• # sur des détails

    Posté par  . Évalué à 3.

    Apparemment ce sont deux amendements, rejetés par le Sénat, qui ont fait basculer le vote : l'amnistie provisoire des "pirates", et le non paiement des abonnements suspendus. Bref, c'est le serpent qui s'est mordu la queue ...

    • [^] # Re: sur des détails

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 9.

      Le pire est de constater que devant le tollé même à l'UMP et donc qu'ils étaient déjà à la limite avec leur texte remanié de l'AN, le gouvernement (par le biais de députés à leur cause en commission) a voulu passer son texte non remanié (supprimant des amendements demandés par l'UMP!).

      Ils ont voulu plus gros, ils ont dépassé la ligne, et ont tout perdu.
      Ca fait penser aux majors qui veulent toujours plus, et donc sont en train de tout perdre, même scénario qui se profilent pour eux...

      Très très fort, un petit rien qui fait tout basculer, je m'amusais déjà à imaginer les spams HADOPI avec virus, les IP innocentes dans les trackers et compagnie, je suis presque déçu ;-).

      Il est toutefois dommage que le rejet n'est pas sur le principe (croire qu'une IP est fiable), mais bon on a déjà les radars automobiles avec des tracteurs roulant à 150 km/h...

  • # Mais, mais, mais, ... C'est une bonne nouvelle ! \o/

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 10.

    Si j'ai bien compris l'article publié sur PC Inpact [1] le sénat a voté pour mais l'assemblée a voté contre et donc le projet loi en l'état est rejeté ; il ne peut plus être discuté, il faudra un nouveau projet remanié.

    Si c'est bien ça... Champagne ! :-)

    [1] : http://www.pcinpact.com/actu/news/50277-hadopi-riposte-gradu(...)

    • [^] # Re: Mais, mais, mais, ... C'est une bonne nouvelle ! \o/

      Posté par  . Évalué à 10.

      http://abonnes.lemonde.fr/technologies/article/2009/04/09/le(...)

      J'ai pas les mêmes infos :
      Le gouvernement peut maintenant soit retirer le texte, soit organiser une nouvelle lecture dans les deux chambres du texte adopté par l'Assemblée jeudi. Si le Sénat vote conforme le texte adopté par les députés, le vote devient définitif, si le Sénat le rejette, le texte revient pour une dernière "navette" à l'Assemblée, qui aura alors le dernier mot.

    • [^] # Re: Mais, mais, mais, ... C'est une bonne nouvelle ! \o/

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 7.

      Ben ca les a fait planter PCI dis-donc...
      Tout content que je puisse être, je rigole quand même doucement face à la phrase que je lis dans PCI et Numerama : "c'est la démocratie qui a gagné". Si les députés avaient voté pour le texte, sachant qu'ils ont été élus par le peuple dans des conditions qu'on pourrait prétendre démocratiques, la démocratie n'aurait pas perdu pour autant. Enfin je dis ca, je vois très bien pourquoi ils emploient cette formule mais c'est la forme qui me fait rigoler...

      M'enfin je m'égare et j'en oublie presque de sortir mes bouteilles de mousseux du frigo moi...

      • [^] # Re: Mais, mais, mais, ... C'est une bonne nouvelle ! \o/

        Posté par  . Évalué à 10.

        Peut-être qu'ils ne parlent pas du vote en lui-même mais du contenu : surveillance généralisée des réseaux et filtrage d'Internet ne sont pas, à mon humble avis, compatible avec "Démocratie".

        • [^] # Re: Mais, mais, mais, ... C'est une bonne nouvelle ! \o/

          Posté par  . Évalué à 3.

          Et oui nous dévions lentement mais sûrement vers une espèce de régime totalitaire sauce marshmallow où le dirigeant en chef pose pour les photographes sur la pointe des pieds afin de montrer sa grandeur magnanime. Donc à suivre puisque Internet est presque le seul truc qu'ils ne contrôlent pas encore et que cela leur fait peur.

        • [^] # Re: Mais, mais, mais, ... C'est une bonne nouvelle ! \o/

          Posté par  . Évalué à 1.

          Et ça c'est classique comme erreur en France mais ce que tu évoques n'est pas incompatible avec la démocratie mais incompatible avec le libéralisme politique. Il y a un excellent livre expliquant la différence à la lumière de notre monde moderne intitulé "The Future of Freedom : Illiberal democracy at home and abroad" de Fareed Zakaria (il existe une traduction française). Et c'est aussi un grand thème de Tocqueville.

  • # Thème linuxfr

    Posté par  . Évalué à 10.

    Chouette, on va enfin pouvoir réutiliser nos CSS favorites pour le site \o/

    • [^] # Re: Thème linuxfr

      Posté par  . Évalué à 3.

      heu t'es au courant pour la page http://linuxfr.org/css.html ?

    • [^] # Re: Thème linuxfr

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 7.

      J'aime beaucoup le thème actuel en fait :)

    • [^] # Re: Thème linuxfr

      Posté par  . Évalué à 2.

      Tu peux déjà, suffit de cliquer sur « Refuser toute CSS spéciale ».

