Les Néerlandais peuvent choisir leurs modems et routeurs

Posté par  . Édité par NeoX. Modéré par Xavier Teyssier. Licence CC By‑SA.
58
14
sept.
2021
Internet

Les Néerlandais (habitants des Pays-Bas, à ne pas confondre avec les Hollandais, qui habitent la Hollande, laquelle n'est qu'une des provinces desdits Pays-Bas) ont bien de la chance.

Dans une décision publiée début août, l'ACM, autorité locale de régulation des marchés, a en effet obligé les FAI à permettre à leurs clients de choisir librement le matériel pour se connecter à leurs services (modems, routeurs).

Bien qu'ayant un impact local assez relatif (les FAI toléraient déjà le choix du matériel), cette décision garantit que les clients finaux qui s'équipent avec le matériel de leur choix bénéficieront par exemple du même niveau de support que ceux qui adoptent les box généralement fournies avec les abonnements.

Cette annonce est saluée par la FSFE qui promeut ce choix à travers son initiative "Router Freedom", lancée en 2013 et qui avait déjà porté ses fruits en Allemagne. La réglementation européenne (règlement (UE) 2015/2120) qui est d'application dans ce domaine est certes supposée garantir certains droits qui vont dans ce sens, mais est parfois imprécise et surtout, n'a été que trop peu traduite dans le droit national de chaque pays.

Pour cette raison, la FSFE continue à surveiller la mise en œuvre de ce règlement, ainsi que l'application de règles de conduite complémentaires publiées par le Body of European Regulators for Electronic Communications (BEREC) :

"The FSFE welcomes BEREC's effort to provide a set of principles to determine the Network Termination Point. However, due to the unclear terms in the new Guidelines, the lack of enforcement commitment by the NRAs and abusive behavior of ISPs, the implementation of Router Freedom by 27 EU member states will be challenging. Our task at FSFE will be the compliance monitoring and the reporting of illegal practices", says Max Mehl, FSFE Programme Manager.

Aller plus loin

  • # Et chez nous ?

    Posté par  (site Web personnel) . Évalué à 6 (+5/-0).

    Aaah oui le rêve, pouvoir se passer de sa freebox sans devoir aller à la chasse aux infos pas forcément à jour perdues dans des recoins de forums …

    • [^] # Re: Et chez nous ?

      Posté par  . Évalué à 1 (+4/-4).

      Tiens, c'est assez étrange.

      De mon coté (note : pas chez Free, en l’occurrence), j'ai changé d'abonnement il y a une paire d'années, et au passage j'ai adopté la Box du FAI parce que :

      1. dans l'offre choisie, elle est louée 0 €
      2. mon modem / routeur / point d'accès WiFi était à la rue (par exemple : les ports Ethernet se dessoudaient un à un ; il était tellement vieux qu'à l'époque je n'avais pas choisis un modèle librement modifiable)

      Cependant, ce modem / routeur était déjà employé pour un abonnement comparable chez le même FAI. Et étant donné que je suis une buse en réseau, il devait être facile de le configurer proprement avec les éventuelles spécificités de mon accès…

      Est-ce que la situation a changé à un moment au cours des (à peu près) 10 dernières années ?

      • [^] # Re: Et chez nous ?

        Posté par  (site Web personnel) . Évalué à 10 (+10/-1).

        dans l'offre choisie, elle est louée 0 €

        C'est un problème, car elle a un coût et pas qu'un peu, pour des choses dont on n'a pas forcément besoin.
        Un jour on aura peut-être une séparation entre la location du service (accès à Internet) et le matériel, avec séparation des coûts… Il y a tellement de choses à faire pour un politique qui s'intéressererait au niveau de vie des gens, mais ce n'est pas assez vendeur, dommage.

        • [^] # Re: Et chez nous ?

          Posté par  (site Web personnel) . Évalué à 2 (+0/-0).

          Ironique quand free a changé la donne sur ce sujet au niveau des téléphones portables. J'imagine que le modem, c'est moins visible du grand public …

          • [^] # Re: Et chez nous ?

            Posté par  . Évalué à 2 (+0/-0).

            Clairement, cette différence de traitement entre les deux de la part de X. Niel m'a toujours agacée…

      • [^] # Re: Et chez nous ?

