Peut-on concilier administration électronique et protection de la vie privée ?

Posté par  (site web personnel) . Édité par Benoît Sibaud. Modéré par Benoît Sibaud.
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nov.
2002
Justice
Il s'agit d'un débat sur le compromis à faire entre la facilité de l'utilisation d'Internet dans les démarches administratives qui nécessiterait l'utilisation d'un numéro unique et la protection de la vie privée.

Il me semble que le Japon avait commencé à mettre un tel système en place. Un des reproches était : imaginez une puissance étrangère qui ait acces à la base de données.

Le débat est lancé dans le cadre du Forum des droits sur l'Internet. Il a lieu à l'hôtel de ville d'Issy les Moulineaux, le vendredi 29 novembre.

Aller plus loin

  • # Et qui contrôle les controleurs ?

    Posté par  . Évalué à 10.

    Salut à vous,

    Comme je viens de le préciser sur le site en question (faut s'inscrire pour accèder aux forums, et attendre que son post soit validé avant de se lire), je ne suis pas foncièrement opposé à cette idée de centralisation des informations privées par un organisme. Mais, j'insiste sur le controle à mettre en place sur ces bases de données privées, confidentielles et personnelles. (Oui, je sais qu'il y a redondance dans mon propos, mais c'est voulu, pour éviter à certains mono-neuronés de s'égarer dans les subtilités de la langue française)

    Dans mon post, je demande simplement la mise en place de garanties permettant d'éviter tout risque de mauvaises manipulations (intentionnelles ou non) autour/et sur ces informations, ô combien sensibles, à savoir :

    - Mettre en place un système permettant d' avertir en temps réel, le propriétaire des informations quant à tout mouvement sur ses éléments caractérisques. Soit par courrier, soit par email. Et surtout la raision des ces mouvements et l'auteur de la demande/modification.

    - Création de clefs ne permettant que l'accès aux informations spécifiques à un organisme donné pour éviter toute dérive commerciale, politique, financiere, médicale. Ainsi les informations médicales ne seront accessibles que par des médecins et non par les compagnies d'assurance ou les informations liés à la justices ne seront accessibles qu'aux autorités juridiques et non par les parties politiques.

    - Augmenter le controle des personnes habilités à donner/modifier les informations des citoyens, par des clés uniques et aléatoires permettant d'identifier à tout moment la personne ayant eu accès à l'information.

    - Déposition en double (Redondance) des infromations auprès d'un organisme indépendant à toute influence politique, financière ou religieuse. Cet organisme étant composé de représentants de la société civil.

    Je pense que ce sont les conditions premières et obligatoires permettant la mise en place de fichiers centralisés qui pourront alors être considérés comme une approche de vraie démoncratie dans une société responsable. Maintenant, je peux me tromper, car trop naif dans la conception que je me fais de la démoncratie et l'égalité devant la justice. Si de telles conditions peuvent être atteintes alors oui, j'adhère entièrement à l'idée d'un système centralisé, car je n'ai rien de répréhensible à cacher au reste du monde, à part mon penchant compulsif pour les moquettes :)
    • [^] # Re: Et qui contrôle les controleurs ?

      Posté par  . Évalué à -3.

      se faire enculer, oui ! mais avec du lubrifiant...

      (jvous laisse me mettre des - )
      • [^] # Re: Et qui contrôle les controleurs ?

        Posté par  . Évalué à 1.

        On s'en fout des xp, seuls comptent les réponses sur un sujet donné et la manière de les présenter. Et ma foi, ton argumentaire est concis court et sans équivoque. Il est empreint d'une certaine méfiance et/ou rejet vis à vis de la chose administrative.

        Je peux comprendre aisément ton point de vue, quand on constate la duplicité des autorités (démoncratiquement élues ?) ne roulant que pour leurs intérêts propres. Les scandales politiques, détournement de biens sociaux, et pots de vin en tout genre ne nous différencient pas des républiques bananières. Mais il faut bien commencer par quelque chose, allant dans le sens d'une "facilitation" des démarches administratives pour l'ensemble des citoyens. A la condition qu'un certaine garantie de confidentialité soit mise en place et maintenue quelques soient les changements politiques.