      Mais moi je l'aime bien ce thème noir, faudrait laisser le site comme ça par la suite. :) (ou du moins le laisser dispo en alternative)

    • [^] # Re: Thème linuxfr

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 9.

      C'est triste ton point de vue sur les CSS alternatives...

      • [^] # Re: Thème linuxfr

        Posté par  . Évalué à 3.

        C'est triste ton point de vue sur les CSS alternatives...

        Ca faisait longtemps ! Hadopi partie, les bons vieux réflexes reviennent vite :)

        • [^] # Re: Thème linuxfr

          Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

          Etre un grand-ancien, avec les tentacules et tout, c'est un plaisir qui ne se boude pas ;-)
          C'est toute une culture linuxfr !
          Merci de ton commentaire, ça fait plaisir de voir que la culture linuxférienne ne se perde pas.

        • [^] # Re: Thème linuxfr

          Posté par  . Évalué à 2.

          c'est triste ton point de vue sur les vieux réflexes

  • # voté par combien?

    Posté par  . Évalué à 2.

    j'arrive pas à trouver combien de député était présent. quelqu'un sais ? , ou comment trouvé l'information?

    • [^] # Re: voté par combien?

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

      Sur le site de la Quadrature du net : 15 voix pour et 21 contre.

      http://www.laquadrature.net/fr/hadopi-rejetee-a-lassemblee

    • [^] # Re: voté par combien?

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

      http://www.numerama.com/magazine/12594-URGENT-le-Parlement-r(...)

      21 contre 15.

      • [^] # Re: voté par combien?

        Posté par  . Évalué à 4.

        ce qui fait 36 votant ... j e sus content du résultat mais pas du nombre de présents

        même gonflant pour les abstentioniste s'il y en avais, ca fait moins de 10% des députés!!

        les plus que 500 autre il sont tous sur l terrain c'est ca ? c'est vrai voté les lois ca sert a rien ....

        • [^] # Re: voté par combien?

          Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

          les plus que 500 autre il sont tous sur l terrain c'est ca ?

          Encore une fois, les députés ne peuvent pas tout faire, et s'organisent pour qu'il y ai des "représentants de représentant". Je sais pas si tu as déjà essayé de taper la discut' à 577, mais c'est un peu le brouha.

          Et sinon : heureusement qu'il y a des abstentions, car c'est grâce à l'abstentionnisme que la loi a été rejetée!
          Car si j'ai bien suivi, tous les UMP présents ont voté pour, et le texte a été rejeté car le nombre d'UMP présents était trop faible. Il est plus facile pour un député dans un groupe de dire "désolé patron N.S., j'avais piscine" que de voter contre son groupe parlementaire.

          • [^] # Re: voté par combien?

            Posté par  . Évalué à 10.

            "représentants de représentant": c'est marrant parce que je croyais que l'assemblé nationale devrait être les représentant direct des citoyen .. parce que les représentants de représentant c'est déja le cas au sénat (qui est élu par des élu si j ene me trompe)

            qu'il puisse pas tous faire j suis d'acord mais je refuse cet argument pour tous les député/maire/président de région ... parce qu'apparement il ont le temp de cumuler les mandat(mais jdirai surtout les salaires).

            et pis aussi 36 vote sur 577 !!! ya un problème de proportion!

            "Il est plus facile pour un député dans un groupe de dire "désolé patron N.S., j'avais piscine"" : si un député n'a pas le courage politique pour voté selon son opignion(ou celle de ses électeur mais c'est censé convergé) quand elle diffère de celui de son groupe ben il a rien a faire la ! (enfin c'est mon avis) .

            • [^] # Re: voté par combien?

              Posté par  . Évalué à 3.

              ben ouais mais bon ils aspire a être réélu et donc a besoin de l'étiquette UMP. donc faut être gentil avec les chef de l'UMP. Le problème vient de l'organisation par partis.

              • [^] # Re: voté par combien?

                Posté par  . Évalué à 1.

                je ne dit pas le contraire. il faudrait et je remarque que la majorité du pouvoir legislatif est UMP et que l executif est UMP!!( meme si sarkop n'est plus présiment de l ump) .. y aurai pas comme un problème avec la séparation des pouvoirs ?

                • [^] # Re: voté par combien?

                  Posté par  . Évalué à 2.

                  ha ça ... ils ont bien réussi leur coup avec le quinquennat juste derrière les élections présidentielles

                  • [^] # Re: voté par combien?

                    Posté par  . Évalué à 5.

                    Juste pour la petite histoire : C'est Jospin (alors Premier ministre) qui a fait inverser le calendrier électoral pour 2002 !
                    Sans doute se disait-il qu'il serait élu et qu'ainsi il aurait et l'exécutif et le législatif dans son camp. On connaît la suite...

          • [^] # Re: voté par combien?

            Posté par  (site web personnel) . Évalué à 10.

            Si les députés n'ont pas le temps de siéger 3 jours par semaine à l'assemblée nationale, je suggère avec force de supprimer le cumul des mandats...

            • [^] # Re: voté par combien?

              Posté par  . Évalué à 2.

