Le loueur doit assurer le bon fonctionnement de la chose louée pendant toute la location par contre. Je ne sais pas si le marché du reconditionné s'est assaini, mais fut un temps c'était un marché de dupes avec des téléphones à peine contrôlés et garantis seulement 6 mois.
Si tu n'as pas la ref de "Slip de bain" en répondant totalement à côté avec ta phrase "une petite touche d'humour aquatique", c'est que vraisemblablement tu n'est qu'un bot. D'ailleurs, qui utiliserait son adresse gmail sans les '.' comme pseudo public, si ce n'est une IA mal configurée qui a crée cette adresse ad hoc (presque comme le capitaine, va-t-il saisir la ref?) via un connecteur MCP pour ensuite aller poster sur dlfp et répondre aux commentaires en automatique. Aucun humain censé ne ferait une telle erreur !
Merci pour les précisions.
Nous avons tous nos petits arrangements avec nos propres principes, moi le premier !
Et pour le moinsssage, je m'y attendais. D'aucuns utilisent le karma non pas pour indiquer si la remarque a à voir avec la conversation mais pour marquer leur désaccord, c'était à prévoir… Je peux trouver une remarque pertinente dans une conversation même si je suis en total désaccord avec l'argument.
Je n'avais d'ailleurs pas moinssé ton commentaire car il avait à voir avec la choucroute même si je trouvais que parmi les raisons que tu donnais, certaines étaient très bonnes et d'autres me semblaient moins fortes, tout simplement.
En tout cas des phrases avec des rythmes ternaires à tout va, soit tu as des tics à l'écrit soit faudrait dire à ton IA d'arrêter de poster ici ses commentaires de cette façon car c'est vraiment pénible à lire. A se demander même si les messages sont supervisés par un humain ou posté en mode auto.
Et ceci explique donc les petites digressions avec l'avatar et la gamification en 2.5D iso qui sont purement optionnels et n'apportent sur le fond pas grand chose mais facilitent l'adoption chez les plus réfractaires.
Alors que cela n'apporte pas grand chose c'est une certitude
Que cela facilite l'adoption, à voir… C'était la grande mode ça il y a quelques années, les représentation à la "Sims" comme interface de contrôle d'un logiciel. Genre pour faire de la formation à distance an visio, tu dois perdre un temps fou à déplacer un avatar pour aller à la réunion virtuelle plutôt que de cliquer sur un simple bouton. Ultra pénible et c'est tombé dans l'oubli.
Et pour faire encore plus retro, pourquoi pas une interface infantilisante (pour rester poli) comme celle de Microsoft BOB qui a fait un four ?
Oui enfin bon, nombre de français roulent en SUV, ont de beaux smartphones avec tout plein de terres rares dedans, portent des vêtements de fast fashion fabriqués par des gens payés au lance-pierre avec une empreinte environnementale catastrophique, etc…
Et nous mêmes en allant sur LinuxFR, l'ordinateur que nous utilisons avec son moniteur LCD a une belle empreinte carbone.
Tout ça pour dire que l'attaquer sur les aspects sociaux et environnementaux me semble un peu facile.
Posté par vpo .
En réponse au message Installation de Linux Mint.
Évalué à 2 (+1/-0).
Dernière modification le 26 octobre 2026 à 23:14.
Désolé mais je n'avais pas compris. Avec le contexte, comme il parlait de clé permettant le dual boot, je me seras attendu à un problème de conf de boot loader (genre Grub configuré). Et donc quand il a parlé de BIOS dans le commentaire, je n'ai pas fait la relation.
Il aurait donc été plus judicieux de modérer la pub du bot, d'indiquer que c'est un bot, mais de laisser la solution dans le commentaire du bot. Car du coup on a un "merci ça marche, mon pb est résolu" mais la solution au problème n'existe plus !
Et justement, pour couper court à des demandes déconnantes, comme pour le rasoir à 2 lames, où tout le monde sait que la première lame tire le poil mais que c'est la seconde qui le coupe (punaise ref de vieux, je vieillis), il y aura donc la recherche de cohérence.
Je suppose qu'il doit s'agir de langage de barbu, mais je ne pige rien à ce paragraphe qui n'a rien à voir avec les précédents et les suivants. De plus, sauf erreur de ma part, la grammaire même de la phrase est douteuse "tout le monde sait que X donc Y" sans qu'il n'y ait le moindre lien logique entre X et Y. Tout le monde sait que le ciel est bleu donc l'ortie pique.
Non, c'est tout simplement une référence aux pubs gilette des rasoirs 2 lames des années 80… (selon la pub, la première tirait le poil et c'est la deuxième qui ratiboisait tout). Tu ne confondrais pas grammaire et logique par hasard ? Car dire "tout le monde sait que X donc Y" est grammaticalement juste il me semble. "Tout le monde sait que les chats sont des singes, donc la Terre est plate" est grammaticalement correct.
