IBM pour une réforme de la brevetabilité

Posté par (page perso) . Modéré par Pascal Terjan.
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21
avr.
2005
Justice
D'après ZDNet, le vice-président des standards et de la propriété intellectuelle d'IBM, Jim Stallings, a vivement critiqué le processus actuel de validation des brevets à New York il y a deux semaines. Selon lui, les méthodes actuellement utilisées par l'office américain des brevets ne fonctionnent pas. Le nombre de brevets déposés devient de plus en plus important, surtout aux États-Unis, et d'après le responsable d'IBM, les examinateurs des brevets ne peuvent plus vérifier correctement les brevets. Un biais s'est créé en faveur de la validation de trop nombreux brevets.

Jim Stallings pense que la tâche de validation du brevet et d'inspection de l'état de l'art ne devrait pas être confiée seulement à un examinateur. Il propose par exemple que la communauté scientifique ou d'autres bénévoles puissent donner leur avis en ce qui concerne la nouveauté d'un brevet. Selon lui, les « brevets logiciels sont importants, mais ils ne devraient être validés que pour des choses réellement nouvelles ».

Toujours sur le front des brevets logiciels, un article du Stanford Law Journal propose de marquer les logiciels brevetés pour permettre au public de se rendre compte du nombre de brevets et d'obliger les entreprises déposant des brevets logiciels de respecter les mêmes règles que les détenteurs d'autres types de brevets.

Enfin, Gavin Hill, un étudiant en cinématographie, a réalisé un petit film de 4 minutes intitulé How software patents actually work. Ce film présente les dangers des brevets logiciels, aussi bien pour les individus que pour les entreprises.

Aller plus loin

  • # Au moins, les indiens ne font pas comme l'Europe

    Posté par . Évalué à 4.

  • # lol

    Posté par (page perso) . Évalué à 0.

    Mdr quoi, c'est IBM qui parle, IBM qui a sans doute le plus gros portefeuille de brevets logiciels... C'est vrai, ca les ferais chier que d'autres fasse pareil qu'eux !
    • [^] # Re: lol

      Posté par . Évalué à 9.

      C'est vrai, mais d'une part ce ne sont pas que des brevets logiciels, les supra-conducteurs à hautes températures venaient de leurs labos par exemple, et d'autre part ce sont des brevets qui apportent de réelles innovations (lorsqu'ils déposent un brevet dessus, par exemple les "SSA Form" qui seront utilisées dans gcc 4.0 pour optimiser le code viennent de leur labo mais ont été mises dans le domaine publique). En fait, si tu regardes d'un peu plus près, IBM à travers toute son histoire a sûrement contribué plus que n'importe quelle autre entreprise à l'avènement de linformatique (depuis sa machine à interroger des fiches de recensement jusqu'aux "Cell processors") et la plupart du temps les technologies qui sont issues de leurs labos ne portent pas la mention "Inventé par IBM". Le grand public (oui, toi !) ignore la plupart du temps que ce sont eux qui ont contribué à l'invention de telle ou telle technologie.

      IBM n'a plus vraiment besoin de se battre avec la concurrence. C'est plus devenu une "institution" qu'une réelle entreprise. Voir leur implication dans les logiciels libres est d'ailleurs une preuve de leur souplesse et de leur ouverture d'esprit.

      Évidemment, je ne veux pas non plus dire que "tout le monde il est beau, tout le monde il est gentils" à IBM. Cependant, il faut leur reconnaître tout de même un certain nombre de points positifs !!!
      • [^] # Re: lol

        Posté par . Évalué à 6.

        Pour continuer sur cette voie
        Il font de la recherche en physique fondamentale qui ne couvrent pas de brevets

        A mon avis des gens chez IBM sont contre les brevets logiciels mais une entreprise de cette taille doit sauvegarder ses intérets commerciaux ...
        • [^] # Re: lol

          Posté par (page perso) . Évalué à 3.

          Les brevets coûtent cher à IBM : ils doivent payer leur bataillon d'avocats, les dépôts de brevets et payer encore chaque année pour les brevets déjà déposés. Plus le temps passe et plus la facture augmente.
          La direction d'IBM a certainement dû se rendre compte que le système allait droit dans le mur.
      • [^] # Re: lol

        Posté par (page perso) . Évalué à 3.

        Je ne veux enlever aucun mérite aux travaux de recherche et aux contributions d'IBM. Reste qu'ils ont un des(voir le) plus gros porte-feuille de brevets logiciels, qu'ils soient innovant ou pas, pour la plupart ce ne sont pas des inventions, et se pose tous les problèmes habituels de brevets logiciels.
    • [^] # STOP

      Posté par (page perso) . Évalué à 5.

      IBM l'a toujours dit haut et fort : ses brevets, il les dépose pour éviter que d'autres ne le fassent, et l'emmerde avec.
      C'est "défensif", et non "agressif".