        Une autorité supra-nationale (Au niveau Europeen ?) pourrait jouer le rôle de gardiens des informations privées. Tout citoyen pourra saisir cette autorité en cas d'abus ou mauvaise manipulation. Mais bon, là je crois que je commence à abuser un peu trop de ma moquette, car je rêve tout éveillé avec un tel controle passant au dessus des Etats d'Europe; mais bon, l'idée peut être intéressante à creuser, non ?.
        • [^] # Re: Et qui contrôle les controleurs ?

          Posté par  . Évalué à 3.

          « Une autorité supra-nationale (Au niveau Europeen ?) pourrait jouer le rôle de gardiens des informations privées. (...) je rêve tout éveillé avec un tel controle passant au dessus des Etats d'Europe; mais bon, l'idée peut être intéressante à creuser, non ?. »

          Et qui est-ce qui la surveillerait, cette autorité supra-nationale ? Une autre autorité encore au-dessus ? Et ainsi de suite ? Si elle est mise en place de la même manière que les États, on y trouvera les mêmes défauts.
          • [^] # Re: Et qui contrôle les controleurs ?

            Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

            Cela sera bien pire que les états car les états sont gouverné par des élus qui peuvent être sanctionné (ne pas être réélu).

            Disons que j'aime bien l'idée d'une base centralisé mais avec des champs accéssible téchniquement (grace à la vrai crypto) et non à grace à la gestion aléatoire de certain droit pour garantir que seul les personnes concernés accèdent aux données.

            La publication des personnes accédant à la base permetterais sans doute de mettre des gardes-fous.

            Enfin, globalement, c'est histoire me fait penser à "SOS Bonheur" (une BD en 4 tomes).

            "La première sécurité est la liberté"

            • [^] # Re: Et qui contrôle les controleurs ?

              Posté par  . Évalué à 0.

              Ok, je comprends que l'idée d'une supra-autorité un peu faible dans un premier temps. Mais réflechissons dans le cadre europeen, car tot ou tard si de telles bases de données se mettent en place, il sera necessaire de rapprocher les bases de données nationaux pour permettre la circulation des ressortissants europeens et leur établissement dans les différents pays membres.

              Et quand à l'idée de sanctionner les élus indélicats, par leur non réelection, je crois que malheureusement beaucoup d'entre eux s'en foutent royalement pour la simple raison que la durée des mandats électoraux va leur permettre de faire leur "beurre" (5 ans d'emprisonnement dans les cas les plus "grave", pour ceux qui n'ont pas été assez malins pour évitert de se faire prendre la main dans le sac). Je t'assure que l'idée d'un contre-pouvoir officiel, issu du peuple (société civile) et autocontrôler peut permettre un déroulement propre quant à la gestion de ces bases de données.

              Vu le nombre de papiers qu'il faut remplir chaque année et garder pendant une durée déterminer, moi l'idée d'une telle base de donnée ne me gène pas en soi à la condition que je sois immédiatement informé de tout accès à mes info privées.
  • # Re: Peut-on concilier administration électronique et protection de la vie

    Posté par  . Évalué à -4.

    Quand on voit qu'il n'est possible de faire des demarches administratives que du lundi au vendredi et de 8h30 à 16h30 (horaire d'ouverture du service d'état civil de la mairie où j'habite). On rêve de pouvoir renouveler son passeport ou sa carte d'identité par internet.
    Au moins comme cela on aura un vrai service public, pas un pseudo truc soit disant public qui consiste à donner des sous à des cas sociaux. (Je ne sais pas si vous l'avez remarqué, mais le mot fonctionnaire n'a aucun rapport avec service public ou travaille.)
    • [^] # Re: Peut-on concilier administration électronique et protection de la vie

      Posté par  . Évalué à 4.

      La critique des fonctionnaires est une chose difficile car ça doit être fait avec humour.
      Il me semble que tu t'emmèle un peu le social dont tu n'as pas la fibre et la recherche d'un bouc émissaire pour justifier des turpitudes de notre monde.

