> Il est sentimental dans le sens ou il concerne majoritairement le Logiciel Libre
J'ai lu les multiples recommendations de ne pas parle du libre. Je ne suis pas d'accord. C'est-à-dire que je ne suis pas d'accord avec un appel pour ne pas en parlé. Certains vont parler du libre d'autre non. J'ai rien à reprocher à ceux qui n'en parle pas.
Mais si on tient compte de l'enjeu politique du logiciel libre, qu'il est LA voie indispensable (et non suffisante) pour une informatique Européen indépendante. La cohabitation programme libre et proprio n'est pas néfaste. Ces deux ""mondes"" sont en concurrence et c'est bénéfique. Mais le libre ne peut qu'anecdotiquement déposer des brevets et il est fortement pénalisé si l'Europe applique les brevets.
Bref, ne pas parler du libre est pour moi "bizarre". Ok, c'est fontion des sensibilités, mais de là à faire un appel pour ne pas parler du libre...
> Comme les explications sur le libre sont tres courte je ne pense pas que l'on puisse changer ce sentiment.
Très juste. Mais la lettre est pour les non informaticiens. On peut supposer qu'il n'ont pas d'avis sur le libre ni sur le proprio.
> > Franchement, t'es dure !
> Le fait que je sois chiant et pointilleux ne suffit pas a faire de moi une demoiselle.
C'est une bête faute d'orthographe. Demoiselle n'est pas une insulte :-)
> Non justement ca ne sera pas automatique, et le travail d'etude n'a pas encore etait fait.
Je le note.
> Le nombre de brevet qui ont effectivement besoin que cette loi passe est de 13 000 a ma connaissance. Les brevets logiciels qui utilisent le truc "production d'un effet technique" ne rentrent pas dans la meme categorie.
Je le note encore.
> Je comprend ton point de vue sur le contenu du doccument, mais mon point de vue a moi est celui de la minimisation des risques. Il ne faut pas que l'on puisse rejeter le doccument en demontrant qu'il est bourre d'imprecions et de raccourcis facile. C'est un risque que je ne veut pas prendre. Mais c'est mon opinion.
Je suis d'accord. Mais j'accèpte quelques imprécision si elles me semblent sans conséquences. Sinon faut faire un truc de 20 pages.
Sinon tu m'as montré qu'il y avait des erreurs. Je t'en remercie 1000 fois. Je vais les supprimer.
L'auteur dit que pour Linux il faut du volume. Il doit penser qu'avec Linux, les marges sont faibles et il faut donc du volume. Comme l'aspect volume est important (car les marges sont faibles), "tout le monde" se précipitent sur Redhat qui a le plus gros volume (du moins en entreprise pour décideurs pressés qui veut le support, les partenaires, y tout).
Avec Un unix commercial les prix pratiqués sont généralement plus élevés et un volume moindre peut être satisfesant économiquement.
Je crois que l'auteur parlait du côté économique et influence.
> C'est Microsoft qui a le volume,
Ben avoir une solution open source de java estampillé Sun sous Linux reste une bonne chose. De toute manière, MS ne va pas repartir du java open source de Sun. Et MS va surtout prévilégier C#.
- "The problem with open-source is that [victory] goes to volume, and that's evident in the Linux community today where ISVs [independent software vendors] are qualifying to Red Hat and abandoning everyone else. Why? Because Red Hat has volume."
Y a un effet boule de neige. D'autre dirait que Redhat a maintenant attend la masse critique. Et comme en plus les affaires vont bien...
Redhat va fournir java dans RHEL et sun proposera Redhat pour les machines sous Linux.
Tout ça c'est bon pour Linux en entreprise. Java est très utilisé sur les serveurs d'application même s'il n'a pas le succès espéré. Aussi bien sous Unix que Windows NT/2000. Et passer une applis sous java de Windows à Linux est beaucoup plus facile que de java à C#. Il y a un gros marché.
Ça va fortement crédibiliser Linux et l'"open source" en entreprise avec une offre solide Linux/Java.
Je suis pas d'accord. Du moins en l'état.
Le fait d'utiliser trivial sous-entend que le brevets va être facilement cassé en justice. C'est pas le cas.
> > la procedure judiciaire necessaire a la demonstration de cette trivialite est souvent lourde et couteuse.
Même si c'est juste, pour un lecteur qui ne connait pas le domaine, c'est incohérence. Le brevet est trivial mais la procédure juridique pour le cassé est "lourde et couteuse". Pas facile à assimiler et encore moins a expliquer à d'autre personnes.
Puis le procès va par chercher a démontre une trivailité ! Les cookies c'est trivial mais lors de leur création pouvait peut-être validé comme brevet. De même, la barre de progression est triviale mais a été accèpté comme brevet. La trivialité n'a rien à voir ici.
> > On peut legitimement se demander comment une PME peut se defendre contre un conglomerat qui l'attaque pour violation d'un brevet accorde de facon douteuse.
Un conglomérat ? Ce n'est pas claire.
Et si le brevet n'est pas occordé de façon douteuse ? La PME a plus de possibilité pour se défendre ?
> > une PME par contre verra souvent son patron et les salaries se rendrent eux -memes au proces ce qui generera un grand manque a gagner en terme de productivite.
Perso, on s'en fout. Ce qui compte c'est le prix. La boîte peut coulé car le patron a conscience qu'il n'est pas un avocat et paye les services d'un avocat. Puis l'image des salarié allant défendre une entreprise...
> > On voit parfaitement l'impact financier qu'une rafale de proces
Pourquoi une rafale. Un procès suffit pour une petite boîte. On minimise le problème. On sous-entends qu'il faut violer beaucoup de brevets pour que ce soit grave. Puis "rafale" c'est très vague. C'est 5 ou 50 procès de suite ? Si le lecteur pense à 20, il va penser que les risques sont faibles.
> > Comme celles vu dans les affaires Bleem contre Sony et Creative contre Aureal, peut avoir sur une entreprise de taille modeste.
Rappel : on s'adresse à des non initiés.
> Mais dans la mesure où l'OEB n'est pas censé accepter de brevets logiciels, on peut penser qu'ils n'ont pas les experts idoines. Donc ils ont de fortes chances d'être incompétents en la matière.
Par définition c'est vrai. Il faut peut-être reformuler le texte actuelle pour montrer ce point et non l'affirmer brutalement.
Je vais faire mon coup de gueule. On doit faire un truc simple, compréhensible. Par un truc alambiqué, pour ménager les suceptibilités où il faut savoir lire en les lignes pour comprendre ce qui est dit.
Si on est réellement opposé aux brevets logiciels, il faut le dire clairement et pas avec des formules type :
- Dans cette hypothèse non confirmée, sachant que les brevets OEB ne peuvent être considérés comme de vrais brevets car ils ne sont pas validés, si part mégarde une PME violait plusieurs brevets et est assaillie par une rafale de procès venu d'un conglomérat avec des sections juridiques tres dévéloppées, et que cette PME n'est pas défendu par des avocats mais par le patron et les salaires, alors elle pourrait effectivement subir un coup dure (toute chose étant égale par ailleurs bien entendu).
> Pleins d'autres fautes (et je suis nul) mais c'est deux la sont vraiment choquantes.
Hum. Pas surprenant...
> Si les crepes etaient inventees aujourd'hui elles seraient probablement breuvetable.
Tu dois confondre avec la protection des marques. Si tu n'a pas le droit de faire de l'orangina, ce n'est pas à cause d'un brevet mais à cause de la marque.
> En fait ce distingo est impossible, cela est lie au fait que le domaine technique et sa realisation sont lies dans le domaine informatique...
On est d'accord. Malheureusement, le papier se veut simple et, à mon avis, expliquer qu'en informatique il est difficile de distinguer le moyen technique de l'idée, la fonction sous-jacente, alourdirait significativement la lecture alors que la cible est un public non informaticien. C'est intentionnellement omis.
De plus expliquer, par exemple, que le brevet "enregistrer au format word" (en imaginant que c'est innovant, mais vu le flou actuel...) est assurer un monopole à Microsoft n'est pas évident compte tenu de la cible. On a préféré insister qu'actuellement des brevets abusifs (entre autre car on ne connait pas la loi finale) sont acceptés et compte-tenu du prix pour invalider un brevet en justice, c'est un moyen de "chantage" puissant de la part des sociétés qui détiennent beaucoup de brevets (et principalement américaines).
> Cela porte bien sur l'effet constate et non sur les methodes utilisees.
C'est bien le problème. Mais pour la méthodes utilisées, le droit d'auteur appliqué au code peut être satisfesant. Ce qui est expliqué par :
- "le code source qui est souvent considéré comme le moyen technique et est déjà protégé par le droit d'auteur"
> La notion de "taxe" est malvenue
On explique que les brevets logiciels proposés sont abusifs. Il est normal de parler de "taxe". Le terme utilisé étant "une sorte de "taxe"". Image si l'on parle de juste rétribution...
