Par exemple, est ce qu'un serveur mastodon doit faire pareil et publier des infos sur sa modération ?
moment « je ne suis pas juriste mais »
la question devrait sans doute être « pourquoi Twitter est condamné, sur quels fondements juridiques, et ces fondements concernent-ils d'autres plateformes, par exemple un serveur mastodon ? »
D'après les articles, le texte utilisé est la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) de 2004, qui impose aux plateformes de « concourir à la lutte » contre la haine en ligne et notamment de « rendre publics les moyens qu’elles consacrent à la lutte contre ces activités illicites (source Ouest France), confirmé par la cour d’appel de Paris « imposant de détailler ses moyens de lutte contre la haine en ligne ». (source SudOuest) (détails: communiquer « tout document administratif, contractuel, technique ou commercial relatif aux moyens matériels et humains mis en œuvre » pour « lutter contre la diffusion des infractions d’apologie de crimes contre l’humanité, d’incitation à la haine raciale, à la haine à l’égard de personnes à raison de leur sexe »).
En revanche, l’hébergeur doit concourir à la lutte contre la diffusion des contenus haineux. A ce titre, la LCEN le soumet à trois obligations distinctes précisées à l’article 6. I 7 :
- l’hébergeur doit mettre en place un dispositif facilement accessible et visible permettant à toute personne de porter à sa connaissance des contenus illicites ;
- l’hébergeur doit rendre publics les moyens qu'il consacre à la lutte contre les activités illicites ;
- l’hébergeur doit encore informer promptement les autorités publiques compétentes de toutes activités illicites signalées.
Compte tenu de l'intérêt général attaché à la répression de l'apologie, de la négation ou de la banalisation des crimes contre l'humanité, de la provocation à la commission d'actes de terrorisme et de leur apologie, de l'incitation à la haine raciale, à la haine à l'égard de personnes à raison de leur sexe, de leur orientation sexuelle, de leur identité de genre ou de leur handicap ainsi que de la pornographie enfantine, de l'incitation à la violence, notamment l'incitation aux violences sexuelles et sexistes, ainsi que des atteintes à la dignité humaine, les personnes mentionnées ci-dessus doivent concourir à la lutte contre la diffusion des infractions (…).
A ce titre, elles doivent mettre en place un dispositif facilement accessible et visible permettant à toute personne de porter à leur connaissance ce type de données et rendre publics les moyens qu'elles consacrent à la lutte contre les activités illicites mentionnées (…). Les personnes mentionnées aux 1 et 2 du présent I ont également l'obligation d'informer promptement les autorités publiques compétentes de toutes activités illicites mentionnées au troisième alinéa du présent 7 qui leur seraient signalées et qu'exerceraient les destinataires de leurs services.
Est-ce que LinuxFr.org est concerné·e ? Oui, « Ce site est soumis au régime juridique français. À ce titre, il est un service de communication au public en ligne édité à titre non professionnel au sens de l’article 6, Ⅲ, 2° de la loi 2004‑575 du 21 juin 2004.» (source LinuxFr.org).
Est-ce qu'un serveur mastodon est concerné ? Comme toutes les personnes dont l'activité est d'offrir un accès à des services de communication au public en ligne.
