Les pro-brevets préparent la riposte

Posté par  . Modéré par Xavier Antoviaque.
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28
sept.
2003
Justice
Même si le parlement a voté la « protection du logiciel » et le « droit à l'interopérabilité » pour limiter les risques de monopoles (voir les deux premiers liens). Les instigateurs de la proposition de loi, maintenant opposés au texte amendé, contestent la décision du parlement et promettent de tout faire pour retourner au texte original.

SCO Vs Reste du monde Libre : IBM Contre-attaque (encore)

Posté par  (site web personnel) . Modéré par Amaury.
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1
oct.
2003
Justice
IBM affirme (et a versé de nouvelles pièces au dossier à ce sujet) que SCO a bafoué la GPL couvrant un certain nombre de contributions (7) d'IBM à Linux.

Il s'agit de contributions pour lesquelles IBM n'a pas délégué le copyright à la FSF et que SCO a modifié/redistribué sous une licence autre que GPL après s'être retiré de l'aventure Linux (pour assurer le support client, mais en violant la GPL quand même).

NdM : Merci à tipaul, wismerhill et ROche qui ont aussi proposé cette dépêche.

commission d'enquete sur Echelon

Posté par  . Modéré par Fabien Penso.
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4
juil.
2000
Justice
Le parquet de Paris a ouvert une enquête préliminaire sur le réseau d'écoutes anglo-saxon Echelon Les député européens se prononceront mercredi sur la constitution d'une commission temporaire d'enquête sur le réseau Echelon NdM. : cette dépêche a été initialement publiée le 04/07/2000 à 20h25, perdue lors d'une migration du site, retrouvée et remise en ligne le 1er mai 2012 (les éventuels commentaires initiaux ont été perdus).

Pétition contre les brevets logiciels !!!

Posté par  (site web personnel) . Modéré par Fabien Penso.
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6
juil.
2000
Justice

N'oubliez pas de signer la pétition contre les brevets logiciels que
tentent de nous faire imposer ces américains !!!

Pour info : 90 % des brevets logiciels US sont considérés comme abusifs, et
ne freine que le progrès, selon des études réalisés par les américains
eux-mêmes !!!!!

NdM. : cette dépêche a été initialement publiée le 06/07/2000 à 21h48, perdue lors d'une migration du site, retrouvée et remise en ligne le 1er mai 2012 (les éventuels commentaires initiaux ont été perdus).

Ils ont gagné : altern est fermé.

Posté par  . Modéré par Fabien Penso.
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6
juil.
2000
Justice

J'ai même plus envie de détailler tellement je suis déçu.

NdM. : cette dépêche a été initialement publiée le 06/07/2000 à 14h42, perdue lors d'une migration du site, retrouvée et remise en ligne le 1er mai 2012 (les éventuels commentaires initiaux ont été perdus).

APRIL, AFUL, et FSF France s'expriment sur le vote européen sur la brevetabilité des logiciels

Posté par  (site web personnel) . Modéré par Nÿco.
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6
oct.
2003
Justice
APRIL, AFUL et FSF France s'expriment sur le vote de la directive autour des brevets logiciels et des amendements qui n'auraient pas plu au pro-brevets !

Critiquant le lobbying des associations, Pierre Breese juge que le parlement européen pourrait abandonner la directives au profit "des délégations nationales d'experts en brevets".

De son coté, le commissaire européen Frits Bolkestein, chargé du marché intérieur, juge la question des brevets logiciels trop complexes pour être débattu au parlement européen !

Les députés européens, n'ayant pas voté comme l'entendaient certains pro-brevets, doivent être contournés au profit d'autre moyens "démocratiques".

SCO vs tout le monde : SGI mets son grain de sel

Posté par  . Modéré par Nÿco.
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7
oct.
2003
Justice
SGI vient de finir de comparer les sources du noyau Linux et d'Unix System V (dont est dérivé Irix, l'Unix de SGI). Ils se sont intéressés aux ressemblances de code qui s'étalent au moins sur 200 lignes et ils en sont arrivés à la conclusion que depuis le noyau 2.4.22, il n'y avait plus aucune ressemblance.

Cette comparaison a été réalisée à l'aide de Comparator, un logiciel Open Source écrit par Eric Raymond..

