Journal DGCCRF applique la loi!

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19
sept.
2006
Un militant écolo s'est fait attraper par la DGCCRF. Son tord. Être l'auteur de "Purin d'ortie et compagnie" et "Les plantes pour soigner les arbres", ce qui est interdit par la loi d'orientation agricole de janvier 2006 qui spécifie que "sont interdites sur le marché l'utilisation et la détention par l'utilisateur final des produits phytopharmaceutiques s'ils ne bénéficient pas d'une autorisation de mise sur le marché (...). Toute publicité commerciale ou toute recommandation pour les produits (concernés) ne peuvent porter que sur des produits bénéficiant d'une autorisation de mise sur le marché". Les fabricants de pesticides sont ravis de cette loi ... comme Microsoft est ravi que les fonctionnaires de la DGCCRF n'appliquent pas la loi sur la vente lié ... Rassurons nous, la futur élection présidentielle a de forte chance d'empirer la décadence de se pays!

  • # Source?

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à -1.

    Et sinon, tu as lu ça dans ta boule de crystal? :)

  • # À se tordre ...

    Posté par  . Évalué à 1.

    Salvaire a écrit:
    Un militant écolo s'est fait attraper par la DGCCRF. Son tord. Être ...

    Je lui suggère:

    s /tord/tort/

    • [^] # Re: À se tordre ...

      Posté par  . Évalué à 1.

      Moi je suggère le BLED, à ce niveau là les substitutions risquent d'être fastidieuses.

      • [^] # Re: À se tordre ...

        Posté par  . Évalué à 2.

        Le BLED ça ne rentre pas. Il me faudrait un correcteur qui propose des substitutions phonétiques. Sympa comme projet. Entre tort et tord j'aurais fait le bon choix.

        • [^] # Re: À se tordre ...

          Posté par  . Évalué à 3.

          Il me faudrait un correcteur qui propose des substitutions phonétiques.

          Serais-tu par hasard une victime de plus de la méthode globale ?

    • [^] # Re: À se tordre ...

      Posté par  . Évalué à 2.

      Et comme chacun sait, le tort tue.

  • # Remettre dans le contexte

    Posté par  . Évalué à 4.

    http://authueil.org/?2006/09/12/144-allez-prends-donc-une-ve(...)

    • [^] # Re: Remettre dans le contexte

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 5.

      Donc de ce que j'en comprend, la loi vise large, et après on la réduit suivant le mécontentement général sur des points précis.
      Mouais, ca fait un peu "dommage colotéral"...

      Donc, qu'en est-il réellement?
      - La loi inclu ce produit non dangereux, et alors cette loi est merdique, et il fut la changer, ne serait-ce que pour préciser les produits incriminés.
      - La loi n'inclu pas ce produit, excès de zelle?

      Ca me fait penser aux DRMs : avec cette logique, interdit de les contourner meme pour Linux, après si ca râle ca ira peut-être pour Linux, sinon pas grave, Linux on s'en fout...
      Hum.

      • [^] # Re: Remettre dans le contexte

        Posté par  . Évalué à -2.

        La loi inclu ce produit non dangereux

        T'as des preuves de ça ?
        Si oui, présente les à la DDASS (DASS ?) et ils seront content d'agréer ce truc.

        Et arrete le FUD des DRM

        • [^] # Re: Remettre dans le contexte

          Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

          Euh, le purin d'orties ?

          C'est quand même un truc qu'on utilise depuis des siècles sans problème. Si on se rend compte qu'il y avait des effets secondaires et qu'il faut l'interdir, soit, mais ce n'est absoluement pas le cas ici.

          Le mec en question, tout ce qu'il a fait de « mal », c'est d'écrire un bouquin et d'organiser des stages de formation sur une tradition ancestrale. C'est pas comme si c'était un truc qui datait d'hier et qu'il le vendait sans autorisation.

          • [^] # Re: Remettre dans le contexte

            Posté par  . Évalué à 1.

            Le fait est qu'en france, on travaille avec une liste positive : pour être autorisé, un produit doit avoir passé des tests prouvant qu'il ne cause pas de tort.

            Ce texte étend ce principe (à la base uniquement valable pour les médicaments) aux produits phytosanitaires (merci le principe de précaution).