        Posté par  . Évalué à 10 (+10/-0). Dernière modification le 14/09/21 à 23:32.

        dans l'offre choisie, elle est louée 0 €

        Elle est comprise dans le prix plutôt, c'est comme si tu me disais que Windows était "offert" quand tu achetais un ordi

        mon modem / routeur / point d'accès WiFi était à la rue (par exemple : les ports Ethernet se dessoudaient un à un ; il était tellement vieux qu'à l'époque je n'avais pas choisis un modèle librement modifiable)
        Cependant, ce modem / routeur était déjà employé pour un abonnement comparable chez le même FAI. Et étant donné que je suis une buse en réseau, il devait être facile de le configurer proprement avec les éventuelles spécificités de mon accès…

        Note que le journal ne dit pas qu'il faudrait interdire la location des box par les opérateurs mais de laisser aux consommateurs le choix entre :

        • Tu es une buse en réseau/tu ne veux pas t'en occuper : on te propose ce service X€
        • Tu souhaites utiliser ton propre matos (plus économique/performant/matos de récup)
        • [^] # Re: Et chez nous ?

          Posté par  . Évalué à 2 (+1/-0).

          J'habite aux Pays-Bas, mais pas en Hollande. La box que j'ai reçue ne m'appartient pas. Elle reste la propriété de mon opérateur. Elle a un port entrant coax et 4 ports 1gbps. Ça me suffit amplement et je ne vais pas essayer d'en changer, mais c'est bien que ceux qui veulent le peuvent.
          Pour info, c'est une Gigabox Ziggo, 1gbps down et 50mbps up. Débits annoncés respectés.

      • [^] # Re: Et chez nous ?

        Posté par  . Évalué à 5 (+4/-0).

        Bon, personnellement, je m'en passerait bien.
        * Ils fournissent aussi de force un boîtier TV qui ne me sert à rien, et m'ont spammé pendant des années par tous les canaux (mail, boîte au lettre, téléphone fixe, téléphone mobile) pour Canal+ et son foot, ce dont je me contrefout. Ils auraient pris la peine de vérifier l'utilisation du boîtier TV, ils auraient vu qu'ils allaient perdre autant de temps qu'ils allaient m'en faire perdre. J'ai fini, après bien 10 ans de spam, par demander à un télé-spammeur de me retirer de leur listes, qui à pris ma demande en compte. Pour les mails ça partait dans le vide, quand je signalait aux autres que je ne regardait pas la télé ça partait dans le vide aussi.
        * Ils me font changer de force de boîtier tous les 6 ou 7 ans, bon, je dis pas que c'est complétement mal, je suis passé d'un boîtier ADSL, à un boîtier ADSL2, puis à un boîtier ADSL2+ & fibre, bon, dans le dernier cas ça change rien je suis à la distance où le débit est identique à l'ADSL2, et la fibre, elle est connecté dans le vide dans le couloir depuis plus de 5 ans. Installation d'un autre opérateur qui a cru bon de mettre le boîtier de raccordement dans un immeuble voisin auquel on a naturellement pas accès, aucune cohésion entre les opérateur et leur n couches de sous-traitants. Je suis impressionné par le nombre de personnes pour qui ça pose un problème l'installation de la fibre (vive le libéralisme pour l'organisation des services vitaux :( ), je suis content d'avoir la paire de cuivre qui va jusqu'au centre des Postes, Télécommunications et Télégraphes le plus proche depuis probablement au moins un 1/2 siècle et qui fonctionne toujours. Le débit de l'ADSL2 me suffit largement pour ce que je fais.

        Le dernier boîtier fait un bruit d'enfer au démarrage, probablement basé sur un processeur Intel, ils sont obligés de le ventiler. Ils ont du penser que c'était une bonne idée de mettre un écran illisible avec beau reflet en façade quand pas dans le noir :/ (les anciennes, lisibles avaient au moins l'avantage de faire horloge ). Je pense que je prendrais un routeur plus simple basé sur du RISC (ARM ou bientôt RISC-V ?) et ultra basse consommation qui ne fait que ça et probablement une interface CLI/web minimaliste pour la configuration si javais le choix.

      • [^] # Re: Et chez nous ?

        Posté par  . Évalué à 4 (+3/-0).

        Elle a beau être loué 0 euros, si tu la perd (par exemple si ton opérateur te dis qu'elle n'est pas compatible avec le dégroupé après un déménagement) elle te coûtera un bras (300 euros par box soit 600 euros) même si elle a plus de 10 ans. Je sais de quoi je parle, c'est du vécut.