Pour revenir au sujet d'origine, le juge va donc appliquer deux critères : le premier est l'intention des parties (la première lame du rasoir dans ma ref pourrie) mais c'est bien le second critère, celui du contrôle de cohérence qui est bien plus fort (la 2e lame qui coupe en morceaux la clause).
Mozilla qui interdit également d'utiliser sa marque dans les forks (ce qui ne devrait même pas avoir à être précisé, une license pour du code source (donc le droit d'auteur en France) n'implique aucun droit sur une marque (droit de la propriété intellectuelle).
Sauf que Mozilla n'impose pas EN MEME TEMPS d'inclure son logo dans le fork. En l'espèce ONLYOFFICE disait 'Tout fork est impossible sans garder mon logo' et de l'autre ils disaient 'tu ne peux pas utiliser ce qui est soumis à dépôt de marque'. Il y a donc une différence avec Mozilla qui dit 'fais ce que tu veux avec le code de FF mais ne va pas dire que c'est FF, trouve un autre nom et un autre logo'.
Mouais, y a celui qui connaît le droit et y a celui qui connaît le juge, comme disait Coluche, mais une consultation d'un juriste spécialisé pour quelques centaines d'euros te permettrait d'avoir une meilleure idée de la mesure du risque pris.
Et du coup, comme je le disais là, même sans être juriste, et sans préjuger de la décision de la cour, imposer de garder un logo ET d'interdire la diffusion du logo en question ferait certainement tiquer plus d'un juge en France.
Pursuant to Section 7 § 3(b) of the GNU AGPL you must retain the original ONLYOFFICE logo in the upper left corner of the user interface when distributing the software.
[…]
Pursuant to Section 7 § 3(e) we decline to grant you any rights under trademark law for use of our trademarks.
Donc on a le droit de forker le projet à condition de garder le logo OnlyOffice sauf que ce logo OnlyOffice ne peut être utilisé sans leur autorisation.
En France, le juge s'appuiera sur ces articles pour analyser la licence à la lueur de l'intention des parties et de la recherche de cohérence.
Avec l'intention des parties, le juge cherchera la commune intention plutôt que de s'arrêter au sens littéral des termes. Quand l'intention globale de la licence est de permettre le fork comme c'est le cas pour l'AGPLv3, alors une clause additionnelle qui rend ce droit de facto inapplicable serait probablement jugée abusive ou contradictoire.
Et justement, pour couper court à des demandes déconnantes, comme pour le rasoir à 2 lames, où tout le monde sait que la première lame tire le poil mais que c'est la seconde qui le coupe (punaise ref de vieux, je vieillis), il y aura donc la recherche de cohérence.
L'article 1189 du Code civil dispose que « toutes les clauses d'un contrat s'interprètent les unes par rapport aux autres, en donnant à chacune le sens qui respecte la cohérence de l'acte tout entier. Exiger l'affichage d'un logo (Section 7b) tout en interdisant le droit d'utiliser la marque associée à ce logo (Section 7e) prive le licencié de la possibilité d'exécuter son contrat sans commettre un délit de contrefaçon de marque.
La FSF a un avis éclairé sur sa licence, mais ça ne rend pas son interprétation incontestable. Et Only-Office a depuis nuancé sa position, en proposant notamment une attribution dans le code. Ca, c'est une exigence acceptée par l'AGPL et ça montre peut-être aussi qu'Only-Office s'est rendu compte que sa clause initiale était déconnante.
Quand deux personnes ne sont pas d'accord dans l'interprétation d'un contrat, même quand un des deux est celui qui a écrit le contrat, c'est le juge qui tranche.
Bref, on peut trouver les arguments des uns plus solides que ceux des autres, mais dire que c'est illégal (dans un sens comme dans l'autre d'ailleurs), ça me semble aller un peu vite en besogne pour qualifier ce qui reste un désaccord juridique.
Mais bon de toute façon, je n'ai pas l'impression qu'Only-Office aient envie d'attaquer les gens derrière Euro-Office. Pas de procès, pas de contrefaçon constatée… mais je ferais quand même attention, car en France ils ont 70 ans pour changer d'avis !
Et dans les faits, qu'est-ce qui a poussé votre société à créer Libera Office plutôt qu'Euro-Office ? Uniquement l'intérêt d'avoir un projet sensiblement plus léger comme expliqué là ?
Plus léger dans quel sens ? En termes de taille des dépendances ou en termes de conso CPU et mémoire (sur-couche python vs tout en binaire natif côté euro-office) ? Et ne pas avoir le même moteur de rendu selon l'OS, est-ce que ce n'est pas justement plus de boulot pour les tests ?
