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Dépêche modérée par

: La copie privée en péril

Posté par Marcopolo (page perso, ). Modéré le 06 décembre 2002.
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Un article de ce matin dans Libération nous apprend que le gouvernement est en train de reprendre une directive européenne de 2001 qui légitime le droit des éditeurs d'utiliser des protection contre la copie. Ainsi la copie privé devient de fait impossible si tous les éditeurs utilisent ces protections.

La loi en préparation interdit de «porter atteinte», de «fabriquer, [d']importer ou [de] mettre à disposition», et même de «diffuser une publicité» ou de «faire connaître» tout moyen de faire sauter les dispositifs anticopie.
Le plus fort est que la taxe Tasca sur la copie privée ne serait pas remis en cause.

Meci à presence-pc pour la source. En lien, le communiqué de l'APRIL sur le sujet.

NdM: Merci à Thierry, Nicolas et Fred pour avoir aussi proposé la dépêche.

update2 : nouvel article Libé « Le gouvernement revoit sa copie sur la copie privée ». Rappelons que l'EUCD ne concerne pas que la copie privée et a bien d'autres effets pervers (copie de sauvegarde des logiciels, sécurité, etc)

> Lire la suite (84 commentaires, moyenne: 2,1).   [dépêche : 790 caractères]

APRIL, Introduction du communiqué de presse.

"Paris, le 4 décembre 2002 - Le DMCA (Digital Millennium Copyright Act) défraie la chronique aux États Unis depuis 1998, en créant de nouveaux délits sanctionnant des actes autorisés auparavant. La version française du DMCA arrive [1], discrètement discutée depuis un an par le CSPLA [2] (Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique). Loin d'être plus modéré que le DMCA, le projet de loi qui sera discuté à huis clos jeudi 5 décembre 2002 propose même d'autoriser des associations telles que le BSA à se substituer purement et simplement aux auteurs. Pourquoi un tel durcissement alors qu'il est possible de préserver l'intérêt général ? Pourquoi les associations APRIL et FSF ne sont pas à la table des négociations ?"

Cette discussion est archivée, il n'est plus possible de laisser des commentaires.

Note : les commentaires appartiennent à ceux qui les ont postés. Nous n'en sommes pas responsables.

[+] Re: La copie privée en péril

Posté par Anonyme () le 04/12/2002 à 14:53. (lien). Évalué à -2.

\o/ super une deuxième news \o/

http://linuxfr.org/2002/12/03/10511.html(...)

Les modéros suivent, ça fait plaisir...

Re: La copie privée en péril

Posté par Damien POBEL (page perso, ) le 04/12/2002 à 14:54. (lien). Évalué à 5.

Attention ne faites plus man dd ou meme cp bidule /floppy vous aller etre hors la loi !

Et puis si vous etes vendeur en informatique bannissez les mot graveur, cd-r, cd-rw...

Ptin ca devient vraiment n'importe nawak...

--
Album de photos numériques - Pages du manuel Linux

Re: La copie privée en péril

Posté par Vroum () le 04/12/2002 à 15:05. (lien). Évalué à 11.

Pour info:
Les journalistes américains qui ont reçu le DVD promotionnel du dernier James Bond ont eu la surprise de découvrir que le disque était illisible au bout de 36 H. En effet, il utilisait la technologie de Flexplay (voir édition 109), un procédé chimique d'oxydation qui permet de limiter l'utilisation du DVD dans une période compris entre 8 H et 60 H. Hum... Ca prend moins de 8 H pour ripper un DVD... http://www.flexplay.com/(...)

La solution: de la meilleure musique!

Posté par Nicolas (page perso, ) le 04/12/2002 à 16:18. (lien). Évalué à 10.

Etant amateur de musique surtout pour la jouer et la vivre, il me semble que le problème n'en est pas vraiment un.


1. Vous appelez ça de la musique?
-----------------------------------------
Dans mon entourage, je vois beaucoups de CD gravés et autres portables bourrés de MP3. Je vois surtout que ces objets sont là prêt à jeter dans leur corbeille respective en attendant le prochain Las Ketchup du moment. Alors que les producteurs fassent des protections et des bonnes, celles qui coutent un max. Permettant un rencherissement de l'objet suffisant et que je n'ai pas à subir toutes ces atrocités.

