P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

Posté par  . Modéré par Benoît Sibaud.
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11
août
2003
Justice
Face aux attaques que subissent aujourd'hui la copie privée et le P2P, j'ai écrit ce petit article sur le P2P face au droit d'auteur.

Je reste ouvert à toutes les suggestions pour le modifier, l'améliorer, etc. Notamment n'hésitez pas à me faire savoir si j'ai commis des contresens ou s'il y'a des imprécisions trop lourdes. C'est pour protéger les auteurs contre leurs éditeurs qu'on a cru bon d'imposer une réglementation du droit d'auteur. Les évolutions technologiques récentes permettent de faciliter la reproduction des oeuvres et leur échange mais elles peuvent aussi permettre de contrôler totalement leur diffusion. Sous couvert de protéger les auteurs contre le piratage, les éditeurs tentent ainsi d'imposer, à leur profit, une nouvelle relation déséquilibrée entre eux et le public.

Heureusement, de nombreuses voix s'élèvent pour empêcher cette évolution et imposer la reconnaissance d'alternatives à un droit trop absolu de l'auteur sur ses créations qui ressortirait de la même logique que l'appropriation du vivant. Le droit reconnaît aujourd'hui le pouvoir des auteurs, il faut donc nécessairement reconnaître la part de pouvoir qui revient à la société.

Aller plus loin

  • # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

    Posté par  . Évalué à 5.

    Bonjour ....
    Je trouve ton article très interessant ...
    Simplement une remarque ...
    En comparant les "oeuvres" culturelles au droits d'auteurs ....
    Il y a de très bon logiciels proprietaires.... Tu peux accepter de te plier aux exigences des contraintes qu'ils imposent ... et les utiliser ...
    Ou les refuser ... et soit chercher un logiciel libre ... ou le produire ..
    Il en est de meme pour la musique, les films ... etc ... Si l'auteur à choisi de diffuser son oeuvre sous une license qui ne te convient pas .... libre à toi de ne pas l'ecouter (ou la regarder...)...
    Simplement en marge de tous cela, de nombreux artistes essayent de diffuser leurs création sous d'autres modes ... cf www.Artlibre.org par ex.
    Enfin AMHA c'est que les auteurs seuls doivent décider du mode de difusion de leur oeuvre ....
    • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

      Posté par  . Évalué à 5.

      Oui mais, justement, les programmeurs de logiciels sont plus libres que les artistes. Si un logiciel ne te plait pas, tu te connectes sur internet et tu trouves un logiciel équivalent quelques instants plus tard.

      Si une musique ne te plait pas mais que le seul endroit où tu puisses te procurer de la musique appartient est controlée par un unique groupe de compagnie musicale... que faire?!?
    • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

      Posté par  . Évalué à 5.

      je proteste : il n'est pas possible de ne pas écouter ou regarder les "artistes" à la mode :
      • on subit au minimun de l'écoute passive par les radios diverses dont celles de supermarché ou chez le coiffeur,
      • les matraquages TV avec la chanson de l'été plusieurs fois par jour,
      • les pubs et pubs camouflées "M6 vous présente le nouvel artiste ABC",
      • et enfin les indispensables magazines TV et People qui vous assènent les aventures de ces braves gens tant qu'ils font vendre,
      • les collègues de bureau et autres contacts quotidiens qui sont contaminés et vous demandent consciencieusement si vous avez bien vu la touffe d'Alyzée dépasser, non ? ah mais il vous l'envoie par mail alors, inutile de protester, c'est parti


      il n'est PAS possible de passer à côté, même sans télé, même calé sur France Info ou autre, même sans lire de presse caca boudin, même en filtrant ses interlocuteurs, même en s'isolant.


      c'est pire que le tabagisme passif.
      • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

        Posté par  . Évalué à 1.

        je dirais qu'il n'est effectivement pas possible de ne pas ENTENDRE
        la soupe "musicale" mais de là à l'ECOUTER ... ya encore une marge.

        Et de plus
        au niveau supermarché, je me fais livrer,
        au niveau coiffeur, je me tonds moi meme,
        je regarde que des chaines du cable ( moins de pub)
        je lis pas la presse people...

        tu peux echapper à la soupe, ok tu peux passer limite pour un autiste mais tu peux echapper ;)
      • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

        Posté par  . Évalué à 1.

        Je pense le contraire

        - il suffit d'écouter les bonnes radios (Internet grouille de flux fascinants comme l'excellentissime webradio française www.bide-et-musique.com)
        - il suffit de regarder les bonnes chaines de télé (ou de ne pas regarder la télé)
        - il suffit de lire les bons magazines, et pas le TV bidule avec la couverture de Lorie trouvé au supermarché du coin

        - en quoi recevoir la touffe d'Alizée dans son email (forward ! forward !) implique d'écouter ses chansons ?


        Il n'est peut être pas si facile d'y échapper totalement, mais avec un peu de bonne volonté, on ne peut être affecté que par de vagues échos.

        BeOS le faisait il y a 20 ans !

      • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

        on subit au minimun de l'écoute passive par les radios diverses dont celles de supermarché ou chez le coiffeur
        Je vais rarement chez le coiffeur et la derniere fois c'etait un turc qui passait de la musique de chez lui (sans paroles). Au supermarche il ets vrai qu'on entend des merdes mais bon j'y passe peu de temps et il y a la moitié du temps un mec qui te decrit la super promo du jour...

        les matraquages TV avec la chanson de l'été plusieurs fois par jour,
        les pubs et pubs camouflées "M6 vous présente le nouvel artiste ABC",
        et enfin les indispensables magazines TV et People qui vous assènent les aventures de ces braves gens tant qu'ils font vendre,

        Bon, ne pas avoir la télé m'évite déjà tout ca...

        les collègues de bureau et autres contacts quotidiens qui sont contaminés et vous demandent consciencieusement si vous avez bien vu la touffe d'Alyzée dépasser, non ? ah mais il vous l'envoie par mail alors, inutile de protester, c'est parti
        Heu pas de ca ici (et ca serait _très_ mal vu ce genre de mail).
      • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

        Posté par  (Mastodon) . Évalué à 1.

