Le fait que ce soit partout pareil justifie t'il à tes yeux de tels procédés ?
c'est partout pareil
Et je ne serais pas si affirmatif si j'étais toi, certes le gros du discours se retrouve dans la plupart des chartes de sites commerciaux ainsi que le problème de la vente de courriel protégé par la cnil, mais la plupart des chartes commerciales sont assez loin d'être aussi extrémiste !
ils se protègent un minimum contre les petits malins
La je crois que tu devrais revoir ton analyse du texte ? Tu l'a vraiment lu ? Parce qu'en l'occurence c'est plutot les petits malins (qui répondent aux questions) qui devraient se protèger d'un tel site qui indique noir sur blanc qu'il va s'approprier les droits de publication de toutes les questions/réponses fournies bénévolement.
et étant dans le droit je sais un peu de quoi je parle
C'est relatif... Je ne doute pas de ta capacité à extraire le sens juridique d'un texte et des devoirs qu'il impose, mais quand à ta capacité à percevoir les abuts qui en découlent - déontologiquement parlant -, je reste sceptique.
Après lecture des licenses BSD et MIT, j'ai une préférence pour la BSD qui permet éventuellement, si j'ai bien compris de refuser qu'une version dérivée (un fork) utilise le nom du projet original.
Pour le linkage statique ou dynamique, ça veut dire quoi ?
Mon moteur s'utilisera par le biai de librairies dynamiques, mais tout jeu sera forcément obligé de retoucher un peu le moteur pour qu'il, s'adapte à ce qui est ouhaité, donc je ne rpéfère pas prendre de risque. Par contre le principe m'intéresse.
Le moteur sera présenté un peu partout dès la sortie de la 0.1.
L'avantage du DVD+RW, c'est le prix (20 ¤ le pack de 10 Verbatim en Allemagne, 50 ¤ pour le graveur Pioneer double couche), d'autant qu'ils ont des moyens très limités :-)
Si je m'étais écouté, ils auraient un RAID 53 matériel en hotplug, une sauvegarde sur DAT/DLT, et un onduleur ;-)
Ce qui est génial, c'est qu'avec kpdf et autre, il y a largement de quoi se passer des logiciels propriétaires... Ah ouais mais non ! les attestations assedic de ma copine ne sont lisibles QUE sous Acrobat (page vierge sous kpdf/xpdf/Kghostview, etc.). \o/ Vive l'administration ! \o/ :-)
Enfin, j'avais déjà réussi à leur faire envoyer des confirmations d'actualisation de situation (si si, j'avais râlé suite à des problèmes avec les actualisations en ligne de mon amie, dont certaines étaient « perdues », d'où radiation pendant 2 mois systématiques, etc. et je leurs avais donné quelques pistes possibles, dont celle qu'ils ont mis en place actuellement), je ne désespère pas de leur faire utiliser un format PDF qui fonctionne aussi sous kpdf, ils ont l'air d'être à l'écoute, même s'il faut insister un peu pour se faire entendre :-)
J'ai déjà mal au fesse d'installer pilotes nVidia, flashplayer et java sur le machine à maman (rien de ça sur ma bécane).
Je ne sais comment te dire que la plupart des périphériques de ta machine intègrent déjà des BIOS/Roms propriétaires sans te faire une immense douleur au postérieur :-)
Mandriva, même si mandrake privilégiait initialement kde, ne fait pas non plus de choix officiel
De nombreux environnement sont là (kde, gnome, xfce, ...) et sont traités de façon la plus uniforme possible (avec un thème le plus commun possible par ex)
Je ne sais pas si je suis le seul à penser ça, mais je trouve que les divers environnements de bureau sous Mandriva manquent de polish. Clairement, un KDE/Gnome avec les paramètres par défaut sur une distribution fraîchement installée est laid, et je ne vois pas d'autre mot (par exemple, la décoration des fenêtres, avec les icônes des boutons pas centrées dans leur cercle).
Pourtant, ça ne coûterait pas grand chose de rendre l'ensemble attrayant (un peu comme à la SuSE), et ça m'éviterait, de devoir télécharger et installer tout plein de petites choses pour améliorer le look & feel, à chaque fois que j'installe un Linux dans mon entourage, ce qui est relativement long et ennuyeux.