            Le purin d'ortie est-il dangereux ? je pense pas, mais c'est pas parce qu'on l'utilise depuis des années que c'est ok. Et a priori, concernant un produit destiné à tuer des bestioles, la question se pose/

            Là, le monsieur il écrit des bouquin et fait des stages pour expliquer comment fabriquer un produit non autorisé (et donc interdit).
            Et on l'arrete (ce qui est une connerie, nous sommes d'accord) : le bon côté c'est que les militants de l'ortie vont avoir une vitrine sympa pour faire bouger les chose.

            • [^] # Re: Remettre dans le contexte

              Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

              Et on l'arrete (ce qui est une connerie, nous sommes d'accord) : le bon côté c'est que les militants de l'ortie vont avoir une vitrine sympa pour faire bouger les chose.

              A se demander si la DGCCRF n'a pas fait exprès pour montrer les absurdités d'un texte de loi mal rédigé / ciblé.

              Votez les 30 juin et 7 juillet, en connaissance de cause. http://www.pointal.net/VotesDeputesRN

              • [^] # Re: Remettre dans le contexte

                Posté par  . Évalué à 1.

                La DGCCRF a peut-être fait exprès, mais ça reste sympa pour le gars arrêté... Je doute qu'ils aient poussé le sens civique jusqu'à lui demander son avis.

            • [^] # Re: Remettre dans le contexte

              Posté par  . Évalué à 2.

              Le purin d'ortie n'est qu'un exemple d'application de cette loi. Ce que dit le projet c'est que tout produit contenant des "substances actives" ayant un effet sur les nuisibles ou sur la croissance des plantes doit avoir une AMM (autorisation de mise sur le marché) pour qu'on puisse en faire la promotion ou la vente.

              Pour avoir une AMM, il faut que le produit soit bien identifié dans sa composition notamment. Donc impossible pour le purin d'ortie, le purin de cheval, ou même pour du fumier classique d'obtenir une telle autorisation, étant donné que leur composition varie en fonction de ce que les bêtes ont mangé les jours passés !

              Cette loi interdit dans les faits aux paysans de vanter les mérites du fumier ou du compost... On retrouve la même logique que celle des lois sur les semences traditionnelles : tout ce qui n'est pas industriel est banni.

              • [^] # Re: Remettre dans le contexte

                Posté par  . Évalué à 1.

                Pour avoir une AMM, il faut que le produit soit bien identifié dans sa composition notamment.

                Plus efficace encore pour Monsanto et la clique du même acabit : il faut payer, et pas qu'un peu.

                Messieurs, nous sommes en présence de FUD caractérisé. Le fait que ses pourfendeurs quand il touche le logiciel libre soient ses partisans, même à demi-mots, quand il touche le domaine agro-alimentaire, ça me laisse dubitatif... Monsieur tout le monde, sur un sujet qu'il ne connait pas, est décidement bien facile à manipuler :-/

    • [^] # Re: Remettre dans le contexte

      Posté par  . Évalué à 10.

      Oui, remettre dans le contexte . . .

      C'est exactement la même chose que pour dadvsi et les logiciels libres, avec la même mesure a été défendus les articles de lois sur la protection des droits d'auteurs et l'impossibilité d'exclure les logiciels libres destinés à l'étude et à la formation et que :
      "Il est toujours plus facile d'édicter une règle large, pour ensuite la restreindre par voie réglementaire. Changer la loi oblige à trouver une formulation très précise pour désigner les produits que l'on souhaite exclure du champ de l'interdiction."©

      Maintenant cela étant dit, il est étonnant de voir comme il est possible de segmenter les populations : avec un texte de loi identique (destiné à "protéger" les ayants droits ou les consommateurs) il y a des effets de bords pour le moins "très perturbant" dans une mise en perspective sur la liberté de l'individu (lecture dvd linux - purin d'ortie) et que selon que l'on est touché (ou plus simplement que l'on a compris les répercutions) le discours est différent.

      La loi dadvsi n'est ni plus ni moins liberticide que cette loi-çi.

      Ce qui sous-tend cette loi (protéger le consommateurs contre les risques liès à des matières actives) est d'une malhoneteté (ou une betise) intellectuelle. Il existe actuellement sur le marché plus de 100 000 matières chimiques (insecticides, produits nettoyant ...). Sur ces 100 000 produits, on ne connait bien les effets que de 3000 d'entre eux, pourtant les 97 000 ne sont toujours pas retirés du marché ou interdit à la vente. Etonnant non ?