        C'est un peu vrai mais tu pousse. Etant donné que j ene regarde quasiment pas TF1 et jamais M6, par exemple, je n'ai AUCUNE idée de ce qui est le "tube de l'été" cette année. Et comme les collègues de bureau ne parlent pas de ça non plus et je n'ouvre pas les magazines TV ou People. On peut donc y échapper partiellement voire plus. Et je ne suis pas un martien (bilibip).
      • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

        Posté par  . Évalué à 1.

        * les collègues de bureau et autres contacts quotidiens qui sont contaminés et vous demandent consciencieusement si vous avez bien vu la touffe d'Alyzée dépasser, non ? ah mais il vous l'envoie par mail alors, inutile de protester, c'est parti


        Je l'ai ratée celle la, qq'un pour me l'envoyer ?


        ----------> []
      • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

        Posté par  . Évalué à 1.

        concernant les magazines TV et People, la couverture et les affiches sur les kiosques suffisent pour souffrir. quel bonheur, aux caisses du Monoprix, de voir ces têtes interchangeables et toujours renouvelées...


        oui, je sais, on peut se la jouer Gilbert Montagné.
  • # Commentaire supprimé

    Posté par  . Évalué à 1.

    Ce commentaire a été supprimé par l’équipe de modération.

    • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

      Posté par  . Évalué à 0.

      C'est sur ! C'est tellement plus facile d'etre public qu'auteur ...
      • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

        Posté par  . Évalué à 2.

        Comment ca?
        • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

          Posté par  . Évalué à 1.

          Ben qu'il me semble que c'est le droit de l'auteur de choisir le mode de diffusion de son oeuvre.....
          • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

            Posté par  . Évalué à 4.

            Et pourquoi donc?

            C'est certainement un des éléments du droit moral de l'auteur que de choisir le moment où il décide de divulguer son oeuvre. C'est aussi un des éléments de son droit moral que de choisir la destination de son oeuvre et de protéger son integrité...

            ... mais son mode de diffusion?!? Une fois divulguée, on peut considérer que l'oeuvre appartient désormais à la société qui ne concède une monopole d'exploitation que pour encourager la création. Le choix du mode de diffusion de l'oeuvre n'a rien de particulièrement capital pour lui tant que l'intégrité de son travail est conservée.

            Non?
            • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

              Posté par  . Évalué à 1.

              Hum ...
              Donc transposons dans le monde du logiciel ...
              Tu souhaites que microsoft dévoile le code sourcede Windows ???
              Moi ca ne m'interesse pas ...
              Enfin soit dis en passant... Je ne veux pas lancer de troll ...mais je me fais un peu l'avocat du diable quand meme ....
              • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                Posté par  . Évalué à 2.

                Non, il ne faut pas transposer dans le monde du logiciel. ^_^

                Ce que je veux dire, c'est qu'une fois que l'auteur a divulguée sa création, c'est l'Etat et l'Etat seul qui lui offre la possibilité d'en vivre. On permet à l'auteur de contrôler les adaptations, les copies, la diffusion de ses oeuvres au détriment de la société qui pourrait en bénéficier.

                Et ceci, uniquement parce que la reproduction et la diffusion des oeuvres nécessitent des investissement en temps et en argent qu'il convient de protéger pour encourager les auteurs.

                Mais dans un environnement numérique boosté par le P2P, la reproduction et la diffusion des oeuvres sont prises en charge par les utilisateurs eux-mêmes. Quelle légitimité conserve donc la protection que l'on accorde aux auteurs?!?

                En ce qui concerne le mode de diffusion... c'est un peu particulier puisqu'il est évident que certains modes de diffusion ne devraient pas être autorisés. Le droit moral de l'auteur reste absolu. Mais tant que l'integrité de l'oeuvre ou son message ne sont pas altérés, je ne vois pas de problèmes.
                • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                  Posté par  . Évalué à 2.

                  Mais dans un environnement numérique boosté par le P2P, la reproduction et la diffusion des oeuvres sont prises en charge par les utilisateurs eux-mêmes. Quelle légitimité conserve donc la protection que l'on accorde aux auteurs?!?

                  Ben je sais pas, peut-etre que l'auteur a faim et qu'il a envie de manger, qu'il a pas envie de dormir sous un pont,...

                  Bref, il aimerait bien etre paye pour le boulot qu'il fait, comme toi et moi.
                  • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                    Posté par  . Évalué à 1.

                    C'est amusant.

                    On peut reprendre ton message et remplacer "disque" par "logiciel" et on trouve tout de suite une réponse à ta question.


                    Qu'est-ce qui emmpêche un musicien de faire de la musique en tant que loisir, en plus d'un boulot "alimentaire" ?

                    Qu'est-ce qui empêche une entreprise de financer quelques heures pour permettre à un artiste de faire de la musique ?

                    De nombreux musiciens distribuent librement leur musique sur Internet et ne s'en portent pas plus mal.

                    Je ne dis pas que c'est LA solution la meilleure pour tout le monde, mais c'est possible.

                    BeOS le faisait il y a 20 ans !

                    • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                      Posté par  . Évalué à 5.

                      Qu'est-ce qui emmpêche un musicien de faire de la musique en tant que loisir, en plus d'un boulot "alimentaire" ?

                      Rien, mais je suis sur qu'il prefererait vivre en faisant ce qu'il aime, comme toi et moi.

                      Qu'est-ce qui empêche une entreprise de financer quelques heures pour permettre à un artiste de faire de la musique ?

                      Son souci de rentabiliser, un logiciel libre ca peut etre utile a une boite, un tableau ou une chanson, c'est bcp moins evident.

                      De nombreux musiciens distribuent librement leur musique sur Internet et ne s'en portent pas plus mal.

                      Ces nombreux musiciens seraient ravis si ils pouvaient avoir la possibilite de vivre de leur travail, la disparition du droit d'auteur empecherait cela.

                      Bref, moi je ne vois pas pourquoi les artistes devraient avoir un boulot "normal" qui forcement leur plaira bcp moins que la possibilite de vivre de leur art, et donner ce qu'ils creent sans contre-partie, alors que pendant ce temps, un prof de maths ou de physique fait ce qu'il aime et est paye pour, un mecanicien de meme, ...

