Lors de la 40^e session de la Conférence générale de l’UNESCO, à Paris en novembre 2019 a été adoptée la recommandation sur les ressources éducatives libres (REL).

Le document définit la terminologie ainsi :

• au I.1 « Les ressources éducatives libres (REL) sont des matériels d’apprentissage, d’enseignement, et de recherche sur tout format et support, relevant du domaine public ou bien protégés par le droit d’auteur et publiés sous licence ouverte, qui autorisent leur consultation, leur réutilisation, leur utilisation à d’autres fins, leur adaptation et leur redistribution gratuites par d’autres. » ;
• au I.2 « Une licence ouverte est une licence qui respecte les droits de propriété intellectuelle de son titulaire et accorde au public des autorisations de consulter, de réutiliser, d’utiliser à d’autres fins, d’adapter et de redistribuer le matériel éducatif. »

Il s’agit donc d’une invitation pour les États membres à sensibiliser aux ressources pédagogiques libres :

• « renforcer les capacités des parties prenantes pour créer, consulter, réutiliser, adapter et redistribuer les REL » ;
• « élaborer des politiques d’accompagnement » ;
• « favoriser un accès effectif, inclusif et équitable à des REL de qualité » ;
• « favoriser la création de modèles de durabilité pour les REL » ;
• « promouvoir et renforcer la coopération internationale ».