      De plus pour dadvsi, il y a exactement les même mécanismes régulateurs [ il est toujours possible de saisir le conseil de l'interopérabilité ou alors d'acquerir une license pour utiliser l'implémentation de la protection sous linux (déposer ton produit)] avec les mêmes problématiques, le libre/l'association n'a pas les même moyens que les _grosses_entreprises_ pour financer ces demandes.

      Ainsi, je suis presque persuadé que demain, il sortira un ortirazol™ déposé, breveté, composé d'ortie et d'huile de colza et que ceux qui voudront professer ou vendre du purin d'ortie violeront les droits des laboratoires chimiques.

      Alors oui, je suis pour remettre dans le contexte, mais en utilisant son cerveau (pas le temps disponilble, mais le temps de travail de celui-ci).

    • [^] # Re: Remettre dans le contexte

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 4.

      Ce blog dit : "On sait que le législateur n'a eu aucune intention hostile vis-à-vis des produits naturels, que nous avons à faire, dans cette histoire, à un excès de zèle administratif. Une circulaire ministérielle devrait suffire à calmer les ardeurs administratives, en leur rappelant que l'esprit de la loi d'orientation agricole n'est pas d'aller chercher des poux aux agriculteurs bio."

      Mouais, ça sent le moisi tout ça, la DGCCRF n'a rien d'autre à foutre que d'emmerder les producteurs de jus d'ortie ? Etonnant...

      Sinon le jus de tabac c'est super contre les cochenilles. Mince, je vais me manger la loi évin en plus de l'article L 253-1 et L-machin du code rural...

  • # France Inter

    Posté par  . Évalué à 3.

    France Inter en a parlé samedi dernier dans l'émission CO2 mon amour.

    http://www.radiofrance.fr/franceinter/em/co2monamour/index.p(...)

    Je n'ai malheureusement pas pu écouter l'émission, mais elle est disponible en ligne sur le site (et en podcast également je pense).

  • # Qu'est qui nous manque ?

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

    Moi ça me fait bondir des trucs comme ça...

    Un pauvre mec qui fait son purin d'ortie a le droit à 5 min de reportage dans tous les médias alors que ça ne concerne que 0.000001% de la population, alors que les sujets souvent évoqués ici qui concernent au moins la moitié des français (DAVSI et autres), ne sont pas couverts...

    Heureusement que c'est pas les firmes qui fabriquent les OGM et les pesticides qui controlent les média sinon on serait passé à coté de l'info... ;-)

    On va en avoir le coeur net avec la couverture médiatique de la manif d'aujourd'hui...

    • [^] # Re: Qu'est qui nous manque ?

      Posté par  . Évalué à 3.

      Je parie que tu ne supportes pas le 13h de Pernaut

    • [^] # Re: Qu'est qui nous manque ?

      Posté par  . Évalué à 1.

      Un pauvre mec qui fait son purin d'ortie a le droit à 5 min de reportage dans tous les médias alors que ça ne concerne que 0.000001% de la population

      Sors la tête de ton ordinateur (et adopte un ton moins agressif, ça ne serait pas de trop) : la proportion de Français possèdant un jardin et qui l'entretiennent dépassent de très loin les 0.000001%.

  • # Vu dans Le Monde aussi

    Posté par  . Évalué à 1.

    "Jacques Chirac appelé au secours de l'ortie" :
    http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-3228,36-814067@51-(...)

  • # Oui oui mon petit

    Posté par  . Évalué à -7.

    comme Microsoft est ravi que les fonctionnaires de la DGCCRF n'appliquent pas la loi sur la vente lié ...

    Le jour ou la justice vous donnera raison tu pourras te mettre a pleurer, d'ici la rien ne montre que la DGCCRF n'applique pas la loi.

    • [^] # Re: Oui oui mon petit

      Posté par  . Évalué à 3.

      Comme ça : http://linuxfr.org/2006/08/28/21259.html ?
      Ou comme ça : http://linuxfr.org/2006/07/18/21103.html ?

      Suivant le jour qu'on choisi, la justice "nous" donne raison, ou non.

      • [^] # Re: Oui oui mon petit

        Posté par  . Évalué à 1.

        Pas vraiment, la "victoire" n'en etait pas vraiment une vu que le juge a condamne Asus principalement pour avoir fait trainer les choses et avoir offert qqe chose de derisoire.
        Alors que dans l'autre cas, le remboursement total(materiel+soft) avait ete propose rapidement et le juge avait trouve cela parfaitement valable.