Sinon, je trouve que l'un des points forts de Mandriva sur SuSE et Fedora, c'est justement le fait que plusieurs environnements soient disponibles (KDE, Gnome, XFCE, WindowMaker, Icewm, Enlightenment, fvwm, etc.)
Non, sauf s'il est prouvé que tu savais qu'en cherchant mandriva.iso, tu obtiendrais LeSeigneurDesAnneaux.avi, puisque tu n'avais pas l'intention de violer la loi, puisque tu n'as pas délibérement obtenu ce fichier.
L'erreur est un argument à prendre avec des pincettes.
L'erreur de fait n'exclut la responsabilité pénale d'un invididu qu'en matière d'infraction intentionnelle (ex : un pharmacien n'est pas coupable d'empoisonnement s'il se trompe de médicament, faute d'intention coupable ; cependant, si le client décède, il peut être poursuivi pour homicide par imprudence). En matière d'infraction non-intentionnelle, l'erreur de fait est indifférente, ou elle attestera du manque de diligence de l'agent (ex : un policier blessant un collègue à l'occasion d'un exercice de tir avec une armée qu'il croyait dépourvue de munitions).
L'erreur de droit repose sur l'idée qu'un individu peut commettre un acte par méconnaissance du droit, contredisant le principe théorique que nul ne saurait ignorer la loi - c'est vrai ; mais il faut qu'il ne soit pas responsable de cette méconnaissance. Pour que l'erreur de droit soit constituée, il faut que la loi méconnue n'ait pas été publiée (ex : arrêté municipal non affiché) ou qu'elle ait fait l'objet d'une information erronée fournie par l'autorité administrative (circulaires, réponse écrite d'un ministre). L'erreur de droit ne s'applique que dans des cas très particuliers : l'agent doit prouver qu'il s'est renseigné auprès des autorités publiques. L'argument est rarement accepté de la part de professionnels et avec réticence de la part des particuliers...
Toute l'astuce est dans le « qu'elle n'était pas en mesure d'éviter ».
Et, non, « nul n'est censé ignorer la loi » ne signifie pas que l'accès aux textes de loi doit être possible, même si c'est bien entendu lié. Toute loi doit être publiée par le journal officiel, aucune loi secrète n'a de légitimité en France.
Sans avoir lu ce que disais « maitre Eolas » à ce propos, je pense qu'il voulait souligner cet aspect du principe de légalité (pas d'infraction sans texte ; pas de texte qui soit fait loi sans être promulgué au journal officiel).
Je vais rarement sur le blog de « maitre Eolas » mais j'ai pu remarquer qu'il a une certaine tendance à voir le code pénal spécifiquement depuis le camp de la défense, pas spécifiquement avec moulte recul, de haut. Dans un billet, il parlait de la contravention, du fait qu'il s'agisse du seul type d'infraction dans lequel, selon lui, on est « présumé coupable » du fait que la parole de l'agent ayant rédigé le procès-verbal de l'infraction est difficilement contestable (à moins d'avoir plusieurs témoins concordants), au contraire des délits et crimes, cas dans lequels la preuve de la culpabilité est toujours à la charge de l'accusation. C'est une manière de voir la question qui manque facheusement de recul, à mon avis. Cette différence de traitement repose sur le fait qu'un principe général stipule que pour les infractions graves (délits et crimes, donc), l'intention de commettre l'acte doit toujours être démontrée, que la culpabilité ne peut donc procéder de la seule imputation matérielle d'un fait pénalement sanctionné. Mais il n'y a rien de choquant à estimer que lorsqu'un policier voit quelqu'un griller un feu rouge, infraction de faible gravité, sa parole soit considérée comme élément probant, et qu'il n'y ait rien de spécifique à faire pour démontrer que la personne ait intentionnellement grillé le feu rouge ; il suffit de constater que la chose fut faite, que la chose est pénalement répréhensible (si la chose fut faite inconsciemment, la santion n'étant de toute façon pas gravissime, on peut estimer que la chose mérite tout au temps sanction, puisqu'on doit être maître de ses actes ; par ailleurs prouver que la chose fut faite consciemment ou pas demanderait un temps et une énergie disproportionnée aux faits reprochées et à la peine encourue). Ce n'est pas, comme le prétendait « maitre eolas » un abandon subit de la présomption d'innocence, c'est tout simplement que pour les infractions de faible gravité, le procès-verbal est une forme de jugement (non contradictoire) basé sur un témoignage (jugement pouvant toutefois être contesté au tribunal de police).
