Le lobby des grands fournisseurs IT milite pour la brevetabilité du logiciel en Europe

Posté par  . Modéré par Benoît Sibaud.
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8
nov.
2004
Technologie
Quand on aborde le sujet des brevets logiciels en Europe, on présente souvent le point de vue des PME et des développeurs.
Voici un article qui présente succinctement le point de vue des grands de l'informatique.
On y retrouve des acteurs de tout bord, aussi bien Microsoft, que des entreprises habituées à promouvoir les Logiciels Libres.

Ce lobby s'appelle l'EICTA (European Information and Communication Technology Association). Vous trouverez dans les différents articles des explications concernant leurs positions et leurs actions.

NdM : selon l'article News.com, l'Europe deviendrait « un paradis pour le plagiat » selon l'EICTA, « un paradis [...] pour l'innovation, au mieux de son dynamisme » selon la FFII (Fondation pour une infrastructure d'information libre). NdM : vous devez avoir les cookies activés pour le second lien

Aller plus loin

  • # ça fait presque rire

    Posté par  . Évalué à 10.

    "Alcatel, Apple, Bull, Cisco, Dell, Ericsson, HP, IBM, Intel, Microsoft, Nokia, Nortel, Philips, SAP ou Sun .../... Le groupe affirme que les amendements proposés par le Parlement Européen (élu par les citoyens) menace sérieusement la recherche et le développement en Europe et met en péril des milliers d'emplois très qualifiés."

    Aujourd'hui le brevet logiciel est interdit en europe, j'ai pas vraiment l'impression que les emplois de l'informatique soit en péril à cause de celà. Je dirais plutôt que ces grands groupe mettent en péril les emplois trés qualifiés en Europe parce qu'il font faire leurs développement dans des pays ou la main d'oeuvre est beaucoup moins chère qu'en Europe : l'Inde par exemple!
    • [^] # Re: ça fait presque rire

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 5.

      Les brevets ont au moins un mauvais côté et un bon.

      Le mauvais : ils freinent l'innovation par séquestration de la connaissance (par exemple breveter un algorithme efficace de compression empêche sa diffusion plus qu'il ne la promeut).

      Le bon : il rapporte de l'argent et donc permet à la sociéter de continuer la R&D. Le problème c'est que dans ce deuxième cas, la R&D ne représente jamais beaucoup plus que 5% du CA. Le reste va donc plutôt aux manipulations financières dont la bourse est un des exemples les plus frappants.

      Moins point de vue : les limiter au max, que ce soit pour les brevets logiciels, mais aussi les brevets en général.

      Il est surprenant que nombre de ces sociétés aient connu des périodes délicates, soit au bord de la faillite (Alcatel, Apple, Bull) ou embêtées avec des problèmes judiciaires et boursiers (Microsoft, Nokia, Philips) justement parce qu'ils n'avaient pas assez investi dans l'innovation ;-)

      Dans un compte de LaFontaine, cela finirait avec le dicton 'l'arroseur arrosé' !
      • [^] # Re: ça fait presque rire

        Posté par  . Évalué à 6.

        Surtout qu'il ne faudrait pas confondre recherche et developpement.

        Les softs qui sont dans un PABX sont tres balaise OK, mais la recherche necessaire precedant leurs developpements est consommee depuis longtemps.

        Enfin je comprends pas que des entreprises qui font du HW, ou du service s'engagent dans ce debat pour l'emploi. il parle de l'emploi d'avocats ?

        Si on pouvait faire un peu moins de recherche en markeutinge software et un peu plus de recherche scientifique, il y aurait moins d'inquietudes.
      • [^] # Re: ça fait presque rire

        Posté par  . Évalué à 3.

        > Le bon : il rapporte de l'argent et donc permet à la sociéter de
        > continuer la R&D.

        Si encore c'était vrai, mais dans pas mal de boites maintenant, le service "brevet" est plus ou moins déconnecté des services R&D et on demande à ces derniers (surtout la partie développement) d'être aussi rentables que le service brevets rien qu'avec les commandes qu'ils fournissent. J'exagère peut-être un peu mais la découpe des grandes entreprises en unités juridiques et comptables n'est pas une légende.
        • [^] # Re: ça fait presque rire

          Posté par  . Évalué à 4.

          > Unités comptables

          C'est ce qu'on appelle les centres de profit, non ?
          • [^] # Re: ça fait presque rire

            Posté par  . Évalué à 3.

            Pas nécessairement. La notion de "centre de profit" est surtout une vue de l'esprit qui correspond à chacune des "fonctions" de l'entreprise (R&D, fabrication, marketing/communication, comptabilité, paie, etc.).