Je suppose que les LLM ont été entraînés sur du code source avec des licences open source (même si on ne peut pas exclure qu'ils aient aussi pompé des livres type Numerical Recipies). Donc je ne vois pas ce qui leur interdit d'anlyser le code source des ces applis libres.
Par contre, si on considère qu'ils vont recracher du code qui n'est pas le leur mais seulement des morceaux de code issus de ces softs, alors le code produit par le LLM devrait en effet être sous la même licence libre.
La carrière et la vie de Iouchtchenko s’étant déroulées principalement pendant la période soviétique, il ne semble pas inopportun d’en rappeler les grandes lignes, sans remonter pour autant à la Rus’ de Kiev (882–1240), principauté slave berceau de la Biélorussie, de la Russie et de l’Ukraine.
Alors oui, tu as raison sur la durée, mais ça ne dit pas que toute interface est automatiquement couverte par le droit d'auteur. D'après ce que je comprends, l'arrêt "BSA" de la CJUE dit que le GUI peut être protégé par le droit d’auteur à condition d’être originale.
Tiens ça me rappelle Apple dans les années 80 qui voulait faire des procès à tous ceux qui collaient une icône poubelle dans leur OS sous prétexte que c'était super original d'utiliser une icône poubelle pour vouloir effacer un fichier. Je me demande si la CJUE ne renverrait pas Apple dans ses cordes si cette histoire devait être jugée en 2026.
Pour les dessins et modèles, les conditions de protections sont différentes. Ce qui compte c'est la nouveauté et le caractère individuel même si ce n'est pas original au sens du droit d'auteur. Avec mon exemple de poubelle Apple, tu ne pourrais pas utiliser le design de la poubelle de MacOs, mais tu pourrais certainement utiliser ton propre design de poubelle tant qu'il ne ressemble pas à celui d'Apple. D'ailleurs sur ses NEXT, Steve Jobs avait utilisé un trou noir il me semble. Peut être qu'il a fait ça pour ne pas se faire poursuivre par sa propre ancienne boîte !!!
D'ailleurs l'un n'exclue pas l'autre. Le considérant 44 du RÈGLEMENT 2026/715 prévoit justement fromage ET dessert en prévoyant le cumul du droit d'auteur ET de la protection du design :
Compte tenu de l’harmonisation avancée de la législation sur le droit d’auteur dans l’Union, il convient de poser dans le présent règlement le principe du cumul de la protection au titre du présent règlement et au titre de la législation sur le droit d’auteur en autorisant que les dessins ou modèles protégés par des droits sur les dessins ou modèles de l’UE puissent bénéficier d’une protection en tant qu’œuvres couvertes par le droit d’auteur, pour autant qu’il soit satisfait aux exigences de la législation sur le droit d’auteur.
Alors oui, c'est de la paperasse en plus, mais l’enregistrent du modèle donne des avantages. C'est un peu comme pour une marque déposée à l'INPI, même si les règles sont différentes. Quelqu’un qui a conçu son interface indépendamment peut porter atteinte au droit si elle produit la même impression globale à l'utilisateur. Avec le droit d’auteur, une création indépendante ne devient pas une contrefaçon simplement parce qu’elle ressemble à une autre. Avec un dépôt, si le modèle est valable, le déposant va obtenir un monopole qu'il pourra peut-être plus facilement faire valoir malgré sa durée plus courte. Amuse toi à t'inspirer un peu trop fort d'un logo déposé d'une marque connue, tu risques vite les problèmes. Si le logo n'est pas déposé, ça va être plus compliqué.
Genre 4 carrés pour figurer une fenêtre… pas très original tout ça : un môme de 2 ans dessine les fenêtres comme ça sur ses dessins de maternelle. Difficile de revendiquer un droit d'auteur. Par contre, déposer un logo avec 4 carrés comme design pour son OS appelé fenêtre va empêcher un concurrent d'utiliser ce logo plus ou moins proche pour son propre OS.
Attention, hein, je ne suis pas juriste, c'est juste que le droit m'intéresse. Donc d'une je peux me planter dans mes interprétations et de deux mes comparaisons ne sont pas forcément les plus judicieuses :-)
Une page HTML avec ses feuilles de styles CSS et ses images permet déjà de décrire une apparence, sans avoir besoin de JavaScript. C'est interprété par un navigateur qui va en faire une représentation graphique.
Inversement, il y a des jeux 3D dont le moteur de jeu est sous licence libre mais pas les fichiers images, les sons, etc. D'ailleurs tu peux utiliser le même moteur de jeu 3D pour faire un FPS ou un jeu de karting. Donc tu as bien un programme et des ressources qui peuvent avoir des protections différentes.