                      Pourquoi donc devrait-il y avoir discrimination contre les artistes ?
                      • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.


                        Son souci de rentabiliser, un logiciel libre ca peut etre utile a une boite, un tableau ou une chanson, c'est bcp moins evident.


                        ???
                        Parce que personne ne vit de la diffusion ou de l'utilisation de la musique ?
                        Tous les distributeurs pourraient se comparer au distribution linux. Ils rassemblent des morceaux mais pourrait aussi payer des artistes pour en créer d'autres.

                        Les entreprises qui utilisent la musique pourrait aussi créé : radio, discothèque, festival, ... vendeur d'ascenseur...

                        Finalement, c'est exactement comme le logiciel libre.

                        Pourquoi donc devrait-il y avoir discrimination contre les artistes ?

                        Parce qu'il existe une distinction entre ceux qui font du libre et les programmeur de logiciel proprio ?

                        "La première sécurité est la liberté"

                        • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                          Posté par  . Évalué à 4.

                          Parce que personne ne vit de la diffusion ou de l'utilisation de la musique ?

                          Si, mais bcp moins qu'aujourd'hui.

                          Les entreprises qui utilisent la musique pourrait aussi créé : radio, discothèque, festival, ... vendeur d'ascenseur...

                          Donc en fait, un artiste devra des lors adapter sa musique aux gouts du donneur d'ordre, tu appelles ca de la culture toi ?

                          Finalement, c'est exactement comme le logiciel libre.

                          A une exception pres : Personne n'empeche le logiciel proprietaire. Ce qui est propose ci-dessus revient a empecher les auteurs de vendre leurs creations car elles tomberaient immediatement dans le domaine public.

                          Parce qu'il existe une distinction entre ceux qui font du libre et les programmeur de logiciel proprio ?

                          Tu es a cote de la plaque.

                          Les logiciels proprio personne ne les interdit, si demain ca arrivait, c'est les developpeurs qui devraient se mettre a trouver un boulot a cote en codant des logiciels sur leur temps libre, et perso si c'etait le cas, j'irais me recycler dans autre chose, car je supporte tres mal le fait de me faire entuber(ceux qui veulent filer leur code sans contre-partie ne se font pas entuber eux, mais les autres...)

                          Bref, pour moi ces methodes (forcer dans le domaine publique les creations des artistes) sont totalement inacceptables, je considere cela comme rien moins que de la discrimination.
                          • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                            Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.


                            Donc en fait, un artiste devra des lors adapter sa musique aux gouts du donneur d'ordre, tu appelles ca de la culture toi ?


                            Tu n'as jamais entendu parler des directeurs artistiques des maisons de disque ?


                            Bref, pour moi ces methodes (forcer dans le domaine publique les creations des artistes) sont totalement inacceptables, je considere cela comme rien moins que de la discrimination.


                            Mouais bof. Cela serait comme forcer tous les soft à être libre. Je ne serais vraiment pas contre quand on voit comment sont traité les utilisateurs de soft proprio...

                            Ce que je comprend surtout est que tu insinues qu'une boite faisant du libre n'est pas viable. C'est sur que MS ne serait pas viable.

                            "La première sécurité est la liberté"

                            • [^] # HS: MS faisant du libre viable?

                              Posté par  . Évalué à 1.

                              > C'est sur que MS [faisant du libre] ne serait pas viable

                              Je ne suis pas si sur. Avec une double licence, pourquoi pas: libre pour les particuliers, commerciale aux entreprises; comme TrollTech. Comme ils ne vendent déjà pas aux particuliers, ça ne changerait pas grand chose. Et ils sont assez malins pour créer une licence suffisamment restrictive pour garder leur position dominante.

                              Ils ont prouvé par le passé qu'ils sont capables de surmonter pas mal de difficultés (tant qu'elles sont dans leur domaine: acquisitions, justice, accaparer un marché... pas de technologie)

                              Ce serait bizarre, et effectivement dur à imaginer, en plus d'être hautement improbable.
                            • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                              Posté par  . Évalué à 1.

                              >Mouais bof. Cela serait comme forcer tous les soft à être libre. Je ne
                              >serais vraiment pas contre quand on voit comment sont traité les
                              >utilisateurs de soft proprio...

                              Amusant: forcé à être libre, je ne sais pas pourquoi, mais je trouve cela plutot contradictoire.

                              >Ce que je comprend surtout est que tu insinues qu'une boite faisant du libre n'est pas viable. C'est sur que MS ne serait pas viable.

                              Je suis d'accord avec lui sur ce point, il n'est pas vraiment prouvé qu'une boite faisant du libre puisse être viable.
                              Je dirais que le meilleur exemple d'une boîte libre viable est cygwin qui a réussi à vivre des années en faisant du libre.
                              RedHat n'est pas à mon avis un bon exemple: quand on a un trésor en banque grâce à la bétise des spéculateurs boursier, ça aide, c'est comme la blague: "Comment faire pour avoir une petite fortune? Avoir une grosse forture au départ."
                      • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                        Posté par  . Évalué à 3.

                        "Qu'est-ce qui emmpêche un musicien de faire de la musique en tant que loisir, en plus d'un boulot "alimentaire" ?

                        Rien, mais je suis sur qu'il prefererait vivre en faisant ce qu'il aime, comme toi et moi."

                        Avez-vous conscience qu'actuellement beaucoup de musiciens vivent peu de la SACEM et des pourcentages sur les ventes de CDs, mais ont des boulots alimentaires, donnent des concerts, des cours, ont (avaient) le chômage des intermitents, ou celui de leur CDD alimentaire. Parfois, longtemps avant de faire son trou, c'est la galère, le RMI, un peu d'aide de la famille, un peu de black... La bohême quoi, comme dans la chanson.

