nous faire croire immémorial, est en fait une antienne très récente qui me semble favorisée par une confusion à la mode entre la notion de droit fondamental et une conception sentimentaliste de la justice sociale. Un peu comme les "droits de la victime" (pourquoi la victime aurait-elle des droits spécifiques ? pourquoi l'auteur aurait-il un droit spécifique à vivre de sa création, et pas le charpentier ?).
[^] # Re: qui a crée la taxe sur les supports numériques déjà ?
Posté par jmfayard . Évalué à 2.
====
Non ce n'est pas récent, ça apparaît déjà dans la Bible : Tout travail mérite salaire.
Pour un paysan ou une protistuée, l'équation est simple : l'un vend son blé, l'une vend son cul. Pour un créateur il faut s'organiser autrement, on ne vend pas une chanson comme on vend une maison ou une police d'assurance. Là où tu as raison, c'est que autant le droit de l'auteur à percevoir quelquechose de son travail est un droit immémorial, autant le droit d'auteur n'est qu'une manière de s'organiser pour atteindre ce but, codifiée par une loi, même pas organique, et donc amendable en théorie (en pratique, il y a des traités internationaux et européens là-dessus, ce qui complique les choses).
[^] # Commentaire supprimé
Posté par Anonyme . Évalué à 3.
Ce commentaire a été supprimé par l’équipe de modération.
[^] # Re: qui a crée la taxe sur les supports numériques déjà ?
Posté par Ludovic Pénet . Évalué à 1.
Si, à long terme, il est possible que des mécanismes alternatifs remplacent complètement ceux actuellement en place, basés sur la rareté, il me semble qu'il faut cependant assurer la continuité de la rémunération des auteurs et ne pas laisser toute une catégorie de personnes affronter seule un changement brutal de leur environnement.
Aujourd'hui, je pense donc qu'il faut trouver des solutions ne pénalisant pas les échanges tout en apportant des garanties aux auteurs et c'est pourquoi je suis pour une extension de la redevance sur des bases forfaitaires. Je veux dire par là que, par exemple, une ligne internet ne doit pas être mise à contribution selon son utilisation réelle mais sur une base forfaitaire, afin de ne pas en brider l'usage.
Ainsi, on laisse la porte grande ouverte aux nouveaux usages, tout comme la redevance sur copie privée instituée par Catherine Tasca n'a pas empêché (si tu en doutes, va faire un tour rue Montgallet ou à l'hyper du coin :-) ) l'explosion de la copie numérique mais l'a accompagnée.
En prime, la généralisation de la redevance, pour peu que ses revenus soient répartis au moins en partie proportionnellement à l'audience réelle (et c'est techniquement possible), ouvre des perspectives assez fantastiques, comme relacher l'emprise de la pub sur les medias...
[^] # Re: qui a crée la taxe sur les supports numériques déjà ?
Posté par Ludovic Pénet . Évalué à 1.
En l'occurence, si tu lis http://www.temps-nouveaux.net/article.php3?id_article=65(...) , tu verras que TN se prononce plutôt pour une généralisation de cette redevance.
Les promesses que l'on ne fait pas n'engage que ceux qui les ont rêvées.... ;-)
# J'ai hate de voir...
Posté par Stéphane Traumat (site web personnel) . Évalué à 1.
On verra si les gens l'achètent quand même et si oui, j'aurais un argument de choc pour dire que le P2P change rien et que les artistes ont tort :)
http://about.me/straumat
[^] # Re: J'ai hate de voir...
Posté par Miair Patreau . Évalué à 0.
Bon, d'accord, si absolument personne n'achetait, leurs éditeurs n'existeraient plus et ils ne seraient plus payés, donc en théorie, ça se tient.
Reste que je me demande combien de personne refuseraient de faire un transfert PayPal si on les y invitait pour se procurer un bouquin immédiatement, sans sortir de chez soit. Et pourtant le problème de ne pas pouvoir savoir si on va aimer ce qu'on achète reste là.