Cette question est plutôt subtile, il y a de quoi discuter pendant plusieurs heures. Mais je pense que les premiers interessés devraient logiquement faire preuve de mesure, ne pas se laisser aller à des propos douteux, tels que prétendre que le principe de la contravention renie le principe de présomption d'innocence. Car ce qui est dit à la vite sur un blog, dans un cadre précis, peut vite être repris à toutes les sauces un peu partout, à tort et à travers.
Pour le reste, c'est une question de bon sens : s'il suffisait de prétendre ignorer la loi pour être pénalement irresponsable, les tribunaux n'entendraient que cela ("mais je ne savais pas qu'il est interdit de violer, tuer, voler, je vous assure, on ne me l'a jamais dit"). Il n'y a pas besoin d'être un grand spécialiste de la question pour s'en rendre compte.
S'il existe des curieux, ils peuvent jetter un oeil aux pages 73-74 de Debove (Frédéric), Falletti (François), Précis de droit pénal et de procédure pénale, Paris, PUF, 2001, qui se trouve facilement en bibliothèque.
La rétention pour vérification d'identité ne peut pas excéder 4 heures ; au delà, il est impossible de retenir quelqu'un de force au commissariat, à moins de le placer en garde à vue. Et sans indices graves et concordants laissant penser que tu as commis un délit ou un crime, pas de garde à vue.
C'est raté pour t'occuper le weekend.
Par ailleurs, en enquête préliminaire, aucune perquisition ne peut être fait son ton accord, sous forme de pièce écrite versée au dossier (s'il s'agissait d'une enquête de flagrance, n'importe quel OPJ pourrait décider d'une perquisition, selon les règles). Mais, surtout, aucune perquisition n'est légitime si elle n'apparait pas nécessaire et proportionnées aux exigeances de manifestation de la vérité. En d'autres termes, une perquisition pour chercher des papiers d'identité, ça ne parait pas plausible du tout. Sans parler de détails tels que le fait qu'une perquisition n'aurait pas de sens s'il n'est pas établi que la personne qui fait l'objet d'une procédure est bien l'usager du lieu devant être perquisitionné.
A mon avis, c'est raté aussi pour la perquisition.
A mon avis, après les quatre heures de rétention pour la vérification d'identité, s'ils n'ont pu obtenir ton identité d'une manière ou d'une autre, ils se passeront de ta présence.
A la rigueur, si tu veux t'occuper, il vaut mieux tenter l'ivresse publique et manifeste. Là tu pourras être occupé plus longtemps, en cellule de dégrisement, retenu jusqu'à ce que tu « ais recouvré la raison ». L'inconvénient, c'est que tu peux récolter, dans la foulée, une contravention de 2° classe (donc 150 ¤).
Je me suis pris au jeu et je viens de tenter l'expérience sur 3 machines différentes : un portable P!!!-600 avec 128 Mo de mémoire, un ordinateur de bureau P!!!-600 avec 192 Mo de RAM, un AMD Athlon 2200+ avec 1 Go de DDR, en comparant les temps de démarrage entre OpenOffice.org 1.1.4 et Microsoft Office 2000 Pro.
C'est assez fabuleux, parce que j'obtiens des résultats clairement à l'opposé des siens, et cela sur toutes les machines. Sans compter que si l'on active le préchargement de OpenOffice.org au démarrage, l'allongement de la durée du démarrage en devient rédhibitoire, alors que le fait d'avoir installé Microsoft Office n'a en rien allongé la durée de démarrage !
Bon, ça ne m'empêche pas d'utiliser quasi-exclusivement OpenOffice.org, mais de la à balancer ce genre de FUD... Personnellement, je trouve que ce genre d'attitudes décrédibilisent le libre plus qu'autre chose.
