Journal Des milliers de contenus librement réutilisables

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déc.
2016

Ceux qui cliquent sur « accepter les conditions générales » sans les lire ne savent pas ce qu'ils ratent. En voulant prendre un abonnement à lemonde.fr ce matin, j'ai appris que cela me donnerait accès à des services réservés aux abonnés, et j'ai donc voulu aller lire les conditions d'utilisation de ces services. Et la lecture de La charte des blogs et les règles de conduite m'a réservé une belle surprise :

Les contenus des blogs, notes et commentaires textuels, photographies, sons, vidéos […] devront être libres de tout droit

Vous avez bien lu, dans les blogs abonnés de lemonde.fr, tout le contenu est en open bar, les auteurs ont renoncé à leurs droits en publiant leur contenu, à vous des milliers de textes, photos, vidéos librement réutilisables1 ! Pour commencer à vous servir, c'est ici :

http://www.lemonde.fr/blogs/annuaire/


  1. note spéciale pour les personnes soumises au droit Français : la loi ne permet pas à l'auteur de se dégager de ses droits moraux, vous ne pouvez donc pas faire totalement n'importe quoi 

  • # Qui va vérifier cela ?

    Posté par  . Évalué à 8. Dernière modification le 04/12/16 à 10:53.

    Ils mettent cela pour ne pas se faire attaquer sur de la publication de textes et images non libres de droits. Mais qui va vérifier que c'est le cas ? Ce n'est pas parce que c'est publié à cet endroit que c'est vraiment libre de tout droit, les abonnés peuvent y poster n'importe quoi.

  • # Oui, mais non.

    Posté par  . Évalué à 8.

    Si tu vas sur l'un des contenus de blog, tu verras bien souvent qu'ils sont soumis au droit d'auteur (pas de licence précisée), donc tu ne peux pas récupérer leurs contenus. Cela est une violation des conditions d'hébergement du Monde, mais cela ne te permet pas de récupérer le contenu.

    Un peu comme si quelqu'un utilisait un bout de code GPL dans le sien, sous licence propriétaire. Tu n'aurais pas le droit de réutiliser son code. Par contre, son code pourrait devenir GPL, ou être retiré/interdit, suite à une plainte et un jugement.

    • [^] # Re: Oui, mais non.

      Posté par  . Évalué à 1.

      Si on renonce à ses droits, on ne peut pas imposer de licence, puisque toute licence est basée sur le droit d'auteur, il est donc normal qu'aucune licence ne soit affichée. Mais cela ne change rien au fait que l'auteur a renoncé à ses droits.

      Membre de l'april, et vous ? http://www.april.org/adherer

      • [^] # Re: Oui, mais non.

        Posté par  . Évalué à 1.

        Par défaut, le droit d'auteur s'applique. Rien n'est précisé sur les pages des blogs, donc il s'applique (il n'y a pas eu cession de droit). Ce faisant, les blogs contreviennent à la charte, mais pour toi, lecteur, ça ne change rien. C'est droit d'auteur plein, réutilisation interdite.

        • [^] # Re: Oui, mais non.

          Posté par  . Évalué à 2.

          Ce n'est pas parce qu'un contenu est libéré que le droit d'auteur ne s'applique pas, la libération implique que le droit d'auteur existe (tout comme le don implique la propriété)…

          Membre de l'april, et vous ? http://www.april.org/adherer

    • [^] # Re: Oui, mais non.

      Posté par  (site Web personnel) . Évalué à 3.

      Oui, la section citée s'applique clairement aux auteurs de blogs, et pas aux lecteurs. Dans l'esprit, c'est assez évident de mon point de vue que c'est « vous n'avez pas le droit de publier ici des contenus soumis à des droits d'auteurs autres que les vôtres ». Après, on peut trouver le texte pas clair et/ou être de mauvaise foi et l'interpréter autrement, mais je demande à voir ce que ça donnerait devant un tribunal. Je ne suis pas juriste, mais si je devais parier, je ne miserai pas sur le lecteur ayant fait l'interprétation faite dans ce journal …

      • [^] # Re: Oui, mais non.

        Posté par  (site Web personnel) . Évalué à 3.

        Perso je doute très clairement que ce "libres de tout droit" tienne vraiment devant un tribunal en effet. Ça fait un peu clause abusive que personne ne lit. Et le jour où un auteur va attaquer en justice car on a réutilisé son texte pour un truc commercial, je pense que le juge va pencher en faveur de l'ayant-droit.

