Journal Le droit d'auteur sur le site du Monde

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mar.
2006
Une série de trois articles qui évoquent la problématique du droit d'auteur.

1)
Un arrêt de la cour de cassation qui affirme que la copie privée d'un DVD légalement acheté est interdite (déja un journal : http://linuxfr.org/~blink38/20990.html )
L'article du Monde :
http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-651865,36-746278@5(...)

Commentaire : article assez biaisé qui ne donne la parole qu'aux gens de l'édition vidéo...on a même droit à ce commentaire d'un haut magistrat de la cour de cassation : [si la copie privée avait été autorisée ce serait ] "ouvrir une autoroute au piratage" .

2)
Une interview du patron de Vivendi :
http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-651865,36-746348@5(...)

Commentaire : Seules les deux premières questions concernent le droit d'auteur (le reste c'est du foot donc j'ai zappé). On trouve quelques tirades assez....parlantes :
[les internautes] doivent être protégés et encouragés dès lors qu'ils paient ce qu'ils consomment.
En matière de piraterie, il faut traiter le mal à la source, c'est-à-dire auprès des éditeurs et des exploitants de logiciels de "peer to peer", qui, sous des prétextes humanitaires ou libertaires, font commerce et vivent de publicité auprès des pirates.

3)
Un rapport du Conseil économique et social (CES) qui est favorable à la licence globale !
http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-651865,36-746385@5(...)

Commentaire : j'ai cliqué en me disant que Le Monde allait essayer avec cet article de contrebalancer le biais pro-DADVSI des deux précédents....ben c'est pas terrible !
On trouve une proposition absolument hallucinante (et je pèse mes mots et ma mise en gras).
Le rapport évoque les droits des oeuvres dont l'auteur est mort et qui sont tombés dans le domaine public :

Le CES estime que la quasi-gratuité des oeuvres "tombées dans le domaine public" - soixante-dix ans après la mort de l'auteur - ne profite qu'à certains producteurs et éditeurs de livres ou de musique. Il veut créer "un domaine public payant" pour ces oeuvres. Le maintien du paiement de droits alimenterait un fonds d'aide à la création.


Autrement dit ce serait la fin du domaine public et on payerait ad vitam aeternam des droits à un fonds quelconque ? Je dois dire que je préfère crever.
  • # pas moi

    Posté par  (site web personnel, Mastodon) . Évalué à 10.

    Je dois dire que je préfère crever.


    Non, moi je préfère ne plus écouter leur musique, ne plus acheter des CD, des DVD etc.. Bref, je prefère boycotter plutôt que crever. Je vais pas mourrir pour ces mafieux. (et puis quoi encore ??).

    Et je vous assure qu'on peut trés bien vivre sans CD ni DVD, sans films ou musiques commerciales (même si pour les accros, le sevrage est dur). Y a tellement d'autres occupations dans la vie...
    • [^] # Re: pas moi

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 10.

      Vous allez rire mais... Pour mon anniversaire, une copine m'a offert les 2 albums de Cal0gero. Cool, j'aime bien (fallait mieux ;) )
      Donc je me dis -> allez je copie sur mon ordinateur pour pouvoir les écouter. Je regarde un peu le CD, je vois l'inscription "OpenCD"... pas de stick a la Sony pour dire qu'il y a une protection anti-copie... rien que ce "OpenCD".
      Je rippe -> nickel.
      Je me renseigne un peu... et bien le label "OpenCD" prouve que le CD est seulement et VRAIMENT un CD-Audio... et que je peux, avec le respect du droit d'auteur of course, en faire des copies pour mon utilisation personnelle SANS avoir a utiliser de logiciels anti-DRM etc.
      Merci qui ????? 'tendez je regarde sur la boiboite.... AH ??????..... Bon.... Universal.
      Merci Universal. (petite envie de vomir un peu quand meme)
      • [^] # Re: pas moi

        Posté par  (site web personnel, Mastodon) . Évalué à 1.

        > une copine m'a offert les 2 albums de Cal0gero
        > (petite envie de vomir un peu quand meme)

        Ça parait logique présenté ainsi :)
      • [^] # Re: pas moi

        Posté par  . Évalué à 4.

        d'un autre côté, même les cds protégés se rippent sans problème... c'est pas pour les copieurs que le système non "opencd" est gênant, c'est pour les honnêtes gens avec de vieux lecteurs...
      • [^] # Re: pas moi

        Posté par  . Évalué à 4.

        C'est quoi ce trip qu'ils se sont tapés ?

        Normalement un logo CDDA permet d'être sûr qu'on à bien affaire à un vrai cd audio, alors je me demande pourquoi ils ont inventé un nouveau logo ?

