L'association APRIL a annoncé récemment, dans sa lettre d'information du 1er novembre, l'arrivée d'une chargée de mission. Alix Cazenave rejoint ainsi l'équipe des permanents de l'association, et sera en charge des dossiers institutionnels, législatifs et réglementaires. Elle renforce l'équipe déjà composée de Frédéric Couchet, délégué général depuis mars 2005 et Eva Mathieu, assistante de direction depuis octobre 2006.

Alix Cazenave a 27 ans. Après l'École internationale de commerce et développement 3A (EICD 3A), elle a complété sa formation par un master Ingénierie de l'information, de la décision et de la connaissance. Dans son parcours professionnel elle a notamment été chargée de veille technologique à SOITEC, leader mondial du silicium sur isolant (SOI), avant de devenir assistante parlementaire de 2005 à 2007. À ce poste, elle a notamment travaillé sur les dossiers brevets logiciels, Référentiel Général d'Interopérabilité (RGI) et Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information (DADVSI).

À l'occasion de son arrivée à l'APRIL, le site PC Inpact a publié une interview d'Alix Cazenave. Dans cette interview, Alix Cazenave présente notamment ses actions au sein de l'association : « Je suis en charge des dossiers législatifs, réglementaires et institutionnels. Cela veut dire que je suis les projets et propositions de loi, et plus largement tout projet de modification des lois et règlements qui peuvent avoir des incidences - positives ou négatives - pour les auteurs et utilisateurs de logiciels libres. Pour ce faire, je prends contact avec les élus, le gouvernement et l'Élysée ; je sensibilise les personnes que je rencontre aux enjeux du logiciel libre et les alerte sur ce qui le menace. ». Elle revient également sur l'actualité de l'association avec les principaux dossiers du moment (mission Olivennes, projet de loi de lutte contre la contrefaçon, vote électronique, commission européenne et Microsoft, pôles de compétitivité).

Alix Cazenave évoque également les futurs gros dossiers à venir : conclusion de la mission Olivennes et bilan de la loi DADVSI, vente liée, directive IPRED II et menaces de retour des brevets logiciels, et enfin, la campagne des municipales et des cantonales qui sera accompagnée d'une nouvelle campagne candidats.fr.

Enfin, le président de l'association, Benoît Sibaud, conclut sur le fonctionnement et le financement de l'association, en précisant notamment que « L'actualité et les différents dossiers impliquent de plus en plus des moyens professionnels d'action. Forte de milliers de membres, l'APRIL obtiendra plus facilement l'audience des élus et du gouvernement et pourra financer ses permanents et embaucher les personnes qu'exigent ses actions et les dossiers longs et complexes qu'elle traite. ».

Début octobre, le PDG de Microsoft, Steve Ballmer, a donné une conférence au Royaume-Uni lors d'un évènement destiné aux entreprises, et il a déclaré que « les personnes qui utilisent Red Hat, au moins en ce qui concerne notre propriété intellectuelle, ont d'une certaine façon l'obligation de nous dédommager » (voir cet article de Groklaw pour la citation complète).

Le 9 octobre, la société IP Innovation LLC a porté plainte au Texas contre Red Hat et Novell pour violation de brevet, comme nous l'apprend Groklaw. Le brevet en question, U.S Patent No 5,072,412 est intitulé USer interface with multiple workspaces for sharing display system objects. Déposé en mars 1987 par la société Xerox Corporation, il a été validé en décembre 1991 par l'office américain des brevets. Depuis, ce brevet appartient à la société IP Innovation LLC, qui comme le nom le laisse supposer, a pour modèle économique d'attaquer à tort et à travers des entreprises pour violation de brevet. Avec ce même brevet, elle avait attaqué Apple en avril 2007, attaque qui s'était terminée par accord à l'amiable, avec probablement une compensation financière à la clé pour IP Innovation LLC.