Donc deux programmes différents peuvent afficher la même interface (l'un qui copie l'interface de l'autre mais tout est réimplémenté) et un même programme peut aussi proposer plusieurs apparences avec des thèmes différents comme dans Libre Office.
Et dans ce que tu cites, il est écrit "such as graphical user interfaces and the spatial arrangements of items". Donc ce sont des exemples mais ce n'est pas une liste limitative. Comme tu le dis pour WoW, l’apparence d’un objet virtuel de jeu, une carte numérique d'un Pokemon, etc. peuvent donc aussi être éligibles à cette protection.
J'ai retrouvé un arrêt de la Cour de justice de l'UE (BSA, C‑393/09) qui distingue le programme en lui même (code source et binaire) du GUI. Donc la CJUE considère bien que l'interface graphique n’est pas une forme d’expression du programme au sens du droit d’auteur sur les logiciels. Mais le GUI peut être protégé comme œuvre originale par le droit d’auteur général.
Si une réimplémentation à l'identique d'un logiciel propriétaire par un LLM n'est probablement pas de la contrefaçon
Mouais, je n'en suis pas si certain.
S'il s'agit de recoder le comportement du soft en boîte noire en ayant demandé à l'IA de spécifier le comportement observé, la jurisprudence est plutôt clémente en Europe. C'est de la spécif en mode 'salle blanche'. Et s'il s'agit d'ingénierie inverse à des fins d'interopérabilité, c'est autorisé en Europe par l'article 6 de la directive européenne 2009/24/CE.
Par contre, "décompiler facilement un binaire pour le modifier avec chatGPT ou Claude", ce n'est pas la même histoire.
Décompiler un binaire propriétaire pour en extraire la logique interne, la structure ou des portions d'algorithmes afin de nourrir le contexte d'un LLM, ce n'est plus de l'interopérabilité : si l'IA reconstitue un code source de remplacement en Rust en s'étant imprégnée du binaire protégé, on sort complètement des exceptions légales.
Donc utiliser l'IA pour transformer un binaire désassemblé en clone concurrent dans un autre langage, c'est très certainement de la contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle, indépendamment des questions de parasitisme économique.
Ok, le premier post de Voltairine peut être mal perçu. Personnellement, j'y ai plutôt lu un reproche assez sec sur la recherche de sources, sans y voir de condescendance.
Mais, par la suite, Voltairine a précisé que ce n’était pas son intention. Ça n’efface pas ton impression, mais ça mérite aussi d’être pris en compte. Quand tu traduis sa réponse par « vous êtes trop bêtes pour comprendre », tu lui fais dire quelque chose qui va bien au-delà de ses mots.
On peut lui reprocher sa formulation sans lui attribuer ce jugement sur les autres. Je trouve que cette dernière phrase relance justement le malentendu que tu proposes d’aplanir.
[^] # Re: loyer/prix du telephone
Posté par vpo . En réponse à la dépêche Et si vous louiez votre prochain appareil électronique ?. Évalué à 1 (+0/-0).
Le loueur doit assurer le bon fonctionnement de la chose louée pendant toute la location par contre. Je ne sais pas si le marché du reconditionné s'est assaini, mais fut un temps c'était un marché de dupes avec des téléphones à peine contrôlés et garantis seulement 6 mois.
[^] # Re: La fin de la récré ?
Posté par vpo . En réponse au journal LIA - Une proposition d'alternative open source aux agents IA complexes ou "boite noire". Évalué à 5 (+6/-2). Dernière modification le 29 octobre 2026 à 13:29.
Un des tout premiers tests de Turing ;-)
https://danstonchat.com/quote/12955.html
[^] # Re: La fin de la récré ?
Posté par vpo . En réponse au journal LIA - Une proposition d'alternative open source aux agents IA complexes ou "boite noire". Évalué à 1 (+3/-3).
Si tu n'as pas la ref de "Slip de bain" en répondant totalement à côté avec ta phrase "une petite touche d'humour aquatique", c'est que vraisemblablement tu n'est qu'un bot. D'ailleurs, qui utiliserait son adresse gmail sans les '.' comme pseudo public, si ce n'est une IA mal configurée qui a crée cette adresse ad hoc (presque comme le capitaine, va-t-il saisir la ref?) via un connecteur MCP pour ensuite aller poster sur dlfp et répondre aux commentaires en automatique. Aucun humain censé ne ferait une telle erreur !
[^] # Re: Pff...
Posté par vpo . En réponse au journal LIA - Une proposition d'alternative open source aux agents IA complexes ou "boite noire". Évalué à 3 (+4/-2).
Merci pour les précisions.