Je tiens quand même à signaler que la demarche de SGI, n'est pas totalement désintéressée. SGI s'est fait retirer sa licence Unix par SCO il y a quelque temps.

Note d'un modérateur : 200 lignes pour les contributions de SGI seulement, et SCO a pour le moment seulement menacé de retirer la licence

L'EUCD appliqué en Allemagne

Posté par  . Modéré par Mouns.
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14
oct.
2003
Justice
On craint tous les effets que peut avoir l'EUCD. L'Allemagne a déjà adopté la directive européenne sur le droit d'auteur, le 13 septembre, et il n'aura fallu attendre que quelques jours pour que des avocats de Macrovision interdisent la vente d'un logiciel permettant le contournement de leur système de protection.

Brevets logiciels : riposte des pro-brevets

Posté par  (site web personnel) . Modéré par Benoît Sibaud.
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27
oct.
2003
Justice
Encore une fois, les ennuis viennent du Royaume-Uni : le Royaume-Uni menace de faire pression pour annuler le texte qui a été voté en septembre, et pour faire adopter par le conseil des ministres un brouillon de texte datant de novembre 2002 beaucoup plus flou (et beaucoup moins restrictif). Bien sûr, ils essayent de faire passer ça en douce et rapidement, puisqu'une première réunion aura lieu le 23 octobre, et que la décision du conseil pourrait être prise le 10 novembre.

Note du modérateur : à propos de l'avis de la Commission, Alain Degreffe rajoute « Monsieur Bolkenstein nous livre son avis sur la directive amendée. Comme on s'y attendait, il déclare inacceptables les amendements qui bloquent les abus et dérives à l'américaine. En vrac, il rejette l'implication des forces de la nature, toute référence à Art 52 de EPC, l'obligation de breveter un produit (à comparer avec un programme), il rejette l'interdiction de breveter le traitement d'information. ». Et Lieben Laurent évoque la position de RMS sur le texte voté en première lecture.

Syntec Informatique : 7 Propositions pour "aider" les SSII en France

Posté par  (site web personnel) . Modéré par Mouns.
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28
oct.
2003
Justice
Le Syntec Informatique avait, pendant l'été, parlé d'une possible réforme de la convention collective du même nom qui gère notamment le statut de la plupart des SSII (et également éditeurs de logiciels). Cette réforme pourrait notamment inclure une forme de statut d'intermittent de l'informatique.

Aujourd'hui, le Syntec Informatique présente ses 7 propositions pour améliorer la situation des SSII Françaises. 01Net propose une étude des propositions ainsi que les commentaires des organisations syndicales, dont le MUNCI (Mouvement d'Union National des Consultants en Informatique).

Un seul commentaire : c'est effarant.
Un point positif tout de même : la reconnaissance du MUNCI comme entité représentative des salariés des SSII.

NdM: Merci a Brice Favre et Fly_Fly pour leurs liens complémentaires.

La Grande-Bretagne veut surveiller le net

Posté par  . Modéré par Fabien Penso.
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12
juil.
2000
Justice

On est pas les seuls à vouloir surveiller le Réseau, il y a aussi les
Anglais.
Mais la différence est qu'ils veulent accroître les pouvoirs de police en
matière de surveillance, ce que les FAI refusent.

NdM. : cette dépêche a été initialement publiée le 12/07/2000 à 10h06, perdue lors d'une migration du site, retrouvée et remise en ligne le 1er mai 2012 (les éventuels commentaires initiaux ont été perdus).

Responsabilité du fait des hyperliens : nouvelle recommandation du FDI

Posté par  . Édité par Benoît Sibaud. Modéré par Jaimé Ragnagna.
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23
oct.
2003
Justice
Le Forum des droits sur l'internet vient de rendre publique, le 23 octobre 2003, sa seconde recommandation sur les hyperliens. Celle-ci porte sur la responsabilité du fait des hyperliens vers des contenus illicites. Elle concerne les moteurs de recherche, les webmestres, les journalistes et tout internaute créateur d'hyperliens.

Pleine page sur les brevets logiciels dans Libé ce matin

Posté par  (site web personnel) . Modéré par Nÿco.
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27
oct.
2003
Justice
Une bonne surprise pour commencer la semaine, Libé publie dans ses pages Rebonds une pleine page signée Michel Rocard.