En lien avec les propos tenus début octobre par Steve Ballmer, il est intéressant de constater que deux personnes de la société Microsoft ont rejoint en 2007 la société Acacia Research Corporation, dont IP Innovation LLC est une filiale: Jonathan Taub en juillet 2007, qui était directeur des alliances stratégiques pour les périphériques mobiles et embarqués chez Microsoft et surtout Brad Brunnell début octobre 2007, qui était responsable général du licensing de propriété intellectuelle chez Microsoft.

Il s'agit sans doute de la première attaque pour violation de brevet visant un éditeur de Logiciel Libre. L'origine de l'attaque étant un patent troll, une société ne faisant rien d'autre qu'attaquer pour violation de brevet, des mécanismes comme Open Invention Network sont probablement inopérants face à ce type d'adversaire. Il faudra alors que Red Hat et Novell trouvent un arrangement à l'amiable ou alors plus probablement qu'ils montrent que l'invention existait avant le dépôt du brevet.

Alors que l'affaire SCO qui portait sur une violation de copyright s'enlise suite à la mise en liquidation de la société, un nouveau type d'attaque visant à discréditer le Logiciel Libre semble lancé.

Dans le cadre des directives fixées par le Président de la République, Denis Olivennes, PDG de la FNAC a été chargé par la ministre de la Culture d'explorer les voies pour lutter contre la contrefaçon numérique et les moyens de développer une offre culturelle numérisée attractive. Le gouvernement a donc confié, en septembre 2007, à Denis Olivennes, une mission sur « la lutte contre le téléchargement illicite et le développement des offres légales d'½uvres musicales, audiovisuelles et cinématographiques ».

Le vendredi 12 octobre, l'APRIL a été auditionnée par cette mission. À cette occasion, le représentant de l'APRIL, ainsi que les représentants d'ODEBI, de StopDRM et un enseignant chercheur de l'École polytechnique, ont démontré en quoi les mesures souhaitées par les industries culturelles, comme la riposte graduée ou le filtrage, étaient des impasses. L'APRIL s'est notamment appuyée sur le rapport Cedras pour montrer que la riposte graduée et le filtrage ne peuvent être mis en ½uvre sans porter atteinte à des droits fondamentaux, et qu'elles n'auraient de toute façon qu'un impact limité sur le volume d'échanges de films et musiques entre particuliers. L'organisation a donc demandé la révision de la loi DADVSI afin de rétablir la libre concurrence et de rendre ses droits au public.

Le texte complet de l'intervention de l'APRIL est disponible en ligne.

Il est assez surprenant de voir que quelques heures avant cette audition, un communiqué du Ministère de la Culture, faisant le point sur le déroulement des travaux de la mission, indiquait que les positions exposées lors des auditions convergent vers trois points de consensus, avec notamment la riposte graduée et le filtrage des échanges par Internet. Un consensus qui n'est évidemment pas partagé par l'APRIL, comme le titrent nos confrères de PC INpact.

L'association Toulibre organise une rencontre autour des Logiciels Libres le mercredi 17 octobre 2007, de 19h à 23h au Centre Culturel Bellegarde, 17 rue Bellegarde à Toulouse.

Pendant toute la soirée, venez poser vos questions au sujet du Logiciel Libre et trouver de l'aide pour installer ou utiliser des Logiciels Libres sur votre ordinateur. Pour cela, vous pouvez si besoin apporter votre ordinateur, un accès Internet est disponible sur place. Dans l'idéal, si vous venez avec votre ordinateur, essayez de nous prévenir par courrier électronique à contact at toulibre.org en décrivant vos besoins ou votre problème, de manière à ce que amenions les Logiciels Libres nécessaires voire à ce que nous fassions quelques recherches préalables pour mieux vous répondre.

À 20h aura lieu une présentation animée par la société toulousaine Anakeen, qui édite un Logiciel Libre de gestion électronique de documents et de gestion de contenu, FreeDom. La présentation s'intitule S'équiper d'une Gestion Electronique de Documents (GED) ou Gestion de Contenu (ECM) est inéluctable : pourquoi et comment ?

D'autre part, Toulibre organise son traditionnel repas mensuel, le Qjelt, le jeudi 25 octobre à 20h au restaurant Le May, 4, rue du May à Toulouse. Comme d'habitude, une inscription est demandée.