La version française du site doit avoir un problème d'encodage, car aucun caractère accentué n'apparaît correctement, que ce soit avec Konqueror ou avec Firefox.
du coté linux tu branche ton cable usb, hop hotplug vas te charger le module qui vas bien, usbnet comme son nom l'indique c'est un reseau.
l'interface resau attaché est .... usb0 (si tu a plusieurs cable usb1 usb2 etc...)
ensuite tu configure ton resau sous linux avec un bete ifconfig ou dhcpcd voir dhclient. J'utilise ce cable entre 2 pc pour avoir un reseau sans carte reseau. cela depanne vraiment. par contre cela a tendance a planter au bout de 20 minute. il suffit alors de le debrancher et de le rebrancher. vive hotplug
Et bien va y mettre du gasoil dans ton moteur essence et on en reparle. C'est peut etre pas grand chose mais il faut quand même un minimum de connaissance sinon ca casse / marche mal.
Faire tourner un moteur à essence au diesel est sans risque pour le moteur ou la voiture. Certes, elle va beaucoup fumer, rouler très doucement, et câler rapidement, mais c'est sans risque pour le moteur. Une purge du réservoir, un plein au sans plomb, et ça repart.
Par contre, faire l'inverse (du sans plomb dans un moteur diesel) est radical pour le moteur et tout le système d'injection ! Alors si vous ne voulez pas savoir combien coûte un moteur diesel + pompe + injection, ben ne vous trompez jamais de carburant :-)
L'infraction n'est pas constituée si ce qu'on appelle « l'élement moral » est absent : c'est à dire la volonté et la conscience violer la loi pénale.
En d'autres termes, s'il n'est pas prouvé que tu as délibérement téléchargé Respirez-Libre.org, tu n'es pas pénalement répréhensible.
Pour ce qui est du fait d'ignorer la loi en vigueur, pour la simple raison que nul n'est censé ignorer la loi (ce serait si commode), la conscience d'effreindre la loi est toujours présumée (présomption qui n'est pas irréfragable ; insanité d'esprit, erreur insurmontable...) ; inutile de trop s'attarder sur ce point donc...
Cette loi va pas mettre à bas notre système pénal et transformer la France en état de non-droit.
Je pense que les problèmes que posent cette loi sont déjà assez nombreux ; il n'est pas nécessaire d'en inventer, qui de surcroit ne sont pas plausibles.
Pour la petite histoire, seules les lois pénale de fond (incrimination, choix de la sanction, responsabilité pénales) ne sont pas retroactives -- sauf bien entendu dans le cas de la rétroactivité la plus douce, valide dans tout les cas où la nouvelle loi est favorable à la défense.
Les lois pénales de forme (constatation, poursuite et procédure de jugement, compétences des juridictions, executions des peines) sont retroactives. Par ailleurs, nul ne peut prétendre devoir être jugé par une juridiction qui n'existe plus - le principe de non-rétroactivité découle du principe de légalité qui veut qu'il n'existe pas d'infraction sans texte de loi promulgué au moment où l'acte est commis l'incriminant. Les lois pénales de forme sont hors-sujet à cet égard.
Mais je ne pense de toute façon pas que la carte d'identité soit du ressort du pénal.
Par contre, une chose est certaine, si tu n'as pas de pièce d'identité qui apparaît valide, permettant de t'identifier, si tu fait l'objet d'un contrôle d'identité, tu fais un bon candidat pour une vérification d'identité au commissariat, procédure qui peut durer jusqu'à 4 heures. En bref, ça coûte pas grand chose d'avoir une pièce d'identité qui ressemble à quelque chose, ça fait gagner du temps à tout le monde.
[^] # Re: Publicité, Marketing, point
Posté par Anonyme . En réponse au journal Publicité pour Archos dans un mag étudiant. Évalué à 3.
(l'auteur du journal non plus j'imagine ;) )
[^] # Re: .
Posté par Anonyme . En réponse au journal Ketady, de l'art d'exploiter l'internaute !. Évalué à 1.
Merci pour les précisions.
[^] # Re: Mouarf
Posté par Anonyme . En réponse au journal Ketady, de l'art d'exploiter l'internaute !. Évalué à 4.
