Forum général.cherche-matériel Non respect de licence ?

Posté par  . Licence CC By‑SA.
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mai
2021

Bonjour,
c'est encore moi (je viens de poser un petite question technique, maintenant ça va parler licence libre).
Je bosse pour le plaisir sur un projet d'instrument à vent électronique (un Biniou_kozh). Je pense éventuellement le commercialiser, à très petite échelle.

J'aimerais surtout le publier sous licence libre, par exemple la CERN Open Hardware Licence. Mais il y a toujours cette petite peur au fond de soi : "et si quelqu'un s'approprie mon projet, ne respecte pas la licence, etc…". Et les amis qui disent "tu devrais breveter".

Que se passe-t-il si ça se passe mal ? Au final, ça sert à quoi de mettre une licence ? Ça protège de quoi ?

Je me suis documenté un peu, par exemple des vidéos de Dave Jones (EEVBlog) sur youtube, qui est très optimiste et qui dit (je grossis un peu le trait) "personne ne vous volera votre projet", "mettez une licence permettant aussi l'utilisation commerciale car c'est ça le vrai open source", etc.
Et d'un autre côté il y a cet exemple :
Crowdfunding backer patented my project

Après, tout le monde n'est pas sensible au son mélodieux du biniou koz, donc je n'ai sans doute pas trop de souci à me faire ^ ^ , mais ça me ferait quand même mal au cœur que quelqu'un s'approprie le temps que j'y ai passé.

Je précise que ma question ne porte pas du tout sur l'aspect financier, juste le côté "appropriation".

Je suis un peu nul sur ce sujet, mais il faut avouer que ce n'est pas le plus glamour dans un projet !

Bon week-end !

PS: une dernière question me vient à l'esprit en postant ce message : comment fait-on pour être bien sûr que l'on respecte bien les licences de toutes les bibliothèques que l'on utilise ?

  • # Une licence libre ne te protège pas

    Posté par  . Évalué à 3.

    Elle protège l'utilisateur.
    Donc en effet, l'utilisateur de ton instrument pourra copier et te piquer ton biz. C'est le but des licences libres.

    Pourquoi veux-tu mettre ton instrument sous licence libre ?

    • [^] # Re: Une licence libre ne te protège pas

      Posté par  . Évalué à 3. Dernière modification le 21/05/21 à 23:53.

      Pourquoi veux-tu mettre ton instrument sous licence libre ?

      Il suffit de lire l'un des artices en P.J pour comprendre que le problème n'est pas que les utilisateurs s'approprient son travail, mais que quelqu'un dépose un brevet dessus (et ferme le business) … En tout cas c'est ce que j'ai compris.

      Après si une entité trouve moyen d'améliorer le travail initial et de le vendre c'est autre chose …

      • [^] # Re: Une licence libre ne te protège pas

        Posté par  . Évalué à 3.

        On ne peut pas breveter une chose qui a déjà été rendue publique (au sens très large).
        On parle de "divulgation".

        Bref, publier ton invention devrait suffire à rendre ce type de parasitage impossible.
        En a parlant à tes amis, je pense que tu as bien commencé dans cette voie !

        • [^] # Re: Une licence libre ne te protège pas

          Posté par  . Évalué à 3.

          On ne peut pas breveter une chose qui a déjà été rendue publique (au sens très large).

          En théorie non. En pratique, rien n'empêche de déposer le brevet. Ensuite une armée d'avocats peut faire le reste … A moins que tu réussises à prouver que tu as publié ton invention avant.

          • [^] # Re: Une licence libre ne te protège pas

            Posté par  . Évalué à 2.

            A moins que tu réussises à prouver que tu as publié ton invention avant.
            

            A ce titre, je me demande quelle validité aurait la publication sur un site tel que facebook ou reddit (ou linuxfr!).

          • [^] # Re: Une licence libre ne te protège pas

            Posté par  (site Web personnel) . Évalué à 3. Dernière modification le 22/05/21 à 06:50.

            En effet. Le businness modèle des offices de brevets, c’est beaucoup « j’accepte tous les brevets, le client paie et ça coûte moins cher en étude de validité. » Après, il existe de nombreux moyens de preuve d’antériorité, comme l’enveloppe soleau, la publication… Même si les cons ça ose tout, il faudrait sacrément en vouloir pour chercher à breveter un truc largement publié ; avec donc comme seul objectif à la clef de faire perdre du temps et de gagner un procès perdu d’avance.