> Il est bon de preciser que le possesseur d'un brevet peut limiter ou voir meme interdire l'utilisation de celui ci par une tierce personne.
C'est expliqué :
- "La société qui a le brevet "barre de progression" ne peut plus être concurrencée sur ce marché. Elle est, par la loi, la seule qui peut autoriser une autre société à fournir un moyen permettant d'indiquer ..."
> Pour le mot chantage, tu l'as mis entre guillemet, je pense que c'est parceque tu t'es rendu compte qu'il n'avait pas sa place ici.
Ça parait excéssif. Mais dans la pratique c'est la cas : "Si tu ne me donnes pas ton brevet, je ne te donne pas une de mes brevets dont tu as besoin sinon tu coules.", "Si tu ne me donnes pas 3 Millards, je t'attaque en justice.", etc. Le prix de la licence pour utiliser un brevet n'étant pas fixé et comme en plus tu as le monopole dans l'application du brevet, les dérives vers le chantage vont exister.
De plus là phrase ou le mot est utilisé est :
- "Les concurrents les plus directs devront s'acquitter d'une taxe importante ou n'auront tout simplement pas le droit d'utiliser le brevet si elles ne sont pas en mesure de faire un "chantage" avec leurs brevets."
Il est claire qu'entre deux sociétés avec beaucoup de brevet, un brevet n'est pas un moyen de chantage mais un sorte de monnaie d'échange. On est bien dans le contexte où une société peut se voir refusé l'accès d'un brevet et non dans l'échange de brevets entre sociétés qui ont un gros "portefeuille" de brevet.
C'est plus qu'un moyen de pression. Le moyen de pression pour moi, est "j'augmente les prix" par exemple. Bien que le brevet "one clic" d'amazon était invalide, amazon a bien fait du chantage sur un de ces concurrents qui n'a pas cherché à invalité le brevet en justice.
> Ca fait des annees qu'on se bat contre les gens qui nous traitent de terroristes ou de pirates, les traiter de maitres chanteur en retour n'est pas une bonne idee.
Je suis d'accord. Mais si tu lis le texte, on n'est pas contre le droit d'auteur ! On dit même que le brevet classique (brevetage d'un moyen technique) n'est pas un frein à l'innovation, et à aucun endroit on le critique. On attaque les brevets logiciels tels qu'ils sont proposés.
Notes qu'on ne parle pas d'une Mc carthy corrompue et manipulé par les américains, etc... OEB est seulement accusé de "manque de compétence".
Perso, le fond du propos est raisonnable. Dans la forme, il y a des choses à retoucher.
> l'idee est bonne, mais la formulation diabolise deux acteurs cibles. Cela dessert le propos. Idee de reformulation :
Ta formulation est meilleur. Ce qui m'ennui, c'est la longueur. Le texte doit rester court alors qu'il est déjà assez long. Je regarderai pour reformuler en virant IBM et Microsoft.
> En ce qui concerne le passage sur le logiciel libre, j'imagine que tu sais deja que pour moi il s'agit d'une prise de risques trop importante.
Oui et non. Il faut souligner qu'il existe une arternative au "gros" déposeurs de brevets. S'il n'y avait pas d'alternative, qu'il y aie des brevets ou non, ces sociétés ayants un monopole, ça ne change rien et le combat contre les brevets serait moins motivé. Or l'alternative est principalement le logiciel libre. C'est pratiquement un fait. Dans les OS, les navigateurs et les suites bureautiques, des serveurs, etc le meilleur concurrent des solutions actuellement établis est le logiciel libre. Je te l'accord que c'est un paragraphe qui en fait trop par rapport à la part de marché du LL. Je me répète si on laisse croire que le marché est déjà plié, ben les brevets logiciels ne change rien ou presque. De plus il faudrait se recentrer sur les problèmes à l'intérieur de l'Europe (petit pays contre les gros) que celà représente et on perd la "menace américaine".
> Ceci etant si tu tiens a garder ce paragraphe il est important de le rendre moins sentimental
Où il est "sentimal". Je ne parle pas de la notion de "partage", d'égal accès à cette technologie pour les pays pauvre. Je ne parle pas des avantages de l'open source, Je ne parle pas de gratuité.
Franchement, t'es dure !
Notes aussi ce passage :
- "Ainsi la saine concurrence qui existe entre les logiciels libres et les logiciels propriétaires"
> au revoir le effets devastateurs
Effectivement, c'est mal venu.
> la reconnaissance de qualite superieur
Où tu as vu ça ?
> la combat stigmatise contre IBM et Microsoft
Je parle de saine concurrence ! Du moins dans l'état actuel des brevets.
> qui de toute facon apparaissent trop souvent dans ton texte
Oui
> Premierement tu ne sais pas si les gens qui traitent les demandes de depot de brevet logiciel sont des experts ou pas
Je te l'accorde. c'est à corriger.
> mais pas dire que quelque chose qui n'existe pas se deroule dans de mauvaises conditions
Mais il se déroule dans de mauvaises conditions ! La loi n'existe pas et les brevets sont accèptés. On ne peut donc pas conclure que les brevets sont correctement valider ! De plus OEB est rétribué au nombre de brevets et les exemples de brevets "à la con" sont déjà nombres (l'exemple de la barre de progression est donné). Le travail est peut-être fait par des experts mais il n'est pas crédible.
> "N'importe quoi"
Il va être viré.
> si tu veux relativiser parle d'inventions potentielles, ou de candidats au brevet.
Pas d'accord.
Les brevets déposés à l'OEB seront des brevets valides si le proget de brevets proposés passe tels quels. Si tu lis attentivement le texte on parle souvent de "brevets logiciels actuellement proposé", ou "ces brevets" pour faire référence à "actuellement proposé", etc...
Y a peut-être un oubli, c'est à controler.
Par rapport à l'OEB, ces brevets sont sûre. Les brevets accèptés par l'OEB ne seront pas invalidé par l'OEB. Or on parle de l'OEB !
Mais il faut peut-être clairifier les choses et remplacer :
- "L'OEB a d'ores et déjà accepté plus de 30 000 brevets logiciels, pour l'instant invalides."
par :
- "L'OEB a d'ores et déjà accepté plus de 30 000 brevets logiciels, qui reste invalide tant que le projet de brevets actuelle n'est pas accèpté."
Mais je suis contre une formule du type :
- "L'OEB a d'ores et déjà accepté plus de 30 000 brevets logiciels potentiels."
Si la loi passe, ce sont des brevets sûres.
Ils ne sont pas en attentes d'une validation par l'OEB. (vu le prix du brevet...). Celui qui a déposé un brevets à l'OEB qui a été accepté, ne va pas recevoir une lettre de OEB quelques jours plus tard lui disant que le brevets n'est plus valide.
> "N'importe quoi"
Va être viré.
> qu'ils pourront etre amene a breveter des decouvertes triviales
Ça existe déjà. Voir le brevet de la "barre de progression".
> une fois de plus ca ne se produit pas encore, c'est une possibilite future, le conditionnel est de rigeur
Pour cette phrase ? :
- "Ceci peut avoir des conséquences parfois dramatiques compte-tenu qu'il faut un procès très coûteux pour invalider un brevet."
remplacer par :
- "Dans l'hypothèse où les brevets logiciels actuellement proposés sont accèptés, ceci pourrait avoir des conséquences parfois dramatiques compte-tenu qu'il faut un procès très coûteux pour invalider un brevet.
C'est un peu lourd. Faut que je relise tout avec attention. Mais lorsqu'on parle de conséquence, c'est dans l'optique où les brevets logiciels sont accèpté.
Je contrôlerai.
> eviter la notion de dramatique (ce n'est pas du theatre)
Perdre des millions d' à cause d'un brevet invalide voir même couler une boîte est dramatique. Et il est dit "parfois dramatique".
> Or un brevet trivial, si il est fondamentalement nuisible, est aussi dificile a faire anuler compte tenu des couts engendres par une procedure d'invalidation.
Que le brevet soit trivial ou non ne change rien. De plus on ne peut pas dire que tu évalues réellement les conséquences.
> "querelle de clocher entre informaticiens psycho-rigides"
Faut chercher autre chose. ok.
Ma réponse parait agressive.
Mais j'ai l'impression que tu as oublié la cible.
Le texte doit être pour des non informatiens, des personnes qui ne sont pas à la base motivés par la lecture de ce type de papier. Si le papier était long il en rebuterait plus d'un.
Quelle est l'articulation choisi :
- une grosse explication sur le droit d'autre et les brevets classiques.
- une grosse explication sur les brevets logiciels proposés et ces abus.
