Journal Hadopi, c'est fini ?

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sept.
2008
Aujourd'hui a été voté au Parlement Européen un amendement qui met à mal la fameuse proposition de loi Création et Internet très controversée notamment dans le milieu du libre.

En effet :

"Cet amendement constitue une garantie afin que les dispositions du paquet télécom ne conduisent pas au transfert de missions de l'autorité judiciaire à des autorités administratives lors de la transposition par certains États membres malveillant dont la France, tout en prévoyant les exceptions nécessaires à la sécurité publique."

Source : http://www.numerama.com/magazine/10710-L-Europe-signe-l-arre(...)

  • # Chouette

    Posté par  . Évalué à 2.

    On a gagné , les doigts dans le nez
    Ils ont perdu, les doigts dLC

  • # Oui, mais

    Posté par  . Évalué à 2.

    Ils reviendront, c'est sûr...

    Mais est-ce que ce sera encore la fessée?

    • [^] # Re: Oui, mais

      Posté par  . Évalué à 2.

      En théorie, la commission peut zapper certains amendements. C'est politiquement risqué vu le soutien du PE à l'amendement 138 par contre. Puis lors de la 2eme lecture (qui sera proche des élections européennes donc une époque plus sensible), l'amendement peut être reproposé.

      • [^] # Re: Oui, mais

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 5.

        Je vous trouve tous très idéalistes sur le fonctionnement des institutions. La commission et le conseil peuvent très bien rejeter (ou plutot "ne pas retenir" pour la commission vu qu'elle peut l'ignorer sans même le justifier ni en même en parler) un amendement supporté par le parlement. Même si le support est à une écrasante majorité ça ne change rien. Ca c'est déjà vu.

        D'ailleurs http://www.lemondeinformatique.fr/actualites/lire-christine-(...)

        Le dernier paragraphe est clair (mais très langue de bois : "c'est un principe de droit général qui n'amène rien de nouveau" mais "aucun état ne supportera l'amendement" ce qui donne un sentiment étrange au final quand on met bout à bout ;)

    • [^] # Re: Oui, mais

      Posté par  . Évalué à -2.

      A ce stade là, ce n'est pas de la fessée, c'est du spanking

      • [^] # Re: Oui, mais

        Posté par  . Évalué à 10.

        Ah bon une fessée c'est plus douloureux quand on le dit en anglais? ;-)

      • [^] # Re: Oui, mais

        Posté par  . Évalué à 3.

        vive le wording !

        "Oh mon dieu, j'ai fait du taching !"

  • # Attendons la suite

    Posté par  . Évalué à 10.

    Bon, et là, elle va dire quoi la mère Albanel ?
    Que tous les députés européens sont des crétins qui n'ont rien compris ?
    Ou mieux, que le parlement est en réalité un repaire de vilains nackers téléchargeurs de MP3 pleins de virus, ce qui explique leurs votes.
    Ah non, je sais : elle va dire aux dirigeants de Free/Proxad que si il veulent avoir la quatrième licence de téléphonie mobile, il faut mettre un implant sous-cutané à tous les freenautes...

    Dans une oeuvre que certains se rappeleront, il était écrit que c'est dur d'être aimé par des cons. Dirigés aussi...

  • # Autre lien

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 6.

    L'article
    http://www.ecrans.fr/L-Europe-enterre-la-riposte,5224.html
    présente plutôt bien les évènements, et les implications ce ce vote.

  • # votants

    Posté par  . Évalué à 7.

    est il possible de savoir quels députés ont voté contre ? Cela serait très utile pour pouvoir voter l'année prochaine

  • # heu ...

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 7.

    Et concernant les fermetures sans décisions de justice, de services en ligne souscrits et payés, pratiquées par certaines sociétés d'hébergement ?

    Le fait que l'on ne puisse pas entraver les libertés ... cela passe aussi par la fermeture des serveurs non ?

    • [^] # Re: heu ...

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

      En fait, c'est déjà interdit par rupture unilatéral du contrat. ensuite, certaine clause peuvent être présente mais non valable (vente lier, etc...)

      "La première sécurité est la liberté"

      • [^] # Re: heu ...

        Posté par  . Évalué à 3.

        En général, les conditions d'hébergement ont une clause qui permet à l'hébergeur de modifier ces conditions (par exemple l'article 13 chez ovh.fr [1] ).

        Donc le client a été prévenu et il n'y pas de rupture unilatérale du contrat ! ...à moins que ce soit une clause non valable ?

        <mode pessimist on>Maintenant, il faut un juriste pour pouvoir mettre une page en ligne...monde de merd<mode pessimist off>


        [1] https://www.ovh.com/fr/particulier/espaceclients/documents_l(...)