                        Bref, il y a peu d'élus aujourd'hui. Et demain ce sera pareil, p2p ou pas. Bon d'accord, après demain il n'y aura plus que le p2p. Mais peut-être avec un sytème de micro-paiement volontaire et sans intermédiaire. Les suisses payent bien leurs journaux volontairement. Moi je le ferais volontier de filer 2 euros volontairement après avoir téléchargé un CD qui me plait. Mais après-demain, c'est dans longtemps.

                        Il faut mesurer que les prochaine galettes c'est les Blue-ray à 50go. Elles seront remplis d'ogg vorbis et échangé dans les cours de recré. Vous proposez quoi ? La prohibition, la gestapo et la guepeou réuni ? Non, la seule solution passe par une entente pacifique et compréhensive entre l'auteur et l'auditeur. L'utopie ou... quoi d'autre ?

                        De toute façon, la musique non live, c'est pourri. La bonne direction c'est : tous musiciens, que du live, du soir au matin. Danser, chanter et mixer tout le temps ! Ca plane pour moi, ouhouhouhouuuuuuuuuuu
                        • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                          Posté par  . Évalué à 1.

                          beaucoup de musiciens vivent peu de la SACEM et des pourcentages sur les ventes de CDs, mais ont des boulots alimentaires, donnent des concerts

                          présenté comme ça on dirait que tu ne considères pas les concerts comme le coeur de métier des musiciens mais comme un extra au même titre que faire des petits boulots
                          • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                            Posté par  . Évalué à 2.

                            Pas du tout, je pense au contraire, que c'est le coeur de l'activité artistique. C'est la vente de reproductions musicales qui devrait être considéré comme une activité annexe et non pas comme le coeur de l'industrie musicale.

                            Que préférez-vous : un pays où les gens jouent de la musique ou un pays où les gens en achètent ?!?

                            L'air de rien, avec la généralisation des DRM, il sera très bientôt nécessaire de payer pour jouer de la musique autant que pour en écouter.
                      • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                        Posté par  . Évalué à 3.

                        Les artistes non...

                        Mais c'est ce que je dit au début : TRES PEU d'artistes vivent du monopole de la reproduction musicale. L'immense majorité d'entre eux vivent de concerts, de cours de musiques, d'activités secondaires, etc.

                        Les seuls qui vivent du monopole de la reproduction musicale (et c'est logique), ce sont ceux qui ont investi pour permettre et diffuser ces reproductions : les éditeurs.

                        Mais quand il n'est plus nécessaire de protéger ces investissements, quelle légitimité conserve leur monopole?!? Et pourquoi leur droit à protéger leur investissement serait-il plus important que le droit du public?!?
                  • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

                    http://www.citizenjazz.com/article3456238.html(...)

                    Je te conseils la lecture attentive de cet article. En gros, l'artiste considère que diffuser certains titres au plus grand nombre permet de bien mieux vivre en les faisant connaitre. Les seul perdant dans l'histoire sont les majors qui perdent un moyen de vérouiller le marché (certain titre "libre" prendrait des parts de marché de titres payant).

                    Je te rappelle juste que la SACEM empèche de faire cela...

                    "La première sécurité est la liberté"

                    • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                      Posté par  . Évalué à 3.

                      Le systeme de droits d'auteurs et de copyright n'empeche personne de diffuser son oeuvre comme il l'entend, car c'est sa propriete.

                      Alors cet artiste peut diffuser gratuitement ses creations si il en a envie, personne ne l'en empeche aujourd'hui, et si la SACEM essaie de l'en empecher, c'est probablement illegal.
                      • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                        Posté par  . Évalué à 4.

                        Daft Punk a essayé de diffuser ses titres EN DEHORS de la sacem... bilan : des millions perdus en procès et leur titre ont été interdits de diffusion...

                        Ils avaient raison sur le fond du droit mais ils n'ont pas été capables de faire valoir leurs droits...

                        Tu t'apelles Maurice Schmidt et tu composes? Tu ne déposes pas tes compositions à la SACEM? Bon courage quand Johnny les reprendra sur scène et que tu voudras faire valoir tes droits... Oh tu gagneras peut-être... 10 ans plus tard.
                      • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

                        Quand tu t'inscris à la SACEM, elle te propose une protection juridique.

                        Malheureusement, tu es totalement lié à eux et il t'impose leur règle. (pour diffuser ses propres morceaux en libre il faut payer) La SACEM est aussi un monopole.

                        Il est donc impossible de faire un modèle mixte comme Janis Ian en France. Modèle très utilisé pour les soft d'aillleurs.

                        "La première sécurité est la liberté"

                    • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

                      Attention, "certains" titres. En gros c'est comme une version démo, ou une présentation. Les buts de ces gens là n'est surement pas de diffuser 'lintégralité de leurs création librement.
                      Leur probleme c'est juste qu'ils se sont engagés avec la SACEM avec un système très restrictif. Ca remet éventuellement en cause le contrat que fait passer la SACEM qui est à la limite de la légalité, ca ne remet pas en cause le système des droits d'auteurs. Avec le système actuel, il est tout à fait possible de libérer certains morceaux, il suffit de ne pas signer de contrat comme quoi on se l'interdit.
                  • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

                    Ben il a qu'à faire des concerts plus souvents, en plus cela éradiquerait une bonne partie des pseudos musiciens qui n'arrivent pas à tenir la route sur scène (ceux qui ne connaissent que les studios d'enregistrement et dont les morceaux sont retouché de A à Z).
                    Je pense qu'ainsi on retrouverait le vrai sens de la musique, juste des gens passionés qui veulent faire partager leur art et pas des sansues déversant des tonnes de daube pour l'argent.
                    PS: je suis musicos et mon frère intermitant du spectacle.
                    • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                      Posté par  . Évalué à 3.

                      Ben voila, c'est exactement mon propos.

                      La majorité des musiciens ne vivent pas de la vente de CDs qui représente exactement la même chose que gagner au Loto pour le commun des mortels. Les bons musiciens qui vivent de la vente de leurs disques ne souffrirait pas spécialement puisqu'il suffirait de sortir des disques de meilleure qualité avec un plus-produit par rapport au téléchargement. Ils pourraient aussi donner plus de concerts, donner des conférences, faire des commandes (le retour du mécénat...), etc.