2. La culture va disparaître
------------------------------------
Je ne me fait pas de soucis pour la musique, l'artiste ne cherche pas vraiment à faire de l'argent. (sioui, il entre plus difficilement dans la catégorie artiste). Et l'amateur de musique ne compte pas vraiment son argent lors de l'achat de sa musique.
Franchement, si vous aimez la musique cette fuite en avant des producteurs et distributeurs doit plutôt vous réjouir, elle permettra l'émergence d'une musique populaire non pas élitiste.

Au pays de l'empreur Tomato Ketchup, les enfants sont rois et ils font la loi.
Si seulement c'était vrai....

The problem with music
http://www.negativland.com/albini.html(...)

Free music
http://www.ram.org/ramblings/philosophy/fmp/freemusic.html(...)

Dmoz
http://dmoz.org/Society/Issues/Intellectual_Property/Music_Freedom/(...)


---
Beatnick
\/ Take care of the blues

Re: La copie privée en péril

Posté par Rossel Olivier () le 04/12/2002 à 16:20. (lien). Évalué à 2.

Suivez mon raisonnement:
je poste un commentaire contenant DeCSS (ou le man de cdrdao) sur LinuxFr, je suis pas responsable, c'est LinuxFr qui l'est. Hop, ils sont coupables de relayer une information illegale.
Et voila, je fais fermer le 2eme site prefere des Linuxiens.

Hummm, voila qui va remettre les TAZ au gout du jour.

Note: TAZ (Temporary Autonomous Zone) est un terme designant des zones geographiques ou electroniques a l'interieur desquelles une communaute se reunit et renie les lois liberticides. Ces zones sont vouees a se deplacer sans cesse, ou a mourir.

Re: La copie privée en péril

Posté par patton () le 04/12/2002 à 16:28. (lien). Évalué à 8.

Moi ce qui m'inquiete le plus c'est la perenite de la culture. Comment conserver ce patrimoine de l'humanite si l'on doit seulement faire confiance a des entreprises pour en assurer la survie. Aujourd'hui nous avons deja de la peine a retrouver des donnees informatique qui ont une dizaine d'annee alors que celle-ci ne sont pas cryptée ni ne possede de DRM. Qui sera le garant de la conservation de ce patrimoine si l'entreprise fait faillite. Nous allons nous retrouver avec des pans entier de culture qui deviendront inaccesible car si autrefois vous pouviez toujours retrouver un livre au fond d'une bibliotheque le photocopier ou le copier pour en assurer la conservation, le livre numerique ne vous offrira jamais cette possibilite.

Re: La copie privée en péril

Posté par TSelek () le 04/12/2002 à 16:37. (lien). Évalué à 3.

Le plus affligeant est que ces protections constituent une contre-façon des CD dans le sens où ce ne sont plus des CD tels que définis (et licenciés) par Philips. Philips est d'ailleurs en procès contre ces cyniques.

Donc on voit là un legislateur qui protège des gens qui violent par ailleurs la propriété intellectuelle de Philips. Bravo.

[+] Re: La copie privée en péril

Posté par Benjamin () le 04/12/2002 à 16:38. (lien). Évalué à -2.

Bah... c'est pas si grave : on pourra toujours utiliser les produits qu'on veut (ex: un DVD) avec le materiel qu'on veut. La seule "contrainte" est que ce qu'on veuille soit fait par Microsoft ou la MPAA.. et honnetement, ca gène qui ? 5 % des gens tout au plus ?

Re: La copie privée en péril

Posté par zeb () le 04/12/2002 à 19:20. (lien). Évalué à 5.

Ce qui est dommage, c'est que les medias grand public ont présenté ce projet de loi comme uniquement un danger pour la copie privée. Il y aura alors toujours des gens pour trouver ça normal, puisque par copie, on entend d'abord piratage.

Il faudrait mettre l'accent sur les risques de monopoles, de devoir payer à chaque écoute (un CD pour la chaîne, repayer un CD pour l'autoradio, puis encore pour le baladeur mp3), et de ne pas pouvoir regarder un DVD sous autre chose que Windows. Plus les problèmes vis-à-vis de la recherche. Bref, tout comme le DMCA, ce projet fait plus de dommages aux libertés que réellement combat le piratage.