      La numérisation des échanges et des services public y compris régalien comme l'Etat Civil mérite bien qu'on se pose la question de la protection des données personnelles.

      En dehors de la crypto, je vois pas d'autre garantie.

      Exemple de critique :
      Les fonctionnaires se créent mutuellement du travail.

      Et des frères Goncourt, ultralibéraux avant l'heure :
      La France est un pays d'une incroyable fécondité, on y plante des fonctionnaires et il y pousse des impôts.
      • [^] # Re: Peut-on concilier administration électronique et protection de la vie

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

        > Exemple de critique :
        Les fonctionnaires se créent mutuellement du travail.

        Cette critique s'applique aussi au système capitaliste ultra-libéral. Les employés sont payés pour "produire" et avec l'argent gagné ils achètent la "production" des autres qui a leur tour touchent de l'argent pour acheter à nouveau la "production" d'autres travailleurs. Ca tourne en rond. Y'en a même qui vont jusqu'à "créer le besoin" (un des fondements du marketting) pour auto-alimenter le système.
        • [^] # Re: Peut-on concilier administration électronique et protection de la vie

          Posté par  . Évalué à 1.

          Surtout quand on voit ce que ça sert à acheter : des téléphones portables, des machins assistants organiseurs personnels, enfn des tas de grosses bouses inutiles en plastique bien polluant...
        • [^] # Re: Peut-on concilier administration électronique et protection de la vie

          Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

          Sauf que l'on appelle sa un cercle virteux :)

          Dans le cas libéral contrairement aux fonctionnaires, il y a création de richesse. C'est-à-dire que l'argent+travail mis en jeu produit quelques choses qui a plus de valeur que ce qu'il y avait avant.

          "La première sécurité est la liberté"

          • [^] # Re: Peut-on concilier administration électronique et protection de la vie

            Posté par  . Évalué à 2.

            En général dans ce genre de raisonnement on finit par buter sur la définition de la "valeur" et des "richesses".

            En quoi un objet manufacturé moderne (penser au gadget moyen) aurait plus de "valeur" que le traitement des remboursements de sécurité sociale afin de permettre à chacun d'avoir aux soins ?
          • [^] # transmutation du plomb en or,

            Posté par  . Évalué à 4.

            Note : le mythe du "cercle vertueux" fait partie des outils rhétoriques développés par les ultra-libéraux pour essayer de montrer qu'un système socio-économique peut se passer de toute régulation et fonctionner indéfiniment dans une sorte de mouvement perpétuel imperturbable. Dans le même genre de fantasmagories digne des chimères des alchimistes on trouve aussi la "main invisible du marché", censée prendre des décisions parfaites et rationnelles, ce qui est quand même fortiche pour une abstraction sans le moindre début de réalité concrète ;-)
          • [^] # Re: Peut-on concilier administration électronique et protection de la vie

            Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

            Création de richesse? Donc la création d'espèces végétales dont les semences sont stériles, dans le but de vendre plus de semences et d'éviter que les agriculteurs réutilisent les récoltes de l'année d'avant pour replanter l'année suivante, c'est de la création de richesse?

            Exemple inverse, les fonctionnaires comptent dans leur rang des instits, des profs. Autant de personnes - et dieu sait si elles sont nombreuses - qui ne fabriquent certes pas des richesse matérielles - m'enfin les entreprises privées sont très bien placées dans le créneau des services - mais qui n'en sont néanmoins pas indispensables. Si je fais le compte de tout ce dont j'ai pu profiter dans ma vie, l'enseignement tient carrément le haut du pavé.

            Dire que la création de richesse est réservée aux entreprises privées est une ineptie.

            Mon idée n'est pas de dire que le privé est moins efficace que le public (ni l'inverse), simplement, la différence entre les deux n'est pas là. Il existe certes des fonctionnaires qui glandouillent, mais il y a aussi des glandeurs dans le privé, et je serais en outre curieux de connaître le ratio "travail/argent reçu" des actionnaires rentiers. Cette dernière catégorie se pose là en matière de fainéantise et de "je profite du système bien au chaud".
            • [^] # Re: Peut-on concilier administration électronique et protection de la vie

              Posté par  . Évalué à 1.

