Les personnes qui n'ont pas été trop assommées par la 5eme canicule de l'été et qui ne sont pas parti en août ont du voir passer le drama en cours concernant la licence OpenMDW 1.1 et la proposition de Mike Dolan, avocat de la Linux Fondation (LF), de la faire certifier par l'Open Source Initiative (OSI) en tant que licence libre. Jusqu'ici, rien d'anormal. La LF est avant tout un regroupement d'entreprises (voir même de consortium industriel) et elle joue son rôle de terrain neutre en essayant de faire discuter ses membres et de rechercher le consensus dans la limite des statuts.
Et une proposition de licence à l'OSI, c'est quelque chose qui arrive souvent surtout que c'est le but principal de l'OSI.
Un article de LWN encore sous paywall raconte bien mieux que moi l'histoire, mais ne va pas vraiment dans les détails au delà des discussions.
Pour résumer, la licence OpenMDW, pour "Open Model, Data, and Weights" (Poids, Données et Modèle Ouverts en français) a pour but de clarifier la situation des modèles de LLMs, en essayant de prendre en compte les spécificités justement des poids. Distribuer du code sous licence libre, on sait le faire. La question des données, c'est également un sujet qui n'est pas nouveau. Mais les poids des LLMs, c'est autre chose. Car en effet, la matrice de nombres flottants qu'on trouve au cœur d'un LLM classique est inutilisable sans avoir au moins un tokenizer pour convertir les entrées et les sorties (donc un algo, donc du code) couplé avec un vocabulaire (donc des données). De plus, il y a parfois besoin de convertir les poids de FP8 vers INT4 ou autre, ce qui implique des modifications du modèle donc idéalement le droit de faire des modifs ce qui pousse vers les mêmes idées qu'un logiciel libre. Je laisse les détails techniques à jflesch et ses journeaux et sa série sur le sujet, et je vais parler directement du sujet plus juridique.
Comme l'indique la LF (enfin un sous projet de la LF), il y a un besoin de simplification pour la distribution des modèles pour des raisons évidentes du genre "c'est plus rapide de regarder une licence au lieu de trois ou quatre".
Comme disait Hubert dans la Haine, jusqu’ici tout va bien.
La revue de la licence sur la liste de l'OSI a entraîné deux réactions. La première concerne un passage qui dédouane complètement l'entité qui distribue le modèle vis à vis de la vérification des questions de droit d'auteurs, un point remis en cause par Pam Chestek. L'article de LWN ne parle pas beaucoup de ce point, et se concentre plus sur la seconde réaction, à savoir une clause de fin de licence ("termination clause" dans le texte) qui indique que si quelqu'un fait un procès notamment pour violation de copyright (ou de brevet), alors cette personne perds les droits donnés par la licence. Et ça, ça pose quelques soucis d'un point de vue juridique, mais aussi d'un point de vue éthique.
LWN détaille la question juridique, donc je vais laisser les gens que ça intéresse regarder mais je vais regarder plus la partie éthique.
J'ai eu quelques discussions avec mon chef, qui pense qu'il s'agit d'une approche raisonnable. Pour lui si quelqu'un donne quelque chose gratos, c'est pas anormal de retirer ce don quand on fait un procès. Et je peux en effet entendre cet argument sur le fait que ça promeut une forme de stabilité.
Mais pour ma part, je ne suis pas d'accord car ça ne me semble pas équitable. Pour comprendre, il faut voir qui utilise et pousse la licence OpenMDW en ce moment. Et il n'y a pas à chercher trop longtemps, c'est écrit dans le titre de ce journal, la réponse est "NVIDIA". Ce ne sont pas les seuls je suppose, mais c'est pour moi l'acteur le plus emblématique car l'entreprise a déjà des procès aux fesses, 8 au moment ou j’écris le journal (et j'ai attendu le week end parce que les tribunaux sont fermés, donc ce chiffre ne va pas bouger pour au moins 24h).
Et ça, ça change grosso modo tout. Car des clauses de fin de licence, on en a dans d'autres licences concernant les brevets. Mais dans le cas des brevets, il a été plus facile de convaincre la communauté car il s'agissait de protéger des gens avec moins de moyens (comme la fondation GNOME) face à des entités avec sensiblement plus de moyens car capable d'acheter des brevets, de déposer des brevets et de faire des procès. Bien sur, ça protège aussi des entités avec plus de moyens et c'est pour ça que l'Open Invention Network a été fondé par des grosses entreprises, mais comme ça protège aussi de facto le reste de la communauté, tout le monde semble ok.