              Ou de réduire leur nombre !

            • [^] # Re: voté par combien?

              Posté par  (site web personnel) . Évalué à -2.

              toujours les mêmes arguments qui ne tiennent pas un instant...

              Alors je vais encore me répéter : quand tu vas à un réunion de ton taf, tu y va les mains vides sans connaitre de quoi ça parle? Une réunion, et encore plus une assemblée nationale, ça se prépare, ça se comprend. Un député, ça reçoit des citoyens si le citoyen demande (cf les journaux ici même), les 3 jours à l'AN ne font pas 8h mais bien plus, et tout ça prend du temps.

              Bref, il serait temps de trouver des arguments qui tiennent plus de 2 secondes.

              PS : ça n'enlève pas le fait qu'il faudrait absolument supprimer cette idée stupide d'autoriser le cumul des mandats pour ceux qui font la moitié du boulot de chaque côté, sur ce point en est d'accord. Mais point qui n'a pas grand chose à voir avec le sujet car même des non cumulard ont des problème de temps.

              • [^] # Re: voté par combien?

                Posté par  . Évalué à 6.

                je sus d'accord sur les problème de temps mais lorsqu'on a des vote savec moins de 10% des député je reste sur lidée qu'il y a un problème quelque part!!!

                sur l'histoire des journée qui font plus de 8h : oui c'est vrai mais ya un salaire qui va avec avec des avantage aussi ( retraite et autre) mais franchement : moins de 10% de present, au vu du travail que ca représente(compéhention du texte, reception de citoyen) tu trouve ca raisonnable ?

                • [^] # Re: voté par combien?

                  Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

                  Ne connaissant pas le planning d'un parlementaire, je me garde de me prononcer.
                  Je réagis juste lorsqu'on se permet de sortir un amalgame "heures de présence = heures de travail" totalement fausse (de la même manière, on sort souvent à dépanneur informatique que ça vaut pas le prix payé, en oubliant les charges sociales, l'heure passé dans la bagnole pour venir, l'heure pour repartir, l'essence de la voiture, l'entretien de la voiture, la recherche de clients etc...)
                  Quand aux salaires, un cadre peut gagner dix fois plus qu'un SMICard, ça ne donne pas à l'employeur le droit de le faire bosser dix fois plus, cet argument ne tient pas.

                  Bref, pour répondre précisément à la question :
                  moins de 10% de present, au vu du travail que ca représente(compéhention du texte, reception de citoyen) tu trouve ca raisonnable ?
                  Aucune idée, faute d'éléments suffisants pour juger (éléments que tu n'as pas non plus).

                  Par contre, sur des trucs factuels, comme le salaire et les avantages retraites, j'ai mon avis : aucun travail ne vaut autant.

                  • [^] # Re: voté par combien?

                    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

                    Ils n'existent pas des stats de présence des députés à l'AN ?

                    Voire si ça serait pas quasi toujours les *mêmes* 10% qui sont présent ? Car si c'est le cas, ton argument ne tient pas :-D

                  • [^] # Re: voté par combien?

                    Posté par  . Évalué à 5.

                    alors déja j'ai pas dit que heures de présence = heure de travail j'ai dit que moins de 10 % des députés présents pour le vote d'une loi c'est largement insufiisant et que c'est pas normal .

                    • [^] # Re: voté par combien ?

                      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 6.

                      J'ai travaillé avec des députés il y a quelques années (assoc de lobbying), et il faut savoir que ces votes en petits comités le sont car seuls les spécialistes du sujet viennent voter.

                      Il y a plein de sujets très vastes et très variés qui sont discutés à l'AN, il est normal, heureux et humain que chaque députés se spécialisent sur quelques sujets. Quand on voit la complexité d'un sujet en particulier, c'est absolument impossible que tous les députés maîtrisent tous les sujets, d'où le vote d'un texte par la petite minorité qui comprend de quoi ça parle.
                      Et quand je dis comprend, c'est : passer des heures à avaler des milliers de pages, à connaitre le droit européen et français sur la question, intégrer les avis de pleins d'acteurs, etc...

                      « Il n’y a pas de choix démocratiques contre les Traités européens » - Jean-Claude Junker

                      • [^] # Re: voté par combien ?

                        Posté par  . Évalué à 4.

                        ben dans ce cas il faudrai voter par sujet et donc pour x député et non pour un seul dont on ne sait même pas quel sujet il maitrise

                      • [^] # Re: voté par combien ?

                        Posté par  . Évalué à 2.

                        Je croyais que c'était pour ça qu'il y avait les comissions.

                        Sinon, je comprend bien qu'ils ne déposent pas d'amendement s'ils ne sont pas spécialistes mais ils pourrait quand même se faire une idée pour le vote final.

                        « Rappelez-vous toujours que si la Gestapo avait les moyens de vous faire parler, les politiciens ont, eux, les moyens de vous faire taire. » Coluche

                      • [^] # Re: voté par combien ?

                        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 0.

