jeudi 02 juillet
Accueil :: Dépêches :: Entretiens :: Journaux :: Forums :: Sondages :: Suivi :: Statistiques :: Contact :: Plan

Liens connexes

Dépêche modérée par

: Le Medef prend position pour les brevets logiciels

Posté par Franck Routier (). Modéré le 05 juillet 2004.
0
Comme le rapporte le quotidien Le Monde daté du 29 juin 2004, le Medef a publié publié un "Manifeste pour les brevets".

Dans ce manifeste, l'organisation patronale française prend notamment position en faveur des brevets logiciels européens.

> Lire la suite (206 commentaires, moyenne: 3,2).   [dépêche : 1128 caractères]

Dans ce manifeste, dont l'objectif est d'exprimer la position du Medef sur "les vertus et l'utilité économique et sociale du brevet", l'organisation adopte une position générale pro-brevets.

Un paragraphe est consacré aux brevets logiciels, dans lequel l'organisation affirme son soutien à cette brevetabilité.
Elle y est en particulier jugée comme compatible avec les modèles "libres" comme "propriétaires", moyennant les mécanismes régulateurs suivants :
- accords de licences croisés
- pools de brevets
- standardisation avec accès aux brevets à des conditions "raisonnables et non discriminatoires"

Ce document, à fort contenu idéologique, méconnaît totalement les réalités du développement logiciel, et du monde des logiciels libres en particulier.
Il est l'oeuvre de Thierry Sueur, Président du Comité propriété intellectuelle du MEDEF, Hugues Arnaud Mayeur, Président du Comité innovation du MEDEF et Christian Nguyen Van Yen, Président du Groupe brevet du MEDEF.
Ces mêmes personnes ont participé aux commissions consultatives du Sénat et du ministère de l'économie et des finances sur les brevets logiciels.

Cette discussion est archivée, il n'est plus possible de laisser des commentaires.

Note : les commentaires appartiennent à ceux qui les ont postés. Nous n'en sommes pas responsables.

Pour ceux qui avaient encore un doute...

Posté par Bière Drabo () le 05/07/2004 à 14:38. (lien). Évalué à 19.

Pour ceux qui avaient encore un doute, cette position du Medef est la preuve irréfutable que les brevets logiciels sont une belle saloperie :)

C'est pas étonnant.

Posté par fifre (page perso, ) le 05/07/2004 à 14:43. (lien). Évalué à 13.

Le MEDEF est convaincu que la vocation même du brevet est de favoriser la recherche et l'innovation et d'accélérer la diffusion et le partage des connaissances.

Qu'est ce qu'il ne faut pas lire quand meme .... Cette phrase à elle seule est un contresens. Mais il fallait s'y attendre, les brevets profitent forcement a ces gens la. (m'expliquer si je me trompe).

idéologie tu dis ?

Posté par billy (page perso, ) le 05/07/2004 à 14:55. (lien). Évalué à 2.

" Ce document, à fort contenu idéologique".

Leur seul motivation est économique, et il faut bien reconnaitre que les brevets ca rapporte gros. Maintenant quand tu parles d'idéologie je pense tout de suite aux pro logiciels libres plutot qu'aux vieux du medef....

Je ne suis pas certain que pour démonter les arguments des autres il soit nécéssaires de les faire passer pour des imbéciles qui ne comprenent rien à rien. Je me méfie de ce type d'argumentation.

Je ne lis pas la même chose que vous ...

Posté par Maillequeule () le 05/07/2004 à 14:57. (lien). Évalué à 4.

Je ne lis pas "oui au brevet logiciel à tout prix", mais "oui au brevet logiciel si il est encadré pour éviter les dérives.

"il faut éviter les dérives vers une brevetabilité trop facilement admise et revenir à une appréciation rigoureuse du caractère innovant des inventions présentées."


C'est tout de même assez différent non ?

"L'analyse" omet bien sûr cette phrase qui apporte une grosse nuance, y compris au titre de cette news.

M

Aïe

Posté par ashram4 () le 05/07/2004 à 15:00. (lien). Évalué à 5.

