Propriété intellectuelle : le point de vue de l'OMPI

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31
mar.
2003
Presse
Nous savons tous ce que pensent Microsoft et la communauté du Logiciel Libre de la Propriété Intellectuelle. A titre personnel, j'ai été intéressé par l'opinion de l'OMPI (organisme mondial de la propriété intellectuelle), je suis allé les voir, pour les interviewer.

Cet article a été une plaie à rédiger : il a fallu faire attention à tous les mots et renvoyer sur des définitions exactes. Je remercie les personnes que j'ai rencontré là-bas de m'avoir aidé à le finaliser, afin que vous puissiez avoir confiance dans la restranscription.

Il parle essentiellement de :

- ce qu'est l'OMPI ;
- le DRM (digital rights management) ;
- droit d'auteur et copyriht...

Aller plus loin

  • # Re: Propriété intellectuelle : le point de vue de l'OMPI

    Posté par . Évalué à 10.

    Hummm ....

    l'OMPI se rémunère sur les brevets déposés (et a meme enduré une baisse de leurs fonds l'année dernière suite au faible nombre de brevets)

    Je me demande bien comment une organisation financée par les brevets peut avoir un avis objectif sur la question.
    • [^] # Re: Propriété intellectuelle : le point de vue de l'OMPI

      Posté par . Évalué à 10.

      Ben, je trouve que meme si l'article n'est pas totalement objectif (d'ailleurs si tu en trouves un ca m'intéresse), il mérite néanmoins que l'on s'y attarde.

      Que pensez vous des intiatives combinées concernant la protection des contenus au moyen d'infrastructures logicielles et matérielles combinées ?

      Il n'existe pas de sécurité à 100%, ceci laisse le pouvoir au consommateur. C'est ce à quoi les entreprises devraient réagir plus que sur la durée. Elles devraient plutôt permettre un accès plus raisonnable. Cela va prendre du temps. C'est très facile de se représenter la durée comme un mal, mais cette initiative exprime plutôt la nécessité d'augmenter la flexibilité d'accès au contenu.


      Je suis d'accord avec ce point de vue, du moins dans la théorie.....

      De plus, il souligne qu'il ne sont qu'au début du travail sur les licenses, notamment les licenses du LL. Il parait évident qu'on y mets un peu ce qu'on veut, et que le client, une fois qu'il a accepté ne peut pas faire ce qu'il veut. Je trouve cet exemple trés parlant:

      Un logiciel d'édition de sites web, ne permet pas, par exemple, de créer un contenu tenant des propos négatifs à l'égard de l'éditeur.

      Pour utiliser une invention, il faut être d'accord avec sa licence d'utilisation qui n'accorde pas automatiquement de droit sur la seconde création . Si vous dîtes oui à une licence vous êtes obligé de la respecter. C'est un point contractuel.

      La tendance actuelle est d'apporter de plus en plus de garanties au respect des brevets, cependant les droits sur la seconde création ne sont par conséquent pas garantis.


      Bref, meme si elle ne défendpas forcément notre point de vue par rapport aux brevets logiciels, je trouve que cette organisation (l'OMPI) à de bonnes bases, et à, visiblement, su rester indépendantes des 'majors'. Et ce, en dépit du financement de cette organisation, l'ONU elle meme étant financée par les états memebres (je coris) et elle a su rester indépendante (meme si elle a été ignoré récemment, mais c'est une autre histoire, et un sujet à Trolls quelques peu poilus).

      Voilà, c'était juste _MON_ point de vue sur cet article.
      • [^] # Re: Propriété intellectuelle : le point de vue de l'OMPI

        Posté par . Évalué à 5.

        Pour utiliser une invention, il faut être d'accord avec sa licence d'utilisation qui n'accorde pas automatiquement de droit sur la seconde création . Si vous dîtes oui à une licence vous êtes obligé de la respecter. C'est un point contractuel.

        Dans le même esprit, est-ce que cela veut dire que si j'achète un stylo à bille BC je n'ai pas le droit d'écrire des attaques contre la société du même nom avec ce stylo ?