Pour le cas des procès pour violation de copyright, le consensus n'est pas la. Dire que les LLMs ne font pas l'unanimité est un enfonçage de porte ouverte digne des jeux olympiques de la platitude, et les 172 affaires devant les tribunaux, dont 137 aux USA le montre bien. Et même si l'immense majorité des cas semble être des entreprises qui font des procès à d'autres entreprises, il y a quelque cas ou il y a des groupes de personnes qui montent des dossiers d'actions collectives (class action), et je pense que c'est plus équitable de ne pas mettre plus de bâtons dans les roues de la justice dans ce genre de cas, surtout quand le sujet est loin d'être clos. Même si il n'y a qu'un unique procès en ce moment sur la question du code (Doe v. Github), j'ai le sentiment qu'il y a un certain ressentiment vis à vis des boites du secteur.
Et au delà de la question d'équité vis à vis des grosses boites de la tech et du reste du monde (et donc de l'impact pratique de cette clause, car l'important n’est pas la chute, c’est l’atterrissage), il y a aussi une forme d'incertitude juridique qui m'interpelle.
J'ai cru comprendre qu'une licence n'est pas un contrat en droit US car il n'y a pas en général de consideration, cad qu'il n'y a pas quelque chose de valeur qu'on donne en échange d'autre chose de valeur comme l'explique ce cours de Yale. Et j'ai aussi cru comprendre que contrairement au droit en common law, les licences peuvent être vu comme des contrats en droit français car on ne fait pas la distinction (un sujet que j'ai moins bossé, donc à prendre avec des pincettes). Par exemple, l'APP utilise l'expression contrat de licence quand elle parle des logiciels libres.
Qui dit contrat dit risque de clause abusive.
Et par exemple, est ce que renoncer à un droit fondamental dans un contrat est une clause potentiellement abusive ? Car le droit de propriété (dont dérive le droit d'auteur) et le droit d'avoir un procès équitable (donc d'aller en justice) sont des droits fondamentaux en Europe qu'on retrouve aux articles 17 et 47 de la charte des droits fondamentaux de l'UE, et dans la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales (article 6 pour le procès équitable, article 1 du protocole additionnel pour la propriété).
Je n'ai pas la réponse, car comme dit plus haut, j'ai pas bossé le droit français. De ce que je sais, la question du renoncement des droits fondamentaux est un sujet de débat, et on ne peut pas faire n'importe quoi, justement parce que c'est des droits fondamentaux. Il y a donc des chances que ça ne soit pas une clause valable dans certains pays, ce qui entraîne son lot d'incertitude.
Ironiquement et de ce que je comprends de la loi US, le fait de renoncer à un droit comme le demande plus ou moins implicitement la licence OpenMDW serait potentiellement une forme de consideration (cad quelque chose de valeur) qu'on donne en échange du droit d'utiliser le modèle, mais je ne sais pas si ça ferait de la licence OpenMDW une forme de contrat, ni si ça serait vu comme un contrat abusif. Je n'hésiterais pas à poser la question à notre équipe juridique, histoire de me faire mousser.
Et si vous vous demandez pourquoi vouloir faire certifier l'OpenMDW comme une licence libre alors qu'elle est déjà utilisé par NVIDIA et que visiblement, toute l'industrie de l'IA semble se foutre des questions de droit d'auteurs, c'est assez simple. D'une part, avoir du logiciel libre permet d'avoir un peu plus de karma, d'utilisateurs et de vendre plus de cartes (le fond de commerce de NVIDIA à la base), mais d'autre part, ça permet aussi d'échapper plus facilement à certaines obligations de l'AI Act tel qu'indiqué au point 12 de l'article 2, et de simplifier les obligations du Cyber Resilience Act (CRA), cf son chapitre 2.
Bref, ça ressemble à de la cooptation pur et simple en plus d'être une protection qui me semble inéquitable en pratique et une clause potentiellement foireuse en droit civil. C'est moralement pas terrible.
Dans tout les cas, si jamais vous avez comme moi l'occasion de parfois essayer de déployer des modèles dans le cadre du travail, je vous invite à faire doublement gaffe à la licence car j'ai l'impression qu'on est quand même plus souvent dans l'open washing qu'autre chose, et la tentative de faire certifier l'OpenMDW y ressemble un peu. C'est moins flagrant que la licence de LLama3 qui demande une autorisation spéciale si on dépasse les 700 millions d'utilisateurs (en plus d'interdire de faire un modèle avec les outputs, le comble du foutage de gueule quand même), ou celle de Kimi K3 qui demande de ne pas dépasser les 20 millions de dollars par mois sans afficher un logo (une forme de badgeware qu'on a tendance à ne pas considérer comme libre, mais ça reste quand même problématique à mon sens, et j’espère que l'OSI ne va pas faire n'importe quoi.
# IANAL
Posté par rewind (Mastodon) . Évalué à 3 (+4/-4).