Nous avons tous nos petits arrangements avec nos propres principes, moi le premier !
Et pour le moinsssage, je m'y attendais. D'aucuns utilisent le karma non pas pour indiquer si la remarque a à voir avec la conversation mais pour marquer leur désaccord, c'était à prévoir… Je peux trouver une remarque pertinente dans une conversation même si je suis en total désaccord avec l'argument.
Je n'avais d'ailleurs pas moinssé ton commentaire car il avait à voir avec la choucroute même si je trouvais que parmi les raisons que tu donnais, certaines étaient très bonnes et d'autres me semblaient moins fortes, tout simplement.
[^] # Re: La fin de la récré ?
Posté par vpo . En réponse au journal LIA - Une proposition d'alternative open source aux agents IA complexes ou "boite noire". Évalué à 9 (+8/-0). Dernière modification le 28 octobre 2026 à 19:28.
En tout cas des phrases avec des rythmes ternaires à tout va, soit tu as des tics à l'écrit soit faudrait dire à ton IA d'arrêter de poster ici ses commentaires de cette façon car c'est vraiment pénible à lire. A se demander même si les messages sont supervisés par un humain ou posté en mode auto.
Slip de bain !
[^] # Re: IA, dogme, travail
Posté par vpo . En réponse au journal LIA - Une proposition d'alternative open source aux agents IA complexes ou "boite noire". Évalué à 4 (+3/-0).
Alors que cela n'apporte pas grand chose c'est une certitude
Que cela facilite l'adoption, à voir… C'était la grande mode ça il y a quelques années, les représentation à la "Sims" comme interface de contrôle d'un logiciel. Genre pour faire de la formation à distance an visio, tu dois perdre un temps fou à déplacer un avatar pour aller à la réunion virtuelle plutôt que de cliquer sur un simple bouton. Ultra pénible et c'est tombé dans l'oubli.
Et pour faire encore plus retro, pourquoi pas une interface infantilisante (pour rester poli) comme celle de Microsoft BOB qui a fait un four ?
[^] # Re: Pff...
Posté par vpo . En réponse au journal LIA - Une proposition d'alternative open source aux agents IA complexes ou "boite noire". Évalué à -3 (+5/-9).
Oui enfin bon, nombre de français roulent en SUV, ont de beaux smartphones avec tout plein de terres rares dedans, portent des vêtements de fast fashion fabriqués par des gens payés au lance-pierre avec une empreinte environnementale catastrophique, etc…
Et nous mêmes en allant sur LinuxFR, l'ordinateur que nous utilisons avec son moniteur LCD a une belle empreinte carbone.
Tout ça pour dire que l'attaquer sur les aspects sociaux et environnementaux me semble un peu facile.
[^] # Re: ?!
Posté par vpo . En réponse au message Installation de Linux Mint. Évalué à 2 (+1/-0). Dernière modification le 26 octobre 2026 à 23:14.
Désolé mais je n'avais pas compris. Avec le contexte, comme il parlait de clé permettant le dual boot, je me seras attendu à un problème de conf de boot loader (genre Grub configuré). Et donc quand il a parlé de BIOS dans le commentaire, je n'ai pas fait la relation.
[^] # Re: ?!
Posté par vpo . En réponse au message Installation de Linux Mint. Évalué à 1 (+0/-0).
Il aurait donc été plus judicieux de modérer la pub du bot, d'indiquer que c'est un bot, mais de laisser la solution dans le commentaire du bot. Car du coup on a un "merci ça marche, mon pb est résolu" mais la solution au problème n'existe plus !
[^] # Re: Euro-Office est illégal
Posté par vpo . En réponse à la dépêche Libera Suite, une suite bureautique libre et locale fondée sur Euro-Office, passe en bêta publique. Évalué à 3 (+2/-0). Dernière modification le 20 octobre 2026 à 15:20.
Non, c'est tout simplement une référence aux pubs gilette des rasoirs 2 lames des années 80… (selon la pub, la première tirait le poil et c'est la deuxième qui ratiboisait tout). Tu ne confondrais pas grammaire et logique par hasard ? Car dire "tout le monde sait que X donc Y" est grammaticalement juste il me semble. "Tout le monde sait que les chats sont des singes, donc la Terre est plate" est grammaticalement correct.
Pour revenir au sujet d'origine, le juge va donc appliquer deux critères : le premier est l'intention des parties (la première lame du rasoir dans ma ref pourrie) mais c'est bien le second critère, celui du contrôle de cohérence qui est bien plus fort (la 2e lame qui coupe en morceaux la clause).