        En outre, selon les juridictions — et notamment en France — on ne peut pas mettre ses propres œuvres dans le domaine public. Et dire qu'une œuvre est "libre de tout droit", c'est un peu du domaine public. Donc c'est vachement zarb.
        La ruse est qu'il faut explicitement licencier une œuvre dans une licence d'utilisation au plus proche de ce que la loi locale accepte de libérer. C'est la raison d'existence de CC-0, qui est concrètement un moyen de contourner l'impossibilité de libérer sous domaine public (encore une fois, selon les juridictions).

        La façon dont cette charte de blogs amène cette problématique me semble donc caduque en droit français.
        Mais au final, il faudrait un procès pour avoir une jurisprudence. Mais dans le doute, je ne reprendrais sûrement pas ces textes et ne les considérerais sûrement pas libre (sauf si un auteur ajoute explicitement une licence sur son blog/ses articles).

        Film d'animation libre en CC by-sa/Art Libre, fait avec GIMP et autre logiciels libres: ZeMarmot [ http://film.zemarmot.net ]

        • [^] # Re: Oui, mais non.

          Posté par  . Évalué à 5.

          Je pense que c'est très mal expliqué, mais j'ai l'impression que l'idée est que les auteurs des blogs s'engagent à ne pas publier des choses déja protégées par le droit d'auteur ( = contenu original). Ça ne veut pas forcément dire que le contenu est librement réutilisable. De toutes manières, la formulation est tellement foireuse ("libre de droits" ne veut rien dire de particulier, à part peut-être qu'on peut espérer le réutiliser sans payer) que je ne vois pas ce qu'on peut en faire.

  • # Un désabonnement compliqué !

    Posté par  (site Web personnel) . Évalué à 4.

    Je souhaite résilier mon abonnement

    Dans le cadre d’un abonnement à durée libre avec paiement tous les mois, la reconduction de l’abonnement pour une durée égale est tacite et automatique. Le client peut à tout moment demander la résiliation de son abonnement par l’envoi en recommandé avec accusé de réception à l’adresse ci-dessous, du formulaire de résiliation.

    http://www.lemonde.fr/faq/?question=25679-souhaite-resilier-abonnement

    • [^] # Re: Un désabonnement compliqué !

      Posté par  . Évalué à 10.

      Moi ce qui m'a fait renoncer à l'abonnement c'est plutôt ceci :

      L’utilisateur est informé que les contenus et services du Site et les Applications en accès libre (hors édition abonnés) sont financés par les revenus liés à la publicité diffusée sur ces espaces. Ces revenus publicitaires sont nécessaires pour permettre à l'éditeur d’offrir un accès libre à ces services.
      En conséquence, l'utilisateur accepte l’affichage de la publicité sur le Site et les Applications

      Actuellement je consulte lemonde.fr avec les publicités bloquées, et c'est pour ça que je voulais m'abonner… mais si je m'abonne je n'aurai plus le droit de bloquer les pubs !

      Membre de l'april, et vous ? http://www.april.org/adherer

      • [^] # Re: Un désabonnement compliqué !

        Posté par  . Évalué à 2.

        J'imagine que tu n'as déja pas le droit de les bloquer (ça doit figurer dans les conditions générales d'utilisation). Ça ne change donc rien pour toi.

        • [^] # Re: Un désabonnement compliqué !

          Posté par  . Évalué à 6.

          Je n'ai jamais accepté de CGU particulières pour accéder à ce site.

          Membre de l'april, et vous ? http://www.april.org/adherer

          • [^] # Re: Un désabonnement compliqué !

            Posté par  . Évalué à 4.

            Tu n'as pas à le faire, la plupart des sites ont une liste de CGU longue comme le bras que tu es censé respecter quand tu consultes le site. Ceci dit, la plupart du temps, il ne s'agit que de rappels légaux (respect du droit d'auteur, etc), d'une liste de trucs qu'ils se permettent de faire avec tes données personnelles (à peu près tout, en général), de toutes les permissions que tu donnes en utilisant le site (installer des cookies, stocker ton IP et la signature de ton navigateur, transmettre tout ça à leurs partenaires commerciaux, etc), de l'adresse à qui tu peux t'adresser en cas de recours, et de leur droit à te bloquer si tu ne respectes pas les CGU.

            Ceci dit, je ne sais pas vraiment à quel point tout ça est opposable, puisque c'est planqué dans un petit coin. Mais bon, ça vaut bien les conditions générales de vente des supermarchés, qui sont affichées en police 8 à 3m de hauteur derrière une pub à la caisse centrale.