        • [^] # Re: heu ...

          Posté par  . Évalué à 6.

          >En général, les conditions d'hébergement ont une clause qui permet à l'hébergeur de modifier ces conditions (par exemple l'article 13 chez ovh.fr [1] ).

          >Donc le client a été prévenu et il n'y pas de rupture unilatérale du contrat ! ...à moins que ce soit une clause non valable ?

          Ce serait non valable si l'acceptation était obligatoire pour la continuité des services.

          Free s'est pris suffisamment de procès la dessus pour que ce soit explicite. Si on ne fait rien le service en l'état continue. Mais l'accès au nouveaux services (plus d'espace, amélioration de l'interface) passe par l'acceptation des nouvelles conditions (c'est ce qui se passe chez OVH aussi).

  • # Hourra!

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 9.

    Merci l'Europe et aux euro-députés qui ont fait le bon choix. Merci aussi à la quadrature du net pour le travail effectué.

    Par contre qu'on ne vienne pas me dire que j'était à coté de la plaque quand je disais que c'était une question qui touchait aux droits de l'homme et que les mettre en avant à tout vas discréditais mes propos:

    Amendement 138, texte adopté : « en vertu du principe selon lequel aucune restriction aux droits et libertés fondamentales des utilisateurs finaux ne doit être prise sans décision préalable de l’autorité judiciaire en application notamment de l’article 11 de la charte des droits fondamentaux, sauf en cas de menace à la sécurité publique où la décision judiciaire peut intervenir postérieurement »

    Voila un heureux événement qui me donne envie d'écrire une chanson tiens. Houla houla il faut que je m'y mette dès ce soir à celle là. :)

    • [^] # Re: Hourra!

      Posté par  . Évalué à -1.

      C'est là qu'on regrette que le TCE ne soit pas passé. Avec une constitution sociale comme elle l'était (certes pas autant que certains le voulaient, mais elle l'était), HADOPI n'aurait même pas pu sortir des cartons.

      • [^] # Re: Hourra!

        Posté par  . Évalué à 3.

        <humour>
        ça doit être pour ça que finalement il est passé sans nous demander notre avis.
        </humour>

        Ensuite j'ai des doutes sur le fait que le TCE aurait empêché nos ministres de la sous culture de tenter de faire passer ce texte, mais bon autant le remettre à toutes les sauces...

        Et puis... les français auraient voté Bové/Buffet/Sego/Besancenot/Bayrou, on aurait pas eu cette proposition de riposte à la con...

        Il ne faut pas décorner les boeufs avant d'avoir semé le vent

        • [^] # Re: Hourra!

          Posté par  . Évalué à 7.

          Pourquoi tu cites pas Le Pen dans ta dernière phrase ?

          • [^] # Re: Hourra!

            Posté par  . Évalué à 1.

            oui en effet, c'est que je n'arrivais pas a le mettre à coté des autres...

            Il ne faut pas décorner les boeufs avant d'avoir semé le vent

            • [^] # Re: Hourra!

              Posté par  . Évalué à -3.

              Et pourquoi tu n'arrivais pas à le mettre entre Besancenot et LAguiller ?
              Même qualités: gros charisme, se disent des gens normaux (se disent hein)
              Même problème: leur programme devrait suffir à les enferme comme "plaie de la société"

              • [^] # Re: Hourra!

                Posté par  . Évalué à 5.

                Une différence quand meme : y'en a un dans les trois qui preche la haine raciale...

                • [^] # Re: Hourra!

                  Posté par  . Évalué à 2.

                  et les deux autres, la haine patronale

                  • [^] # Re: Hourra!

                    Posté par  . Évalué à 4.

                    Que faire des patrons d'origine "raciales" différentes (genre un feuj)....

                    Extermination patronale ou raciale ?

              • [^] # Re: Hourra!

                Posté par  . Évalué à 4.

                oui et ils agressent tous les autres candidats hein :), il parlent de tous de 'détail'... La liste est longue, et je ne m'attarderai pas dessus.

                Et si tu relis bien mon commentaire je n'ai pas mis Arlette non plus dans le lot


                ( Et j'estime que le programme de Besancenot est nettement moins nocif pour la société que celui appliqué par le gouvernement actuel, mais ça c'est juste une opinion personnelle)

                Il ne faut pas décorner les boeufs avant d'avoir semé le vent

              • [^] # Re: Hourra!

                Posté par  . Évalué à 10.

                Même qualités: gros charisme, se disent des gens normaux (se disent hein)
                Je trouve que ces "qualités" s'appliquent très bien au président actuel. En tout cas, il a bien plus de charisme que Laguiller.