        Ya surrement un truc louche là dessous.
    • [^] # Re: pas moi

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 10.

      >> Et je vous assure qu'on peut trés bien vivre sans CD ni DVD

      Oui bien entendu mais ce n'est pas le sujet ici je pense.
      Si c'est bien ce que j'ai compris alors le CES veut mettre fin au oeuvres tombant dans le domaine public !!!!! C'est donc très générique : ça concerne aussi les livres...et moi et bien désolé mais je peut pas me passer de livres.
    • [^] # Re: pas moi

      Posté par  . Évalué à 2.

      Non, moi je préfère ne plus écouter leur musique, ne plus acheter des CD, des DVD etc.. Bref, je prefère boycotter plutôt que crever. Je vais pas mourrir pour ces mafieux. (et puis quoi encore ??).

      Je reviens de la F**c, et je me suis amusé à regarder derrière les CDs. Sur une gondole, 2 cds sur 5 sont étiquettés "anti-copie". Ce n'est pas relativement beaucoup, quoique 40%!, mais beaucoup plus qu'il y a quelques années.

      Ca m'a fait un choc à chaque fois que j'ai vu l'étiquette "Anti-copie". Je croyais que c'était que sur certains cds....

      N'existe pas un site qui recense les CDs anti-copie ?
    • [^] # Re: pas moi

      Posté par  . Évalué à 2.

      Le problème de ce boycott est qu'il reste sans effet à court terme.

      Il faudrait manifester de façon plus communicative que nous refusons de consommer des produits avec des DRM.

      A part une classique pétition ou se coller un autocollant sur le front, je n'ai pas trop d'idée...
      • [^] # Re: pas moi

        Posté par  . Évalué à 8.

        Mais si il a un effet : baisse des ventes de disques dont la cause est tout naturellement le piratage et donc le P2P donc il est urgent de mettre des DRMs et tout et tout.
    • [^] # Re: pas moi

      Posté par  . Évalué à 5.

      Plutôt que de ce battre pour ces *@#!% nous autorisent à écouter leur musique (ou celle qu'ils diffusent) sur nos systèmes libres (voir sur nos autoradios) promouvons les groupes et labels indépendants et militants qui font de la bonne musique sans DRM ni arrières-pensées bassement commerciales.

      Découvrons les groupes locaux et sortons en concerts ! On découvre souvent des groupes plus sympa que ce que produit "la nouvelle star", en plus on peut discuter et boire une bière avec eux (si si).


      Ok j'écoute surtout du Punk donc c'est facile, mais il existe de la musique "libre" dans d'innombrables genres.

      http://placelibre.ath.cx/f4-musique.html
    • [^] # Re: pas moi

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

      Et je vous assure qu'on peut trés bien vivre sans CD ni DVD, sans films ou musiques commerciales (même si pour les accros, le sevrage est dur). Y a tellement d'autres occupations dans la vie...


      Oui m'enfin bon ... le problème est surtout que le droit d'auteur y'en a un peu partout (ne plus écouter de musique .. ok. mais alors lire des livres ? merde y'a des droit d'auteurs ... aller dans les musées ? pareil ... aller boire un coup ? Putain quand on voit le prix d'une bière + les conditions de fabrications[1] ... ça refroidit ...).

      <mode propagande>
      Et puis pourquoi restraindre des libertés qui paraissent essentielles à cause d'une bande de connards qui votent des lois iniques en notre nom. La seule vraie solution, c'est de voter pour autre chose que des gens qui se prétendent représentatifs alors qu'ils ne le sont pas. A mon avis, on est jamais aussi bien servi que par soit-même : http://www.demexp.org
      </mode propagande>


      [1] : les recettes des bières vendus dans les commerces ne sont pas libres.
      • [^] # Re: pas moi

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 10.

        De mon point de vue d'artiste (hum hum), je dirais que c'est leurs conneries de DRM, d'abandon du domaine public, etc... qui me bloquent l'envie de créer. Ce qui est marrant c'est qu'il parle de la baisse des ventes et de la défense de la création, mais il n'y a rien qui dit que les ventes sont liées à la création... Je ne pense pas que la création soit en train de sombrer.

        Ma guitare : 400 ¤, mon ampli : 200 ¤, ma pédale : 100¤, une idée de chanson : ca n'a pas de prix

        Concernant la diversification de l'écoute par la musique libre, je suis pour mais on ne drainera jamais le monde derrière cette idée. Une grande partie des gens (surtout les jeunes j'imagine) veut écouter la même chose que son voisin, pour être alimenter les conversations, avoir la même culture...