            Dans tous les cas, devoir cliquer sur "oui j'ai lu les CGV et je suis d'accord", ça n'est juste qu'une précaution juridique parmi d'autres. S'il n'y a pas de case, le vendeur peut toujours (à raison) argumenter du fait que le contrat de vente est conclu par la transaction financière (et que si tu payes c'est que tu as pris le soin de te renseigner), et l'acheteur pourra toujours prétendre que personne ne lit les CGV et qu'il y a tromperie quand elles ne sont pas "standard" (ce qui est vrai aussi). Sur le fond, les CGV doivent avoir plus de valeur que les CGU (parce qu'il y a contrat de vente), mais les clauses doivent en être identiques. À mon avis, la seule différence est qu'ils peuvent très facilement bloquer ton accès au site si tu n'es pas lié financièrement, alors que bloquer ton IP quand tu as un abonnement pose un réel problème.

    • [^] # Re: Un désabonnement compliqué !

      Posté par  . Évalué à 8.

      A quand une loi très simple qui demanderai qu'on peut se désabonner par le même moyen que pour s'abonner ?

      Un clic pour s'abonner, et un recommandé avec AR pour se désabonner… quelle autre justification que le fait de freiner le désabonnement ?

      En théorie, la théorie et la pratique c'est pareil. En pratique c'est pas vrai.

      • [^] # Re: Un désabonnement compliqué !

        Posté par  (site Web personnel) . Évalué à 7.

        Quand tu t'abonnes, tu n'as pas encore d'identité connue sur le site en question, pas de contenus, pas de commentaires. Quand tu te désabonnes, tu peux (si ça entraîne des suppressions/dépublications) perdre ton identité et la notoriété associée, tes contenus, tes commentaires et ça peut être irréversible. Il ne me semble pas si choquant que ça soit un peu plus compliqué qu'un simple clic, qui pourrait être fait par n'importe qui ayant accès 2s à ton navigateur (incluant ton collègue de bureau détesté, ton chat, etc.). Je ne justifie pas la nécessité d'un recommandé avec A/R, mais juste le besoin d'une vérification minimale.

        Je dis ça par expérience car LinuxFr.org réouvre régulièrement des comptes, parce que l'on reçoit des demandes de fermetures/purges par courriel (qui nécessite une confirmation pour éviter une simple usurpation d'identité), etc.

        • [^] # Re: Un désabonnement compliqué !

          Posté par  . Évalué à 5. Dernière modification le 04/12/16 à 19:13.

          Mouais…

          Tu parles d'identité, mais pourquoi faudrait-il la vérifier plus qu'à la création ?

          Tu as bien un simple mail de confirmation quand tu t'inscris ? Alors le mail de confirmation quand tu te désinscris c'est pareil. Et si t'as pas de mail de confirmation à l'inscription, mets-en un, rien que pour pouvoir dire "la façon de se désabonner est la même que celle pour s'abonner".

          Si tu veux une fermeture plus "sécure", alors fait une inscription du même niveau. C'est tout ce que je demande. J'entends ta justification, mais je ne vois pas en quoi elle est asymétrique.

          En théorie, la théorie et la pratique c'est pareil. En pratique c'est pas vrai.

          • [^] # Re: Un désabonnement compliqué !

            Posté par  (site Web personnel) . Évalué à 3.

            Je pense pas qu'il faille vérifier l'identité non plus, mais par contre il faut vérifier l'unicité de personne entre le créateur et le destructeur. En gros, celui qui demande la fermeture/destruction du compte est bien celui qui a ouvert le compte.

            Comme tu dis, il peut y avoir un email de confirmation avec nécessité de cliquer un lien.
            Ça reste un problème par rapport aux usurpations de comptes. Tu vas me dire: mais pourquoi on devrait s'en préoccuper? C'est pas la faute du service si la personne se fait usurper son compte email. Le truc, c'est qu'il s'agit de destruction de données et c'est irréversible. Déjà se faire usurper un compte email, c'est pas cool; si en plus ça résulte en la destruction de données sur divers autres sites où tu as des données importantes, alors ça devient carrêment dangereux.