Il explique par le menu le cheminement qui a conduit au vote du parlement.
Sans parler directement du mouvement du libre, il note quand même que jamais pour un vote de directive les parlementaires n'avaient été soumis à autant de pressions directes, notamment par les centaines de mails que chacun d'eux ont reçus.

Évidemment il en profite pour se congratuler d'avoir été leader du premier groupe à proposer LA bonne solution.

SCO enfonce le clou.

Posté par  . Modéré par jerome.
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1
nov.
2003
Justice
Comme indiqué sur Slashdot, Groklaw détaille certains points de la réponse faite par SCO aux dernières attaques d'IBM. La compagnie de Darl Mc Bride semble prendre un nouveau tournant avec ces allégations, en affirmant purement et simplement que la GPL "viole la constitution américaine".

NdM : Merci à Guinns, vinsz et patatorz pour avoir également soumis cette nouvelle. Tous les liens ont été regroupés.

Des artistes s'inspirent de la licence GPL

Posté par  . Modéré par Fabien Penso.
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20
juil.
2000
Justice
Plutôt que de poursuivre des auteurs de logiciels comme avec les affaire genre "Metallica vs Napster, des musciens commencent a tout comprendre et ont fondé une "Licence d'art Libre". Bref, ca va p'te faire avancer le schimiliblik miblik, tout ca sur le model du Libre NdM. : cette dépêche a été initialement publiée le 19/07/2000 à 22h23, perdue lors d'une migration du site, retrouvée et remise en ligne le 1er mai 2012 (les éventuels commentaires initiaux ont été perdus).

Altern.org encore condamné

Posté par  . Modéré par Fabien Penso.
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20
juil.
2000
Justice
Altern.org s'est encore fait taper sur les doigts par la justice. On comprend pourquoi Valentin Lacambre a fermé Altern, surtout quand on voit la tronche du site qu'il hébergeait (car maintenant le site est sur ifrance ...) Si ca continue, on va finir par tuer la libre expression sur le net. Note du modérateur: Je rappelle l'existence de lautre.net qui veut poursuivre un type d'hébergement 'à-la' altern. NdM. : cette dépêche a été initialement publiée le 20/07/2000 à 15h53, perdue lors d'une migration du site, retrouvée et remise en ligne le 1er mai 2012 (les éventuels commentaires initiaux ont été perdus).

Liberté sur internet

Posté par  . Modéré par Fabien Penso.
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26
juil.
2000
Justice
En ces temps de yahoo.com, de licra et de censure sur internet, j'ai eu envie de m'étendre un peu sur le sujet pour faire un petit article qui, hélas, ne rentre pas dans la boîte de linuxfr. Enfin, il pourrait y rentrer, mais sa longueur en ferait crier certains. N'hésitez pas à copier, modifier, diffuser au maximum, ce n'est que libre que l'information prend sa pleine valeur ! NdM. : cette dépêche a été initialement publiée le 26/07/2000 à 02h47, perdue lors d'une migration du site, retrouvée et remise en ligne le 1er mai 2012 (les éventuels commentaires initiaux ont été perdus).

Le W3C demande que soit ré-examiné le brevet logiciel "eolas"

Posté par  . Modéré par Fabien Penso.
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29
oct.
2003
Justice
Rappelons que Eolas Technologies Inc, possédant la licence de ce brevet, avait gagné un procès contre Microsoft et se voyait accorder 500 M$. Ce brevet concernait simplement l'affichage d'images (ou d'autres données) au sein même d'une page HTML à l'aide d'un plugin externe (au lieu de les afficher dans une nouvelle fenêtre). Microsoft avait indiqué qu'il faisait appel mais qu'il modifierait Internet Explorer en conséquence avec évidemment le risque de s'éloigner du standard. Le W3C, consortium chargé d'établir et de promouvoir les standards du web, a donc réuni un groupe qui vient d'envoyer une lettre à l'office des brevets leur demandant d'annuler ce brevet, avec à l'appui deux exemples de prior art.