            Selon les individus, les centres de profit concernent soit les fonctions productives (c'est à dire celles qui ramènent des sous dans les caisses de l'entreprise) soit toutes les fonctions (on considère alors que chaque fonction est, ou doit être, apporteuse de valeur en interne).

            En résumé, centre de profit c'est surtout une version optimiste de "centre de coûts" avec l'idée qu'une fonction qui n'apporte pas de valeur peut être confiée à des gens vachement plus compétents (externalisation) pour être plus rentable (l'exemple le plus courrant est la paie qui est excessivement compliquée en France et est la plupart du temps confiée à un tiers).

            Le découpage en unités comptables est juste une astuce de gestion.

            BeOS le faisait il y a 20 ans !

      • [^] # Re: ça fait presque rire

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

        Le bon : il rapporte de l'argent et donc permet à la sociéter de continuer la R&D.

        Certe mais absolument rien ne garantie que l'argent en question restera en europe et n'ira pas en Inde ou en Chine.

        Alors que si la richesse reste répartie, elle pourra rester en europe sous forme d'un tissue de PME.

        Les grosses boites veulent juste augmenter la difficulté de le prendre des parts de marché. Et quand on voit à quel point il se foute de leur employé...

        "La première sécurité est la liberté"

        • [^] # Re: ça fait presque rire

          Posté par  . Évalué à 4.

          Certe mais absolument rien ne garantie que l'argent en question restera en europe et n'ira pas en Inde ou en Chine.

          C'est marrant cette propension qu'ont les gens ici a :

          1) Se plaindre du capitalisme et du fosse riches/pauvres
          2) Se plaindre que de l'argent quitte l'Europe et va dans des pays pauvres, argent qui va les aider a rejoindre le niveau de vie occidental a long terme

          C'est legerement contradictoire.

          Faut vous decider, on ne peut pas avoir a la fois l'egalite de traitement sur toute la planete et garder notre niveau de vie en Europe/aux USA.
          Soit on laisse les autres pays dans la merde, soit ca s'equilibre, et dans une balance quand un cote monte, ben l'autre descend...
          Le jour ou la Chine et l'Inde seront au meme niveau que nous, il coutera a peu pres aussi cher de fabriquer chez eux que chez nous, d'ici la on continuera a vivre 10x mieux qu'eux et se plaindre du fait qu'ils travaillent pour 2 cacahutes histoire qu'on achete notre chaine hi-fi a bas prix.
          • [^] # Re: ça fait presque rire

            Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

            La chine ne pourra jamais attendre notre niveau de vie sans crouler sous la polution ou pomper toutes les ressources de pétrole du monde.

            Dans un monde sans brevet logiciel, la Chine et l'Inde peuvent toujours autant bosser, rien ne l'en empèche.

            Dans un monde avec brevet logiciel, la chine et l'inde peuvent toujours autant bosser, ils se foutent pas mal des brevets (surtout dans le marché local). Par contre, les pme européennes ne peuvent plus bosser.

            Tu saisis la différence ?

            "La première sécurité est la liberté"

            • [^] # Re: ça fait presque rire

              Posté par  . Évalué à 2.

              La chine ne pourra jamais attendre notre niveau de vie sans crouler sous la polution ou pomper toutes les ressources de pétrole du monde.

              D'ici a ce que la Chine atteigne le niveau de vie de l'Europe, il n'y aura deja plus de petrole sur cette chere planete, ca sera pas le probleme car on sera dans la meme merde qu'eux de ce point de vue.

              Dans un monde sans brevet logiciel, la Chine et l'Inde peuvent toujours autant bosser, rien ne l'en empèche.

              Dans un monde avec brevet logiciel, la chine et l'inde peuvent toujours autant bosser, ils se foutent pas mal des brevets (surtout dans le marché local). Par contre, les pme européennes ne peuvent plus bosser.


              C'est totalement faux car les softs indiens/chinois ne pourraient pas etre vendus aux USA si ils violent des brevets US, et les USA c'est de loin le plus gros marche du logiciel, le marche local ca vaut quasiment rien vu l'enorme propension au piratage. De meme, rien n'interdit aux pmes francaises de vendre des softs violant des brevets en Chine comme le feraient les societes chinoises.

              Bref, c'est la meme situation pour tout le monde.
              • [^] # Re: ça fait presque rire

                Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

                Ce n'est pas la même situation pour tout le monde.

