Journal Brevets, une autre conception

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20
juin
2005
Bonjour,

Suite à la lecture de l'article suivant:
https://linuxfr.org/2005/06/20/19164.html(...)

M'est venue une idée qui risque fort de me tailler une réputation d'idéaliste naïf,mais que je trouve intéressante.

Si j'ai tout compris, le problème actuel est que les grandes entreprises brevètent en série tout plein de choses bien utiles en les verrouillant à leur unique profit.

Alors je pensais à un système un poil différent:

Je suis le secteur R&D d'une entreprise spécialisée dans le software, et je découvre un super concept pas encore breveté.
1/ Je dépose ma découverte.
2/ Durant 6 mois, toute entité (société, association...) désirant utiliser mon concept doit me payer pour y avoir le droit : normal, après tout des gars ont bossés dure pour trouver ça.
3/ Après 6 mois, Le brevet passe sous un nouveau statut. Toute entité peut utiliser librement et gratuitement (bah ui, j'ai eu 6 mois pour en profiter, maintenant je donne ma chance aux autres) ce concept en mentionnant ma société (normal après tout, c'est ma boite qui l'a découvert, ce n'est que justice).

Double avantage:
- Les sociétés sont contentes, si elles découvrent quelque chose, elles peuvent faire rentrer de l'argent pendant 6 mois.
- Les associations/fondations/particuliers sont contents, au bout de 6 mois, ils peuvent utiliser librement des concept high-tech en toute légalité.

De plus, ça favoriserait les entreprises qui exploitent le mieux une technologie au lieu de se contenter de faire banquer les licences, car si elles ne se bougeaient pas le derrière, elles se retrouveraient 6 mois après avec des tas de concurrents qui leur passeraient devant.

Enfin, la guéguerre perpétuelle des sociétés pour avoir les technologies du voisin ralentirait, puisque tout le monde aurait accès aux découvertes de tous au pire au bout de 6 mois.

Alors, qu'en pensez-vous ?
  • # Youpi

    Posté par  (site web personnel, Mastodon) . Évalué à 10.

    Un oiseau, un brevet, une chèvre
    Le bleu du ciel un beau sourire du bout des lèvres
    Un crocrodile, une entreprise, du soleil
    Et ce soir je m'endors au pays des merveilles

    La gelée de coings est une chose à ne pas avaler de travers.

  • #  

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 6.

    que 6mois ça te semble long, mais ça l'est pas. Si en 6mois y'avait moyen de rentabilisé des années de recherche, ça se saurait ;) Et puis simplement, il suffirait d'attendre 6mois pour avoir le truc...
    • [^] # Trop tard

      Posté par  . Évalué à 0.

      Bon, le temps de poster et tu m'as grillé d'une petite minute...

      Faut dire que j'ai essayé de corriger mes fautes ;-))
    • [^] # Re:

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 4.

      Je suis tout à fait d'accord. L'exemple le plus frappant, même s'il fait l'objet de larges abérations, c'est celui du secteur pharmaceutique. Une fois le brevet déposé, il peut se passer 15 ans de mise au point, tests et expérences diverses avant la mise sur le marché. C'est pour cela d'ailleurs que les brevets dans ce domaine peuvent être ralongés de 5 ans, ce qui abouti à une protection de 25 ans au lieu des 20 ans dans les autres domaines.

      Autre chose à savoir sur les brevets c'est qu'en déposant un brevet on divulgue publiquement le procédé protégé. L'alternative etant de cacher le procédé en espérant le garder secret le plus longtemps possible (ce qui était systématique avant l'apparution des brevets). C'est en cette obligation de divulgation que les brevets sont censés stimuler l'innovation.
  • # 1ère impression...

    Posté par  . Évalué à 2.

    Voilà ce que je me dirais si j'étais dans la position d'une entreprise qui a trouvé une super idée :

    1) si je la dépose, ça va me couter un max pour seulement 6 mois de droits exclusifs

    2) si je dépose mon idée maintenant, et qu'il faut, disons 4 mois pour la mettre en place, mes concurrents vont s'y mettre rapidement et proposeront une solution seulement 2 mois après moi.
    Pire même : s'il faut plus de 6 mois à mes ingés pour développer ça, un concurrent qui a plus de ressources que moi va pouvoir sortir son produit avant moi et avec l'idée que je vais lui donner.

    3) Selon le cycle de développement que l'on a, les 6 mois peuvent être inférieur à la fréquence de sortie. Dans ce cas, on fait quoi : on attend un peu avant de déposer le brevet, au risque de se faire griller ? On le dépose tout de suite, mais ça ne nous apporte pas grand chose ?
    • [^] # Re: 1ère impression...

      Posté par  . Évalué à 1.

      1/ Peut être, mais si je ne le dépose pas, je risque de me faire griller par un concurrent qui lui aura ses 6 mois.