  • # Ça serait bien sur le réseau câblé SFR / Numéricable

    Posté par  . Évalué à 10 (+8/-0). Dernière modification le 14/09/21 à 14:52.

    Ça serait bien sur le réseau câblé SFR / Numéricable. À priori, le réseau vérifie qu'il connait bien le modem que l'on branche et que c'est bien le modem associé à cette ligne, donc on ne peut pas brancher son propre matériel à ma connaissance.

    C'est dommage pour au moins 4 raisons :

    • je trouve que la box chauffe pas mal même quand on ne se sert pas d'internet, beaucoup plus que l'ordi portable qui me sert de serveur juste à côté. Ça sent la consommation inutile d'énergie et en été il fait déjà bien assez chaud comme ça (même si je n'ai jamais concrètement mesuré la consommation)
    • ça ferme la porte à la possibilité de ne faire tourner qu'un seul appareil qui fait modem / routeur / serveur pour économiser un peu de courant (j'ai un ordi portable qui sert de serveur).
    • leur interface pour faire du transfert de ports est buguée, et ça arrive qu'elle se retrouve dans un état où on n'arrive pas à supprimer des entrées sans réinitialiser ou cliquer aléatoirement dans la page pendant 10 minutes…
    • le wifi semble un peu capricieux dès qu'on n'est plus dans la même pièce, mais c'est peut-être à cause de l'habitation elle-même il n'y a peut-être rien à faire.

    Pour les deux derniers points, je pourrais résoudre partiellement le problème en ajoutant un routeur ou en configurant le serveur comme un routeur / point d'accès wifi, mais aucune de ces deux options ne m'enchante.

    Et puis les mises à jour silencieuses des données / du firmware du modem depuis le réseau, pas fan…

    • [^] # Re: Ça serait bien sur le réseau câblé SFR / Numéricable

      Posté par  . Évalué à 5 (+3/-0). Dernière modification le 14/09/21 à 15:48.

      Ah c'est une bonne remarque ca, il me semblait que sur le cable, la bande passante est partagee entre tous les clients. Du coup, pour garantir ou presque (* checker dans les CGU) un debit satisfaisant, les modems coopèrent.

      De la meme maniere, un simple reglage software permet a l'operateur de limiter la bande passante au forfait achete, ce qui permet de vendre des forfaits 1Gbps ou 100Mbps selon ce que l'utilisateur souhaite.

      Du coup, l'infrastructure cable suppose forcement que le modem est celui de l'operateur, qu'il est de confiance. Je me demande si le cable a ete exclu de cette loi.

      • [^] # Re: Ça serait bien sur le réseau câblé SFR / Numéricable

        Posté par  . Évalué à 4 (+2/-0).

        Je me demande si le cable a ete exclu de cette loi.

        Peut-être aussi qu'ils n'utilisent plus cette techno obsolète…

        • [^] # Re: Ça serait bien sur le réseau câblé SFR / Numéricable

          Posté par  . Évalué à 6 (+6/-1).

          cette techno obsolète…

          Marrant, je ne comprends pas d'où vient ce biais envers le câble?

          J'avais la même perception puis j'ai déménagé dans un pays où la principale techno d'accès internet est le câble. Puis finalement ça change pas grand chose à ma vie quotidienne, sauf que j'ai un débit 5 à 10 fois plus élevé que de l'ADSL (mais moins que de la fibre faut pas exagérer).

          Quelqu'un aurait une idée?

          • [^] # Re: Ça serait bien sur le réseau câblé SFR / Numéricable

            Posté par  . Évalué à 5 (+3/-0).

            J'ai eu le câble à plusieurs reprises entre 2006 et 2010; parfois ça marchait super bien, parfois très très mal, mais j'imagine que ce n'est pas nécessairement inhérent à la techno. Dans tout les cas, je n'avais pas un débit montant très élevé. À l'époque, quand on vivait en ville où les infrastructures sont partagées et renouvelées assez rapidement, c'était mieux que le "hack" de l'ADSL pour pouvoir utiliser l'infra existante. Dans ton cas, clairement, si l'infra est déjà en place, y'a pas photo, c'est mieux que l'ADSL.

            En revanche, aujourd'hui, à mon avis, faire de nouveaux déploiement sur du câble n'a pas de sens : si tu dois changer de l'infrastucture, autant le faire avec le truc le plus performant (à un coup raisonnable) à ta disposition, ça va rester en place un bon moment, surtout en campagne.

