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: Riposte graduée : le rapporteur s'oppose à l'interopérabilité, l'April appelle à la mobilisation

Posté par Thomas Petazzoni (page perso, ). Modéré le 23 février 2009.
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Trois ans après DADVSI, le gouvernement et la majorité semblent n'avoir rien retenu des débats sur l'interopérabilité et le logiciel libre. Lors de l'examen du texte « Création et Internet » en commission des lois de l'Assemblée nationale, le rapporteur UMP Franck Riester s'est opposé à l'interopérabilité des moyens de sécurisation imposés par le projet de loi, au motif que l'interopérabilité empêcherait le libre choix de l'utilisateur ! L'April s'insurge et appelle chacun à contacter son député pour l'alerter.

Ainsi, lors de la réunion de la commission des lois du 18 février, le rapporteur Franck Riester a déclaré : « J’en viens au second objet de l’amendement : l’interopérabilité. Je n’y suis pas favorable. Il faut laisser au consommateur sa totale liberté de choix en fonction de son système d’exploitation. L’interopérabilité n’est pas nécessaire pour les consommateurs et elle est trop contraignante pour les éditeurs de logiciels. ».

Le rapporteur s'est de même opposé à ce que l'abonné soit exonéré de sa responsabilité lorsqu'il n'existe pas de moyens de sécurisation adaptés à sa configuration. L'April avait pourtant, dès le 6 mars 2008, alerté le conseiller juridique de la ministre de la culture sur le risque que comporte ce genre de mesures pour l'interopérabilité et le logiciel libre. À l'époque déjà, aucune réponse n'avait été apportée quant à la nature de ces moyens de sécurisation, le conseiller Henrard se contentant d'affirmer que la loi créerait le marché (sic).

Comme pour DADVSI, l'urgence est déclarée. Comme pour DADVSI, ce texte est annoncé comme le remède miracle contre le téléchargement non autorisé d'œuvres en partage de fichier de pair à pair. Comme pour DADVSI, des mesures « techniques » de contrôle d'usage sont imposées. Comme pour DADVSI, l'interopérabilité est méprisée. Comme pour DADVSI, le logiciel libre est ignoré, et ses utilisateurs menacés.

C'est pourquoi, comme pour la loi DADVSI, l'April appelle tous les citoyens attachés au logiciel libre à contacter leurs députés et à les alerter afin qu'ils s'opposent à cette nouvelle menace. Elle les invite également à écrire au rapporteur Riester pour lui demander de revenir sur ses positions inacceptables. Pour plus d'informations sur ce sujet, on pourra consulter le très complet dossier qu'y consacre la Quadrature du Net.

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Déjà signalé dans le journal mais...

Posté par windu.2b (Jabber id, page perso, ) le 23/02/2009 à 16:36. (lien). Évalué à 10.

... cette phrase me toujours autant rire (ou pleurer, je sais pas) :
"« J’en viens au second objet de l’amendement : l’interopérabilité. Je n’y suis pas favorable. Il faut laisser au consommateur sa totale liberté de choix en fonction de son système d’exploitation. L’interopérabilité n’est pas nécessaire pour les consommateurs et elle est trop contraignante pour les éditeurs de logiciels. ».

Contacter son député... et au-delà ?

Posté par Ellendhel (page perso, ) le 23/02/2009 à 16:46. (lien). Évalué à 6.

Je pense bien à contacter mes députés (celui de ma circonscription et le député-maire de ma ville) mais étant donné qu'ils sont dans l'opposition, ils seront "de fait" opposé à HADOPI. Mes courriers n'auront pas une grande portée...

Mais, en plus de ces deux courriers, je pense envoyer une lettre à peu près du même acabit à la permenence UMP du département. Même s'il n'y a pas d'élu qui me concerne, cela pourra peut-être avoir des répercussions... Ça ne coûtera qu'un timbre de plus.

Pas de garantie pour l'interopérabilité

Posté par alixcazenave () le 23/02/2009 à 16:51. (lien). Évalué à 10.

La rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles, Muriel Marland- Militello (UMP, qui a auditionné l'April la semaine dernière), a elle aussi refusé les amendements similaires déposés par Martine Billard (Verts, groupe GDR) et Christian Paul (PS, groupe SRC).

La députée des Alpes-Maritimes étant intervenue pendant l'examen de la loi DADVSI pour défendre l'interopérabilité et le logiciel libre, elle ne s'est pas opposé à ces amendements sur le principe ; mais elle a estimé qu' « en ce qui concerne la question de l’interopérabilité des logiciels de sécurisation, l’HADOPI devra assurer un suivi de cette question ». Pas vraiment de nature à nous rassurer...
http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr-cafc/08-09/c0809043.(...)