      2/ Oui, et ça s'appelle le partage des connaissances. Je trouve ça totalement égoïste de vouloir garder ses découvertes quand elles peuvent profiter à tous.

      3/ On dépose et on vend des licenses d'utilisations. Pendant ce temps, on creuse l'idée, on l'améliore, pour l'ajouter au prochain produit. On gagnera moins d'argent que si on avait sortis le produit tout de suite, mais on aura fait découvrir une technique intéressante à tous. Si tout le monde fait ça, tout le monde profitera des découvertes de tous.

      Pour ce qui est de l'industrie pharmaceutique, je ne juge pas, je parlais principalement des brevets dans le domaine informatique (soft ET hard) où l'évolution est extrêmement rapide, et les cycles de sortie très courts.

      Exemple:

      Ati découvre une technique pour réduire la consommation d'un GPU selon son utilisation (une sorte de PowerNow pour GPU) pour à un prix très rentable. Nommons ce concept le GPM (GraphicPowerManagement).
      Ati n'a pas de cg sortant dans un avenir proche, mais ce n'est pas grave. Elle dépose le brevet, et revend une licence d'utilisation du procédé à NVIDIA qui est intéressée pour une nouvelle gamme sortant dans moins de 6 mois.
      XGI et intel préfèrent attendre.
      8 mois après, ATI sortent cette même technologie. XGI et Intel l'adoptent, maintenant c'est gratuit.
      Bien sûr, NVIDIA a un statut de pionnier dans ce domaine, et en a profité, mais:
      - XGI et Intel sont heureux, ils ont cette technologie gratuitement, et ne sont pas à la traîne ;
      - Ati a aussi cette technologie (normal :p), ils on pu la perfectionner durant ces 8 mois, et peuvent maintenant sortir le GPM 2, une version amélioré, et cette fois si, c'est eux qui seront pionniers.

      Evidemment, ATI fait quand même un peux la gueule, parce qu'ils auraient bien voulus faire encore plus d'argent (moi j'appelle ça une mentalité de m*****, mais bon...), mais quand NVIDIA sortira une super technologie, la situation sera peut être inversée.

      Top du top du système, serait encore qu'après disons 18 mois, les sources soient ouvertes.

      Evidemment, ils faudraient que toutes les sociétés jouent le jeu et que les commerciaux comprennent une bonne fois pour toute que la découverte est plus importante que le profit...

      Bah quoi, moi aussi j'ai le droit de rêver !
      • [^] # Re: 1ère impression...

        Posté par  . Évalué à 1.

        > 1/ Peut être, mais si je ne le dépose pas, je risque de me faire griller par un concurrent qui lui aura ses 6 mois.

        Si je sors mon produit dans 6 mois ou +, je m'en fout complètement qu'un concurrent dépose un brevet aujourd'hui (je veux dire par là que je ne peux rien faire tout d suite pour le contrer). Ce que je te dis, c'est que si la période de validité est trop courte, tout ce que tu fais c'est refiler tes idées.


        > 2/ Oui, et ça s'appelle le partage des connaissances. Je trouve ça totalement égoïste de vouloir garder ses découvertes quand elles peuvent profiter à tous.

        Mais tu crois vraiment que tout le monde fait du libre ou veut en faire ? Le partage des connaissances et des richesses qu'elles peuvent engendrer, je ne crois pas que ça soit le devise de beaucoup de boites dans le monde (enfin, en proportion en tous cas).


        > 3/ On dépose et on vend des licenses d'utilisations. Pendant ce temps, on creuse l'idée, on l'améliore, pour l'ajouter au prochain produit. On gagnera moins d'argent que si on avait sortis le produit tout de suite, mais on aura fait découvrir une technique intéressante à tous. Si tout le monde fait ça, tout le monde profitera des découvertes de tous.

        Non, on ne vent pas de licences d'utilisation pendant 6 mois en tous cas ! Le temps que ton concurrent / partenaire face son étude / dév, il te reste moins de 6 moins où il va te reverser des royaties pour ton brevet. Et puis les gens de montent pas des boites pour "faire découvrir une technique intéressante à tous".


        > Pour ce qui est de l'industrie pharmaceutique, je ne juge pas, je parlais principalement des brevets dans le domaine informatique (soft ET hard) où l'évolution est extrêmement rapide, et les cycles de sortie très courts.

        NON ! L'informatique est un outil. Si le secteur dans lequel elle est utilisée n'est pas en évolution "extrèmement rapide", ce n'est pas le cas du tout à mon avis.
        Regarde ce qui est utilisé en Hard + soft :
        - dans les administration,
        - dans la plupart des boites privées,
        - dans la plupart des universités,
        - à la SNCF,
        - tout ce qui touche à la compta,
        - ...