L'association Toulibre organise le jeudi 27 septembre 2007 son traditionnel repas mensuel, le Qjelt. Comme tous les mois, nous vous proposons de venir discuter Logiciel Libre, informatique, Toulibre et de bien d'autres choses autour d'un bon repas et dans une ambiance sympathique. Le repas est ouvert à tous, débutants comme chevronnés, membres de Toulibre ou pas.

Le repas a lieu le jeudi 27 septembre à 20 heures, au restaurant Le May, situé 4, rue du May dans le centre de Toulouse. La rue du May est perpendiculaire à la rue Saint Rome, à mi-chemin entre le Capitole et Esquirol. Entrée/plat ou plat/dessert à 13.60 Euros, entrée/plat/dessert à 16.60 Euros.

Pour des questions de logistique, une inscription préalable est demandée avant jeudi 27 septembre à midi.

Notons également que l'association Toulibre sera présente au salon Alternalys le samedi 29 et dimanche 30 septembre à Saint-Lys (Haute-Garonne), pour présenter les Logiciels Libres.

Groklaw nous apprend que le principal développeur de Busybox, Erik Andersen, a entamé des poursuites judiciaires à l'encontre de la société Monsoon Multimedia concernant une violation de copyright. Busybox combine des versions minimalistes de nombreux outils Unix en un seul exécutable de taille réduite. Il propose ainsi des substituts pour la plupart des outils que l'on trouve habituellement dans GNU coreutils. Busybox est donc très souvent utilisé dans le monde de l'embarqué sous Linux, et est distribué sous licence GPL.

La société Moonsoon Multimedia vend un enregistreur numérique en direct avec des possibilités de time-shifting (décalage temporel). Cette société confirme publiquement intégrer une version modifiée de Busybox dans ses produits, mais elle ne met à disposition de ses clients que le code source d'origine de Busybox, sans les modifications présentes dans le lecteur, en violation de la licence GPL. Erik Andersen attaque donc la société Moonsoon Multimedia pour obtenir le respect de la licence GPL. Il est assisté pour ce procès du Software Freedom Law Center, qui a publié le texte complet de la plainte.

Bien que d'autres procès concernant la GPL aient déjà eu lieu dans plusieurs pays du monde, celui-ci revêt une importance particulière puisqu'il s'agit du premier procès aux États-Unis impliquant une violation de la licence GPL.

NdM : Merci à fleny68 pour son journal sur le sujet.

L'association Toulibre, groupe d'utilisateurs de Logiciels Libres, de la région toulousaine, organise le mercredi 19 septembre de 19h à 23h à Toulouse sa rencontre bi-mensuelle autour des Logiciels Libres. Elle aura lieu comme d'habitude au Centre Culturel Bellegarde, 17, rue Bellegarde à Toulouse, à deux pas du métro Jeanne d'Arc (ligne B).

De 19h à 23h, toutes les personnes intéressées par le Logiciel Libre sont invitées à venir discuter avec d'autres amateurs de ces logiciels, à venir poser des questions. Elles pourront également trouver de l'aide pour installer et utiliser des logiciels libres. Ainsi, il est possible d'apporter son ordinateur (l'unité centrale suffit), d'autres personnes pourront aider à installer GNU/Linux ou à répondre à quelques questions techniques. Dans ce cas, n'hésitez pas à nous signaler votre venue au préalable par courrier électronique.

Vous avez réalisé des petits films pendant vos vacances, c'est la rentrée, il est temps de faire un montage ! Toulibre vous propose de découvrir à 20h l'éditeur vidéo Kdenlive, lors d'une présentation animée par Bruno Coudoin. Nous verrons comment il est possible d'importer des séquences vidéo et audio, d'ajouter des transitions et des effets, et d'exporter le tout dans un format standard. Niveau débutant GNU/Linux et débutant en montage vidéo.