            Peut-être qu'un entre-deux acceptable est une fermeture simple (sans destruction) du compte par le web/email, mais que la destruction des données doit se faire en plus avec un recommandé? Ceci dit, on retombe dans le même problème: qui nous dit que la personne qui écrit le recommandé est bien celui qui a fait le compte? Déjà le service n'a pas notre signature si on ne leur a jamais écrit, mais surtout je doute qu'ils aient des graphologues pour comparer les signatures. En gros, n'importe qui peut se faire passer pour nous et effacer nos données (et c'est pas le prix d'un recommandé qui va arrêter quelqu'un avec des intentions malveillantes envers vous).
            Enfin voilà, la sécurité, c'est jamais des sujets simples, car on veut toujours la simplicité (pour les cas valides), mais il ne faut jamais oublier que cette simplicité s'applique alors aussi aux personnes malveillantes. Au contraire des systèmes vraiment très sécurisés sont rarement simple d'utilisation.

            Film d'animation libre en CC by-sa/Art Libre, fait avec GIMP et autre logiciels libres: ZeMarmot [ http://film.zemarmot.net ]

            • [^] # Re: Un désabonnement compliqué !

              Posté par  . Évalué à 4. Dernière modification le 05/12/16 à 08:49.

              Je ne demande pas spécialement de diminuer la sécurité de la fermeture, si on la juge importante. Je demande à ce moment-là de mettre l'ouverture au même niveau.

              Exemples :

              • Facebook ? En effet, la fermeture n'est pas sans effet. Alors pourquoi puis-je m'inscrire n'importe comment, sans vérification ? SI on juge que derrière un compte Facebook il y a un concept d'identité, alors il faut un minimum confirmer l'inscription, justement pour avoir le moyen, lors de la désinscription, de vérifier cette cohérence entre inscription et désinscription.

              • CanalPlus ? Aucun effet de de désabonner, sauf arrêter de payer. Je pense pas qu'un hacker chinois fasse tout pour me désinscrire de C+. Pourquoi alors dois-je envoyer une lettre papier ?

              C'est ça que je veux dire : si l'inscription est anecdotique et juste pécunière, alors il faut se désabonner d'un simple clic. Si la désinscription est avec des conséquences importantes, alors il faut blinder l'inscription (et ça dissuadera au passage pas mal de monde de faire des conneries).

              Trop facile sinon comme justification.

              En théorie, la théorie et la pratique c'est pareil. En pratique c'est pas vrai.

              • [^] # Re: Un désabonnement compliqué !

                Posté par  (site Web personnel) . Évalué à 3.

                Je ne demande pas spécialement de diminuer la sécurité de la fermeture, si on la juge importante. Je demande à ce moment-là de mettre l'ouverture au même niveau.

                Le truc, c'est que justement ce ne sont pas des actions du même niveau. L'une a peu de conséquences (quasi toujours puisqu'à ce moment, encore aucune données n'a été créé ni notoriété, ni rien; même si il peut y avoir des exceptions bien sûr), ou elles sont facilement réversibles (par exemple juste financières, ce qui peut être remboursé). L'autre a potentiellement de lourdes conséquences (des années de données effacées, aucun retour en arrière). Donc cela ne me choque pas forcément que ces actions ne soient pas au même niveau. Je ne comprends pas pourquoi tu veux absolument tout unifier.

                Par exemple, tu parles de Facebook:

                Facebook ? En effet, la fermeture n'est pas sans effet. Alors pourquoi puis-je m'inscrire n'importe comment, sans vérification ?

                Ben oui la fermeture a un effet, mais l'inscription quasiment aucun. Quelle raison de vouloir complexifier cette étape juste pour avoir une symétrie absolument? C'est un peu dogmatique: "il faut absolument une symétrie, c'est comme ça!" Mais beaucoup de choses ne sont pas symétriques dans la vie, je préfère des services souples qui s'adaptent pour nous simplifier la vie (souples quand il n'y a pas de raison d'être strict, et strict quand il y a un risque de sécurité).

                Ensuite vérifier l'unicité d'identité, c'est complexe, mais être symétrique ne garantit rien non plus (2 personnes différentes peuvent envoyer des courriers lors de l'inscription puis à la souscription). En général, la meilleure solution à ce jour, c'est la désinscription en 2 étapes, c'est à dire utiliser 2 voies de communication séparées: par exemple un courrier postal + email avec lien à cliquer. Cela permet de vérifier que la personne a le contrôle de plusieurs aspects de la vie du souscripteur (ce qui n'est pas forcément du 100%, cela n'existe pas vraiment. Même avec présence physique et passeport, on peut encore tricher, les arnaqueurs l'ont déjà prouvé maintes fois avec le social-engineering. Mais ça augmente les chances).
                GMail a choisi le téléphone plutôt que le courrier (on reçoit des codes par SMS), comme second canal de communication. La plupart des banques françaises font de même.
                Paypal lui fait quelque chose de particulier puisqu'il utilise les transferts bancaires comme moyen de communication (ils font un mini-transfert de quelques centimes qui fait office de "code" et on doit le recopier pour confirmer le contrôle du compte bancaire)!