        Tant que les gens voudront être reconnus par leur pairs pour leurs similitudes, leur adhésion à des pseudo clans culturels, les gens ne voudront pas être libres et ne taperont des DRM...

        Bon, les mauvaises langues vont me dire que le libre est un clan, mais je ne pense pas, le libre c'est le méta-clan =) j'estime un mec qui écoute de la musique libre, même si la musique libre qu'il écoute me semble à chier. Mais je sais que dans ce cas, il n'est pas un mouton et qu'il l'écoute parce qu'il l'aime, pas parce qu'on lui a vendu (par la radio, la tv, par le lobby incessant de son entourage).

        Just my 2 cents (pour le reste il y a eurocard/mastercard)

        http://helpmequ.it: arrêter de fumer pour la bonne cause, http://mapetiteautoentreprise.fr : facturation libre pour les auto-entrepreneurs

        • [^] # Re: pas moi

          Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

          merde le mode mastercard a sauté sur le 2e paragraphe :-D

          http://helpmequ.it: arrêter de fumer pour la bonne cause, http://mapetiteautoentreprise.fr : facturation libre pour les auto-entrepreneurs

  • # Damn.

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 7.

    Mais où va-t-on ?
    Vraiment, je commence à être de plus en plus remonté par ces paroles toutes plus connes (pardonnez l'expression) les unes que les autres.
    Vivement que quelqu'un ait le courage de protester en organisant une *vraie* manifestation, pour que nos pouvoirs publics se mettent enfin à écouter le peuple plutôt que des lobbistes dont le seul objectif est de contrôler le monde.

    Pardon de laisser éclater ma colère, mais il fallait que ça sorte.
    • [^] # Re: Damn.

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à -3.

      Mais où va-t-on ?


      Même si on ira jusqu'au fond à droite, DTC me parait un peu trop rapide comme réponse.

      Alors je me permets d'être un peu plus constructif, si ce n'est subtile (mais 'faut pas trop y compter non plus), et donc de dire, tel un Dupon{d|t} : « Je dirai même plus, mais jusqu'où irez-vous ? »
  • # Parabole

    Posté par  . Évalué à 4.

    Autrement dit ce serait la fin du domaine public et on payerait ad vitam aeternam des droits à un fonds quelconque ? Je dois dire que je préfère crever.


    Oui, ça s'appelle les impôts: tu paies des droits d'auteur à tous les gouvernements pour les oeuvres des politiques passés par là, même s'ils sont morts... :-p

    Si vous n'aimez pas ce commentaire c'est qu'il est ironique.

    • [^] # Re: Parabole

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

      Il n'y a donc pas de droit d'auteur qui s'applique aux « oeuvres des politiques passés par là ». L'article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle dispose :

      « Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :
      [...]
      c) La diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, administratives, judiciaires ou académiques, ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles ; »
      • [^] # Re: Parabole

        Posté par  . Évalué à 2.

        Et le pire, c'est qu'ils nous encouragent à diffuser leurs oeuvres :-p

        Si vous n'aimez pas ce commentaire c'est qu'il est ironique.

  • # Le Monde...et les autres

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 6.

    Je lis régulièrement des articles du Monde sur Internet; je le trouve de plus en plus soumis à l'idéologie (pour ne pas dire les intérêts) des grands groupes.
    Il n'est qu'à voir les tonnes de publicité Microsoft sur leur page Web (c'est un exemple, mais significatif) pour comprendre que l'indépendance du journal par rapport aux puissances de l'argent n'est plus garanti.
    Malheureusement, ces remarques peuvent être étendus à une bonne part de la presse écrite, de plus en plus concentrée aux mains de gros groupes industriels.
    Internet permettra-t-il de faire émerger d'autres paroles ? L'histoire du TCE semble indiquer que oui, mais c'est loin d'être gagné.
    • [^] # Re: Le Monde...et les autres

      Posté par  . Évalué à 4.

      il ne tient qu'à toi d'augmenter l'indépendance de ce journal (l'acheter, participer à la société des lecteurs, ...).

      Quand à l'histoire du TCE, j'attend toujours les nouvelles propositions des 'gentils' gars du non, et je pense que je vais les attendre encore un certain temps (un demi-siècle...)
      • [^] # Re: Le Monde...et les autres

        Posté par  . Évalué à 0.

        Il ne tient qu'à toi d'augmenter l'indépendance de ce journal (l'acheter, participer à la société des lecteurs, ...).

        Tu aurait pu ajouter : clicker sur les pubs du site internet.