        • [^] # Re: Oui oui mon petit

          Posté par  . Évalué à 3.

          Mais si ASUS a proposé quelque chose de dérisoire et qu'il s'est fait condamné, ça veut dire qu'il aurait du offrir quelque chose de mieux, non ? Ou alors si ils n'avaient rien proposé tu pense qu'ils auraient gagné ?

          (enfin ici il n'est toujours pas question de Microsoft, mais bien du vendeur d'ordinateur/revendeur de licence)
          (et personnellement, je m'en fout, j'achète mes PC sans licences MS, ce n'est pas si compliqué...)

          • [^] # Re: Oui oui mon petit

            Posté par  . Évalué à 2.

            Je pense que si ils avaient propose un renboursement de l'ensemble(matos+soft) dans un temps raisonnable, le gars n'aurait pas gagne le proces. Ils ont decide de jouer au plus malin et l'entuber, ca leur apprendra.

          • [^] # Re: Oui oui mon petit

            Posté par  . Évalué à 2.

            j'achète mes PC sans licences MS, ce n'est pas si compliqué...

            Particulièrement pour les portables, c'est tout à fait vrai.

    • [^] # Re: Oui oui mon petit

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

      http://www.legifrance.gouv.fr/html/actualite/actualite_legis(...)

      ctrl+f ventes liées

      pas de rien ^^

      • [^] # Re: Oui oui mon petit

        Posté par  . Évalué à -1.

        T'as oublie de citer les 2-3 proces ou les plaignants ont perdu, bizarre hein ?

        • [^] # Re: Oui oui mon petit

          Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

          Effectviment, je suis parfaitement d'accord avec toi: il est bizare que des procès soient perdu alors que la loi est clair au sujet de la vente liée.

          • [^] # Re: Oui oui mon petit

            Posté par  . Évalué à 2.

            Si ca se trouve, c'est peut-etre bien parce que la loi n'est pas aussi claire que vous voulez bien le faire croire, mais bon je vous comprend, c'est dur d'admettre qu'on n'a pas forcement raison.

            • [^] # Re: Oui oui mon petit

              Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

              http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Visu?cid=11449604&i(...)

              Je cite :

              Est prohibée, dans les conditions prévues à l'article L. 420-1, l'exploitation abusive par une entreprise ou un groupe d'entreprises d'une position dominante sur le marché intérieur ou une partie substantielle de celui-ci. Ces abus peuvent notamment consister en refus de vente, en ventes liées ou en conditions de vente discriminatoires ainsi que dans la rupture de relations commerciales établies, au seul motif que le partenaire refuse de se soumettre à des conditions commerciales injustifiées.

              Est en outre prohibée, dès lors qu'elle est susceptible d'affecter le fonctionnement ou la structure de la concurrence, l'exploitation abusive par une entreprise ou un groupe d'entreprises de l'état de dépendance économique dans lequel se trouve à son égard une entreprise cliente ou fournisseur. Ces abus peuvent notamment consister en refus de vente, en ventes liées, en pratiques discriminatoires visées au I de l'article L. 442-6 ou en accords de gamme.


              C'est quoi les mots que tu trouves si obscurs et ambigus dans le ce texte? Enfin la réponse importe peu, ce qu'il faudrais savoir c'est plutot ce que les juges ne comprennent pas dans ce texte pour délibérer leurs jugements comme ils le font.

              • [^] # Re: Oui oui mon petit

                Posté par  . Évalué à 3.

                Bah c'est tres simple, ni Dell, ni HP, ni Asus, ni Carrefour,... ne sont en position dominante, bref ce texte ne s'applique pas au cas present. Je te rappelle que c'est pas MS qui vend au consommateur mon cher.

                • [^] # Re: Oui oui mon petit

                  Posté par  . Évalué à 3.

                  De totue facon, c'est plus l'article L122-1 qui est interessant :

                  Il est interdit de refuser à un consommateur la vente d'un produit ou la prestation d'un service, sauf motif légitime, et de subordonner la vente d'un produit à l'achat d'une quantité imposée ou à l'achat concomitant d'un autre produit ou d'un autre service ainsi que de subordonner la prestation d'un service à celle d'un autre service ou à l'achat d'un produit.


