samo a écrit 114 commentaires

Si un jour tu considere la bioingenierie genetique comme un moyen d'ameliorer les possibilites du corps humain, chaque inovation peut etre vue comme une astuce, comme un nouvel algorithme ou un nouveau patch sur le programme d'origine. Or, il y a le phenomene de convergence, a savoir que bien souvent a un probleme donne les differents chemins menent a des solutions tres semblables, voire a une unique solution. (C'est ce qui fait dire qu'il est ridicule de breveter les algorithmes, puisqu'en reflechissant bien on finit toujours par pouvoir les retrouver tout seul) Il est de meme ridicule de breveter des modifications genetiques qui peuvent etre retrouvees avec un peu d'astuce, en s'aidant de savoir ce que l'evolution a utilise et que nous en tant qu'humains nous pouvons mettre de cote. Le retour sur investissement est evident : une vie amelioree. Une dilution du cout sur tous ceux qui en profitent plus ou moins sans forcement cibler les personnes exactes qui en profitent est envisageable, et evite d'avoir a cadenasser la diffusion de la technologie, et facilite sa propagation (tout ce que l'on peut souhaiter a une invention bonne pour l'humanite).

J'ai pris le contexte des innovations medicales. Je ne sais pas si c'est applicable a l'agronomie. La difference est que si nous travaillons sur l'humain, l'impact sur l'equilibre naturel est minime, alors que pour l'agriculture l'interface avec l'environnement et la nature est majeure.

Bref je me mefie de la notion de biopiraterie, que je ne comprends pas trop, puisque une information biologique reste une information, et tant qu'elle a tout a gagner a se diffuser et qu'elle n'a aucune raison de rester secrete il faut qu'elle puisse le faire.

C'est pour ca qu'il faut faire "certifier" l'espece que tu veux vendre (l'inclure dans le catalogue). Et la certification se passe comment ? Le depot d'un brevet doit certainement garantir la certification. La certification est sans doute onereuse, a la portee des entreprises mais sans doute pas du particulier. Cela me rappelle le projet Fritz, qui ne laissait s'executer que les logiciels ceritifies sur la machine. Les developpeurs libres ne disposent pas des ressources financieres pour faire certifier chacune des versions de leur projet...
Bref, les innombrables especes non cataloguees ont bien peu de chances d'etre certifiees...
Il est bien plus facile pour une entreprise semenciere de cataloguer l'espece legerement modifiee qui leur appartient, et comme ca ils peuvent recevoir les royalties. Tiens d'ailleurs, si une espece "ancienne" est cataloguee, est-ce que celui qui la fait certifier en gagne la propriete ? Et quand bien meme cet abus ne serait pas possible, est-ce qu'il y a bien une verification rigoureuse pour l'emoecher de pretendre a tord que cette espece est issue de ses labos ?

ooops orthographe -_-"

"on fait les frais..." ->
ont* fait les frais...

pour les accents vous m'excuserez, je ne dispose pas du materiel ideal...

Ils denoncent surtout le fait que des plantes anciennes (dont non brevetees) sont interdites a la semence a cause du fait qu'elles sont non brevetees. Et les gens qui ont voulu centraliser les semences des especes anciennes non encore triturees genetiquement et non brevetees pour en faire une reserve (une sorte de sourceforge) et les resemer tranquilement sans payer de royalties, on fait les frais d'une amende exorbitante.
C'est comme si les logiciels libres devenaient interdits par la loi a cause du fait qu'ils ne font l'objet d'aucun brevet (brevet qui de fait restreindrait tout l'interet residant dans un logiciel libre). Je ne sais pas pour vous, mais pour moi cela evoque un vrai cauchemard. Je veux defendre le vivant contre ce systeme.

Mouarf, on a atteint le point Godwin ^_^

Amendement 4
Considérant 10 bis (nouveau) (10 bis)

Il y a contribution technique si des considérations techniques contribuent à la solution d'un problème technique. Il n'y a pas contribution technique si l'objet revendiqué dans le brevet consiste seulement dans les découvertes, théories scientifiques, méthodes mathématiques, créations esthétiques, plans, principes et méthodes dans l'exercice d'activités intellectuelles, en matière de jeu ou dans le domaine des activités économiques, les programmes d'ordinateur ou les présentations d'informations, sans être limité à un objet nouveau, non évident et technique qui peut être réalisé ou utilisé dans n'importe quel secteur d'activité.

(voir http://swpat.ffii.org/papers/europarl0309/amends05/juri0504/2005062(...)

Apparement il ne pas que l'invention soit le logiciel en tant que tel, et il faut que le principe breveté aie trait à un problème technique non purement mathématique ou informatique (sinon ce serait un algorithme ou une théorie).

Donc par exemple, si j'invente un algorithme spécifique aux réseaus de processeurs en parallèle qui traite des matrices de bits (images) et d'en faire des représentations d'objets, ce n'est pas brevetable, car purement informatique, mais je peux développer un brevet sur la mise en place d'un tel système à la sortie d'une chaîne de production d'usine afin de vérifier que les produits sont en bon état.

Ça me semble un peu du rêve tout ça, car, par exemple, qui a jamais voulu que des brevets sur la reconnaisance de formes ou tout autre traitement de l'image (qui sont des problèmes purement informatiques reposant sur des théories mathématiques, justement) ne puissent pas être déposés ? Et les détenteurs des centaines de brevets en Europe dans des domaines informatiques de ce type ne vont pas franchement renoncer à rendre légaux leur propriété !