Le texte français reprend la définition de réseau social du Digital Markets Act soit
«service de réseaux sociaux en ligne»: une plateforme permettant aux utilisateurs finaux de se connecter ainsi que de communiquer entre eux, de partager des contenus et de découvrir d’autres utilisateurs et d’autres contenus, sur plusieurs appareils et, en particulier, au moyen de conversations en ligne (chats), de publications (posts), de vidéos et de recommandations; (source JO Union Européenne)
« Article 1er : Définition de la notion de réseaux sociaux dans le code des postes et des communications électroniques
Inscription de la définition des réseaux sociaux du règlement sur les marchés numériques (DMA) dans la loi n° 2004‑575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique plutôt que dans le code des postes et des communications électroniques [AC41 de M. Marcangeli, rapporteur] » (source)
ce qui donne l'article 1 du texte français examiné : « On entend par service de réseaux sociaux en ligne toute plateforme permettant aux utilisateurs finaux de se connecter et de communiquer entre eux, de partager des contenus et de découvrir d’autres utilisateurs et d’autres contenus, sur plusieurs appareils, en particulier au moyen de conversations en ligne, de publications, de vidéos et de recommandations. » (source)
euh pour les compte de plus de 15 ans j'espère que ce n'est pas un problème :)
Un amendement a rendu les choses rétroactives :
Les députes ont étendu cette majorité numérique aux comptes déjà créés et détenus par des enfants de moins de 15 ans, avant la promulgation de la loi. Les réseaux sociaux auront deux ans pour recueillir l'autorisation des parents sur ces comptes. (le gras est dans la source)
https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/amendements/0859/AN/35 (« Il ne suffit pas de contrôler la création des nouveaux comptes, il est également nécessaire que les garanties instaurées s'appliquent également aux comptes déjà créés. ») https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/amendements/0859/AN/117 (« L’amendement n° 35 entend s’assurer que tous les comptes déjà créés sont détenus par des personnes de quinze ans ou plus et, dans le cas contraire, de recueillir l’autorisation des titulaires de l’autorité parentale. »)
Texte actuel http://www.senat.fr/tableau-historique/ppl22-389.html : « Les fournisseurs de services de réseaux sociaux en ligne exerçant leur activité en France refusent l’inscription à leurs services des mineurs de quinze ans(…) Ils recueillent également, dans les mêmes conditions et dans les meilleurs délais, l’autorisation expresse des titulaires de l’autorité parentale relative aux comptes déjà créés et détenus par des mineurs de quinze ans. »
Oui, la plupart des corrections demandées pourrait être évitées si les personnes relisaient attentivement la prévisualisation et/ou si elles utilisaient des correcteurs orthographiques ou grammaticaux et/ou si elles maîtrisaient parfaitement HTML et Markdown (on comprend bien que ce n'est pas totalement possible). Par des tas de raisons, allant de l'absence d'envie de relire, l'indisponibilité de Grammalecte sur mobile, une erreur d'inattention sur le moment, un manque de temps, une fausse manipulation, etc., il reste des corrections à faire post-publication. On ne résoudra pas tous les problèmes des humains avec simplement de la technique, les meilleurs outils du monde n'empêcheraient pas d'avoir des corrections à faire post-publication. Bref il faut juste faire la part des choses entre les limitations techniques et les limitations humaines, si je puis dire. Si le souci vient du code de prévisualisation, alors on peut regarder ce qui est possible, tandis que si le souci vient du contenu lui-même, alors il ne faut pas blâmer le code de prévisualisation (mais plutôt agir sur des incitations à relire, détecter plus de problèmes en amont, faciliter les corrections post-publication… ou simplement accepter que ça arrive, parce que personne n'est parfait).
Un peu facile le coup de la prévisualisation qui ne permettrait pas de… Je viens d'éditer le journal sur mobile (moins pratique que sur un grand écran donc), et pourtant on voit tous les défauts en prévisualisation, on veut qu'il y a un espace excédentaire avant le systemd du bloc de code, qu'il y a des retours à la ligne partout, etc. Bref, pour les soucis mentionnés ici, ce n'est pas un souci de prévisualisation.
On devrait donc logiquement créer un nouveau langage mieux que tous les précédents, sans exceptions, sans genre, sans déclinaison, sans passé ou futur (voire sans avenir), avec un ou exclusif natif, sans homophones, sans polysémie, apte à l'exactitude des sciences, à la poésie et à l'expression des émotions et des idées, sans garbage collector, interprété forcément, avec un support pour les lambdas (les gens quoi), et avec prononciation logique, et écriture en rapport avec la prononciation, et plein de nuances pour décrire la neige, le seum ou pourquoi mon éditeur est meilleur.e que le tienn.e. Et il faudrait prévoir dès le début des gens pour et contre aussi, sinon on n'aura plus rien à faire. Voilà le MVP pour les linguistes, on fignolera ensuite dans les millénaires qui suivent.
[^] # Re: Quid des autrés sites
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . En réponse au lien Modération: Twitter définitivement condamné. Évalué à 10.
moment « je ne suis pas juriste mais »
la question devrait sans doute être « pourquoi Twitter est condamné, sur quels fondements juridiques, et ces fondements concernent-ils d'autres plateformes, par exemple un serveur mastodon ? »
D'après les articles, le texte utilisé est la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) de 2004, qui impose aux plateformes de « concourir à la lutte » contre la haine en ligne et notamment de « rendre publics les moyens qu’elles consacrent à la lutte contre ces activités illicites (source Ouest France), confirmé par la cour d’appel de Paris « imposant de détailler ses moyens de lutte contre la haine en ligne ». (source SudOuest) (détails: communiquer « tout document administratif, contractuel, technique ou commercial relatif aux moyens matériels et humains mis en œuvre » pour « lutter contre la diffusion des infractions d’apologie de crimes contre l’humanité, d’incitation à la haine raciale, à la haine à l’égard de personnes à raison de leur sexe »).