              La problèmatique de l'investisseur n'a pas grand chose à voir avec le "travail" qu'il fournit.
              L'investisseur en prenant des parts dans des affaires prend des risques :
              1. de ne pas recouvrer de dividendes correspondant à son investissement
              2. de voir la valeur du capital investi réduire et même disparaitre.

              Même remarque que pour les fonctionnaires.
              Faire un article du Dictionnaire de la bétise et des idées reçues :

              Rentier : Le maudire. La crise économique, tout est de sa faute. Il pressure les entreprises pour avoir la plus grosse part.
              (voir spéculateur)
      • [^] # Re: Peut-on concilier administration électronique et protection de la vie

        Posté par  . Évalué à 0.

        La critique des fonctionnaires est un peu facile et souvent très caricaturée. Il
        ne s'agit pas d'en parler avec humour mais de ne pas réduire les fonctionnaires
        à des agents administratifs. J'imagine bien que lorsque vous en parlez il
        s'agit principalement de cette partie administrative (qui me semble effectivement
        très lourde). Cependant, il ne faut pas non plus faire des généralités. Je tiens
        simplement à signaler que les enseignants ou les chercheurs (et je suis assez
        bien placé pour en parler) sont, eux aussi, fonctionnaires. Et si, effectivement,
        ils sont rémunérés gràce aux impôts du contribuables (il doit être assez amusant
        de discuter avec un fonctionnaire se plaignant de ses impôts ...) , je ne vois pas
        vraiment en quoi il est mal de se créer mutuellement du travail (notamment par les
        reflexions issues de rencontres entre chercheurs par exemple).
        Maintenant, pour donner quelques exemples différents, les pompiers sont fonctionnaires
        (et ce ne sont pas eux qui allument les feux), les policiers sont fonctionnaires (et,
        habituellement, ce ne sont pas eux qui commettent des crimes), ...
        Je reviens maintenant au sujet qui nous intérèsse. Je souhaiterais préciser que toutes
        nos données personnelles sont déjà consignées dans de nombreuses bases de données administratives. Le problème de la confidentialité éléctronique n'est donc pas nouvelle. En effet, tout est notifié sur les serveurs de la sécurité sociale, des
        assurances complémentaires, de votre fac (si vous êtes étudiants), de votre banque, etc. Et je ne suis pas bien sur que tous ces organismes soient égaux vis-à-vis de la
        sécurité informatique. De plus, des échanges éléctroniques entre toutes ces
        organisations sont déjà en place depuis fort longtemps. Ce n'est donc en aucun cas
        un problème nouveau. Le problème de l'identifiant est ici évident puisque vous êtes
        désigné le plus souvent par votre numéro de sécurité sociale.
        Pour le moment (l'article le signale), la théorie est que chaque administration n'ait que
        les informations dont elle a besoin. Et cette histoire de tout centraliser devient très
        discutable puisque cela signifie qu'une seule base de données contiendra
        toutes nos informations. Il me semble que chaque administration ne devrait avoir que sa
        propre base de données avec les informations nécessaires à son seul fonctionnement.
        Le problème viendrait alors de la multiplication des possibilités de piratage pour
        obtenir au moins une information fragmentaire, mais privée, sur un individu.
        Ce problème ne se pose-t-il pas déjà ? N'est-il-pas déjà possible de pirater un
        ordinateur d'une université, d'un centre de sécurité sociale, d'une assurance ?
        J'admet qu'il est probablement plus facile de pirater un serveur via un site relié
        à une base de donnée. Mais si un état veut accéder à un serveur d'informations
        personnelles, j'imagine qu'il doit déjà pouvoir le faire ...
        Pour ma part, je suis plutôt opposé à ce type d'initiative qui consiste à vouloir
        que tout soit accessible/possible sur internet même s'il faut parfois compter avec
        les lourdeurs/délais de l'administration. Je pense que le problème vient plutôt de
        la motivation du personnel administratif. Certains y attachent de l'importance et le
        travail est bien fait tandis que d'autres "profitent" du statut de fonctionnaire pour
        ne pas faire le travail en temps et en heure (j'ai déjà _vu_ quelqu'un dormir devant
        son bureau à plusieurs reprises !!!). Et aussi, que l'on ne peut pas, semble-t-il,
        s'empêcher de tout hiérarchiser à tort et à travers. Ce qui crée parfois des postes
        complétement inutile et qui ne font que ralentir les procédures (mais qui permettent
        des pseudo-promotions pour le personnel).