Tiens, apparemment voilà un auteur qui a réfléchi sur la question, où il expose le triple besoin de paternité, de publication, et de choisir les droits qu'on accorde aux exploitants :
http://multitudes.samizdat.net/article.php3?id_article=152

Oui je remercie également Geoffery Scoutheeten.
Toutefoie moinser les messages doubles, que ce soit avec ou sans explications, a l'indéniable avantage de faire disparaître ces doublons qui parasitent (même si on a pas fait exprès) les forums. Donc je me suis fait moinser mais à la limite tant mieux.

Mais... c'est vrai que ça va drôlement mieux avec l'explication et la solution !

ok, effectivement vous avez raison, il doit suffir d'exhiber une publication datée
Dans ce cas il est urgent que les publications soient répertoriées, et plus seulement les publications pour dépôt de brevet, dans un registre de paternité (qui contiendrait au minimum et de façon indélébile la date de l'invention, le nom de l'auteur et le contenu de l'invention).
Il faut voir si les archives de sourceforge peuvent par exemple constituer de façon valide un fonds de preuves de publication. On peut aussi invoquer les différents sites des distrib qui hébérgent des sources.
Mais si la validité juridique de ces "preuves" est trop fragile, il est urgent de rendre obligatoire le passage par ce registre de paternité, dont j'ai entendu parler, et qui a été mis en place à titre préventif à l'occasion de la controverse sur les brevets. Tous les logiciels libres devraient par exemple y figurer rapidement.
Ce serait en gros un système qui clonerait le système des brevets, mais avec des modalitées qui conviennent aussi à des non-industriels, et la possibilté de booster la réutilisation libre de ces connaissances plutôt que de les entraver par des royalties.
Pour les brevets, le dépôt s'accompagne d'un corpus de règles constraignantes qui réduisent les droits de tout un chacun sur la technologie déposée, tandis que le nouveau registre envisagé n'aurait que pour unique fonction de prouver la paternité (en la publiant entièrement, par exemple avec son code source) et la date d'une invention (d'un logiciel ou d'un algorithme par exemple).
À terme, on pourra quand même obtenir les mêmes effets que ceux du brevet : l'auteur dépose son invention informatique dans ce registre de paternité, et une license restrictive peut en réguler la réutilisation. Donc on pourra se passer du dépôt de brevets, puisque ce nouveau registre généralise le dépôt de brevets. On a en quelque sorte "modularisé" le dépôt de brevets, en le séparant en deux parties indépendantes : la publication, obligatoire, et ensuite la pose d'une license restrictive, qui peut en fait maintenant être permissive.

Voilà, yapluka. (euh... je me rends compte que tout ça c'est énorme et que ce gigantesque truc ne devait pas être si simple à mettre en place)

zut j'en ai marre je vois pas apparaître mes posts

S'il ne faut plus obligatoirement être l'inventeur pour déposer un brevet, c'est la fin de tout ce qui n'est pas breveté.
- Soit la GPL reste incompatible brevets, et toutes les technologies GPL seront volées par des déposeurs de brevets
- Soit la FSF se prend par la main pour faire breveter tout ce que couvre la GPL, mais cela risque d'être une course entre la FSF et tous les demandeurs qui essaieront d'en profiter, une "ruée" vers l'acquisition de ces techniques encore vierges de brevets.

Voilà, j'espère que certains réussiront à être plus optimistes que moi.

S'il ne faut plus obligatoirement être l'inventeur pour déposer un brevet, c'est la fin de tout ce qui n'est pas breveté.
- Soit la GPL reste incompatible brevets, et toutes les technologies GPL seront volées par des déposeurs de brevets
- Soit la FSF se prend par la main pour faire breveter tout ce que couvre la GPL, mais cela risque d'être une course entre la FSF et tous les demandeurs qui essaieront d'en profiter, une "ruée" vers l'acquisition de ces techniques encore vierges de brevets.

Voilà, j'espère que certains réussiront à être plusoptimistes que moi.

En fait ce qui est proposé, c'est une assoc qui gérerait les doits des auteurs qui ont choisi des clauses personnalisées dans les droits qu'ils accordent conjointement à la diffusion de leurs oeuvres. Et cela en utilisant les technologies informatiques afin de limiter au maximum l'investissement dans des infrastructures inutiles autour de la société ainsi créée.
Eh bien, pourquoi ne pas -- je crois sérieusement en ce que je dis -- "cloner" la structure intégrale de la Sacem, à une échelle raisonnable mais pouvant grandir (on ne sait jamais le succès que cela aura, peut-être cela dépassera même la Sacem puisque la nouvelle en est une "généralisation") en y ajoutant ou en ôtant le nécessaire ?
Bien sûr pour être lancée (au début il n'y a pas d'artistes, donc les fonds sont vides) il faudra adopter le modèle d'une entreprise couplée à une association, comme cela existe pour certaines mutuelles. Les salariés sont tous membres et les profits servent intégralement à équilibrer le compte de l'association. Le système est répandu et fonctionne.
Autre idée : réunir d'abord suffisament d'auteurs intéressés pour démarrer avec un fond qui rend possible l'acquisition du matériel, locaux et la rémunération du personnel.
Point sur lequel je reviens : ainsi la nouvelle société gérerait les mêmes types d'oeuvres que la Sacem mais en plus toutes les autres.

(hinhin... je suis en train de penser qu'à terme la Sacem pourrait vraiment disparaître de cette manière... devenue inutile)
(mais cela ressemble un peu à la dite disparition de Microsoft;
s'il vous plaît cette dernière remarque est là juste comme une pensée en l'air, ne trollez pas dessus et dites-moi plutôt ce que vous pensez du paragraphe qu'il y a au dessus)

Heu ça n'a rien à voir mais je connais un Nicolas Bouillon.
Celui à qui j'ai l'honneur de poster un commentaire réside-t-il à San Francisco ?