(et puis, dans ce cas précis, ceux qui préfèrent lire un bouquin sur un écran plutôt que sur des pages de papier, levez la main !)
[^] # Re: J'ai hate de voir...
Posté par Ludovic . Évalué à 2.
Précision tout de même que beaucoup d'artistes sont pour le développement du P2P.
Ce sont les majors qui "gueulent" !
++
[^] # Re: J'ai hate de voir...
Posté par Miair Patreau . Évalué à 0.
Ben, tu as de la chance. Moi, j'aurais fait ça à l'école, je me serais fait descendre sévère. Du haut de mes 4 périodes de stage, si un de mes collègues avait fait ça, il se serait fait descendre aussi, c'est pas les post-it et pages affichées l'interdisant qui manquent, avec des admins pas trop enclins aux petits secrets polissons. C'est pas une lutte contre le piratage, c'est une lutte contre la non-disponibilité de l'imprimante et le gâchi de rames de papier.
Et ça reste pas pratique.
[^] # Re: J'ai hate de voir...
Posté par Ludovic Pénet . Évalué à 1.
- consommation électrique nulle
- robuste
- lecture confortable
Si l'on rajoute le lien affectif que beaucoup entretiennent, on entrevoit pourquoi il est difficile de passer d'un truc aussi au point à une lecture sur un écran qui fait mal aux yeux... :-)
Pour la musique ou la vidéo, par contre, le pb ne se pose pas dans les mêmes termes : la copie numérique est « jouée » de manière identique.
[^] # Re: J'ai hate de voir...
Posté par Stéphane Traumat (site web personnel) . Évalué à 1.
http://about.me/straumat
[^] # Re: J'ai hate de voir...
Posté par Stéphane Traumat (site web personnel) . Évalué à 2.
Madonna, Elton John, Eminem, Sheryl Crow, Jay Z, Lenny Kravitz and more....
voila... :)
http://about.me/straumat
[^] # Re: J'ai hate de voir...
Posté par Miair Patreau . Évalué à 1.
J'avais tort -_-°.
Reste que chaque argument contre a son argument pour, et vice-versa. [Effacement d'un laïus] Tout le monde les connaît déjà.
# Initaitive heureuse
Posté par Anonyme . Évalué à -3.
Heu, mais en France l'école est déja gratuite. Même au niveau universitaire.
D'un autre coté c'est vrai que l'internet permet un accés illimité au cours des enseignants, et qu'on ne voit pas pourquoi ils seraient payé pour ca, sauf à vouloir créer artificiellement une raison pour bloquer la diffusion des connaissances. En plus tout ces gens se copient les uns les autres, comme les artistes du reste. Ca permetrait donc de faire des économies sur le salaires des enseignants qui ne seraient plus payé que pour les corrections de devoirs. Une réduction de salaire de peut être de 50%. (?) Ce qui est trés bon pour la collectivité. On pourra avec cet argent économisé favoriser la recherche sur le cancer par exemple, ou multiplier les manifestation culturel du genre de "Paris-Plage" dans toutes les grandes villes de France. Certes certains esprits rétrograde de droite vont brailler. Mais le bien être général, l'accès du plus grand nombre à la culture est à ce prix : quand le transport est gratuit, ou presque, il n'y a aucune raison d'être payé pour son "travail" (si on peut appeler ca comme cela..) puisqu'il est indéfiniment copiable. Et ce modéle deviennent alors synonymes de rayonnement de la culture française, d'accès au moindre coût à la connaissance.
Ce qui me désole par contre c'est qu'aucun artiste n'a encore dénoncé son contrat pour venir sur internet de lui même diffuser gratuitement son oeuvre. C'est à cause de comportement comme ca qu'on provoque le piratage.
[^] # Re: Initaitive heureuse
Posté par Yusei (Mastodon) . Évalué à 2.
Hum, au niveau universitaire, ce n'est pas cher comparé à certains pays, mais ce n'est pas gratuit. D'ailleurs il me semble (j'ai été boursier longtemps, donc je n'ai pas payé) que le coût augmente en même temps que le niveau d'études.