Tu aurais dû préciser que tu n'es pas un spécialiste juridique parce que tu affirmes des trucs et certains sont manifestement faux :
Non, le droit d'auteur ne dérive pas du droit de propriété pour tout un tas de raisons juridiques et pratiques. Le terme «propriété intellectuelle» n'est destiné qu'à faire croire que c'est le cas pour prétendre que «la copie c'est du vol» alors que ça relève de la contrefaçon et pas du vol, justement.
[^] # Re: IANAL
Posté par ǝpɐןƃu∀ nǝıɥʇʇɐW-ǝɹɹǝıԀ (site web personnel) . Évalué à 6 (+3/-0).
Sur ce point ma lecture n’est pas conforme à la vôtre : il m’a bien semblé lire moult avertissements au lecteur quant à la qualité (d’expertise juridique) de l’auteur.
« IRAFURORBREVISESTANIMUMREGEQUINISIPARETIMPERAT » — Odes — Horace
[^] # Re: IANAL
Posté par Misc (site web personnel) . Évalué à 8 (+5/-0).
Mais de toute façon, ça n'est pas une question d'expertise juridique, car les juristes et la loi française utilisent le terme "propriété intellectuelle".
Par contre, c'est une question de militantisme, car dire que le terme propriété intellectuelle est un problème est la position de RMS depuis des années. Et par problème, il faut comprendre que son usage ne s'aligne pas avec les idées cyberlibertarianistes défendues par RMS comme l'abolition total des restrictions sur les œuvres de l'esprit. Et donc, en incitant à faire changer les termes (sans aucun succès, il faut bien le reconnaître), on vise à obtenir 2 choses.
Primo, ça donne un ice breaker dans la discussion en donnant une raison d'intervenir car "quelqu'un n'utilise pas les bons mots". C'est très adapté aux modalités de communications des années 2000 et au web 2.0 ou les producteurs de textes sont partout. Donc ça donne quasiment un moyen clé en main de faire du bruit sur un sujet. Ici, c'est un peu inutile parce qu'on connait le sujet, mais bon, ç'est peut être un réflexe pavlovien.
Secundo, ça permet avant tout de signaler son appartenance à la mouvance qui s'aligne sur les positions de RMS. C'est comme dire GNU/Linux, mais ça n'a pas été autant tourné en ridicule. Le but n'est pas de faire changer les choses car ça n'a aucun effet matériel, mais de se distinguer et de créer une identité (encore une fois, un échec). Ce phénomène militant est largement plus visible dans les milieux queers/LGBT sur le web qui arrivent à faire changer les termes sur des échelles qui se sont comptes en années (exemple GLBT -> LGBT -> LGBTQ -> LGBTQIA+ -> queer, SOGIESC, SGM, GSRM, etc). Et la différence principale est qu'une partie de la communauté investit son temps sur ce travail pour définir les frontières des identités et parce que l'identité et ses conséquences sont au cœur des mouvements (ensuite, est ce que ça donne quelque chose d'utile, je ne crois pas, en tout cas pas directement à mon sens). Ce n'est pas le cas du mouvement du logiciel libre ou la production de logiciel est au cœur du mouvement, donc venir définir son identité n'a que peu d'importance pour une grande majorité de gens.
Et c'est parce que c'est une façon de se signaler que le commentaire commence par une attaque ad hominem, car le but est de faire réagir et d'attirer l'attention.
Mais quand on regarde le commentaire en détail, on voit quand même que la conclusion ne suit pas la prémisse. La prémisse "je ne suis pas "spécialiste juridique" car j’écris des choses fausses sur la propriété intellectuelle car le terme en français est contrefaçon" suivi de "le terme propriété intellectuelle est trompeur". Le raisonnement du premier point est faux comme dit ailleurs, mais surtout le second est une opinion et une position politique n'a rien à voir avec le raisonnement du début du commentaire, c'est de l'enfumage.
Ça se voit aussi parce qu'il n'y a aucune citation ou justification, et surtout parce qu'il y a tentative de masquer d’où vient l'opinion politique. Citer RMS en 2026, ç'est risquer de faire revenir tout les débats des années passés. Mais c'est surtout pousser le risque que quelqu'un note que le cyberlibertarianisme a été coopté par des grands noms qu'on déteste, comme Musk, etc.
Mais bon, que je sois spécialiste juridique ou pas ne change rien, je mets mon texte avec l'idée qu'il se suffise à lui même. Si d'autres personnes s'attachent de façon disproportionné au titre de la personne plus qu'à ce qui est dit, c'est triste, mais on est dans un pays libre.
[^] # Re: IANAL
Posté par rewind (Mastodon) . Évalué à 3 (+0/-0).
Tu me prêtes des intentions qui ne sont pas les miennes. Moi, je suis resté bloqué quelques années en arrière, il faut croire, parce que je pensais naïvement que sur un site comme linuxfr, tout le monde était d'accord pour dire que le terme «propriété intellectuelle» était un non-sens total, sans pour autant être taxé de RMSiste acharné (ce que je ne suis pas du tout). Je crois que je me suis lourdement trompé.