Ben pour réviser la position de la France sur le brevet logiciel au conseil européen ce n'est pas gagné car le MEDEF semble avoir des interlocuteurs très réceptifs dans ce gouvernement. Ce qui me gène le plus ce n'est pas le dialogue entre le gouvernement et le MEDEF puisque les entreprises (pas forcément les plus grosses mais le monde est injuste) sont les premières à contribuer aux recettes de l'état par l'intermédiaire de l'impôt, prélèvement sociaux ou taxe professionnel, mais les positions pour le moins étrange du MEDEF.

Ce qui me gène c'est que je ne vois pas ce que les entreprises françaises ont à gagner avec le brevet logiciel et donc je ne comprend pas trop la position du MEDEF.

partie specifiquement sur les brevets logiciels :

Posté par Christophe Renard (page perso, ) le 05/07/2004 à 15:03. (lien). Évalué à 7.

En ce concerne les inventions mises en oeuvre par logiciels, cela fait plus de 20 ans que kes offices de brevets ont développé une pratique interprétative des dispositions législatives sur le sujet. L'évolution des technologies nécessite aujourd'hui que la situation soit clarifiée pour éviter une conclusion préjudiciable à la sécurité dont les entreprises ont besoin pour développer et protéger leurs innovations. Les programmes d'ordinateurs en tant que tels relèvent de la protection par le droit d'auteur et ne peuvent être brevetés. ertaines décisions d'office de brevet ont pu jeter un doute sur ce point. Ce qui relève du brevet, c'est l'invention d'un nouveau procédé technique ou d'un produit industriel, même si leur mise en oeuvre fait appel à des moyens logiciels ou inclut un logiciel. En revanche, la protection par le brevet est et doit rester indépendante des modèles économiques sur lesquels repose la commercialisation des produits correspondants.

Le modèle dit "propriétaire" et le modèle dit "libre" sont compatibles avec la protection de l'innovation par le brevet. Certains économistes mettent par ailleurs en avant le risque que de trop nombreux brevets rendent excessivement onéreux les coûts de transaction associés au développemen de nouveaux systèmes informatiques. Le risque évoqué ici est la constitution de "maquis de brevets" comme on en connait dans d'autres domaines à forte composante brevet, comme lélectronique grand public ou les systèmes de télécommunication, des domaines où pourtant la concurrence est ouverte et vigoureuse. Les mécanismes régulateurs mis au point dans ces domaines à forte propension au brevet, accords de license croisée, pools de brevets et processus de normalisation ou les participants s'engagent à accorder des licenses à des conditions raisonnables et non-discriminatoires, ont fait la preuve de leur efficacité. Mais là comme ailleurs, il faut éviter les dérives vers une brevetabilité trop facilement admise et revenir vers une apréciation rigoureuse du caractère innovant des inventions présentées.

Comme clarification je trouve qu'on fait plus limpide ...

En tout cas si le libre est compatible avec les brevets, je peux dormir tranquille, c'est le MEDEF qui me le dit.

Vous avez vu le code source de la page???

Posté par Christophe Garault (page perso, ) le 05/07/2004 à 15:11. (lien). Évalué à 10.

C'est quoi ce protocole ezula? Ils sont plombés où quoi?

Dans la phrase "Le nécessaire renforcement de la confiance des entrepreneurs dans le système européen des brevets," passez votre souris sur le mot 'entrepreneurs'....

D'autre part j'espère que le Médef va filer plein de sous à la fondation Apache...

l'existence du medef - est une absurdité en soi

Posté par jo7 () le 05/07/2004 à 15:18. (lien). Évalué à 8.

C'est la preuve institutionnelle que notre société est mal gaulée.

A quoi sert le medef ? essentiellement à constituer un partenaire paritaire (maladie, chomage, retraites)

- Dés lors qu'il est institué, et non pour des questions de solidarité entre patrons, qui peut s'exprimer par 1000 moyens diffèrents, mais en réponse au syndicalisme "d'en face", à l'époque la CGT était toute puissante, il ne peut que prendre du pouvoir, c'est mécanique.
- Il ne peut aussi que fonctionner comme une machine à lobbying compte tenu de son recrutement ; parce qu'il ne faut pas réver un patron c'est forcément quelqu'un qui cherche l'intérêt de son entreprise, ou le sien.
- de mème la tête d'un tel organisme ne peut etre prise que par des "grands" patrons ; a fortiori dans un pays où toutes les têtes politiques administratives et économiques sortent déjà plus ou moins du mème moule.