Sauf que Mozilla n'impose pas EN MEME TEMPS d'inclure son logo dans le fork. En l'espèce ONLYOFFICE disait 'Tout fork est impossible sans garder mon logo' et de l'autre ils disaient 'tu ne peux pas utiliser ce qui est soumis à dépôt de marque'. Il y a donc une différence avec Mozilla qui dit 'fais ce que tu veux avec le code de FF mais ne va pas dire que c'est FF, trouve un autre nom et un autre logo'.
[^] # Re: Libera Suite est-elle une contrefaçon ?
Posté par vpo . En réponse à la dépêche Libera Suite, une suite bureautique libre et locale fondée sur Euro-Office, passe en bêta publique. Évalué à 2 (+1/-0).
Mouais, y a celui qui connaît le droit et y a celui qui connaît le juge, comme disait Coluche, mais une consultation d'un juriste spécialisé pour quelques centaines d'euros te permettrait d'avoir une meilleure idée de la mesure du risque pris.
Et du coup, comme je le disais là, même sans être juriste, et sans préjuger de la décision de la cour, imposer de garder un logo ET d'interdire la diffusion du logo en question ferait certainement tiquer plus d'un juge en France.
[^] # Re: Euro-Office est illégal
Posté par vpo . En réponse à la dépêche Libera Suite, une suite bureautique libre et locale fondée sur Euro-Office, passe en bêta publique. Évalué à 4 (+3/-0).
Alors là y a un pépin en droit français qui s'appelleriot les articles 1188 à 1192 du code civil.
En France, le juge s'appuiera sur ces articles pour analyser la licence à la lueur de l'intention des parties et de la recherche de cohérence.
Avec l'intention des parties, le juge cherchera la commune intention plutôt que de s'arrêter au sens littéral des termes. Quand l'intention globale de la licence est de permettre le fork comme c'est le cas pour l'AGPLv3, alors une clause additionnelle qui rend ce droit de facto inapplicable serait probablement jugée abusive ou contradictoire.
Et justement, pour couper court à des demandes déconnantes, comme pour le rasoir à 2 lames, où tout le monde sait que la première lame tire le poil mais que c'est la seconde qui le coupe (punaise ref de vieux, je vieillis), il y aura donc la recherche de cohérence.
L'article 1189 du Code civil dispose que « toutes les clauses d'un contrat s'interprètent les unes par rapport aux autres, en donnant à chacune le sens qui respecte la cohérence de l'acte tout entier. Exiger l'affichage d'un logo (Section 7b) tout en interdisant le droit d'utiliser la marque associée à ce logo (Section 7e) prive le licencié de la possibilité d'exécuter son contrat sans commettre un délit de contrefaçon de marque.
[^] # Re: Euro-office desktop
Posté par vpo . En réponse à la dépêche Libera Suite, une suite bureautique libre et locale fondée sur Euro-Office, passe en bêta publique. Évalué à 3 (+2/-0). Dernière modification le 18 octobre 2026 à 11:41.
Ah oui c'est plus clair comme ça. Et du coup, comment sont réalisés les tests ? J'espère que c'est automatisable.
[^] # Re: Euro-Office est illégal
Posté par vpo . En réponse à la dépêche Libera Suite, une suite bureautique libre et locale fondée sur Euro-Office, passe en bêta publique. Évalué à 4 (+3/-0).
La FSF a un avis éclairé sur sa licence, mais ça ne rend pas son interprétation incontestable. Et Only-Office a depuis nuancé sa position, en proposant notamment une attribution dans le code. Ca, c'est une exigence acceptée par l'AGPL et ça montre peut-être aussi qu'Only-Office s'est rendu compte que sa clause initiale était déconnante.
Quand deux personnes ne sont pas d'accord dans l'interprétation d'un contrat, même quand un des deux est celui qui a écrit le contrat, c'est le juge qui tranche.
Bref, on peut trouver les arguments des uns plus solides que ceux des autres, mais dire que c'est illégal (dans un sens comme dans l'autre d'ailleurs), ça me semble aller un peu vite en besogne pour qualifier ce qui reste un désaccord juridique.
Mais bon de toute façon, je n'ai pas l'impression qu'Only-Office aient envie d'attaquer les gens derrière Euro-Office. Pas de procès, pas de contrefaçon constatée… mais je ferais quand même attention, car en France ils ont 70 ans pour changer d'avis !
[^] # Re: Forks
Posté par vpo . En réponse à la dépêche Libera Suite, une suite bureautique libre et locale fondée sur Euro-Office, passe en bêta publique. Évalué à 1 (+0/-0).
Et dans les faits, qu'est-ce qui a poussé votre société à créer Libera Office plutôt qu'Euro-Office ? Uniquement l'intérêt d'avoir un projet sensiblement plus léger comme expliqué là ?
