D'accord en ce qui concerne deux projets qui se séparent tout en conservant des licences type BSD ou X. Mais - sans même parler de propriétaire où on perd toutes les évolutions - dans le cas d'usage de licences copyleftée on voit que les nouvelles contributions de chaque projet seront difficilement ou pas du tout transférables à l'autre.
Par exemple, si l'un des projets est sous licence BSD et l'autre sous MPL ou Gnu GPL, les contributions du projet sous BSD pourront servir à celui du projet sous licence copyleft, mais pas l'inverse.
C'est peu être une bonne chose puisque ça permet d'éviter le plagiat entre projet, mais du coup on retrouve presque une logique de propriétaire entre libre. Enfin il me semble.
Je me demande donc s'il n'y aurait pas moyen de contourner plus ou moins ses difficultés. Que je conçois très bien d'ailleurs puisque les licences copyleft on pour intérêt de s'assurer qu'il n'y aura pas d'appropriation plus tard, et qu'en conférerant à un logiciel une licence plus large (type BSD, MIT, ...) le licencié pourrait être tenter de propriétariser le tout par une petite modification du code source.
Est-ce que l'on ne pourrait pas immaginer que la clause de reciprocité, de la GPL par ex., ne s'applique pas dans le cas d'utilisation dans un travail globale sous licence libre, mais retrouverait toute sa vigueur en cas de propriétarisation?
Sorte de "clause de maléabilité" : la licence de GPL reste latente mais peu réapparaitre.
Avantages : permet l'incorporation de ligne de code sous GPL mais Inconvénients : Transforme plus ou moins la licence libre type BSD en licence quasi-GPL, et surtout crée un imbroglio de licences qui sera dur à déméler par les utilisateurs...
Vrai, je l'avais pas abordé ici mais c'est aussi un des mes objectifs : comparer certains contrats de licences propriétaires à ceux de Licences Libres.
Effectivement, le but n'est pas de faire croire que les LL sont plus complexes, mais juste de permettre une meilleur utilisation des différents contenus sous diverses licences.
En fait, le seul défaut des LL envers les L propriétaires résulte de la difficulté a trouver les auteurs s'il faut leur consentement.
Le problème que je trouve au licenciement, c'est la création possible de forck, enfin il me semble, et je suppose que c'est déjà arriver. Comment au final pourrait-on reprendre les codes d'une des évolutions pour en faire profiter l'autre? à étudier...
Je suis effectivement déjà inscrit dans quelques listes notamment la liste debian-legal, et c'est d'ailleurs, je crois, ce qui me fait le plus avancer dans mon travail. J'ai aussi — à mon échelle — grandement contribué à l'amoncellement des requêtes de recherche Google... Sur le plan plus juridique, j'ai accumulé les heures de lecture de mémoires, notes, articles ou autres écrits sur le sujet.
En réalité ce qui me manque le plus c'est des cas concrets. Je suis d'ailleurs en ce moment en train de lire une bonne centaine de licences afin de les reclasser par compatibilité et de mettre en relief ce qui les rend incompatibles. Mais j'ai peu de témoignages sur ces incompatibilités.
A priori, les contrats sont soumis au droit commercial s'ils sont passés entre commerçants, au droit de la consommation s'ils sont passés entre un professionnel et un non professionnel, au droit d'auteur s'ils sont passés par un auteur, ou — avec des limites — sur une oeuvre protégée. Les deux premières catégories sont exclusives tandis que la troisième se rajoute. Effectivement, c'est un point que je peux éclaircir, d'autant que chacun de ces droits rajoute des contraintes ou stipulations spéciales au contrat.
Je me suis effectivement beaucoup intéressé à la licence CeCill, d'autant que je travail en parallèle pour le CNRS, mais au final puisque la solution est de se soumettre expressement à une autre licence, je n'y trouve pas beaucoup de reflexions sur d'autres altérnative (d'ailleurs, est-ce qu'en étant compatible avec la GNU GPL elle l'est aussi avec la ZPL, elle aussi compatible - expressement - avec la GNU GPL? A priori, non...).
Pour la licence je penche plutôt vers la licence art libre, je la trouve bien écrite et assez claire.
[^] # Re: Imbroglio ?
