A l'occasion d'un Master de philosophie, j'ai du rédiger un mini-mémoire (30 pages) et j'ai pris comme sujet "Ethique de la propriété intellectuelle".
Je le reconnais tout de suite, je n'ai pas eu le temps de tout approfondir, j'ai fait quelques copier-coller barbares (notamment de l'étude sur http://users.skynet.be/kulturo/copyleft/chapitre1.html et de wikipedia) et j'ai pu faire quelques contresens.
Néanmoins, j'espère qu'il pourra servir à quelques personnes pour commencer une réflexion sur la propriété intellectuelle, et j'attends vos remarques avec impatience !
Lien : http://www.box.net/shared/4ra1eq884w
Journal Mini-mémoire sur la propriété intellectuelle
21
mar.
2008
# hum
Posté par BAud (site web personnel) . Évalué à 4.
[^] # Re: hum
Posté par Alban Crequy (site web personnel) . Évalué à 3.
En droit français, tout cela est regroupé dans le Code de la Propriété Intellectuelle. Faut-il demander au législateur de changer le nom de ce code?
[^] # Re: hum
Posté par psychoslave__ (site web personnel) . Évalué à 5.
Sinon si tu veux un terme pour regrouper tout cela, moi j'utilise "monopole d'utilisation sur de l'information" ou "monopole sur l'information" pour faire plus court.
[^] # Re: hum
Posté par jms . Évalué à 3.
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnCode?code=CPROINTL.rc(...)
On y parle (entre autres), du droits d'auteur, des brevets d'inventions et des marques.
[^] # Re: hum
Posté par psychoslave__ (site web personnel) . Évalué à 0.
Maintenant le droit d'auteur et le brevet, même si ils sont regroupé dans le même code, reste des textes bien séparé, et à part dans le titre du code, je crois qu'on ne trouve pas le terme "propriété intellectuelle" dans les textes qu'il regroupe.
Notons que pour plus de cohérence et plus de faciliter législative, il est prévu d'inclure également les lois relatives à la chasse et la pêche dans le code de la propriété intellectuelle. :)
[^] # Re: hum
Posté par Arnaud (site web personnel) . Évalué à 0.
Et ta sœur ? :)
[^] # Re: hum
Posté par Gniarf . Évalué à 0.
[^] # Re: hum
Posté par Arnaud (site web personnel) . Évalué à -3.
Et ta sœur ? :-)
[^] # Re: hum
Posté par TImaniac (site web personnel) . Évalué à 6.
Rien à voir, rien à voir... Justement si : ce sont que des concepts de propriété intellectuelle. Y'a un gros point commun : attribuer des droits de "propriété" sur quelque chose qui n'est pas palpable. En dehors de ce point commun, ll est quand même difficile aujourd'hui de parler droit d'auteur sans parler de brevet (suffit de constater comment ca nous occupe par ici). La notion de marque peut être vue comme l'extrêmité du droit d'auteur applicable à un seul mot.
Bref, c'est pas idiot d'analyser les 3 en parallèle, pour justement voir ce qui les différencient et ce qui les rapprochent.
[^] # Re: hum
Posté par TImaniac (site web personnel) . Évalué à 4.
initialement le droit d'auteur était là pour protéger une oeuvre et donner des droits à l'"artiste".
Les brevets à l'opposé était là pour protéger des "inventions", bref adapté au milieu industriel.
Aujourd'hui avec l'informatique, les programmes sont du ressort de l'industrie et sont pourtant protégé comme des "oeuvres". Quelque part brevet et droit d'auteur sont unies dans l'informatique sous une forme de propriété industrielle.
(PS : j'aime pas les brevets, mais je constate)
[^] # Re: hum
Posté par BAud (site web personnel) . Évalué à 2.
La distinction ne vaut-elle pas le coup (et le coût) d'utiliser les termes appropriés ?
La société n'est rien sans les humains qui la constituent, si ? De même, les lois ne reflètent que nos choix de société àmha.
[^] # Re: hum
Posté par TImaniac (site web personnel) . Évalué à 2.
Non je trouve ton raisonnement bancale :)
Si droit d'auteur et droit de l'industrie se "noient" c'est parcqu'on parle de "propriété intellectuelle", c'est simplement parcque l'informatique "industrialise" la production d''oeuvres" couvertes par le droit d'auteur, t'appelle ca comme tu veux, c'est une réalité.
[^] # Re: hum
Posté par BAud (site web personnel) . Évalué à 2.
propriété intellectuelle pour moi, ce sont deux terme l'un attaché au matériel, l'autre à l'immatériel, un oxymore donc.
- pour un livre il faudrait parler de propriété intellectuelle ? en quoi les brevets s'y appliquent pour un roman par exemple ? droit d'auteur me semble plus approprié
- pour de la poésie, en quoi le droit des marques s'appliquerait ?
- pour une voiture, quelle partie est couverte par du droit d'auteur ? (qu'elle soit blindée de brevets est une réalité en revanche)
Je ne vois pas trop ce qui est bancale dans mon raisonnement :/ hormis si tu crois qu'il ne s'applique qu'à l'industrie informatique, ce qui est plutôt restreint vu le champ d'application à la connaissance.