        Quand à l'histoire du TCE, j'attend toujours les nouvelles propositions des 'gentils' gars du non, et je pense que je vais les attendre encore un certain temps (un demi-siècle...)

        Il n'est de pire sourds que ceux qui ne veulent rien entendre...
        • [^] # Re: Le Monde...et les autres

          Posté par  . Évalué à 8.

          > Tu aurait pu ajouter : clicker sur les pubs du site internet.

          non : quand j'achète le journal, je lui donne moi des sous. Quand je clicke sur les pubs, ce sont les annonceurs qui donnent des sous, ce n'est pas pareil.
          • [^] # Re: Le Monde...et les autres

            Posté par  . Évalué à 1.

            En fait j'ai essayé de ne pas être méchant mais le fond de ma "pensée" est que de donner de l'argent à des escrocs ne les rendra pas plus indépendant. Le monde s'est transformé en société capitaliste ordinaire qui n'a donc plus que pour but que de "faire" de l'argent. Il y a plus d'argent à se faire en habillant la communication gouvernementale (cf ce journal sur la DADVSI) qu'en réfléchissant vraiment sur les droits d'auteurs dans la société de l'information.
            Pour ce "débat" sur l'indépendance de la presse je ten renvois aux analyses de l'acrimed.
      • [^] # Re: Le Monde...et les autres

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

        Mais je l'achète...Je suis abonné au Monde sur Internet, 60¤/an. C'est moins cher qu'un abonnement papier, mais ça correspond au temps et à l'argent que j'ai de disponibles pour ça.

        Quant à ceux que tu appelles les gentils gars du non, ils existent encore;
        je ne parlerai que de ceux dont je suis le plus proche:
        http://www.laurent-fabius.net
        en particulier sur l'Europe
        http://www.laurent-fabius.net/article344.html#mot5
        Certes les ex-nonistes ne passent pas tous les jours au 20H de TF1, mais
        ils travaillent, font des propositions...
        Tu peux aussi lire le texte de la motion Rassembler à Gauche que présentait Laurent Fabius lors du dernier congrès du PS, tu verras que ce n'est pas vide,
        en particulier sur l'Europe.
        http://www.rassembleragauche.com/article/archive/336/

        C'est ton choix de ne pas t'y intéresser ou de ne pas être d'accord, mais ne dis pas que les nonistes sont devenus muets.
        • [^] # Re: Le Monde...et les autres

          Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

          Les ouitistes (dont je suis) n'ont jamais affirmé qu'il n'y aurait aucune proposition venant du camp du non.
          Ce que nous avons dit, écrit, répété, annoncé, crié sur tous les toits c'est simplement ceci : le compromis constitutionnel proposé est le meilleur possible et si le non l'emporte alors on en restera au traité de Nice (qui est pourri).
          Et c'est exactement ce qui se passe !

          Je ne doute pas que Fabius fasse des propositions ainsi que Besancenot ou Le pen ou Chevenement ou machin....etc etc
          C'est juste que c'est du flan tant que les 24 autres pays ne sont pas d'accord.
          La grande valeur du traité proposé c'est qu'il était agréé par tous les membres de l'union....et malheureusement cette configuration n'est pas prête de se reproduire.
          Les relations internationales ce n'est pas l'île aux enfants ou le monde merveilleux de Candy : On n'obtient pas exactement ce dont on rêve. Tout ce qu'on peut espérer c'est progresser, lentement et difficilement, vers mieux.
          La on reste coincé avec moins bien pour au moins 10 ou 15 ans....et la prochaine fois ça sera encore plus dur du fait de l'adhésion de quelques pays supplémentaires qui auront, eux aussi, leurs exigences.
          • [^] # Re: Le Monde...et les autres

            Posté par  (site web personnel) . Évalué à 4.

            Les ouitistes (dont je suis) n'ont jamais affirmé qu'il n'y aurait aucune proposition venant du camp du non.

            Tu es d'une mauvaise foi flagrante, je recopie ton message original

            Quand à l'histoire du TCE, j'attend toujours les nouvelles propositions des 'gentils' gars du non, et je pense que je vais les attendre encore un certain temps (un demi-siècle...)

            La grande valeur du traité proposé c'est qu'il était agréé par tous les membres de l'union...
            On a vu que non. A la limite, ta remarque peut laisser penser qu'il ne faut pas laisser les simples citoyens décider de ces choses, surtout quand derrière tu rajoutes

            Les relations internationales ce n'est pas l'île aux enfants ou le monde merveilleux de Candy

            pour bien faire comprendre que seuls des gros naïfs on pu voter non.