- une explication du logiciel libre et l'impact des brevets logiciels. Comme on parle d'indépendance informatique, il faut bien indiquer que défavoriser le LL, c'est risquer de faire un croit sur cette indépendance. Il y a aussi un lien vers "Un général de l'armée française s'inquiète de l'indépendance informatique du pays" et il dit que l'indépendance passe par le logiciel libre et non les systèmes propriétaire. Il est cohérence d'appuier la référence donnée.
- L'état actuel des brevets : brevet majoritairement de sociétés américains, et brevets absurdes.
- conclusion.
Il y a de nombreuses imprécisions. Le but est de fournir des arguments simples, assimilables, pour que quelqu'un puisse contrer les pro-brevets.
Mais ton avis est un bon feedback. En gros il faut faire plus "pro" et moins se laissé allez au niveau du style.
Par contre, et c'est un point de désaccord fort, je ne veut pas édulcorer le propos (sauf pour le désastreux et une ou deux bricoles). Si un brevet invalide peut être dramatique, alors il "peut être dramatique".
De même, je ne suis pas favorable a l'emploi "intensif" du conditionnel. On est pas un an du vote de la loi mais quelques jours et les amendements les plus importants qui rendraient le projet plus "tolérable" n'ont pas été retenu.
Si j'emploi souvent le conditionnel, ça éloigne la "menace".
A édulcorer, je vais finir par causer le Mc Carthy :-)
> Si t'as passé un concours pour être enseignant en littérature ou femme de ménage, t'as pas à apprendre Perl.
Très pertinent. J'y avais pas pensé. Merci.
T'en as d'autre ?
> tu fais des généralitées et tu n'es pas capable d'écouter la réalité.
Lis déjà ce que j'écris. J'ai dis que dans le privé : T'AS PAS LE CHOIX
Je n'ai pas dit que dans le privé ce sont que des mordus du changement.
Un employé du privé n'a pas plus d'envis de changer ces habitudes qu'un employé du public. La différence est que dans le privé, si tu ne fait pas ce qu'on te demande, tu es viré ou ta boîte coule.
J'avais vu qu'un sondage indiquait que 40 ou 60 % (j'ai un peu oublié) des français trouvaient qu'il y avait trop de pub sur Arte.
Or il n'y a pas de pub sur Arte ...
> Quelqu'un a-t-il la dresse des députés Belges et Luxembourgeois?
Pour les belges, c'est ici en bas de la page :
http://brevets-logiciels.info/wiki/wakka.php?wiki=AdressesDeputes
Fait une librairie partagée qui doit tourner sous déférence Unix. Là tu comprendras l'utilité de libtool.
Après tu vas même te suprendre à utiliser libtool même pour un programme qui ne doit tourner que sous Linux.
Vive libtool !
et auto* !
> Même xmkmf est préférable des fois
Ça marche encore ce truc ?
Plus sérieusement tu peux faire une librairie avec ? et sous déférences Unix ?
> Interroges-toi sur le nombre d'employés dans le privé qui ont développé une resistance au changement des plus fortes
Sans commune mesure avec le public. Pourquoi ? Car t'as pas le choix. Si tu connais pas perl et qu'on te dit que tu dois utiliser perl, ben tu vas utiliser perl. Bien sûre tu vas gueuler et demander une formation, etc. Mais au final, dans les 15 jours qui suivent et après avoir lu un bouquin, tu utilises perl.
En 15 jours !
Les réformes dans le public mettent des plombes...
La survie ou les exigences de production des entreprises demandent une souplesse qui n'est pas courrante dans le public...
Je parle en moyenne. Inutile de me cite un exemple particulier qui va me contredire...
> Il faut donc insister sur le fait qu'autoriser même un sous-ensemble des brevets logiciels fera que, dans la pratique, cela revient à les autoriser tous, par impossibilité de les distinguer.
C'est ce qui est dit dans cette lettre pour non informaticien (j'y ai un peu participé) :
http://brevets-logiciels.info/wiki/wakka.php?wiki=LettreAuxNonInformaticiens
> Malheureusement les brevets logiciels qui risquent d'être votés, ne font pas suffisament la distinction entre le moyen technique (le code source qui est souvent considéré comme le moyen technique et aie déjà protégé par le droit d'auteur) et l'idée, les concepts sous-jacents (ce que fait et manipule le programme).
Si tu lis le texte, le système de brevet "normal" (or logiciel n'est pas mis en cause) n'est pas mis en cause (on dit qu'il ne frein pas l'innovation) ni la protection par le droit d'auteur des codes sources.
Si t'as des idées, va y :-)
> > Cette lettre tente de vous informer des effets néfastes pour ne pas dire catastrophiques
> Et Microsoft dominera le monde dans deux mois
C'est pour le "catastrophiques" ?
Ok, il faut virer.
> Je vois pas l'utilité du gras (que tu n'as d'ailleurs pas mis sur ta page)
Le gras, c'est pour montrer les défférences par rapport à l'original. J'ai toujours fait comme ça :-)
> > Il est urgent d'agir.
> Et Microsoft dominera le monde dans deux mois
C'est par rapport à la date du 30 juin ! Les brevets sont appliqués au États-Unis et c'est pas la fin du monde.
> Ben oui, mais un serveur, tout le monde ne sais pas ce que c'est
D'où le fait de préciser qu'il y a plus de 60 % de serveurs web sous LL :-)
> Ben oui, mais un serveur, tout le monde ne sais pas ce que c'est, alors que des infrastructures, tu en as dans tous les domaines. Même si la personne ne sait pas à quoi sert un serveur, elle sait quand même que sans infrastructures, rien ne fonctionne.
Globalement Je reste sceptique. Mais bon...
Surtout que si on met de côté les serveurs, dans l'infrasture je vois que les routeurs/proxy où le LL a une place.
> Aucun des messages que j'ai vus passer (mais j'en ai peut etre manqué), ne s'attaque au texte proprement dit.
Je problème, est qu'il faut rester simple sinon on n'est pas écouté. Je préfère dire que les brevets sont inutiles (quelqu'ils soient) et souligner que les droits d'auteurs sont suffisants.
Enfin, je souligne que les boîtes qui ont des brevets (quelqu'ils soient) seront favorisées. Donc on favorise les boîtes américaines et on affaiblit les boîtes européennes.
Ne pas oublier que les journalistes, les députés etc ne sont pas des informaticiens :-)
J'ai refais partiellement la lettre aux non informaticiens de brevets-logiciels.info :
http://brevets-logiciels.info/wiki/wakka.php?wiki=LettreAuxNonInformaticiens
La nouvelle mouture, est ici :
http://wysiwyw.free.fr/bv.html
J'aimerai ton avis car j'ai pas suivi tous tes conseilles alors que je trouve le propos assez équilibré.
Cette nouvelle mouture doit être prise en compte dans brevets-logiciels.info par Adrien Beaucreux ( http://linuxfr.org/~informancer/ ) normalement.
Il faut à un endroit, le plus tôt possible, indiquer les motifs de la lettre. Ajouter un titre claire est un plus. Par exemple (faut peut-être trouver mieux) :
- "Les effets naussifs pour l'Europe des brevets logiciels"
Je propose d'ajouter (en gras dans le texte) :
- "Or le 17 juin 2003, sur proposition de l'Office Européen des Brevets (OEB), une des commissions du Parlement européen (la commission juridique) a adopté un rapport qui autorise la brevetabilité logiciel.
Cette lettre tente de vous informer des effets néfastes pour ne pas dire catastrophiques de l'adoption des brevets logiciels en Europe. Il est urgent d'agir. En effet, il faut aussi savoir que Les lobbies pro-brevets ..."
> peu importe qu'il ait inventé le loquet si la barre est déjà brevetée.
A virer, ça colle pas.
> La barre de chargement
La barre de progression
> De l'autre coté, les petites sociétés
Pourquoi "de l'autre côté". On parle toujours du "rapport de force" entre sociétés qui ont des brevets et des sociétés qui n'ont pas ou peu de brevet.
Voici ce que j'avais proposé :
- "De plus, les petites sociétés n'ont pas toujours les moyens pour déposer des brevets et ainsi obtenir leur autonomie par rapport aux grosses sociétés. Les frais étant estimés à 25 000 pour déposer un brevet."
Je suis d'accord pour dire que "et ainsi obtenir leur autonomie par rapport aux grosses sociétés" n'est pas trivial et doit peut-être être supprimé.
> De tels brevets impactent aussi négativement le Logiciel Libre.
Je pense qu'une phrase plus brutale est justifié :
- "De tels brevets peuvent être dévastateur pour le Logiciel Libre."
> Bien que peut connu du grand public les logiciels libres sont très utilisés dans les infrastructures.
Je propose :
- "Bien que peut connu du grand public les Logiciels Libres sont très utilisés. Ils ont déjà fait une percée notable dans les serveurs (plus de 60 % des serveurs webs de l'Internet) mais ils ne sont pas réservés à ce domaine et beaucoup l'utilisent sur leur ordinateur personnel par exemple."