            Malheureusement les industriels du secteur qui ont investi massivement dans cette techno (Numéricable et donc SFR), ont réussi à convaincre nos dirigeants que c'était aussi bien que la fibre, au moins sur la boucle (très) locale.

            • [^] # Re: Ça serait bien sur le réseau câblé SFR / Numéricable

              Posté par  . Évalué à 5 (+3/-0).

              En revanche, aujourd'hui, à mon avis, faire de nouveaux déploiement sur du câble n'a pas de sens

              Le câble se bricole très bien. Tout le monde a l'antenne chez soi, tu peux simplement raccorder une maison voire un immeuble, répéter le signal TV. Et avec les normes actuelles sur le cable, ca te permet de proposer un service a 1Gbps.

              Ca a plutot de bonnes qualites, techniques et economiques.

              Mais comme les opérateurs préfèrent empocher les subventions, la priorité est mise sur la fibre.

              • [^] # Re: Ça serait bien sur le réseau câblé SFR / Numéricable

                Posté par  . Évalué à 4 (+2/-0).

                Pour la télé je n'ai aucune expérience mais je confirme pour le débit, j'ai 895Mbps en descendant, 60Mbps montant, ping de 7 ms ici (mesuré à l'instant ; en pleine journée donc pas sûr que le réseau soit très utilisé, mais je ne sais pas si ça importe). Je suis loin d'être à plaindre côté débit fournit par le câble. Ça marche bien depuis des années (pas à ce débit, j'avais 100M descendant / 4M montant avant janvier 2020) avec de très rares pannes qui sont également très courtes. Pour 13€ par mois c'est totalement satisfaisant.

                Par contre je crois avoir lu que par fonctionnement du câble c'est compliqué d'avoir un débit symétrique (sous l'hypothèse peut-être fantaisiste que l'opérateur veuille bien en fournir de toute façon), problème que n'a pas la fibre.

                Un tel ping et un tel débit montant ça permet d'envoyer des flux vidéos de bonne qualité à plusieurs personnes en simultanée et d'obtenir 100 à un test PageSpeed Insights sur un site classique avec une faible fréquentation hébergé sur cette connexion sans problème. En fait, c'est encore souvent la connexion en face qui sature avant la tienne, encore pas mal de gens sont sur une connexion ADSL même en ville.

              • [^] # Re: Ça serait bien sur le réseau câblé SFR / Numéricable

                Posté par  (site Web personnel) . Évalué à 4 (+3/-0).

                DOCSIS 4.0 delivers download speeds of up to 10 Gbps and throttles upload speeds up to 6 Gbps

                A notable feature of DOCSIS 4.0 will be its ability to deliver lower latency, but what exactly does this mean? A device must do two things to meet the definition of Low Latency DOCSIS as developed by CableLabs:


                The ability to reduce latency, or the time it takes for data to travel across a network, to under 1 millisecond.
                Maintain latency speeds under 5 milliseconds on a fully utilized, heavily saturated network.

                pas si mal pour une techno désuet

                www.solutions-norenda.com

        • [^] # Re: Ça serait bien sur le réseau câblé SFR / Numéricable

          Posté par  . Évalué à 0 (+0/-0).

          Le câble peut monter à 10 Gbps (il y a une régie qui va le faire), c'est sur que SFR va basculer sur du FTTH

      • [^] # Re: Ça serait bien sur le réseau câblé SFR / Numéricable

        Posté par  (site Web personnel) . Évalué à 2 (+1/-0).

        De la meme maniere, un simple reglage software permet a l'operateur de limiter la bande passante au forfait achete, ce qui permet de vendre des forfaits 1Gbps ou 100Mbps selon ce que l'utilisateur souhaite.

        Chez SFR (j'ai la fibre chez eux) d'après ce que j'ai compris c'est l'ONT qui fait ça, pas la box, l'ONT gère aussi l'authent. Du coup, la box ne sert vraiment à rien. C'est dommage, l'ONT se branche en RJ45 sur la box, je pourrais presque complètement m'en passer.

    • [^] # Re: Ça serait bien sur le réseau câblé SFR / Numéricable

      Posté par  (site Web personnel) . Évalué à 2 (+1/-0).

      En fait y'a pas vraiment de sécurité, SFR ne fait que regarder un champ fourni par ton routeur lorsqu'il fait une requête DHCP.
      Il suffit juste de le modifier dans le client DHCP de ton routeur et ça passe (je le fais depuis des années).