                        Bon, il y a plein d'internautes français qui sont contre (voire même farouchement contre), mais en fait leur avis ne pèse pas lourd car ils n'ont pas lu les milliers de pages, à étudier le droit européen, donc ils ne peuvent pas se faire un véritable avis...
                        Dans ce cas, j'ai l'impression que les défauts de la loi sont tellement énormes qu'on a pas besoin de détails pour être contre.

                • [^] # Re: voté par combien?

                  Posté par  . Évalué à 4.

                  Tous les députés ne vivent pas à proximité du parlement.

                  Donc quand il s'agit de participer à un vote sur lequel un député n'aura pas l'occasion de s'exprimer et devra juste être spectateur en attendant le moment de voter, ça le fait réfléchir.

                  Ça peut ainsi l'amener à sélectionner les sujets de vote auxquels il va participer. C'est malheureux, mais un député doit faire des choix au quotidien entre tous les dossiers qui lui sont proposés, sans pour autant oublier de rencontrer les citoyens et entendre les revendications.

                  • [^] # Re: voté par combien?

                    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

                    Ils sont grassement rémunéré pour être présent sur les sièges de l'AN 3 jours par semaine.
                    Les transports sont gratuits, les indemnités confortables...

                    • [^] # Re: voté par combien?

                      Posté par  . Évalué à 2.

                      Petite correction sans importance, ils ne sont pas rémunérés mais indemnisés.

                      Sur le fond, tu as raison et j'appuie ton sentiment.
                      Mon propos n'avait que pour objet de relever le fait que le rôle d'un député n'est pas que d'être dans l'hémicycle. Il est nécessaire qu'il soit sur le terrain pour se confronter et entendre les problèmes de ces électeurs pour les remonter dans l'hémicycle.

                      De nos jours et le projet de loi actuel, montre que l'on peut saisir son député via Internet mais toute la population ne maîtrise pas cet outil et il est nécessaire qu'un député les rencontre, par exemple sur leurs lieux de travail, marché, usines, fermes, ....

                      De plus le travail d'un député est de participer à l'écriture de la loi et de ses amendements. L'hémicycle n'est que le lieu de discussion de ces textes qui doivent être rédigés en amont et déposés plusieurs jours avant la discussion dans l'hémicycle.

                      Tu as raison, on aimerait que les députés soient plus présents dans l'hémicycle. Ce sera peut être bientôt possible avec l'arrivée prochaine de l'accès à Internet depuis leur siège dans l'hémicycle (dixit Bernard Accoyer).

                      • [^] # Re: voté par combien?

                        Posté par  . Évalué à 3.

                        e sera peut être bientôt possible avec l'arrivée prochaine de l'accès à Internet depuis leur siège dans l'hémicycle (dixit Bernard Accoyer).

                        Cela dépend si Hadopi passe car dans ce cas la ils auront intérêt à faire gaffe à l'utilisation de leur réseau et vu le niveau de la ministre de la culture le sien doit être super sécurisé, elle a Microsoft Office comme pare feu...

                      • [^] # Re: voté par combien?

                        Posté par  . Évalué à 2.

                        Ce qu'il faudrait faire, c'est le contraire: une possibilité pour les députés de participer aux débats par vidéo-conférence.

                        Bon, ils ont déjà leur Ubuntu, "yapluka" avoir un client XMPP avec un Jingle fonctionnel en vidéoconférence!
                        Prochainement, spamm... discutez avec votre député par XMPP (et ça va augmenter le taux de pénétration du protocole en France de façon spectaculaire!).

                        • [^] # Re: voté par combien?

                          Posté par  . Évalué à 2.

                          Ils peuvent aussi utiliser SIP, avec par exemple ekiga, ou wengophone…

              • [^] # Re: voté par combien?

                Posté par  . Évalué à 2.

                « Un député, ça reçoit des citoyens si le citoyen demande (cf les journaux ici même), les 3 jours à l'AN ne font pas 8h mais bien plus, et tout ça prend du temps. »

                et il est payé pour ça, même très bien selon wikipedia :

                « Le député jouit de moyens matériels et financiers attachés à sa fonction : outre son “indemnité parlementaire” (6 952,74 €/mois), il bénéficie aussi d’une “IRFM” — indemnité représentative de frais de mandat (5 790 €/mois), pour payer les frais liés à son mandat, et d’un “crédit collaborateur” (8 949 €/mois) pour rémunérer jusqu'à 5 assistants. »

                Si ces chiffres sont vrais, alors non ils n'y ont _aucune_ excuse pour ne pas faire leur taf correctement, même s'ils doivent dépasser les 35 ou 40 heures par semaine. Bref il serait temps de trouver une autre excuse à deux balles qui tiennent plus de 2 secondes.

                De plus si les députés ne peuvent pas suivre toutes les lois qui sont en train de passer, comment le citoyen, qui ne doit pas ignorer la loi, fait-il pour s'y retrouver ? Je sais que le droit et la logique ne font pas bon ménage, mais quand même…

                • [^] # Re: voté par combien?

                  Posté par  (site web personnel) . Évalué à 7.

                  qui ne doit pas ignorer la loi,

                  Vous essayez de faire un high score sur les choses fausses?