> donc qu'ils ne sont pas forcément qualifiés pour juger de la nouveauté des "inventions".
On sous-entend que généralement ils sont suffisament qualifiés.
Je préfère :
- "donc qu'ils ne sont généralement pas qualifiés pour juger de la nouveauté des "inventions".
En fait il faudrait :
- "Il faut savoir que les gens qui traitent les demandes de dépôt de brevet ne sont pas spécialistes des logiciels, donc qu'ils ne sont généralement pas qualifiés pour juger de la nouveauté des "inventions" et accèptent parfois "n'importe quoi". Ceci peut avoir des aux conséquences dramatiques compte-tenu qu'il faut un procès très coûteu pour invalider un brevet."
> L'OEB (Office Européen des Brevets) a dors et déja ...
Cette partie devait être mise avant "Pour bien finir..." et après "Il faut savoir que les gens qui traitent les demandes de dépôt de brevet ..."
Je refais une lecture de la nouvelle lettre et donne mes remarques.
Il faudrait indiquer une date au début de la lettre pour la situer dans le temps et donné un côté urgent de la situation.
Par exemple on peut remplacer :
> Or aujourd'hui, l'Office Européen des Brevets (OEB) propose au Parlement Européen d'adopter une loi sur la brevetabilité des logiciels.
par
- "Or le 17 juin 2003, sur proposition de l'Office Européen des Brevets (OEB), une des commissions du Parlement européen (la commission juridique) a adopté un rapport qui autorise la brevetabilité logiciel. Il faut aussi savoir que Les lobbies pro-brevets ont réussi à faire avancer la date du vote définitif afin de bloquer toutes tentatives de contre-lobbying. Initialement prévu pour le mois de septembre, le vote définitif aura lieu en séance plénière le 30 juin à Strasbourg : [Programmation des travaux parlementaires : http://www3.europarl.eu.int/ap-cgi/chargeur.pl?APP=IRIS+PRG=REPRIEF(...)|03+DAY=1+SES=ALL+LG=FR+BACK=//wwwdb.europarl.eu.int/dors/oeil/fr/activ.htm ]
On déplace la donc la partie "Il faut aussi savoir que les lobbies pro-brevet..." vers le début. Ajouter le lien vers europarl concrétise notre préoccupation.
> Où est le problème ? Il faut savoir qu'un logiciel est créé sous forme de texte, le code source, ce qui justifie la protection actuelle par droit d'auteur. Un programme est aussi l'expression d'un idée et d'un concept mathématique. Le brevet logiciel tel qu'il est actuellement proposé tend à verrouiller cette idée.
Pour moi, cette partie n'est pas claire. Beaucoup n'ont pas une idée précise du droit d'auteur. Surtout la transition en "Un programme est aussi l'expression d'un idée et d'un concept mathématique." vers "Le brevet logiciel tel qu'il est actuellement proposé tend à verrouiller cette idée.". Vérouiller quelle idée ? L'idée qu'un programme est aussi l'expression d'un idée ou d'un concept mathématique ?
De même, je n'aime pas la partie "Imaginez qu'on autorise le brevetage de situations, styles de narration ... Evidemment les brevets seraient rédigés de façon illisible et porteraient aussi sur des points de détail ridicule...". Et surtout la dernière phrase car le "Evidement..." n'est pas forcément évident...
Je fais une nouvelle proposition mais en utilisant la recette de cuisine :
- "Où est le problème ? Il faut savoir qu'un logiciel est écrit par un programmeur sous forme de texte : c'est le code source. Ceci justifie la protection actuelle du code source par le droit d'auteur, comme les écrits (les livres, articles par exemple) sont protégés par le droit d'auteur. Si vous écrivez une recette de cuisine pour faire un nouveau type de crèpes, votre écrit est protégé par les droits d'auteurs. Je ne peux pas la copier tel quel sans votre accord sinon je suis poursuivi pour plagiat. C'est l'application normal du droit d'auteur. Je peux par contre réécriture votre recette mais à ma façon. Je peux ainsi faire les même crèpes car vous ne pouvez pas breveter les crèpes. Néanmoins, les brevets actuels peuvent intervenir. Si vous inventez le fouet qui permet de monter les oeufs en neige, vous pouvez breveter le fouet. Vous avez breveté un moyen technique pour monter les oeufs en neige. Par contre, et c'est important, vous ne pouvez pas breveter l'idée de monter les oeufs en neige. Ainsi si j'invente le mixer pour monter les oeufs en neige, je peux le breveter ce moyen technique et être en concurrence avec vous sur le marché des outils pour "monter les oeufs en neige". Les brevets actuels favorise l'innovation. Malheureusement les brevets logiciels qui risquent d'être votés, ne font pas suffisament la distinction entre le moyen technique (le code source qui est souvent considéré comme le moyen technique et aie déjà protégé par le droit d'auteur) et l'idée, les concepts sous-jacentes (ce que fait le programme).
Ainsi si j'applique les brevets logiciels tels qu'ils sont proposés actuellement, je peux breveter l'idée de "monter les oeufs en neige". On comprend l'intérêt pour moi de posséder un tel brevet. J'ai l'exclusivité pour faire des systèmes pour "monter les oeufs en neige" ou autoriser d'autres personnes/sociétés à en faire contre un rétribution qui reste à ma discrétion. Pas de concurrence et mon monopole est protégé par la loi ! Il est évident que ce type de brevet ne va pas favoriser l'innovation."
compte-tenu que paragraphe précédent est plus important. On peut virer les paragraphes qui commence par :
- "Prenons pour exemple un mécanisme de fermeture ..."
- "Le problème des brevets tels qu'ils sont proposés actuellement ..."
> "Aux USA, les brevets logiciels existent déjà ....
Dans ce paragraphe je pense qu'il faut utiliser l'exemple de la barre de progression et non "porte fermé" puis que c'est un exemple d'application des brevets logiciels.
> rendu exangue la société qui oserait le faire.
Il manque un retour chariot pour séparer avec le paragraphe qui traite du logiciel libre.
> les logiciels libres sont très utilisés dans les infrastructures.
Désolé mais pour un non informaticien "les infrastrutures" c'est pas très parlant.
J'avais proposé "dans les serveurs ou les professionnels de l'informatique". C'est pas très non plus. J'ai pas vraiment mieux que "les infrastructures".
> "En quoi tout cela nous concerne-t-il ?"
Je ne suis toujours pas d'accord avec ce paragraphe. On a maintenant un paragraphe assez étoffé et positif sur le logiciel libre et ses enjeux. Alors qu'on annonce la conclusion "Pour bien finir..." on remet une couche avec "En quoi tout cela nous concerne-t-il ? Le logiciel libre est utilisé". C'est bien maigre et très partisant.
> Il est urgent pour l'Europe,
Pour cette phrase trop longue :
- "Il est urgent pour l'Europe, donc pour nous, de comprendre qu'il ne s'agit pas d'une querelle de clochers entre informaticiens psychorigides, mais bien d'un choix hautement politique qui peut remettre en cause notre indépendance et nos libertés. L'Europe a toujours été soucieuse d'établir des règles équitables de concurrence. Elle s'affirme de plus en plus face au États Unis et elle a entre autre gagnée son indépendance dans les domaines stratégiques du spacial (Galiléo est le plus bel exemple récent) et de l'aéronautique. Dans cette progression qui ne peut être remis en cause, l'Europe doit se donner les moyen pour aussi gagner son indépendance dans le secteur de plus en plus stratégique de l'informatique et non instaurer les brevets logiciels qui la rendraient, de fait, dépendante des États Unis."
Qu'il n'y aie pas un côté coordonné, organisé n'est pas forcément mauvais. Ce qu'il faut c'est que beaucoup de monde réagisse à ça façon. Faut faire du bruit même si c'est une cacophonie.
[^] # Re: Howto : ecrire a son depute.
Posté par ptit_tux . En réponse à la dépêche Situation critique concernant la brevetabilité du logiciel en Europe. Évalué à 1.
J'ai lu les multiples recommendations de ne pas parle du libre. Je ne suis pas d'accord. C'est-à-dire que je ne suis pas d'accord avec un appel pour ne pas en parlé. Certains vont parler du libre d'autre non. J'ai rien à reprocher à ceux qui n'en parle pas.
Mais si on tient compte de l'enjeu politique du logiciel libre, qu'il est LA voie indispensable (et non suffisante) pour une informatique Européen indépendante. La cohabitation programme libre et proprio n'est pas néfaste. Ces deux ""mondes"" sont en concurrence et c'est bénéfique. Mais le libre ne peut qu'anecdotiquement déposer des brevets et il est fortement pénalisé si l'Europe applique les brevets.
Bref, ne pas parler du libre est pour moi "bizarre". Ok, c'est fontion des sensibilités, mais de là à faire un appel pour ne pas parler du libre...