        bye (merci et bravo si vous avez lu jusqu'au bout),
        Bonne journée.
        • [^] # Re: Peut-on concilier administration électronique et protection de la vie

          Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

          il est illisible ton pavé !

          Fonctionnaire:
          on ne peut pas vraiment comparer d'un coté gendarme/infirmière qui bosse soit beaucoup plus que la normal (24h d'affiler pour les internes en médecine et cela ne choque personne !).

          Et de l'autre, les fonctionnaires de la culture qui était déjà au 35h et qui demandait à passé au 32 pour garder l'avantage comparratif ! Or il me semble que la coure de comptes parlait déjà d'une moyenne de 32h de boulot pour ses gens-là.

          On pourrait aussi parler des fonctionnaires uniquement là pour récupérer la redevance télé. 2500 je crois,... De la folie, non ? Lorsque l'on veut reformer, il y a encore des syndicats qui s'y oppose : c'est n'importe quoi (cf fusion recette/trésorie des impots). Le nombre de fonctionnaire du ministère des finances est hallucinant.

          On pourrait parler aussi des status d'EDF, avec les syndicats qui se vante d'avoir un CE qui doté de 2x plus de budget que le minimum légal, soit qq % de votre facture d'élèctricité... Mais il trouve cela normal.

          Je suis sur que des exemples comme cela il y en a plein.

          "La première sécurité est la liberté"

          • [^] # Re: Peut-on concilier administration électronique et protection de la vie

            Posté par  . Évalué à 1.

            Oui oui, ne t'emballe pas je suis d'accord avec toi.
            J'ai simplement commencé à parler des fonctionnaires
            parce que je trouvais que le post précédent était
            légérement réductionniste, c'est tout ...
            Mais le sujet principal reste le problème de la
            disponibilité de données confidentielles sur internet
            et de la sécurisation des serveurs administratifs.
            Et doit-on proposer un service administratif sur
            internet qui coutera de l'argent et qui ne fera qu'augmenter
            le nombre de fonctionnaires (puisqu'il sera hors de
            question de virer qui que ce soit) ou plutôt réflechir
            pour rendre plus efficace le travail administratif ?

            Cela dit, bravo pour avoir tout lu :o)
  • # Essai

    Posté par  . Évalué à -2.

    Hum, teuh, teuh. Un, deux, trois... Bon, je me lance.

    C'est honteux ! Les sites ne valident pas au validator ! Inadmissible ! Scandaleux ! Les administrations, à la botte de Micro$oft (la preuve, ils utilisent Cold Fusion !) n'ont que faire de l'interopérabilité et des standards de l'Internet ! Comment vont faire les pauvres hères Linuxiens du GNU qui utilisent Mosaic 1.5 ! Hein ! Et après ça on prétend combattre la fracture numérique ! Quelle attitude pitoyable ! J'ai dit ! Protestez-tous en inondant les boîtes aux lettres de ces webmestres hérétiques, et boycottez les sites du Forum des Droits de l'Internet, et de la Mairie d'Issy-les-Moulineaux ! L'establishment vacillera sous les coups de boutoir de nos preux arguments, et la vérité s'imposera dans sa splendeur nacrée lorsqu'enfin les normalisateurs du W3C faucheront les derniers réfractaires aux protocoles universels et intemporels de l'Internet Pour Tous !


    Alors, c'était comment ?

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