Re: La copie privée en péril

Posté par cornofulgur () le 04/12/2002 à 19:45. (lien). Évalué à 0.

Pourquoi les associations APRIL et FSF ne sont pas à la table des négociations ?

Les personnes assises à la table su CSPLA, vous les trouverez ici:
http://www.culture.fr/culture/cspla/composition.htm(...)

Qui l'April et la FSF veulent elles représenter ?

Personnellement je ne ressens pas le besoin que vous défendiez mes interets de consommateurs. Je me débrouille trés bien sans vous. merci. ;-) L'UFC Que Choisir peut remplir ce role.
Le gouvernement est aussi là pour représenter les intérets du public.

Il y a une catégorie "Représentants des télédiffuseurs" mais elle ne concerne pour l'instant que les professionnels.
Si les internautes du p2p et les web radios associatives étaient représentés, ce serait une excellente chose. Pour l'instant, la diffusion non commerciale est snobée du débat.

Je ne suis pas sur que ca rentre dans le cadre des missions de l'April ou de la FSF. Mais pourquoi pas Gitoyen et/ou la FIL ?

Re: La copie privée en péril ... et les droits voisins alors ?

Posté par Egidius () le 04/12/2002 à 20:31. (lien). Évalué à 1.

Ce projet de loi, semble suivre le parcours tortueux (et un tantinet cynique, non ?) dont ce gouvernement se sert pour légiférer : Fuites opportunes d'avant projet qui permettent de tester l'opinion, un peu de débat pour une parodie de démocratie surtout si on change les aspects les plus discutables, ce qui permet de faire passer le reste, en général assez indigeste quand même et plutôt coûteux pour le contribuable. Celui-ci présente quand même une petite singularité. Si la copie légale, à des fins privées, n'est plus possibles alors qu'est qu'il en est des droits voisins qui rémunérent assez opportument l'ayant droit ? Se transformeront-t-il en taxe d'aide à la création que chacun paierait avant même d'acquérir un exemplaire non duplicable d'une oeuvre ? On n'ose pas penser qu'ils deviendraient une sorte d'amende collective atteignant tous les consommateurs qui ne se livreraient pas à la copie illégale et donc innocents ! Bon les détenteurs de droits vont se réveiller. A moins que pris de folie, il ne massacre la poule aux oeufs d'or ou que celle-ci ne s'échappe vers d'autres cieux plus cléments au grand dam des premiers qui perdraient beaucoup.

Re: La copie privée en péril

Posté par WildChild (page perso, ) le 05/12/2002 à 01:12. (lien). Évalué à 4.

Ya une question que je pose sérieusement! Pourquoi, disons par exemple Sony qui sont contre la copie prônent la copie!

Ya qua regarder leurs annonces des lecteurs mini-disc, on voit qu'ils téléchargent la musique sur internet et la foutent sur leurs lecteur pour ensuite se prêter les disques... C'est sans queue ni tête cette histoire...

Et si c'était plus grave ?

Posté par xavier philippon () le 05/12/2002 à 03:25. (lien). Évalué à 4.

Bon, une fois posé le fait que la majorité des oeuvres protégées n'ont qu'un intéret limité et n'apportent pas grand chose à la culture. On peut se dire que cette loi va limiter la propagation de nombreuse nulitées. La bonne musique, par exemple peut supporter un léger piratge si elle est suffisement achetée.

Par contre ce qui est à craindre, c'est que le libre en patisse, aussi bien le logiciel que le matériel lui même. Si un procédé hard, anticopie ou anti-intrusion ou anti n'importe quoi d'autre, m'empèche d'installer mon OS et sa suite de logiciels libres, je n'aurai même plus le droit de contourner la protection à des fin privées.
On pourait même se retrouver avec une interdiction légale à l'interoppérabilité ou au reverse enginering. Il suffit que M$ inclut une protection "bidon" dans le format des fichiers word ou excel pour que leur lecture par un autre logiciel deviennent illégale. On peut même ajouter cette protection à un format standard au cas ou OASIS (format XML) réussirait à imposer un format général de document.
Un autre problème est qu'un dispositif anti copie ne fonctionne pas, légalement, comme un brevet, mais plutôt comme le droit d'auteur. Sa durée de validité est beaucoup plus longue alors que le brevet "tombe" au bout de 20 ans.