> Comme les explications sur le libre sont tres courte je ne pense pas que l'on puisse changer ce sentiment.
Très juste. Mais la lettre est pour les non informaticiens. On peut supposer qu'il n'ont pas d'avis sur le libre ni sur le proprio.
> > Franchement, t'es dure !
> Le fait que je sois chiant et pointilleux ne suffit pas a faire de moi une demoiselle.
C'est une bête faute d'orthographe. Demoiselle n'est pas une insulte :-)
> Non justement ca ne sera pas automatique, et le travail d'etude n'a pas encore etait fait.
Je le note.
> Le nombre de brevet qui ont effectivement besoin que cette loi passe est de 13 000 a ma connaissance. Les brevets logiciels qui utilisent le truc "production d'un effet technique" ne rentrent pas dans la meme categorie.
Je le note encore.
> Je comprend ton point de vue sur le contenu du doccument, mais mon point de vue a moi est celui de la minimisation des risques. Il ne faut pas que l'on puisse rejeter le doccument en demontrant qu'il est bourre d'imprecions et de raccourcis facile. C'est un risque que je ne veut pas prendre. Mais c'est mon opinion.
Je suis d'accord. Mais j'accèpte quelques imprécision si elles me semblent sans conséquences. Sinon faut faire un truc de 20 pages.
Sinon tu m'as montré qu'il y avait des erreurs. Je t'en remercie 1000 fois. Je vais les supprimer.
[^] # Re: Red Hat préparerait une version Open Source de Java
Posté par ptit_tux . En réponse à la dépêche Red Hat préparerait une version Open Source de Java. Évalué à 1.
L'auteur dit que pour Linux il faut du volume. Il doit penser qu'avec Linux, les marges sont faibles et il faut donc du volume. Comme l'aspect volume est important (car les marges sont faibles), "tout le monde" se précipitent sur Redhat qui a le plus gros volume (du moins en entreprise pour décideurs pressés qui veut le support, les partenaires, y tout).
Avec Un unix commercial les prix pratiqués sont généralement plus élevés et un volume moindre peut être satisfesant économiquement.
Je crois que l'auteur parlait du côté économique et influence.
> C'est Microsoft qui a le volume,
Ben avoir une solution open source de java estampillé Sun sous Linux reste une bonne chose. De toute manière, MS ne va pas repartir du java open source de Sun. Et MS va surtout prévilégier C#.
# Re: Red Hat préparerait une version Open Source de Java
Posté par ptit_tux . En réponse à la dépêche Red Hat préparerait une version Open Source de Java. Évalué à 4.
- "The problem with open-source is that [victory] goes to volume, and that's evident in the Linux community today where ISVs [independent software vendors] are qualifying to Red Hat and abandoning everyone else. Why? Because Red Hat has volume."
Y a un effet boule de neige. D'autre dirait que Redhat a maintenant attend la masse critique. Et comme en plus les affaires vont bien...
Redhat et Sun ont déjà un deal autour de Java :
http://www.sun.com/smi/Press/sunflash/2003-05/sunflash.20030519.4.h(...)
Redhat va fournir java dans RHEL et sun proposera Redhat pour les machines sous Linux.
Tout ça c'est bon pour Linux en entreprise. Java est très utilisé sur les serveurs d'application même s'il n'a pas le succès espéré. Aussi bien sous Unix que Windows NT/2000. Et passer une applis sous java de Windows à Linux est beaucoup plus facile que de java à C#. Il y a un gros marché.
Ça va fortement crédibiliser Linux et l'"open source" en entreprise avec une offre solide Linux/Java.
[^] # Re: libtool
Posté par ptit_tux . En réponse à la dépêche Autoconf/Automake... la relève ?. Évalué à 2.
C'est ce qu'il y a de mieux et ...
> autoconf/automake et libtool sont des grosses merdes
C'est brillant comme raisonnement.
> mal documentées
oui.
[^] # Re: Howto : ecrire a son depute.
Posté par ptit_tux . En réponse à la dépêche Situation critique concernant la brevetabilité du logiciel en Europe. Évalué à 1.
Je suis pas d'accord. Du moins en l'état.
Le fait d'utiliser trivial sous-entend que le brevets va être facilement cassé en justice. C'est pas le cas.
> > la procedure judiciaire necessaire a la demonstration de cette trivialite est souvent lourde et couteuse.
Même si c'est juste, pour un lecteur qui ne connait pas le domaine, c'est incohérence. Le brevet est trivial mais la procédure juridique pour le cassé est "lourde et couteuse". Pas facile à assimiler et encore moins a expliquer à d'autre personnes.
Puis le procès va par chercher a démontre une trivailité ! Les cookies c'est trivial mais lors de leur création pouvait peut-être validé comme brevet. De même, la barre de progression est triviale mais a été accèpté comme brevet. La trivialité n'a rien à voir ici.
> > On peut legitimement se demander comment une PME peut se defendre contre un conglomerat qui l'attaque pour violation d'un brevet accorde de facon douteuse.
Un conglomérat ? Ce n'est pas claire.
Et si le brevet n'est pas occordé de façon douteuse ? La PME a plus de possibilité pour se défendre ?
> > une PME par contre verra souvent son patron et les salaries se rendrent eux -memes au proces ce qui generera un grand manque a gagner en terme de productivite.
Perso, on s'en fout. Ce qui compte c'est le prix. La boîte peut coulé car le patron a conscience qu'il n'est pas un avocat et paye les services d'un avocat. Puis l'image des salarié allant défendre une entreprise...
> > On voit parfaitement l'impact financier qu'une rafale de proces
Pourquoi une rafale. Un procès suffit pour une petite boîte. On minimise le problème. On sous-entends qu'il faut violer beaucoup de brevets pour que ce soit grave. Puis "rafale" c'est très vague. C'est 5 ou 50 procès de suite ? Si le lecteur pense à 20, il va penser que les risques sont faibles.
> > Comme celles vu dans les affaires Bleem contre Sony et Creative contre Aureal, peut avoir sur une entreprise de taille modeste.
Rappel : on s'adresse à des non initiés.
> Mais dans la mesure où l'OEB n'est pas censé accepter de brevets logiciels, on peut penser qu'ils n'ont pas les experts idoines. Donc ils ont de fortes chances d'être incompétents en la matière.
Par définition c'est vrai. Il faut peut-être reformuler le texte actuelle pour montrer ce point et non l'affirmer brutalement.
Je vais faire mon coup de gueule. On doit faire un truc simple, compréhensible. Par un truc alambiqué, pour ménager les suceptibilités où il faut savoir lire en les lignes pour comprendre ce qui est dit.
Si on est réellement opposé aux brevets logiciels, il faut le dire clairement et pas avec des formules type :
- Dans cette hypothèse non confirmée, sachant que les brevets OEB ne peuvent être considérés comme de vrais brevets car ils ne sont pas validés, si part mégarde une PME violait plusieurs brevets et est assaillie par une rafale de procès venu d'un conglomérat avec des sections juridiques tres dévéloppées, et que cette PME n'est pas défendu par des avocats mais par le patron et les salaires, alors elle pourrait effectivement subir un coup dure (toute chose étant égale par ailleurs bien entendu).
[^] # Re: Howto : ecrire a son depute.
Posté par ptit_tux . En réponse à la dépêche Situation critique concernant la brevetabilité du logiciel en Europe. Évalué à 1.
Hum. Pas surprenant...
> Si les crepes etaient inventees aujourd'hui elles seraient probablement breuvetable.
Tu dois confondre avec la protection des marques. Si tu n'a pas le droit de faire de l'orangina, ce n'est pas à cause d'un brevet mais à cause de la marque.
> En fait ce distingo est impossible, cela est lie au fait que le domaine technique et sa realisation sont lies dans le domaine informatique...
On est d'accord. Malheureusement, le papier se veut simple et, à mon avis, expliquer qu'en informatique il est difficile de distinguer le moyen technique de l'idée, la fonction sous-jacente, alourdirait significativement la lecture alors que la cible est un public non informaticien. C'est intentionnellement omis.
De plus expliquer, par exemple, que le brevet "enregistrer au format word" (en imaginant que c'est innovant, mais vu le flou actuel...) est assurer un monopole à Microsoft n'est pas évident compte tenu de la cible. On a préféré insister qu'actuellement des brevets abusifs (entre autre car on ne connait pas la loi finale) sont acceptés et compte-tenu du prix pour invalider un brevet en justice, c'est un moyen de "chantage" puissant de la part des sociétés qui détiennent beaucoup de brevets (et principalement américaines).
> Cela porte bien sur l'effet constate et non sur les methodes utilisees.