                  Nul n'est sensé ignorer la loi = nul n'est sensé passer outre la loi, faire comme si elle n'existait pas.
                  Même un avocat ignore (dans le sens "ne pas connaitre") 90% des lois.

                  Je lis ici beaucoup de critiques sur les parlementaires etc... qui détournent des arguments à leurs avantage. Mais ici, les posteurs ne sont pas mieux, ils font pareil.

                  • [^] # Re: voté par combien?

                    Posté par  . Évalué à 2.

                    Ce que je voulais pointer c'est l'incohérence entre :

                    – des députés qui ne peuvent pas suivre les débats sur toutes les lois _actuelles_, car il y en a trop ;
                    – des citoyens à qui on demande de respecter _toutes_ les lois, voté par des générations de députés qui n'arrivaient pas eux-mêmes à comprendre les lois qui passaient à leur époques.

                    Mais comme je l'ai dit le droit et la logique ne sont pas la même chose.

                  • [^] # Re: voté par combien?

                    Posté par  . Évalué à 0.

                    Désolé mais non, nul n'est censé ignorer la loi = nul n'est censé ne pas connaitre la loi.
                    Ceci afin d'éviter des défenses du style "ah, désolé, je savais pas que c'etait illégal" > Tu n'es pas censé ignorer la loi. Toutes les lois sont publiées au journal officiel, tu n'as qu'a te tenir au courant.

                    Donc oui, il y a bien incompatibilité entre ce principe et le fait que les députés eux-memes sont incapables de suivre tous les débats sur toutes les lois.

                • [^] # Re: voté par combien?

                  Posté par  . Évalué à 2.

                  "Si ces chiffres sont vrais, alors non ils n'y ont _aucune_ excuse pour ne pas faire leur taf correctement,"


                  Mauvaise argument dis donc, car même payé au SMIC, ils n'auraient pas plus d'excuse pour ne pas faire leur taf correctement !




                  "Désolé mais non, nul n'est censé ignorer la loi = nul n'est censé ne pas connaitre la loi."

                  Voila. L'ignorance ne peut être une excuse devant le tribunal.




                  "Donc oui, il y a bien incompatibilité entre ce principe et le fait que les députés eux-memes sont incapables de suivre tous les débats sur toutes les lois."


                  On n'a jamais dis que le citoyens devait être un ectoplasme passif.
                  S'il ne connaît pas la Loi, c'est à lui de se renseigner, par ex auprès d'un avocat.
                  (Tous comme d'ailleurs un consommateur se renseigne sur un produit qu'il ne connaît pas avant de l'acheter).

                  Evidement, il y a trop de Loi, 1200 votés chaque années, et l'on parle d'un total de 100,000 pages de textes !

                  Cependant :
                  1)Heureusement tous ne s'applique pas à une même personne (que t'importe le droit des installations nucléaires ?
                  2)Nous vivons en France dans une économie/société très régulée, donc forcément, tout doit être réglementé. C'est la logique même du système. Et étant donné l'amour des français pour le libéralisme, ce n'est pas prés de changer ;-)

  • # Ça a l'air vrai en plus !

    Posté par  . Évalué à 8.

    J'ai cru à un mauvais poisson d'Avril en retard ...

    • [^] # Re: Ça a l'air vrai en plus !

      Posté par  . Évalué à 0.

      Pareil, venant de PC Inpact, j'ai cru que c'était un hoax, surtout que je n'ai trouvé aucun détail... Faut dire, après tout ce qu'on a vu là-dessus, c'est difficile à croire.

      J'ai bien aimé l'extrait : « Sarkozy va piquer une crise de dingue, une colère noire, au groupe UMP, au Gouvernement »

      Youpi

      Article Quarante-Deux : Toute personne dépassant un kilomètre de haut doit quitter le Tribunal. -- Le Roi de Cœur

      • [^] # Re: Ça a l'air vrai en plus !

        Posté par  . Évalué à 7.

        La frequentation de pcinpact est peut etre moins technique qu'ici, mais le contenu (quand il y en a) est de qualité je trouve.

  • # Les pauvres...

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 10.

    En ce jour, ayons anéfé une pensée émue pour Christine et Franck (et leurs potes aussi, ne soyons pas avares) qui se sont ridiculisés et ont dépensés toute cette énergie pour..... RIEN !!! \o/

  • # saimal.fr bientot de retour

    Posté par  . Évalué à 4.

    Yeehaa,

    ils vont surement débloquer saimal.fr maintenant...

  • # Au fond, ça ne change rien

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 9.

    D'après le site de l'assemblée nationale :
    L'échec de la procédure de conciliation : le dernier mot donné à l'Assemblée nationale.

    Si le texte de compromis est rejeté par l'une ou l'autre assemblée ou si des amendements adoptés par une assemblée ne le sont pas par l'autre, il y a échec de la procédure de conciliation. Cet échec peut également tenir au fait que la commission mixte paritaire n'est pas parvenue à établir un texte de compromis. Dans ces deux cas, le Gouvernement a la possibilité de donner le dernier mot à l'Assemblée nationale.