            Tout ce qu'on peut espérer c'est progresser, lentement et difficilement, vers mieux.
            On va pas refaire le débat, mais accorde aux moins le droit de penser que ce TCE n'était pas un mieux.
            • [^] # Re: Le Monde...et les autres

              Posté par  . Évalué à 4.

              Tu es d'une mauvaise foi flagrante, je recopie ton message original

              C'est marrant ca d'attribuer les dire de quelqu'un à quelqu'un d'autre pour affirmer qu'il est de mauvaise foi...

              Tu ne serais pas un peu de mauvaise foi .... tu es bien un partisant du non !!!!!
          • [^] # Re: Le Monde...et les autres

            Posté par  . Évalué à 4.

            Je ne doute pas que Fabius fasse des propositions ainsi que Besancenot ou Le pen ou Chevenement ou machin....etc etc
            C'est juste que c'est du flan tant que les 24 autres pays ne sont pas d'accord.


            le TCE aussi c'était une proposition... et il n'a pas eu l'accord de tout les pays...

            Les relations internationales ce n'est pas l'île aux enfants ou le monde merveilleux de Candy : On n'obtient pas exactement ce dont on rêve.Tout ce qu'on peut espérer c'est progresser, lentement et difficilement, vers mieux.

            Je ne sais pas trop ou tu veux en venir avec les relation internationales et les conditions du pays (on notera par ailleur le discours moralisateur style "il faut se faire une raison" que tu dégage). Dans tout les cas, sache que "mieux" ne veux rien dire.

            tous systèmes politique/economique peuvent améliorer une société. L'esclavagisme à permis de developper des continents entier, le communisme a rendu la russie plus developpé que sous les tsar et le nazisme a sorti l'allemagne de la crise... pour autant ce ne sont pas vraiment des méthodes enviables.

            Donc dire qu'on doit accepter quelque chose parceque cela permet de rendre les choses "mieux", c'est un abus de langage.
            • [^] # Re: Le Monde...et les autres

              Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

              jolie !

              Partir du TCE et finir en point godwin...

              "La première sécurité est la liberté"

            • [^] # Re: Le Monde...et les autres

              Posté par  . Évalué à 2.

              Sur l'accord, on était au moins parvenu à une forme d'accord puisque les différents pays s'étaient mis d'accord sur le texte qu'ils allaient faire voter (ou pas d'ailleurs) à leurs citoyens. Avant d'être à nouveau dans ce cas, je pense que personne ne contestera le fait qu'il va se passer quelques années.


              Donc dire qu'on doit accepter quelque chose parceque cela permet de rendre les choses "mieux", c'est un abus de langage.


              Le "mieux" en question a été débattu en long en large et en travers ici à lépoque, suffisament pour qu'on (je au moins) puisse au moins cerner à peu prêt le sens de "mieux" dans ce qu'il dit. Comme d'hab, il faut remettre les paroles dans le contexte, qui est loin d'être vide en l'occurence ;)
  • # Lessig

    Posté par  . Évalué à 1.

    Allez voir ce que dis Lessig : http://randomfoo.net/oscon/2002/lessig/

    et comme disait Victor Hugo :

    Voilà où mène la confiscation de la propriété née du travail, soit que cette confiscation pèse sur le peuple, soit qu’elle pèse sur l’écrivain.

    Messieurs, rentrons dans le principe : le respect de la propriété. Constatons la propriété littéraire, mais, en même temps, fondons le domaine public. Allons plus loin. Agrandissons-le. Que la loi donne à tous les éditeurs le droit de publier tous les livres après la mort des auteurs, à la seule condition de payer aux héritiers directs une redevance très faible, qui ne dépasse en aucun cas cinq ou dix pour cent du bénéfice net. Ce système très simple, qui concilie la propriété incontestable de l’écrivain avec le droit non moins incontestable du domaine public, a été indiqué ; dans la commission de 1836, par celui qui vous parle en ce moment ; et l’on peut trouver cette solution, avec tous ses développements, dans les procès-verbaux de la commission, publiés alors par le ministère de l’intérieur.

    Le principe est double, ne l’oublions pas. Le livre, comme livre, appartient à l’auteur, mais comme pensée, il appartient—le mot n’est pas trop vaste—au genre humain. Toutes les intelligences y ont droit. Si l’un des deux droits, le droit de l’écrivain et le droit de l’esprit humain, devait être sacrifié, ce serait, certes, le droit de l’écrivain, car l’intérêt public est notre préoccupation unique, et tous, je le déclare, doivent passer avant nous. (Marques nombreuses d’approbation)


    http://www.freescape.eu.org/biblio/printarticle.php3?id_arti(...)

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