                      Les perdants, on les connait : alyzée peut-être, les employés de vivendi surement!
                      • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 4.

                        un petit plus:
                        dans la plus part des cas, les vrais musiciens n'utilisent les maisons de disque qu'afin d'obtenir un accès facilité aux studios d'enregistrement, mais il s'empressent dès qu'ils en ont la possibilité, de s'en acheter un perso et de monter des petites boîtes de prod indépendantes.
                        Du coup, ils en profitent pour aider les jeunes artistes de leur entourage et la boucle est bouclée.
                        Les majors ne sont que polution de l'art et ne sont en aucun cas là pour le faire vivre.
                        Il faut voir le nombre de studios et de boîtes de prod qui se sont montés dans ma région (Bouches du Rhône) pour comprendre que les artistes en ont marre de ces bulldozer.
                • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                  Posté par  . Évalué à 1.

                  Cet article est bien écrit, mais j'ai l'impression qu'il y a des confusions et je ne sais pas trop ou veut en venir l'auteur.

                  J'ai du mal a faire le lien entre le cout de la reproduction et de la diffusion quasi nulles et la protection de l'oeuvre par les droits d'auteur ? Y aurait pas confusion entre auteur/compositeur et interprète (souvent ce n'est pas la même personne) ?

                  Faut bien que l'auteur puisse vivre de sa création, non ? Que ce soit un livre, une pièce de théatre, un morceau de musique... Et le producteur, lui, n'a pas le droit non plus de gagner de l'argent.

                  Le droit du public c'est quoi ? Le droit d'acquerir un enregistrement d'une oeuvre musicale gratuitement en pensant que l'artiste n'a qu'a faire des concerts pour vivre ? Ce n'est pas sérieux.

                  L'auteur, il faut le défendre pas le déplumer encore plus.
                  En revanche, combattre l'ultra concentration du secteur musical, de la culture en générale, d'accord.
                  • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                    Posté par  . Évalué à 2.

                    Tout le problème est que la reproduction des oeuvres est protégée par un monopole d'Etat parce que la reproduction et la diffusion de la culture est une sorte de mission de service public. Un peu comme les autoroutes.

                    Dans ces conditions, il est logique de protéger ceux qui investissent pour rendre ce service. Logiquement, ceux qui en bénéficient ne sont pas les auteurs mais les entreprises qui assurent ce service. Il est illusoire de croire que les auteurs gagnent de l'argent grace aux revenus de la vente de leurs CDs. Quand c'est un peu de beurre dans les épinards, c'est déjà beaucoup... et sans doute rien par rapport au manque à gagner que leurs causent les grosses pointures des majors qui s'accaparent la couverture médiatique.

                    Mais, aujourd'hui, ce service est assuré par le public lui-même et la protection des investissements qu'il demande n'a plus aucune justificiation. Les artistes eux-mêmes ne vivent pas de la reproduction musicale. Seuls les employés des maisons de disques en vivent!

                    Il y a sans doute un juste milieu mais les éditeurs ne cherchent pas le dialogue mais la confrontation en prétendant que les auteurs possèdent un droit absolu alors que ce droit est évidemment limité (copie privée, bibliothèque, etc.).
                    • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                      Posté par  . Évalué à 1.

                      Il y a confusion entre auteur - interprète et les majors qui accapère la majorité des bénéfices.

                      Il est illusoire de croire que les auteurs gagnent de l'argent grace aux revenus de la vente de leurs CDs

                      Ah ? Je ne sais pas pourquoi, mais je ne suis pas d'accord. Beaucoup d'artiste vivent de leur ventes.

                      ce service est assuré par le public lui-même et la protection des investissements qu'il demande n'a plus aucune justificiation.

                      Pas d'accord non plus. Le public il n'assure rien. Il copie sans autorisation....
                      • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                        Posté par  . Évalué à 3.

                        Si tu n'est pas d'accord c'est ton problème mais les chiffres sont là. Les revenus tirés des ventes de cds servent d'abord à faire vivre la SACEM (plus de 25% de frais de fonctionnement avoués) avant de faire vivre les éditeurs puis enfin de faire vivre les auteurs.

                        Obtenir un revenu suffisant pour vivre grâce à la vente de CDs nécessite de vendre plusieurs dizaines de milliers de disques. Or, très peu d'artistes dépassent seulement le millier de cds vendus. Tu peux trouver tous les chiffres correspondants sur le site de la SACEM et dans le livre "SACEM, main basse sur la musique".

                        La majorité des artistes vit de concerts, de cachets, de cours artistiques ou, tout simplement, d'un travail secondaire plus ou moins lié à leur passion. Le monopole de la reproduction des oeuvres artistiques profite donc essentiellement aux organismes chargés de répartir les revenus et aux éditeurs qui assurent les missions de diffusion des oeuvres.

                        Quand au public, il copie pas sans autorisation mais la copie privée est justement un régime dérogatoire. Selon l'article L-122-5 du CPI, l'auteur ne peut interdire les copies qui respectent les critères de la copie privée.

                        Mais surtout, le monopole de la reproduction est liée à la nécessité de protéger les investissement demandés par la prise en charge de l'activité de diffusion de la culture. A partir du moment où cette diffusion ne nécessite plus d'investissement parce que le public peut la prendre en charge lui-même, elle n'a plus de raison d'être.

                        Si quelqu'un inventait une machine pour dupliquer les voitures peugeot gratuitement, faudrait-il donc interdire l'usage de cette machine pour protéger les emplois de Peugeot en empéchant les francais de se fournir gratuitement en voitures?
                        • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                          Posté par  . Évalué à 0.

                          Si quelqu'un inventait une machine pour dupliquer les voitures peugeot gratuitement, faudrait-il donc interdire l'usage de cette machine pour protéger les emplois de Peugeot en empéchant les francais de se fournir gratuitement en voitures?

                          Oui.

                          La contre-facon est interdite en France.
                          • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                            Posté par  . Évalué à 1.