[^] # Re: hum
Posté par TImaniac (site web personnel) . Évalué à 2.
On donne des droits exclusifs sur quelque chose qui n'est pas matériel : un brevet n'a rien de matériel même s'il a une mise en oeuvre qui l'est. Les droits d'auteur, idem : même si le texte à une représentation physique, les droits sont moraux. D'où l'appellation de tout ca "propriété intellectuelle".
si tu crois qu'il ne s'applique qu'à l'industrie informatique
Comme quoi ca se recoupe dans certains secteurs. C'est pas une généralité je te l'accorde, mais c'est loin d'être négligeable. D'où l'importance de rapprocher ces concepts, notamment dans le contexte informatique.
Tiens d'ailleur Wikipedia mentionne un autre contexte où il y a recoupement : les dessins industriels. C'est de la propriété industrielle ou de la propriété artistique ?
[^] # Re: hum
Posté par pyrollo (site web personnel) . Évalué à 3.
Une autre parenthèse sur les brevets : On les voit comme un outil de monopole mais à la base ils allaient dans le sens opposé. Avant les brevets, la seule solution pour éviter de se faire piquer son invention était le secret. Le secret avait le double inconvéniant de : créer un monopole d'utilisation (seul le détenteur du secret pouvait utiliser le procédé), mener à l'oubli du procédé (lorsque le dernier détenteur du secret mourrait).
Le brevet protège l'inventeur pendant une période définie (20 ans maximum, en général) et oblige en contrepartie à divulguer l'invention. Ainsi, le détenteur du brevet peut accorder des licenses d'utilisation sans risque pour lui, et on est sûr que l'invention perdurera. Bien sûr, aujourd'hui la dérive dans l'utilisation du brevet abouti à des abérations (brevets non valides, brevet dans des nouveaux domaines tel que le vivant et le logiciel).
Concernant les marques, contrairement à la croyance populaire la marque ne permet pas de s'approprier un mot ou une phrase. Elle permet seulement d'interdir la commercialisation de biens ou de services, dans un domaine précis, sous le terme protégé.
Ceci permet d'éviter qu'une société comme Microsoft ne puisse appeler son futur logiciel "Unix", profitant de la notoriété de ce dernier. Cette protection ne s'applique que dans un domaine (=une classe), ce qui permet par exemple, d'avoir des produits phytosanitaires de marque Unix. Très surprenant quand on tombe sur leur pub (des produits phytosanitaires) placardée en 4x3 et intitulé "Unix, la base de tous vos programmes".
[^] # Re: hum
Posté par plagiats . Évalué à 2.
[^] # Re: hum
Posté par TImaniac (site web personnel) . Évalué à 1.
[^] # Re: hum
Posté par psychoslave__ (site web personnel) . Évalué à 5.
Pourquoi, puisque bon la propriété matériel est une forme de monopole aussi finalement.
Mais la différence fondamentale, c'est qu'un bien matériel, si quelqu'un en jouit, il en bloque mécaniquement l'utilisation pour lui seul, au moins tant qu'il l'utilise. Par exemple, j'utilise une voiture, personne ne peut utiliser cette même voiture en même temps pour aller ailleurs.
Dans le cas d'un monopole intellectuel, utiliser une information n'empêche pas une tierce personne d'utiliser cette même information pour son propre usage. Il peut faire ce qu'il veut de cette information dans son coin, cela n'incidera en rien sur l'utilisation qu'en font les autres.
Après l'autre gros inconvénient à tout mettre dans le même sac, c'est qu'on ne sais pas de quoi on parle. Si je te dis, tu ne peux pas distribuer ton logiciel parceque j'ai de la propriété intellectuelle dessus, de quoi je parle? Il y a du code (non-libre) à moi dedans (70 ans après ma mort)? Il utilise des techniques brevetés par des brevets logiciels (20 ans après obtention si le brevet est valide)? Le nom du logiciel est une marque déposé dont j'ai les droits (valide tant que je paie)?
Bref, utiliser ce terme, c'est faire le jeux des FUDers en tout genre.
[^] # Re: hum
Posté par Arnaud (site web personnel) . Évalué à 2.
Bien au contraire: si ces différents droits fonctionnent de manière plus ou moins autonomes, ce sont des divisions de la propriété intellectuelle (qui est elle-même une composante de la division immatérielle du droit de propriété).
[^] # Re: hum
Posté par herodiade . Évalué à 4.
Tout à fait d'accord.
Je saisis l'occasion pour signaler ce joli petit texte de Cory Doctorow, traduit en français par Libé au début du mois, et qui explique aussi pourquoi le terme « propriété intellectuelle » est un abus de langage.
Moins formel que le texte de Stallman, mais plus vivant et plus léger, avec des exemples très parlants (par ex. : ma fille, elle est mienne, mais n'est pas ma propriété), bref, un texte plus adapté pour faire sentir le problème au grand public :
http://www.ecrans.fr/Propriete-intellectuelle-est-un,3502.ht(...)
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