C'est bien le problème. Mais pour la méthodes utilisées, le droit d'auteur appliqué au code peut être satisfesant. Ce qui est expliqué par :
- "le code source qui est souvent considéré comme le moyen technique et est déjà protégé par le droit d'auteur"
> La notion de "taxe" est malvenue
On explique que les brevets logiciels proposés sont abusifs. Il est normal de parler de "taxe". Le terme utilisé étant "une sorte de "taxe"". Image si l'on parle de juste rétribution...
> Il est bon de preciser que le possesseur d'un brevet peut limiter ou voir meme interdire l'utilisation de celui ci par une tierce personne.
C'est expliqué :
- "La société qui a le brevet "barre de progression" ne peut plus être concurrencée sur ce marché. Elle est, par la loi, la seule qui peut autoriser une autre société à fournir un moyen permettant d'indiquer ..."
> Pour le mot chantage, tu l'as mis entre guillemet, je pense que c'est parceque tu t'es rendu compte qu'il n'avait pas sa place ici.
Ça parait excéssif. Mais dans la pratique c'est la cas : "Si tu ne me donnes pas ton brevet, je ne te donne pas une de mes brevets dont tu as besoin sinon tu coules.", "Si tu ne me donnes pas 3 Millards, je t'attaque en justice.", etc. Le prix de la licence pour utiliser un brevet n'étant pas fixé et comme en plus tu as le monopole dans l'application du brevet, les dérives vers le chantage vont exister.
De plus là phrase ou le mot est utilisé est :
- "Les concurrents les plus directs devront s'acquitter d'une taxe importante ou n'auront tout simplement pas le droit d'utiliser le brevet si elles ne sont pas en mesure de faire un "chantage" avec leurs brevets."
Il est claire qu'entre deux sociétés avec beaucoup de brevet, un brevet n'est pas un moyen de chantage mais un sorte de monnaie d'échange. On est bien dans le contexte où une société peut se voir refusé l'accès d'un brevet et non dans l'échange de brevets entre sociétés qui ont un gros "portefeuille" de brevet.
C'est plus qu'un moyen de pression. Le moyen de pression pour moi, est "j'augmente les prix" par exemple. Bien que le brevet "one clic" d'amazon était invalide, amazon a bien fait du chantage sur un de ces concurrents qui n'a pas cherché à invalité le brevet en justice.
> Ca fait des annees qu'on se bat contre les gens qui nous traitent de terroristes ou de pirates, les traiter de maitres chanteur en retour n'est pas une bonne idee.
Je suis d'accord. Mais si tu lis le texte, on n'est pas contre le droit d'auteur ! On dit même que le brevet classique (brevetage d'un moyen technique) n'est pas un frein à l'innovation, et à aucun endroit on le critique. On attaque les brevets logiciels tels qu'ils sont proposés.
Notes qu'on ne parle pas d'une Mc carthy corrompue et manipulé par les américains, etc... OEB est seulement accusé de "manque de compétence".
Perso, le fond du propos est raisonnable. Dans la forme, il y a des choses à retoucher.
> l'idee est bonne, mais la formulation diabolise deux acteurs cibles. Cela dessert le propos. Idee de reformulation :
Ta formulation est meilleur. Ce qui m'ennui, c'est la longueur. Le texte doit rester court alors qu'il est déjà assez long. Je regarderai pour reformuler en virant IBM et Microsoft.
> En ce qui concerne le passage sur le logiciel libre, j'imagine que tu sais deja que pour moi il s'agit d'une prise de risques trop importante.
Oui et non. Il faut souligner qu'il existe une arternative au "gros" déposeurs de brevets. S'il n'y avait pas d'alternative, qu'il y aie des brevets ou non, ces sociétés ayants un monopole, ça ne change rien et le combat contre les brevets serait moins motivé. Or l'alternative est principalement le logiciel libre. C'est pratiquement un fait. Dans les OS, les navigateurs et les suites bureautiques, des serveurs, etc le meilleur concurrent des solutions actuellement établis est le logiciel libre. Je te l'accord que c'est un paragraphe qui en fait trop par rapport à la part de marché du LL. Je me répète si on laisse croire que le marché est déjà plié, ben les brevets logiciels ne change rien ou presque. De plus il faudrait se recentrer sur les problèmes à l'intérieur de l'Europe (petit pays contre les gros) que celà représente et on perd la "menace américaine".
> Ceci etant si tu tiens a garder ce paragraphe il est important de le rendre moins sentimental
Où il est "sentimal". Je ne parle pas de la notion de "partage", d'égal accès à cette technologie pour les pays pauvre. Je ne parle pas des avantages de l'open source, Je ne parle pas de gratuité.
Franchement, t'es dure !
Notes aussi ce passage :
- "Ainsi la saine concurrence qui existe entre les logiciels libres et les logiciels propriétaires"
> au revoir le effets devastateurs
Effectivement, c'est mal venu.
> la reconnaissance de qualite superieur
Où tu as vu ça ?
> la combat stigmatise contre IBM et Microsoft
Je parle de saine concurrence ! Du moins dans l'état actuel des brevets.
> qui de toute facon apparaissent trop souvent dans ton texte
Oui
> Premierement tu ne sais pas si les gens qui traitent les demandes de depot de brevet logiciel sont des experts ou pas
Je te l'accorde. c'est à corriger.
> mais pas dire que quelque chose qui n'existe pas se deroule dans de mauvaises conditions
Mais il se déroule dans de mauvaises conditions ! La loi n'existe pas et les brevets sont accèptés. On ne peut donc pas conclure que les brevets sont correctement valider ! De plus OEB est rétribué au nombre de brevets et les exemples de brevets "à la con" sont déjà nombres (l'exemple de la barre de progression est donné). Le travail est peut-être fait par des experts mais il n'est pas crédible.
> "N'importe quoi"
Il va être viré.
> si tu veux relativiser parle d'inventions potentielles, ou de candidats au brevet.
Pas d'accord.
Les brevets déposés à l'OEB seront des brevets valides si le proget de brevets proposés passe tels quels. Si tu lis attentivement le texte on parle souvent de "brevets logiciels actuellement proposé", ou "ces brevets" pour faire référence à "actuellement proposé", etc...
Y a peut-être un oubli, c'est à controler.
Par rapport à l'OEB, ces brevets sont sûre. Les brevets accèptés par l'OEB ne seront pas invalidé par l'OEB. Or on parle de l'OEB !
Mais il faut peut-être clairifier les choses et remplacer :
- "L'OEB a d'ores et déjà accepté plus de 30 000 brevets logiciels, pour l'instant invalides."
par :
- "L'OEB a d'ores et déjà accepté plus de 30 000 brevets logiciels, qui reste invalide tant que le projet de brevets actuelle n'est pas accèpté."
Mais je suis contre une formule du type :
- "L'OEB a d'ores et déjà accepté plus de 30 000 brevets logiciels potentiels."
Si la loi passe, ce sont des brevets sûres.
Ils ne sont pas en attentes d'une validation par l'OEB. (vu le prix du brevet...). Celui qui a déposé un brevets à l'OEB qui a été accepté, ne va pas recevoir une lettre de OEB quelques jours plus tard lui disant que le brevets n'est plus valide.
> "N'importe quoi"
Va être viré.
> qu'ils pourront etre amene a breveter des decouvertes triviales
Ça existe déjà. Voir le brevet de la "barre de progression".
> une fois de plus ca ne se produit pas encore, c'est une possibilite future, le conditionnel est de rigeur
Pour cette phrase ? :
- "Ceci peut avoir des conséquences parfois dramatiques compte-tenu qu'il faut un procès très coûteux pour invalider un brevet."
remplacer par :
- "Dans l'hypothèse où les brevets logiciels actuellement proposés sont accèptés, ceci pourrait avoir des conséquences parfois dramatiques compte-tenu qu'il faut un procès très coûteux pour invalider un brevet.
C'est un peu lourd. Faut que je relise tout avec attention. Mais lorsqu'on parle de conséquence, c'est dans l'optique où les brevets logiciels sont accèpté.
Je contrôlerai.
> eviter la notion de dramatique (ce n'est pas du theatre)
Perdre des millions d' à cause d'un brevet invalide voir même couler une boîte est dramatique. Et il est dit "parfois dramatique".
> Or un brevet trivial, si il est fondamentalement nuisible, est aussi dificile a faire anuler compte tenu des couts engendres par une procedure d'invalidation.
Que le brevet soit trivial ou non ne change rien. De plus on ne peut pas dire que tu évalues réellement les conséquences.
> "querelle de clocher entre informaticiens psycho-rigides"
Faut chercher autre chose. ok.
Ma réponse parait agressive.
Mais j'ai l'impression que tu as oublié la cible.
Le texte doit être pour des non informatiens, des personnes qui ne sont pas à la base motivés par la lecture de ce type de papier. Si le papier était long il en rebuterait plus d'un.
Quelle est l'articulation choisi :
- une grosse explication sur le droit d'autre et les brevets classiques.
- une grosse explication sur les brevets logiciels proposés et ces abus.