                Il est beaucoup plus facile pour une multinational d'attaquer en justice une PME en france qu'une boite en orient (justice différente, etc...).

                Les tricheurs s'exposent bien plus en bossant en europe qu'un orient. De plus le marché asiatique est assez énorme (corée, japon, vietnam, chine, taiwan,...). L'informatique ne se limite pas à la vente de boite dans les supermarché.

                De meme, rien n'interdit aux pmes francaises de vendre des softs violant des brevets en Chine comme le feraient les societes chinoises.

                Si car il est bien plus facile d'attaque la boite française que la boite chinoise.

                "La première sécurité est la liberté"

                • [^] # Re: ça fait presque rire

                  Posté par  . Évalué à 1.

                  La PME est _inattaquable_, car on ne peut pas attaquer une societe en utilisant les lois francaises pour un acte commis en Chine.
                  • [^] # Re: ça fait presque rire

                    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

                    Voui voui voui.

                    Un peu comme vlc est inattaquable pour l'utilisation de DTS ? ( https://linuxfr.org/2004/11/04/17583.html(...) )

                    C'est vrai que le proces pourra donner la PME gagnante ... après un proces à 1 M¤ ?

                    "La première sécurité est la liberté"

                  • [^] # Re: ça fait presque rire

                    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

                    Bon trève de plaisanterie,

                    Si la boite est française, le travail est réalisé en France donc l'infraction a bien lieu sur le sol français...

                    "La première sécurité est la liberté"

                    • [^] # Re: ça fait presque rire

                      Posté par  . Évalué à 2.

                      ben il suffit d'ouvrir une filliale/sucursale dans le pays en question et rulez....
                      Vous faites un concours d'arnaques et contournements de loi ou quoi ?

                      Perso je suis développeur et je trouve ça bien les indiens, polonais et autres fassent ce boulot et qu'ils ne se cantonnent à produire des biens manufacturier. Les tarifs sont plus bas qu'en France ? Normal vue la différence de niveau de vie. Avec 6000 francs par moi,un indien vit très très bien (perso, je mangeais pour 1 franc par jour, c'était pas de la grande cuisine mais pas pire que celle que je mange ici).
                      Cela évoluera, le niveau de vie augmentera dans ces pays (développements d'aides sociales, taxes,etc) mais on ne peut pas demander à ces pays de faire en une génération ce que les pays d'occidents ont réalisés en plusieurs. Ils ont pris du retard pour des causes historiques ou bien culturels (même si c'est souvent lié) et il faut leur laisser le temps.

                      Et le jour où il n'y aura plus de boulot de développeur en France (ce n'est pas demain la veille tout de même), ben il faudra changer de voie. L'avantage de l'informatique est d'offrir de nombreuses possibilités, à nous d'évoluer et pas à nous accrocher au mythe de l'âge d'or.
          • [^] # Re: ça fait presque rire

            Posté par  . Évalué à 5.

            Encore une fois, ce qu'on reproche aux grosses boites (ou plutôt aux gros actionnaires), c'est de niveller par le bas et pas par le haut.
            Ce qui les interessent ce n'est pas de réduire la fracture entre les pays pauvres et riches mais de continuer à devenir encore plus riches en l'absence de toute éthique.

            Alors comme tu dis, y'a bien un principe de vases communiquants
            mais c'est pas entre pays riches et pays pauvres, c'est entre une caste de nantis et le reste du monde.
            Donc ma vision à long terme c'est pas que les pays pauvres rejoignent le niveau de vie des riches mais plutôt que par la regression sociale on revienne au niveau des pays pauvres.

            Y'a eu un reportage y'a pas longtemps sur la chine sur france 2 et c'était assez édifiant sur la façon dont la nomenklatura profite du système (expropriation, corruption, ...) et de ce coté là ils n'ont rien à envier aux occidentaux.

            Donc oui pour faire progresser le niveau de vie des plus démunis , mais ce n'est pas le capitalisme libéral, ni les brevets qui le permettront.
            En revanche une législation internationale qui obligent toutes les sociétés qui delocalisent dans les pays pauvres à verser des impôts conséquents (equivalent à la différence avec des salariés avec d'un pays riches) et qui seraient employés à la recherche contre le paludisme et pas sur le viagra, ...
            Bizarrement j'ai pas l'impression que nos gouvernants poussent dans ce sens là.
            De même je n'ai pas l'impression que les gains de productivité que font les entreprises profitent beaucoup aux consommateurs en proportion mais plutôt aux actionnaires sous formes de dividendes.