On a donc des syndicats qui réprésentent 10% des salariés, à peu prés, et en face des patrons qui représentent 10% des employeurs qui statuent sur notre vie entière, fixent les règles du jeu.
Les syndicalistes "au pouvoir" viennent-ils de la sous traitance, du nettoyage industriel, des précaires, des PME ? Non. Ils viennent des grandes sociétés publiques ou privées.

ALors aprés on appelle le gouvernement , pour qu'il calme les émeutes que les privilégiés, en tant que patrons ou en tant que salariés, ont pu déclencher ; voir les intermittents.

juste pour rire ...

Posté par Pierre Habouzit (page perso, ) le 05/07/2004 à 15:24. (lien). Évalué à 3.

http://uptime.netcraft.com/up/graph/?host=www.medef.fr(...)

--
Pierre Habouzit <madcoder@debian.org>

Le poids des grands

Posté par Alexandre Santos () le 05/07/2004 à 15:59. (lien). Évalué à 13.

J'avais lu un article (Libération je crois, impossible de vérifier puisque le site est offline à cause d'un DoS) que tant le Medef que le cgpme étaient sous la coupe des grands patrons (ou financiers), par rapport aux dirigeants de PMEs.

Cela se sent aussi dans les pressions que les grands de la distribution font sur les PMEs. Même si celles-ci sont plus nombreuses elles n'osent pas se révolter ou utiliser ces associations comme canaux de communication par peur de réprésailles économiques.

Au sein du Medef lui même, je ne connais pas suffisamment la structure. Mais comme toujours si les dirigeants deviennent trop puissants pour que la base puisse les controler, ils pourront agir dans leur propre intérêt même ci cela lèse la base. On le voit parfaitement avec certains gouvernements qui prennent des décisions très dommageables pour la société mais personnellement profitables pour le individus au pouvoir.

C'est la même chose dans les sociétés, même grandes, comme le cas Messier. Un patron qui dans les faits ne doit plus rendre des comptes peut amener la compagnie à prendre des decisions fatales pour elle, mais profitables pour le patron.

Je ne m'étonne donc pas que ceux aux commandes prennent des décisions dommageables pour ceux qu'ils réprésentent, dès lors qu'ils sont hors de contrôle de leur base (un autre exemple, les pays du tiers monde qui s'endettent à mort et pour des générations, simplement pour que le peyot au pouvoir puisse partir les poches pleines dans les années qui suivent).

Checks and balances, il faut toujours des contre pouvoirs et du contrôle...

Les pays scandinaves sont très pro-brevet logiciel, je me dis que c'est l'influence de grands patrons comme ceux de Nokia, Ericsson, etc. Quand aux Irlandais, ils dépendent totalement des compagnies américaines, donc il faut pas s'étonner de leur position. Seule l'Allemagne, la Belgique et maintenant les Pays Bas y échappent. Quant aux autres pays européens, je pense qu'ils feront tout ce que l'administration américaine pourra leur suggérer (je me demande ce qu'il en est pour l'Espagne, actuellement, voilà un pays ou une campagne anti-brevet pourrait peut être réussir)

Cette phrase ne compte pas ?

Posté par jfba () le 05/07/2004 à 16:54. (lien). Évalué à 3.

Outre la position générale pro-brevets du medef, je relève dans ce manifeste :

"Les programmes d'ordinateurs en tant que tels relèvent de la protection par le droit d'auteur et ne peuvent être brevetés"


Je pense que concernant les logiciels, ça ne peut être plus clair.

Or, le titre de l'article de Frank Routier est :
"Le Medef prend position pour les brevets logiciels"


Y a quelque chose qui va pas là.

Intox ? Qui intoxique qui ?

Le medef et linux

Posté par drazhar007 () le 05/07/2004 à 16:54. (lien). Évalué à 6.

Simplement pour signaler que dans ce domaine là, on trouve certaine absurditee que je ne m' explique pas .