Et je ne serais pas si affirmatif si j'étais toi, certes le gros du discours se retrouve dans la plupart des chartes de sites commerciaux ainsi que le problème de la vente de courriel protégé par la cnil, mais la plupart des chartes commerciales sont assez loin d'être aussi extrémiste !
La je crois que tu devrais revoir ton analyse du texte ? Tu l'a vraiment lu ? Parce qu'en l'occurence c'est plutot les petits malins (qui répondent aux questions) qui devraient se protèger d'un tel site qui indique noir sur blanc qu'il va s'approprier les droits de publication de toutes les questions/réponses fournies bénévolement.
C'est relatif... Je ne doute pas de ta capacité à extraire le sens juridique d'un texte et des devoirs qu'il impose, mais quand à ta capacité à percevoir les abuts qui en découlent - déontologiquement parlant -, je reste sceptique.
[^] # Re: Très sympa !
Posté par Anonyme . En réponse au journal RedHat répond à Microsoft. Évalué à 8.
Parce que ca coute très cher
[^] # Re: C'est vrai
Posté par Anonyme . En réponse au journal L'initiateur de open graphics créé sa société. Évalué à 5.
[^] # Re: Linux en 64bit
Posté par Anonyme . En réponse au sondage Promis, demain je teste. Évalué à 6.
mais bon
[^] # Re: MIT
Posté par Anonyme . En réponse au message Choisir une license pour un moteur de jeu.... Évalué à 1.
Pour le linkage statique ou dynamique, ça veut dire quoi ?
Mon moteur s'utilisera par le biai de librairies dynamiques, mais tout jeu sera forcément obligé de retoucher un peu le moteur pour qu'il, s'adapte à ce qui est ouhaité, donc je ne rpéfère pas prendre de risque. Par contre le principe m'intéresse.
Le moteur sera présenté un peu partout dès la sortie de la 0.1.
Merci pour votre aide !
[^] # Re: Sauvegarde
Posté par Anonyme . En réponse au journal L'inévitable est arrivé. Évalué à 6.
Si je m'étais écouté, ils auraient un RAID 53 matériel en hotplug, une sauvegarde sur DAT/DLT, et un onduleur ;-)
[^] # Re: Soyez pas cons...
Posté par Anonyme . En réponse au journal McAfee fait de l'humour. Évalué à 2.
Enfin, j'avais déjà réussi à leur faire envoyer des confirmations d'actualisation de situation (si si, j'avais râlé suite à des problèmes avec les actualisations en ligne de mon amie, dont certaines étaient « perdues », d'où radiation pendant 2 mois systématiques, etc. et je leurs avais donné quelques pistes possibles, dont celle qu'ils ont mis en place actuellement), je ne désespère pas de leur faire utiliser un format PDF qui fonctionne aussi sous kpdf, ils ont l'air d'être à l'écoute, même s'il faut insister un peu pour se faire entendre :-)
[^] # Re: Soyez pas cons...
Posté par Anonyme . En réponse au journal McAfee fait de l'humour. Évalué à 8.
Je ne sais comment te dire que la plupart des périphériques de ta machine intègrent déjà des BIOS/Roms propriétaires sans te faire une immense douleur au postérieur :-)
[^] # Re: Involontaire
Posté par Anonyme . En réponse au journal .... Évalué à 3.
J'espère que le bug sera trouvé et corrigé prochainement ;-)
[^] # Re: Involontaire
Posté par Anonyme . En réponse au journal .... Évalué à 2.
Je dois reposter un journal ou la correction de bug va-t'elle le remettre en ligne ? (c'est pour éviter d'avoir un doublon)
[^] # Re: un troll et une question
Posté par Anonyme . En réponse à la dépêche La Fedora Core 4 débarque. Évalué à 3.
Je ne sais pas si je suis le seul à penser ça, mais je trouve que les divers environnements de bureau sous Mandriva manquent de polish. Clairement, un KDE/Gnome avec les paramètres par défaut sur une distribution fraîchement installée est laid, et je ne vois pas d'autre mot (par exemple, la décoration des fenêtres, avec les icônes des boutons pas centrées dans leur cercle).