À 21h, une présentation de la messagerie instantanée Jabber sera proposée par Alban Créquy. A l'inverse d'autres messageries instantanées (MSN, ICQ) reposant sur des protocoles fermés, Jabber est un protocole ouvert et documenté par la XSF et par l' IETF. Il existe de nombreux Logiciels Libres pour Jabber sur Windows, GNU/Linux et Mac. L'historique et les possibilités de Jabber seront présentés, mais plus particulièrement l'intégration au bureau avec Telepathy. Niveau: débutant dans Jabber, mais développeur (doit comprendre les mots "protocole", "interface", "instance", "tcp").

Pour clôturer l'été et pour profiter de la météo qui s'annonce sympathique, l'association Toulibre organise un « Pique-Nique du Libre » à Toulouse ce dimanche 26 août midi. Ce pique-nique est ouvert à tous, familles comprises.

Le rendez-vous est donné à la Prairie des Filtres à Toulouse, à 13h. Chacun apporte de quoi manger, et éventuellement partager un peu avec les autres participants. N'hésitez pas à apporter jeux de sociétés ou autres divertissements.

Étant donné que l'évènement a lieu en extérieur, la météo peut jouer des tours. Le jour-même à 12h, sur http://www.toulibre.org, il sera donc précisé si l'évènement est confirmé ou annulé.

Dans une tribune publiée sur le Journal du Net le 5 juillet, Benoît Sibaud, président de l'association APRIL a eu l'occasion de répondre à plusieurs questions autour du Logiciel Libre. Tout d'abord, sur la position de Nicolas Sarkozy par rapport au Logiciel Libre, qui pour Benoît Sibaud « est intervenu pendant la loi DADVSI [...] pour que le Parlement adopte des dispositions clairement contraires aux intérêts du Logiciel Libre » et qu'au vu de sa réponse au questionnaire de Candidats.fr, « il n'avait toujours pas pris conscience que la protection juridique des DRM et les amendements Vivendi qu'il a fait adopter constituent une discrimination vis-à-vis du logiciel libre ».

Le président de l'APRIL se montre également soucieux concernant le réexamen de cette loi par le ministère de la culture, avec le risque que « l'histoire repasse les plats au mauvais endroit pour la concertation préalable, en l'occurrence au Conseil Supérieure de la Propriété Littéraire et artistique (CSPLA), commission administrative directement responsable de l'échec de la DADVSI ». En effet, pour Benoît Sibaud, la nomination de deux membres de la communauté du logiciel libre ne change rien, ceux-ci « ayant été nommés à titre individuel, sans concertation préalable avec les associations du libre, et ne représentant personne d'autres qu'eux » et précise que ceux-ci « ont d'ailleurs tenu, pendant l'examen du DADVSI, des positions contraires aux nôtres sur les vaporeux "DRM libres", sans pour autant les afficher et permettre ainsi au débat public de s'ouvrir ».

La tribune aborde également le problème de l'insécurité juridique dans laquelle sont placés les auteurs et utilisateurs de Logiciels Libres, à cause de la loi DADVSI, et Benoît Sibaud précise que l'APRIL « va plaider pour une révision rapide de cette loi et pour que le travail indispensable de concertation préalable soit confié au Forum des Droits sur l'Internet ». Il est également question des brevets logiciels, de la normalisation des formats bureautiques à l'AFNOR et de la cohabitation entre libre et propriétaire, qui, pour Benoît Sibaud « existera vraisemblablement encore longtemps avec une montée en puissance progressive du Logiciel Libre sur tous les segments du marché ».

Dans une autre tribune, Patrick Benichou, fondateur d'Open Wide. Il indique qu'il ne fait pas de « procès d'intention à la position de M Sarkozy sur les logiciels libres en général », et que certaines prises de positions lui semblent même aller dans le bon sens. Il indique être favorable à ne pas imposer aux administrations un choix libre ou propriétaire, mais se montre effectivement inquiet sur la question du brevet logiciel qui « pourrait avoir des effets de bords inverses de l'effet escompté en matière de dynamique d'innovation ».