Du genre :

Vous avez fait un depeche sur le deploiment massif de station debian au sain de l'institue pasteur.
L' entreprise qui a fait ça ce nome aliacom.

http://www.aliacom.com/(...)

Je veux juste signaler que le directeur general de aliacom est le président midi-pyrénnée du medef.

A bon entendeur ....

Une Rubrique Politique?

Posté par Dalton joe (page perso, ) le 05/07/2004 à 17:47. (lien). Évalué à 3.

Pourquoi pas une rubrique Politique?

analyse FFII

Posté par tgl () le 05/07/2004 à 23:11. (lien). Évalué à 6.

À lire, l'analyse que la FFII fait de ce manifeste :
http://kwiki.ffii.org/index.cgi?Medef040629Fr(...)

Un petit lien dans la niouze me semblerait approrié, non ?

Que représente le MEDEF

Posté par Pierre () le 06/07/2004 à 07:18. (lien). Évalué à 4.

C'est déplorable, d'autant plus quand ça vient d'un groupe censé représenter les dynamiques les plus importantes du pays ....
Que dire de ce groupe qui voudrait être le symbole du progrès par la concurrence et l'entreprenariat, quand on le voit adopter une position aussi conservatrice et désuette.
Mr Antoine Sellière, vos particules et vos titres font de vous l'archétype de l'individu rétrograde, en total désaccord avec ce que doit être un entrepreneur conscient, humaniste et intègre intellectuellement.
Vous tentez d'abattre les blocages stupides des Administrations et les positions antédiluviennes de syndicats bornés uniquement pour asseoir une position et un état d'esprit aussi buté que le précedent.
On n'assiste qu'à une passation de pouvoir, rien ne change pour nous, en bas .....

Seillère emmerde les Européens

Posté par Philip Marlowe (Jabber id, ) le 06/07/2004 à 07:56. (lien). Évalué à 2.

Ce n'est pas la première fois que Seillère agit contre l'Europe. Il avait, par le biais de sa boîte, fait au sujet de la compagnie Air Liberté du portage pour Swissair (paix à ses cendres), alors que la législation européenne interdit à un pays non membre de l'Union de posséder plus qu'un certain pourcentage d'une compagnie aérienne européenne. Il avait par cela contourné cette législation.

C'était la série Ernest-Antoine, un grand Européen.

ACTION

Posté par librelune () le 06/07/2004 à 10:08. (lien). Évalué à 4.

Bonjour

N'ayant pas le courage de lire la totalité des articles, je pose un préalable :
L'action proposée est guidée par un pur pragmatisme ayant pour objectif de prendre position contre le brevet logiciel, pas d'idéologie, par de prise de position pour ou contre un groupe/syndicat ou autre.
Quelques remarques de principe :
La CGPME est un syndicat indépendant du MEDEF et parfois en opposition certe feutré mais réel (voire dure).
Les positions prises par la CGPME sur le sujet doit être mis sur le compte de l'incompétence et de leur incompréhension de la problématique (bureau national...) que la position soit pour ou contre d'ailleurs.
Le sujet peut-être traité par le syndicat si on lui donne les billes et la compréhension nécessaires, évidement le résultat n'est pas garantie, mais les atouts sont forts pour faire pencher du "bon côté".

Action :
pour se donner une chance d'obtenir un manifeste de la CGPME contre le brevet logiciel il me faut un écrit rationnel, juridiquement cohérent et bien écrit, en mettant en avant le bénéfice tiré par les tpe/pme/pmi.
Évidement,le plus rapidement possible.
Après je fais suivre aux personnes concernées et on espère une réaction appropriée.
SVP, ne perdez pas de temps avec des critiques ou des remarques sur l'espoir ou autre, il faut le faire, c'est le moment.
Donc pour les gens sont prés à agir concrètement, c'est le moment...

Cordialement
Vincent

Paradoxe

Posté par fantomaxe (page perso, ) le 06/07/2004 à 10:22. (lien). Évalué à 0.

Ce qui est paradoxal, c'est que leur site marche grace aux logiciels libres: Linux+Apache ....

http://uptime.netcraft.com/up/hosted?netname=FR-MEDEF,62.23.15.16,6(...)