- une explication du logiciel libre et l'impact des brevets logiciels. Comme on parle d'indépendance informatique, il faut bien indiquer que défavoriser le LL, c'est risquer de faire un croit sur cette indépendance. Il y a aussi un lien vers "Un général de l'armée française s'inquiète de l'indépendance informatique du pays" et il dit que l'indépendance passe par le logiciel libre et non les systèmes propriétaire. Il est cohérence d'appuier la référence donnée.
- L'état actuel des brevets : brevet majoritairement de sociétés américains, et brevets absurdes.
- conclusion.
Il y a de nombreuses imprécisions. Le but est de fournir des arguments simples, assimilables, pour que quelqu'un puisse contrer les pro-brevets.
Mais ton avis est un bon feedback. En gros il faut faire plus "pro" et moins se laissé allez au niveau du style.
Par contre, et c'est un point de désaccord fort, je ne veut pas édulcorer le propos (sauf pour le désastreux et une ou deux bricoles). Si un brevet invalide peut être dramatique, alors il "peut être dramatique".
De même, je ne suis pas favorable a l'emploi "intensif" du conditionnel. On est pas un an du vote de la loi mais quelques jours et les amendements les plus importants qui rendraient le projet plus "tolérable" n'ont pas été retenu.
Si j'emploi souvent le conditionnel, ça éloigne la "menace".
A édulcorer, je vais finir par causer le Mc Carthy :-)
[^] # Re: libtool
Posté par ptit_tux . En réponse à la dépêche Autoconf/Automake... la relève ?. Évalué à 3.
Et c'est pour ça qu'Apache utilise auto* libtool depuis apache 2. Tu crois qu'apache ne tourne que sous Linux ?
Oui oui...
Et c'est pour ça que 90 % des projets qui sont un minimum portable utilisent libtool. C'est pour se faire chiée, la beauté du geste...
Mais oui...
[^] # Re: Logiciel de pirates
Posté par ptit_tux . En réponse à la dépêche Mldonkey 2.5.3 est sorti. Évalué à -2.
Comme faire croire après que Linux n'est pas un OS de rebelles qui pompent tout ce qui traine sur l'Internet et en a rien à foutre des licences...
[^] # Re: Du logiciel libre dans l'administration française
Posté par ptit_tux . En réponse à la dépêche Du logiciel libre dans l'administration française. Évalué à 1.
Très pertinent. J'y avais pas pensé. Merci.
T'en as d'autre ?
> tu fais des généralitées et tu n'es pas capable d'écouter la réalité.
Lis déjà ce que j'écris. J'ai dis que dans le privé :
T'AS PAS LE CHOIX
Je n'ai pas dit que dans le privé ce sont que des mordus du changement.
Un employé du privé n'a pas plus d'envis de changer ces habitudes qu'un employé du public. La différence est que dans le privé, si tu ne fait pas ce qu'on te demande, tu es viré ou ta boîte coule.
# Re: Je me pose une question
Posté par ptit_tux . En réponse au journal Je me pose une question. Évalué à 2.
Or il n'y a pas de pub sur Arte ...
[^] # Re: Mc Carthy accélère la procédure : vote le 30 juin !
Posté par ptit_tux . En réponse à la dépêche Mc Carthy accélère la procédure : vote le 30 juin 2003 !. Évalué à 1.
[^] # Re: libtool
Posté par ptit_tux . En réponse à la dépêche Autoconf/Automake... la relève ?. Évalué à 2.
[^] # Re: Du logiciel libre dans l'administration française
Posté par ptit_tux . En réponse à la dépêche Du logiciel libre dans l'administration française. Évalué à 3.
[^] # Re: Howto : ecrire a son depute.
Posté par ptit_tux . En réponse à la dépêche Situation critique concernant la brevetabilité du logiciel en Europe. Évalué à 1.
[^] # Re: Un petit topo rapide et destiné à des non informaticiens.
Posté par ptit_tux . En réponse à la dépêche Mc Carthy accélère la procédure : vote le 30 juin 2003 !. Évalué à 1.
[^] # Re: Un petit topo rapide et destiné à des non informaticiens.
Posté par ptit_tux . En réponse à la dépêche Mc Carthy accélère la procédure : vote le 30 juin 2003 !. Évalué à 1.
[^] # Re: Howto : ecrire a son depute.
Posté par ptit_tux . En réponse à la dépêche Situation critique concernant la brevetabilité du logiciel en Europe. Évalué à 1.
[^] # Re: Howto : ecrire a son depute.
Posté par ptit_tux . En réponse à la dépêche Situation critique concernant la brevetabilité du logiciel en Europe. Évalué à 1.
[^] # Re: Un petit topo rapide et destiné à des non informaticiens.
Posté par ptit_tux . En réponse à la dépêche Mc Carthy accélère la procédure : vote le 30 juin 2003 !. Évalué à 2.
C'est ici :
http://wysiwyw.free.fr/bv.html(...)
[^] # Re: Un petit topo rapide et destiné à des non informaticiens.
Posté par ptit_tux . En réponse à la dépêche Mc Carthy accélère la procédure : vote le 30 juin 2003 !. Évalué à 1.
> Cet enjeux
Cet enjeu
> les renseignement
les renseignements
Il faut à un endroit, le plus tôt possible, indiquer les motifs de la lettre. Ajouter un titre claire est un plus. Par exemple (faut peut-être trouver mieux) :
- "Les effets naussifs pour l'Europe des brevets logiciels"
Je propose d'ajouter (en gras dans le texte) :
- "Or le 17 juin 2003, sur proposition de l'Office Européen des Brevets (OEB), une des commissions du Parlement européen (la commission juridique) a adopté un rapport qui autorise la brevetabilité logiciel.
Cette lettre tente de vous informer des effets néfastes pour ne pas dire catastrophiques de l'adoption des brevets logiciels en Europe. Il est urgent d'agir. En effet, il faut aussi savoir que Les lobbies pro-brevets ..."
> peu importe qu'il ait inventé le loquet si la barre est déjà brevetée.
A virer, ça colle pas.
> La barre de chargement
La barre de progression
> De l'autre coté, les petites sociétés
Pourquoi "de l'autre côté". On parle toujours du "rapport de force" entre sociétés qui ont des brevets et des sociétés qui n'ont pas ou peu de brevet.
Voici ce que j'avais proposé :
- "De plus, les petites sociétés n'ont pas toujours les moyens pour déposer des brevets et ainsi obtenir leur autonomie par rapport aux grosses sociétés. Les frais étant estimés à 25 000 pour déposer un brevet."
Je suis d'accord pour dire que "et ainsi obtenir leur autonomie par rapport aux grosses sociétés" n'est pas trivial et doit peut-être être supprimé.
> De tels brevets impactent aussi négativement le Logiciel Libre.
Je pense qu'une phrase plus brutale est justifié :
- "De tels brevets peuvent être dévastateur pour le Logiciel Libre."
> Bien que peut connu du grand public les logiciels libres sont très utilisés dans les infrastructures.
Je propose :
- "Bien que peut connu du grand public les Logiciels Libres sont très utilisés. Ils ont déjà fait une percée notable dans les serveurs (plus de 60 % des serveurs webs de l'Internet) mais ils ne sont pas réservés à ce domaine et beaucoup l'utilisent sur leur ordinateur personnel par exemple."
> donc qu'ils ne sont pas forcément qualifiés pour juger de la nouveauté des "inventions".
On sous-entend que généralement ils sont suffisament qualifiés.
Je préfère :
- "donc qu'ils ne sont généralement pas qualifiés pour juger de la nouveauté des "inventions".
En fait il faudrait :
- "Il faut savoir que les gens qui traitent les demandes de dépôt de brevet ne sont pas spécialistes des logiciels, donc qu'ils ne sont généralement pas qualifiés pour juger de la nouveauté des "inventions" et accèptent parfois "n'importe quoi". Ceci peut avoir des aux conséquences dramatiques compte-tenu qu'il faut un procès très coûteu pour invalider un brevet."
> L'OEB (Office Européen des Brevets) a dors et déja ...
Cette partie devait être mise avant "Pour bien finir..." et après "Il faut savoir que les gens qui traitent les demandes de dépôt de brevet ..."
[^] # Re: Un petit topo rapide et destiné à des non informaticiens.
Posté par ptit_tux . En réponse à la dépêche Mc Carthy accélère la procédure : vote le 30 juin 2003 !. Évalué à 1.
Je pense que la formule suivante est meilleur :
- "Les brevets actuels ne sont pas un frein à l'innovation"
[^] # Re: Mc Carthy accélère la procédure : vote le 30 juin !
Posté par ptit_tux . En réponse à la dépêche Mc Carthy accélère la procédure : vote le 30 juin 2003 !. Évalué à 1.
C'est la meilleur initiative qui soit !