            « IRAFURORBREVISESTANIMUMREGEQUINISIPARETIMPERAT » — Odes — Horace

        • [^] # Re: Une licence libre ne te protège pas

          Posté par  . Évalué à 1.

          Au passage, je ne pense pas qu'une invention soit "licenciable" …. On parle de licence me semble-t-il pour de l'immatériel.

        • [^] # Re: Une licence libre ne te protège pas

          Posté par  (site Web personnel) . Évalué à 2.

          On ne peut pas breveter une chose qui a déjà été rendue publique (au sens très large).

          J'avais cru comprendre que "prior art" était valable aux USA, où une première publication te protège d'un brevet sur ce que tu as publié, mais pas en france…?

          Python 3 - Apprendre à programmer dans l'écosystème Python → https://www.dunod.com/EAN/9782100809141

          • [^] # Re: Une licence libre ne te protège pas

            Posté par  (site Web personnel) . Évalué à 2.

            D'après l'article, le tiers à préparé en douce le dépôt du brevet très tôt après le début du projet.

            Pourquoi bloquer la publicité et les traqueurs : https://greboca.com/Pourquoi-bloquer-la-publicite-et-les-traqueurs.html

    • [^] # Re: Une licence libre ne te protège pas

      Posté par  . Évalué à 4.

      Pourquoi veux-tu mettre ton instrument sous licence libre ?

      Bonne question. Pour plusieurs raisons :
      - Par conviction, parce que j'aime bien tout ce qui est libre. Pouvoir modifier, partager, le côté communautaire plutôt que consommateur, etc. Comme beaucoup ici je suppose :)
      - Il existe d'autres instruments sous licence libre, pourquoi pas le mien ?
      - J'ai une petite santé. Si je le commercialise, c'est surtout pour faire vivre le projet, pour le plaisir de la musique, rencontrer des gens, éventuellement mettre un peu de beurre dans les épinards. Le publier sous licence libre serait une autre façon de pouvoir le faire vivre. Le gens qui le souhaitent s'en fabriquent un. Peut-être qu'une meilleure idée serait de s'associer avec quelqu'un…
      - Dernière raison : en musique bretonne, il y a des gammes un peu "exotiques", avec des 1/4 de tons, etc. L'intérêt d'un biniou électronique est de pouvoir utiliser n'importe quelle gamme sans avoir à acheter un nouvel instrument à chaque fois. Un simple fichier de config à ajouter, et c'est parti. Par contre il y a très peu de documentation à ce sujet. Si le projet est sous licence libre, cela pourrait inciter les gens à y contribuer en partageant leurs connaissances. Après je ne me fais pas trop d'illusions non plus, quand on fait de la musique traditionnelle, on a plutôt tendance à jouer avec des instruments traditionnels plutôt qu'électroniques… D'ailleurs j'étais moi-même réfractaire à ce genre de trucs il y a quelques années encore ("c'est pas de la vraie musique !!!").

      C'est bien, rédiger ce petit message m'a fait réfléchir en même temps. Au final je me dis que le temps ne presse pas, je peux déjà le commercialiser dans un premier temps, et le publier sous licence libre plus tard.

      Et merci à ǝpɐןƃu∀ nǝıɥʇʇɐW-ǝɹɹǝıԀ dans les commentaires pour l'idée de l'enveloppe Soleau, je ne connaissais pas.

  • # Mes 2 balles

    Posté par  . Évalué à 10.

    Déposer un brevet a un coût, et c'est par pays (ceux de ton choix) et par an.
    Une fois que tu auras ton brevet, ca sera quand même toujours à toi d'engager les frais pour le faire respecter.
    Ca peut éventuellement empêcher quelqu'un d'autre de déposer le "même" brevet dans un des pays que tu as choisi, mais cela dépend des organismes.

    Concernant la licence, celui qui aura l'intention de s'asseoir dessus le fera quand même, que la licence soit propriétaire, libre, semi-libre…
    Ce sera toujours à toi de dépenser de l'argent pour la faire respecter.

    Bref, je dirais que si cela à un gros potentiel commercial, tu t'engages dans la voie des brevets si tu veux garder l'exclusivité.
    Sinon, tu t'arranges pour rendre difficile le dépôt du brevet par quelqu'un d'autres. Mais tu acceptes que quelqu'un d'autre puisse faire la même chose.
    Ou bien tu ne fais rien, car tu penses que le marché est trop petit et que personne n'aura d'intérêt financier à te concurrencer.

  • # Commentaire supprimé

    Posté par  . Évalué à -1. Dernière modification le 25/05/21 à 13:20.

    Ce commentaire a été supprimé par l’équipe de modération.

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