        Ou va-t-on ?
        • [^] # Re: Propriété intellectuelle : le point de vue de l'OMPI

          Posté par . Évalué à 2.

          Est-ce que cette fameuse clause du contrat de licence de Frontpage serait défendable devant un tribunal ?

          BeOS le faisait il y a 20 ans !

          • [^] # Re: Propriété intellectuelle : le point de vue de l'OMPI

            Posté par (page perso) . Évalué à 1.

            En tous cas, ça serait vachement marrant qu'il y ai un procès pour ça.

            Ca décrédibiliserait complêtement MS : "Ouais, m'sieur l'juge, c'est dégueulasse, il a dit que mon logiciel il était tout pourrave ..."
          • [^] # Re: Propriété intellectuelle : le point de vue de l'OMPI

            Posté par . Évalué à 2.

            Direct depuis les cours de Droit :

            il existe une hierarchie dans le droit.

            Tout en haut ya le droit international
            au milieu le droit national
            en dessous le droit privé.

            L'ordre public prevaut sur l'ordre privé,
            le droit national prévaut sur le droit privé,
            donc amha, la clause est nul. ( droit d'expression ? )

            Apres, vu que il n'y a pas de jurisprudence, un litige devant les tribunaux risque surement d'aller jusqu'en cassation .... et contre microsoft .. faut avoir les tunes pour tenir.

            mes 2 cents .
        • [^] # Re: Propriété intellectuelle : le point de vue de l'OMPI

          Posté par . Évalué à 2.

          Dans le même esprit, est-ce que cela veut dire que si j'achète un stylo à bille BC je n'ai pas le droit d'écrire des attaques contre la société du même nom avec ce stylo ?


          Uniquement si cela est préciser dans la license d'utilisation, et comme il n'y en as pas pour les stylos BIC(c)(TM), ya pas de problème.

          En fait, je pensais au cas d'un compilateur qui permettrait de générer un source mettant en avant une de ces faille....

          Eh ben si cela est écrit noir sur blanc (ou n'importe quelle autre couleur, on s'en fout en fait ;P), tu n'as pas le droit de réaliser ce code avec ce compilateur...

          C'est donc la mort des bugs reports ce genre de clause. heureusement qu'elle ne sont quand meme pas courante...je pense qu'elle n'est meme pas présente dans les softs M$ (à voir)....
        • [^] # Re: Propriété intellectuelle : le point de vue de l'OMPI

          Posté par . Évalué à 4.

          Sauf que dans un cas, c'est la vente d'un bien (le stylos) dans l'autre la cession d'une licence d'utilisation d'un materiel copyrighté. Bref, les lois applicables ne sont pas les mêmes.

          "La première sécurité est la liberté"

      • [^] # Re: Propriété intellectuelle : le point de vue de l'OMPI

        Posté par . Évalué à 2.

        Un logiciel d'édition de sites web, ne permet pas, par exemple, de créer un contenu tenant des propos négatifs à l'égard de l'éditeur.

        Rappel : http://linuxfr.org/2003/01/22/11038.html(...)
  • # Re: Propriété intellectuelle : le point de vue de l'OMPI

    Posté par . Évalué à 4.

    De quel droit on parle dans cet article?
    Je n'arrive pas à le déterminer.

    exemple:
    Un logiciel d'édition de sites web, ne permet pas, par exemple, de créer un contenu tenant des propos négatifs à l'égard de l'éditeur. [9]

    Pour utiliser une invention, il faut être d'accord avec sa licence d'utilisation qui n'accorde pas automatiquement de droit sur la seconde création [10]. Si vous dîtes oui à une licence vous êtes obligé de la respecter. C'est un point contractuel.