                Même problème: leur programme devrait suffir à les enferme comme "plaie de la société"
                Pareil, je vois plus de points communs entre les programmes de l'UMP et du FN, qu'entre ceux de LO/LCR et du FN. Non, désolé, des partis qui ont des idées en totale opposition ne se "rejoignent" pas parce qu'on leur a collé une étiquette "extrême" (qu'il faudra penser à définir un jour).

        • [^] # Re: Hourra!

          Posté par  . Évalué à 10.

          > Sego

          ... euh... gros-gros doute...

          Certes, elle avait parlé de dépénaliser les échanges type P2P à but non lucratif...

          ... d'un autre côté, son porte-parole (donc, sa voix, ipso facto) était jack lang... grand opposant au P2P, et copain de longue date avec les artistes kaviareux...

          ... sans compter le soutien de campagne qu'elle avait d'olivennes et cie...

          ... et dans le doute, j'évite d'avoir la faiblesse de croire ce qui m'arrangerait.

          Non, là, je pense que tu t'avances beaucoup, en la citant... vraiment beaucoup.

          • [^] # Re: Hourra!

            Posté par  . Évalué à 3.

            Elle avait le soutien de quasi tous les signataires de "l'appel des 40"

          • [^] # Re: Hourra!

            Posté par  . Évalué à 3.

            la grande différence c'est que celui qu'on a élu voulait un régime présidentiel, et agit en tant que tel, suivant ses lubies et les fait divers, Segolène souhaitait renforcer le pouvoir du parlement (au moins dans son programme).

            Ensuite je ne dis pas qu'une sorte de riposte gradué n'aurait pas été à l'étude, mais elle ne serait pas sortie des cartons, et si malgré tout elle le faisait, je doute fortement qu'après que le parlement européen ait jugé la coupure du net comme ne respectant pas les liberté fondamentale le gouvernement se soit enfoncé dans cette voie en affirmant que les députés européens avaient rien compris.

            Et quand on voit les partis qui se sont battu pour que l'amendement dont on parle passe, je pense qu'au sein même du parti, le texte aurait eu du mal à passer.

            Et puis pour les soutiens... Y a bien un certain Doc Gineco qui a soutenu notre président actuel, et pourtant ce dernier n'a pas dépénalisé la fumette :D

            Mais bon vaut mieux que je m'arrête là, sinon on va croire que j'étais pour Ségo dès le premier tour...

            Il ne faut pas décorner les boeufs avant d'avoir semé le vent

            • [^] # Re: Hourra!

              Posté par  . Évalué à -1.

              D'ailleurs, en tant que militant socialiste, que pense tu de sa mise à l'écart actuelle ? Car on sait tous qu'elle sera placarder dans le parti par le Parisien Bertrand Delanoé

              Un destin qui me fait penser à celui de Veronique Neiertz ou Elisabeth Guigou

              • [^] # Re: Hourra!

                Posté par  . Évalué à 3.

                n'étant pas militant socialiste, je pourrai ne pas répondre :D.

                Personnellement je pense que c'est une bonne chose, quoiqu'elle fasse, les médias continueront de lui balancer dans la face les bourdes qu'elle a dites lors de la campagne. La remplacer par Bertrand Delanoé me parait pas judicieux, car si en tant que maire de paris, il fait du bon travail, je crains que dans les campagnes il parte avec un sacré handicap au niveau des voix.

                Il y a pleins d'autre socialistes dans le PS (des vrais, sisi j'vous jure!) qui mériteraient de sortir de l'ombre.

                Et puis si tous les éléphant du PS pouvaient partir à la retraite, et que le PS passait de nouveau à gauche, je pourrai, peut être, si il fait beau, devenir militant socialiste.

                Il ne faut pas décorner les boeufs avant d'avoir semé le vent

                • [^] # Re: Hourra!

                  Posté par  . Évalué à 3.

                  Quel handicap?
                  Certes, je ne connais pas vraiment l'état en Province, mais si tu veux parler de sa sexualité (je vois pas quoi d'autres chez lui peut être un handicap), je n'espère pas que ce soit un handicap.
                  après, cela ne veux pas dire que je l'apprecie, je le trouve borné, bourru, arrogant, mais il faut dire ce qu'il y est: i la fait du bon boulot à Paris (excepté pour la pollution de l'air)

                  • [^] # Re: Hourra!

                    Posté par  . Évalué à 2.

                    malheureusement, la France souffre encore de préjugé. Personnellement, j'en ai strictement rien a foutre qu'il soit homosexuel, chacun fait ce qu'il veut, mais c'est loin d'être le cas pour pas mal de gens.