      Et IBM le prouve : en developant avec la GPL, IBM met de facto ses brevets "en GPL" (entre guillemets, pour faire simple)

      Bref, pas de peur à avoir, et arretons d'insulter tout le monde à tout va dès qu'il y a un truc qu'on ne veut pas comprendre, IBM sait juste que des emmerdeurs existent, et fait le necessaire pour éviter qu'ils l'emmerdent.
      • [^] # Re: STOP

        Posté par (page perso) . Évalué à 0.

        C'est vrai, n'ayons pas peur, c'est uniquement pour se défendre. Par exemple pour se défendre contre un petit concurrent qui exploiterait leur propriété intellectuelle. Non mais sans rire.
        Dans un but défensif mes couilles oui, ils peuvent toujours prouver l'antériorité si quelqu'un d'autre dépose un brevet sur une techno à eux.

        IBM c'est une entreprise, leur but est de gagner de l'argent, et si demain un brevet peut leur faire gagner beaucoup de sous ils vont se géner.

        Pourquoi cette déclaration maintenant et pas depuis le début s'ils sont conscient que les brevets logiciels sont dangereux ?

        Pourquoi ne pas avoir libérer tous leurs brevets plutôt que ceux qui arrivent à expiration ?
        • [^] # Re: STOP

          Posté par (page perso) . Évalué à 1.

          Dans un but défensif mes couilles oui, ils peuvent toujours prouver l'antériorité si quelqu'un d'autre dépose un brevet sur une techno à eux.


          exact, ils peuvent prouver l'antériorité... et au bout de combien de temps pourront-ils jouir de leur invention ? Je doute qu'un brevet s'annule en peu de temps. Déjà qu'il y a la période de validation qui est assez longue et pendant laquelle on peut rien dire...
          • [^] # Re: STOP

            Posté par (page perso) . Évalué à 1.

            et au bout de combien de temps pourront-ils jouir de leur invention ?
            on s'en fou, ce n'est pas des inventions, et pour certain même pas des innovations.
      • [^] # Re: STOP

        Posté par (page perso) . Évalué à 1.

        Et IBM le prouve : en developant avec la GPL, IBM met de facto ses brevets "en GPL" (entre guillemets, pour faire simple)


        Je ne comprends pas pourquoi des brevets serait nécessaires pour les développements fait sous la GPL. La disponibilitée d'une chose sous GPL n'est-ce pas une condition suffisante pour prouver l'antérioriter? Pour donner un exemple de ma pensée: compagnie A décide de déposer un brevet sur une technologie B. Si c'est possible de démontrer que B fût disponible sous une license GPL depuis bien avant le dépot du brevet, n'est-ce pas suffisant pour l'invalider sans qu'il existe déjà un brevet pour B? (Pardonnez moi si ce n'est pas clair, je suis un peu fatiguer).
        • [^] # Re: STOP

          Posté par (page perso) . Évalué à 1.

          Analyse completement subjective : sans être juriste, je pense que devant une grosse boite, c'est plus simple de dire "attention à mon brevet, tu vas souffrir si tu veux jouer" que "j'ai déja sorti la technologie, la preuve un code GPL".
          Avec les brevets tu fourni une explication sur ce que tu breuvette, alors qu'un code informatique, pour expliquer...
      • [^] # Re: STOP

        Posté par . Évalué à 2.

        Et IBM le prouve : en developant avec la GPL, IBM met de facto ses brevets "en GPL" (entre guillemets, pour faire simple)

        N'importe quoi. Droit d'auteur et propriété industrielle sont deux systèmes séparés.
  • # Une bonne méthode de "test de validité" d'un brevet...

    Posté par . Évalué à 7.

    ...serait la suivante (ce n'est qu'une variante de ce qu'IBM propose) : au dépot du brevet, l'USPTO (resp. l'OEB) publie la finalité du brevet (style "méthode logicielle pour faire le café"), et permet pendant une période donnée à tout le monde de proposer des solutions (la recette logicielle qui permet de faire le café). Toutes les recette sont tenues secrètes, et ceux qui les proposent peuvent demander à ce que leur recette soit brevetée si elle est originale.

    L'éventail de "recettes" permet :
    - d'empêcher de dépôts de brevets sur une fonctionnalité (le but du brevet étant d'inventorier des solutions, pas des problèmes) ; on a eu un exemple récemment avec Sony qui a déposé un brevet sur une machine à envoyer des images, des sensations directement dans le cerveau pour remplacer l'écran et les enceintes dans les jeux video (et si on ajoute à ça le bruit et l'odeur, le gamer il devient fou), sachant que Sony n'a jamais fait de recherche sur le sujet ;
    - de déterminer si le "problème" couvert par la demande de brevet est vraiment digne d'un dépot de brevet ;
    - d'inventorier des solutions alternatives (brevetées ou publiques) à un problème donné, donc de diluer le monopole, et ça c'est bien en phase avec la constitution européenne qui préconise une concurrence libre et non faussée (et de trois pour les ceusses qui ont suivi ;*) ) ;

    Avec un tel système (ou une variation, vous allez surement trouver des failles dans cette idée), les entreprises y réfléchiraient à deux fois avant de déposer une demande de brevet...