Bref, il faut être d'une vigilance, extrème. La lute sera rude et pas gagnée d'avance.

Oui mais... et linux and Co dans tout ça ?

Posté par One () le 05/12/2002 à 08:43. (lien). Évalué à 3.

Salut à vous,

Effectivement je peux comprendre que des "artistes" et surtout leurs managers puissent vivre de leur travail et de leurs trouvailles de "nouveaux talents" en matière musicale ou cinématographique. Nous sommes dans une société marchande où à tout travail doit correspondre un juste salaire. Cela n'est pas à remettre en cause. Quoique ...

Mais là où je commence à flipper énormément c'est pour tous les utilisateurs des "petits systèmes d'exploitation" sans grand intérêt ni avenir comme linux, Unices et autres xBSD. Nous savons tous[tenants du libre] que ces systèmes en question n'interessent pas les industriels qui les trouvent non financièrement rentables (car part de marché < 1% d'après ce qu'ils disent).

Alors si ces refractaires aux systèmes occupant 99% du marché des pc (domestiques et professionnels) ne peuvent avoir accès à certaines technologies du moment, car pas de solutions logiciels commerciaux pour eux, comment vont ils faire pour continuer à utiliser leur système fétiche sortant des cadres du commerce international ?

1-Solution
Abandonner les os du libre et entrer dans les rangs. Plus d'alternatif, tout le monde regarde par la même fenêtre. On s'est bien amusé, mais là fini, on rigole plus. Il est temps de passer à la caisse. La population mondiale attendra tous les 2 ans une "nouvelle" technologie distillé au compte goutte par l'unique société de logiciel controlant la totalité de l'information universelle. Le monde vit dans une bonheur sans précedent, où les hommes peuvent enfin planer comme des anges, au-dessus des villes : le paradis sur terre.

2-Solution
Voulant résister par tous les moyens, les "alternatifs" continuent à bouder et décident malgré tout de contourner les "protections" pour ainsi avoir accès à toutes les formes d'information. Ils se trouvent alors en position de pirates, qui bravent sciemment la loi. Dans ce cas, il faudra construire de nouvelles prisons et durcir les lois coercitives. Peut-être même que la peine de mort (Coupez leur la tête!) pour copie et coutournement de protection sera en vigueur. Leur vie deviendra très vite un véritable enfer.

3-Solution
A quand l'arrivée des gentils Extra-Terrestres, pour que les libres penseurs et adeptes de la liberté individuelle puissent changer de système solaire !?

Le capitalisme serait il pire que le communisme ?
ou
Les extrêmes finissent ils toujours par se rejoindre ?

Je suis en tout cas assez pessimiste quant à notre devenir de citoyens libres et égaux dans une soi disant démoncratie.

Re: La copie privée en péril

Posté par matiasf () le 05/12/2002 à 09:26. (lien). Évalué à 1.

J'aimerai bien que l'AFUL ou l'APRIL fasse un appel à une manifestation.
Tant qu'il n'y aura pas de manif, nous n'auront pas l'attention des média.
Avoir l'attention des média est primordial !!

Alors MM. de l'AFUL et de l'APRIL :
On le fait ?

Re: La copie privée en péril

Posté par Space_e_man (page perso, ) le 05/12/2002 à 10:13. (lien). Évalué à 3.

Quelques liens :

site Art Libre, la licence !
http://artlibre.org/(...)

site de la musique libre
http://www.vnatrc.com/musique-libre(...)

site de BRUIT'AGE
http://bruitage.tuxfamily.org/(...)

article "Musique libre ?"
http://www.uzine.net/article819.html(...)

article "Éloge de la musique libre"
http://www.actuellecd.com/press.f/1573001.html(...)

article "Musique et Copyleft, ça coule de source"
http://biblioweb.samizdat.net/article.php3?id_article=50(...)

Etat Vs Legislation

Posté par Juke (Jabber id, page perso, ) le 06/12/2002 à 08:48. (lien). Évalué à 2.

c de la putin de merde leur truc.