Pourtant, ça ne coûterait pas grand chose de rendre l'ensemble attrayant (un peu comme à la SuSE), et ça m'éviterait, de devoir télécharger et installer tout plein de petites choses pour améliorer le look & feel, à chaque fois que j'installe un Linux dans mon entourage, ce qui est relativement long et ennuyeux.
Sinon, je trouve que l'un des points forts de Mandriva sur SuSE et Fedora, c'est justement le fait que plusieurs environnements soient disponibles (KDE, Gnome, XFCE, WindowMaker, Icewm, Enlightenment, fvwm, etc.)
[^] # Re: Comme Mr
Posté par Anonyme . En réponse au journal Screenshots QT4. Évalué à 10.
Surtout avec le nombre de compilateurs suportés
[^] # Re: petite pensee du soir ...
Posté par Anonyme . En réponse à la dépêche La lecture d'un DVD sous GNU/Linux interdite à la rentrée ?. Évalué à 2.
Cependant, si tu le conserve par la suite...
[^] # Re: Oups...
Posté par Anonyme . En réponse à la dépêche La lecture d'un DVD sous GNU/Linux interdite à la rentrée ?. Évalué à 0.
L'erreur de fait n'exclut la responsabilité pénale d'un invididu qu'en matière d'infraction intentionnelle (ex : un pharmacien n'est pas coupable d'empoisonnement s'il se trompe de médicament, faute d'intention coupable ; cependant, si le client décède, il peut être poursuivi pour homicide par imprudence). En matière d'infraction non-intentionnelle, l'erreur de fait est indifférente, ou elle attestera du manque de diligence de l'agent (ex : un policier blessant un collègue à l'occasion d'un exercice de tir avec une armée qu'il croyait dépourvue de munitions).
L'erreur de droit repose sur l'idée qu'un individu peut commettre un acte par méconnaissance du droit, contredisant le principe théorique que nul ne saurait ignorer la loi - c'est vrai ; mais il faut qu'il ne soit pas responsable de cette méconnaissance. Pour que l'erreur de droit soit constituée, il faut que la loi méconnue n'ait pas été publiée (ex : arrêté municipal non affiché) ou qu'elle ait fait l'objet d'une information erronée fournie par l'autorité administrative (circulaires, réponse écrite d'un ministre). L'erreur de droit ne s'applique que dans des cas très particuliers : l'agent doit prouver qu'il s'est renseigné auprès des autorités publiques. L'argument est rarement accepté de la part de professionnels et avec réticence de la part des particuliers...
Toute l'astuce est dans le « qu'elle n'était pas en mesure d'éviter ».
Et, non, « nul n'est censé ignorer la loi » ne signifie pas que l'accès aux textes de loi doit être possible, même si c'est bien entendu lié. Toute loi doit être publiée par le journal officiel, aucune loi secrète n'a de légitimité en France.
Sans avoir lu ce que disais « maitre Eolas » à ce propos, je pense qu'il voulait souligner cet aspect du principe de légalité (pas d'infraction sans texte ; pas de texte qui soit fait loi sans être promulgué au journal officiel).
Je vais rarement sur le blog de « maitre Eolas » mais j'ai pu remarquer qu'il a une certaine tendance à voir le code pénal spécifiquement depuis le camp de la défense, pas spécifiquement avec moulte recul, de haut. Dans un billet, il parlait de la contravention, du fait qu'il s'agisse du seul type d'infraction dans lequel, selon lui, on est « présumé coupable » du fait que la parole de l'agent ayant rédigé le procès-verbal de l'infraction est difficilement contestable (à moins d'avoir plusieurs témoins concordants), au contraire des délits et crimes, cas dans lequels la preuve de la culpabilité est toujours à la charge de l'accusation. C'est une manière de voir la question qui manque facheusement de recul, à mon avis. Cette différence de traitement repose sur le fait qu'un principe général stipule que pour les infractions graves (délits et crimes, donc), l'intention de commettre l'acte doit toujours être démontrée, que la culpabilité ne peut donc procéder de la seule imputation matérielle d'un fait pénalement sanctionné. Mais il n'y a rien de choquant à estimer que lorsqu'un policier voit quelqu'un griller un feu rouge, infraction de faible gravité, sa parole soit considérée comme élément probant, et qu'il n'y ait rien de spécifique à faire pour démontrer que la personne ait intentionnellement grillé le feu rouge ; il suffit de constater que la chose fut faite, que la chose est pénalement répréhensible (si la chose fut faite inconsciemment, la santion n'étant de toute façon pas gravissime, on peut estimer que la chose mérite tout au temps sanction, puisqu'on doit être maître de ses actes ; par ailleurs prouver que la chose fut faite consciemment ou pas demanderait un temps et une énergie disproportionnée aux faits reprochées et à la peine encourue). Ce n'est pas, comme le prétendait « maitre eolas » un abandon subit de la présomption d'innocence, c'est tout simplement que pour les infractions de faible gravité, le procès-verbal est une forme de jugement (non contradictoire) basé sur un témoignage (jugement pouvant toutefois être contesté au tribunal de police).