OK, que dit la LCEN ? (source Les Échos)
En revanche, l’hébergeur doit concourir à la lutte contre la diffusion des contenus haineux. A ce titre, la LCEN le soumet à trois obligations distinctes précisées à l’article 6. I 7 :
- l’hébergeur doit mettre en place un dispositif facilement accessible et visible permettant à toute personne de porter à sa connaissance des contenus illicites ;
- l’hébergeur doit rendre publics les moyens qu'il consacre à la lutte contre les activités illicites ;
- l’hébergeur doit encore informer promptement les autorités publiques compétentes de toutes activités illicites signalées.
Et LegiFrance indique bien la même chose.
Compte tenu de l'intérêt général attaché à la répression de l'apologie, de la négation ou de la banalisation des crimes contre l'humanité, de la provocation à la commission d'actes de terrorisme et de leur apologie, de l'incitation à la haine raciale, à la haine à l'égard de personnes à raison de leur sexe, de leur orientation sexuelle, de leur identité de genre ou de leur handicap ainsi que de la pornographie enfantine, de l'incitation à la violence, notamment l'incitation aux violences sexuelles et sexistes, ainsi que des atteintes à la dignité humaine, les personnes mentionnées ci-dessus doivent concourir à la lutte contre la diffusion des infractions (…).
A ce titre, elles doivent mettre en place un dispositif facilement accessible et visible permettant à toute personne de porter à leur connaissance ce type de données et rendre publics les moyens qu'elles consacrent à la lutte contre les activités illicites mentionnées (…). Les personnes mentionnées aux 1 et 2 du présent I ont également l'obligation d'informer promptement les autorités publiques compétentes de toutes activités illicites mentionnées au troisième alinéa du présent 7 qui leur seraient signalées et qu'exerceraient les destinataires de leurs services.
Est-ce que LinuxFr.org est concerné·e ? Oui, « Ce site est soumis au régime juridique français. À ce titre, il est un service de communication au public en ligne édité à titre non professionnel au sens de l’article 6, Ⅲ, 2° de la loi 2004‑575 du 21 juin 2004.» (source LinuxFr.org).
Est-ce qu'un serveur mastodon est concerné ? Comme toutes les personnes dont l'activité est d'offrir un accès à des services de communication au public en ligne.
Après il y a un autre secret connu seulement des meilleurs services de communication au public en ligne : il vaut mieux éviter d'avoir un service presse ou un service juridique qui ne sache que répondre 💩. Mais bon c'est un secret connu seulement des meilleurs aussi.
# osef?
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . En réponse à l’entrée du suivi Survie du bot de post twitter. Évalué à 3 (+0/-0).
Yes, no, maybe I don't know. Can you repeat the question? You're not the boss of me now Elon.
[^] # Re: Hop
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . En réponse à l’entrée du suivi Affichage de la langue du lien en prévisualisation. Évalué à 4 (+0/-0).
Fusionné et déployé.
[^] # Re: Précisions
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . En réponse au lien Astronomie - Des molécules d'une des 4 bases de l’ARN dans des échantillons de l'astéroïde Ryugu. Évalué à 4.
Corrigé, merci.
# -> []
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . En réponse au lien CLIP OS : le Linux durci de l'ANSSI est bronsonisé. Évalué à 6. Dernière modification le 22 mars 2023 à 11:55.
[^] # Re: coquilles
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . En réponse à la dépêche 📰 Revue de presse — mars 2023. Évalué à 3.
Corrigé, merci.
# Hop
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . En réponse à l’entrée du suivi Affichage de la langue du lien en prévisualisation. Évalué à 3 (+0/-0). Dernière modification le 18 mars 2023 à 21:18.
5) le souci ne concernait que les liens des liens
4) 2) 1) MR en cours https://github.com/linuxfrorg/linuxfr.org/pull/368
3) il y a déjà un autre ticket…
[^] # Re: commentaires
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . En réponse au journal LinuxFr.org : première quinzaine de mars 2023. Évalué à 4.
C'est désormais dans le script utilisé chaque quinzaine.
[^] # Re: commentaires
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . En réponse au journal LinuxFr.org : première quinzaine de mars 2023. Évalué à 5.
Ah mes yeux, tu pourrais écrire correctement LinuxFr.org, c'est fou les barbares qui règnent ici tout de même. (°°)
[^] # Re: commentaires
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . En réponse au journal LinuxFr.org : première quinzaine de mars 2023. Évalué à 5. Dernière modification le 18 mars 2023 à 15:54.