    Après ça, qui paye quoi, quel brevets en sortent et que fait-on des recettes non brevetées, ça reste à définir.
    • [^] # Re: Une bonne méthode de "test de validité" d'un brevet...

      Posté par . Évalué à 6.

      Je me demande si IBM pousse dans le Même sens que Microsoft pour la règel du premier à déposer contre le premier à inventer.

      Microsoft est aussi demandeur d'une réforme des brevets logiciels aux usa, un peu dans la même direction d'IBM, mais un point qui m'avait frappé chez eux, c'était de remplacer la notion de premier à inventer par premier à déposer: c'est à dire qu'actuellement, un brevet peut être invalidé si il peut être prouvé que quelqu'un d'autre avait créé la même chose (prior art) avant le dépot du brevet. Avec la nouvelle logique proposée par microsoft, la notion de prior art n'existe plus, et donc une entreprise ou un particulier qui développe une technologie peut la voire déposer par quelqu'un d'autre, même si il est possible de prouver qu'il y a antériorité.

      En Europe, il n'y a pas non-plus de notion de "prior art" dans les brevets, donc les brevets déposés seraient bien plus durs à invalider qu'aux usa.
  • # la durée

    Posté par . Évalué à 10.

    Apres le fait de pouvoir breveté tout et n'importe quoi, je pense que la duree de validite des brevets est un vrai probleme.

    20 ans c'est beaucoup trop long a l'echelle de l'informatique ou du moins tant qu'elle sera en pleine evolution.

    Enfin je trouve le cout des brevets relativement cher pour les particuliers-PME si l'on veut proteger son invention partout dans le monde, et c'est surtout les grosses boites qui en profitent, mais ce probleme est aussi present pour les brevets non-logiciel....
  • # qu'est-ce qu'on s'marre

    Posté par (page perso) . Évalué à 9.

    brevets logiciels sont importants, mais ils ne devraient être validés que pour des choses réellement nouvelles


    C'est marrant, mais les brevets sont justement sensés ne proteger que les inventions nouvelles, à la base. C'est pas la peine de créer de la nouvelle législation, il suffit de respecter celle qui est déjà en place.

    Bref, voir IBM qui dit ça, c'est vraiment l'hopital qui se fout de la charité.

    Vu que la plupart des inventions brevetées n'inventent rien de réellement nouveau la plupart du temps, si on respectait vraiment les législations sur la brevetabilité, il ne devrait y avoir tous les ans que quelques brevets de déposés à travers le monde.
    • [^] # Re: qu'est-ce qu'on s'marre

      Posté par (page perso) . Évalué à 6.

      C'est pas la peine de créer de la nouvelle législation, il suffit de respecter celle qui est déjà en place.


      Oui mais ça, c'est la théorie. En pratique, c'est impossible à faire car Il y a trop de vérifications à faire, trop de demande de brevets, trop de brevets déposés.

      Comme c'est impossible, cela signifie que la legislation actuelle n'est pas adapté à la réalité. Mauvaise legislation, changer legislation. Comment ? ça c'est une autre histoire. Mais il est évident qu'il faut la faire évoluer. C'est ce que dit IBM.

      Une solution serait donc de restreindre le type de brevet que l'on peut déposer.
      Interdire par exemple les brevets logiciels non liés à un phenomène physique, ce serait déjà un grand pas.

      Il y aurait déjà beaucoup moins de vérifications à faire dans l'ensemble. La vérification des autres demandes de brevets "legitimes" serait donc plus approfondies, mieux faîte ;-)
      • [^] # Re: qu'est-ce qu'on s'marre

        Posté par . Évalué à 2.

        Oui mais ça, c'est la théorie. En pratique, c'est impossible à faire car Il y a trop de vérifications à faire, trop de demande de brevets, trop de brevets déposés.

        Non ce n'est pas impossible. tout ce que tu peux en dire, c'est que l'OEB (et l'USPTO) en est incapable. Mauvais OEB, changer OEB.
        • [^] # Re: qu'est-ce qu'on s'marre

          Posté par (page perso) . Évalué à 4.

          si, c'est impossible vu le flux de demande. À moins de passer 10 ans à valider une demande de brevet, ce qui serait n'importe quoi.

          Dans la mesure où un système n'est pas capable d'absorber ses flux en entrée, il faut changer le système, le modifier.