Posté par Benjamin Jean (site web personnel) . En réponse au message Compatibilité entre licences. Évalué à 1.
Par exemple, si l'un des projets est sous licence BSD et l'autre sous MPL ou Gnu GPL, les contributions du projet sous BSD pourront servir à celui du projet sous licence copyleft, mais pas l'inverse.
C'est peu être une bonne chose puisque ça permet d'éviter le plagiat entre projet, mais du coup on retrouve presque une logique de propriétaire entre libre. Enfin il me semble.
Je me demande donc s'il n'y aurait pas moyen de contourner plus ou moins ses difficultés. Que je conçois très bien d'ailleurs puisque les licences copyleft on pour intérêt de s'assurer qu'il n'y aura pas d'appropriation plus tard, et qu'en conférerant à un logiciel une licence plus large (type BSD, MIT, ...) le licencié pourrait être tenter de propriétariser le tout par une petite modification du code source.
Est-ce que l'on ne pourrait pas immaginer que la clause de reciprocité, de la GPL par ex., ne s'applique pas dans le cas d'utilisation dans un travail globale sous licence libre, mais retrouverait toute sa vigueur en cas de propriétarisation?
Sorte de "clause de maléabilité" : la licence de GPL reste latente mais peu réapparaitre.
Avantages : permet l'incorporation de ligne de code sous GPL mais Inconvénients : Transforme plus ou moins la licence libre type BSD en licence quasi-GPL, et surtout crée un imbroglio de licences qui sera dur à déméler par les utilisateurs...
à voir je suppose
[^] # Re: Livre
Posté par Benjamin Jean (site web personnel) . En réponse au message Compatibilité entre licences. Évalué à 1.
[^] # Re: Imbroglio ?
Posté par Benjamin Jean (site web personnel) . En réponse au message Compatibilité entre licences. Évalué à 1.
Effectivement, le but n'est pas de faire croire que les LL sont plus complexes, mais juste de permettre une meilleur utilisation des différents contenus sous diverses licences.
En fait, le seul défaut des LL envers les L propriétaires résulte de la difficulté a trouver les auteurs s'il faut leur consentement.
Le problème que je trouve au licenciement, c'est la création possible de forck, enfin il me semble, et je suppose que c'est déjà arriver. Comment au final pourrait-on reprendre les codes d'une des évolutions pour en faire profiter l'autre? à étudier...
En tous les cas merci pour la réponse!
[^] # Re: debian-legal
Posté par Benjamin Jean (site web personnel) . En réponse au message Compatibilité entre licences. Évalué à 2.
Je suis effectivement déjà inscrit dans quelques listes notamment la liste debian-legal, et c'est d'ailleurs, je crois, ce qui me fait le plus avancer dans mon travail. J'ai aussi — à mon échelle — grandement contribué à l'amoncellement des requêtes de recherche Google... Sur le plan plus juridique, j'ai accumulé les heures de lecture de mémoires, notes, articles ou autres écrits sur le sujet.
En réalité ce qui me manque le plus c'est des cas concrets. Je suis d'ailleurs en ce moment en train de lire une bonne centaine de licences afin de les reclasser par compatibilité et de mettre en relief ce qui les rend incompatibles. Mais j'ai peu de témoignages sur ces incompatibilités.
A priori, les contrats sont soumis au droit commercial s'ils sont passés entre commerçants, au droit de la consommation s'ils sont passés entre un professionnel et un non professionnel, au droit d'auteur s'ils sont passés par un auteur, ou — avec des limites — sur une oeuvre protégée. Les deux premières catégories sont exclusives tandis que la troisième se rajoute. Effectivement, c'est un point que je peux éclaircir, d'autant que chacun de ces droits rajoute des contraintes ou stipulations spéciales au contrat.
Je me suis effectivement beaucoup intéressé à la licence CeCill, d'autant que je travail en parallèle pour le CNRS, mais au final puisque la solution est de se soumettre expressement à une autre licence, je n'y trouve pas beaucoup de reflexions sur d'autres altérnative (d'ailleurs, est-ce qu'en étant compatible avec la GNU GPL elle l'est aussi avec la ZPL, elle aussi compatible - expressement - avec la GNU GPL? A priori, non...).
Pour la licence je penche plutôt vers la licence art libre, je la trouve bien écrite et assez claire.