                    Pour la pollution dans Paris j'aurais tendance à dire que ça s'est améliorer, mais ne vivant qu'en banlieue et n'ayant que les données d'air parif sous la main, je ne le jurerai pas.

                    Il ne faut pas décorner les boeufs avant d'avoir semé le vent

                    • [^] # Re: Hourra!

                      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 4.

                      sincérement, je pense que son mandat de maire de Paris le desservira plus que sa gay-attitude.
                      Là où Chirac en son temps avais fait fort, c'est qu'il avait la sympathie du monde agricole grâce à son mandat de député de Corrèze.
                      Je vois pas Delanoé carresser le cul des vaches :D

                      Il reste pour beaucoup un parigot avant d'être un pd !

                      • [^] # Re: Hourra!

                        Posté par  . Évalué à 1.

                        Justement, en Provice, un Parisien est souvent assimilé à un "homophile"...
                        Ex de propos que j'ai pu entendre (je ne dis pas non plus que c'est une majorité, mais il y en a ) :
                        "Maintenant, on ne chante plus 'Parisiens, tête de chiens', on chante 'les Parisiens 'est des pédés'"
                        "Je comprends pas qu'à Paris, ils laissent tant de liberté aux pédés"

                        enfin , tout ça pour dire, qu'en Paysanie, Parisien=Pédé


                        PS: j'utilise le ton hautain de Parisien au second degré.

                • [^] # Re: Hourra!

                  Posté par  . Évalué à 6.

                  S'il n'y avais que les bourdes lors de la campagne :

                  il y a deux semaines (trois?) elle était au JT de tf1. Elle a critiqué la politique sociale de la Macif (siege social : Niort, Poitou-Charente). D'ailleurs le WE précédent elle était à une manif à Niort contre la suppression d'emplois (500) à la Macif.

                  Moralité de l'histoire :
                  Ah, ce n'est pas la Macif en fait, mais la Camif (siège social aussi à Niort... toujours en Poitou-Charente) (ça les a fait marrer à la Macif).

                  Le problème avec Mme Royal c'est qu'a partir du moment où elle parle d'un sujet auquel on s'intéresse, on se rend compte qu'elle est approximative (même sur des dossiers où elle devrait être au point... le Poitou Charente, c'est chez elle tout de même) ; ce n'est pas rassurant sur les propos qu'elle tient sur les sujets qu'on ne maîtrise pas.

    • [^] # Re: Hourra!

      Posté par  . Évalué à 2.

      Héhé, permet moi de m'inscrire en faux, les débats "droits de l'homme" c'était quand tu voulais opposer droit d'auteur et droits de l'homme si je me souviens bien :)

      • [^] # Re: Hourra!

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

        Pas vraiment, et toute manière, les droits de l'homme permettent des mécanisme comme celui du droit d'auteur, article 27, point 2 :
        «Chacun a droit à la protection des intérêts moraux et matériels découlant de toute production scientifique, littéraire ou artistique dont il est l'auteur.»

        Cela dit ils ne précisent pas la porté de ces «protections».

  • # C'est la fin des artistes et de la création audiovisuelle.

    Posté par  . Évalué à -3.

    Sous couvert de protection des libertés individuelles, on se trouve à autoriser massivement le piratage sur les réseaux P2P, etc ... Quand on connait le temps pris par la justice pour faire cesser des activités illégales (quand elle y arrive) ....

    Les artistes ne pourront plus vivre de leurs oeuvres, c'est la mort de l'art.

  • # Riposte brutale!

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

    Aucune illusion: compte tenu des chiffres de vente du dernier album de Carla Sarkozy la riposte sera brutale. Pourtant conformément à ma promesse je n'y ai pas touché.
    http://linuxfr.org/comments/951665.html#951665

  • # Mais les deputes europeens ne comprennent rien !

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 8.

    "Puisqu'on vous dit que le projet de loi ne porte pas atteinte aux droits et libertes fondamentaux..."

    A ce niveau, ce n'est plus de l'obstination...

    http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2008/09/24/01011-20080924F(...)
    http://www.numerama.com/magazine/10716-Christine-Albanel-mai(...)

    • [^] # Re: Mais les deputes europeens ne comprennent rien !

      Posté par  . Évalué à 5.

      Encore un pour la route
      http://www.zdnet.fr/actualites/internet/0,39020774,39383605,(...)

      *************COMMUNIQUE***************
      **********************************************
      France, Union Européenne, le 25/09/08

      Les habitants, travailleurs, internautes, libristes, Citoyens
      et autres petites gens, LA NATION,
      ont la douleur de vous faire part de la disparition de toute activité cérébrale de leur ministre de la culture.

      Malgré les recours à plus de 500 consultants internationaux, rien n'aura pu être fait pour sauver son cas.

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