                  Donc, il est interdit d'imposer la vente un service (un logiciel est un service) avec un matériel (un portable par exemple).

                  • [^] # Re: Oui oui mon petit

                    Posté par  . Évalué à 1.

                    Ca c'est un article, quid du reste qui donne des exceptions(genre quand c'est dans l'interet du consommateur, ...), definit ce qu'est un produit, ... ?

                    Faut arreter de sortir un article ici ou la hors de son contexte.

                • [^] # Commentaire supprimé

                  Posté par  . Évalué à 3.

                  Ce commentaire a été supprimé par l’équipe de modération.

                  • [^] # Re: Oui oui mon petit

                    Posté par  . Évalué à 3.

                    alors que les tribunaux preside par des magistrats professionnel qui ont fait de vrais etude de droit et ont passe le concours de la magistrature a systematiquement declare ca illegale.

                    HAHAHAHAHA, allez, donne mois _un_ jugement par ces juges qui dit que la vente liee dans le cas PC+OS est illegale.
                    Je veux pas un jugement qui dise que rembourser la moitie du prix ou faire attendre est illegal, je veux un jugement sur la vente liee elle-meme.

                    Allez, plutot que me dire que je n'y connais rien(ce qui est en partie vrai en passant), montre moi que toi tu t'y connais

                    • [^] # Re: Oui oui mon petit

                      Posté par  . Évalué à -3.

                      laisse tomber il s'y connait en rien lui.

                      il a un branchement hard codé dans son cerveau "microsoft => mauvaise foi + debilite profonde".
                      et un autre branchement hard code avec tout un tas de synonimes et de mots en relation avec microsoft qui declenche le branchement.

                  • [^] # Re: Oui oui mon petit

                    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

                    reste aux USA ou repars au liban mais par pitie arrete de ramener ta fraise des que tu vois le mot Microsoft meme sur des sujet ou tu ne connais rien.

                    Moi je l'aime bien, pBpG, je trouve qu'il fait progresser le débat, qu'il participe bien à faire vivre les superbes trolls de ce site, et qu'il débat de manière intelligente.
                    Sans lui, je ne suis pas sûr que les trolls de cette réserve naturelle qu'est LinuxFR seraient aussi vifs, et avec un poil aussi soyeux.

                    • [^] # Re: Oui oui mon petit

                      Posté par  . Évalué à 2.

                      D'un autre côté, incroyable mais vrai : y'a aussi des lecteurs qui n'ont pas forcement envie de voir chaque discution où môssieu intervient partir en troll, parce qu'il chatouille quelques trolleurs dans le sens du poil, sans avoir l'air d'y toucher.

                      J'ai déjà débattu avec pBpG, j'en suis revenu. Je ne me suis pas amusé à répertorier chaque fois qu'il est apparu comme étant de mauvaise foi et où, curieusement, il a disparu de la conversation quand quelqu'un s'est donné la peine de le démonter sérieusement... À mes yeux quelqu'un qui a fait preuve de mauvaise foi à plusieurs reprises sur un sujet (sans les smileys qui vont bien) n'est pas crédible sur ce sujet.

                    • [^] # Re: Oui oui mon petit

                      Posté par  . Évalué à 4.

                      Sans lui, je ne suis pas sûr que les trolls de cette réserve naturelle qu'est LinuxFR seraient aussi vifs, et avec un poil aussi soyeux.

                      pBpG, le purin d'ortie de linuxfr :)

  • # résumons le processus legislatif

    Posté par  . Évalué à 1.

    En fait une seule loi est nécessaire :
    Tout ce qui n'est pas obligatoire ou payant est interdit.

    Bientôt l'interdiction des radis dans le jardin.
    Et peu après la BAC viendra contrôler le contenu des jardinières de votre balcon.


    Pour ceux que l'agriculture intéresse, un bouquin sympa : «Transgénial !». À priori des nouvelles d'anticipation, le hic c'est qu'on est en plein dedans. Pour ceux qui veulent le lire, c'est diffusé par ATTAC.

  • # Le "Canard enchaîné" ose en parler

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

    Je viens de lire mon hebdo préféré pour passer le temps dans les transports et cette semaine, un article consacré à la problématique du purin d'orties est paru.
    Bon, ce n'est que le Canard Enchaîné, mais comme les rédacteurs de certains quotidiens viennent y piocher des idées de "scoops" quand ils sont en manque...

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