            Y'a déjà eu quelques échanges là dessus
            http://linuxfr.org/~liberf0rce/15866.html#493187(...)
          • [^] # Re: ça fait presque rire

            Posté par  . Évalué à 3.

            >1) Se plaindre du capitalisme et du fosse riches/pauvres
            >2) Se plaindre que de l'argent quitte l'Europe et va dans des pays pauvres, >argent qui va les aider a rejoindre le niveau de vie occidental a long terme
            >C'est legerement contradictoire.

            Ce n'est pas contradictoire, c'est justement parce que le capitalisme est basé sur la concurrence que la progression de certains pays se fait qu'au détriment d'autres. Bien sûr, il est aussi possible de développer des compétences complémentaires et de progresser tous ensembles, mais pour cela il faut une vision à grande échelle et à long terme.

            Hors les entreprises ne voient pas aussi loin et elles ne sont pas là pour faire de l'humanitaire. Dire que la somme de leurs actions rationnelles, orientés vers le profit, va amener le bien commun, est assez hasardeux: la Main Invisible peut aussi bien te faire une caresse sous le menton que te foutre une grosse baffe dans la gueule avec du sang qui gicle et de la chair qui vole.

            Par rapport au 2), je pense qu'il ne faut pas confondre niveau de vie et argent: l'argent permet de financer les infrastructures de base (logement, transport, santé, alimentation), mais le reste dépend des choix et des modes de vie. Si pour aider les pays pauvres, il me faut être moins consommateur, je lirai plus de bouquins que de BDs, j'irai moins dans les bars, je prendrai moins de café au boulot, j'irai courir au lieu d'aller au cinéma... Mais si je garde le même boulot et que je ne consomme pas, mon argent sera bloqué. Il faut donc que je puisse faire le choix de travailler moins pour gagner moins!

            Est-ce mon niveau de vie aura vraiment diminuer? Non au contraire, je serai en meilleure santé!
            Est-ce que les pays pauvres en serait plus heureux? Pas forcément, car si je ne consomme pas, à qui ils vont vendre leurs produits?

            Bref ce n'est vraiment pas un problème simple...
  • # FUD

    Posté par  . Évalué à 6.

    Dans 'Le Monde Informatique', ils disaient un truc bien : SAP et consort sont les premiers à se dire en danger et menacés dans leur développement en l'absence de système de brevêt logiciel; alors que le système de droit d'auteur en place actuellement ne les a absoluement pas empêché de se développer !

    En gros : ils se foutent de la gueule du monde, essaient d'effrayer les gens en ne tenant compte que des paramètres qui les interessent.

    L'honnèteté n'est plus une valeur très à la mode de nos jours dans les entreprises...
    • [^] # Re: FUD

      Posté par  . Évalué à 1.

      L'honnèteté n'est plus une valeur très à la mode de nos jours dans les entreprises...

      Non, hélas, de nombreuses personnes n'ont pas vraiment digérées leurs années de maternelles ou il leurs étaient interdits de frapper leurs petits camarades.
      Une fois le déguisement de costume-cravate acheté, ils en profitent pour faire souffrir les autres.

      En toute impunité, évidemment, car il s'agit de mener la guerre économique. L'état ne fait rien, normal, puisque par l'intermédiaire de dettes publiques colossales, les états dits "démocratiques" appartiennent à quelques privilégiés.
  • # Culture informatique ?

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 4.

    Je vais réviser mes marchés européens ou je vois bien que les grosses entreprises *informatiques* sont toutes américaines ?

    Bang et Olufsen par exemple doit pas avoir des millions de brevets informatiques. En electronique, etc. pourquoi pas mais en info ?
    • [^] # Re: Culture informatique ?

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

      "Alcatel, Apple, Bull, Cisco, Dell, Ericsson, HP, IBM, Intel, Microsoft, Nokia, Nortel, Philips, SAP ou Sun ..."

      Soit une majorité d'entreprises américaines et une minorité d' européennes, toutes manipulées par leurs avocats.
      • [^] # Re: Culture informatique ?

        Posté par  . Évalué à 2.

        Comme toujours notre cher Pierre qui raconte n'importe quoi car ca l'arrange.

        http://www.eicta.org/Content/Default.asp?PageID=166(...)

        1) Il y a une quinzaine de societes americaines, une vingtaine de societes europeennes et une douzaine d'entreprises asiatiques. Loin de la majorite americaine.

        2) Tu sais tout autant que moi que les grosses societes ne sont dirigees par leurs avocats

        Serieux, t'es qq'un d'intelligent, pourquoi tu n'essayerais pas plutot de reflechir sur le vrai probleme plutot que de mettre constamment des oeilleres sur ce qui ne te plait pas ?
        • [^] # Re: Culture informatique ?