[^] # Re: DSA ? DMA ? Le rapport avec XMPP ?
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . En réponse à la dépêche Lettre d'information XMPP de février 2023. Évalué à 3.
Et pourtant étiquettes digital_services_act et digital_markets_act.
[^] # Re: chez moi ça marche pas
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . En réponse à l’entrée du suivi Affichage de la langue du lien en prévisualisation. Évalué à 3 (+0/-0). Dernière modification le 18 mars 2023 à 11:10.
1) Déjà ça dépend probablement de la feuille de style utilisée, donc suivant comment le test est fait, le résultat sera différent.
2) Ensuite vu qu'il n'y a pas le même nombre de drapeaux déclarés dans chaque feuille de style, ça ne doit pas aider…
3) Et oui les drapeaux sont une mauvaise idée, même si ça fait joli d'avoir des couleurs…
4) Oui pour le tri étrange ni par code langue ni par langue
5) Et il faut gérer les drapeaux des liens des liens (sic) et des liens des dépêches
[^] # Re: linuxfr aussi
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . En réponse au journal Les mineurs bientôt privés de télécommunication (et les majeurs traqués). Évalué à 3. Dernière modification le 18 mars 2023 à 10:19.
Le texte français reprend la définition de réseau social du Digital Markets Act soit
«service de réseaux sociaux en ligne»: une plateforme permettant aux utilisateurs finaux de se connecter ainsi que de communiquer entre eux, de partager des contenus et de découvrir d’autres utilisateurs et d’autres contenus, sur plusieurs appareils et, en particulier, au moyen de conversations en ligne (chats), de publications (posts), de vidéos et de recommandations; (source JO Union Européenne)
« Article 1er : Définition de la notion de réseaux sociaux dans le code des postes et des communications électroniques
Inscription de la définition des réseaux sociaux du règlement sur les marchés numériques (DMA) dans la loi n° 2004‑575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique plutôt que dans le code des postes et des communications électroniques [AC41 de M. Marcangeli, rapporteur] » (source)
ce qui donne l'article 1 du texte français examiné : « On entend par service de réseaux sociaux en ligne toute plateforme permettant aux utilisateurs finaux de se connecter et de communiquer entre eux, de partager des contenus et de découvrir d’autres utilisateurs et d’autres contenus, sur plusieurs appareils, en particulier au moyen de conversations en ligne, de publications, de vidéos et de recommandations. » (source)
[^] # Re: linuxfr aussi
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . En réponse au journal Les mineurs bientôt privés de télécommunication (et les majeurs traqués). Évalué à 4. Dernière modification le 18 mars 2023 à 10:07.
Un amendement a rendu les choses rétroactives :
Les députes ont étendu cette majorité numérique aux comptes déjà créés et détenus par des enfants de moins de 15 ans, avant la promulgation de la loi. Les réseaux sociaux auront deux ans pour recueillir l'autorisation des parents sur ces comptes. (le gras est dans la source)
(projet de loi Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne, sur lequel « Le Gouvernement a engagé la procédure accélérée sur ce texte le 28 février 2023 », actuellement en première lecture)
https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/amendements/0859/AN/35 (« Il ne suffit pas de contrôler la création des nouveaux comptes, il est également nécessaire que les garanties instaurées s'appliquent également aux comptes déjà créés. »)
https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/amendements/0859/AN/117 (« L’amendement n° 35 entend s’assurer que tous les comptes déjà créés sont détenus par des personnes de quinze ans ou plus et, dans le cas contraire, de recueillir l’autorisation des titulaires de l’autorité parentale. »)
Texte actuel http://www.senat.fr/tableau-historique/ppl22-389.html : « Les fournisseurs de services de réseaux sociaux en ligne exerçant leur activité en France refusent l’inscription à leurs services des mineurs de quinze ans(…) Ils recueillent également, dans les mêmes conditions et dans les meilleurs délais, l’autorisation expresse des titulaires de l’autorité parentale relative aux comptes déjà créés et détenus par des mineurs de quinze ans. »
[^] # Re: Ici ce n'est pas Twitter
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . En réponse au journal Petite question sur MediaInfo à son auteur. Évalué à 7.
On ne pourrait pas remplacer tout le code par un appel à ShahGPT ?
[^] # Re: Drôle de saisie
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . En réponse au journal Alternatives à Docker (ou presque). Évalué à 6. Dernière modification le 17 mars 2023 à 11:45.