    Cette procédure comporte trois étapes se déroulant dans l'ordre suivant : la nouvelle lecture par l'Assemblée, la nouvelle lecture par le Sénat et la lecture définitive par l'Assemblée.

    Lors de la nouvelle lecture, l'Assemblée délibère sur le dernier texte adopté avant que ne s'engage la procédure de conciliation. Ce texte fait l'objet d'un examen en commission et est discuté selon la procédure ordinaire. Le texte adopté par l'Assemblée est transmis au Sénat qui l'examine également selon la procédure ordinaire. Si le Sénat l'adopte sans modification, le texte est définitivement adopté. Dans le cas contraire, il est transmis à l'Assemblée en vue de la lecture définitive.

    Lors de la lecture définitive, l'Assemblée délibère dans un cadre strictement délimité. Elle statue, sur proposition de la commission, soit sur le texte établi par la commission mixte paritaire, s'il y en a un, soit sur le texte qu'elle a adopté au cours de la nouvelle lecture. Dans ce dernier cas, elle ne peut adopter d'autres amendements que ceux adoptés par le Sénat lors de sa nouvelle lecture.
    [http://www.assemblee-nationale.fr/connaissance/procedure.asp(...)]

    Donc c'est reparti pour un tour, et cette fois-ci, ils ne feront pas la même erreur. Dans le fond, ça ne change rien, juste un petit délai supplémentaire.

    • [^] # Re: Au fond, ça ne change rien

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

      Il est toujours possible de représenter un texte, mais je doute que ce soit immédiat ou rapide.

      Ce qui laisse donc du temps pour continuer le travail de sensibilisation auprès des députés (voire des sénateurs) et continuer ce qui a été engagé.

      • [^] # Re: Au fond, ça ne change rien

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

        Tu as mal lu : c'est le texte avant CMP qui est représenté, et c'est automatique. Il n'a PAS été définitivement rejeté (contrairement à ce qui est répété un peu partout).

        • [^] # Re: Au fond, ça ne change rien

          Posté par  . Évalué à 3.

          plus précisement c'est le texte avant cmp version assemblé nationnale je crois ... ce qui fait que les amendement virer à la CMP sont de retour.

        • [^] # Re: Au fond, ça ne change rien

          Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

          On est d'accord, il peut revenir.
          MAIS, et c'est un gros MAIS : il doit repasser par la case "amendements". Et donc en gros, se retaper tout le boulot, on efface et on recommence tout. Que le texte présenté soit celui de la CMP, celui d'avant la CMP, ou un tout nouveau, ça ne change rien : ça se reprendra des amendements. Pire : avant c'était AN/sénat/CMP/vote (à cause de l'urgence inexistante mais décrétée), maintenant AN/sénat/AN/vote, lequel est le moins risqué d'après toi?

          Donc c'est comme si, dans les faits, c'était rejeté définitivement.

    • [^] # Re: Au fond, ça ne change rien

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 6.

      Certes, mais il y a aussi la partie politique : la majorité s'est défaussée, et n'a pas suivi le gouvernement.
      Politiquement, ça va être très très dur de présenter de nouveau à l'AN le texte, les parlementaires ayant voté contre redemandant alors les mêmes amendements et les autres parlementaires seront bien chauffés pour les suivre sans doute pour non respect des amendements AN (sur le principe même si ils s'en foutent de l'amendement).

      Et devant une telle fronde, les arguments de la Quadrature auront les moyens de faire encore plus d'effets...

      • [^] # Re: Au fond, ça ne change rien

        Posté par  . Évalué à 5.

        C'est clair... En gros, ça ferait un syndrome "Irlande et TCE" :
        "On n'a pas aimé votre premier vote, alors on vous demande de le revoter, mais en réfléchissant bien correctement dans le même sens que nous !"

        • [^] # Re: Au fond, ça ne change rien

          Posté par  (site web personnel) . Évalué à 4.

          Les députés détestent qu'on se moque d'eux, ils ont une haute estime de leur fonction et ils pensent qu'ils sont les meilleurs représentants du peuple Français. Il y a des amendements qui ont été voté à l'assemblée nationale avec une large majorité de voix et qui ont été rejeté par la CMP. Cela n'a pas plus à Jean Dionis du Séjour qui a décidé de voter contre le texte.

          À première vue le texte repassera après les vacances de pâque. Je pense que le texte sera adopté sans les amendements qui posaient problème à l'Assemblée Nationale.

          • [^] # Re: Au fond, ça ne change rien

            Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

            À première vue le texte repassera après les vacances de pâque. Je pense que le texte sera adopté sans les amendements qui posaient problème à l'Assemblée Nationale.

            Tu as vérifié le calendrier parlementaire? Parce que d'après ce que j'ai compris, il faut refaire une lecture complète du texte, donc ça va reprendre deux ou trois journées parlementaires complètes, non?

          • [^] # Re: Au fond, ça ne change rien

            Posté par  . Évalué à 6.

            Je pense que le texte sera adopté TEL QUEL, au mois d'Aout, quand les francais, les médias et les députés sont en vacance...

            Comme d'hab quoi...