                            La contre-facon
                            Ca en est si les voitures sont vendues comme si elles résultaient du travail de Peugeot.
                            Le point à retenir de cette analogie avec le monde de la musique est que si les voitures ne coutaient rien à faire, le risque (financier) pris par quelqu'un se lançant dans la fabrication de voiture serait suffisament faible pour qu'il n'ai pas besoin d'une protection juridique particulière.
      • [^] # Commentaire supprimé

        Posté par  . Évalué à 1.

        Ce commentaire a été supprimé par l’équipe de modération.

        • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

          Posté par  . Évalué à 3.

          Entre autres, mais je voulais surtout faire passer l'idée que le droit patrimonial de l'auteur est un droit économique. C'est un monopole qui a été consenti pour développer l'industrie culturelle dans un environnement où la reproduction et la diffusion des oeuvres nécessitaient des investissements lourds et dangereux.

          Aujourd'hui tout cela est simple, gratuit et ouvert à tous. Dans ces conditions, le monopole accordé par l'Etat ne se justifie plus et tant pis pour le business-model de l'industrie de la musique. Ce n'est pas parce que c'est un vieux business-model qu'il faut lui accorder plus de légitimité que ce qu'il mérite!
          • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

            Posté par  . Évalué à 1.

            Hum .... mince .... La je n'ai plus d'arguments .... tu es dur !!!
            Je suis tout à fait d'accord avec toi .... Mince ...
            Tu as fait une BA tu m'as converti !|o|
            • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

              Posté par  . Évalué à 1.

              Cool :)

              Tout est expliqué dans l'article en plus détaillé hein... :)
              • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                Posté par  . Évalué à 2.

                Voui surement ....
                En fait j'ai mal expliqué ma position ....
                Ca doit etre surement l'heure ;-) (ou la temperature)
                Je préférerais que la protestation vienne des auteurs eux meme ... plutot que du public ... Je sais pas pourquoi ...
                Mais il est clair que sur le fond je suis d'accord ... J'ai peut etre lancé un troll malgré moi .... enfin non .... j'ai refléchi ... c'est toujours ca de gagné pour moi ;-)
                • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                  Posté par  . Évalué à 3.

                  Ahah, mais les auteurs font la gueule aussi ^_^

                  Enfin... ceux qui voient un peu plus loin que le bout de leur nez. Et puis il faut bien avouer que la subtilité du pourquoi n'est pas évidente à comprendre...

                  Regarde ce que propose Eric Flint avec sa librairie gratuite. Regarde aussi ce que propose Jean-Marie Tremblay. Des musiciens aussi constatent aujourd'hui que leurs ventes de disques n'ont aucun rapport avec le remplissage de leurs salles de concert (Damien Saez, par exemple, gagne de l'argent grâce à son activité de représentation bien plus que par la vente de ses disques).

                  D'autant que si on casse le joli business model des éditeurs, ca n'est pas vraiment pour mettre quelque chose à la place! Comme je l'explique, l'argent (donc le travail) qui n'est plus dépensé en reproduction musicale ne fera que se reporter vers de nouveaux besoins... dommage pour les éditeurs et leurs artistes-phares... tant mieux pour les gens qui fourniront ces nouveaux besoins (danseuses du ventre, fakirs ou créateur de jeux vidéo?!?)...

                  Voila quoi, de toute façon j'ai réponse à presque tout et je suis d'une mauvaise à toute épreuve ^_^
                  • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                    Posté par  . Évalué à 1.

                    Ben oui .... Je vois ...
                    Et moi qui croyais etre la mauvaise foi incarnée ;-)
                    Mais je trouve ton analyse interessante .... sur l'évolution des besoins ....
                  • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                    Posté par  . Évalué à 1.

                    Ahah, mais les auteurs font la gueule aussi

                    Oui certains d'entre eux, mais juste ceux qui sont plutot confidentiels et qui font de la musique plus difficile d'accés que Britney, c'est meme pour ca qu'ils n'ont pas de contrats...Par contre, a part je crois Robbie Williams, aucune pointure commerciale n'a fait de declaration allant dans le sens du p2p.
                    Faut arreté de deconner, Eric Flint vous étes 3 a le connaitre, forcement qu'il est pour tout ce qui est contre les majors...
                    Et qu'on ne vienne pas me dire qu'il vendrait 17millions d'album si les major faisait du marketting avec lui, si les trucs de merde (ce jugement de valeur est completement subjectif...) qu'on nous balance dans les oreilles toutes la journée se vendent, c'est aussi parcequ'il sont extremement bien formaté pour rentrer dans nos tetes...Combien d'entre vous peuvent citer une chanson des 2Be3 ?
                    • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

                      Par contre, a part je crois Robbie Williams, aucune pointure commerciale n'a fait de declaration allant dans le sens du p2p.

                      Y'avait pas eu une prise de position vivement remarquée il y a trois ans de courtney love ?

                      http://archive.salon.com/tech/feature/2000/06/14/love/print.html(...)
                    • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

                      Posté par  . Évalué à 1.

                      Oui mais Eric Flient, il VIT de ses oeuvres et de son modèle économique!

                      Alors que le modèle du monopole de la reproduction ne permet à personne de vivre sauf aux entreprises chargées de la reproduction et de la diffusion et à leurs artistes les plus connus.

                      Pour les artistes, le fait de supprimer le monopole de la reproduction n'aurait quasiment aucune influence sur leur train de vie. Au contraire, certains artistes y gagneraient sans doute et l'argent que les gens ne dépenseraient plus en CDs se retrouveraient en place de concerts... dont beaucoup plus d'artistes devraient se partager les revenus (on peut squatter 1 millions de personnes en vendant 1 million de CDs mais on ne peut pas faire un concert d'un million de personnes... donc il faudrait partager ces revenus entre PLUS d'artistes).

                      Pour le public, ce serait un pas de géant vers la démocratisation de la culture...

                      Pour Walt Disney et Universal ce serait la clé sous la porte...
          • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

            Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

            Yep, sauf que la production d'une oeuvre aussi est un investissement lourd. Les chansons actuelles avec la promotion, la diffusion chez le vendeur et tout c'est aussi un investissement non négligeable hein ...
            Puis rien que la création avec une année de préparation, de rédaction et tout pour mener à un album, faudrait pas que ca puisse partir en fumée simplement parce que le gars d'à coté il presse pour moins cher que toi (ie il prend ta créatoire et la vend moins cher (forcément il n'a pas les couts de création à soutenir))
  • # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

    Posté par  . Évalué à 2.

