Journal probleme de license et diffusion

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15
avr.
2004
mon cher Journal

je bosse, avec mon lug, sur un livecd basée sur knoppix orienté applis scientifiques : On regroupe un maximum d'outils informatique utulisé en sciences pour que le cd soit distribué par la fac de Pau au étudiants et aux enseignants-chercheurs. Tous ce que nous réalisons nous meme ( tres peu de chose ) est évidement GPL mais pas forcement les logiciels que nous incorporons aussi on commence a ce poser des questions sur ce que l'on a le droit de faire.

nous avons une série de logiciels à problêmes
_ Acroread : on pense pouvoir l'inclure car la license s'affiche la premiere fois
_ la machine JAVA de SUN : peut on la distribuer sachant que la license ne s'affiche qu'a l'installation ?
_ Seismic Unix Any approved repackaging arrangement will
carry the following restriction: only a modest profit over reproduction
costs may be realized by the reproducer.

nous faisons bel et bien du repackaging : on prends les sources, on
compile à notre convenance, on distribue donc a priori on a pas le droit ...
_ les licenses INRIA exemple Scilab USAGE : These or part of these may not be sold. . Or on va CD les droits a la fac qui va le distribuer et meme si elle le vends a prix coutant cela nous empeche d'inclure scilab...

Tout cela nous pose un probleme de distribution, on peut certe obtenir une dérogation des intéressés mais que ce passe t il si une autre fac le distribue ?

on pourrais rajouter une clause disant qu'on en interdit la vente mais cela est contre nos idées du Libre...

donc mon cher journal si tu pouvais me préciser ce que l'on peut faire et ne pas faire et si tu avais des solutions de remplacements cela nous arrangerait bien ...

la fac de Pau http://www.univ-pau.fr(...)
le site de l'asso Paulla http://www.paulla.asso.fr(...)
la page artouste sur paulla http://www.paulla.asso.fr/rubrique.php3?id_rubrique=7(...)
un vieux site pas a jour http://www.univ-pau.fr/~artouste(...)
le wiki des " devellopeurs " http://sciences.univ-pau.fr/artouste(...)
  • # Re: probleme de license et diffusion

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 0.

    Avez-vous jeter un coup d'oeil a Quantian http://dirk.eddelbuettel.com/quantian.html(...) ?
  • # Re: probleme de license et diffusion

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

    Attention je vais peut etre dire des betises ;-)
    Je pense que tant que la licence du logiciel present sur le CD autorise la diffusion, tu peux le distribuer. Cela semble une lapalissade, mais il faut le dire.

    Ensuite si tu vends un CD, tu ne vends que le support (le Compact Disc), pas les logiciels qui sont dessus, donc par exemple pour les licences INRIA ca ne doit pas poser de probleme.

    Concernant Acroread ou Java, je ne vois pas ou est le probleme. Rien ne t'empeche de distribuer ces logiciels meme s'ils ne sont pas GPL tant que leur licence l'autorise. Acroread est dans la Knoppix notamment.
    Tu n'auras pas une distribution completement libre ( liberte de diffusion uniquement, pour certains softs), mais ca c'est a toi de voir si ca te derange ou pas.

    Pour SU c'est un peu plus flou, du fait que la restriction est elle meme floue. Il faut s'arranger avec eux je pense.

    En resume, Je dirais que tant que la licence d'un logiciel autorise la libre diffusion vous pouvez l'inclure (et meme vendre le CD au prix coutant) sans probleme. Si il y a des conditions sur la diffusion c'est plus complique.
    Me trompe-je ?
    • [^] # Re: probleme de license et diffusion

      Posté par  . Évalué à 2.

      Ensuite si tu vends un CD, tu ne vends que le support (le Compact Disc), pas les logiciels qui sont dessus

      Pardon ? Si tu vends un CD avec des logiciels dessus, tu vends un CD avec des logiciels dessus. Point.

      Si la licence du logiciel qui est dessus ne t'autorises pas à le revendre, tu réalises une contrefaçon passible de deux ans de prison et de 150000 euros d'amende.