Cette question est plutôt subtile, il y a de quoi discuter pendant plusieurs heures. Mais je pense que les premiers interessés devraient logiquement faire preuve de mesure, ne pas se laisser aller à des propos douteux, tels que prétendre que le principe de la contravention renie le principe de présomption d'innocence. Car ce qui est dit à la vite sur un blog, dans un cadre précis, peut vite être repris à toutes les sauces un peu partout, à tort et à travers.
Pour le reste, c'est une question de bon sens : s'il suffisait de prétendre ignorer la loi pour être pénalement irresponsable, les tribunaux n'entendraient que cela ("mais je ne savais pas qu'il est interdit de violer, tuer, voler, je vous assure, on ne me l'a jamais dit"). Il n'y a pas besoin d'être un grand spécialiste de la question pour s'en rendre compte.
S'il existe des curieux, ils peuvent jetter un oeil aux pages 73-74 de Debove (Frédéric), Falletti (François), Précis de droit pénal et de procédure pénale, Paris, PUF, 2001, qui se trouve facilement en bibliothèque.
[^] # Re: Et si on retournait le problème ?
Posté par Anonyme . En réponse à la dépêche La lecture d'un DVD sous GNU/Linux interdite à la rentrée ?. Évalué à 0.
C'est raté pour t'occuper le weekend.
Par ailleurs, en enquête préliminaire, aucune perquisition ne peut être fait son ton accord, sous forme de pièce écrite versée au dossier (s'il s'agissait d'une enquête de flagrance, n'importe quel OPJ pourrait décider d'une perquisition, selon les règles). Mais, surtout, aucune perquisition n'est légitime si elle n'apparait pas nécessaire et proportionnées aux exigeances de manifestation de la vérité. En d'autres termes, une perquisition pour chercher des papiers d'identité, ça ne parait pas plausible du tout. Sans parler de détails tels que le fait qu'une perquisition n'aurait pas de sens s'il n'est pas établi que la personne qui fait l'objet d'une procédure est bien l'usager du lieu devant être perquisitionné.
A mon avis, c'est raté aussi pour la perquisition.
A mon avis, après les quatre heures de rétention pour la vérification d'identité, s'ils n'ont pu obtenir ton identité d'une manière ou d'une autre, ils se passeront de ta présence.
A la rigueur, si tu veux t'occuper, il vaut mieux tenter l'ivresse publique et manifeste. Là tu pourras être occupé plus longtemps, en cellule de dégrisement, retenu jusqu'à ce que tu « ais recouvré la raison ». L'inconvénient, c'est que tu peux récolter, dans la foulée, une contravention de 2° classe (donc 150 ¤).
[^] # Re: C'est du (presque) tout bon
Posté par Anonyme . En réponse à la dépêche Version 1.2 de openESub, le jeu (online) 100% libre sur les sous-marins. Évalué à 0.
tout près mmm.... ils seraient par hazard dans ton... non, rien.
^^
# Marrant
Posté par Anonyme . En réponse au journal Comparatif Word/OpenOffice. Évalué à 4.
C'est assez fabuleux, parce que j'obtiens des résultats clairement à l'opposé des siens, et cela sur toutes les machines. Sans compter que si l'on active le préchargement de OpenOffice.org au démarrage, l'allongement de la durée du démarrage en devient rédhibitoire, alors que le fait d'avoir installé Microsoft Office n'a en rien allongé la durée de démarrage !