    Règle n°1 : Il est interdit de parler du Fight Club
    Règle n°2 : Il est interdit de parler du Fight Club
    ...

    ;o)
    • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

      Posté par  . Évalué à 1.

      Bonjour,
      je me présente, imr de la firme d'avocat imr, imr, imr, imr and chester.
      Il a été porté à notre connaissance que vous aviez violé les droits d'un de nos clients, le sus-cité Fight Club, 6ter rue de la Marave déchainée, 13013 Fouzy-les-Marrons, en publiant sans autorisation sur un site internet de mauvaises réputation et fréquentation un des éléments clef de son portfolio de propriétés intellectuelles, à savoir la phrase:
      "
      Règle n°1 : Il est interdit de parler du Fight Club
      Règle n°2 : Il est interdit de parler du Fight Club
      ...
      "
      qui est déposée et protégée par les lois et accords internationnaux sur les copyrights.
      Compte tenu de quoi et subséquemment, nous vous demandons un rendez vous afin de régler à l'amiable et dans le respect des droits de chacun ce litige. Ensuite, on te péte la gueule.
      votre dévoué,
      imr, avocat barré du barreau de Barry.
  • # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 0.

    C'est du grand Soufron comme nous l'aimons ! Bien documenté et bien rédigé comme toujours.

    Nous demander d'y trouver un contresens ou un imprécision n'est vraiment à la portée que d'un très petit nombre de lecteurs de linuxfr.
  • # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

    Posté par  . Évalué à 1.

    Bien qu'on le traduise souvent par réseau « de pair a pair »le terme de Peer-to-Peer gagnerait sans doute a être traduit par celui « d'égal a égal ».
    mouais bof, "pair" c'est pas seulement une 'paire' comme dans "une paire de chaussures", c'est aussi "semblable" comme dans "la reconaissance de ses pairs", entre confrères autrement dit.

    En réalité, c'est l'apparition du commerce en ligne qui a imposé un changement d'architecture faisant dévier Internet de sa structure P2P initiale.
    encore bof, ce ne sont pas les sites marchands qui ont eu une vraie influence sur la topologie du réseau. d'abord les opérateurs eux-même, qui pour des raisons de cout ne multiplient pas à l'infini les routes, et ensuite le besoin de controle déjà parceque Internet dépend fortement de la bureaucratie US sans parler des contraintes légales induites d'Echelon (prix des "carnivores").

    Sur l'exemple de Disney, il serait très interressant de tester les "emprunts" de Disney à l'encontre des extensions de droits que réclame indéfiniment ce même Disney, on s'apercevrait peut-être que si le cadre juridique que reclame Disney avait été appliqué à ses début le contrefacteur n'est pas celui qu'on pense....
    • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

      Posté par  . Évalué à 1.

      Faites comme Prince , il a claqué la porte de W????? Bros , changer de nom(tapage mediatique parce que WB avait les droits sur le nom "prince" donc il ne pouvait sortir aucun album sous ce nom) puis a reprit son nom 3 ans aprés puis créér sa société + vente par service Web (www.npgmusicclub.com ). il faut étre abonné pour avoir les chansons (environ 1 album complet tous les deux mois) , plus de publicité , pas de passage à la radio, presque pas sur edonkey et pourtant , il vend trés bien.


      Et il peux se permettre de changer de registre musical (courant chez lui , il faut ecouter le premier album et le dernier , c'est flagrant) sans se faire tapé par la sociéte de distribution.

      Il s'ettait déjà faché avec WB en 87 quand il a voulu sortir un triple album , mais WB ne voulant pas , il a fait un double album + un pirate gratos sous le manteau(Black album) encore meilleur que les autres.WB a quand-même , 10 ans aprés , reussi à prendre les droits de cet album pour le vendre dans le comerce legalement.
      • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

        Posté par  . Évalué à 2.

        Voila c'est typique.

        En fait, dès qu'on cherche des artistes qui essaient de vivre en dehors du système de la vente de la reproduction de leurs oeuvres... c'est drôle mais on en trouve ^_^

        Pour ma part, je peux citer des tonnes de musicos qui vendent quelques cds et font des tas de concerts en n'étant repris dans une grosse boite que plusieurs années après le début de leur succès populaire.

        Les seuls intéressés au maintien d'un système où la distribution de la musique est interdite ce sont les éditeurs, la fnac et une poignée d'artistes millionaires.

        imaginez qu'on fasse la même chose pour les voitures : si quelqu'un invente une machine à dupliquer les peugeots gratuitement... on va enfermer les gens qui copieront des peugeots pour protéger les bénéfices des actionnaires ?!?
        • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

          Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

          Pourquoi tu mets la FNAC la dedans ?

          Les P2P sont déjà hyper répandu mais la FNAC vend toujours des CD car la plus part des gens veulent "l'objet", le CD.

          Les distributions Linux se vendent bien en kiosque ! Il pourrait toujours y avoir des compil libres que vendrait la FNAC.

          "La première sécurité est la liberté"

          • [^] # Re: P2P face au droit d'auteur : vers la reconnaissance du droit du public

            Posté par  . Évalué à 1.

            "Il pourrait toujours y avoir des compil libres que vendrait la FNAC."

            Il vendait un pack de 10 CD ou plus de vieux jazz, je crois, qui était monté dans le domaine public. Ca aurait fait une chouette compilation sur DVD-rom de mp3 (hum non, ogg, non, flac, non plus, ah voilà, de mpc. Non en fait mp3, pour pouvoir le lire partout).

            Ah, si j'avais quelques sous je me lancerais dans les affaires...
  • # Le prêt et le droit d'auteur

    Posté par  . Évalué à 2.