[^] # Re: Euro-office desktop
Posté par vpo . En réponse à la dépêche Libera Suite, une suite bureautique libre et locale fondée sur Euro-Office, passe en bêta publique. Évalué à 3 (+2/-0).
Plus léger dans quel sens ? En termes de taille des dépendances ou en termes de conso CPU et mémoire (sur-couche python vs tout en binaire natif côté euro-office) ? Et ne pas avoir le même moteur de rendu selon l'OS, est-ce que ce n'est pas justement plus de boulot pour les tests ?
[^] # Re: Non
Posté par vpo . En réponse au journal Vers la fin du logiciel propriétaire?. Évalué à 2 (+1/-0). Dernière modification le 17 octobre 2026 à 13:28.
Je viens de tomber sur cette vidéo avec un extrait parlant d'Haribo qui a attaqué Lindt et qui a perdu, car son ours n'avait rien d'original. Et la vidéo prend l'exemple à contrario de Mickey qui est suffisamment original.
[^] # Re: Non
Posté par vpo . En réponse au journal Vers la fin du logiciel propriétaire?. Évalué à 2 (+1/-0).
Je suppose que les LLM ont été entraînés sur du code source avec des licences open source (même si on ne peut pas exclure qu'ils aient aussi pompé des livres type Numerical Recipies). Donc je ne vois pas ce qui leur interdit d'anlyser le code source des ces applis libres.
Par contre, si on considère qu'ils vont recracher du code qui n'est pas le leur mais seulement des morceaux de code issus de ces softs, alors le code produit par le LLM devrait en effet être sous la même licence libre.
# Typo
Posté par vpo . En réponse à la dépêche Kateryna Iouchtchenko, fondatrice de la programmation théorique en Ukraine. Évalué à 1 (+0/-0).
Il manque un "es" pour l'accord:
La carrière et la vie de Iouchtchenko s’étant déroulées principalement pendant la période soviétique, il ne semble pas inopportun d’en rappeler les grandes lignes, sans remonter pour autant à la Rus’ de Kiev (882–1240), principauté slave berceau de la Biélorussie, de la Russie et de l’Ukraine.
[^] # Re: Non
Posté par vpo . En réponse au journal Vers la fin du logiciel propriétaire?. Évalué à 2 (+1/-0).
Alors oui, tu as raison sur la durée, mais ça ne dit pas que toute interface est automatiquement couverte par le droit d'auteur. D'après ce que je comprends, l'arrêt "BSA" de la CJUE dit que le GUI peut être protégé par le droit d’auteur à condition d’être originale.
Tiens ça me rappelle Apple dans les années 80 qui voulait faire des procès à tous ceux qui collaient une icône poubelle dans leur OS sous prétexte que c'était super original d'utiliser une icône poubelle pour vouloir effacer un fichier. Je me demande si la CJUE ne renverrait pas Apple dans ses cordes si cette histoire devait être jugée en 2026.
Pour les dessins et modèles, les conditions de protections sont différentes. Ce qui compte c'est la nouveauté et le caractère individuel même si ce n'est pas original au sens du droit d'auteur. Avec mon exemple de poubelle Apple, tu ne pourrais pas utiliser le design de la poubelle de MacOs, mais tu pourrais certainement utiliser ton propre design de poubelle tant qu'il ne ressemble pas à celui d'Apple. D'ailleurs sur ses NEXT, Steve Jobs avait utilisé un trou noir il me semble. Peut être qu'il a fait ça pour ne pas se faire poursuivre par sa propre ancienne boîte !!!
D'ailleurs l'un n'exclue pas l'autre. Le considérant 44 du RÈGLEMENT 2026/715 prévoit justement fromage ET dessert en prévoyant le cumul du droit d'auteur ET de la protection du design :
Alors oui, c'est de la paperasse en plus, mais l’enregistrent du modèle donne des avantages. C'est un peu comme pour une marque déposée à l'INPI, même si les règles sont différentes. Quelqu’un qui a conçu son interface indépendamment peut porter atteinte au droit si elle produit la même impression globale à l'utilisateur. Avec le droit d’auteur, une création indépendante ne devient pas une contrefaçon simplement parce qu’elle ressemble à une autre. Avec un dépôt, si le modèle est valable, le déposant va obtenir un monopole qu'il pourra peut-être plus facilement faire valoir malgré sa durée plus courte. Amuse toi à t'inspirer un peu trop fort d'un logo déposé d'une marque connue, tu risques vite les problèmes. Si le logo n'est pas déposé, ça va être plus compliqué.
Genre 4 carrés pour figurer une fenêtre… pas très original tout ça : un môme de 2 ans dessine les fenêtres comme ça sur ses dessins de maternelle. Difficile de revendiquer un droit d'auteur. Par contre, déposer un logo avec 4 carrés comme design pour son OS appelé fenêtre va empêcher un concurrent d'utiliser ce logo plus ou moins proche pour son propre OS.