De même, sur l'amendement de Martine Billard prévoyant que l'abonné est exonéré de sa responsabilité lorsqu'il n'existe aucun moyen adapté à sa configuration, Muriel Marland-Militello répond que « ce cas de figure est implicitement prévu par le projet de loi. En effet, l’HADOPI procèdera à une révision régulière de la labellisation des moyens de sécurisation et pourra à ce titre prendre en compte cette difficulté. »

Des arguments qui ne sont pas sans rappeler la DADVSI, où il a fallu se battre bec et ongles pour que l'exception de décompilation soit rappelée dans la loi - ce qui n'était pas anodin car cela a permis que le Conseil d'État établisse que l'exception de décompilation prévalait sur la protection des DRM !

Il faut donc faire comprendre à Franck Riester que l'interopérabilité est nécessaire au libre choix des consommateurs, et que sans interopérabilité on se retrouve dans une situation de captation de clientèle et de vente liée.
Muriel Marland-Militello doit quant à elle prendre conscience qu'une supposition ne peut pas suffire à garantir l'interopérabilité, surtout au regard des habitudes des éditeurs dominants.

tiens je l'ai fait hier

Posté par ashram4 () le 23/02/2009 à 17:25. (lien). Évalué à 5.

Hier justement en lisant Franck Riester je me suis motivé pour écrire un mail à ma député. J'ai repris 2 citations de . Rester celle sur l'intéropérabilité et celle sur l'accès à internet comme liberté fondamentale. Suite à ma rencontre avec la deputé pour DADVSI je suis toujours dans la liste de diffusion du mail mensuel de ma député. Je note quand même qu'elle avait voté le texte comme tous les membre de l'UMP. Je ne suis pas très optimiste sur HADOPI mais l'espoir fait vivre.

Encore un comique ...

Posté par Pol' uX () le 23/02/2009 à 19:04. (lien). Évalué à 10.

> le conseiller Henrard se contentant d'affirmer que "la loi créerait le marché"

Celle là elle me fait bien rire.

« Nous subissons l'intolérable concurrence d'un rival étranger placé, à ce qu'il paraît, dans des conditions tellement supérieures aux nôtres, pour la production de la lumière, qu'il en inonde notre marché national à un prix fabuleusement réduit ; car, aussitôt qu'il se montre, notre vente cesse, tous les consommateurs s'adressent à lui, et une branche d'industrie française, dont les ramifications sont innombrables, est tout à coup frappée de la stagnation la plus complète. Ce rival, qui n'est autre que le soleil, nous fait une guerre (si) acharnée […] Nous demandons qu'il vous plaise de faire une loi qui ordonne la fermeture de toutes fenêtres, lucarnes, abat-jour, contre-vents, volets, rideaux, vasistas, œils-de-bœuf, stores, en un mot, de toutes ouvertures, trous, fentes et fissures par lesquelles la lumière du soleil a coutume de pénétrer dans les maisons, au préjudice des belles industries dont nous nous flattons d'avoir doté le pays, qui ne saurait sans ingratitude nous abandonner aujourd'hui à une lutte si inégale. »

Et voilà la chute :

« Et d'abord, si vous fermez, autant que possible tout accès à la lumière naturelle, si vous créez ainsi le besoin de lumière artificielle, quelle est en France l'industrie qui, de proche en proche, ne sera pas encouragée ? »

La différence, c'est que le texte cité ici est extrait d'un pamphlet de 1845 ... P%C3%A9tition_des_fabricants_de_chandelles

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Problème Kafkaïen

Posté par benoar (Jabber id, ) le 23/02/2009 à 19:20. (lien). Évalué à 7.

J'avoue que j'ai du mal à saisir un peu toute cette histoire de soit-disant interopérabilité.

Tout d'abord, pour moi, l'interopérabilité, cela concerne surtout les formats de fichier et les protocoles. Il faudrait décrire ici ce qu'on entend exactement par interopérabilité : veut-on que le "protocole" (supposé) qui sera utilisé par le logiciel de "sécurisation" (rien que le nom me fait rire) soit public ? Ou veut-on (ce qui semble plus le cas d'après ce que j'ai compris) que le logiciel fournit le soit disponible sous d'autres plateformes que Windows ? Veut-on qu'ils soit un logiciel libre ?

Si on veut un logiciel multi-plateforme, alors il faut employer ce terme. Mais à ce moment-là, je comprend tout à fait l'argument de F. Riester qui dit (en gros) que c'est chiant à faire, quand c'est du propriétaire (je prend cela pour sous-entendu). Qui va aller faire une version pour BeOS sur PPC ? Pour linux sur ARM(-l, -b, -el ou -eb ...) ?