Mais bon, je pense que les événements récents et à venir vont rappeler à tout le monde que la propriété intellectuelle n'a rien à voir avec la propriété. En particulier quand on parle d'œuvres dématérialisées. L'annonce par Sony de l'arrêt de la production de disque physique pour la future PS6 vient rappeler qu'on achète pas un jeu vidéo dont on est le propriétaire, on achète juste un droit de l'utiliser dans les conditions décidées par ceux qui le vendent. Et que celui-ci peut décider de retirer ce jeu de notre bibliothèque de façon unilatérale. Pourtant, on a bien l'impression d'être propriétaire de ce qu'on a acheté, non ? C'est bien dans ce genre de circonstance que l'analogie entre propriété et propriété intellectuelle trouve très vite ses limites et que (re)dire que la propriété intellectuelle est un terme totalement impropre revient en force.
[^] # Re: IANAL
Posté par BAud (site web personnel) . Évalué à 2 (+0/-0). Dernière modification le 23 août 2026 à 16:32.
c'est comme l'entrée en boîte de nuit : dès qu'il fait jour, tu es poussé vers la porte (tu avais pourtant acheté/payé le droit d'entrée :p)
bin, un jeu dématérialisé, maintenant (pour certains) c'est pareil !
[^] # Re: IANAL
Posté par Voltairine . Évalué à 2 (+0/-0). Dernière modification le 23 août 2026 à 16:46.
Ce son des choses différentes.
Que ce soit la propriété intellectuelle (sur une œuvre de l'esprit), la propriété d'un bien immatériel (qui ne peut être en fait qu'un droit d’usage limité dans le temps et l'espace) ou la propriété d'un bien matériel c'est régit par des contrats et des lois qui garantissent (ou pas) son étendue dans le temps et dans l'espace.
Je ne vois pas en quoi la propriété d'un œuvre de l'esprit serait un non sens total.
[^] # Re: IANAL
Posté par Misc (site web personnel) . Évalué à 7 (+4/-0).
Alors peut être que "dériver" est pas le meilleur terme à utiliser (vu que bien sur, il y a eu des droits bien avant le concept de droit fondamental européen, vu qu'il y a eu des droits avant le concept de l'Union Européenne), peut être que j'aurais du dire "se rattache". Mais la directive qui régit le droit d'auteur en Europe (2001/29/CE, dite directive InfoSoc) dit au point 3 de son préambule:
De même, le résumé de jurisprudence de la CEDH sur l'article 1 du protocole 1, point 56 aux pages 16/17 dit:
Le lien avec le principe de propriété et donc le droit à la propriété me semble assez clairement articulé aux échelons les plus haut du juridique en Europe.
Tu as le droit de suivre l'opinion de RMS sur le sujet, mais c'est pas ce qui est écrit dans les textes que j'ai cité. Et certes, la traduction en français et la transposition en droit français rendent les choses plus compliqués et changent parfois des trucs subtiles. Mais comme j'ai cité majoritairement le droit européen (la CEDH, le TFEU, l'AIA et le CRA), il m'a semblé clair que le contexte était le droit européen avant tout.
Ensuite, je suppose que c'est une référence à RMS parce qu'on est sur Linuxfr et que je connais mes classiques, mais c'est aussi la position qu'on peut dériver des actes de l'industrie de l'IA.
Il serait plus intéressant pour le débat de détailler un peu plus ta position autrement qu'en claquant une remarque rapide sur un point de vocabulaire pour défendre une position assez clairement minoritaire dans le monde. On est pas sur X/Twitter, c'est pas le royaume de la posture et du pinaillage sur le vocabulaire.
[^] # Re: IANAL
Posté par Voltairine . Évalué à 7 (+5/-0). Dernière modification le 23 août 2026 à 10:49.
Outre le commentaire de @misc sur le droit européen, je rappelle que c'est aussi clairement énoncé en droit français dès le premier article du CPI :
On notera au passage le distinguo entre droit moral et patrimonial, le premier étant inaliénable, concept qui n'existe pas dans le droit étasunien. Ce qui permet à différents acteurs de piller des œuvres en s'appuyant sur le « fair use » sans que les auteurs puissent y opposer leur droit moral.
On peut effectivement ergoter sur les définitions de la propriété et du vol. Certains ont même dit que la propriété c'est le vol !
# faute
Posté par tkr (Mastodon) . Évalué à 4 (+2/-0).
[^] # Re: faute
Posté par Voltairine . Évalué à 1 (+0/-1). Dernière modification le 23 août 2026 à 16:48.
C'est la faute de ces stupides Yankees qui ne savent pas orthographier correctement les mots anglais.
[^] # Re: faute
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . Évalué à 3 (+0/-0).
Corrigé, merci.
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