A la suite de tous ces rebondissements concernant les brevets logiciels, je me suis dit qu'un résumé historique de la tentative d'adoption d'une loi au niveau européen ne fera pas de mal (et à moi en premier lieu).
J'ai donc rédigé un texte, en suivant pour cela la trame de la procédure de codécision, déjà mentionnée sur le journal de plagiats (http://linuxfr.org/~plagiats/17384.html)(...)
L'URL :
http://www.greyhats.org/?brevetslogiciels(...)
N'hésitez pas à me faire part de vos commentaires/suggestions. Ce texte a vocation à (…)
Journal Brevets logiciels : un petit résumé des événements
9
mar.
2005