    C'est vrai où cette chose à part dans un point de vue complétement théorique?
    Même aux usa ce n'est pas vrai:
    http://yro.slashdot.org/article.pl?sid=03/01/18/149224&mode=fla(...)
    "This article from today's New York Times covers a court ruling against Network Associates in a suit brought by the New York State Attorney General to invalidate Network Associate's shrink-wrap clause which states: 'The customer will not publish reviews of this product without prior consent from Network Associates Inc.' Network Associates has vowed to appeal." Reader SlashDotIDOne points to a CNET story which says "Network Associates could be forced to pay $0.50 for every license which included this draconian requirement: 'The customer will not publish reviews of this product without prior consent from Network Associates Inc.'"
    quote du procureur:
    "Such clauses censoring speech and criticism chill not only consumers' speech, but also prevent academics, consumer advocates and technology experts alike from openly and freely discussing software products,"
    Une clause illégalle reste illégale.
    • [^] # Re: Propriété intellectuelle : le point de vue de l'OMPI

      Posté par . Évalué à 4.

      Un logiciel d'édition de sites web, ne permet pas, par exemple, de créer un contenu tenant des propos négatifs à l'égard de l'éditeur. [9]

      Pour utiliser une invention, il faut être d'accord avec sa licence d'utilisation qui n'accorde pas automatiquement de droit sur la seconde création [10]. Si vous dîtes oui à une licence vous êtes obligé de la respecter. C'est un point contractuel.


      Sous entendu, si on n'est pas d'accord, on peut toujours ne pas acheter le produit et laisser crever la boite. Or, ce genre de raisonnement n'est valable que si il y a une véritable concurrence et de véritable alternaltive. Or dans les logiciels grand publique, il a un énorme mastodonte 100x plus gros que tous les autres.

      Cette règle de marché ne peut pas s'appliquer : imaginons ce genre de licence dans word, quel utilisateur de word refusera de l'utiliser à cause de sa licence ? Ou encore, les obligations de changement de licence pour bénéficier des updates "de sécurité" lors de la mise à jour de WMP.

      "La première sécurité est la liberté"

      • [^] # Re: Propriété intellectuelle : le point de vue de l'OMPI

        Posté par . Évalué à 2.

        c'est un point contractuel
        ca veut dire que la license a valeurs de contrat. Pour qu'un contrat soit valable, il y a des conditions déterminées par la loi. Pour qu'une license ait valeur de contrat, je pense qu'il y aussi aussi des conditions.
        J'ai l'impression que mettre des clauses abusives dans une license n'aide pas à ce que cette license soit valable et ait valeur de contrat, par exemple. (cf le cas norton au dessus).
        Or son commentaire, et le tien, semble partir du principe que si l'utilisateur utilise le produit c'est qu'il a accepté la license et qu'accepter la license la rend valable.
        Ce n'est pas la réalité.
        Je subbodore que c'est encore moins vrai quand la license est fourguée en douce dans une eula. Pour qu'un contrat soit valable, il faut que les 2 parties ait eut connaissance du contrat et l'ait signé en connaissance de cause. Une eula est complétement unilatérale, s'intégre dans le processus d'installation et peut avoir été cliqué par n'importe qui. Je doute que ca puisse avoir valeur de contrat, même si la license qu'elle contient est parfaitement valable: le processus d'acceptation ne l'est pas.
        La license de l'exemple norton remettait en cause la liberté d'expression qui est un droit fondamental aux usa et la société s'est faite tappée sur les droits. Une license qui essaierait de remettre en cause des droits fondamentaux en France recevrait le même traitement.
        c'est _mon_ _opinion_.
  • # Re: Propriété intellectuelle : le point de vue de l'OMPI

    Posté par (page perso) . Évalué à 2.

    Un grand merci à Julien Tayon pour cet excellent travail.
    En plus de nous informer, cette interview a le mérite d'affirmer l'existence des logiciels libres vis à vis de l'OMPI.
  • # Merci qui ?

    Posté par . Évalué à 10.

    On n'oubliera pas de remercier l'OMPI pour son article 11, qui sous-tend l'article 6 de l'EUCD et donc l'article 14 de l'avant-projet de loi du CSPLA.

    Article 11 - Traité OMPI

    Obligations concerning Technological Measures

    "Contracting Parties shall provide adequate legal protection and effective legal remedies against the circumvention of effective technological measures that are used by authors in connection with the exercise of their rights under this Treaty or the Berne Convention and that restrict acts, in respect of their works, which are not authorized by the authors concerned or permitted by law."

    http://www.wipo.int/clea/docs/en/wo/wo033en.htm(...)