        Ce que je veux te dire, c'est que par exemple dans ma boite (et encore on est bien loti), on utilise que des vieux soft (on achète pas le dernier OS en date, l'environnement de dév date déjà pas mal, etc...).


        Pour le dernier point avec ATI etc... :
        Je ne penses pas qu'aujourd'hui NVidia puisse décider de modifier sa roadmap pour dans 6 mois sur une toute nouvelle idée.
        Et puis, il faut combien de temps pour la mettre en oeuvre, la valider, la tester cette idée ? Au mieux ils sortent la carte dans 6 mois.
        Oui, j'ai pas pris 6 mois pour rien ;-))

        Autre exemple : MS
        Pour un monde qui évolue si vite, combien de temps mettent-ils pour sortir un nouvel OS ? Tu imagines un peu MS en train de déposer des brevets il y a plus d'un an pour Longhorn...

        Et dernier point : 6 mois, ça rerésente quoi par rapport au retard moyen des projets info aujour'hui ?
      • [^] # Re: 1ère impression...

        Posté par  . Évalué à 2.

        Je trouve ça totalement égoïste de vouloir garder ses découvertes quand elles peuvent profiter à tous.

        Il est là, le c½ur du problème : une entreprise, je pense pas que ça la dérange d'être égoïste. L'idée même de concurrence les pousse à être violemment égoïste, les entreprises. J'aime bien rêver, mais là j'ai comme un doute que ça puisse fonctionner dans le contexte actuel ; il y a beaucoup trop de choses à changer pour que ça puisse fonctionner.

        Evidemment, ils faudraient que toutes les sociétés jouent le jeu et que les commerciaux comprennent une bonne fois pour toute que la découverte est plus importante que le profit...

        Et en plus, tu le reconnais toi-même. Allez, c'est pas grave ; ça fait toujours une idée rigolote à garder pour la prochaine fois que je ferais la révolution en terrasse d'un troquet.
    • [^] # Re: 1ère impression...

      Posté par  . Évalué à 3.

      Finalement, le principe du brevet est bon [excepté bien sûr les tentatives actuelles de brevetage des idées], mais le problème est que la durée de validité du brevet est désespérément rigide.

      20 ans, c'est relativement logique pour une industrie lourde. C'est un peu court pour les industries pharmaceutiques (encore que, pour les malades c'est bien trop long ...). Et c'est une éternité en électronique et en informatique (rappel de la loi de Moore : x2 tous les 18 mois).

      Je vais donc faire une proposition d'artilleur (ou de débianeux) : le brevet doit être valide un certain temps. Et ce temps serait variable selon les cas, selon les domaines, selon l'âge du Capitaine. Je le définirais bien comme "le temps nécessaire pour rembourser l'investissement" des recherches ayant abouti à l'invention. On considère alors que la société ne gagne de l'argent que sur les services associés à l'invention, et qu'une fois la concurrence rétablie elle part avec plus d'expérience et la confiance des clients. C'est déjà une bonne récompense pour l'effort de recherche.

      La durée en question serait de qq 10 années pour les procédés mécaniques ou chimiques, qq années ou qq mois pour "les inventions assistées par ordinateur", et qq heures ou qq minutes pour les algorithmes, les idées, les poèmes ...

      Par contre, comment juger de manière fiable, impartiale et efficace de cette durée de validité ? Et surtout, comment la faire respecter ?

      Pfff, je n'en sais rien alors je vais me coucher.
      • [^] # Re: 1ère impression...

        Posté par  . Évalué à 2.

        il faut que ce soit un peu plus que juste rmebourser l'investissement de depart pour favioriser la recherche.
        Mais bon je rapelle qu'il y a des magouilles finacière pas possible sur le cout de la recherche et la repartition des != budget car cela peut procurer des avantages fiscaux !
  • # Moi je n'ai qu'une chose à dire :

    Posté par  . Évalué à 2.

    Mon commentaire sera uniquement celui ci :
    Encore quelqu'un qui confond brevets logiciels et brevet en général (mais je pense en particulier à l'industrie)

    Petite illustration : je suis une petite entreprise française qui a une idée géniale pour la production d'un produit quelconque.
    Comme je suis une entreprise française, les salariés coutent cher, et je doit payer beaucoup de taxe. Je n'ai pas les moyen d'aller construire une usine en chine pour la production.
    La solution est de faire un produit de qualité à forte valeur ajoutée (pour payer les salariés et les taxes)

    Si je veux rentabilisr le tout, il me faut un délai d'exploitation exclusif d'au moins 15 ans. Si des chinois on les droits ou bout de 6 mois : seule solution : abandonner (qui acheterais des droits d'exploitation libre dans 6 mois ?).

    Bref les brevets en industrie sont très différent du logiciel, c'est pourquoi le texte européen est inacceptable. Sinon, le système de brevet actuel est à peu près viable.

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