    D'abord, merci pour le document. Je n'ai eu le temps que de le survoler, mais il m'a l'air déjà très instructif, clair et argumenté. Je le lirai avec plaisir. (au fait, il est publié sous un licence quelconque? ;)

    Je me pose des questions sur le prêt - en dehors du cercle familial - d'oeuvres soumises à la propriété intellectuelle. J'avais cru comprendre qu'il était assimilé à de la diffusion, et donc interdit. Mais évidemment, fortement toléré, et incontrolable de toute manière. Vous avez déjà été sermonné par la maréchaussé parce que vous écoutiez un disque d'un pote? Et ce serait facilement détourné en vendant / rachetant l'objet d'occasion au même prix, voire à un prix nul.

    Cela devient plus compliqué si l'oeuvre est dématérialisable. De la musique, un texte, un film numérisé, comment le prête-t-on à quelqu'un? Faudrait-il détruire sa copie originale?

    De mon point de vue, le p2p est très proche du prêt. Surtout dans le cadre de logiciels spécialisés comme DirectConnect ou Waste, formés de groupes d'intérets, de connaissances
    communes.

    Disclaimer: Je ne cherche pas de pseudo-justifications morales à une activité pour l'instant illégale, je cherche l'avis de personne mieux renseignées que moi :)
    • [^] # Re: Le prêt et le droit d'auteur

      Posté par  . Évalué à 2.

      Pas besoin de le publier sous une licence spécifique. Le droit d'auteur me couvre suffisament et laisse suffisament de libertés à ceux qui voudraient le citer ou l'améliorer.

      C'est mon avis mais je veux bien le publier sous une licence spécifique si quelqu'un a des arguments à ce sujet ^_^
      Je pensais le mettre sous licence Creative Commons peut-être.

      Le prêt est complètement autorisé! Le don aussi!

      En cas de copie, pas besoin de détruire quoi que ce soit.

      Tout est dans le CPI, il suffit de l'interpréter... évidemment on peut l'interpréter dans plusieurs directions et on ne peut pas dire que les tribunaux eclaircissent les choses (y a PAS de procès pour copie privée... donc y'a pas de précision apportée par les tribunaux) ^_^
  • # des mangeaisons

    Posté par  . Évalué à 1.

    Un texte que j'ai lu avec beaucoup d'intérêt. J'apprécie beaucoup les réflexions et la démarche constructive, le pragmatisme sur la taxe. Voici qq points qui me démangent...


    > les éditeurs tentent ainsi d'imposer, à leur profit,
    > une nouvelle relation déséquilibrée entre eux et le public.

    Je ne partage pas cette attaque contre les éditeurs. Le métier d'éditeur est ingrat et les majors en font les frais. Si l'éditeur a tous les aspects du parasite, il n'en reste pas moins un élément essentiel des rouages culturels. Comme le percepteur ou comme le fossoyeur, l'éditeur dérange les consciences, mais il serait injuste de l'accabler. L'éditeur a un rôle important dans la sélection des oeuvres. C'est lui qui sélectionne ce que nos oreilles entendront et ce que nos goûts éliront. Nous n'avons que deux oreilles pour arriver à sélectionner, c'est insuffisant. Le métier d'éditeur n'est pas obsolète, bien au contraire. Les oeuvres se multiplient et le besoin de sélection est de plus en plus pressant.
    La culture n'est pas égoiste, elle forge des groupes. L'éditeur fabrique des labels et des marques auquelles nous adhèrerons. Souvenons nous d'Island ou de Blue Note.
    L'édition, ce n'est pas _juste_ les Majors.

    Je ne partage pas non plus l'opposition proposée entre Public et Auteurs. C'est simplifier à l'extrème la relation complexe entre les gens. Je n'apprécie guère qu'on me plaque une relation unilatérale Producteur => Consommateur sur le (superbe) schéma tres complexe des pratiques culturelles.
    Le schéma de la PI est basé sur une dictature des auteurs PLUS une série d'exceptions. Ces exceptions sont basées sur le principe élaboré à Berne du contrôle des 3 tests. Chaque exception se doit de répondre à chacun des 3 tests.

    Le test en trois étapes (article 5,5 de la Directive).
    Ce test implique que le juge, lorsqu'il est saisi, vérifie, pour chaque
    exception au droit d'auteur dont l'application est invoquée, si elle remplit les
    trois conditions suivantes :
    a) seules sont permises les exceptions prévues dans des cas spécifiques
    b) l'exception ne peut pas porter atteinte à l'exploitation normale de
    l'œuvre
    c) l'exception ne peut pas porter un préjudice injustifié aux intérêts
    légitimes
    des titulaires du droit

    http://www.presscopyrights.be/fr/images/amendements_proposition_mon(...) (pdf)

    En l'état actuel de la législation, la copie privée ne permet pas de régler le problème du p2p. Si une exception doit être mise en oeuvre, il faut vérifier si on se trouve dans la configuration indiquée ci dessus. C'est elle qui permet de légitimer les exceptions au droit absolu des "ayants droits". Une décision politique est nécessaire. Le p2p vous pose la question qui dérange : quelle politique culturelle voulez vous ? On ne peut pas appliquer ciquante mille politique culturelle. Mais en choisir une, oui, c'est possible. Il faut juste l'exprimer.


    Je crois qu'il n'est point nécessaire d'invoquer les droits du Public car l'article 27-1 de la DUDH parle de "Tout Le Monde". Cet article est consensuel : soit vous l'acceptez, soit on vous le retire. Donnant donnant.
    Invoquer des droits du Public, c'est se soumettre au bon vouloir des Juges. Et je n'aime pas ca. Ce genre de décision est délicat. On peut le traiter (1) par un débat public consensuel, (2) dans la loi, (3) par le juge.
    Je préfère (1) : le plus tôt on aura réglé l'affaire, le mieux ce sera.
    Jean-Baptiste nous propose la solution (3), L'EUCD se propose de mettre en place la solution (2). Tout ca est trés dangereux. :(

    --
    Les anciens voulaient que chaque soldat consommât à la fois et dans le même temps, toute la ration qui lui était assignée, car l'armée ne mangeait que lorsque le capitaine avait fait son repas.
    De La Police Des Vivres De L'Armée, L'Art De La Guerre VI, Machiavel.

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