    Ce qui donne en Europe l'article 6 de l'EUCD, notamment le 6.1 :

    "1. Les États membres prévoient une protection juridique appropriée contre le contournement de toute mesure technique efficace, que la personne effectue en sachant, ou en ayant des raisons valables de penser, qu'elle poursuit cet objectif."

    http://europa.eu.int/smartapi/cgi/sga_doc?smartapi!celexapi!prod!CE(...)

    D'où, en France, l'article 14 :

    "Est assimilé à un délit de contrefaçon,

    1er le fait pour une personne de porter atteinte, en connaissance de cause, à toute technologie, produit, appareil, dispositif, moyen, service ou composant qui, dans le cadre normal de son fonctionnement, est destiné à permettre le contrôle d'une utilisation de l'oeuvre,"

    http://www.planetelibre.net/article/cspla/doc.txt(...)

    Ah, la mondialisation ...
  • # Re: Propriété intellectuelle : le point de vue de l'OMPI

    Posté par . Évalué à -1.

    "Je me suis rendu à Genêve [...]"

    Genève

    grrrrr
  • # Re: Propriété intellectuelle : le point de vue de l'OMPI

    Posté par (page perso) . Évalué à 3.

    Indépendamment des efforts qui ont été nécessaire à la production de ce document, je suis navré en le lisant de ressentir un terrible effroi...
    N'est-ce pas là simplement les paroles d'un singe particulièrement bien éduqué représentant le point de vue mercantile d'un groupe humain (singes nus) sur un sujet de société manifestement non arrêté ?
    J'attends plutôt un débat de fond, démocratique ou du moins la tolérance envers ceux qui pensent autrement.
    De même, je respecterai ces hommes, qui ne croyant pas en l'éden préfèrent vivre un enfer, le jour ou pour autant ils ne chercheront pas à l'imposer à tous. Mais bien sûr, sans l'imposer à tous et particulièrement aux plus faibles, cela n'est pas vraiment viable me direz-vous... Hé bien qu'ils trouvent parmi eux des plus faibles et de plus forts. A ce jeu, ils semblent tellement doués...
    • [^] # Re: Propriété intellectuelle : le point de vue de l'OMPI

      Posté par (page perso) . Évalué à 1.

      Il n'y a pas de libertés sans choix, il n'y a pas de choix possibles sans informations. L'OMPI me semble plus légitime que toi ou moi pour exposer les principes de la PI, c'est pour ça que je les ai interviewé.
      J'aurais adorer faire la meme chose avec Lawrence Lessig mais je n'en ai pas eu l'opportunité : l'occasion fait le larron.

      Un débat sans informations, ça se termine en prêche et les seuls arguments dont on fini par débatre c'est le bien (TM) et le mal (c). C'est pas ma tasse de thé quand j'écris un article. Si tu veux en débattre tu peux aller sur le NG fr.comp.os.linux.debat haut lieu du troll de qualité en langue française.
      • [^] # Re: Propriété intellectuelle : le point de vue de l'OMPI

        Posté par . Évalué à 3.

        tu prends personnellement quelque chose qui ne s'adresse pas à ton article.
        Tu as trés bien fait d'utiliser cette opportunité d'interroger cette personne et c'est une initiative louable, personne ici ne te fait de procés d'intentions, au contraire.
        Mais laisse ceux qui ont lu ton article réagir aux propos de celui que tu as interrogé, c'était le but recherché, non?
        Ne t'inquiéte pas, on ne tire pas sur le messager.
        • [^] # Re: Propriété intellectuelle : le point de vue de l'OMPI

          Posté par (page perso) . Évalué à 3.

          En fait, je n'avais pas saisi ce point. Je te remercie de l'avoir préciser.

          Le truc avec cet article est qu'il faut lire entre les lignes : à l'OMPI ils sont comme à l'armée tenu à un droit de réserve. Quand j'étais à Genève, il semble qu'un membre de l'institution ait accordé une interview à un journal de Genève qui n'est jamais paru pour cause d'auto-censure journalistique où la personne s'exprimait de manière plus affirmée. Et, il a eu des problèmes par la suite.