Alors peut-être veut-on (j'emploi le pronom impersonnel "on" car je ne sais pas trop ici qui de l'APRIL, la Quadrature du net, les lecteurs, etc. le demande) un logiciel de "sécurisation" sous licence libre ? Mais alors on tombe dans un non-sens complet : le principe du logiciel libre (tout du moins, pour moi) est les quatres libertés, dont le but est d'avoir le _contrôle_ de son ordinateur.

Ici, on parle d'un dispositif dont on aurait le contrôle, et qui serait chargé de relever les infractions que nous ferions : c'est complètement aberrant ! Ça m'énerve d'autant plus que j'ai l'impression qu'aujourd'hui on fait de plus en plus un cliché de ne pas avoir le contrôle de sa machine. Certains peuvent trouver cela amusant, en voyant toutes ces choses incompréhensibles se passer sous leur yeux. Mais pour moi c'est absolument essentiel d'avoir le contrôle de ma machine ! Être root est un droit, pas un privilège, pour contredire la signature de quelqu'un ici. J'ai le contrôle de ma machine, je ne le délègue pas à une quelconque autorité, ce qui risque d'arriver bientôt avec l'"informatique déloyale".

Bref, demander à avoir un dispositif "interopérable" ne veut rien dire et est en plus contradictoire avec la manière dont les utilisateurs de logiciel libre utilisent leur machine !

Je me demande ce que veulent montrer ces associations ici : si c'est pour dire que c'est aberrant, OK, je suis d'accord, mais autant le dire clairement. Là, j'ai l'impression que c'est demander quelque chose d'impossible histoire d'énerver ses adversaires sans l'avouer, et je trouve ça bizarre.

Une honte

Posté par Graveen () le 23/02/2009 à 19:46. (lien). Évalué à 4.

Je ne vais même pas essayer d'épiloguer sur les phrases de ce député UMP.

Je vais juste souligner que je suis édifié des approximations grotesques et mensongères, du coût prohibitif des moyens qui seraient mis en oeuvre pour satisfaire les exigences de la riposte graduée - et donc des retombées que cela aurait sur notre facture - et de la tournure que prennent les évènements.

Où allons nous...

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Sauvez un arbre: mangez un castor.

Données en Otages , Droit à l'interop .

Posté par eastwind (Jabber id, ) le 23/02/2009 à 22:19. (lien). Évalué à 7.

L'intéropérabilité c'est le fait d'exiger que NOS données ne soit pas pris en otages par un SEUL logiciel tier . Donc d'avoir le choix pour le consommateur , et de ne plus etres victime pieds , mains lié pour l'utilisateur.

Le jour ou le logiciel ne marche plus pour n'importe quel raison, on la dans le baba .

Je pense qu'il est temps d'exiger le DROIT à l'intéropérabilité .

Ce n'est pas un problème d'interopérabilité

Posté par Nicolas Legrand () le 24/02/2009 à 02:24. (lien). Évalué à 2.

C'est un problème de conception.

L'idée c'est d'installer un système de protection sur une machine ou un réseau qui empêchera tout utilisation illégale de ce réseau. Cela ne peut pas être interopérable, ce serait un peu comme débarquer chez quelqu'un, installer un verrou qu'il n'a pas le droit d'ouvrir et lui donner la clef.

Mieux, le fait qu'ils soient contre l'interopérabilité semble surtout prouver qu'ils ne comptent pas faire plus d'effort que ça sur la mise en place du fameux logiciel. On aura donc une poubelle aussi facile à casser que des algorithmes de chiffrement secret parce que si on sait comment ils marchent on arriver à les casser.

Ce concept est fumeux et aussi efficace que les fantastiques logiciels de protection parentale.

Je suis aux anges.

Os à ronger

Posté par Thomas Douillard () le 24/02/2009 à 11:28. (lien). Évalué à 7.

Çe genre de truc ç'est tellement énorme que ça ferait presque croire qu'ils filent à la communauté un os à ronger pour canaliser un peu le débat ...


Ce serait pas la première fois qu'ils utiliseraient des techniques de ce genre pour faire passer des trucs.

retour au mode guérilla

Posté par pilouche () le 24/02/2009 à 13:15. (lien). Évalué à 3.

Quel bonheur ! Nous allons enfin pouvoir retourner au bon vieux mode guérilla, trembler à chaque téléchargement, sauter de relai en relai, passer des clefs usb sous le manteau, se pgper le bout des doigts, et regarder des wmv cryptés pour stimuler notre imagination (appelons ça le canal+ revival).

Ah vraiment, comment avons nous pu vivre ces dernières années sans ce piment de l'illegalisme et de la sanction permanente ?