          Le seul moyen actuel pour les organismes de brevet d'absorber le flux, c'est de diminuer les verifications. Ce n'est pas la bonne solution. Si maintenant la legislation dit, ne pas s'occuper de tel ou tel type de demande de brevet, ils ne seront donc pas obliger de traiter ces types de demandes, et pourront faire les verifications qui s'imposent sur les autres.
          Si elles acceptent toutefois de traiter les types de brevets non permis, c'est aussi un problème car finalement actuellement rien ne les empeche (et traitent donc mal les bonnes demandes de brevets). Là encore, si une legislation les mettaient à l'amende à chaque dérive, tout se passerait certainement mieux.

          Mais cela necessite là encore de changer la legislation. C'est donc bien la législation qu'il faut changer. pas changer les organismes de brevets (les nouveaux feraient exactement les mêmes betises si la legislation leur permet).
          • [^] # Re: qu'est-ce qu'on s'marre

            Posté par . Évalué à 2.

            > Le seul moyen actuel pour les organismes de brevet d'absorber le flux, c'est de diminuer les verifications.

            En embauchant du monde, de préférence des gens spécialisés dans des domaines bien précis, ça aiderait pas ?
            • [^] # Re: qu'est-ce qu'on s'marre

              Posté par . Évalué à 3.

              Cela augmenterai inévitablement les prix (qui sont déjà prohibitifs).

              Mais, je pense que la position de Jim Stalling est très intelligente. Il semble dire: "Oui, je crois au fait que les brevets sont utiles pour protéger l'exploitation commerciale d'innovations par leurs auteurs MAIS le système tel qu'il a évolué actuellement ne permet plus d'atteindre ce but".

              La solution qu'il propose est irréalisable (cela augmenterait la durée d'acceptation et augmenterai considérablement le coût d'un brevet (c'est pas donné des vrais experts, moins cher qu'un avocat, mais tout de même).

              Donc, si on admet que c'est un malin, voila ce que cela donne:
              - Il se positionne en "défenseur des brevets".
              - Il pose un problème qui n'a pas vraiment de solution
              - Ce qui abouti à remettre en cause les fondements du système même (les brevets sont-ils la bonne solution au problème original ?)

              Je pense que c'est un autre angle d'attaque contre les brevets... autre que la très surannée formule d'Einstein qui disait "Une formule mathématique n'est pas brevetable.".
              • [^] # Re: qu'est-ce qu'on s'marre

                Posté par . Évalué à 2.

                Donc, si on admet que c'est un malin, voila ce que cela donne:
                - Il se positionne en "défenseur des brevets".
                - Il pose un problème qui n'a pas vraiment de solution
                - Ce qui abouti à remettre en cause les fondements du système même (les brevets sont-ils la bonne solution au problème original ?)


                Ou alors, si on admet que c'est simplement le responsable de la "propriété intellectuelle" d'IBM, il est réellement pro-brevets et il cherche à éviter que le système n'aille à vau-l'eau pour conserver ses prérogatives.
                • [^] # Re: qu'est-ce qu'on s'marre

                  Posté par . Évalué à 1.

                  Dans les deux cas, il admet qu'une réforme du système est nécessaire car il ne répond pas aux exigences initiales. C'est ce que l'on essaye de faire comprendre aux pro-brevets depuis longtemps, non ?
            • [^] # Re: qu'est-ce qu'on s'marre

              Posté par . Évalué à 4.

              Euh... plutôt que de patcher un système défectueux avec plus de ressources humaines pour effectuer une tâche inutile comme les brevets sur le logiciel, autant supprimer cette tâche inutile non? En plus, c'est le contribuable qui paye.
  • # uh ?

    Posté par (page perso) . Évalué à 3.

    Je vais peut être dire une bétise (donc que ceux qui savent avec certitude n'hésitent pas à me corriger) mais je croyais que c'était déjà le cas en Europe.
    Quand je m'étais renseigné sur les brevets j'avais justement vu une étape, publique, pas trop courte, ou chacun pouvait argumenter contre le brevet, apporter des éléments montrant qu'il y a antériorité, discuter sur le bienfondé de la notion d'invention technique, etc.

    Bref, sauf si je me trompe, ça existe déjà en Europe, et force de constater que ça n'évite pas les problèmes de brevets idiots.
    Pour que ça corrige les problèmes il faut aussi que les gens consultent ce qui est en proposition, qu'ils prennent le temps de vérifier, d'argumenter, d'envoyer .... et qu'ils aient intérêts à la faire (si X ne gène pas la multinationale Y, alors Y ne gênera pas X, au final ils auront tous les deux des brevets, qu'ils pourront s'échanger comme ça se fait tout le temps. les nouveaux innovants eux se feront bloquer par les brevets idiots de X et de Y)

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