J'ai du mal à cromprendre ...

un peu de retenue

Posté par Rage () le 06/07/2004 à 11:56. (lien). Évalué à 2.

Je trouve tous ces commentaires, bizarres, et pourtant je ne porte pas le MEDEF dans mon coeur.
Avez-vous lu le doc? On y trouve quand même pas mal d'avancées, et certaines idées sont intérressantes, ainsi sur le risque de voir les offices de brevets subventionnées par leurs gros clients, la baisse de qualité des brevets qui en découlent... C'est comme si vos remarques étaient déjà prêtes avant qu'ils ouvrent la bouche.
Ca devient de plus en plus extrêmiste sur ces forums.
Le sujet des brevets est suffisamment complexe pour essayer au moins de comprendre les idées en présence...

[+] De la critique du medef

Posté par Simon Depiets () le 06/07/2004 à 12:28. (lien). Évalué à -2.

On ne peut pas se permettre de critiquer ouvertement le MEDEF et par ce biais le patronat, en effet, si nous, employés, associations, syndicats, etc. les emmerdons trop, ils partent, en délocalisant ... C'est ce qui est en train de se passer, et c'est ce que les syndicats n'ont pas l'air de comprendre, on ne peut pas reprocher au MEDEF de défendre ses intérêts, nous faisons la même chose, mais nous on n'a pas le droit de trop les critiquer sinon ils délocalisent, et là on se retrouve sans emploi... Il faut donc faire avec même si c'est souvent injuste..

[+] Les brevets vont développer un sentiment d'amertume énorme

Posté par poip () le 06/07/2004 à 13:23. (lien). Évalué à -1.

Tout d'abord je tient à mentionner que c'est très professionnel, juste et honnête les commentaires qui sont laissé ici en général, c'est dicté par le bon sens de la réalité. Le site est une très bonne référence pour tout homme de lois qui a des décisions importante à prendre en technologie et qui voudrait obtenir de l'information précise concernant les domaines de l'informatique.

Si le côté obsur des grandes entreprises en technologie de l'information qui détiennent déjà un fort monopole obtiennent le droit d'appliquer leurs brevets en Europe, un sentiment d'amertume énorme va se manifester dans la population scientifique des développeurs en informatique. Il est impensable que dans les décideurs de lois des décisions défavorable soient prisent en toute connaissance de cause à moins d'un avantage personnel se résumant en conflit d'intérêt ce qui a déjà commencé à créer un climat social très négatif dans plusieurs régions du monde qui ont prit des décisions erronnés sous les conseils de gens malveillants.

En espérant que la bonne volonté des gens qui dirigent la destinés des peuples l'emporte en leur faveur plutôt qu'à qu'à la faveur d'une minorité de dictateurs de plus en plus malsain qui ne cherchent finalement qu'à tout contrôler à leur unique bénifices.

Pour faire un parallèle si De Gaules existerait encore il dirait surement "VIVE LE LOGICIEL LIBRE".

Bonne semaine.

[+] La communauté doit se démarquer de la politique

Posté par Simon Depiets () le 07/07/2004 à 10:04. (lien). Évalué à -8.

Oui, on doit se démarquer de la politique, sinon on finira par avoir une mauvaise image, si on est toujours assimilés a des syndicalistes qui passent leur temps a râler et à faire grêve. IL faut que l'on soit neutre par rapport à cela et qu'on arrête des critiquer des évènements comme la privatisation d'EDF, cela ne nous concerne pas, nous Linuxiens, nous pouvons programmer pendant des heures. Les salariés d'EDF, exemple cité précedemment, pour la plupart sont différents de nous, ils ne travaillent que 34h par semaine et se permettent tout de même de râler, ils sont complètement désintéréssés de leur travail (c'est le cas d'une bonne majorité de fonctionnaires aussi).

Alors cela peut être politiquement incorrect mais il FAUT le dire, ne nous mélons pas aux luttes de ceux-là...

A bientôt

Revenir en haut de page

Run by Team LinuxFr.org

Cette page a été générée par Templeet en 0.6277s (dont 0.1158 de SQL).
Cette page est peut-être conforme xhtml 1.0.
Information sur le site.
Faire un don !