      Il n'y a *jamais* d'autorisation de distribution implicite :
      - soit la licence autorise explicitement la redistribution (logiciel libre, certains "freeware" et "sharewares") et dans ce cas tu peux y aller,
      - soit la licence est floue, imprécise ou mal écrite, et dans ce cas il *faut* demander à l'auteur une autorisation pour chaque distribution...

      Au passage, c'est un peu pour résoudre ce genre de problèmes que le Logiciel Libre a été inventé !
      • [^] # Re: probleme de license et diffusion

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

        Ce que je voulais dire c'est que si la redistribution est autorisee sans aucune autre mention, il est possible de vendre un CD avec le logiciel dessus. Comme par exemple les magazines qui contiennent un CD avec que des shareware, ou meme certaines boite de chez Micro Application. Non ?
        • [^] # Re: probleme de license et diffusion

          Posté par  . Évalué à 1.

          Ce que je voulais dire c'est que si la redistribution est autorisee sans aucune autre mention, il est possible de vendre un CD avec le logiciel dessus.

          Oui, je me suis emporté un peu vite.

          Comme par exemple les magazines qui contiennent un CD avec que des shareware, ou meme certaines boite de chez Micro Application. Non ?

          Oui. En général les conditions de redistributions des "sharewares" sont moins contraignantes que celle des "freewares".
  • # Re: probleme de license et diffusion

    Posté par  . Évalué à 1.

    Acroread : on pense pouvoir l'inclure car la license s'affiche la premiere fois

    Non. Enfin si mais il faut passer par là : http://www.adobe.com/products/acrobat/distribute.html?readstep(...)


    la machine JAVA de SUN : peut on la distribuer sachant que la license ne s'affiche qu'a l'installation ?

    Oui : mais c'est parce que Sun l'autorise explicitement : http://java.sun.com/j2se/1.3/jre/README(...)


    Seismic Unix Any approved repackaging arrangement will
    carry the following restriction: only a modest profit over reproduction
    costs may be realized by the reproducer.
    nous faisons bel et bien du repackaging : on prends les sources, on
    compile à notre convenance, on distribue donc a priori on a pas le droit ...


    Si, ça dépend du prix. Si ça ne dépasse pas quelques euros par Cd ça devrait être bon. Dans le doute, mieux vaut demander à l'auteur.


    les licenses INRIA exemple Scilab USAGE : These or part of these may not be sold. . Or on va CD les droits a la fac qui va le distribuer et meme si elle le vends a prix coutant cela nous empeche d'inclure scilab...

    C'est clair.
    • [^] # Re: probleme de license et diffusion

      Posté par  . Évalué à 1.


      les licenses INRIA exemple Scilab USAGE : These or part of these may not be sold. . Or on va CD les droits a la fac qui va le distribuer et meme si elle le vends a prix coutant cela nous empeche d'inclure scilab...

      C'est clair.


      Non, scilab 2.5 (les sources, il me semble) a déjà été diffusé sur un CD de Linux Magazine... Et pour obtenir le CD il faut acheter le magazine donc quelquepart le CD par la même occasion...

      A voir directement avec les auteurs à mon avis...
    • [^] # Re: probleme de license et diffusion

      Posté par  . Évalué à 1.

      Salut, je suis l'autre travailleur exploité qui travaille sur Artouste.

      pour seisimic unix, le problème n'est pas le prix

      Seismic Unix Any approved repackaging arrangement will
      carry the following restriction: only a modest profit over reproduction
      costs may be realized by the reproducer.

      tout accord de reconditionnement approuvé de SU sera soumis aux restrictions suivantes .... blabla

      Il faut d'abord avoir un accord.


      Pour Java, j'espère qu'on pourra s'en passer :D ( http://java.sun.com/j2se/1.4.2/jre/README(...) )
      Pour les autres dont acroread, le problème, c'est qu'on fait du logiciel libre, donc on ne veut pas non plus que ça pose des problèmes à la re-distribution (quelqu'un qui reprendrait notre travail modifié ou non)

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