Oui, la plupart des corrections demandées pourrait être évitées si les personnes relisaient attentivement la prévisualisation et/ou si elles utilisaient des correcteurs orthographiques ou grammaticaux et/ou si elles maîtrisaient parfaitement HTML et Markdown (on comprend bien que ce n'est pas totalement possible). Par des tas de raisons, allant de l'absence d'envie de relire, l'indisponibilité de Grammalecte sur mobile, une erreur d'inattention sur le moment, un manque de temps, une fausse manipulation, etc., il reste des corrections à faire post-publication. On ne résoudra pas tous les problèmes des humains avec simplement de la technique, les meilleurs outils du monde n'empêcheraient pas d'avoir des corrections à faire post-publication. Bref il faut juste faire la part des choses entre les limitations techniques et les limitations humaines, si je puis dire. Si le souci vient du code de prévisualisation, alors on peut regarder ce qui est possible, tandis que si le souci vient du contenu lui-même, alors il ne faut pas blâmer le code de prévisualisation (mais plutôt agir sur des incitations à relire, détecter plus de problèmes en amont, faciliter les corrections post-publication… ou simplement accepter que ça arrive, parce que personne n'est parfait).
# Fait
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . En réponse à l’entrée du suivi Fusionner les tags « cpp » et « c++ ». Évalué à 4 (+0/-0).
Fait
[^] # Re: Question bête
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . En réponse à la dépêche Les RPLL le 24 mai 2023 à Lyon (appel à exposants). Évalué à 3.
https://www.rpll.fr/inscription-visiteur-92 « Pour venir à l’événement nous vous invitons à vous inscrire gratuitement via notre plate-forme d’inscription »
[^] # Re: Drôle de saisie
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . En réponse au journal Alternatives à Docker (ou presque). Évalué à 5.
Un peu facile le coup de la prévisualisation qui ne permettrait pas de… Je viens d'éditer le journal sur mobile (moins pratique que sur un grand écran donc), et pourtant on voit tous les défauts en prévisualisation, on veut qu'il y a un espace excédentaire avant le
systemddu bloc de code, qu'il y a des retours à la ligne partout, etc. Bref, pour les soucis mentionnés ici, ce n'est pas un souci de prévisualisation.[^] # Re: Article Sympa
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . En réponse à la dépêche Une page se tourne à l'April, une libraire est présidente depuis 100 jours. Évalué à 9.
Faut lancer des enGULLevents (rien que pour l'origine latine du mot).
[^] # Re: Quel matériel, pour quoi faire ?
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . En réponse au message Remplaçant Ipx, NetBEUI appletalk en 2023. Évalué à 5. Dernière modification le 14 mars 2023 à 07:55.
Port série et port parallèle pour les nostalgiques ?
[^] # Re: remplaçant IPX ou NetBEUI
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . En réponse au message Remplaçant Ipx, NetBEUI appletalk en 2023. Évalué à 6.
https://fr.m.wikipedia.org/wiki/AX.25 ?
Ça change, ça limite le câblage, … et ça doit occuper un moment…
[^] # Re: Tu l'as dis dans un commentaire que tu savais que tu allais faire réagir
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . En réponse au journal L’écriture inclusive sur linuxfr.org est-elle un crime ?. Évalué à 8. Dernière modification le 13 mars 2023 à 20:02.
On devrait donc logiquement créer un nouveau langage mieux que tous les précédents, sans exceptions, sans genre, sans déclinaison, sans passé ou futur (voire sans avenir), avec un ou exclusif natif, sans homophones, sans polysémie, apte à l'exactitude des sciences, à la poésie et à l'expression des émotions et des idées, sans garbage collector, interprété forcément, avec un support pour les lambdas (les gens quoi), et avec prononciation logique, et écriture en rapport avec la prononciation, et plein de nuances pour décrire la neige, le seum ou pourquoi mon éditeur est meilleur.e que le tienn.e. Et il faudrait prévoir dès le début des gens pour et contre aussi, sinon on n'aura plus rien à faire. Voilà le MVP pour les linguistes, on fignolera ensuite dans les millénaires qui suivent.
[^] # Re: dépassé
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . En réponse au sondage Que pensez-vous des personnes qui se satisfont d'un gros uptime ?. Évalué à 6.
(CentOS 7, entre le 5 août 2019 et maintenant, soit 36 noyaux)
[^] # Re: dépassé
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . En réponse au sondage Que pensez-vous des personnes qui se satisfont d'un gros uptime ?. Évalué à 6.
Je dirais tous les ~10j sur une Ubuntu, ~1 fois /mois pour une CentOS rien que pour le noyau et son microcode. Et bien plus souvent en comptant tout.