Bon, ça ne m'empêche pas d'utiliser quasi-exclusivement OpenOffice.org, mais de la à balancer ce genre de FUD... Personnellement, je trouve que ce genre d'attitudes décrédibilisent le libre plus qu'autre chose.
# Problème d'encodage
Posté par Anonyme . En réponse à la dépêche Sortie de la version 0.7 de la solution ERP Neogia. Évalué à 2.
http://demo.nereide.biz:8080/website/control/index_fr(...)
[^] # Re: Dans le même esprit....
Posté par Anonyme . En réponse au journal Vive GNU/linux & Airbus A380. Évalué à 3.
Les écuries F1 Prost Grand Prix utilisaient Mandrake Linux, mais bon, vu qu'elles ont coulé, ce n'est pas forcément une référence... :-)
# tres tres simple
Posté par Anonyme . En réponse au message Réseau entre Linux et Windows avec câble USB. Évalué à 3.
l'interface resau attaché est .... usb0 (si tu a plusieurs cable usb1 usb2 etc...)
ensuite tu configure ton resau sous linux avec un bete ifconfig ou dhcpcd voir dhclient. J'utilise ce cable entre 2 pc pour avoir un reseau sans carte reseau. cela depanne vraiment. par contre cela a tendance a planter au bout de 20 minute. il suffit alors de le debrancher et de le rebrancher. vive hotplug
du coté windows, je ne sais pas.
[^] # [HS] en passant...
Posté par Anonyme . En réponse au journal La liberté .... belle utopie. Évalué à 3.
Faire tourner un moteur à essence au diesel est sans risque pour le moteur ou la voiture. Certes, elle va beaucoup fumer, rouler très doucement, et câler rapidement, mais c'est sans risque pour le moteur. Une purge du réservoir, un plein au sans plomb, et ça repart.
Par contre, faire l'inverse (du sans plomb dans un moteur diesel) est radical pour le moteur et tout le système d'injection ! Alors si vous ne voulez pas savoir combien coûte un moteur diesel + pompe + injection, ben ne vous trompez jamais de carburant :-)
[^] # Re: Oups...
Posté par Anonyme . En réponse à la dépêche La lecture d'un DVD sous GNU/Linux interdite à la rentrée ?. Évalué à 0.
En d'autres termes, s'il n'est pas prouvé que tu as délibérement téléchargé Respirez-Libre.org, tu n'es pas pénalement répréhensible.
Pour ce qui est du fait d'ignorer la loi en vigueur, pour la simple raison que nul n'est censé ignorer la loi (ce serait si commode), la conscience d'effreindre la loi est toujours présumée (présomption qui n'est pas irréfragable ; insanité d'esprit, erreur insurmontable...) ; inutile de trop s'attarder sur ce point donc...
Cette loi va pas mettre à bas notre système pénal et transformer la France en état de non-droit.
Je pense que les problèmes que posent cette loi sont déjà assez nombreux ; il n'est pas nécessaire d'en inventer, qui de surcroit ne sont pas plausibles.
[^] # Re: Et si on retournait le problème ?
Posté par Anonyme . En réponse à la dépêche La lecture d'un DVD sous GNU/Linux interdite à la rentrée ?. Évalué à 1.
Les lois pénales de forme (constatation, poursuite et procédure de jugement, compétences des juridictions, executions des peines) sont retroactives. Par ailleurs, nul ne peut prétendre devoir être jugé par une juridiction qui n'existe plus - le principe de non-rétroactivité découle du principe de légalité qui veut qu'il n'existe pas d'infraction sans texte de loi promulgué au moment où l'acte est commis l'incriminant. Les lois pénales de forme sont hors-sujet à cet égard.
Mais je ne pense de toute façon pas que la carte d'identité soit du ressort du pénal.
Par contre, une chose est certaine, si tu n'as pas de pièce d'identité qui apparaît valide, permettant de t'identifier, si tu fait l'objet d'un contrôle d'identité, tu fais un bon candidat pour une vérification d'identité au commissariat, procédure qui peut durer jusqu'à 4 heures. En bref, ça coûte pas grand chose d'avoir une pièce d'identité qui ressemble à quelque chose, ça fait gagner du temps à tout le monde.