  • # Possible aussi chez OVH

    Posté par  . Évalué à 7 (+5/-0).

    OVH permettait (je ne sais pas si c'est encore d'actualité) de prendre une connexion Internet chez eux sans leur modem et nous faisait une petite ristourne (ça devait être de l'ordre de quelques euros par mois), c'était valable en ADSL et VDSL mais pas en FTH. J'avais demandé au SAV s'il était possible de prendre une offre FTH sans leur modem et la réponse était négative.

    Ca fait plusieurs années que j'utilise mon propre modem parce que le leur est particulièrement mauvais.

    Le principal inconvénient c'est que quand ils changent certains paramètres sur la ligne, il faut parfois intervenir manuellement sur le modem (passage PPPoA vers PPPoE, changement identifiant de ligne…).

    C'est arrivé 2 fois en 6 ans donc ça reste assez marginal et les opérations sont prévenues en général 15 jours à l'avance, ce qui permet d'éviter les mauvaises surprises.

    La majeure partie des morts l'était déjà de son vivant et le jour venu, ils n'ont pas senti la différence.

  • # Pauvre support technique

    Posté par  . Évalué à 7 (+7/-1).

    Je me mets à la place du support technique qui demande au client moyen de faire des trucs ultra techniques, j'espère sincèrement pour eux qu'ils ont le droit aussi de proposer une box "facile" et ultra supportée. Je me souviens du monde d'avant sans la moindre nostalgie, avec mes 3 modems ADSL successifs à configurer. Et le monde moderne de la fibre avec les soucis de compatibilité des transceiver SFP n'a rien à lui envier.
    En tant que gros nerd, je ne dirais effectivement pas non à une option pour se débarasser de ma box pourrie que je dois louer. Je la remplacerais par un routeur de mon cru, mais en ayant une vraie doc pour le faire et la garantie de pas devoir change ma conf réseau plus de x fois par an.
    À noter que dans le cas d'Orange, c'est pas très officiel, mais on est pas obligés d'utiliser la box officielle avec la fibre. Mais faut avoir du temps libre.

    • [^] # Re: Pauvre support technique

      Posté par  . Évalué à 3 (+2/-0).

      À noter que dans le cas d'Orange, c'est pas très officiel, mais on est pas obligés d'utiliser la box officielle avec la fibre. Mais faut avoir du temps libre.

      Je suis chez Orange (non fibré), j’aimerai bien en savoir un peu plus sur ce que tu as écrit, j’ai du temps de libre, ou a tu eu ses infos ? et y a-t-il un moyen de me passer de leur box et quel modem installer a la place de la leur.

      Merci aux personnes qui mon aidé a trouvé des solutions pour essayer d’écrire sans faute d’orthographe.

      • [^] # Re: Pauvre support technique

        Posté par  . Évalué à 6 (+5/-0).

        J'ai la fibre avec Sosh (Orange) et j'utilise un routeur Turis Omnia (OpenWRT) sans la box.
        Par contre je n'ai pas de module SFP, mais un boîtier ONT entre le routeur et la fibre.

        J'ai du prendre des notes sur la configuration, mais je ne sais plus ou j'ai mis ça 🙃.
        De mémoire, il y a un identifiant a récupérer et à réutiliser pour spécifier ton compte dans la conf réseau de la connexion routeur/infra.

        Tu n'aura pas forcément un tuto tout fait tout propre, mais tu devrais pouvoir trouver des informations ici :
        https://lafibre.info/remplacer-livebox/
        et la :
        https://lafibre.info/remplacer-livebox/index-des-solutions-de-remplacement-de-la-livebox/

        • [^] # Re: Pauvre support technique

          Posté par  . Évalué à 2 (+0/-0).

          Ça m'intéresse ça. Est-ce que avec ces solutions tu gardes le téléphone fixe ?

          En théorie, la théorie et la pratique c'est pareil. En pratique c'est pas vrai.

          • [^] # Re: Pauvre support technique

            Posté par  . Évalué à 3 (+3/-0). Dernière modification le 15/09/21 à 11:39.

            J'en serais étonné: Orange n'a jamais eu un SIP standard contrairement à d'autres.