Merci l'Assemblée, visiblement à l'avant garde de la société, et nos élus tapant (avec deux doigts très probablement) des rapports du passé pour le futur, il faut mieux en rire jaune qu'en pleurer...

à Strasbourg

Posté par Bassiste () le 24/02/2009 à 15:24. (lien). Évalué à 7.

juste un petit mot pour dure qu'Armand Jung, député socialiste de la 1ère circonscription de Strasbourg vient de me répondre à ce sujet (1/2 heure après l'envoi de mon message, chapeau l'artiste) :


Cher Monsieur,



J'ai bien pris connaissance de votre récent message électronique concernant le projet de loi dit "HADOPI". Je vous remercie d'avoir bien voulu me faire part de vos remarques.



Je souhaite vous préciser que mes collègues du groupe SRC et moi-même sommes mobilisés. Nous suivons ce dossier de très près et je peux d'ores et déjà vous indiquer que je voterai contre ce texte.



Je reste à votre disposition pour de plus amples informations.



Bien cordialement,



Armand JUNG

Député du Bas-Rhin


Cool !

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"La connerie, c'est grand, c'est notre mère à tous. Il faut savoir s'incliner devant ce qui est sacré".
Romain GARY

Ahhh et si RMS avait raison?

Posté par arnaudus () le 24/02/2009 à 18:14. (lien). Évalué à 5.

C'est marrant, parce qu'hier soir j'ai fait ce que n'importe qui devrait faire une fois dans sa vie : assister à une conférence par sa sainteté Stallman.

Y'a pas à dire, il fait assez allumé et je doute qu'il soit convainquant pour quelqu'un d'autre que les gens déja convaincus. Son côté théorie du complot (les gouvernements agissant aux ordres des puissantes multinationales qui complotent pour priver les citoyens de leur liberté) fait quand même un peu extrêmiste.

Et puis pouf, là, une dépêche, et on se demande s'il est si allumé que ça.

L'europe s'invite

Posté par Laurent Pointal (page perso, ) le 24/02/2009 à 23:17. (lien). Évalué à 4.

"L’accès à Internet ne peut pas être refusé en tant que sanction"

Article concernant un rapport voté à l'unanimité par les membres de la commission des Libertés civiles, de la Justice et des Affaires intérieures (LIBE).

http://www.ecrans.fr/L-acces-a-Internet-ne-peut-pas,6441.htm(...)

--
(pub: Livres à prix réduit sur http://www.sollire.com/ - la boutique de mes petites soeurs)

!!!

Posté par zorooo (page perso, ) le 26/02/2009 à 11:00. (lien). Évalué à 1.

aux armeeuhhh Linuxiens !!!

--
ZoroOo

- www.system-linux.eu -

HADOPI saimal !

Posté par rewind () le 27/02/2009 à 17:01. (lien). Évalué à 3.

Et ça va mieux en le disant : http://hadopi.saimal.fr/
Tous les sites *.saimal.fr redirige désormais vers cette page.

logique

Posté par xavier siaud (page perso, ) le 28/02/2009 à 23:15. (lien). Évalué à 1.

tout cela ne me surprend pas.
ceci n'est que politique. un gouvernement de droite fait des lois de droite.
c'est bien normal de defendre des entreprises qui veulent à tout prix garder leur précarré.
j'avais ecrit à laurent wauquiez à l'epoque, il avait bien rit, et son vote me fit vomir.
aujourd'hui rebelote.
je vais lui envoyer un petit mot, il va me repondre et voter que ce qu'il veut......
pour moi c'est lassant de voir que d'annees en annees rien ne bouge tout en nous disant que tout bouge alors que l'on voit bien que tout est immobile..
je me demande si l'april et autres assos font du bon lobbying.....alors que en face ça à l'air de marcher au vu de l'annonce faite....
ce n'est que mon avis

points d'accès "whitelistés"

Posté par romi () le 01/03/2009 à 13:09. (lien). Évalué à 2.

à l'avenir, si vous devez vous connecter à un point d'accès public contrôlé par l'empire, utilisez plutôt http://www.google.cn ! ça sera moins verrouillé! x-|

Logiciel libre de sécurisation.

Posté par Grunt () le 07/03/2009 à 14:54. (lien). Évalué à 2.

Et créer un logiciel libre de "sécurisation"?

Il bloquerait les ports utilisés par le P2P, vérifiait si aucun "rtorrent" ou autre "amuled" ne tourne, et enverrait un signal "C'est tout bon, il ne télécharge pas" à un serveur de l'APINC ou autre.

Mais attention, hein! On aurait les sources avec ;+)

Vu comme ils sont nuls, ils seraient foutus de labelliser ce logiciel XD

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