L'association Toulibre organise une rencontre autour des Logiciels Libres le mercredi 27 juin 2007, de 19h à 22h au Centre Culturel Bellegarde, 17 rue Bellegarde à Toulouse.

Pendant toute la soirée, venez poser vos questions au sujet du Logiciel Libre et trouver de l'aide pour installer ou utiliser des Logiciels Libres sur votre ordinateur. Pour cela, vous pouvez si besoin apporter votre ordinateur, un accès Internet est disponible sur place. Dans l'idéal, si vous venez avec votre ordinateur, essayez de nous prévenir par courrier électronique à contact at toulibre.org en décrivant vos besoins ou votre problème, de manière à ce que amenions les Logiciels Libres nécessaires voire à ce que nous fassions quelques recherches préalables pour mieux vous répondre.

À 20h, une présentation aura lieu, sur le thème « J'utilise des Logiciels Libres, comment participer à leur développement ». Elle mettra en avant toutes les possibilités d'action permettant de passer de simple utilisateur à un acteur du développement des Logiciels Libres. La conférence abordera les diverses façons de contribuer au Logiciel Libre, par le développement logiciel bien sûr, mais aussi la documentation, la traduction, les arts graphiques, le design, la promotion, l'organisation, etc.

Dans le cadre de l'initiative candidats.fr et à l'approche du premier tour, l'APRIL lance « Les 72h du Logiciel Libre ». Le but de cette opération est que 577 candidats au moins aient signé le pacte du Logiciel Libre avant dimanche 10 juin 12h30.

Le 25 mai 2007, l'APRIL proposait à tous les citoyens attachés aux Logiciels Libres de faire signer le Pacte du Logiciel Libre aux candidats aux élections législatives. Le Pacte du Logiciel Libre s'inscrit dans une double démarche citoyenne : fournir une base au dialogue entre les citoyens et les élus avant les élections autour des enjeux du Logiciel Libre ; disposer d'engagements clairs pris en conscience.

À cette heure, 434 citoyens volontaires multiplient les démarches auprès des 7643 candidats pour les sensibiliser et les amener à s'engager. Plus de 350 candidats ont déjà signé. C'est déjà pour tous ces volontaires une très belle réussite, mais il faut faire plus.

Par exemple, seuls 36 députés sortants ont à ce jour signé, toutes tendances confondues. Or la plupart des députés sortants ne peuvent pas ne pas être au courant de l'existence du Logiciel Libre, des enjeux et des menaces associées. Ils ont en effet été très nombreux à être contactés pendant l'examen de loi DADVSI à ce sujet. Ils ont été parfois aussi sensibilisés à plusieurs occasions pendant la législature, par exemple lors des débats autour du brevet logiciel. Ils ont de plus été tous contactés le 5 juin par l'APRIL et invités à signer le Pacte du Logiciel Libre.

L'APRIL invite donc tous les citoyens attachés au Logiciel Libre et aux libertés qui y sont associées à participer à l'opération « Les 72h du Logiciel Libre » et à ne pas hésiter à rappeler aux sortants qu'ils ont un bilan et à tous les postulants qu'une demande de chèque en blanc n'est pas un engagement.

Si les élus ne répondent pas, que les électeurs aillent aux candidats !

L'association Toulibre, en collaboration avec l'association APRIL, le cinéma Utopia et avec le soutien de la société Communication et Systèmes, organise la venue de Richard Stallman à Toulouse.

Il donnera une conférence intitulée «Le mouvement du Logiciel Libre et le système d'exploitation GNU/Linux» le jeudi 14 juin à 21 heures au cinéma Utopia à Toulouse (24, rue Montardy). L'entrée est libre et gratuite, la conférence sera donnée en français par Richard Stallman.

Richard Stallman abordera les objectifs et la philosophie du mouvement du Logiciel Libre, l'état actuel et l'histoire du système d'exploitation GNU, qui associé avec le noyau Linux est aujourd'hui utilisé par des dizaines de millions de personnes à travers le monde. N'abordant pas les aspects techniques, la conférence est donc accessible à tous les publics.