Attention, hein, je ne suis pas juriste, c'est juste que le droit m'intéresse. Donc d'une je peux me planter dans mes interprétations et de deux mes comparaisons ne sont pas forcément les plus judicieuses :-)
[^] # Re: Non
Posté par vpo . En réponse au journal Vers la fin du logiciel propriétaire?. Évalué à 4 (+3/-0). Dernière modification le 13 octobre 2026 à 21:50.
Une page HTML avec ses feuilles de styles CSS et ses images permet déjà de décrire une apparence, sans avoir besoin de JavaScript. C'est interprété par un navigateur qui va en faire une représentation graphique.
Inversement, il y a des jeux 3D dont le moteur de jeu est sous licence libre mais pas les fichiers images, les sons, etc. D'ailleurs tu peux utiliser le même moteur de jeu 3D pour faire un FPS ou un jeu de karting. Donc tu as bien un programme et des ressources qui peuvent avoir des protections différentes.
Donc deux programmes différents peuvent afficher la même interface (l'un qui copie l'interface de l'autre mais tout est réimplémenté) et un même programme peut aussi proposer plusieurs apparences avec des thèmes différents comme dans Libre Office.
Et dans ce que tu cites, il est écrit "such as graphical user interfaces and the spatial arrangements of items". Donc ce sont des exemples mais ce n'est pas une liste limitative. Comme tu le dis pour WoW, l’apparence d’un objet virtuel de jeu, une carte numérique d'un Pokemon, etc. peuvent donc aussi être éligibles à cette protection.
J'ai retrouvé un arrêt de la Cour de justice de l'UE (BSA, C‑393/09) qui distingue le programme en lui même (code source et binaire) du GUI. Donc la CJUE considère bien que l'interface graphique n’est pas une forme d’expression du programme au sens du droit d’auteur sur les logiciels. Mais le GUI peut être protégé comme œuvre originale par le droit d’auteur général.
[^] # Re: Non
Posté par vpo . En réponse au journal Vers la fin du logiciel propriétaire?. Évalué à 2 (+1/-0).
Pour les programmes d'ordinateurs, c'est la directive européenne 2009/24/C qui s'applique et qui autorise la décompilation à fin d'interopérabilité.
[^] # Re: Non
Posté par vpo . En réponse au journal Vers la fin du logiciel propriétaire?. Évalué à 4 (+3/-0).
Mouais, je n'en suis pas si certain.
S'il s'agit de recoder le comportement du soft en boîte noire en ayant demandé à l'IA de spécifier le comportement observé, la jurisprudence est plutôt clémente en Europe. C'est de la spécif en mode 'salle blanche'. Et s'il s'agit d'ingénierie inverse à des fins d'interopérabilité, c'est autorisé en Europe par l'article 6 de la directive européenne 2009/24/CE.
Par contre, "décompiler facilement un binaire pour le modifier avec chatGPT ou Claude", ce n'est pas la même histoire.
Décompiler un binaire propriétaire pour en extraire la logique interne, la structure ou des portions d'algorithmes afin de nourrir le contexte d'un LLM, ce n'est plus de l'interopérabilité : si l'IA reconstitue un code source de remplacement en Rust en s'étant imprégnée du binaire protégé, on sort complètement des exceptions légales.
Donc utiliser l'IA pour transformer un binaire désassemblé en clone concurrent dans un autre langage, c'est très certainement de la contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle, indépendamment des questions de parasitisme économique.
[^] # Re: Information à la source
Posté par vpo . En réponse au journal Fuite chez le plombier. Évalué à 2 (+1/-0).
Ok, le premier post de Voltairine peut être mal perçu. Personnellement, j'y ai plutôt lu un reproche assez sec sur la recherche de sources, sans y voir de condescendance.
Mais, par la suite, Voltairine a précisé que ce n’était pas son intention. Ça n’efface pas ton impression, mais ça mérite aussi d’être pris en compte. Quand tu traduis sa réponse par « vous êtes trop bêtes pour comprendre », tu lui fais dire quelque chose qui va bien au-delà de ses mots.
On peut lui reprocher sa formulation sans lui attribuer ce jugement sur les autres. Je trouve que cette dernière phrase relance justement le malentendu que tu proposes d’aplanir.
[^] # Re: Tu n'as pas compris
Posté par vpo . En réponse à la dépêche Scrippy : en finir avec script_final_old_v3_OK_last.py. Évalué à 3 (+2/-0).
Surpris, le premier commit de FinalFinal et les suivants n'ont pas été effectués durant des 1e avril.