Il est bon de rappeller qu'il y a quelque temp, l'education nationale c'est vue condamnée parce qu'elle faissait trop de photocopie,
(j'ai essayer de retrouver une trace sur internet mais j'ai pas trouvé)
Pour ma part, je trouve que c bcp + scandaleux qu'une copie de cd ou un grab en mp3.

ça devient n'importe koi en fait, deja le truc des cd vierge, on paye de la sacem dessus, donc les auteurs sont censés toucher des droit sur les cd vierge !!! Les ecrivains ils en touchent sur les ramettes de papiers ?

Au nivo de la copie illegale, qu'ils aillent faire un tour dans les ecoles, est ce que tout les poste disposent de licences adequats.

Je te flashballerais tout sa moi. !!!!

Comme d'habitude

Posté par thoms (page perso, ) le 06/12/2002 à 14:21. (lien). Évalué à 6.

Ca fait deja quelques années qu'on nous bassine avec ces problèmes de copie d'oeuvres sur supports numériques. Pour moi le problème est mal posé.
Cette spirale infernale vers la sécurisation à outrance des support des effets perverts. Elle pousse les fabricants à développer de nouvelle machine et de nouvelles technique toujours plus couteuses. De fait, le prix de revien d'un support reste elevée, donc peut accessible. Cela encourage donc le piratage.

Toutes les choses qui nous entourent permettent de faire choses illégales. Ca n'est pas nouveau. Avec un voiture on peut rouler à 200km/h, avec un couteau on peut tuer, avec un pied de biche forcer une porte, etc... Doit pour autant interdire tout ces objets? Non. des lois existent, il suffirait de les faire respecter.

Si les artistes (ou plutot les majors) veulent se protéger dans le seul but de faire l'argent, eh bien qu'ils le fassent. Dans quelques dizaine d'années il ne restera plus d'eux qu'un bout de plastique clamant "Crédit d'écoute epuisée. Contactez votre vendeur Univermal". Comme la société n'existera plus, et l'artiste non plus.

Dire que le mp3 coute de l'argent à l'industie n'est pas complètement vrai. Sur les artistes les plus populaires (Popstar et saloperies du genre) c'est certainement vrai. Mais leurs CDs serait moins cher, ils en vendraient plus et l'équilibre serait rétabli. En revanche, la mise à disposition facile (internet, compile sur cd, etc.) permet à quelqu'un de découvrir des artistes qu'il n'aurait jamais connu, et surtout jamais acheté. Et pour moi rien ne remplace un CD original avec sa jacquette originale. Encore faut il qu'il y ai une digne de ce nom...

Un aspect du problème est que la production à l'unité revient moins cher que l'achat d'un article issue le production de masse. Prenez l'exemple du livre : ca vous viendrais à l'idée de photocopier tout un livre? non, ca coute moins cher de l'acheter. Pourtant presser un CD ne revien pas si cher qu'on veut bien nous le dire. Deja au début des années 90 on disait qu'un CD coutait environ 1.5 euro à produire, jaquette comprise...

Abuser d'une situation commercialle favorable conduit toujours les gens à chercher des solutions de contournement.

[+] Re: La copie privée en péril

Posté par exsit (page perso, ) le 08/12/2002 à 12:42. (lien). Évalué à -1.

Personnellement, je pense que la solution passe par une réévaluation des droits d'auteurs.

Mon idée est que toute création de l'esprit à bénéficier au départ de l'état des connaissances du moment. Que donc le créateur à bénéficier de la connaissance collective.

Bien sur, il faut protéger le Travail Intelectuel et le rémunérer à sa juste valeur.

La solution me semble simple, tout travail intelectuel est protégé pendant une période courte mais suffisante pour la rentabiliser. Après cinq ans, la propriété intelectuelle devient une propriété honorifique, c'est à dire qu'on ne peut s'approprier le travail d'un autre.

Ainsi, pour prendre quelques exemples simples.
Windows XP appartient à Microsoft, microsoft à le droit d'accorder des licenses, de récupérer pendant cinq ans son argent.
Windows 95, DOS, retourne dans le domaine public. Simple retour des connaissances de l'époque à la collectivité.
La même chose pour tout, les textes, les musiques, etc ...

En échange, il est normal que durant la période de cinq ans, toute violation des droits d'auteurs devrait être sanctionnée. N'oublions pas que dans ce monde là, on aurait une plus grande liberté de choix.

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