Pour info, il y a une lettre type si le destinateur est un non-informaticiens :
http://brevets-logiciels.info/wiki/wakka.php?wiki=LettreAuxNonInfor(...)
Il y a d'autre lettres types ici :
http://brevets-logiciels.info/wiki/wakka.php?wiki=MoyensDaction(...)
Je vais faire chauffer la laser ce soir ou demain matin.
[^] # Re: Un petit topo rapide et destiné à des non informaticiens.
Posté par ptit_tux . En réponse à la dépêche Mc Carthy accélère la procédure : vote le 30 juin 2003 !. Évalué à 1.
Il faudrait indiquer une date au début de la lettre pour la situer dans le temps et donné un côté urgent de la situation.
Par exemple on peut remplacer :
> Or aujourd'hui, l'Office Européen des Brevets (OEB) propose au Parlement Européen d'adopter une loi sur la brevetabilité des logiciels.
par
- "Or le 17 juin 2003, sur proposition de l'Office Européen des Brevets (OEB), une des commissions du Parlement européen (la commission juridique) a adopté un rapport qui autorise la brevetabilité logiciel. Il faut aussi savoir que Les lobbies pro-brevets ont réussi à faire avancer la date du vote définitif afin de bloquer toutes tentatives de contre-lobbying. Initialement prévu pour le mois de septembre, le vote définitif aura lieu en séance plénière le 30 juin à Strasbourg : [Programmation des travaux parlementaires : http://www3.europarl.eu.int/ap-cgi/chargeur.pl?APP=IRIS+PRG=REPRIEF(...)|03+DAY=1+SES=ALL+LG=FR+BACK=//wwwdb.europarl.eu.int/dors/oeil/fr/activ.htm ]
On déplace la donc la partie "Il faut aussi savoir que les lobbies pro-brevet..." vers le début. Ajouter le lien vers europarl concrétise notre préoccupation.
> Où est le problème ? Il faut savoir qu'un logiciel est créé sous forme de texte, le code source, ce qui justifie la protection actuelle par droit d'auteur. Un programme est aussi l'expression d'un idée et d'un concept mathématique. Le brevet logiciel tel qu'il est actuellement proposé tend à verrouiller cette idée.
Pour moi, cette partie n'est pas claire. Beaucoup n'ont pas une idée précise du droit d'auteur. Surtout la transition en "Un programme est aussi l'expression d'un idée et d'un concept mathématique." vers "Le brevet logiciel tel qu'il est actuellement proposé tend à verrouiller cette idée.". Vérouiller quelle idée ? L'idée qu'un programme est aussi l'expression d'un idée ou d'un concept mathématique ?
De même, je n'aime pas la partie "Imaginez qu'on autorise le brevetage de situations, styles de narration ... Evidemment les brevets seraient rédigés de façon illisible et porteraient aussi sur des points de détail ridicule...". Et surtout la dernière phrase car le "Evidement..." n'est pas forcément évident...
Je fais une nouvelle proposition mais en utilisant la recette de cuisine :
- "Où est le problème ? Il faut savoir qu'un logiciel est écrit par un programmeur sous forme de texte : c'est le code source. Ceci justifie la protection actuelle du code source par le droit d'auteur, comme les écrits (les livres, articles par exemple) sont protégés par le droit d'auteur. Si vous écrivez une recette de cuisine pour faire un nouveau type de crèpes, votre écrit est protégé par les droits d'auteurs. Je ne peux pas la copier tel quel sans votre accord sinon je suis poursuivi pour plagiat. C'est l'application normal du droit d'auteur. Je peux par contre réécriture votre recette mais à ma façon. Je peux ainsi faire les même crèpes car vous ne pouvez pas breveter les crèpes. Néanmoins, les brevets actuels peuvent intervenir. Si vous inventez le fouet qui permet de monter les oeufs en neige, vous pouvez breveter le fouet. Vous avez breveté un moyen technique pour monter les oeufs en neige. Par contre, et c'est important, vous ne pouvez pas breveter l'idée de monter les oeufs en neige. Ainsi si j'invente le mixer pour monter les oeufs en neige, je peux le breveter ce moyen technique et être en concurrence avec vous sur le marché des outils pour "monter les oeufs en neige". Les brevets actuels favorise l'innovation. Malheureusement les brevets logiciels qui risquent d'être votés, ne font pas suffisament la distinction entre le moyen technique (le code source qui est souvent considéré comme le moyen technique et aie déjà protégé par le droit d'auteur) et l'idée, les concepts sous-jacentes (ce que fait le programme).
Ainsi si j'applique les brevets logiciels tels qu'ils sont proposés actuellement, je peux breveter l'idée de "monter les oeufs en neige". On comprend l'intérêt pour moi de posséder un tel brevet. J'ai l'exclusivité pour faire des systèmes pour "monter les oeufs en neige" ou autoriser d'autres personnes/sociétés à en faire contre un rétribution qui reste à ma discrétion. Pas de concurrence et mon monopole est protégé par la loi ! Il est évident que ce type de brevet ne va pas favoriser l'innovation."
compte-tenu que paragraphe précédent est plus important. On peut virer les paragraphes qui commence par :
- "Prenons pour exemple un mécanisme de fermeture ..."
- "Le problème des brevets tels qu'ils sont proposés actuellement ..."
> "Aux USA, les brevets logiciels existent déjà ....
Dans ce paragraphe je pense qu'il faut utiliser l'exemple de la barre de progression et non "porte fermé" puis que c'est un exemple d'application des brevets logiciels.
> rendu exangue la société qui oserait le faire.
Il manque un retour chariot pour séparer avec le paragraphe qui traite du logiciel libre.
> les logiciels libres sont très utilisés dans les infrastructures.
Désolé mais pour un non informaticien "les infrastrutures" c'est pas très parlant.
J'avais proposé "dans les serveurs ou les professionnels de l'informatique". C'est pas très non plus. J'ai pas vraiment mieux que "les infrastructures".
> "En quoi tout cela nous concerne-t-il ?"
Je ne suis toujours pas d'accord avec ce paragraphe. On a maintenant un paragraphe assez étoffé et positif sur le logiciel libre et ses enjeux. Alors qu'on annonce la conclusion "Pour bien finir..." on remet une couche avec "En quoi tout cela nous concerne-t-il ? Le logiciel libre est utilisé". C'est bien maigre et très partisant.
> Il est urgent pour l'Europe,
Pour cette phrase trop longue :
- "Il est urgent pour l'Europe, donc pour nous, de comprendre qu'il ne s'agit pas d'une querelle de clochers entre informaticiens psychorigides, mais bien d'un choix hautement politique qui peut remettre en cause notre indépendance et nos libertés. L'Europe a toujours été soucieuse d'établir des règles équitables de concurrence. Elle s'affirme de plus en plus face au États Unis et elle a entre autre gagnée son indépendance dans les domaines stratégiques du spacial (Galiléo est le plus bel exemple récent) et de l'aéronautique. Dans cette progression qui ne peut être remis en cause, l'Europe doit se donner les moyen pour aussi gagner son indépendance dans le secteur de plus en plus stratégique de l'informatique et non instaurer les brevets logiciels qui la rendraient, de fait, dépendante des États Unis."
> - http://brevets-logiciels.info/(...)
> - http://www.eurolinux.org/(...)
> - ftp://gpl.insa-lyon.fr/pub/GPL/brevets.pdf(...)
Je pense que ftp://gpl.insa-lyon.fr/pub/GPL/brevets.pdf(...) devrait être en premier. Il fait deux page, est assez complet et facile à lire.
On pourrait ajouter à la fin http://swpat.ffii.org/(...) qui contient énormément d'informations.
Je fais faire une version complète que je vais mettre sur le web. Je fournis le lien lorsque c'est terminé.
PS pour Adrien Beaucreux : Tu peux faire les corrections qui te semblent les plus pertinentes ? Tu a le droit de ne pas être d'accord avec moi :-)
[^] # Re: Un petit topo rapide et destiné à des non informaticiens.
Posté par ptit_tux . En réponse à la dépêche Mc Carthy accélère la procédure : vote le 30 juin 2003 !. Évalué à 1.
[^] # Re: Un petit topo rapide et destiné à des non informaticiens.
Posté par ptit_tux . En réponse à la dépêche Mc Carthy accélère la procédure : vote le 30 juin 2003 !. Évalué à 3.
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Bonjour,
Vous souhaitez apporter des informations complémentaires à votre demande de sujet relative aux brevets de logiciels auprès du magazine C dans l'air.
Je vous remercie d'avoir pris le temps d'écrire à France 5.
J'ai le plaisir de vous informer que j'ai transmis votre message à la rédaction de cette émission afin qu'elle en prenne connaissance.
Je vous souhaite d'agréables moments en compagnie des programmes de France 5.
Cordialement,
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Bon ben ça ce pas bien. Wait and see...