[^] # Re: Initaitive heureuse
Posté par mac_is_mac (site web personnel) . Évalué à 2.
http://www.univ-orleans.fr/scolarite/droits/?page=1(...)
(Ailleurs ça doit être à peu près pareil vu que le barême national représente la
plus grosse part)
Il est clair que ce n'est pas gratuit.
Ajoute à ça que la faiblesse des dotations ministérielles incite certains profs
à réclamer des sous en plus pour des polycopiés.
Ce sont toujours des petites sommes, mais sur le principe, je trouve que
c'est déplorable (mais je peine à faire passer l'idée à mes collègues).
[^] # Re: Initaitive heureuse
Posté par Stéphane Traumat (site web personnel) . Évalué à 3.
La, on arrive à 1000¤ max... c quand même 30 fois moins cher...
http://about.me/straumat
[^] # Re: Initaitive heureuse
Posté par Aldoo . Évalué à 2.
Le prestige, en France, c'est les grandes écoles, dont le coût peut aller de "gratuit" (enfin, droits universitaires) pour les écoles publiques jusqu'à très cher (10 000 EUR ?), mais pas autant que les universités américaines. Notons qu'il n'y a pas vraiment de rapport entre le prix et le prestige pour les grandes écoles (ou alors même un rapport inverse, si on parle des écoles où l'on est payé).
Donc, oui, l'éducation supérieure en France reste plus accessible, mais ce n'est pas forcément aussi peu cher qu'on le dit.
[^] # Re: Initaitive heureuse
Posté par syj . Évalué à 1.
sont en général bien plus prestigieuses que les universités françaises."
C'est le truc qui me bouffe le plus en France, c'est cette culture du diplome et de l'école.
L'école peut être plus prétigieuse ou non. Les matières enseigné et la qualité de l'enseignements et sensiblement la même.
Je reconnais que certaine école offre un enseignement légerement meilleur ou avec plus de moyen.
Mais quelque soit l'école, on se retrouve tous dans la vie active où l'on utilise que 10% de ce que l'on a appris (sauf si on devient prof).
Alors que reste t il au grande école, c'est d'avoir des promotions de personne qui ont passé de multiple selection.
De plus, le passage de cette selection ne signifie pas forcement qu'il sont plus doué que les autres mais qu'ils ont su sacrifié une partie de leur jeunnesse pour passer les concours si il ne l'était pas.
Dans ceux qui ont fait se sacrifice une grand majorité ne refera pas le même sacrifice durant leur vie professionnel.
Par contre, qq1 qui n'a pas de diplome sera lui "peut être" près à faire ces sacrifices.
Une petite réference à un article de Yahoo:
http://fr.news.yahoo.com/040226/202/3nyyq.html(...)
"Parmi les 587 milliardaires du monde, 27 ont moins de 40 ans, alors que l'âge moyen est de 64 ans, 24 sont célibataires, _16 proviennent des meilleures écoles_ et _326 se sont faits eux-mêmes_, indique Forbes. Au total, 53 femmes font partie de cette liste."
Je sais je suis "out of topic" mais c mon coup de gueulle du Lundi.
Syj.
PS: j'ai un DESS Génie Logiciel de Rouen.
[^] # Re: Initaitive heureuse
Posté par real_pouet . Évalué à 2.
--
pouet
[^] # Re: Initaitive heureuse
Posté par Gniarf . Évalué à 2.
si, si. renseigne-toi.
# Dépénalisation
Posté par farib . Évalué à 2.
Encore un truc pour les Verts ça.
[^] # Re: Dépénalisation
Posté par Adrien . Évalué à 1.
http://www.jeunesverts.org/paris/index.php/2004/08/25/3-ma-grand-me(...)
:-)
[^] # Re: Dépénalisation
Posté par mac_is_mac (site web personnel) . Évalué à 0.
On est donc sur une page compatible avec la G(auche) PL(urielle).
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