          Posté par  (site web personnel) . Évalué à 6.

          C'est marrant mais on pourrait presque échanger le nick des 2 posts précédents. A la différence près que Pierre n'est jamais aussi agressif.

          Il faut quand même reconnaitre que la majorité des boites connu dans la liste ne sont pas européenne !

          De toute façon, les grosses boites ont tout à gagner dans un monde de brevets puisque au vu de la différence de taille de portefeuille, eux peuvent vivre comme si les brevets n'existaient pas (ou plutot n'existe que pour les autres)

          "La première sécurité est la liberté"

          • [^] # Re: Culture informatique ?

            Posté par  . Évalué à 6.

            "De toute façon, les grosses boites ont tout à gagner dans un monde de brevets puisque au vu de la différence de taille de portefeuille, eux peuvent vivre comme si les brevets n'existaient pas (ou plutot n'existe que pour les autres)"

            Je crois que je vais l'imprimer et l'encadrer :)
            En une phrase tu a réussi à résumer tout l'enjeu des brevets logiciels :
            - il ne servent strictement à rien d'utile
            - ils ne servent qu'à empêcher la concurrence

            BeOS le faisait il y a 20 ans !

            • [^] # Re: Culture informatique ?

              Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

              :)

              De plus, un bien matériel peut être protégé par une centaine de brevets au maximum (voir un millier ?). Dans l'absolu, un programme pourrait enfreindre _tous_ les brevets logiciels.

              "La première sécurité est la liberté"

        • [^] # Re: Culture informatique ?

          Posté par  . Évalué à 3.

          1) Il y a une quinzaine de societes americaines, une vingtaine de societes europeennes et une douzaine d'entreprises asiatiques. Loin de la majorite americaine.

          Je suppose que tu as eu la curiosité de pondérer ces nombres par le chiffre d´affaire desdites entreprises et/ou par le nombre de brevets qu´elles possèdent avant d´affirmer avec allégresse que Pierre dit n´importe quoi... ou tu nous fais un remake de la "Grande Coalition" de Georges Bush ?
          • [^] # Re: Culture informatique ?

            Posté par  . Évalué à 1.

            Vu qu'il parlait du nombre de societes pas besoin de ponderer par quoi que ce soit. Si il voulait parler du nombre de brevets il l'a tres tres mal exprime, c'est le moins qu'on puisse dire.
        • [^] # Re: Culture informatique ?

          Posté par  . Évalué à 2.

          C'est marrant je savais pas qu'Accenture faisait des logiciels.... :D

          Enfin en tout cas ni Unilog, ni Sopra n'y sont... ;-)
        • [^] # Re: Culture informatique ?

          Posté par  . Évalué à 6.

          Pour reprendre tes propos,

          "c'est marrant cette propension" à tout reprendre au premier degré à le défomer pour essayer de démonter les arguments, c'est toi qui ferait mieux de réfléchir

          Dans la remarque de Pierre ce que j'interpète avec ce sarcasme c'est qu'il y a en a au moins une société américaine et c'est déjà trop pour se meler de nos affaires européennes. Bien entendu elles y ont intérêt parce que'n terme de portefeuille de brevets elle ont déjà une large avance vu que les brevets se pratiquent depuis longtemps aux US t qu'elle ont pris les devant à l'OEB

          En plus toutes ces sociétés sont des multinationales pour les classer, le critère ce n'est pas de se baser sur la localisation leur siège social mais plutôt sur la réparttion de leur actionnariat.

          Ensuite Pierre dir "manipulés" par les avocats par "dirigés" et pour moi la nuance est de taille? Les avocats ont tout intérêt à faire passer les brevets, c'est pour eux un reservoir d'affaires intarissable, donc il est évident qu'ils ne vont pas dissuader les dirigeants des boites.


          Bizarre hein! si Pierre à des oeillères, toi tu as surement un bandeau sur les yeux,
          Un homme (je te laisse deviner qui) a dit un jour "on voit la paille dans l'oeil de son voisin mais on ne voit pas la poutre qui est dans le sien"

          Alors essaie d'argumenter et pas de dénigrer
  • # MS et europe

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à -1.

    Je ne savais pas que Microsoft etait europeen!
    de toute facon cette société est en péril (dans un temps futur plus ou moins proche) car le systeme de fonctionnement du LL fourni beaucoup plus de developpeurs que la socété Microsoft ne pourrait en avoir.

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