          Pourquoi ? L'OMPI est un organisme de normage : ils prennent en entrée le résultat des délibérations des nations au sein de l'OMC et proposent en sortie des normes juridique. Les négociations sont le lieu où les grosses nations roulent les petites dans la farine en leur faisant signer des accords que je nommerais propriété intellectuelle contre nourriture.

          Les juristes de l'OMPI ont leur opinion, mais ils n'ont pas le droit de la rendre publique. Le lieu de l'injustice si injustice il y a, ce sont les salles de l'OMC où les nations se réunissent pour négocier sur divers sujets dont la propriété intellectuelle.

          Quand les officiels de notre pays nous disent qu'ils ne peuvent rien faire, c'est un peu du pipeau. La mondialisation a vraiment bon dos là dessus. Il semble néanmoins que la position de la France n'est pas un position hyper calamiteuse à ce que j'ai compris, malheureusement, je n'ai pu avoir accès au minutes qui ne seront jamais publiées.
          • [^] # Re: Propriété intellectuelle : le point de vue de l'OMPI

            Posté par (page perso) . Évalué à 2.

            Dès lors qu'ils cautionnent des décisions, dès lors qu'ils publient en faveur de ces décisions, ils sont acteurs...

            Ce n'est pas un simple organisme neutre qui rend compte... Et rien que l'emploi du mot « propriété intellectuelle » constitue une opinion : c'est une conception intellectuelle, pas une réalité matérielle.
            • [^] # Re: Propriété intellectuelle : le point de vue de l'OMPI

              Posté par (page perso) . Évalué à 1.

              J'aimerais que tout soit aussi effectivement simple, le bien d'un coté, le mal de l'autre. Le terme propriété intellectuelle et déjà une opinion issue de la volonté de reconnaître le travail créatif.

              Le droit d'auteur est une invention liée à la révolution française. Il faut voir à ne pas jeter le bébé avec l'eau du bain non plus ; le copyleft est une protection par droit d'auteur, et non par copyright. Ce même débat que nous avons aujourd'hui nous pouvons le retrouver avec Beaumarchais et les auteurs tragique qui en avaient assez de se faire nier leurs droits (patrimoniaux notamment) par les éditeurs : c'est amusant comme l'histoire recommence, non ?
      • [^] # Re: Propriété intellectuelle : le point de vue de l'OMPI

        Posté par (page perso) . Évalué à 0.

        Il n'y a pas de libertés sans choix, il n'y a pas de choix possibles sans informations.

        Au risque de passer pour un inculte, je ne comprends absolument pas cette phrase d'introduction.
        Comme je le disais, je reconnais les efforts de tous afin de garder la tête froide, de bien comprendre les choses et les textes. Les mots sont importants, les paroles de sages et compagnie, c'est super. Pour ma part, je n'ai pas peur de me perdre. J'ai difficile à étudier des textes pour apprendre à vivre alors que je pense déjà vivre si intensément de par nature. Lorsque je ne comprends pas ces textes et que la manière de vivre qui en ressort me rend malheureux, je n'aime pas ça.
        Mais alors ne pense-t-on pas, du haut des marches, que je renonce ? A moins que je ne soi capable ? Après tout, ce sont des choses qui arrivent... Certains perdent la tête, deviennent fou.
        Autant vous le dire, je ne pense pas être fou ni particulièrement le contraire.

        Si nous devons vivre ensemble toi et moi sur une île déserte ou sur une planète lointaine, qui est alors l'OMPI ? Qu'est alors la "PI" ? J'espère qu'alors nous ne manquerons pas d'information pour nous entendre...

        Le monde est secoué en ce moment. Ceux qui se cramponnent à quelques piliers sous jacents ne risquent-ils pas d'être déçus.

        Continuons à méditer !
        • [^] # Re: Propriété intellectuelle : le point de vue de l'OMPI

          Posté par (page perso) . Évalué à 1.

          continuons à méditer

          Qui sont les personnes sur une îles désertes, les juristes qui donnent le la sur les problématiques de la propriété intellectuelle (PI) ou les défenseurs des logiciels libres qui développent leur propre jargon et leur propre référentiel ?