            Alors certes on a un réseau correct et quand il y a un problème ils s'en occupent, mais pour pouvoir utiliser librement ce a quoi son abonnement donne pourtant droit (téléphoner en SIP de son PC, une API pour envoyer des SMS autrement que via leur site et le navigateur), on part chez eux de très loin.

            Ce type de réglementation déclinée chez nous les obligerait à évoluer, au moins sur la partie téléphonie.

            L'envoi de SMS m'aurait rendu service pour mes notif domotique par exemple: No way…

            Le SIP, même pas forcément pour téléphoner d'un PC en plus du fixe DECT, permettrait de récupérer l'identifiant appelant sans matériel supplémentaire de de filtrer les appels de pubeux d'un décroché/raccroché par exemple.

            Pour cette dernière fonction filtrage, n'utilisant pas le RJ11 de la livebox pour le fixe (tout en DECT utilisant la base intégrée à la box), j'ai dû recycler un vieux modem 56k USB ayant la fonction caller ID…

            C'est quand même dommage de devoir en arriver là.

      • [^] # Re: Pauvre support technique

        Posté par  . Évalué à 5 (+4/-0).

        Il y a eu un journal linuxfr à ce sujet, et son auteur (Rafael) a publié le tuto sur le forum lafibre.info dont Xoddark t'a donné ci-dessus l'url.

    • [^] # Re: Pauvre support technique

      Posté par  . Évalué à 2 (+1/-0).

      Moi j'ai eu de la chance, immeuble préfibré, la boite électrique tellement petite que l'on ne pouvait pas mettre la box orange (j'avais prévenu orange avant) donc le technicien a placé un ONT. Une fois partie j'ai dégagé la box et mis mon routeur OPNSense derrière l'ONT. Ca marche depuis 2 ans.

      Mais si un jour on peux avoir un ONT avec les infos officiels pour se connecter je dis pas non :)

      de même que nous profitons des avantages que nous apportent les inventions d'autres, nous devrions être heureux d'avoir l'opportunité de servir les autres au moyen de nos propres inventions ;et nous devrions faire cela gratuitement et avec générosité

  • # Proximus et la sécurité

    Posté par  (site Web personnel) . Évalué à 5 (+4/-0).

    J'ai participé à la réunion physique à Bruxelles sur ce sujet:

    http://www.zoobab.com/berec-routers-consultation

    BEREC n'a toujours pas publié les contributions à cette consultation publique.

  • # Les Anglais des Pays-Bas.

    Posté par  . Évalué à 4 (+4/-1).

    Les Néerlandais (habitants des Pays-Bas, à ne pas confondre avec les Hollandais, qui habitent la Hollande, laquelle n'est qu'une des provinces desdits Pays-Bas) ont bien de la chance.

    La Hollande est aux Provinces Unies ce que l'Angleterre est au Royaume-Uni.

  • # Demande de précisions

    Posté par  . Évalué à 4 (+2/-0).

    choisir librement le matériel pour se connecter à leurs services (modems, routeurs)

    Est-ce que c'est valable pour tous les services fournis ou juste l'ADSL/Câble/FTTH ?

    Est-ce que par exemple les FAI sont obligés de fournir les identifiants SIP quand ils fournissent du téléphone, et les données de connexion (je ne sais pas comment ça marche) quand ils fournissent de la TV ?

    *splash!*

  • # Commentaire inutile (leçon de géographie)

    Posté par  (site Web personnel) . Évalué à 6 (+5/-0).

    habitants des Pays-Bas, à ne pas confondre avec les Hollandais, qui habitent la Hollande, laquelle n'est qu'une des provinces desdits Pays-Bas

    que deux provinces des Pays-Bas : Hollande du Nord et du Sud en néerlandais, qui sont bien sur devenues Hollande septentrionale (Amsterdam) et méridionale (La Haye, Rotterdam, Gouda) en français.

  • # Chipotage

    Posté par  . Évalué à 5 (+4/-0). Dernière modification le 15/09/21 à 08:41.

    La réglementation européenne (règlement (UE) 2015/2120) qui est d'application dans ce domaine est certes supposée garantir certains droits qui vont dans ce sens, mais est parfois imprécise et surtout, n'a été que trop peu traduite dans le droit national de chaque pays.

    Un règlement européen, contrairement à une directive européenne, n'a pas besoin d'être transposé en droit national pour être directement applicable.

Envoyer un commentaire

Suivre le flux des commentaires

Note : les commentaires appartiennent à ceux qui les ont postés. Nous n’en sommes pas responsables.