    • [^] # Re: Au fond, ça ne change rien

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 4.

      Ça montre surtout le peu de soutien des députés UMP à ce texte... car s'ils l'avaient vraiment voulu, ils auraient pu être majoritaires. Du coup, il faut aussi voir ça comme une mise en garde des députés adressée au gouvernement.

      • [^] # Re: Au fond, ça ne change rien

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 4.

        Bon c'est amusant et le texte va prendre un peu de retard...pour finalement être voté une foi que les députés se seront fait remonter les bretelles pour avoir osé exprimer l'écho d'une opinion de plus en plus remontée.
        In fine cela devient une affaire de principe et je doute qu'à ce petit jeu le gouvernement accepte de reculer surtout que derrière un homme se dresse sur la pointe des pieds, pas content le monsieur.
        Le principal espoir serait que le gouvernement ait d'autres chats à fouetter dans les prochaines semaines.
        Il est certain que cette loi avait l'inconvénient de déplaire à plusieurs millions de personnes pour le bénéfice de quelques uns, bilan c'est le moment de maintenir la pression.

    • [^] # Re: Au fond, ça ne change rien

      Posté par  . Évalué à 6.

      Le gouvernement aurait déjà annoncé qu'il s'apprête à re-présenter le texte.

      Il faut prendre ses sources dans l'organe de com' officiel du gouvernement (non non, pas la télévision publique, je parlais du figaro cette fois ;) :

      http://www.lefigaro.fr/politique/2009/04/09/01002-20090409AR(...)
      Le projet de loi devra désormais repasser devant les deux chambres. Roger Karoutchi promet que ce sera le cas dans quelques semaines.

      et

      Réponse du tac au tac du gouvernement : le projet de loi «n'est retardé que de quelques semaines» et le gouvernement le représentera à l'Assemblée nationale «à la rentrée des vacances parlementaires de Pâques», selon le secrétaire d'Etat aux Relations avec le Parlement, Roger Karoutchi.

      Si ça ne passe pas avec un tournevis, utilisez un marteau.

      • [^] # Re: Au fond, ça ne change rien

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 9.

        Tu n'as pas cité la fin de l'article, c'est dommage:

        Réponse du tac au tac du gouvernement : le projet de loi «n'est retardé que de quelques semaines» et le gouvernement le représentera à l'Assemblée nationale «à la rentrée des vacances parlementaires de Pâques», selon le secrétaire d'Etat aux Relations avec le Parlement, Roger Karoutchi.

        La réalité pourrait être plus complexe : ce rejet obligera le gouverment à refaire toute la procédure parlementaire, en repassant devant l'Assemblée et le Sénat, qui pourront à nouveau amender le projet de loi.

  • # Cadeau !!!

    Posté par  . Évalué à 10.

    Merci aux députés ! C'est un super cadeau surpise, je ne m'y attendais pas du tout...
    (C'est mon anniversaire aujourd'hui: youpi \o/)
    Et ma femme qui me disait qu'elle avait pas le temps de s'en occuper ! Quelle cachotière (je ne sais pas comment elle a réussi à faire ça !)

    _o/ \O/ \o_
    hoooolaaaaaa !

  • # Et les sénateurs de gauche, toujours aussi traîtres

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 10.

    Pendant que les députés de gauche rejetaient le texte, les sénateurs de gauche après avoir massivement pour son adoption lors de la première lecture, se contentaient seulement de s’abstenir, et donc de participer, par leur coupable silence, à son adoption.

    Qu’ils crèvent, ceux-là, bien à l’abri du suffrage des électeurs.

    • [^] # Re: Et les sénateurs de gauche, toujours aussi traîtres

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

      Faut pas non plus être si catégorique, je leur reprocherais uniquement d'avoir voté pour lors de leur première lecture.

      Ensuite ils ont dû certainement lire le texte ou écouter leurs chefs du parti/circonscription et revenir à la raison (raison politique j'entends).

      Simplement pour ne pas passer pour des glands "Oui mais en fait non, j'ai réfléchi un peu vite au début, au temps pour moi" ils ont préféré s'abstenir ce matin plutôt que de reconnaître s'être fourvoyé au départ...

      • [^] # Re: Et les sénateurs de gauche, toujours aussi traîtres

        Posté par  . Évalué à 0.

        Soyons sérieux une seconde. Avec une ministre de 53 ans qui croit que Word, Excel ou OpenOffice ont chacun leur pare-feu, vous croyez vraiment que les sénateurs, dont la molle moyenne d'âge est de 64 ans, savent ce que c'est qu'un disque dur ?

        No offense, mais faut être réaliste. Quand je vois mes parents qui luttent devant un pc, j'imagine mes grands-parents. Tiens à ce propos, ma grand-mère vient de découvrir le répondeur, si ça c'est pas un point de comparaison tangible :)

    • [^] # Re: Et les sénateurs de gauche, toujours aussi traîtres

      Posté par  . Évalué à 4.