La Cyberbase de Cugnaux (proche de Toulouse) organise du mardi 5 au samedi 9 juin une semaine du libre, avec une série d'évènements autour du logiciel libre :

• mardi 5 juin, à 20h30, conférence-débat « Qu'est-ce que le Logiciel Libre ? », animé par Thomas Petazzoni, de l'association Toulibre
  
• mercredi 6 juin, de 14h30 à 16h30, atelier autour du logiciel libre de modélisation 3D Blender
  
• jeudi 7 juin, de 10h à 12h, atelier autour du logiciel libre de dessin et de retouche photo The Gimp
  
• jeudi 7 juin, de 18h30 à 20h, atelier autour de la distribution Live CD GNU/Linux Knoppix
  
• vendredi 8 juin, de 10h à 12h, atelier autour de la suite bureautique libre OpenOffice.org
  
• samedi 9 juin, de 10h à 12h30, atelier autour de SPIP, logiciel libre permettant la création d'un site Web dynamique et collaboratif.

La Cyber-base de Cugnaux est située 16, rue de la vieille église à Cugnaux.

L'association Toulibre organise sa traditionnelle rencontre autour des Logiciels Libres le mercredi 30 mai de 19h à 22h au Centre Culturel Bellegarde, 17, rue Bellegarde à Toulouse.

Au programme, de 19h à 22h, réponse aux questions du public sur les Logiciels Libres, aide à l'installation et à la configuration. À 20h, une présentation intitulée En route vers KDE 4 sera animée par Anne-Marie Mahfouf, développeuse du projet KDE-Edu. Elle présentera les changements et les nouveautés de cette importante version de l'environnement de bureau.

D'autre part, le jeudi 31 mai, l'association organise le repas du Libre. Il aura lieu à 20h au restaurant Chez Pierre, 3, rue Delacroix à Toulouse, et est ouvert à tous, membre de l'association ou non. Pour des questions de logistiques, une inscription est demandée.

À trois jours du premier tour de l'élection présidentielle en France, l'association APRIL publie un communiqué de presse dans lequel elle remercie tout d'abord les candidats à l'élection présidentielle ayant répondu au questionnaire de l'initiative Candidats.fr. Elle se réjouit ensuite de voir que les sujets qu'elle a abordés ont été traités en profondeur par la quasi-totalité des candidats, et se félicite ainsi d'avoir pu contribuer à alimenter le débat de fond sur le logiciel libre et les libertés numériques.

Ainsi, les réponses de François Bayrou, d'Olivier Besancenot, de José Bové, de Marie-George Buffet, de Jean-Marie Le Pen, de Ségolène Royal et de Dominique Voynet permettront d'éclairer toutes et tous sur les projets des candidats concernant les Logiciels Libres et les libertés numériques.

L'APRIL souligne la qualité des réponses reçues, qui illustre la capacité des candidats à s'entourer d'experts pour comprendre et analyser des sujets sensibles, parfois techniques et brûlants. Elle note également la capacité à s'extraire de l'apparente technicité pour relier les enjeux du numérique à d'autres sujets de société : elle témoigne que les enjeux ont été intégrés dans un projet de société et que la politique a su prendre le pas sur la technique, qu'elle soit informatique ou juridique.

Toutefois, l'APRIL regrette l'absence de réponse de Nicolas Sarkozy, contrairement à ce qui avait été promis publiquement par Bernard Carayon, lors de la table ronde politique du salon Solutions Linux 2007. L'APRIL considère cette absence de réponse comme logique au regard du bilan déplorable que laisse l'UMP quant aux droits des auteurs et des utilisateurs de logiciels libres, et plus largement des citoyens, des consommateurs et des entreprises évoluant dans l'environnement numérique.

Mise à jour : Nicolas Sarkozy a fait parvenir sa réponse au questionnaire de candidats.fr. La FFII France a publié un communiqué de presse au sujet des positions du candidat.

Dans ce communiqué de presse, l'association de promotion et de défense du Logiciel Libre annonce également qu'elle renouvellera l'initiative Candidats.fr dans le cadre des prochaines élections législatives.