                Ensuite il faut bien voir que la plupart de ces systèmes de sécurité implique de divulguer une partie de ses infos très privées (nom légal, email, adresse, numéro de téléphone, compte bancaire…) à des sociétés dont le business model est souvent d'en faire commerce plus ou moins directement. Sécurité rime rarement avec anonymat complet. C'est aussi à prendre en compte dans ses choix.

                Par contre tu as raison, dans beaucoup de cas, ce n'est pas valide. Et la raison est probablement uniquement business (essayer de décourager de se désinscrire), comme:

                CanalPlus ? Aucun effet de de désabonner, sauf arrêter de payer. Je pense pas qu'un hacker chinois fasse tout pour me désinscrire de C+. Pourquoi alors dois-je envoyer une lettre papier ?

                En fait, simplement décourager les désinscriptions est possiblement la raison principale de beaucoup de services. La seconde est aussi avoir une sorte de sécurité légale pour que vous ne vous retourniez pas contre le service ("regardez, on a un papier signé en recommandé!" ce qui est certes ridicule si on n'est pas sûr par qui il est signé). La sécurité est rarement la raison pour tous ces services. En cela, je suis d'accord avec tes messages.

                Film d'animation libre en CC by-sa/Art Libre, fait avec GIMP et autre logiciels libres: ZeMarmot [ http://film.zemarmot.net ]

      • [^] # Re: Un désabonnement compliqué !

        Posté par  . Évalué à 2.

        A quand une loi très simple qui demanderai qu'on peut se désabonner par le même moyen que pour s'abonner ?

        Un clic pour s'abonner, et un recommandé avec AR pour se désabonner… quelle autre justification que le fait de freiner le désabonnement ?

        Ce genre de clauses me rebute également. Mais quand c'est nécessaire, je recommande la lettre recommandée électronique : je ne bouge plus le cul de ma chaise et c'est bâclé en moins de cinq minutes (existe aussi sans le recommandé).

        Cette signature est publiée sous licence WTFPL

        • [^] # Re: Un désabonnement compliqué !

          Posté par  . Évalué à 4.

          Oui, c'est un poil plus cher parce qu'il y a le travail d'impression et de mise sous pli, mais le contenu de la lettre RAR électronique est certifié par le service. Il faut bien conserver les empreintes électronique par contre, c'est ce qui sert pour la preuve du contenu.

          Pour la lettre simple sous forme électronique, je suis surpris, il me semblait que ce service avait cessé. Je chercherai à nouveau.

          • [^] # Re: Un désabonnement compliqué !

            Posté par  . Évalué à 1.

            Je ne parlais pas de lettre simple électronique mais d'une lettre recommandée électronique sans l'accusé de réception. Il suffit de décocher la case, ça retire un euro et quelque.

            Pour le prix, le surcout est faible si on n'oublie pas de compter le coût de l'impression et de l'enveloppe. En échange, on a effectivement la possibilité de prouver le contenu.

            Cette signature est publiée sous licence WTFPL

        • [^] # Re: Un désabonnement compliqué !

          Posté par  . Évalué à 3.

          +1 pour ta signature qui m'a bien fait rigoler. Par contre il y a une faute : publiée ;)

          En théorie, la théorie et la pratique c'est pareil. En pratique c'est pas vrai.

  • # Curiosité sur l'actu

    Posté par  . Évalué à 4.

    Drôle cette situation…

    D'ailleurs, ça me suggère une question. Est-ce qu'il existe une source sur l'actu (politique principalement, culturelle éventuellement) qui est "libre" (copyleft, domaine public, etc.) ? De façon générale donc, pas de manière épisodique seulement.
    Je connais wikinews, sinon je ne vois pas trop…
    Ma question ne se limite pas à des sources francophones, je suis preneur de sources anglophones aussi.

  • # Idée saugrenue

    Posté par  . Évalué à -2.

    En voulant prendre un abonnement à lemonde.fr ce matin

    Non vraiment j'vois pas…

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