      Il faut comprendre, comme l'a dit Christian Paul (député PS), qu'il était difficile pour les sénateurs de revenir sur leur vote de novembre 2008, sans se mettre dans une position délicate à justifier par la suite. Se faire traiter de girouette ne facilite pas les choses lorsqu'on veut faire entendre ses arguments.

      La position des sénateurs n'avait pas été guidé par le PS mais uniquement par la volonté d'une sénatrice rattachée au monde de la Culture que défend Mme la Ministre C. Albanel.

      Donc c'est un message fort que les sénateurs du PS se soient abstenus quoi qu'on en pense. La prochaine fois, il leur sera peut être possible d'avancer de nouveaux arguments pour s'opposer au texte (on peut rêver).

      • [^] # Re: Et les sénateurs de gauche, toujours aussi traîtres

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 7.

        Donc en gros, on attend qu'ils aient des couilles qui poussent, même si c'est lent ? Où ai-je mis mon engrais ?

        • [^] # Re: Et les sénateurs de gauche, toujours aussi traîtres

          Posté par  . Évalué à 2.

          Dans tous les groupes politiques, tu trouveras des gens qui ont des couilles. Voir par exemple le cas de L. Tardy solide opposant à Hadopi et pourtant membre de l'UMP. Il ne sera sûrement pas réélu (en tout cas pas investi par l'UMP) à la prochaine législature comme le fut Richard Cazenave (père d'Alix) à l'époque de DADVSI.

          Mais tu trouveras aussi dans les partis politiques des gens qui auront une vision ou des intérêts particuliers à défendre (cas d'une députée PS qui ne veut pas de 4ème opérateur GSM car le centre de développement d'Orange est dans son canton). Tout est affaire en politique de bon sens et de respect des autres parlementaires et de son propre parti.

          C'est ainsi que si L. Tardy est opposé à Hadopi, il a voté contre il y a une semaine, il s'est abstenu de venir dans l'hémicycle aujourd'hui, de peur certainement de ne pas être capable de se retenir.

          Tu trouveras, à juste titre, que c'est triste mais la vie d'un pays ne peut pas être la perpétuelle révolution. Ce qui est sûr c'est qu'exprimer son point de vue, comme va le permettre le gouvernement avec la seconde lecture dans les chambres va permettre de convaincre davantage de parlementaires des problèmes réels que connaissent les créateurs et auteurs. Et pas seulement ceux des ayant-droits que le texte actuel tente de protéger.

  • # très drole

    Posté par  . Évalué à 3.

    Le secrétaire d'Etat aux Relations avec le parlement, Roger Karoutchi, a dénoncé «des actes de flibuste» de la gauche, qui auraient consisté à «cacher des parlementaires et à ne les faire entrer dans l'hémicycle qu'une fois le vote appelé pour dénaturer la réalité d'un débat et d'un vote».

    vu sur le site d'un journal de droite mais qui démonte le gouvernement sur Hadopi comme quoi il y a vraiment peu de monde pour cette idiotie!

    http://www.lefigaro.fr/politique/2009/04/09/01002-20090409AR(...)

    • [^] # Re: très drole

      Posté par  (site web personnel) . Évalué à 4.

      ...dénaturer la réalité d'un débat et d'un vote

      Alors ça c'est fort de café. Si je me souviens bien (et les vidéos des débats publics le confirment) ce sont les tenant de la loi Création et Internet, Mme Albanel et M. Riester en tête, qui ont refusé tout forme de débat en opposant des fins de non recevoir à chaque amendement et en refusant de simplement répondre à des questions légitimes posée par la partie adverse.

      Leurs attitude a été "J'ai raison, vous avez tord, point final". Et maintenant ils se plaignent qu'un vote qui ne leur plait pas "dénature le débat" ?.

  • # Rigolo

    Posté par  . Évalué à 2.

    On se marre... http://www.blup.fr/2009/04/09/democradopi/ http://www.korben.info/projet-de-loi-hadopi-rejete.html et chez Vidberg c'est particulièrement savoureux : http://vidberg.blog.lemonde.fr/2009/04/09/mais-que-faisaient(...) ici on nous apprend qu'une "quinzaine de députés socialistes étaient cachés sous un escalier et ont surgi au moment du vote" : http://www.geekzone.fr/blog/?2009/04/09/1905-hapudopi Sacrés français ! "Haaaaa, on nous tue, on nous liquide, on nous occis, on nous poignarde, on nous massacre, on nous bousille, on nous bute, on nous flingue, on nous zigouille, on nous refroidis, on nous supprime, nous décapite, nous égorge, nous sacrifie, nous... Non rien."

  • # La vidéo du vote

    Posté par  (site web personnel, Mastodon) . Évalué à 3.

    Avertissement d'usage : C'est en flash dans un format non ouvert, mais c'est tout ce que j'ai pu trouver pour le moment. Si quelqu'un a mieux sur la forme, qu'il le partage ;-)

    Voici donc la vidéo du vote du rejet de l'HADOPI : http://www.dailymotion.com/video/x8xebr_rejet-du-projet-de-l(...)
    Le président de séance semble pas mal décontenancé...

  • # Pas au point.

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 4.

    haha : http://www.arretsurimages.net/vite.php?id=4004

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