Ouvaton sommé de fermer le site antipublicitaire Stopub

Posté par  . Modéré par Fabien Penso.
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10
nov.
2003
Justice
Depuis jeudi 6 novembre, le site du collectif Stopub, qui a organisé les actions de détournement / dégradation des affiches publicitaires dans le métro parisien des vendredis 17/10 et 7/11 est menacé, et l'apparente fermeture du site a exacerbé les passions (en rénovation en fait). L'hébergeur ouvaton.org subit des pressions issues de la société Métropub (régie publicitaire de la RATP) : un huissier leur a réclamé la fermeture de ce site et demande déjà les noms des responsables.

Rappelons que la coopérative Ouvaton s'était mis en place pour résister aux pressions juridiques, et pensait avoir tiré les leçons de l'expérience d'Altern.org. Ces pressions exercées sur Ouvaton relancent, à quelques semaines du réexamen de la loi LEN par l'assemblée nationale, la question de la responsabilité des hébergeurs : seront-ils tenus de supprimer l'accès à un contenu potentiellement préjudiciable, dès qu'un tiers leur aura simplement notifié qu'il s'estimait lésé ?

Note du modérateur : nous ne cautionnons évidemment pas les pratiques de stopub, l'important de cette information est surtout la volonté de faire fermer un site en menaçant son hébergeur. Pour ce qui est de "recouvrir les espaces publicitaires", chacun de vous pourra se faire son avis.

Hebergeurs de sites et la loi Bloche

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27
juil.
2000
Justice
Le Conseil constitutionnel a déclaré, jeudi, contraire à la Constitution une disposition de la loi sur l'audiovisuel prévoyant qu'à la demande d'un tiers qui juge illicite ou préjudiciable pour lui-même le contenu d'un site, l'hébergeur devait procéder aux "diligences appropriées". Elle a été déclarée anticonstitutionnelle, car trop imprécise pour une disposition pénale. NdM. : cette dépêche a été initialement publiée le 27/07/2000 à 21h39, perdue lors d'une migration du site, retrouvée et remise en ligne le 1er mai 2012 (les éventuels commentaires initiaux ont été perdus).

Napster gagne un sursis!

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29
juil.
2000
Justice
L'appel de Napster de la décision lui imposant de fermer son serveur vendredi soir à minuit heure locale (heure pacifique) à été recu! Le juge a estime que le recours soulevait des points qui méritaient d'être étudiés. Comme l'a dit le reporter de CNN sur la chaine: "Napster en sort renforcé pour le reste de la procédure" NdM. : cette dépêche a été initialement publiée le 29/07/2000 à 01h48, perdue lors d'une migration du site, retrouvée et remise en ligne le 1er mai 2012 (les éventuels commentaires initiaux ont été perdus).

Conférence sur la brevetabilité des logiciels

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11
nov.
2003
Justice
Une conférence est organisée le 20 novembre, de 9h à 11h par le CEJEM (Centre d'Etudes Juridiques et Economiques du Multimedia) et le DESS DMI (Droit du Multimédia et de l'Informatique) de l'université ParisII/Panthéon, sur ce thème (brevetabilité des logiciels) qui a déchainé tant de passions récemment.

L'EUCD en route pour être transposé en France

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12
nov.
2003
Justice
Mercredi va être présenté (ou a déjà été présenté) au conseil des ministres un texte transposant les directives de l'EUCD protégeant les systèmes de protections contre la copie sur des supports tels que le CD ou le DVD.

Cette nouvelle proposition annule toute garantie sur la copie privée, sachant que même en ne l'annulant pas, elle punit l'utilisation ou même l'information concernant des dispositifs de protections. Malgré les remarques de Que Choisir ou d'autres organismes concernant l'aberration d'un tel procédé, le texte est bien parti pour être appliqué en France après son passage au parlement.

Emmanuel Seyman rajoute : « Le fait de contourner ces dispositifs sera assimilé à de la contrefaçon et sera puni de 150.000 euros d'amende et d'un maximum de 2 ans de prison. Le projet de loi devrait être examiné par le Parlement au premier semestre 2004. »

Conférence sur les biens communs informationnels et l'EUCD

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13
nov.
2003
Justice
La Fondation « Les Temps Nouveaux », l'APRIL, la FIPR, l'initiative EUCD.INFO et temPS réels organisent à l'Assemblée Nationale une conférence sur le thème des biens communs informationnels le jeudi 4 décembre 2003 de 14 heures à 19 heures.

Entrée libre, inscription préalable obligatoire auprès de ludovic@penet.org