          Je ne pense pas que sur le fond la communuté a tort, je pense que pour être compris et avoir des discussions fructueuses, même si nous ne pouvons prétendre à être des juristes, nous pouvons nous essayer à comprendre leur façon de penser et de parler.

          Par exemple, si tu ne faisais pas l'effort d'écrire en français, je ne pourrais discuter avec toi.
          • [^] # Re: Propriété intellectuelle : le point de vue de l'OMPI

            Posté par (page perso) . Évalué à 1.

            Sur une île déserte ou sur une lointaine planète, "je nous imaginais", toi et moi. Ensuite, je posais la question de savoir ce que serait alors pour nous l'OMPI et "la PI". Que ferons-nous si l'un d'entre nous possède un sac remplis de matos de survie ? Que ferons-nous s'il s'avère que l'un d'entre nous est plus "doué" que l'autre ? Que ferons-nous si l'un d'entre-nous est en mauvaise santé ? Que ferons-nous de nos découvertes, de nos idées, de nos inventions, ... "respectives" ?
            Comment négocierons-nous ce qui nous unis et ce qui nous sépare (solidarité vs individualisme) ?
            Quelle seront nos conditions respectives ?

            Je pense que sur le fond, la communauté à raison et que ça n'arrange pas tout le monde. Ceux que ça n'arrange fondamentalement pas me semblent être particulièrement impliqués dans l'écriture des lois et les institutions qui sur base de ses lois défendent une logique "en leur faveur"(en faveur de l'inégalité ?). Enfin, c'est juste mon avis... Et pour moi, il y a beaucoup de singes qui dansent autour de ce petit monde. Tous dansent en ronds.

            Alors, je veux bien chercher à les comprendre et à leur parler mais je ne me fais pas trop d'illusion sur les possibilités d'un dialecte "polarisé".

            Je continue à réfléchir...
  • # Festival

    Posté par . Évalué à 5.

    En l'état, je ne vois pas trop l'intérêt d'avoir publié cette interview... sauf pour illustrer la langue de bois et le mépris des représentants de l'OMPI. Le langage utilisé est partout confus et incompréhensible, les réponses sont de Normands. Ca me fait penser à la réponse de Colombani sur son "chat" quand un intervenant lui demande de dévoiler son salaire véritable (éclats de rire garantis).

    Extraits:

    L'informatique évoluant sur des périodes courtes (5 ans) est-il raisonnable d'accorder une exclusivité sur un délai largement supérieur (20 ans) sur l'exploitation d'une propriété intellectuelle lié à l'informatique ?

    La durée des brevets ne doit pas être confondue avec la durée de vie d'un produit sur le marché. Il faut que le titulaire ait, pendant la durée de son brevet, la possibilité de faire le plus d'accords possibles.


    Aucune réponse sur le plan moral pourtant explicite dans la question ("est-il raisonnable"). A la place, une plate apologie du statu quo.


    Que pensez vous des intiatives combinées concernant la protection des contenus au moyen d'infrastructures logicielles et matérielles combinées ? [7]

    Il n'existe pas de sécurité à 100%, ceci laisse le pouvoir au consommateur.


    Idem. Et ainsi de suite...

    De plus les propos reproduits ne répondent nullement à la problématique initiale ("il est vital pour nous de connaître les enjeux de la propriété intellectuelle qui peuvent consolider ou défaire nos oeuvres"). Quel intérêt d'interviewer un pantin ?
    • [^] # Re: Festival

      Posté par (page perso) . Évalué à 4.

      L'OMPI n'est pas une église, ils n'ont pas vocation à dire ce qui est bien ou mal. Ce sont des juristes. Chaque mot à son importance, et c'est pas fun.
      A coté de ça, ils ne sont pas décisionnaires dans ce domaine; les normes qu'ils proposent sont issus des consensus obtenus à partir des discussions entre état membre de l'OMC dans des salles closes.

      Ainsi, la France là dessus a plus de pouvoir que l'OMPI sur les décisions à prendre en matière de propriété intellectuelle.

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